EXAMEN - DES ", AFFAIRES::INSCRITES:W Lteree DVO.OUR:.
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- Anne-Sophie Gauthier
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1 VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL Cellule du Conseil Municipal N CCM/FJ/A14/2013/382 COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 JUIN 2013 à 16 H EXAMEN - DES ", AFFAIRES::INSCRITES:W Lteree DVO.OUR:. -1 NOTES EXPLICATIVES DE SYNTHESE EXAMINEES PAR LA COMMISSION DE L'ADMINISTRATION GENER,ALE DU LUNDI 3 JUIN 2013: Note explicative de synthèse n 2013/90 relative à un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de logiciels bureautiques et d'exploitation 2013 (dél. 2013/592) Le conseil municipal a autorisé le Maire à signer un marché sur appel d'offres ouvert à intervenir avec le soumissionnaire qui aura été retenu par la Commission d'appel d'offres pour la fourniture en 2013 des logiciels bureautiques et d'exploitation ci-après indiqués : Renouvellement contrat (2013) Windows Professionnel (SA) payable par tiers sur 3 ans Licence Core CAL Client (SA) payable par tiers sur 3 ans Office Standard (SA) payable par tiers sur 3 ans Office Professionnel (SA) payable par tiers sur 3 ans Project Standard (SA) payable par tiers sur 3 ans Visio Professionnel (SA) payable par tiers sur 3 ans Exchange Serveur Standard (SA) payable par tiers sur 3 ans Exchange Serveur Entreprise (SA) payable par tiers sur 3 ans Windows Serveur Standard (SA) payable par tiers sur 3 ans Windows Serveur Datacenter (SA) payable par tiers sur 3 ans Office SharePoint Serveur (SA) payable par tiers sur 3 ans SQL Standard Edition licence 2 Core (SA) payable par tiers sur 3 ans Visual. Studio Pro w/msdn Premium (SA) payable par tiers sur 3 ans i
2 2 True up Année 1 (2014) Windows Professionnel (L/SA) - TRUE UP 10 année Licence Core CAL Client (SA) - TRUE UP 1 année Office Standard (L/SA) - TRUE UP 10 année Office Professionnel (L/SA) - TRUE UP 10 année Project Standard (L/SA) - TRUE UP 1 année Visio Professionnel (USA) TRUE UP 10 année Exchange Serveur Standard - TRUE UP 1 0 année Exchange Serveur Entreprise - TRUE UP 10 année Windows Serveur Standard - TRUE UP 10 année Windows Serveur Datacenter - TRUE UP 10 année Office Sharepoint Serveur - TRUE UP 1 année SQL Standard Edition licence 2 Core - TRUE UP 10 année Visual Studio Pro w/msdn Premium - TRUE UP 10 année Truc up Année 2 (2015) Windows Professionnel (L/SA) - TRUE UP 2 année Licence Core CAL Client (SA) - TRUE UP 20 année Office Standard (L/ SA) - TRUE UP 2 année Office Professionnel (L/SA) - TRUE UP 2 année Project Standard (L/SA) - TRUE UP 2 année Visio Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 2 année Exchange Serveur Standard - TRUE UP 2 année Exchange Serveur Entreprise - TRUE UP 2 année Windows Serveur Standard - TRUE UP 2 année Windows Serveur Datacenter - TRUE UP 2 année Office Sharepoint Serveur - TRUE UP 20 année SQL Standard Edition licence 2 Core - TRUE UP 2 année Visual Studio Pro w/msdn Premium - TRUE UP 2' année
3 3 True up Année 3 (2016) Windows Professionnel (L/SA) - TRUE UP 3 année Licence Core CAL Client (SA) - TRUE UP 3' année Office Standard (L/ SA) - TRUE UP 3 année Office Professionnel (L/SA) - TRUE UP 3 année Project Standard (L/ SA) - TRUE UP 3 année Visio Professionnel (L/ SA) - TRUE UP 3 année Exchange Serveur Standard - TRUE UP 3 année Exchange Serveur Entreprise - TRUE UP 3 année Windows Serveur Standard - TRUE UP 3 année Windows Serveur Datacenter - TRUE UP 3 année Office SharePoint Serveur - TRUE UP 3' année SQL Standard Edition licence 2 Core - TRUE UP 3 année Visual Studio Pro w/msdn Premium - TRUE UP 3 année Note explicative de synthèse n 2013/91 relative à un ou des marché(s) sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de l'extension de la mairie annexe Ferry (dél. 2013/593) Note explicative de synthèse n 2013/92 relative à une convention de services avec la Nouvelle-Calédonie dans le cadre de l'application SIGALE (dél. 2013/594) Note explicative de synthèse n 2013/93 relative à une convention avec la société «Pompes Funèbres Transfunérairen pour l'inhumation des personnes dépourvues de ressources suffisantes (dél. 2013/595) Le conseil municipal a habilité le Maire à signer un ou des marché(s) sur appel d'offres ouvert avec le ou les soumissionnaire(s) qui auront été retenu(s) par la Commission d'appel d'offres pour la réalisation de l'extension de la mairie annexe Ferry, ainsi que, le cas échéant, tout(s) marché(s) négocié(s) consécutif(s) à la décision de la Commission d'appel d'offres. Le conseil municipal a habilité le Maire à signer avec la Nouvelle-Calédonie une convention de services relative à l'application SIGALE. Le conseil municipal a habilité le Maire à signer une convention déléguant le service extérieur des pompes funèbres de la Ville de Nouméa pour l'inhumation des personnes dépourvues de ressources suffisantes à la société "Pompes Funèbres Transfunéraire" pour une durée de trois ans. Le conseil municipal a autorisé la Ville de Nouméa à prendre en charge les frais d'obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes s'élevant forfaitairement à F/ CFP par inhumation pour un adulte et à F/CFP pour un enfant, pendant la durée de la convention../
4 4 NOTES EXPLICATIVES DE SYNTHESE EXAMINEES PAR LA COMMISSION DU BUDGET ET DES FINANCES DU LUNDI 3 JUIN 2013 (extrait du compte rendu de la commission) : Note explicative de synthèse n 2013/95 relative au compte administratif du Maire pour l'exercice 2012 et compte de gestion du Trésorier de la province Sud (dél ) Le conseil municipal a adopté le compte administratif du Maire de la Ville de Nouméa pour l'exercice 2012 arrêté ainsi qu'il suit : FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT CUMUL DES SECTIONS LIBELLE DEPENSES OU DEFICIT RECETTES OU DEPENSES OU DEFICIT RECETTES OU DEPENSES OU DEFICIT RECETTES OU Prévisions budgétaires Réalisations I Résultat de l'exercice Il Résultats antérieurs reportés III Résultat de clôture (I +II) Restes à réaliser IV - Solde des restes à réaliser V Résult(Hl at global de l' exercice + IV)
5 5 Le conseil municipal a arrêté le compte de gestion du Trésorier de la province Sud pour l'exercice 2012 ainsi qu'il suit : Résultat à la clôture de l'exercice 2011 Part affectée à l'investissement sur l'exercice 2012 Résultat de l'exercice 2012 Résultat de clôture de l'exercice 2012 I Budget principal Investissement Fonctionnement TOTAL I Il Budgets annexes à caractère administratif. HI Budgets annexes à caractère industriel et commercial TOTAL I + Il III Le conseil municipal a adopté le compte administratif du Maire de la Ville de Nouméa en conformité avec le compte du Trésorier de la province Sud pour l'exercice III - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES EN DATE DU 18 AVRIL 2013 RELATIF A LA GESTION DE LA COMMUNE DE NOUMEA SUR LES EXERCICES 2007 ET SUIVANTS Ida 2013/597) Le conseil municipal a pris acte du fait que le rapport d'observations définitives de la Chambre Territoriale des Comptes en date du 18 avril 2013 a été inscrit à l'ordre du jour, joint à l'appui de la convocation et fait l'objet d'un débat en séance publique du conseil municipal le 20 juin VU PAR NOUS, MAIRE DE LA VILLE DE NOUMEA, POUR ETRE AFFICHE, LE 2 1 JUIN 2013 CONFORMEMENT AUX PRESCRIPTIONS DE L'ARTICLE L DU CODE DES COMMUNES Nouméa, le 2 1 al 2013 Le Maire, Jean LEQUE.S
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