T600 - Allgemeiner Personentarif

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1 T600 - Allgemeiner Personentarif Änderungen gültig ab Es treten folgende Änderungen in Kraft: Ziffer Änderung Anpassung des Anwendungsbereiches: Austritt : TTM-tmpf 259 Funiculaire/Téléphérique Moléson sur Gruyère Le Moléson 1 Alte Bezeichnung: Neue Bezeichnung: 130 MVR/HR Transport Montreux-Vevey-Riviera 131 MVR-mtgn Transports Montreux-Vevey-Riviera Aufgrund Aufnahme in den GA-Bereich wird der TU-Code 130 MVR7HR aufgehoben (Integration in 131) 4 Redaktionelle Anpassungen Regula Kunz, Tarifmanagement, ch-direct T600 Tarif général des voyageurs Modifications valables dès le Les modifications suivantes entrent en vigueur : Chiffre Modification Adaption du champ d'application Suppression : TTM-tmpf 259 Funiculaire/Téléphérique Moléson sur Gruyère Le Moléson 1 Ancienne désignation: Nouvelle désignation: 130 MVR/HR Transport Montreux-Vevey-Riviera 131 MVR-mtgn Transports Montreux-Vevey-Riviera Du fait de l adhésion au champ d application AG, le code ET 130 MVR7HR est supprimé (intégration au code 131) 4 Adaptations rédactionnelles Regula Kunz, gestion des tarifs, ch-direct

2 T600 Tariffa generale per viaggiatori Modificazioni valide dal Entrano in vigore le seguenti modificazioni : Cifra Modifiche Adattamento del campo d'applicazione: Soppressione: TTM-tmpf 259 Funiculaire/Téléphérique Moléson sur Gruyère Le Moléson 1 Antica denominazione: Nouva denominazione: 130 MVR/HR Transport Montreux-Vevey-Riviera 131 MVR-mtgn Transports Montreux-Vevey-Riviera A seguito dell ammissione nel campo d applicazione AG viene eliminato il codice IT 130 MVR7HR (integrazione 131) 4 Adeguamenti redazionali Regula Kunz, gestione tariffe, ch-direct

3 T600 Allgemeiner Personentarif Tarif général des voyageurs Tariffa generale per viaggiatori Ausgabe: Edition: Edizione:

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5 Index 0 Observations préliminaires Tarif normal Lois, ordonnances, tarifs et prescriptions Trains, Personnel des trains Gares Voitures à voyageurs Interruptions de trafic Modifications de l'offre, des prix et de la tarification Fêtes générales Transport de voyageurs Titre de transport Protection des données Champ d'application Dispositions générales Sortes de titres de transport Formation de prix Généralités Billets circulaires - formation de prix Taxe sur la valeur ajoutée Billets à moitié prix Cartes pour deux courses Parcours partiels sans 1re classe Surclassement Durée de validité Fixation de la durée de validité Commencement et fin de la durée de validité Utilisation de titres de transport en dehors de la durée de validité Itinéraire Arrêt en cours de route Enfants et jeunes gens Généralités Enfants jusqu'à 6 ans Enfants de 6 à 16 ans Jeunes de 16 à 25 ans Chiens, Petits animaux Bagages à main Généralités Transport dans les voitures à voyageurs Voitures d'enfant Bicyclettes et moyens de transport analogues Fauteuils roulants Bagages à main exclus du transport Séniors (hommes et femmes) Carte de base Généralités Emission Remplacement SwissPass Vente - encaissement - émission Nouvelles cartes (remplacement) Contrôle SwissPass transitoire Photo Agents de police dans l'exercice de leur fonction Offre Ayants droit Emission Généralités Représentation Emission des titres de transport Relations Prescriptions d'itinéraire Noms des gares Titres de transport de raccordement pour titres de transport du trafic national selon le tarif

6 Index 3 Emission 30.6 Billets circulaires Cartes de crédit Corrections Billets à destination fixe Emission au moyen d'appareils électroniques Billets PP établis à la main Billets PP Billets circulaires PP Billets de supplément PP Billets du personnel des trains E-Tickets Observations préliminaires Dispositions générales relatives aux E-Tickets Dispositions générales relatives aux OnlineTickets Dispositions générales relatives aux MobileTickets E-Tickets du tarif normal Trains à supplément, réservation de places Trains à supplément Réservation de places Offres de nuit Irrégularités Emission erronée de titre de transport Fourvoiement (sans domaine de l'autocontrôle) Interruptions de trafic Droits des voyageurs lors dérangements d'exploitation Interruptions du système Communautés intégrales et communautés pour d'abonnement Généralités Emission Validité dans les trains Titres de transport de raccordement pour titres de transport communautaires lors de courses au-delà des limites de la communauté Utilisation de parcours facultatifs avec des titres de transport de raccordement Liste des communautés Communautés intégrales (tous les titres de transport) Communautés pour d'abonnement Dispositions d'utilisation Accès aux installations / monter et descendre des véhicules Comportement dans les trains Utilisation des classes Indemnité de dérangement et dispositions pénales Instruction sur le traitement des données personnelles et clientèle Observations préliminaires Terminologie Objectif Champ d'application Compétence Données sur la clientèle Saisie Mutation Impression de la carte de base, de l?abonnement et du SwissPass Suppression Données sur les abonnements Saisie Mutations Suppression Obligation de renseigner SwissPass avec technologie RFID Exemples d'adresses pour l'impression des étiquettes...9

7 Index 10 Prix Bases du tarif normal Calcul des prix de transport Barème des prix Exemples de calcul Frais Inscription à la main par le voyageur non autorisée SwissPass...4

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9 0 Observations préliminaires 00 Tarif normal Ce tarif contient les conditions générales et les prix pour le transport des voyageurs sur les lignes des entreprises de transport participant au Service direct suisse (SD) Le tarif normal est régi par les conditions et les prix indiqués ci-après. Sans disposition contraire, on perçoit le prix entier normal Les titres de transport SD sont valables sur toutes les courses selon l'horaire. Pour les courses spéciales désignées comme telles, les dispositions de l'et correspondante s'appliquent. Exemples: bateau fondue, courses pour les tours à ski (très tôt le matin) 01 Lois, ordonnances, tarifs et prescriptions Ce tarif se base sur la «loi fédérale sur le transport de voyageurs (LTV, RS 745.1)» ainsi que sur «l'ordonnance sur le transport de voyageurs (OTV, RS )». Les dispositions de ce tarif sont aussi applicables aux transports régis par les prescriptions et les règlements mentionnés sous chiffre dans la mesure où ceux-ci ne prévoient pas de dérogations En outre, font encore règle les tarifs et les prescriptions suivants: 603 Indicateur des distances CFF 604 Distances tarifaires et prix des entreprises de transport concessionnaires et, tant qu'ils sont applicables: 520 Prescriptions sur les transports militaires, de la protection civile et du service civil 545 Prescriptions concernant les moyens de paiement Facilités de voyage pour familles - carte junior / carte Petits - enfants Facilités de voyage pour voyageurs avec un handicap Voyageurs sans titre de transport valable / Abus, falsification Changements de parcours City - Ticket Bons Remboursements Tarif pour billets dégriffés 601 Tarif général des bagages 605 Prescriptions concernant le transport des voyageurs sur des parcours communs 615 Conditions pour les offres de loisirs et pour les entreprises, et dispositions d'émission particulières 639 Dispositions concernant les facilités de voyage du personnel 650 Tarif des abonnements de parcours Communautés tarifaires 652 Tarif des cartes multicourses 654 Tarif des abonnements généraux, demi-tarif et Voie Observations préliminaires 1

10 655 Tarif communautaire interrégional Les abonnements de vacances régionaux 660 Tarif pour voyages de groupes 673 Offer Switzerland Swiss Travel System 681 Tarif pour Check - in à la gare et Fly Rail Baggage Le présent tarif a été établi en allemand, français et italien. En cas de doute, c'est la version allemande qui fait foi. 02 Trains, Personnel des trains Lorsqu'il est question, dans les tarifs, de «trains» et de «personnel des trains», il faut aussi entendre les entreprises de transport à câbles, les bateaux et les automobiles ainsi que le personnel qui les dessert. 03 Gares Par «gares», il faut entendre les gares, les stations occupées et non occupées, ainsi que les ports et les stations d'automobiles. 04 Voitures à voyageurs Comme voitures à voyageurs, il y a aussi lieu de considérer les automobiles, les bateaux, les cabines et les sièges des entreprises de transport à câbles. 05 Interruptions de trafic Certaines entreprises de transport restreignent leur exploitation à certaines saisons ou à certains parcours partiels. Pendant la durée de suspension de l'exploitation, aucun titre de transport ne doit être émis ou retiré pour des stations situées sur des parcours non exploités Les précisions y relatives sont communiquées par les horaires ou les affiches des entreprises de transport ainsi que via l'infoportal (HAFAS Information Manager lien CFF lien ETC) pour le personnel de vente. 06 Modifications de l'offre, des prix et de la tarification L'offre, les prix et la tarification peuvent être sujets à des modifications. Les modifications seront communiquées sur Internet à l adresse Toute modification des dispositions des tarifs sous s applique aussi aux titres de transport/abonnements dont la durée de validité a commencé avant l entrée en vigueur de la modification. 07 Fêtes générales Fêtes nationales générales: 1er et 2 janvier, Vendredi Saint, Lundi de Pâques, Ascension, Lundi de Pentecôte, 1er août, 25 et 26 décembre 08 Transport de voyageurs Par le contrat de transport de voyageurs, les entreprises de transport s'engagent, moyennant un prix, à transporter les voyageurs d'une gare à une autre. Le contrat confère aux voyageurs le droit d'utiliser les courses annoncées dans l'horaire ainsi que les courses supplémentaires accessibles au public Avec l achat d un titre de transport et/ou avec l accès au train, le client accepte les dispositions tarifaires valables. 2 0 Observations préliminaires

11 08.02 Le personnel des entreprises de transport a le droit d indiquer aux voyageurs les places à occuper. A l exception des enfants voyageant gratuitement, les voyageurs ont le droit de marquer une place assise disponible; s ils ne le font pas de manière évidente, ils perdent leur droit de l occuper. Pour la réservation de places assises, voir le chiffre Titre de transport Sur les réseaux des entreprises de transport du service direct, l'obligation de posséder un billet avant le départ s'applique de manière générale. Les voyageurs doivent être en possession d'un titre de transport valable avant le départ. Ils doivent conserver les titres de transport originaux pendant toute la durée du voyage et les présenter et/ou les remettre sur demande au personnel de contrôle. 09 Protection des données Les entreprises suisses de transport traitent les données personnelles et clientèle dans le respect de la loi sur la protection des données. Les données personnelles sont traitées dans les domaines ci-après dans les buts bien définis Gestion de la relation contractuelle Pour la gestion de la relation contractuelle entre le client et les entreprises de transport suisses (traitement de la relation contractuelle, émission du SwissPass, des cartes d abonnement, respectivement des E-Tickets et élaboration de clés de répartition des recettes), il est indispensable que certaines données soient traitées. Les détails du traitement des données de base et d abonnement de la clientèle dans la base de données clients et abonnements (KUBA) des entreprises de transport suisses, le traitement des données de contrat et de prestation dans la base de donnée contrats SAP CRM, l'obligation d'informer et le droit d'obtenir des informations de la cliente / du client sont réglés au chapitre Garantie des recettes/lutte contre les abus Les données clients et d'abonnement sont utilisées et traitées pour garantir les recettes (contrôle de la validité des titres de transport et de réduction, encaissement, lutte contre les abus, etc.) Les entreprises de transport suisses sont autorisées à utiliser les données (données du titre de transport et de contrôle, ainsi que les données protégées en cas de suspicion d'abus) des voyageurs, respectivement des partenaires contractuels dans le cadre de la procédure de contrôle, et à les échanger avec d'autres entreprises de transport (également hors des frontières pour les titres de transport ou de réduction internationaux) pour contrôler la validité des titres de transport et prévenir les abus. Les voyageurs, respectivement les partenaires contractuels prennent connaissance qu'en cas de constatation d'abus ou de falsification, les entreprises de transport suisses sont habilitées à fournir toutes les données personnelles et clientèle (qui ne sont plus anonymes, ni dignes d'être protégées) aux services internes ou aux entreprises externes concernées par un abus, afin de prévenir d'autres abus. Les données personnelles et clientèle des personnes condamnées par un jugement entré en force peuvent également être échangées à titre préventif avec des entreprises de transport internes et externes. L'accès correct selon le droit de la protection des données aux données personnelles et clientèle reste garanti Marketing et mise en valeur des données client Le voyageur, respectivement le destinataire de la facture prend connaissance qu il peut, sans opposition formelle, recevoir de la publicité des entreprises suisses de transport. Le voyageur, respectivement le destinataire de la facture accepte que les données client personnelles puissent être exploitées par des moyens techniques, afin d améliorer les offres et les prestations des transports publics. Les entreprises suisses de transport et les communautés tarifaires et de trafic ont la possibilité d obtenir les données de base et d abonnement de la clientèle ainsi que les données de contrat à des fins de marketing ciblé et orienté sur les besoins auprès du mandataire du SD CFF, dans le respect de la loi sur la protection des données et d autres dispositions sur le traitement des données clients. Lors de l utilisation d offres des partenaires du SwissPass ou de l authentification centrale sur la plateforme en ligne via le Single Sign On (SSO), le voyageur, respectivement le partenaire contractuel prend connaissance etque ces données personnelles puissent être exploitées par le mandataire du SD CFF avec des moyens techniques afin de pouvoir mieux développer l offre partenaire en fonction des besoins. En outre, l utilisateur de ces services accepte que les entreprises suisses de transport puissent, sans opposition formelle, utiliser ces données personnelles à des fins de marketing Transmission de données à des tiers Les CFF sont autorisés à mandater des tiers pour la commercialisation des cartes, le marketing et l établissement des clés de répartition des recettes. Les voyageurs, respectivement les destinataires de la Observations préliminaires 3

12 facture prennent connaissance que les entreprises suisses de transport et des tiers mandatés pour le traitement des transactions liées à l émission de la carte et leur encaissement, au marketing ou à l établissement de clés de répartition ont eu connaissance des données des voyageurs, respectivement des destinataires de la facture. Les tiers mandatés par les entreprises de transport suisses s'engagent à respecter, dans le cadre de leurs activités, la loi sur la protection des données lorsqu'elles traitent des données personnelles et clientèle. Les voyageurs, respectivement les destinataires de la facture acceptent par conséquent que leurs données de cartes et clients (n ID de la carte, numéro de client, titre, formule d appel, nom, prénom, adresse, date de naissance, informations sur les abonnements, photo) soient transmises aux partenaires du SwissPass en cas d inscription ou de l achat de services auprès de l un d entre eux (p. ex. forfaits de ski) pour le déroulement de la transaction. En cas d achat de services de partenaires, les données sur la prestation (partenaire, description, prix) sont enregistrées auprès du mandataire du SD CFF. Les CFF informent les partenaires du SwissPass en cas de perte, de vol, d abus, de falsification et de remplacement de la carte. Pour permettre au titulaire d un abonnement de TP d utiliser des prestations à prix réduit, les entreprises suisses de transport, respectivement un partenaire du SwissPass sont autorisés à consulter les données d abonnement indispensables à cette fin. En cas d utilisation du Single Sign On (SSO) pour l inscription sur la plateforme en ligne, les voyageurs, respectivement les destinataires de la facture prennent connaissance et acceptent que, dans le cadre de l authentification, les données d enregistrement, clients et de prestations (nom, adresse, adresse de correspondance, adresse d enregistrement, données sur la prestation valable) soient échangées entre l infrastructure centrale d enregistrement de l Union des transports publics et la plateforme partenaire des entreprises suisses de transport (p. ex. swisspass.ch, Ticket Shop CFF, etc.) ou du tiers. 4 0 Observations préliminaires

13 1 Champ d'application Entreprises de transport train/bus/bateau Champ d'application 1

14 Anwendungsbereich Tarif 600 Champ d'application Tarif 600 Campo d'applizione Tariffa 600 : : Anwendung des Tarifs im internen und direkten Verkehr Application du tarif en service interne et direct Applicazione della tariffa nel servizio interno e diretto Anwendung des Tarifs nur im direkten Verkehr Application du tarif seulement en service direct Applicazione della tariffa solo nel servizio diretto Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione A AAGL 811 Autobus AG Liestal AAGR 812 Auto AG Rothenburg AAGS 841 Auto AG Schwyz AAGU 816 Auto AG Uri AB Auto 744 Automobildienst Appenzeller Bahnen AB-ab 022 Appenzeller Bahnen Gossau SG Appenzell Wasserauen St. Gallen Gais Appenzell Altstätten Stadt ABl 862 Autolinee Bleniesi AB-rhb 071 Appenzeller Bahnen Rorschach Heiden AB-rhw 139 Appenzeller Bahnen Rheineck Walzenhausen AB-tb 089 Appenzeller Bahnen St. Gallen Trogen AFA 813 Autoverkehr Frutigen-Adelboden Frutigen Adelboden Frutigen Kandersteg Linien LenkBus T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione 1

15 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione AMSA 736 Autolinea Mendrisiense AOT 843 Autokurse Oberthurgau ARAG 819 Automobilgesellschaft Rottal AG ARBAG 209 Aletsch Riederalp Bahnen AG Mörel Greich Riederalp Mitte Mörel Ried Riederalp West ARL 858 Autolinee Regionali Luganesi AS 856 Autobetrieb Sernftal ASGS 888 Autotransports Sion-Grône-Sierre ASM Auto 870 Automobildienste Aare Seeland mobil ASM-bti 038 Aare Seeland mobil ASM-ltb 128 Aare Seeland mobil ASM-rvo 056 Aare Seeland mobil ASM-snb 081 Aare Seeland mobil AVG 859 Autoverkehr Grindelwald Biel Täuffelen Ins Ligerz Prêles St.Urban Ziegelei Niederbipp Solothurn Oensingen AVJ 731 Autotransports de la Vallée de Joux AWA 832 Autobetrieb Weesen-Amden 2 T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione

16 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione B BAB 262 Bettmeralp Bahnen Betten Talstation Betten Dorf Bettmeralp Betten Talstation Bettmeralp (direkt) BBE 205 Bergbahnen Beckenried-Emmetten Beckenried Klewenalp Emmetten Stockhütte BDWM/Autwm 899 BDWM Transport Wohlen Meisterschwanden BDWM-bd 031 BDWM Transport Wohlen Bremgarten Dietikon BET 114 Bahnen Engelberg-Trübsee-Titlis AG Engelberg Trübsee Kleintitlis BGF 201 Bergbahnen Grindelwald-First Grindelwald First BGU 894 Busbetrieb Grenchen und Umgebung BLAG 871 Busland AG BLAG Berg 872 Busland AG Berg BLM 032 Bergbahn Lauterbrunnen-Mürren Lauterbrunnen Mürren BLS/SBB 500 BLS/SBB Thun-Brig/-Interlaken Thun Brig Thun Interlaken Ost BLS-bn 034 BLS AG BLS-brs 183 BLS AG BLS-ebt 045 BLS AG Bern Neuchâtel Brienzersee Burgdorf Langnau Hasle-Rüegsau Sumiswald-Grünen Solothurn Burgdorf Thun T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione 3

17 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione BLS-gbs 052 BLS AG BLS-mlb 062 BLS AG BLS-sez 076 BLS AG BLS-ths 192 BLS AG BLS-vhb 092 BLS AG BLT 037 Baselland-Transport BLT Auto 879 Automobildienste BLT Bern Schwarzenburg Bern Thun Busswil Büren an der Aare Flamatt Laupen Konolfingen Luzern Murten/Morat Lyss Spiez Zweisimmen Thunersee Langenthal Wolhusen alle Linien BMH 307 Bergbahnen Meiringen-Hasliberg AG Meiringen Hasliberg Reuti BOB 035 Berner-Oberland-Bahnen BOB-spb 140 Berner Oberland-Bahnen Interlaken Ost Grindelwald Interlaken Ost Lauterbrunnen Wilderswil Schynige Platte BOGG 793 Busbetrieb Olten-Gösgen-Gäu BOS/rtb 138 Bus Ostschweiz (Rheintal) BOS/wimo 826 Bus Ostschweiz (Wil) alle Linien bis Schweizer Grenze BPG 191 Basler Personenschifffahrts-Gesellschaft Basel-Rheinhafen (Dreiländereck) Rheinfelden BRB 104 Brienz-Rothorn-Bahn Brienz Brienzer Rothorn 4 T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione

18 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione BRER 772 Busbetrieb Rapperswil-Eschenbach-Rüti ZH BRSB 105 Braunwald-Standseilbahn AG Linthal Braunwald BSB Fähr 360 Bodensee-Schiffsbetriebe Romanshorn-Friedrichshafen Romanshorn Friedrichshafen BSG 182 Bielersee-Schifffahrtgesellschaft Bielersee BSU 883 Busbetrieb Solothurn und Umgebung BVB 823 Basler Verkehrsbetriebe Linie 50: Basel SBB Basel EuroAirport BWS 777 Busbetrieb Wollerau-Samstagern C CGN 184 CGN SA CJ 043 Chemins de fer du Jura CJ Auto 833 Service d'automobiles CJ D Lac Léman Glovelier Le Noirmont Tavannes La Chaux-de-Fonds Le Noirmont Tavannes Porrentruy Bonfol DB/SH 353 Deutsche Bahn AG E Schaffhausen Thayngen/ Trasadingen/Erzingen EB 203 Luftseilbahn Engelberg-Brunni Engelberg Ristis F FART 049 Ferrovie Autolinee Regionali Ticinesi Locarno Camedo transito T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione 5

19 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione FART Auto 817 Servizio d'automobili FART FB 046 Forchbahn Zürich Stadelhofen Esslingen FE 269 Luftseilbahn Fiesch-Eggishorn Fiesch Fiescheralp FE/FE 266 Luftseilbahn Fiesch-Eggishorn Fiescheralp Eggishorn FLP 047 Ferrovie Luganesi SA Lugano Ponte Tresa FMB 116 Funicolare Cassarate-Monte Brè Cassarate Monte Brè FS Domo 422 Ferrovie Italiane dello Stato FS Luino 423 Ferrovie Italiane dello Stato FW 051 Frauenfeld-Wil-Bahn G Iselle transito Domodossola Pino transito Luino Frauenfeld Wil GGB 121 Gornergrat Bahn Zermatt Gornergrat GGM 312 Gondelbahn Grindelwald Grund-Männlichen Grindelwald Grund Männlichen GKO 323 Gondelbahn Kandersteg-Oeschinensee AG Kandersteg Oeschinen H HKDS 253 Hoher Kasten Drehrestaurant und Seilbahn AG Brülisau Hoher Kasten J JB 124 Jungfraubahn Kleine Scheidegg Jungfraujoch 6 T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione

20 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione L LABB 306 Lauchernalp Bergbahnen AG Wiler Lauchernalp LAF 204 Luftseilbahn Adliswil-Felsenegg Adliswil Felsenegg LDN 250 Luftseilbahn Dallenwil-Niederrickenbach Niederrickenbach Station Niederrickenbach Dorf LDW 254 Luftseilbahn Dallenwil-Wirzweli Dallenwil Wirzweli LEB 055 Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher Lausanne Echallens Bercher LESt 264 Luftseilbahn Erlenbach-Stockhorn Erlenbach Stockhorn LGH 220 Luftseilbahn Grächen-Hannigalp Grächen Hannigalp LJK 255 Luftseilbahn Jakobsbad-Kronberg Jakobsbad Kronberg LKS 228 Luftseilbahn Kandersteg-Stock (Gemmi) AG Kandersteg Sunnbüel LKüS 281 Luftseilbahn Küssnacht a/r-seebodenalp AG Küssnacht am Rigi Seebodenalp LLB 855 Auto Leuk-Leukerbad LLG 229 Luftseilbahn Leukerbad-Gemmipass Leukerbad Gemmipass LMS 319 Luftseilbahn Morschach - Stoos Morschach Stoos LNM 189 Société de Navigation sur les Lacs de Neuchâtel et Morat Lacs de Neuchâtel et Morat LRF 232 Luftseilbahn Rhäzüns-Feldis AG Rhäzüns Feldis/Veulden LRU 211 Luftseilbahn Raron-Unterbäch Raron Unterbäch T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione 7

21 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione LSBR 283 Luftseilbahn Sörenberg-Brienzer Rothorn AG Sörenberg Brienzer Rothorn LSMS/MS 268 Luftseilbahn Mürren-Schilthorn Mürren Schilthorn LSMS-lsms 256 Luftseilbahn Stechelberg-Mürren-Schilthorn Stechelberg Mürren LSS 213 Luftseilbahn Schwägalp-Säntis Schwägalp Säntis LUFAG 214 Luftseilbahn Unterterzen-Flumserberg AG Unterterzen Oberterzen Tannenbodenalp LWE 215 Luftseilbahn Wasserauen-Ebenalp AG Wasserauen Ebenalp LWM 216 Luftseilbahn Wengen-Männlichen Wengen Männlichen M MBC 029 Transports de la région Morges-Bière-Cossonay Morges Apples Bière Morges L'Isle-Mont-la-Ville MBC Auto 764 Service d'automobiles MBC MBC-cg 344 Transports de la Région-Morges-Bière-Cossonay Cossonay-Penthalaz Cossonay-Ville MGB/asng 742 Automobildienst MGB MGB/Autofo 851 Automobildienst MGB MGB-bvz 093 Matterhorn Gotthard Bahn MGB-fo 048 Matterhorn Gotthard Bahn Brig Zermatt Brig Disentis MIB 132 Meiringen-Innertkirchen-Bahn Meiringen Innnertkirchen MOB 064 Chemin de fer Montreux-Oberland Bernois Montreux Zweisimmen Lenk i. S. 8 T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione

22 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione MVR-cev 042 Transports Montreux-Vevey-Riviera Vevey Blonay Les Pléiades MVR-las 125 Transports Montreux-Vevey-Riviera Sonloup Les Avants MVR-mtgn 131 Transports Montreux-Vevey-Riviera Haut-de-Caux Rochers-de-Naye Montreux Haut-de-Caux MVR-vcp 155 Transports Montreux-Vevey-Riviera Vevey-Funi Chardonne-Jongny Mont-Pèlerin N NB 135 Niesenbahn AG NHB-bbb 149 Niederhornbahn AG Mülenen Niesen Kulm Beatenbucht Beatenberg, Station NStCM 066 Chemin de fer Nyon-St.Cergue-Morez Nyon La Cure P PAG 801 PostAuto Schweiz AG PAG Berg 802 PostAuto Schweiz AG Berg PAG/RA 787 Autobus Monthey-Collombey-Vouvry Monthey Collombey Vouvry PB 136 Pilatus-Bahnen POSTBUS A 703 ÖBB Postbus GmbH R Alpnachstad Pilatus Kulm Luzern Kriens Pilatus Kulm Nauders, Mühle Landeck RA 074 RegionAlps SA Martigny Orsières/Le Châble T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione 9

23 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione RB 137 Rigi-Bahnen AG RBL 873 Regionalbus Lenzburg AG Arth-Goldau Rigi Kulm Vitznau Rigi Kulm Weggis Rigi Kaltbad RBS 088 Regionalverkehr Bern-Solothurn Bern Solothurn Bern Unterzollikofen Bern Worblaufen Worb Dorf RBS Auto 850 Automobildienst RBS REGO 896 Regiobus Gossau SG RhB 072 Rhätische Bahn RhB Auto 865 Autoverkehr RhB Chur Arosa Chur Disentis/Mustér Chur Landquart Davos Chur Landquart Vereina Scuol-Tarasp Chur Thusis St.Moritz Klosters Filisur Pontresina Samedan Scuol-Tarasp St.Moritz Pontresina Tirano St.Moritz Samedan RVSH 846 Regionale Verkehrsbetriebe Schaffhausen S SAD Auto 704 Automobildienst SAD AG Martina, cunfin Malles, stazione SBB 011 Schweizerische Bundesbahnen SBB Bus 702 Automobildienst SBB alle Linien 10 T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione

24 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione SBC 766 Stadtbus Chur AG SBG 354 Südbadenbus GmbH inklusiv Engadin Bus Singen Stein am Rhein SBS 195 Schweizerische Bodensee-Schifffahrtsgesellschaft AG SBW 882 Stadtbus Winterthur SGV 185 Schifffahrtsgesellschaft des Vierwaldstättersees Vierwaldstättersee SGZ 186 Schifffahrtsgesellschaft des Zugersees Zugersee SMC 142 Transports Sierre-Montana-Crans Service d'automobiles SMC Sierre Montana (funi) SMF-lsm 222 Sportbahnen Melchsee-Frutt Stöckalp Melchsee-Frutt SMtS 143 Funiculaire St-Imier - Mont-Soleil SA St-Imier Mont-Soleil SNL 188 Società di Navigazione Lago di Lugano Lago di Lugano SNL Auto 737 Servizio d'automobili SNL SOB-bt 036 Schweizerische Südostbahn AG Nesslau-Neu St.Johann St.Gallen Romanshorn SOB-sob 082 Schweizerische Südostbahn AG Arth-Goldau Biberbrugg Rapperswil/Wädenswil/Einsiedeln SSIF 424 Società Subalpina di Imprese Ferroviare Camedo transito Domodossola SthB 145 Stanserhornbahn STI 146 Verkehrsbetriebe STI AG Stans Stanserhorn T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione 11

25 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione StSS 112 Standseilbahn Schwyz-Stoos AG Schlattli Stoos SVB 106 Städtische Verkehrsbetriebe Bern Worb Dorf Gümligen Bern Bern, Fischermätteli SVB/kmb 721 Städt. Verkehrsbetriebe Bern SZU 078 Sihltal-Zürich-Uetliberg-Bahn Zürich HB Adliswil Langnau-Gattikon Sihlwald Zürich HB Triemli Uetliberg SZU Auto 807 Automobildienst SZU T THURBO 065 THURBO AG Schaffhausen Kreuzlingen Romanshorn Wil Weinfelden Kreuzlingen Konstanz TL 151 Transport publics de la Région Lausannoise SA TL-lo 127 Tranport public de la Région Lausannoise SA Epalinges, Croisettes Ouchy TMR Auto 835 Service d'automobiles TMR Toutes les lignes jusqu'à la frontière Suisse TMR-mc 061 Transports de Martigny et Régions Martigny Châtelard-Frontière TPC/Auaomc 818 Service d'automobiles TPC TPC/Autbvb 852 Service d'automobiles TPC TPC/Autova 722 Service d'automobiles TPC (Aigle-Villeneuve) TPC-al 023 Transports Publics du Chablais Aigle Leysin-Grand-Hôtel TPC-aomc 024 Transports Publics du Chablais Aigle Ollon Monthey Champéry 12 T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione

26 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione TPC-asd 027 Transports Publics du Chablais Aigle Le Sépey Les Diablerets TPC-bvb 039 Transports Publics du Chablais Bex Villars-sur-Ollon Villars-sur-Ollon Col-de-Bretaye TPF 053 Transports publics fribourgeois Bulle Broc Fribourg/Freiburg Murten/Morat Ins Palézieux Châtel-St-Denis Bulle Montbovon Romont Bulle TPF Auto 834 Service d'automobiles TPF TPN 738 Transports Publics de la Région Nyonnaise TRAVYS/ays 868 Transports Vallée de Joux-Yverdon-Ste-Croix TRAVYS/tpy 895 Transports Vallée de Joux-Yverdon-Ste-Croix TRAVYS-oc 067 Transports Vallée de Joux-Yverdon-Ste-Croix Orbe Chavornay TRAVYS-pbr 069 Transports Vallée de Joux-Yverdon-Ste-Croix Le Day Le Brassus TRAVYS-ysc 097 Transports Vallée de Joux-Yverdon-Ste-Croix Yverdon-les-Bains Ste-Croix TRI 227 Téléphérique Riddes-Isérables Riddes Isérables TRN/Autovr 156 Service d'automobiles TRN TRN/Autrvt 796 Service d'automobiles TRN TRN-cmn 044 Transports Publics Neuchâtelois SA La Chaux-de-Fonds Les Ponts-de-Martel Le Locle Les Brenets TRN-rvt 073 Transports Publics Neuchâtelois SA Buttes Travers T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione 13

27 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione TRN-tn 153 Transports Publics Neuchâtelois SA La Coudre - Chaumont übrige Linien TSB 154 Treib-Seelisberg-Bahn Treib Seelisberg TSD-asdt 853 Auto Sion-Dixence-Thyon 2000 U URh 193 Schweizerische Schifffahrtsgesellschaft Untersee und Rhein Untersee und Rhein V VB 889 Verkehrsbetriebe Biel VB-be 101 Verkehrsbetriebe Biel VB-bm 103 Verkehrsbetriebe Biel VBD 740 Verkehrsbetrieb Davos Biel/Bienne Evilard Biel/Bienne Magglingen VBG 773 Verkehrsbetriebe Glattal VBG VBH 799 Verkehrsbetriebe Herisau VBL 820 Verkehrsbetriebe Luzern AG VBZ 849 Verkehrsbetriebe Zürich VLM 805 Verkehrsbetrieb LIECHTENSTEINmobil VMCV 876 Transports publics Vevey-Montreux-Chillon-Villeneuve VZO 838 Verkehrsbetriebe Zürichsee und Oberland 14 T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione

28 Initialen Initiales Iniziali Code Codes Codice Transportunternehmen Entreprises de transport Imprese di trasporto Linie Ligne Linea Anwendung Appplication Applicazione W WAB 157 Wengernalpbahn Grindelwald Kleine Scheidegg Wengen Kleine Scheidegg WAB/LW 150 Wengernalpbahn Lauterbrunnen-Wengen Lauterbrunnen Wengen WB 094 Waldenburgerbahn Waldenburg Liestal WSB 096 Wynental- und Suhrental-Bahn Aarau Menziken Aarau Schöftland Z ZB 086 Zentralbahn ZBAG 299 Zermatt Bergbahnen AG ZBB 158 Zugerberg-Bahn Luzern Interlaken Ost Luzern Stans Engelberg Sunnegga Rothorn Zermatt Klein Matterhorn Zermatt Schwarzsee Zermatt Sunnegga Schönegg Zugerberg ZSG 194 Zürichsee Schifffahrtsgesellschaft ZVB 839 Zugerland Verkehrsbetriebe AG Zürichsee T600 Anwendungsbereich / Champ d'application / Campo d'applicazione 15

29 2 Dispositions générales 20 Sortes de titres de transport Les titres de transport de 1re et de 2e classe suivants sont délivrés aux conditions du tarif normal: billets pour un voyage de simple course billets pour un voyage d'aller et retour billets pour un voyage circulaire (billets circulaires). Sont à considérer comme voyages circulaires: - des circuits sans interruption par des parcours de chemins de fer, de bateaux et d'automobiles des entreprises participantes - voyages circulaires interrompus pour lesquels un ou plusieurs trajets doivent être effectuées à pied, à skis ou avec d'autres moyens de transport. cartes pour 2 courses cartes pour un voyage d'aller et retour à destination, respectivement au départ des gares des aéroports de Genève - aéroport, Basel EuroAirport et de Zürich Flughafen selon l'indicateur des distances CFF (603) et/ou selon les distances tarifaires et prix des entreprises de transport concessionnaires (604) (cartes aéroport; cartes pour 2 courses) billets de supplément pour changements de parcours billets de supplément pour surclassement de simple course cartes de supplément pour un surclassement d'aller et retour (cartes pour deux courses) cartes de supplément pour 6 surclassements de simple course (cartes pour surclassement) L'émission a lieu sous la forme de: billets imprimés, délivrés par les terminaux de vente billets délivrés par les distributeurs automatiques de billets billets partiellement préimprimés et complétés à la main (billets semi-passe-partout) pour des relations internes d'une entreprise de transport billets établis à la main (billets passe-partout) billets du personnel des trains E-Tickets selon chap Conditionnée par la nécessité de l'oblitération, l'émission des cartes de supplément pour 6 surclassements de simple course (cartes pour surclassement) est limitée aux parcours des entreprises de transport participant au tarif des cartes multicourses (652) Les cartes pour 2 courses, les cartes aéroport (cartes pour 2 courses) et les cartes de complément pour 6 surclassements ne peuvent être émises que par les appareils de vente Les cartes pour 2 courses (article 2018) ne sont émises que pour des distances à partir de 116 km Pour des raisons de technique de contrôle, il est interdit de laminer les titres de transport ou de les protéger avec une feuille transparente autocollante Sur les courses avec personnel de contrôle, avec vente, le personnel de contrôle prélève une taxe conformément au chiffre s'agissant des offres sur les cartes à oblitérer pour lesquelles il n'est pas permis d'effectuer d'inscription à la main. 21 Formation de prix 21.0 Généralités Les titres de transport sont émis aux prix valables le premier jour de validité. Ils peuvent être délivrés au plus tôt 2 mois avant le début de leur durée de validité Les prix sont formés de la manière suivante: En service interne et en service direct entre des entreprises de transport qui appliquent le barème des prix du tarif normal (entreprises de transport additionnant les kilomètres) en déterminant les kilomètres de tarif pour la distance totale et en tirant le prix correspondant du barème des prix du tarif normal. Lorsque les deux gares sont reprises dans des triangles différents: Dispositions générales 1

30 déterminer les distances dans les triangles et additionner les distances partielles ainsi obtenues. En ce qui concerne la formation des distances pour des relations grevées de suppléments de distances, il y a lieu de porter en compte les distances majorées. L'addition de distances partielles afin d'obtenir une distance inférieure à la distance indiquée pour la totalité du parcours n'est pas permise. Lors du passage d'un parcours à un autre, la distance doit être calculée par chaque gare de bifurcation empruntée par le voyageur. Exceptions voir: Validité des titres de transports par d'autres itinéraires. L'addition des distances ne peut toutefois pas être faite à une gare intermédiaire d'un parcours facultatif fixe. En service direct entre des entreprises de transport additionnant les kilomètres et des entreprises de transport appliquant l'addition des prix (entreprises de transport additionnant les prix) en déterminant le prix pour la distance totale des entreprises de transport additionnant les kilomètres et en y ajoutant les prix correspondants de chaque entreprise de transport additionnant les prix selon T604. En service direct entre des entreprises de transport additionnant les prix, en additionnant les prix de chaque entreprise de transport. Pour les parcours courts, les entreprises de transport et les communautés fixent un prix minimum Le «billet pour un voyage de simple course» est valable pour un voyage au départ de la station de départ par l'itinéraire usuel jusqu' à la gare de destination, l'orientation géographique du voyage doit conduire en direction de la gare de destination. Le «billet pour un voyage d'aller et retour» est valable pour un voyage de la gare de départ par un itinéraire usuel jusqu'à la gare de destination et pour un voyage de retour par le même itinéraire. Dans les deux cas suivants, il s'agit obligatoirement - selon le cas - d'acheter deux billets de simple course, un billet pour un voyage d'aller et retour (billet aller et retour) ou un billet pour voyage circulaire (billet circulaire): a) lorsque la gare de départ ou une gare intermédiaire est «touchée» une deuxième fois avant la fin du voyage b) lorsque pour un voyage vers une gare de destination qui pourrait être atteinte par un itinéraire plus direct, il est demandé un itinéraire avec un changement du sens obligatoire en retour vers la gare de départ (aussi par un autre itinéraire). Est considérée «touchée» une gare de départ, de destination ou intermédiaire, lorsque l'itinéraire conduit par cette gare; même lorsque selon l'horaire il n'est pas prévu d'arrêt ou que cette station se trouve sur un autre itinéraire d'un parcours facultatif ou commun. La possibilité de toucher au maximum deux fois une gare de départ, de destination ou intermédiaire lors d'un voyage n'est autorisée que si le point de destination peut être atteint plus rapidement en passant par le prochain point d'arrêt du train direct ou si l'orientation géographique du voyage n'est pas modifiée. Exemples: 1. Un billet pour un voyage de simple course de Zurich à Zollikofen via Berne est autorisé. Zollikofen est un gare intermédiaire du parcours Zürich - Berne, Berne est la prochaine gare d'arrêt du train direct, les gares intermédiaires ne sont touchées qu'une deuxième fois et la gare de destination peut être atteinte plus rapidement. 2. Un billet pour un voyage de simple course de Lucerne à Coire est autorisé. Zurich est le prochain point d'arrêt du train direct, les gares intermédiaires de Thalwil à Zurich ne sont touchées qu'une deuxième fois et la gare de destination peut être atteinte plus rapidement. 3. Un billet pour un voyage de simple course de Genève à Zürich via Bâle est autorisé. Le parcours Olten - Bâle est touché deux fois sur la base du pacrours facultatif, mais l'orientation géographique du voyage n'est pas modifiée. 2 2 Dispositions générales

31 21.1 Billets circulaires - formation de prix Les billets circulaires sont calculés selon les principes suivants: Pour les parcours d'entreprises de transport additionnant les kilomètres: La distance totale est calculée sur la base des tarifs 603 et 604, tant pour les voyages circulaires continus que pour ceux qui sont interrompus. Le cas échéant, les distances des courses d'aller et de retour incluses doivent être comptées à double. La distance totale est divisée par deux. Il est porté en compte le prix des billets ordinaires d'aller et de retour du tarif normal calculés sur la moité de la distance totale. Pour les parcours d'entreprises de transport additionnant les prix selon tarif 604: La distance totale des kilomètres tarifaires par tronçon est calculée selon le système de relations «Suisse». Les distances des courses d aller et de retour incluses doivent être calculées à double. La distance totale des kilomètres tarifaires par tronçon est divisée par deux. Il est porté en compte le prix des billets ordinaires d aller et de retour selon le schéma de prix ad hoc de l entreprise de transport concernée, sur la base de la moité de la distance totale des kilomètres tarifaires par tronçon. En Service direct entre des entreprises de transport additionnant les kilomètres et des entreprises de transport additionnant les prix, il faut additionner les prix. Les services qui émettent encore des billets PP se renseignent toujours sur leurs prix auprès du point de vente Prisma2 le plus proche. Dans certains cas, deux billets pour un voyage de simple course peuvent être plus avantageux Dispositions générales 3

32 21.2 Taxe sur la valeur ajoutée La taxe sur la valeur ajoutée de 8,0 % est comprise dans les prix Billets à moitié prix Pour les billets à moitié prix, on calcule d'abord le prix entier puis on le divise par deux. Pas d'arrondi. Par billets à «moitié prix», on entend ci-après les billets avec une réduction de 50% sur le prix entier. Pour les parcours courts, les entreprises de transport et communautés peuvent fixer un prix minimum. Celui - ci ne correspond pas à une réduction de 50% sur le prix entier. Les billets à moitié prix portent la mention «prix réduit» ou «1/2» Un billet à prix entier peut être délivré pour deux personnes voyageant ensemble et ayant droit au transport à moitié prix. Le prix de transport minimum pour billets réduits doit être perçu pour chaque personne (émission de 2 billets) Auprès des entreprises de transport non indiquées au chiffre 1 (Champ d'application), le prix des billets à moitié prix correspond à celui pour les enfants, conformément au tarif interne en vigueur Cartes pour deux courses Les cartes pour 2 courses doivent être utilisées comme des billets usuels aller-retour. Les prix sont calculés de la même manière que ceux des billets ordinaires d'aller et retour. Le prix de transport est arrondi au 20 cts. supérieurs. Les cartes pour 2 courses (article 2018) ne sont émises que pour des distances supérieures à 116 km Pour les voyageurs à destination et au départ des aéroports suivants, les cartes aéroports (cartes pour 2 courses) sont également émises pour des distances inférieures à 116 km: Zürich Flughafen (article 2017/569) Genève-Aéroport (article 2019/570) Basel EuroAirport (article 2020/5656) La date de l'aller (premier jour de validité) est imprimée. Le jour du retour, la carte pour 2 courses doit être compostée avant le début du voyage Les cartes 2 courses avec article 570, 5656 ou 569 présentent deux cases d'oblitération. Elles doivent être validées à un composteur avant le début du voyage Si le voyage débute dans une gare sans oblitérateur, le voyageur doit inscrire manuellement la date du jour dans le champ prévu à cet effet Parcours partiels sans 1re classe Lorsqu'un billet de 1re classe est demandé pour une relation pour laquelle les trains ne conduisent, sur certains parcours partiels, que des voitures de 2e classe, il y a lieu de délivrer un billet pour la 1re classe en ne portant cependant en compte, pour le parcours respectif, que le prix de la 2e classe Les prix doivent être calculés de la manière suivante: Relations par des entreprises de transport additionnant les kilomètres Il y a lieu tout d'abord de calculer, pour la totalité du parcours le prix de 2e classe. Pour les parcours partiels sur lesquels des trains conduisent des voitures de 1re classe, il y a lieu de déterminer la différence des prix entre les deux classes. Les deux montants ainsi obtenus, qui ne doivent pas être arrondis, forment le prix à percevoir. Lorsque sur plusieurs parcours partiels les trains ne conduisent que des voitures de 2e classe, la différence de prix entre les deux classes est déterminée sur la base de la distance totale de 1re classe. Ce mode calcul ne doit être appliqué que s'il en résulte un prix de transport meilleur marché que le prix de transport de 1re classe calculé pour la totalité du parcours. Relations par des entreprises de transport additionnant les prix Lorsque des entreprises de transport additionnant les prix ne conduisent pas de trains avec voitures de 1re classe, il y a lieu tout d'abord de calculer le prix de la 1re classe pour les entreprises de transport additionnant les km puis d'ajouter les prix pour les autres parcours Surclassement En cas d'utilisation de la 1 re classe avec un titre de transport de 2 e classe, la différence entre les prix des deux classes doit être payée (surclassement). Les enfants et les autres personnes ayant droit au demi-prix (par ex. titulaires d'ag, d'abonnements demi-tarif) paient la moitié du surclassement. 4 2 Dispositions générales

33 Si le voyageur utilise la 1re classe dans un sens seulement (simple course), il doit payer la différence entre les prix de simple course des deux classes. S'il envisage d'utiliser la 1re classe dans les deux sens (aller et retour), il doit payer la différence entre les prix d'aller et retour des deux classes pour le parcours entrant en considération En lieu et place de billets de surclassement isolés, une carte pour 6 surclassements de simple course peut être délivrée au prix entier et à prix réduit. Elle peut être utilisée en corrélation avec n'importe quel titre de transport. En principe, le prix correspond à la différence entre les prix de simple course des deux classes. Avec Prisma2, le prix est désormais dérivé du tarif 600 1re classe, au moyen d'un coefficient fixe Pour deux ayants droit au demi-prix voyageant ensemble, il est possible d'émettre un surclassement au prix entier. Si le prix minimum de transport s'applique pour des billets à demi-prix, on émettra un surclassement séparé pour chaque voyageur (émission de 2 billets). 22 Durée de validité 22.0 Fixation de la durée de validité La durée de validité est fixée en fonction des distances tarifaires déterminantes pour la formation du prix comme il suit : Article Aller simple Aller simple Aller et retour Aller et retour jusqu'à 115 km 116 km et plus jusqu'à 115 km 116 km et plus Billets jour 1 jour 1 jour 10 jours Billets de surclassement 125/ "Ctrl+Cl." 1 jour 1 jour 1 jour 10 jours Carte supplémentaire pour surclassements mois A) 1 mois A) Changements de parcours 1 jour 1 jour - - Cartes pour 2 courses an A) Cartes pour aéroport (Cartes pour 2 courses) 569, 570, 5656, 2017, 2019, an A) 1 an A) Carte supplémentaire pour 6 surclassements heures B) 1 jour B) 3 ans A) 3 ans A) Billets circulaires C) jour (jusqu'à 230 km) 10 jours (à partir de 231 km) Billets préimprimés D) au format à oblitérer jour 1 jour 1 jour 1 an A) Pendant cette validité, la case isolée pour une course aller ou retour n'est valable que le jour de l'oblitération. B) Validité des cases isolées à partir du moment de l'oblitération. C) La durée de validité des billets circulaires est fixée en fonction des distances totales. Les bureaux d'émission qui délivrent encore des billets PP se renseignent en cas de doute sur les durées de validité auprès de la gare la plus proche dotée du Prisma2. D) La date d'échéance correspond toujours au dernier jour du mois précédent l'impression du billet (Service des billets CFF) + 1 an Dispositions générales 5

34 22.1 Commencement et fin de la durée de validité Pour les titres de transport d'une durée de validité d'un ou de plusieurs mois, le dernier jour de validité coïncide : avec le quantième qui, dans le dernier mois de validité précède le premier jour de validité, avec le dernier quantième d'un mois, lorsque la durée de validité commence à courir le premier jour d'un mois. Exemple pour un titre de transport valable 1 mois : Premier jour de validité 4 avril 1 juin 29, 30, 31 Janvier ou 1er février années bissextiles 30, 31 janvier ou 1er février Dernier jour de validité 3 mai 30 juin 28 février 29 février Le premier jour de validité compte comme jour entier pour le calcul de la durée de validité. Elle commence le premier jour de validité à 00h00 et expire le lendemain du dernier jour de validité à 5h Si le voyage est commencé la veille du premier jour de validité dans un train qui, selon l'horaire, part avant minuit, le titre de transport n'est valable que depuis la première gare intermédiaire qui, selon l'horaire, est quittée ou franchie au plus tôt à minuit. Jusqu'à cette gare, le voyageur doit être traité comme voyageur sans titre de transport valable Si le porteur d'un billet commence le voyage par un train qui, selon l'horaire, part le lendemain du dernier jour de validité jusqu'à 5h00, le titre de transport donne droit à la continuation directe et ininterrompue du voyage dans le train ou dans la voiture directe dont il s'agit Utilisation de titres de transport en dehors de la durée de validité Lorsqu'un voyageur a utilisé par erreur son titre de transport avant le début ou après la fin de sa validité, il doit payer pour la course indiquée: courses soumis à l'autocontrôle le supplément prévu par le T courses avec personnel de contrôle, sans vente le prix de la simple course pour le parcours effectué en-dehors de la durée de validité ainsi que le supplément prévu par le T courses avec personnel de contrôle, avec vente le prix de la simple course pour le parcours effectué en-dehors de la durée de validité ainsi que le supplément prévu par le T Itinéraire Les titres de transport ne peuvent être utilisés que par l'itinéraire dont ils font mention. S'ils ne portent aucun itinéraire, ils ne sont valables que par la voie la plus courte reliant la gare de départ à celle de destination Si le titre de transport est valable par deux ou plusieurs itinéraires, le voyageur peut utiliser à son gré l'un ou l'autre de ces itinéraires. Il n'est pas permis de passer en cours de route d'une voie à l'autre. Les prescriptions concernant le transport des voyageurs sur des parcours communs (605) sont applicables en ce qui concerne les titres de transport valables facultativement sur des parcours de différentes entreprises de transport Lorsque des titres de transport sont utilisés par un autre parcours que celui indiqué, il est possible de les modifier selon le tarif sur les changements de parcours (600.6) Le voyage avec des billets circulaires peut être commencé dans un sens ou dans l'autre; une fois commencé il doit être poursuivi dans le même sens. 24 Arrêt en cours de route Pendant la durée de validité d'un billet, le voyage peut être effectué à volonté et être interrompu sans formalité. 6 2 Dispositions générales

35 25 Enfants et jeunes gens 25.0 Généralités En principe, les éventuelles réductions dépendent, outre des dispositions ci-après, de l'âge des enfants et des jeunes. Le jour déterminant pour le calcul de l'âge est le jour du début du voyage. Les facilités sont accordées jusqu'au jour (y c.) précédent l'anniversaire des 6, 16 ou 25 ans. Lorsque le voyage débute avant le jour d'anniversaire, le droit aux facilités demeure jusqu'à la fin du voyage pour: 1. les enfants circulant gratuitement sans titre de transport, sur le parcours pour lequel l'accompagnant a acheté un billet en début de voyage; 2. les enfants et les jeunes circulant à prix réduit, sur le parcours pour lequel l'accompagnant a acheté un billet en début de voyage En cas de doute sur le droit à une réduction, le personnel de vente ou de contrôle peut demander au voyageur de présenter une pièce d'identité officielle valable, avec photo et indication de la date de naissance Les places assises occupées par des enfants transportés gratuitement doivent être libérées dès qu'elles sont nécessaires pour des voyageurs titulaires d'un titre de transport. En cas de non-respect de la demande, il faut payer pour chaque enfant un billet à moitié prix. Cette disposition ne s'applique pas aux enfants détenteurs d'une Carte Junior ou Petits - enfants ou d'un billet de groupe pour écoles et groupes de jeunes (groupe de clients «enfants - 6 ans») Il n'est pas permis d'antidater un titre de transport pour le rendre valable avec effet rétroactif en vue d'éluder une limite d'âge déjà atteinte Enfants jusqu'à 6 ans Les enfants jusqu'à 6 ans révolus accompagnés voyagent gratuitement sans titre de transport. S'ils ne sont pas accompagnés, ils paieront la moitié du prix ou, le cas échéant, le prix minimum prévu. Les entreprises de transport non indiquées au chiffre 1 (Champ d'application) peuvent prévoir d'autres facilités dans leurs tarifs internes. Le rabais accordé ne doit toutefois pas dépasser 66 % du prix normal Une personne accompagnante peut prendre gratuitement avec elle jusqu'à 8 enfants de moins de 6 ans. La personne accompagnante doit être en possession d'un titre de transport valable. Si une personne voyage avec plus de 8 enfants de moins de 6 ans, elle doit payer pour les enfants en plus des billets à moitié prix ou le prix minimum éventuellement prévu Sont considérées comme personnes accompagnant des enfants de moins de 6 ans celles qui peuvent en assumer la garde. Lorsque la fonction d'accompagnant est confiée à des enfants, ceux-ci devraient être capables de discernement et âgés de 12 ans au minimum pour max. 4 enfants et de 16 ans pour max. 8 enfants Enfants de 6 à 16 ans Les enfants de 6 à 16 ans révolus paient moitié prix, respctivement les prix minimum éventuellement prévus. Les entreprises de transport non indiquées au chiffre 1 (Champ d'application) peuvent prévoir d'autres facilités dans leurs tarifs internes. Le rabais accordé ne doit toutefois pas dépasser 66 % du prix normal Jeunes de 16 à 25 ans Pour les jeunes âgés de 16 ans révolus et jusqu'à 25 ans révolus, les facilités ne sont accordées que sur la base de dispositions particulières ou de certains tarifs Aux jeunes, les entreprises de transport indiquées au chiffre 1 (Champ d'application) n'octroient pas de réduction sur le prix normal. Les autres entreprises de transport peuvent prévoir des facilités. Le rabais octroyé ne doit toutefois pas dépasser 33% du prix normal si le prix ainsi réduit pour les jeunes avec un abonnement demi-tarif valable est en plus divisé par deux. 26 Chiens, Petits animaux Les chiens et les autres petits animaux apprivoisés peuvent être transportés dans les voitures ou les fourgons à bagages, pour autant qu'ils ne mettent pas en danger et ne gênent pas ni les personnes, ni les autres animaux En cas de protestation de la part d'autres voyageurs, le personnel décide du transport des animaux dans des fourgons ou compartiments à bagages, respectivement à un autre endroit approprié Dispositions générales 7

36 Pour les chiens de toutes tailles transportés dans les voitures ou les fourgons à bagages, on appliquera dans tous les cas le demi-prix 2e classe ou, le cas échéant, les prix minimum prévus Les petits chiens jusqu'à une hauteur d'épaules de 30 cm, les chats, les lapins, les oiseaux et autres petits animaux apprivoisés, enfermés dans des cages, des paniers ou d'autres emballages appropriés, peuvent être emmenés gratuitement comme bagages à main dans les voitures. Si, durant le voyage, ces animaux sont sortis de leur conteneur de transport, on percevra pour chaque animal la moitié du prix 2e classe ou, le cas échéant, les prix minimum éventuellement prévus Il est interdit de placer les animaux selon chiffre sur les places assises. Les animaux selon chiffre peuvent être placés sur des places assises uniquement s'ils se trouvent dans des emballages appropriés. On percevra pour chaque place assise utilisée la moitié du prix 2e classe ou, le cas échéant, les prix minimum éventuellement prévus Les conditions concernant les «facilités accordées aux chiens d'utilité» (chiens d'aveugles en dressage et chiens d'avalanche) sont définies dans le tarif 600.4, chiffre Dans les trains et les gares, les chiens doivent être tenus en laisse. Cette obligation ne s'applique pas aux petits chiens selon chiffre enfermés dans des cages, des paniers ou d'autres emballages appropriés, ainsi qu'aux chiens d'utilité selon Tarif 600.4, chapitre La présence d'animaux dans les voitures avec une offre de restauration (à l'exclusion des voitures où circule un Railbar) est défendue. Cette disposition ne s'applique pas aux chiens guide d'aveugles et aux chiens d'utilité selon le Tarif 600.4, chiffre 81.00) Les voyageurs sont responsables des animaux qu'ils emmènent et ils doivent les surveiller eux-mêmes. Ils se chargent de leur chargement, déchargement et transbordement; ceci également lorsque les animaux sont transportés dans des fourgons ou compartiments à bagages. 27 Bagages à main 27.0 Généralités Sont considérés comme des bagages à main pouvant être emportés à bord de voitures les objets faciles à porter servant aux besoins personnels. Les dimensions maximales sont 1.20 x 0.80 x 1.00 m. Sont également reconnus bagages à main (indépendamment des dimensions maximales): skis et snowboards luges et skibobs voitures d'enfant bicyclettes En principe, chaque voyageur a seulement droit au transport gratuit de ses bagages à main personnels Lorsque le personnel des trains doit porter lui-même au fourgon ou à la remorque des objets qui ne peuvent être considérés comme bagages à main au sens du chiffre 27, le prix bagages selon tarif 601, chiffre 61 (bagages rapides) doit être payé Transport dans les voitures à voyageurs Chaque voyageur ne dispose, pour ses bagages à main, que de l'espace situé au-dessus ou au-dessous de la place qu'il occupe. Dans les endroits appropriés des plates-formes, les bagages à main ne peuvent être déposés que s'il y a suffisamment de place. Les bagages à main déposés sur les plates-formes ne doivent pas entraver le passage. Les bagages à main doivent être surveillés par les voyageurs eux-mêmes Le voyageur qui désire déposer ses bagages à main sur les sièges au lieu de les placer sur les porte-bagages, doit se munir d'autant de billets à moitié prix que ses bagages occupent de places assises. Cette règle n'est applicable aux porte-bébés, que lorsqu'il y a manque de place Voitures d'enfant Les voitures d'enfant pliées sont considérées comme objets facilement transportables Les voitures d'enfant non pliées peuvent être placées sur la plate-forme de la voiture, pour autant que la place nécessaire soit disponible Si la place nécessaire manque, les voitures d'enfant peuvent être transportées gratuitement au fourgon. Les voyageurs sont responsables du chargement, du transbordement et du déchargement Bicyclettes et moyens de transport analogues Les bicyclettes pliées ou démontées, les petites remorques pour bicyclettes ou les autres moyens de transport analogues sont considérés comme objets facilement transportables, dans la mesure où ils peuvent être déposés conformément au chiffre Ces derniers sont gratuits, du moment qu'ils sont emballés. Les vélos 8 2 Dispositions générales

37 pour enfants en bas âge, petite trottinette et chariots (avec attelage pour vélo également) sont dans tous les cas transportés gratuitement Si ces moyens de transport ne sont pas emballés, il y a lieu d'appliquer les dispositions et les prix pour les bicyclettes chargées par les voyageurs selon le tarif 601 «Tarif général des bagages» Fauteuils roulants Les fauteuils roulants manuels ou électriques sont transportés gratuitement lorsque l'utilisatrice ou l'utilisateur voyage avec ceux-ci. Les dimensions et poids maximaux admis sont les suivants: Largeur: 70 cm Longueur: 120 cm Hauteur: 137 cm Poids total: 300 kg (soit la charge utile des Mobilifts) 27.5 Bagages à main exclus du transport Ne peuvent être emportés comme bagages à main: substances et objets toxiques, radioactifs ou irritants; substances et objets inflammables, explosibles, explosifs; substances infectieuses ou nauséabondes; marchandises de commerce; armes à feu chargées; objets ne correspondant pas aux dispositions tarifaires relatives au poids, au volume ou à l'emballage; animaux vivants; l'art. 26 demeure réservé; objets pouvant gêner les autres voyageurs ou leur occasionner un dommage. En cas de soupçon de transport d'objets exclus du transport, l'entreprise est autorisée à contrôler le contenu des bagages à main en présence de la personne en voyage. 28 Séniors (hommes et femmes) Par séniors (femmes), on entend les femmes de 64 ans révolus. Par séniors (hommes), on entend les hommes de 65 ans révolus En cas de doute sur le droit à une réduction, le personnel de vente ou de contrôle peut demander au voyageur de présenter une pièce d'identité officielle valable, avec photo et indication date de naissance Aux séniors, les entreprises de transport indiquées au chiffre 1 (Champ d'application) n'octroient pas de réduction sur le prix normal. Les autres entreprises de transport peuvent prévoir des facilités. Le rabais octroyé ne doit toutefois pas dépasser 33% du prix normal si le prix ainsi réduit pour les séniors avec un abonnement demi-tarif valable est en plus divisé par deux. 29 Carte de base 29.0 Généralités Les abonnements personnels imprimés sur du papier sécurisé TP sont valables exclusivement avec la carte de base correspondante Lorsque le client ou la cliente ne possède pas de carte de base, il/elle doit remettre une photo passeport récente et de bonne qualité (couleurs ou noir/blanc) pour l'émission d'une carte de base. Il doit en outre présenter une pièce d'identité officielle avec photo et date de naissance (passeport, carte d'identité, permis de conduire, etc.). Des copies de pièces d'identité officielles sont acceptées exclusivement pour la vente à distance Emission Dispositions générales 9

38 La carte de base doit être complétée par les données suivantes: Recto: Durée de validité: Numéro de la carte de base: Photo: Pellicule holographique: Nom et prénom: Signature: Date de naissance: Verso: Elle est de 5 ans à compte de la date d'émission. Si elle échoit au cours de la durée de validité de l'abonnement ou si l'abonné change de visage, il faut émettre une nouvelle carte de base. Le numéro de la carte de base est imprimée par l'appareil de vente ou inscrite manuellement par le vendeur/la vendeuse. Le numéro de la carte de base doit correspondre à celui de l'abonnement. A coller (hauteur de la tête min. 2 cm) Une pellicule holographique (4,7 x 3,3 cm) doit être collée en haut à droite, afin de recouvrir une partie de la photo, ainsi que le numéro de la carte de base et la date d'échéance. Article n Doivent être inscrits lisiblement. Pour les chiens, il faut inscrire la remarque «Chien» dans la rubrique «Nom». La carte de base doit être signée par le commettant responsable. Pour un chien, la photo n'est pas nécessaire. Il faut faire signer la carte de base lors du retrait. Introduction selon les indications d'une pièce de légitimation avec photo: jour/mois/année. Lorsque la date de naissance n'est pas nécessaire, il faut biffer ce champ. Introduire l'adresse et le numéro de téléphone (du client/de la cliente). Timbre à date du bureau d'émission Un abonnement personnel sur support plastique avec numéro de carte de base peut être utilisé comme carte de base, pour autant qu'il soit encore valable au moment de l'achat de l'abonnement et le premier jour de validité de l'abonnement. Si la carte porte la date de naissance du titulaire, elle peut servir de preuve de l'âge (p. ex. pour un abonnement Junior). Les abonnements transitoires ne peuvent pas être utilisés comme carte de base Les cartes de base suivantes sont émises par Prisma 2 Article 5835 Article 5837 pour personne individuelle enregistrées dans KUBA. La carte de base est préparée à l'aide des données de KUBA. Le client reçoit un numéro de carte de base univoque pour chien. La carte de base est préparée à l'aide des données du chien de KUBA. Le chien reçoit un numéro de carte de base univoque Les bureaux d'émission sans appareil de vente électronique Prisma 2 utilisent les cartes de base préimprimées (article n ) ou émettent la carte de base à l'aide d'autres appareils électroniques Remplacement Les abonnements endommagés, ainsi que les cartes de base modifiées ou complétées sans intention frauduleuse (p.ex. notes, dessins) doivent être remplacés. Les cartes de base retirées doivent être envoyées chaque mois à la Centrale Vente des CFF. En cas de changement de nom, la même procédure s'applique. En cas de changement d'adresse, une nouvelle carte de base peut être établie à la demande du client. 200 SwissPass Vente - encaissement - émission Le SwissPass est personnel et non transmissible. Les modifications des données pertinentes pour le SwissPass et ses prestations doivent être effectuées par le titulaire lui-même. Des tiers ne peuvent effectuer des modifications qu avec le consentement du titulaire, p. ex. au moyen d une lettre de procuration Le SwissPass est envoyé au client dans les 10 jours en courrier A (pas en courrier recommandé) à l adresse indiquée.? En principe, toutes les cartes restent propriété des entreprises de transport et peuvent être réclamées en retour en tout temps sans motif Dispositions générales

39 Le SwissPass est émis sous la forme d une carte plastifiée au «format carte de crédit» (85.7 x 54 mm). Aucune indication sur la prestation achetée (type et date) n est visible sur la carte. Les prestations (p. ex. l AG) sont référencées sur le SwissPass et contrôlées au moyen de la puce RFID Aucune indication sur la validité n est imprimée sur la carte. Le SwissPass est généralement valable 5 ans Le SwissPass peut aussi être acheté sans prestation de TP. Le SwissPass sans prestation est appelé SwissPass Plus. Son prix est fixé au chiffre 104. En cas d achat ultérieur d une prestation de TP, le prix du SwissPass sans prestation de TP n est pas remboursé Le SwissPass peut être acheté à tout point de vente desservi des transports publics.? Le SwissPass peut également être utilisé comme carte de base pour la carte mensuelle combinée au demi-tarif ainsi qu à des abonnements de parcours et communautaires Les prestations ne faisant pas partie de l assortiment de TP sont soumises aux conditions générales du prestataire de services concerné (partenaire du SwissPass) Recto: 1 Photo du client 2 Titre 3 Nom 4 Prénom 5 Date de naissance 6 Sexe 7 Numéro de la carte de base 8 CKM Verso 1 Logo RFID identifiant la carte RFID 2 Pictogrammes des transports publics 3 Code QR (pour contrôle & prestations supplémentaires pour la clientèle) 4 Code - barres (pour contrôle & prestations supplémentaires pour la clientèle) 5 Numéro de la carte Nouvelles cartes (remplacement) Le SwissPass peut être produit aussi souvent que souhaité contre le paiement de frais de remplacement (chiffre 104). Le SwissPass à remplacer (endommagé/ perdu) est bloqué. Il n est pas nécessaire de le détruire Dispositions générales 11

40 Les données personnelles doivent être vérifiées sur la base d une pièce d identité officielle, dans la mesure où l ancien SwissPass ne peut pas être présenté Le client reçoit une quittance du paiement des frais de remplacement au chiffre 104 sous la forme d un SwissPass transitoire valable 14 jours Les frais de remplacement payés ne sont en aucun cas remboursés Le nouveau SwissPass est une nouvelle carte sur laquelle les prestations de TP existantes sont référencées. Les prestations qui ne font pas partie de l assortiment de TP doivent être transférées sur la nouvelle carte par les prestataires de services concernés (partenaires du SwissPass). Le titulaire s annonce à cet effet auprès du prestataire concerné Il est possible de changer la photo au moment de l émission du nouveau SwissPass Le nouveau SwissPass n est pas désigné en tant que carte de remplacement Le nouveau SwissPass est envoyé au client directement par le fabricant de cartes par courrier A (pas par courrier recommandé) à l adresse indiquée Si l'identité ne peut pas être contrôlée à la suite de la perte des pièces d'identité officielles (également du SwissPass), le SwissPass transitoire reste auprès du service de vente et il est agrafé au justificatif de remplacement (IATA Blanco). Au lieu du SwissPass transitoire, le client reçoit une quittance des frais de remplacement (Ctrl+Q).? Jusqu'à la réception de la carte de remplacement, le client doit acheter des titres de transport au plein tarif. Ceux - ci peuvent être remboursés selon Tarif Si un SwissPass perdu est retrouvé, la carte retrouvée peut être éliminée Contrôle Pour permettre un contrôle dans les règles, le SwissPass doit toujours être présenté dans son état original au personnel de contrôle (à savoir sans étui, pas dans le porte-monnaie). Le SwissPass doit dans tous les cas être remis au personnel de contrôle SwissPass transitoire Lorsque la durée de validité de l'abonnement débute dans les 14 jours qui suivent la date d'achat, un SwissPass transitoire valable jusqu'à la livraison de l'abonnement est délivré. Aucune prestation n est imprimée sur le SwissPass transitoire. La prestation est référencée via le code-barres. En cas de perte, le SwissPass transitoire peut être réimprimé Lors de la commande par Internet, il est possible d imprimer le SwissPass transitoire au format A4 comme E-Ticket Le 1 er jour de validité n est pas imprimé, mais uniquement la durée maximale du SwissPass transitoire. Dès la première utilisation du SwissPass original, le SwissPass transitoire perd sa validité La durée de validité du SwissPass transitoire est de 14 jours au maximum Le SwissPass transitoire est émis sans carte de base Le SwissPass transitoire est valable exclusivement sur présentation d'une pièce d'identité officielle L émission du SwissPass transitoire est comprise dans le prix d achat de la prestation Aucune offre partenaire ne peut être référencée sur le SwissPass transitoire Aucun SwissPass transitoire n est émis pour le SwissPass sans prestation de TP (uniquement services partenaires) SwissPass transitoire 12 2 Dispositions générales

41 200.4 Photo Lors du premier achat d'un SwissPass, le client remettra impérativement une photo-passeport récente de bonne qualité (couleur ou noir/blanc, voir standards de photos). S il dispose déjà d une photo actuelle et encore valable sur une carte plastifiée d un autre abonnement, celle-ci peut être reprise pour le SwissPass Les photos de mauvaise qualité et plus actuelles sont refusées La photographie est numérisée et enregistrée électroniquement. La date du scan figure dans KUBA L'original de la photo passeport est détruit après enregistrement. Le client ne peut pas prétendre à la restitution de sa photo Dispositions générales 13

42 Pour permettre l'envoi de la photo par le point de vente, une quittance photo est émise au besoin La quittance photo doit être envoyée par le point de vente en courrier A à l adresse suivante: CFF Fotoscanning Case postale 8010 Zürich Mülligen A chaque renouvellement de la photo existante, le client doit impérativement remettre une nouvelle photo-passeport actuelle qui correspond au standard photo. La demande de renouvellement de la photo est adressée au voyageur, pas au partenaire contractuel (s il ne s agit pas de la même personne) Les photos prises avant le 25e anniversaire doivent être renouvelées au plus tard après 5 ans. Les photos prises après le 25e anniversaire doivent être renouvelées au plus tard après 10 ans. 201 Agents de police dans l'exercice de leur fonction Offre Les agents de police (appelés «agents» ci-après pour les hommes et les femmes) des corps de police cantonaux, municipaux et communaux ainsi que les membres des corps de la police des frontières suisse ou étrangère sont transportés sans titre de transport dans l'exercice de leur fonction. Le voyage sans titre de transport est permis en 1re et en 2e classe. La réglementation concernant les titres de transport pour les fonctionnaires s'applique par analogie aux chiens de police et aux vélos de police Pour bénéficier de la présente réglementation, l'agent doit être en intervention (arrestation, arrestation provisoire, contrôle d'identité). Il est possible de demander de l'aide à l'agent A l'intérieur des communautés, des réglementations particulières peuvent être appliquées. Celles - ci sont réglées dans les tarifs communautaires correspondants Ayants droit Les agents effectuant des voyages de service sont transportés comme suit sans titre de transport sur les tronçons du rayon AG selon le tarif 654: Agents en uniforme lorsque des agents isolés ou plusieurs agents effectuent des voyages de service prévus ou imprévus (interventions dans des trains, surveillances de personnes). Agents en civil lorsque un à quatre agents effectuent des voyages de service imprévus (interventions dans des trains, observation, surveillance de personnes) Pour tous les autres voyages effectués par un ou plusieurs agents (p. ex. en voyage de service pour participer à un rapport, à une réunion, à une formation continue, ainsi que pour se déplacer entre le domicile et le lieu de service), ils doivent être en possession d'un titre de transport Dispositions générales

43 3 Emission 30 Généralités 30.0 Représentation En service direct, l'entreprise de transport qui stipule le contrat de transport traite formellement aussi au nom des autres entreprises participant à l'itinéraire de transport. (art. 11, alinéa 1 de la loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée) Emission des titres de transport Les billets sont délivrés pendant les heures d'ouverture aux points de vente des entreprises de transport, par des distributeurs, dans les trains, pour autant que cela ne soit pas exclu par le Tarif, par des tiers habilités par les entreprises de transport, ou par d'autres canaux de distribution offerts par les entreprises de transport (p. ex. Call - Center, Online Shops, tél. mobile, etc.) 30.2 Relations Des billets ne sont émis que pour des parcours des entreprises de transport mentionnées au chiffre Des billets ordinaires de simple course et d'aller et retour à destination fixe ainsi que des billets de changement de parcours et de surclassement peuvent aussi être émis pour le sens inverse. Dans ce cas, le bureau d'émission doit apposer le timbre «vice versa - umgekehrt» sur le billet Prescriptions d'itinéraire Les itinéraires doivent être indiqués conformément aux dispositions des tarifs 603 et Noms des gares Sur les billets, les noms des gares doivent être écrits en toutes lettres selon la graphie officielle. Lorsque les noms des gares sont composés d'un article et d'un substantif (p.ex. La Chaux - de - Fonds), il y a lieu d'écrire toujours l'article en premier lieu En revanche, dans l'indication de l'itinéraire, les appositions, les articles de même que le deuxième nom de gares à désignation bilingue ou composée (p.ex. Biel/Bienne) doivent être abandonnés. Exceptions: les noms suivants doivent être écrits en entier dans l'itinéraire: Arth - Goldau, Grenchen Nord, Grenchen Süd, Interlaken Ost, Interlaken West, Oey - Diemtigen, Stein am Rhein, Stein - Säckingen, Puidoux - Chexbres, Mellingen Heitersberg. Exemple Les Brenets - Herisau via Locle - Biel - Olten - Zürich - Gossau (nicht: Brenets, Les - Herisau via Locle, Le - Biel/Bienne - Olten - Zürich - Gossau SG) Titres de transport de raccordement pour titres de transport du trafic national selon le tarif Il n'est pas permis de délivrer des billets complémentaires et des billets de changement de parcours pour obtenir un prix inférieur au prix d'un billet pour le parcours entier Les points de vente desservis par du personnel ainsi que le personnel dans les trains émettent en principe des billets du trafic national selon le tarif 600/650/652 comme titres de transport de raccordement pour les titres de transport du trafic national selon le T600/650/652 dont la gare de destination ou de départ se situe dans une communauté intégrale. Exemple: Voyage Chur - Thalwil en Eurocity. Le voyageur décide, dans le train, de prolonger le voyage jusqu'à Zürich HB. Il y a lieu d'émettre un titre de transport de raccordement Thalwil - Zürich HB selon le tarif En sus des abonnements de parcours selon T650, tous les titres de transport de raccordement sont valables dans toutes les catégories de trains, sauf les abonnements communautaires Les dispositions particulières selon chiffre 70.2 sont applicables pour l'émission de titres de transport de raccordement pour titres de transport de communautés tarifaires Emission 1

44 30.54 Si un billet complémentaire est demandé à la gare de départ en corrélation avec un billet ordinaire non encore utilisé, il y a lieu d'échanger le billet original contre un billet valable pour le parcours entier Billets circulaires Des billets circulaires sont émis pour n'importe quel voyage circulaire. Chaque billet circulaire doit ramener à la gare de départ, qui ne doit cependant pas être touchée avant la fin du voyage. Peuvent être inclus dans un billet circulaire que des parcours se rapportant à un seul et même voyage. Pour les billets circulaires deux parcours d'aller et retour en antenne au maximum peuvent y être incorporés Cartes de crédit Les titres de transport achetés avec une carte de crédit (American Express, Diners Club, Eurocard / Mastercard et Visa) doivent être annotés. Si possible, les titres de transport doivent être annotés (impression «CRE») avant l'émission au Prisma2. Si la description de la carte n'a pas été faite via Prisma2, il y a lieu d'apporter le timbre «CRE» à la main sur le titre de transport Corrections Les billets portant des corrections ne sont pas valables. Font exception les corrections ordonnées spécialement et communiquées officiellement, comme p.ex. les modifications de prix des billets à destination fixe ou les modifications indispensables devant être apportées au cours du voyage et qui sont attestées au moyen du timbre à date de la gare qui effectue la correction. 31 Billets à destination fixe 31.0 Emission au moyen d'appareils électroniques Voir manuel de l'utilisateur Prisma Les titres de transport du «service direct» suisse émis en Suisse doivent être imprimés sur un support papier spécial doté du fond de sécurité CIT Billets PP établis à la main 32.0 Billets PP Les billets PP doivent être établis selon le modèle ci-après en remplissant les rubriques correspondantes.ils sont émis sur le fond de sécurité CIT Toutes les indications doivent être inscrites au moyen d'un stylo à bille. La souche porte l'écriture originale et le billet le décalque. 1 Durée de validité 2 Premier jour de validité 3 Nombre de personnes en toutes lettres 4 Tarif appliqué 5 Gare de départ 6 Barrer d'un trait la case non utilisée 7 Gare destinataire 8 Barrer en croix la case non utilisés 9 Itinéraire 10 Prix En principe, les billets PP sont établis pour une seule personne. Si c'est nécessaire, pour des questions de temps, des billets PP peuvent être établis pour plusieurs personnes, mais au maximum pour quatre Si, pour des raisons imprévisibles lors de l'achat du billet, le voyage ne peut être poursuivi en commun, la gare à 2 3 Emission

45 laquelle ce fait est annoncé retire le billet PP primitif et le remplace par des billets PP individuels identiques surlesquels elle biffe le nom de la gare effectuant le remplacement. Sur les billets émis en échange, il y a lieu d'ajouter, en outre le timbre à date de la gare, l'annotation «Echange. Billet primitif no... de... à...». Pour les billets d'aller et retour, il faut ajouter: «Voyage d'aller respectivement de retour effectué jusqu'à...». Un trait oblique doit être tiré à la place du prix. Le billet retiré doit être pourvu du timbre à date de la gare et joint aux souches des billets PP émis en remplacement Il est interdit de modifier ou de raturer les indications figurant sur les billets PP ou sur les souches S'il est fait usage d'un billet PP valable au départ d'une autre gare, la gare d'émission doit être biffée et la nouvelle gare de départ inscrite à la main, sur la même ligne. La correction doit être attestée par l'apposition du timbre à date de la gare Lorsque, à la suite d'une erreur de calcul du prix d'un billet PP, le montant perçu en trop est remboursé après coup, le voyageur doit en donner quittance sur la souche Billets circulaires PP Il doit être fait usage de billets circulaires PP particuliers. Les billets circulaires PP doivent être établis conformément aux rubriques. Les parcours doivent être indiqués dans l'ordre chronologique de leur utilisation. Lorsque les parcours sont interrompus, il faut apporter la mention «et dès» au début de la ligne et la souligner. Chaque gare formant le parcours et les indications d'itinéraire éventuelles doivent, dans la mesure du possible, être indiquées chaque fois sur une ligne distincte. Lorsque les lignes disponibles sur un billet circulaire PP ne suffisent pas pour inscrire le parcours, il y a lieu d'établir d'autres billets circulaires PP. Sur la 1re ligne de la rubrique «Indication exacte du parcours», il faut apporter la mention «Billet complémentaire au billet no...». Le total des km et le total des prix de soudure doit être reporté sur la 2e ligne du prochain billet complémentaire et mentionné comme «report» dans la rubrique «Indication exacte du parcours» Le prix total du billet circulaire doit être déterminé et indiqué sur le dernier billet complémentaire. La case «Fr» des billets précédents doit être barrée. Tous les billets doivent être agrafés ensemble. Les services qui émettent encore des billets PP se renseignent toujours sur leurs prix auprès du point de vente Prisma2 le plus proche Emission 3

46 32.2 Billets de supplément PP Des billets de supplément PP peuvent être établis pour des surclassements et des changements de parcours. Ils doivent être établis selon le modèle ci-après en remplissant les rubriques correspondantes: 1 Toujours 1re classe (pour surclassement) 2 Nombre de personnes, barrer les casses non utilisées 3 Date du voyage 4 Gare de départ 5 Gare destinataire 6 Itinéraire 7 Genre du billet principal 8 Genre du voyage, barrer d'une croix la case 9 Gare d'émission 10 Prix 32.3 Billets du personnel des trains Sur les parcours avec validation par les voyageurs, aucun billet n'est délivré dans les trains régionaux Si l'on ne peut déterminer exactement à quelle gare le voyageur est monté dans le train, le prix de transport est dû depuis la gare d'arrêt qui suit le dernier contrôle général. 4 3 Emission

47 4 E-Tickets 40 Observations préliminaires Différents titres de transport des tarifs ci-après peuvent être émis par Internet et sur téléphone mobile: Tarif général des voyageurs (tarif 600) City - Ticket (tarif 600.7) Tarif billets dégriffés (tarif ) Bagages ordinaires et bagages pour le check-in (tarif 601) Communautés tarifaires (tarifs ) Tarif des abonnements généraux et des abonnements demi-tarif (tarif 654) Swiss Travel System (seulement Online) (Tarif 673) RailAway Ils sont désignés ci-après comme E-Tickets. Les dispositions relatives aux titres de transport électroniques s'appliquent aux supports suivants: OnlineTickets: titres de transport émis par Internet et imprimés par le client. MobileTickets: titres de transport qui sont enregistrés sur un téléphone mobile ou sur un appareil similaire et qui peuvent être commandés sur Internet ou au moyen d'un téléphone mobile. Le MobileTicket comprend 3 niveaux d'affichage. Sauf dispositions contraires, les dispositions des tarifs susmentionnés sont applicables pour les titres de transport électroniques. 41 Dispositions générales relatives aux E-Tickets L'E-Ticket des enfants voyageant seuls porte le nom de l'enfant. L'enfant doit être en mesure de se légitimer selon le chiffre Tous les E-Tickets sont personnels et non transmissibles. Ils sont valables uniquement conjointement avec une pièce d'identité officielle en cours de validité émise au nom de la personne qui voyage (p. ex. passeport, carte d'identité, permis de conduire) ou/et avec un abonnement demi-tarif ou abonnement général portant le nom de la personne correspondante. Il est possible d'acheter des E-Tickets pour des enfants, des chiens et des vélos. L'E-Ticket devra porter le nom et la date de naissance de la personne qui accompagne l'enfant/le chien/le vélo. La personne doit être en mesure de se légitimer selon le T600. L'E-Ticket des enfants voyageant seuls porte le nom de l'enfant. L'enfant doit être en mesure de se légitimer selon le chiffre Pour tous les E-Tickets, la date du voyage est définie par le client au moment de l'achat via Internet ou au moyen d'un appareil mobile. Pour les titres de transport valables plusieurs jours, le retour doit être effectué le jour prévu lors de la commande Le client doit être en possession du titre de transport électronique avant le commencement du voyage (départ réelle de la course). L'achat, respectivement la procédure de commande doit être totalement terminé avant l'heure de départ réelle de la course et l'e-ticket doit être imprimé ou disponible sur l'application de l'appareil correspondant. Si tel n'est pas le cas, le voyageur devra payer le supplément selon T Lorsqu'il est impossible de contrôler l'e-ticket acheté (batterie vide, téléphone portable oublié, impression de l'e-ticket oubliée, E-Ticket illisible/incontrôlable, etc.), les frais de traitement selon T600.5, sont facturés pour clarifier le cas Les appareils mobiles (support utilisé) doivent - sur demande - être remis au personnel de contrôle pour vérification des E-Tickets. Le personnel de contrôle est autorisé à utiliser l'appareil mobile en question pour procéder au contrôle selon les règles La confirmation émise par l'et sous forme de courriel ou de SMS ne tient pas lieu de comme titre de transport Tous les E-Tickets sont enregistrés dans un dossier électronique centralisé et le client obtient une copie sur un support de titre de transport (p. ex. unappareil mobile) ou alors imprime cette copie lui-même (p. ex. OnlineTicket). Les E-Tickets enregistrés dans le dossier électronique sont utilisés comme preuve de l'existence du contrat de transport. Cela peut être utile en cas de remboursement selon tarif 600.9, ou en cas d'abus selon tarif E-Tickets 1

48 Les titres de transport émis sous la forme d'e-tickets ne sont en principe pas remboursables. Les exceptions sont réglées dans le tarif L'utilisation abusive d'un E-Ticket est établie dans les cas décrits dans le tarif En plus des suppléments selon T600.5, et du prix du titre de transport, un supplément selon T600.5, est perçu Lorsqu'il n'y a plus eu de relation avec le client par un des canaux de vente d'e-ticket pendant au moins 2 ans, les données personnelles et clientèle qui ne sont plus utiles peuvent être détruites. L'obligation d'informer des entreprises de transport et le droit d'obtenir des renseignements de la clientèle sont limités en conséquence. L'acheteur d'un titre de transport ou de réduction «électronique» prend connaissance, selon le chapitre 4, que des entreprises de transport ou des entreprises tierces mandatées en Suisse, ainsi que dans une région limitrophe, qui sont chargées du contrôle des titres de transport ou de réduction électroniques et de l'établissement de clés de répartition peuvent avoir connaissances de données personnelles et clientèle Dispositions générales relatives aux OnlineTickets Tous les OnlineTickets doivent être imprimés à l'échelle 100% uniquement sur du papier normal blanc au format A4 portrait, avec une résolution d'au moins 600dpi Les OnlineTickets peuvent être achetés dans les points de vente équipés d un appareil de vente électronique et ayant accès au dossier client contre la perception de CHF 5.- de frais. Seul le voyageur lui-même est habilité à retirer un remplacement. Il y a lieu de vérifier ce droit Dispositions générales relatives aux MobileTickets Le client doit remplir les conditions préalables suivantes pour acheter un MobileTicket: être en possession d'une carte de crédit valable (sauf les clients B2B); s'être inscrit sur le portail en ligne d'une entreprise de transport participante (p. ex. sous disposer d'un téléphone mobile doté d'une carte SIM activée; le téléphone mobile doit être compatible avec MDIP 2.0; le téléphone mobile doit avoir une résolution d'écran d'au moins 160 x 200 pixels Les MobileTicket émis pour plusieurs personnes oblige celles-ci à effectuer tout le voyage ensemble. 42 E-Tickets du tarif normal S'agissant des E-Tickets au tarif normal, les dispositions du tarif 600 s'appliquent par analogie, sauf disposition contraire Sont émis les E-Tickets au tarif normal en 1re et 2e classes suivants: E-Tickets pour une simple course E-Tickets pour un aller-retour La durée de validité des E-Tickets au tarif normal est fixée comme suit: 2 4 E-Tickets

49 5 Trains à supplément, réservation de places 50 Trains à supplément Pour l'utilisation de trains à supplément, le voyageur doit être en possession d'un titre de transport valable pour la classe correspondante et d'un bulletin de supplément ou d'un titre de transport à prix global Les suppléments doivent être perçus intégralement de tous les voyageurs - cela aussi bien des enfants que des porteurs d'autres titres de transport à prix réduit - à l'exclusion des titulaires d'une offre pass Eurail (T710.6), InterRail (T710.8) et des enfants de moins de 6 ans pour lesquels une place distincte n'est pas revendiquée Les groupes sont admis dans le cadre des places disponibles (voir aussi les dispositions V507 et T710.1 du SCIC-NRT) Les chiens sont transportés conformément aux conditions générales sans paiement du supplément. Toutefois, ils sont exclus des voitures où les repas sont servis à la place Sont en outre applicables les dispositions du SCIC-NRT. 51 Réservation de places La réservation des places est obligatoire dans certains trains et/ou pour des trajets précis spécialement désignés dans l'indicateur officiel. Les voyageurs sans réservation de place dans ces trains doivent payer la taxe prévue. 52 Offres de nuit Des suppléments peuvent être encaissés pour les offres de nuit. Les dispositions tarifaires et les tarifs des prestataires concernés sont applicables Trains à supplément, réservation de places 1

50 2 5 Trains à supplément, réservation de places

51 6 Irrégularités 60 Emission erronée de titre de transport Les contestations qui pourraient s'élever avec des voyageurs, dues à une faute imputable à l'entreprise de transport, doivent être réglées avec discrétion et prévenance. Si le voyageur, en invoquant le motif de l'irrégularité, refuse de payer ce qu'il doit ou d'acheter un nouveau billet qu'il aura la possibilité de se faire rembourser après coup, les gares sont autorisées à apporter une remarque ad hoc sur le billet présenté ou de remettre une attestation déclarant le billet exceptionnellement valable. De tels cas doivent être signalés brièvement à la Direction Voyageurs à Berne. S'il s'agit de billets du service direct, il y a lieu d'indiquer aussi le bureau d'émission, la date d'émission et le numéro du billet. 61 Fourvoiement (sans domaine de l'autocontrôle) Lorsqu'un voyageur qui est monté par erreur dans un train avec un titre de transport valable pour un autre parcours partant de la même gare ou à destination d'une gare située sur le trajet à parcourir, mais où le train ne s'arrête pas, le personnel des trains lui délivre un billet de simple course, qu'il munit de la confirmation «train pris par erreur». Ce titre de transport donne droit au voyage de retour par le prochain train jusqu'à la gare de départ ou jusqu'à celle où le voyageur aurait dû descendre. Pour les titres de transport communautaires, le billet muni de la mention «train pris par erreur» doit être émis au départ du dernier arrêt de la zone communautaire prévu selon l'horaire. 62 Interruptions de trafic Interruptions de trafic imprévisible Lors d'interruptions de trafic imprévisibles, les titres de transport sont émis jusqu'à nouvel ordre par le parcours interrompu et sont reconnus comme titres de transport valables par la voie auxiliaire (voir chiffre ). Celle - ci est déterminée par le service d'exploitation de l'entreprise de transport sur laquelle l'interruption de trafic se produit (CFF: Operation Center Personenverkehr OCP). La voie auxiliaire doit être déterminée de telle manière qu'il en résulte le moins possible de désagréments pour les voyageurs. Cette réglementation est valable aussi longtemps que les services responsables de l'entreprise concernée (CFF: OCP) prennent une autre décision, p. ex. ordonner l'émission de titres de transport par la voie auxiliaire Interruptions de trafic planifiées Pour des interruptions de trafic qui sont publiées à l'avance dans les horaires ou dans l'info-tp, les entreprises de transport concernées peuvent ordonner depuis le début l'émission des titres de transport par la voie auxiliaire. Dans ce cas, les billets émis par le trajet interrompu, sont valables uniquement avec un changement de parcours correspondant Voie auxiliaire Une voie auxiliaire est établie lorsque des voyageurs sont transportés sur d'autres lignes publiques que celles mentionnées sur les titres de transport. S'il n'est pas possible d'établir des titres de transport directs par la voie auxiliaire prévue, ces derniers peuvent continuer à être émis par le parcours interrompu. Les titres de transport correspondants sont reconnus valables par la voie auxiliaire sans paiement ultérieur Interruption de trafic sur des parcours étrangers Lors d'interruptions de trafic sur des parcours étrangers, l'ocp informe simultanément à l'annonce de l'interruption, si les titres de transport peuvent continuer à être émis par le parcours interrompu respectivement par quelle voie auxiliaire les titres de transport doivent être établis Irrégularités 1

52 63 Droits des voyageurs lors dérangements d'exploitation Principes Les voyageurs en possession d'un titre de transport direct qui ne peuvent plus atteindre leur destination le jour même conformément à l'horaire, par suite d'une correspondance prévue à l'horaire manquée suite à un retard, ou de la suppression d'un train ou d'une interruption de trafic, peuvent dans la mesure où ils possèdent un titre de transport valable pour une gare au delà de la gare où ils sont empêchés de poursuivre leur voyage d'après l'horaire. soit renoncer à poursuivre leur voyage et demander le remboursement du prix de transport pour le parcours qui n'a pas été effectué (pour autant qu'ils ne soient pas titulaires d'un abonnement donnant droit à un nombre illimité de courses); soit de revenir à la gare de départ avec le prochain train approprié et demander pour ce voyage le transport gratuit ainsi que le remboursement du prix de transport payé (pour autant qu'ils ne soient pas titulairees d'un abonnement donnant le droit à un nombre illimité de courses); soit de continuer leur route; dans ce cas les entreprises de transport leur proposent le prochain train approprié ou une voie auxiliaire sans paiement d'un prix de transport plus élevé. Dans tous ces cas, les voyageurs n'ont pas besoin d'être en possession d'un titre de transport supplémentaire. S'ils ne peuvent pas demander les attestations prévues sur place (pas de personnel, trajet avec autocontrôle) selon les chiffres , les voyageurs utilisent pour le voyage de retour ou de continuation le titre de transport initial et ils s'adressent au personnel de contrôle lors du prochain contrôle des titres de transport. Celui - ci atteste si possible l'interruption de trafic selon les chiffres Si le personnel de contrôle n'est pas informé sur l'interruption de trafic, il établira comme justificatif un formulaire «Voyageur sans titre de transport valable» (sans aucun paiement) et notera sous remarque: interruption de trafic XY, respectivement «rupture de correspondance XY». Pour un remboursement éventuel, le client s'adressera au service à la clientèle après le voyage avec le titre de transport initial et le formulaire «Voyageur sans titre de transport valable» Renoncement à la poursuite du voyage Si les voyageurs renoncent à poursuivre le voyage, le personnel doit attester cela en apposant la signature et le timbre à date de la station, respectivement en poinçonnant les titres de transport comme suit: de...à... pas utilisé, rupture de correspondance trains no..../no....» ou «de...à... pas utilisé, interruption de trafic à...» Retour au point de départ Si les voyageurs décident de retourner à la gare de départ du voyage, le personnel atteste cela en apposant la signature et le timbre à date de la station, respectivement en poinçonnant des titres de transport comme suit: «rupture de correspondance trains no..../no....; valable pour le retour à...par...» ou «interruption de trafic à...; valable pour le retour à...par...» Le retour gratuit au point de départ et le remboursement du prix de transport payé pour les parcours suisses sont également accordés lorsque le voyage ne peut pas être poursuivi à cause d'une rupture de correspondance ou d'un événement à l'étranger (p. ex. la grève) Poursuite du voyage par un autre itinéraire Si les voyageurs choisissent de poursuivre le voyage (p. ex. par un autre itinéraire, ce que l'on appelle une voie auxiliaire), le personnel atteste cela en apposant la signature et le timbre à date de la gare, respectivement en poinçonnant les titres de transport comme suit: «rupture de correspondance trains no..../no....; détourné via...» ou «interruption de trafic à...; détourné via...» Les voyageurs détournés par la voie auxiliaire ne reçoivent ni de nouveaux billets ni de changements de parcours en complément des titres de transport existant Prolongation de la durée de validité Si le lieu de destination ne peut pas être atteint pendant la durée de validité du titre de transport, le personnel prolonge d'un jour la durée de validité. Ceci est également valable pour les abonnements, si l'événement a lieu le dernier jour de validité. L'attestation sur les titres de transport a lieu avec le timbre à date de la gare, respectivement par le poinçonnement et la signature et doit avoir la teneur suivante: 2 6 Irrégularités

53 Surclassement Nuitée «rupture de correspondance trains no..../no....valable jusqu'au...» ou «par suite d'interruption de trafic à...valable jusqu'au...» Le personnel peut autoriser les voyageurs à poursuivre leur voyage sans paiement dans un train ne comportant que des voitures de 1 re classe, et/ou avec réservation obligatoire des places, et/ou avec supplément. Les voyageurs du trafic longue distance ont la priorité. Dans ce cas l'attestation sur les titres de transport est la suivante: «rupture de correspondance trains no..../no....; poursuite du voyage/détournement par...en 1 re ciasse / sans supplément jusqu'à...» ou «interruption de trafic à...; poursuite du voyage/détournement par...en 1 re classe / sans supplément jusqu'à...» Si le lieu de destination ne peut plus être atteint par la dernière correspondance prévue dans l'horaire, les frais pour une nuitée unique dans un hôtel (chambre et petit-déjeuner) sont remboursés aux voyageurs. Si les voyageurs désirent une catégorie d'hôtel supérieure, bien qu'il existe encore d'autres bonnes possibilités d'hébergement, ils doivent être rendus attentifs que les coûts supplémentaires sont à leur charge. Les entreprises de transport ne sont légalement pas tenues de rembourser des frais de taxi. Si la poursuite du voyage en taxi est plus avantageuse qu'une nuit à l'hôtel et si les frais de taxi sont situés dans les limites de ceux pour une nuit d'hôtel avec petit-déjeuner, les frais sont remboursés Attestations / voyageurs avec carte multicourses et abonnements Pour les cartes multicourses, les abonnements (valables pour un nombre de course illimité), et en cas de manque de place, les attestations doivent être apportées sur une fiche qui doit être maintenue au titre de transport. Pour les abonnements au format de carte de crédit, il s'agit de noter le numéro de l'abonnement. Pour les abonnements pour un nombre de courses illimité, il n'existe pas de droit au remboursement Billets internationaux et parcours étrangers Les «Conditions générales de transport pour le transport ferroviaire des voyageurs (GCC-CIV/PRR))» et les «Conditions d'acheminement spéciales des CFF (BBB-SBB)»s'appliquent sur les parcours suisses pour les voyageurs titulaires de billets internationaux. Les dispositions selon les chiffres à sont applicables par analogie pour autant qu'elles s'avèrent plus avantageuses pour les voyageurs. Les tarifs internationaux règlent la marche à suivre, lorsque des parcours étrangers sont touchés. Des réglementations divergentes peuvent être appliquées pour les trains avec des prix globaux Bagages Les dispositions selon les chiffres à sont valables par analogie également pour les envois de bagages qui ont été remis au transport par les voyageurs concernés. 64 Interruptions du système Des quittances attestant de l'interruption du système sont émises par les points de vente équipés de Prisma II et par certains distributeurs de billets. Ces quittances donnent le droit d'acquérir des titres de transport sans supplément, dans un délai de six heures à compter de l'heure d'émission Irrégularités 3

54 4 6 Irrégularités

55 7 Communautés intégrales et communautés pour d'abonnement 70 Généralités 70.0 Emission Pour toutes les relations à l'intérieur des régions communautaires, il y a lieu de délivrer, sur la base de l'assortiment de la communauté, uniquement des titres de transport communautaires Nomenclature des communautés, voir chiffres 71.0 et Validité dans les trains Les titres de transport communautaires sont valables dans tous les trains réguliers qui, selon l'horaire, s'arrêtent dans le rayon de validité communautaire acquis. Par conséquent, à l'intérieur du rayon de validité communautaire, les titres de transport sont valables dans les trains seulement jusqu'au dernier, respectivement à partir du premier arrêt d'après l'horaire Titres de transport de raccordement pour titres de transport communautaires lors de courses au-delà des limites de la communauté En complément des titres de transport communautaires, peuvent être émis des titres de transport de raccordement du trafic national ou international à partir de, ou en direction du dernier point d'arrêt selon horaire, se trouvant dans le rayon de validité du titre de transport communautaire. Exemple: Trajet Basel SBB - Luzern aller-retour en InterRegio. Le dernier point d'arrêt dans le rayon du TNW est Gelterkinden. L'abonnement communautaire TNW n'est de ce fait valable que jusqu'à Gelterkinden. Il y a lieu d'émettre un titre de transport pour le trajet Gelterkinden - Luzern retour. Si le retour est par contre effectué dans un Intercity Luzern - Basel SBB, qui n'a pas d'arrêt dans le rayon du TNW, il y a lieu d'émettre un titre de transport de raccordement supplémentaire Gelterkinden - Basel SBB Dans tous les cas, il y a lieu de présenter le titre de transport principal ainsi que le titre de transport de raccordement lors du contrôle S'agissant des titres de transport de raccordement pour titres de transport du trafic national selon le tarif 600, voir les dispositions spéciales dans le T Utilisation de parcours facultatifs avec des titres de transport de raccordement Lorsque des titres de transport de raccordement sont achetés conjointement avec des titres de transport communautaires, ceux-ci ne sont valables que par le chemin mentionné. Dans le cas contraire, il faut acheter un nouveau titre de transport pour le trajet entier. Les changements de parcours ne sont pas autorisés. Exemple 1: Abonnement communautaire TNW et billet de raccordement Frick- Zürich HB Lors du voyage de retour avec un train IC à destination de Basel SBB (sans arrêt), il y a lieu en outre d'acheter un billet de simple course Frick - Basel SBB selon tarif 600. Exemple 2: Abonnement communautaire Zug - Steinhausen et CMC Steinhausen - Zürich HB Lors du voyage d'aller avec un train direct à destination de Zürich via Thalwil (sans arrêt jusqu'à Zürich), il y a lieu en outre d'acheter un billet de simple course Zug - Steinhausen selon tarif 600. Exemple 3: Abonnement communautaire Zürich HB - Meilen et billet de raccordement Meilen - Sargans Lors du voyage de retour avec un train IC via Pfäffikon (sans arrêt dès Ziegelbrücke), il y a lieu en Communautés intégrales et communautés pour d'abonnement 1

56 outre d'acheter un billet de simple course Meilen - Zürich HB selon tarif Liste des communautés 71.0 Communautés intégrales (tous les titres de transport) Nordwestschweiz - TNW (651.0) Neuchâtel - Onde - Verte (651.3) Fribourg - Frimobil (651.4) Luzern/Obwalden/Nidwalden - Passepartout (651.5) Zug - Zugerpass (651.7) Zürich - ZVV (651.8) Schaffhausen - FlexTax (651.9) Bern - Solothurn - libero (651.10) Genève - unireso (651.11) Ostwind (651.13) Comunità Tariffale Ticino e Moesano - Tariffa integrata Arcobaleno (TIA) (651.17) Verbundtarif der Region Schwyz (651.19) Olten - Aargau - A-Welle (incl. HochRhein Ticket avec communauté tarifaire de Waldshut) (651.20) Lausanne - Mobilis (651.22) Lebens- Wirtschaftsraum Zürich - Z-Pass (651.30) Oberengadin (651.42) 71.1 Communautés pour d'abonnement Biel/Bienne - Zig - Zag (651.2) Verbundtarif Berner Oberland (651.15) Tarif Communautaire Région du Jura (651.21) Davos (651.40) 2 7 Communautés intégrales et communautés pour d'abonnement

57 8 Dispositions d'utilisation 80 Accès aux installations / monter et descendre des véhicules Les ordres du personnel des entreprises de transport concernant l'utilisation des installations et véhicules et le comportement durant le voyage doivent être respectés. L'accès aux salles d'attente et aux quais peut être refusé à des personnes sans titre de transport valable. L'art. 59 de l'ordonnance sur le transport de voyageurs (OTV) («Personnes exclues du transport») est valable par analogie également pour les salles d'attente et les autres locaux et installations ouverts au public dans les stations Les voyageurs n'ont le droit de monter dans les voitures ou d'en descendre que dans les stations où le train s'arrête conformément à l'horaire; ils doivent attendre que le train soit arrêté et utiliser les emplacements et le côté du train prévus pour la montée et la descente de voiture. En cas d'arrêt de service dans une gare ou en pleine voie, les voyageurs n'ont le droit de monter dans les voitures ou d'en descendre qu'avec l'accord du personnel. 81 Comportement dans les trains Lorsque le train est en marche, il est interdit aux voyageurs d'y monter ou d'en descendre, de se pencher aux fenêtres, d'ouvrir les portes des voitures et d'accéder aux plates-formes ouvertes Il est interdit de jeter des objets hors des voitures Le frein d'urgence ne peut être utilisé qu'en cas de danger pour la sécurité du train, des voyageurs ou d'autres personnes. En cas d'incendie dans les tunnels, il n'est pas permis d'utiliser le frein d'urgence à l'exception de la demande de freinage d'urgence dans les véhicules spécialement désignés Lorsque des voyageurs ne peuvent s'entendre au sujet de l'ouverture ou la fermeture des fenêtres ou de l'enclenchement des dispositifs d'aération, de l'éclairage (éteindre/allumer) ou du chauffage, c'est le personnel qui décide Les activités commerciales ou artisanales, mendier, la publicité, l'organisation de collectes, la récolte de signatures et l'interview de voyageurs dans les trains ou installations ne sont autorisés qu'avec l'accord explicite de l'entreprise. 82 Utilisation des classes Les voyageurs ont le droit au transport dans la classe qui correspond à leurs billets. La désignation de la classe s'applique également aux couloirs, et aux plates-formes des voitures. Pour les voitures à deux étages avec les deux classes et des escaliers ouverts, les plates-formes et les escaliers sont considérés comme domaine 2 e classe Exceptés sur les trajets d'autocontrôle, les voyageurs peuvent utiliser la classe supérieure ou passer dans un train d'une catégorie supérieure, moyennant le paiement d'un prix minimum Les voyageurs munis d'un titre de transport de 2 e classe qui, faute de place, sont autorisés par le personnel à occuper une place en 1 re classe, ne peuvent l'utiliser sans paiement de la différence de prix qu'aussi longtemps qu'aucune place ne pourra leur être attribuée en 2 e classe. A moins qu'ils consentent à payer la différence de prix, ils perdent également le droit à la 1 re classe si une place en 1 re classe est nécessaire pour des voyageurs munis de titres de transport 1 re classe. Si les voyageurs ne peuvent pas trouver de place en 1 re classe, ils peuvent demander le transport en 2 e classe. Le remboursement de la différence de prix est réglé dans le Tarif Indemnité de dérangement et dispositions pénales Il est interdit de fumer dans les véhicules, à l'exception des zones désignées à cet effet. L'interdiction concerne la consommation de tabac, de cannabis et d'autres stupéfiants, ainsi que l'utilisation de cigarettes électroniques. Les voyageurs ne respectant pas l'interdiction de fumer sont soumis à une amende de CHF 25.- à titre de dédommagement du temps consacré au contrôle et de la gêne occasionnée, ou en cas de salissures réversibles Dispositions d'utilisation 1

58 L'article 57 du de la Loi fédérale sur le transport de voyageurs («Dispositions pénales») est en règle générale réservé. 2 8 Dispositions d'utilisation

59 9 Instruction sur le traitement des données personnelles et clientèle 9.0 Observations préliminaires Les adresses des clients qui achètent un/e AG abonnement demi-tarif carte mensuelle pour d'abonnement demi-tarif abonnement Voie 7 abonnement de parcours pass vélo Abonnement Inter (en partie) Carte Junior et Petits - enfants SwissPass Abonnement P+Rail (en partie) Abonnements communautaires (en partie) ou passant une commande téléphonique de billets pour voyageurs avec un handicap sont enregistrées de manière centralisée dans la banque de données clients CFF (KUBA), conformément aux instructions ci-dessous. Les clients sont également enregistrés comme destinataires de la facture (p. ex. pour les prestations de TP référencées sur le SwissPass). Les données de prestations et de contrat de clients qui achètent un SwissPass avec l AG en mode de renouvellement automatique le demi-tarif en mode de renouvellement automatique Sont saisis de façon centralisée chez les CFF dans la base de données contrat (SAP CRM) conformément aux instructions ci-après. Toutes les prestations de service (remplacement, dépôt, renouvellement automatique de la prestation (renouvellement d une prestation suite à l échéance d un AG ou d un demi-tarif en mode contractuel), etc.) sont effectuées sur la base des données mémorisées et elles y sont enregistrées à leur tour. 9.1 Terminologie Client KUBA Voyageur, respectivement destinataire de la facture qui figure dans la banque de données centrale Prisma2 pour la clientèle. Chaque voyageur/destinataire de la facture dispose d'un numéro d identification client (CKM) unique Abonnement KUBA Données clients Données de contrat et de prestation Abonnement qui figure dans la banque de données centrale Prisma2 pour la clientèle. Désignent les informations personnelles comme le sexe, l âge, le domicile, les coordonnées ou d autres indications démographiques. Comprennent toutes les données saisies à la conclusion du contrat concernant ce dernier et la prestation achetée comme le demi-tarif ou l AG. Il s agit pour l essentiel des données suivantes: statut du contrat, date du contrat, ET vendant la prestation, prestation achetée, validité de la prestation, intervalle de paiement, classe et rôle du partenaire contractuel (partenaire contractuel ou voyageur). Données de contrôle Résultent du processus de contrôle durant lequel les prestations référencées sur le SwissPass (AG ou demi-tarif) sont consultées par le personnel de contrôle au moyen d un lecteur adapté. Les données de contrôle sont enregistrées pendant 90 jours dans la base de données de contrôle à des fins de service après-vente. Ce délai de conservation permet de traiter les éventuelles réactions de clients après un voyage, p. ex. pour d éventuels remboursements ou autres demandes Instruction sur le traitement des données personnelles et clientèle 1

60 Contrat SwissPass Contrat de prestation AG ou demi-tarif avec renouvellement automatique d un an (en facture annuelle) ou mensuel (en facture mensuelle), dans la mesure où la prestation n est pas résiliée. Carte servant de support à des prestations de TP comme l AG ou le demi-tarif ainsi qu à des prestations supplémentaires de partenaires du SwissPass. Le SwissPass est équipé de deux puces RFID, qui permettent de consulter électroniquement les prestations référencées au moyen d un lecteur adapté. Prestations de service Service après-vente concernant les abonnements : dépôt, retrait, remplacement, remboursement, annulation ultérieure 9.2 Objectif Les données clients, de prestation et de contrat sont enregistrées, par sorte de titre de transport, dans KUBA. ainsi que dans la base de données de contrat SAP CRM Ces données sont à la disposition A) des services de vente équipés de Prisma2/NewAboPOS, en fonction de leur assortiment, pour L'annulation ultérieure d'abonnements et de contrats KUBA Les prestations de services concernant les abonnementset de contrats KUBA Les ventes d abonnements KUBA B) des appareils pour le renouvellement automatique d un an (en facture annuelle) ou d un mois (en facture mensuelle) de contrats de prestations AG ou demi-tarif échus, dans la mesure où le contrat n est pas résilié. La Division Voyageurs - Grandes Lignes, des CFF et les entreprises de transport et communautés tarifaires suisses utiliseront aussi ces informations à des fins d étude de marché La présente instruction vise principalement à: empêcher que les données clients et d'abonnement ne soient traitées par, transmises ou accessibles à des personnes non autorisées; garantir que toute personne puisse avoir accès aux données qui la concernent. 9.3 Champ d'application Cette instruction est applicable à tout traitement de données dans la base de données KUBA et la, base de données de contrat SAP CRM sans égard au système d'accès utilisé, à l'application (logiciel) ou à l'appartenance organisationnelle du service. 9.4 Compétence Service clientèle pour le personnel de vente: Sert d'interlocuteur pour le traitement des irrégularités: Chemins de fer fédéraux suisses CFF Trafic voyageurs, Distribution et services Centrale Distribution Bollwerk 10 CH 3000 Berne Instruction sur le traitement des données personnelles et clientèle

61 Est compétent pour faire respecter les directives sur la protection des données, traiter les réclamations ainsi que les demandes d information et de suppression: Chemins de fer fédéraux suisses CFF Droit et compliance Responsable de la protection des données Wylerpark - Wylerstrasse 123/125 CH-3000 Berne Données sur la clientèle Saisie L'exactitude des données doit être prouvée sur la base d'un document officiel en cours de validité (passeport, carte d'identité, etc.). Pour la vente à distance, les copies de pièces d identité officielles en cours de vakuduté sont acceptées. Seuls les clients visés au chiffre 9.1 peuvent être enregistrés dans KUBA. Pour la saisie du nom et de l'adresse des clients, la première lettre de chaque mot sera écrite en majuscule et les autres en minuscules; par exemple : juste faux faux Jean Martin Rue du Lac Lausanne JEAN MARTIN RUE DU LAC LAUSANNE Remarques sur les divers champs de saisie: Jean MARTIN Rue du Lac Lausanne No de client (CKM) N de la carte Lors de la nouvelle saisie d un client, KUBA attribue un nouveau numéro de client (CKM). Ce numéro de carte est unique et attribué uniquement à ce client (format?: ). Lors de la nouvelle saisie d un client, KUBA attribue un nouveau numéro de carte de base. Ce numéro ne doit pas être unique et peut être attribué à d autres clients (format: KLM123). personne privée Firme En plus du nom et du prénom, il est possible de mentionner un titre et la date de naissance. La mention du nom et du prénom est facultative. Dans le publipostage (mailing), le nom et le prénom seront indiqués après la désignation de l'entreprise (entreprise1 + entreprise2). Ex. Personne privée Entreprise Me Didier Borel TuilerieBolomey Ch. des Vignes 12 Mme Nicole Reymond 2000 Neuchâtel Ch. des Vignes Etoy Instruction sur le traitement des données personnelles et clientèle 3

62 Nom et Prénom Ces deux champs peuvent comprendre, ensemble, 30 caractères au maximum (y compris les espaces), pour permettre l'impression de la carte de base et des étiquettes en vue du mailing. Ex. Marie - Charlotte Schlumpf - Delay Louis - Maximilien de Montmollin Case postale Complément d'adresse O (oui) = il existe une case postale, il est possible d'en indiquer le numéro Possible seulement s'il n'y a pas de case postale. Ex. c/o Mme Jeanne Emonet ou Appartement no 27 Rue + numéro Au maximum 30 caractères (y compris les espaces) Si case postale, mention obligatoire = oui Motif : p. ex. envois particuliers, poursuites No postal, lieu, pays Au maximum 30 caractères (y compris les espaces) Dans le champ NPA, aucun caractère alphanumérique ne peut être saisi (p. ex. pour la Grande - Bretagne). Les codes postaux et le lieu doivent dans ce cas être saisis dans le champ «Lieu» (exemple: «London W1B 3HH»). Un 0 (zéro) doit alors être inscrit dans le champ «NPA». Pour les noms de lieux très longs: saisir les codes postaux séparément dans le complément d'adresse. Exemple Langue Mailing Seules les langues allemand, français ou italien sont saisies. O = oui Le client souhaite/accepte de recevoir de la publicité N = non Pas de distribution postale le client ne souhaite pas de publicité adresse plus valable, nouvelle adresse inconnue AG pour chien Malgré le statut de mailing «N», tous les clients reçoivent un courrier de rappel et les clients avec AG/demi-tarif sur le SwissPass reçoivent les factures et les courriers sur le renouvellement de la photo et des pièces justificatives R = liste Robinson Pas de distribution postale le client ne reçoit aucun courrier, ni publipostage de rappel malgré le statut de mailing «R», tous les clients avec un AG/demi-tarif sur le SwissPass reçoivent les factures et les courriers sur le renouvellement de la photo et des pièces justificatives. D = décédé le client est décédé 4 9 Instruction sur le traitement des données personnelles et clientèle

63 Date de naissance Date de naissance contre justification à l'aide d'une pièce d'identité officielle en cours de validité. Pour les abonnements avec référencement sur le SwissPass, il faut dans tous les cas indiquer la date de naissance correcte. Si le client souhaite que sa date de naissance ne soit pas imprimée sur son abonnement, on peut exceptionnellement indiquer le comme date fictive. Celle - ci n est valable que pour les abonnements qui ne sont pas référencés sur le SwissPass. Les clients qui refusent de donner leur date de naissance réelle pour l'enregistrer peuvent acheter uniquement un abonnement indépendant de l'âge (= tarif normal) grâce à l'utilisation de la date de naissance fictive Le remplacement d une date de naissance fictive en une date effective est possible en tout temps sur présentation d une pièce d identité officielle. Titres Pour les personnes privées, seules les titres suivants peuvent être saisis dans le champ titre: Dr. / Dr / Prof. / Prof / Prof. Dr. / Prof Dr / Dott. / Prof. Dott. Le champ de contient pas les titres p.ex. Monsieur, Madame Instruction sur le traitement des données personnelles et clientèle 5

64 Adresse Adresse pour l envoi électronique de courriers comme la facture, la confirmation de résiliation, les rappels de résiliation ou la publicité personnalisée. p. ex. prénom.nom@mail.xy Numéro de téléphone portable Numéro de téléphone pour l obtention de services de rappel, par exemple pour la résiliation ou le dernier jour de voyage possible avec un abonnement échu comme l AG ou le demi-tarif. p. ex x xxx xx xx (type de téléphone KUBA = portable) Numéro de téléphone fixe S il n est pas possible de saisir un numéro de téléphone portable, il faut saisir le numéro de téléphone fixe, p. ex xxx xx xx (type de téléphone KUBA = réseau fixe) 6 9 Instruction sur le traitement des données personnelles et clientèle

65 9.5.1 Mutation Toute modification ultérieure du nom ne peut être effectuée que contre présentation d'un document officiel en cours de validité (passeport, carte d'identité, etc.). Pour la vente à distance, les copies de pièces d'identité officielles sont acceptées Le nom et le prénom d'un client titulaire d'un contrat valable pour un demi-tarif avec carte Visa selon tarif 654, chiffre 72 ss ne peuvent pas être mutés au moyen de Prisma par les points de vente. Le client doit signaler tout changement de nom directement à Bonus Card.ch AG, car une carte de remplacement doit être émise. Si le client est aussi titulaire d'un autre abonnement TP (p. ex. abonnement communautaire), il faut en plus contacter la Centrale Vente (selon tarif 654, chiffre ) Le numéro de la carte de base sert de critère de recherche du client. Si plusieurs clients ont le même numéro de carte de base, il est possible de les sélectionner. Autres astuces pour la recherche de clients dans KUBA: initiales et date de naissance, ou nom et prénom et NPA. Il est aussi possible d effectuer une recherche par numéro de client (CKM) Pour raison de sécurité, il n'est pas possible de modifier après coup le numéro d'une carte de base Une fois enregistrée, une date de naissance ne peut plus être modifiée que par la Centrale Vente. A titre d'exception, la mutation reste possible dans Prisma 2: Le jour de la première saisie des coordonnées du client au point de vente (p. ex. correction d'une erreur de saisie remarquée après-coup). Mutation unique d'une date de naissance fictive < figure sous date de naissance (p. ex. au lieu de , nouvelle date: ). L identité doit être contrôlée au moyen d une pièce d identité officielle selon chiffre Les données inexactes ou lacunaires seront corrigées dans les 15 jours Si l'accès aux données en question n'est pas autorisé, la documentation nécessaire sera adressée à systèmela Centrale Vente Il n'est pas permis de modifier ou de supprimer des données sur la clientèle par malveillance ou par négligence La date et l'endroit de la dernière mutation dans les données de la clientèle sont conservés Impression de la carte de base, de l?abonnement et du SwissPass Les données clients enregistrées dans KUBA et dans la base de données de contrat SP CRM servent à imprimer la carte de base de l abonnement et du SwissPass. Une carte de base ne peut être émise que pour une personne ou un chien et pas pour une entreprise. Un SwissPass est émis comme support pour les abonnements de TP AG et demi-tarif ainsi que pour les services des partenaires du SwissPass Suppression Les clients pour lesquels aucune donnée d'abonnement n'est enregistrée dans KUBA sont supprimés automatiquement. Les clients enregistrés comme destinataires de la facture ne sont pas supprimés. Il n'est pas possible de supprimer un client via Prisma2/NewAboPOS, sauf lors d'une annulation immédiate. Les demandes de suppression peuvent être soumises à l adresse indiquée au chapitre Données sur les abonnements Saisie Les données ci-après concernant les abonnements sont enregistrées directement dans KUBA à partir de la vente on-line: Vente toutes les données qui sont imprimées sur l'abonnement/le SwissPass à l'exception de l'itinéraire des abonnements de parcours du n o de l'appareil (n o WS) du bureau d'émission pour les AG-Plus: les abonnements liés Prestations de service Type de prestation (p.ex. remplacement) la date (p.ex. dépôt à partir du..., utilisé jusqu'au...) point de vente Instruction sur le traitement des données personnelles et clientèle 7

66 9.6.1 Mutations Tous les abonnements KUBA comportent un numéro caractéristique à huit positions. Le SwissPass dispose d un numéro d identification de carte (série de 12 chiffres) imprimée au verso de la carte. Le numéro d identification du client (CKM), unique et personnel, figure au recto de l abonnement KUBA et du SwissPass (p. ex ) Ce numéro est à indiquer, pour toutes les prestations de service Les données inexactes ou lacunaires seront corrigées Si l'accès aux données en question n'est pas autorisé, la documentation nécessaire sera adressée à la Centrale Vente Il n'est pas permis de modifier ou de supprimer des données sur la clientèle par malveillance ou par négligence Les données concernant les prestations de service pour les abonnements s'effacent automatiquement 18 mois après le dernier jour de validité de l'abonnement Suppression Les informations concernant les abonnements (n, classe, article, valable du... au...) seront effacées 18 mois après le dernier jour de validité si le client n'achète pas de nouvel abonnement KUBA ou ne conclut pas de nouveau contrat Lors d'une annulation immédiate, les données s'effacent dans KUBA En revanche, une annulation effectuée après coup est enregistrée comme prestation de service. 9.7 Obligation de renseigner Le client a un droit de regard sur les données qui le concernent Les renseignements verbaux ne seront donnés qu'au guichet, sur présentation d'une pièce d'identité Le client peut demander par écrit et avec une copie d une pièce d identité un extrait de toutes les données enregistrées qui le concernent. Les demandes doivent être adressées à: CFF SA, Droit & Compliance, Hilfikerstrasse 1, CH-3000 Berne Le vendeur peut commander via HYPERLINK "mailto:kuba@sbb.ch" kuba@sbb.ch l impression d un «portrait du client» qui contient les données client et les données en lien avec une prestation de TP enregistrées pour le client. Pour des raisons de protection des données, le portait est imprimé de manière centralisée et est envoyé au client par courrier postal Les données client et les données d abonnement ne peuvent pas être transmises à des tiers. La police et les autres autorités en possession d une décision judiciaire doivent être renvoyées à CFF F-VMT-SZ, tél , ou par à HYPERLINK "mailto:droitpenal@cff.ch" droitpenal@cff.ch, respectivement HYPERLINK "mailto:strafrecht@sbb.ch" strafrecht@sbb.ch. 9.8 SwissPass avec technologie RFID Le SwissPass est une carte équipée de deux modules de puce RFID, qui transmet les données enregistrées à un lecteur adapté. Le transfert de données se fait sans contact par radiocommunication. Le lecteur émet un champ magnétique à haute fréquence. La modulation de ce champ magnétique est modifiée en fonction de sa structure de données («modulation de la charge») par la puce activée par ce dernier et opérant à la même fréquence. Le lecteur détecte ces changements de modulation et peut ainsi interpréter les données contenues par la puce. Lorsqu elle se trouve dans le champ magnétique à haute fréquence, la puce est également alimentée en énergie par induction. La carte ne dispose pas de source d énergie propre et n est activée que par un signal extérieur: ce procédé s appelle le mode passif. Sans ce signal extérieur, la carte ne peut pas communiquer de données d elle-même ou activement. Le mode passif ne fonctionne qu à une très courte distance (2 à 30 cm) Chacun des deux modules de puce assure une fonction différente. La fonction clé de la puce A est le contrôle de la validité des prestations de TP. La puce B exploite la technologie utilisée dans les domaines skiables pour les forfaits de ski. 8 9 Instruction sur le traitement des données personnelles et clientèle

67 Les importants moyens décrits ci-après visent à empêcher que la carte ne soit lue à l insu de son titulaire. Un abus systématique est ainsi pratiquement exclu: Aucune donnée clients ne sera enregistrée sur la puce. Cette dernière ne comporte qu un numéro d identification technique (ID media). Lors du processus de contrôle, l appareil lit l ID media et le renvoie aux prestations achetées. La simple reconnaissance de l ID media est dans tous les cas insignifiante et ne permet pas de faire le lien avec une personne déterminée sans appareil de contrôle équipé en conséquence. L ID media est intégré dans un certificat électronique signé par les TP. Le certificat garantit l authenticité de la carte vis-à-vis de l appareil de contrôle. Ce mécanisme permet d éviter que l ID media de la puce, qui peut être lu ouvertement, ne soit copié sur d autres médias et ainsi utilisé abusivement. L authenticité de la carte est vérifiée selon un procédé de cryptage asymétrique basé sur des courbes elliptiques (ECC). De par ses éléments de sécurité, le procédé remplit, voire dépasse les standards utilisés dans le trafic de paiement direct ou par carte de crédit. Le mode passif ne permet une lecture qu à de très courtes distances (puce A: 3 cm, puce B: 30 cm). Les seuls éléments lisibles sont le certificat des TP, le cryptage qu il contient et l ID media. L utilisation d un jeu d instructions spécifique aux TP et propriétaire pour la communication avec l applet Java contenu sur la carte est un élément qui n empêche pas tous les abus, mais les rend très difficiles. 9.9 Exemples d'adresses pour l'impression des étiquettes Personne privée Monsieur le Pasteur Jean Calvin - Farel Case postale = O Rue de Lausanne 12 Case postale Genève 8 Personne privée avec complément d'adresse Madame Nicole Reymond c/o Jean Wieser (complément d'adresse) Case postale = N Rue de la Dôle Nyon Firme avec collaborateur et case postale LGS Rudolf Stähli Grand - Pré Case postale = O Case postale 1211 Genève 16 Client privé à l'étranger Madame Ségolène Prince Rue Verdi 5 F Paris Instruction sur le traitement des données personnelles et clientèle 9

68 10 9 Instruction sur le traitement des données personnelles et clientèle

69 10 Prix 100 Bases du tarif normal Prix de base 2e classe cts par km Lien arithmétique entre les classes 1 : Taux kilométriques et coefficients de prix Calcul des prix de transport Les paliers suivants sont déterminants pour le calcul des prix de transport: Paliers de pour les distances de km km km km km km km '500 km km km km km km km Les prix de transport sont calculés pour le dernier km des paliers correspondants et arrondis aux 20 ct supérieurs. A partir de 69 km, les prix de transport sont arrondis au franc supérieur Prix de transport minimum selon barème des prix, chiffre /1 2e cl CHF /1 1e cl CHF Prix de transport minimum pour billets à prix moitié 1/2 2e cl CHF /2 1e cl CHF Barème des prix Prix 1

70 Prix