Année Mairie d Abos. 2009: Lancement des projets. Année Sommaire : Dans ce numéro : place des projets de plus grande envergure:

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1 Année 2009 Mairie d Abos Année 2009 Sommaire : Les actions municipales Le point sur les projets en cours Des infos pratiques Des infos administratives Seveso Vie du village Dans ce numéro : Le budget 2009 p 4 Les syndicats intercommunaux Vie du village p 5 à 8 Projets en cours p 9 à 12 Réalisations p 13 Infos diverses p 14 Le coin des associations à 19 p 20 à 25 p 26 à 28 L année 2009 s est terminée, et en se retournant, on peut voir ce qui a été fait. Effectivement des travaux de voirie, la rénovation des logements communaux, l aménagement du lotissement communal ont été réalisés. Mais nous avons surtout œuvré à mettre en 2009: Lancement des projets place des projets de plus grande envergure: - L extension et l aménagement du groupe scolaire. - L enfouissement des réseaux, rue Forcade et Bagnères. - La construction de 8 logements à loyers modérés dans l espace «Pays Bousom». Nous sommes impatients de voir se concrétiser tous ces projets en Nous rendrons compte de l avancement de tous ces travaux par des infos supplémentaires. L équipe municipale

2 Meilleurs voeux pour 2010! Année 2009 Mairie d ABOS Rédaction et mise en page: Commission information : mail: mairie-abos@wanadoo.fr Page 2

3 Bulletin municipal Le mot du maire Mairie d ABOS Fax mail mairie-abos@wanadoo.fr Horaire d ouverture de la Mairie: Lundi, mardi, jeudi: de 15h à 18h30 Vendredi: de 9h à 12h Page 3 L année 2009 a été très difficile pour certains d entre nous avec la fermeture de l usine CE- LANESE qui touche un grand nombre de familles abosiennes. Après des mois de lutte pour conserver cette entreprise sur notre territoire, la délocalisation et l appât du gain ont fini par avoir raison de toutes ces forces vives dont nous sommes solidaires. Les sous-traitants comme les entreprises de notre commune ont souffert de la baisse d activité, mais elles continuent à s accrocher et j espère que l année 2010 permettra à tout le monde de retrouver un emploi ou pérenniser ceux existants, je reste optimiste et c est tous ensemble que nous continuerons à avancer. En cette année Le lotissement communal a enfin vu le jour et les 5 lots sont vendus. - Les fortes précipitations que nous subissons régulièrement nous ont conduit à améliorer l écoulement des eaux au lotissement des Cournères et au fossé de la rue Forcade par des travaux. - La voirie sur la route de Parbayse a été refaite entièrement. - Des travaux sur les logements communaux ont été effectués. - Un auvent derrière la salle polyvalente a été construit au niveau de la maison pour tous. - Le SIVU des écoles ABOS-TARSACQ s est équipé d un tableau blanc interactif avec 9 ordinateurs portables, le tout subventionné par l Etat à hauteur de 80%. - Enfin, nous avons préparé l année 2010 avec de longues démarches administratives pour l aboutissement de nos projets. Pour 2010, les travaux d aménagement du groupe scolaire et la construction de la cantine ont débuté en janvier avec une prévision de fin de travaux pour le mois d août. - La construction des logements à loyers modérés devrait commencer vers la mi février pour une durée d environ 1 an. - Dans le courant du mois de mars, l enfouissement des réseaux se poursuivra rue Forcade et rue Bagnères. - Le remembrement suit son cours. - Le chemin Gassan verra sa voirie refaite à neuf en partenariat avec TARSACQ. - Divers travaux d entretien. Avec toujours autant d envie et d enthousiasme, mon équipe et moi-même sommes à votre écoute pour mieux vous servir. Enfin, je terminerai en vous souhaitant ainsi qu à ceux qui vous sont chers, tous mes meilleurs vœux de santé, bonheur et réussite pour cette année Jean Pierre Cazalère

4 Année 2009 Le Budget Dépenses de fonctionnement Charges à caractère général Charges de personnel et frais assimilés Autres charges de gestion courante Charges financières Opération d ordre (amortissements) Virement en section d investissement Dépenses Recettes de fonctionnement Atténuation de charges Produits des services du domaine Impôts et taxes Dotations, subventions et participations Autres produits de gestion courante Produits exceptionnels Résultat de fonctionnement reporté Recettes Opérations non affectées: Subvention versée: Bâtiments communaux: Voirie communale: Groupe scolaire: Dépenses d investissement Immobilisations corporelles Immobilisations en cours Remboursement d emprunts Report Dépenses Recettes d investissement Subventions reçues Emprunts et restes à réaliser FCTVA Excédent de fonctionnement capitalisé Produits de sessions d immobilisation Opération d ordre (amortissements) Virement du fonctionnement Recettes Fixation du Taux des impôts locaux Taxe Taux 2008 Taux 2009 Taxe d habitation 5,32 % 5,37 % Foncier bâti 4,90 % 4,95 % Foncier non bâti 27,06 % 27,33 % Augmentation de 1% des taxes (part communale) Page 4

5 Bulletin municipal Les Syndicats d eau et d assainissement Le syndicat Gave et Baïse Créé en 1953, le syndicat Gave et Baïse est un établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I) dont le président actuel est Bernard SOUDAR. Pour ce qui concerne notre commune, il est responsable de la distribution d eau potable et de la gestion du réseau. L eau qui alimente le syndicat de Gave et Baïse est captée par des puits en nappe phréatique à proximité du Gave de Pau à Arbus et Tarsacq. Cette eau est rendue potable par un traitement de désinfection. Le service eau potable comprend: 32 communes - 64 délégués abonnés - environ habitants Champ captant (150 ha) dans la nappe alluviale du Gave de Pau à Arbus et Tarsacq m3 consommés 41 ouvrages de stockage et de pompage 900 km de réseau d adduction et de distribution 200 km de canalisations de branchements Ses missions: Organisation du service public dans l intérêt de l usager qui est à la fois abonné, contribuable et électeur. Maîtrise d ouvrage des études et des investissements Contrôle du délégataire Avis sur demandes et documents d urbanisme Le délégataire de ce service est la SAUR avec pour missions principales: Exploitation des ouvrages, réseaux et équipement: Entretien, surveillance et renouvellement d équipements Gestion clientèle / facturation Création de branchements IMPORTANT: Le syndicat va réaliser, dès février 2010, des travaux de réfection du réseau en remplaçant les conduites d eau vieillissantes dans certaines rues du village. Contrat d affermage avec la SAUR: du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2012 Le Syndicat Juscle et Baïse Créé en 1974, le syndicat Intercommunal d assainissement des vallées de la Juscle et de la Baïse, est un établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I) qui regroupe 13 communes. Son président actuel est Jean-Marie CAZALERE. Pour ce qui concerne notre commune, il est responsable de la collecte et du traitement des eaux usées pour les abonnés au service «assainissement non collectif», du contrôle et de l entretien (vidanges, service facultatif) des dispositifs d assainissement non collectif. Les eaux usées collectées par le réseau collectif à Abos sont épurées par la station d épuration intercommunale de Tarsacq avant rejet dans le Gave de Pau. Le syndicat gère les investissements ainsi que l exploitation du service en régie de 140 km de réseaux de collecte, 32 postes de refoulement et 3 stations d épuration, pour abonnés environ représentant près de habitants. Page 5

6 Année 2009 Communes membres «Gave et Baïse» Les Syndicats d eau et d assainissement Les membres du comité syndical «Gave et Baïse» ont fixé les valeurs de la surtaxe syndicale pour l année 2010, marquée par une augmentation de 0,10 HT/m3. Cette augmentation, votée à l unanimité, est indispensable pour couvrir les dépenses d investissement nécessaires pour assurer le renouvellement des canalisations du réseau intercommunal et la sécurisation du fonctionnement du réseau de distribution d eau potable. Les membres du comité syndical d assainissement «Juscle et Baïse» ont fixé les tarifs de la redevance assainissement collectif pour l année 2010, marquée par une baisse de 5 HT par an de la part fixe et de 0,05 HT/m3. Page 6 GAVE ET BAÏSE - SERVICE AEP Surtaxe syndicale 0,59 0,69 SAUR abonnement 34,26 34,26 SAUR consommation 0,5348 0,5348 Ag. de l eau - préservation ressources 0,0796 0,0820 Ag. de l eau - lutte contre pollution 0,1950 0,2230 Montant facture 120 m3 AEP TTC 213,31 229,83 Évolution facture 120m3 AEP 7,7% Prix au m3 AEP TTC 1,78 1,92 JUSCLE ET BAISE ASSAINISSEMENT COLLECTIF Abonnement syndical 80,00 75,00 Part consommation syndicat 1,50 1,45 Ag. De l eau - Redevance modernisation 0,1550 0,1740 Montant facture 120 m3 EU TTC 293,92 284,72 Evolution facture 120 m3 EU TTC -3,1% Prix au m3 EU TTC 2,45 2,37 GAVE ET BAÏSE - SERVICE AEP + JUSCLE ET BAISE ASSAINISSEMENT COLLECTIF Montant facture 120 m3 AEP + EU TTC 507,23 514,54 Prix au m3 AEP + EU TTC 4,23 4,29 évolution 1,4%

7 Bulletin municipal Le Syndicat Mixte du Pays de Lacq Créé en 2003, le Syndicat Mixte du Pays de Lacq (SMPL) regroupe les 4 Communautés de Communes d Arthez de Béarn, de Lacq, de Monein et de Lagor. Le SMPL incarne la volonté d œuvrer pour l intérêt général et d assurer un avenir à ce territoire entre les deux grands pôles de l agglomération paloise et du BAB. Depuis 2004, Ces quatre communautés se regroupent pour exercer certaines compétences: L urbanisme: élaboration, approbation, suivi et révision du SCOT (schéma de cohérence territoriale) / aide technique à l élaboration, au suivi et à la réalisation des cartes communales et des plans locaux d urbanisme, instruction des autorisations d occupation du sol. Le logement: suivi du Programme Local de l Habitat, soutien à la production de logement locatifs sociaux et de logements en accession à prix modéré. L action sociale: participation financière au relais d assistantes maternelles «Amayra». Le développement touristique: création et participation au fonctionnement de l Office de tourisme à l échelle du Syndicat Mixte du Pays de Lacq. Le Pays: élaboration, approbation et mise en œuvre d un Pays. Le développement économique: aide technique à l élaboration et au suivi de dossiers favorisant le développement économique du territoire dans les domaines de l artisanat, de l agriculture, du commerce, de l industrie et des technologies de l information et de la communication. Les services à la population: création et gestion du réseau cyberbases. Page 7

8 Année 2009 La communauté de communes de Monein Composition Elle est constituée des 9 communes suivantes: Abos, Cardesse, Cuqueron, Lacommande, Lucq de Béarn, Monein, Parbayse, Tarsacq, Lahourcade. Conseil La communauté des communes de Monein est administrée par un Conseil de Communautés composés de délégués élus par les conseils municipaux des communes membres et répartis comme suit: 3 pour les communes dont la population n excède pas 2000 habitants. 6 pour les communes de plus de 2000 habitants. Compétences Elle a pour mission d exercer et de réaliser aux lieux et places des communes participantes outre les attributions de plein droit les compétences suivantes: Le développement économique: Pépinières d entreprises, zones artisanales. L aménagement de l espace: Prévision des zones d aménagement. La protection et la mise en valeur de l environnement: Ramassage des déchets, déchetterie. Le logement: Programme Local de l Habitat. Personnel intercommunal: L équipe technique intervient gratuitement pour la tonte des espaces verts tous les 15 jours. Tous les autres travaux: voirie, logement, station sont facturés au tarif horaire à la commune. Matériel: Aquisition et gestion d équipements intercommunaux. (chapiteau, estrade, sonorisation sont mis à disposition des associations locales ) Sécurité: Centre de secours, lutte contre l incendie. Enseignement: Concours financier à des actions pédagogiques intéressant l ensemble des communes membres Aéroport: Participation au financement des travaux de l aéroport de Pau-Pyrénées. Culture: Accompagnement à l animation culturelle...un animateur vient d être recruté. Infos: Le site internet de la Communauté de Communes de Monein voit le jour; vous pouvez vous connecter à cette adresse: La communauté des communes de Monein a signé une convention de partenariat avec la société «LVL» pour l enlèvement des cartouches d imprimante vides, de type jet d encre et laser. Un réceptacle sera mis à la disposition des abosiens à la mairie. Page 8

9 Bulletin municipal Travaux au groupe scolaire Les travaux au groupe scolaire allant débuter début janvier 2010, les 2 classes d Abos sont donc délocalisées. La classe maternelle occupe la maison pour tous et la classe des CM un bungalow de 60m² dans l espace terrain de tennis. Un local toilettes abrité par un auvent est aussi installé sur ce même terrain. M. De Coninck attaché aux services de l agence publique de gestion locale a monté le dossier administratif. La commune a procédé ensuite à une consultation par voie de procédure adaptée dans le cadre des travaux d aménagement et d extension du groupe scolaire. Après examen des offres, les entreprises retenues sont les suivantes: LAFFITTE FRERES (VRD), ETCHETTO (gros-œuvre), DA SILVA (charpente/couverture/zinguerie), CAMPAGNE IBARCQ (menuiseries), MP ENTREPRISE (plâtrerie/isolation), ERBINARTEGARAY (chape/carrelage), NOVELEC (électricité), ATS (chauffage/plomberie/sanitaire/ventilation), PAU PEINTURE (peinture/revêtement), FICA (équipement de cuisine). Coût total des travaux : Études préalables + frais d architecte: ,69 HT ,28 TTC Attribution des subventions: - Réserve parlementaire de notre député David Habib: ,00 - Dotation Globale d Equipement (Etat): ,00 - Aide aux communes (département) ,00 Page 9

10 Année 2009 L école L école d Abos fait partie du RPI, regroupement pédagogique intercommunal ABOS-TARSACQ. Le SIVU Abos-Tarsacq fixe les conditions de répartition des charges: 50% pour chacune des communes. Soit , ,77 de participation à l achat de conteneurs alimentaires pour la cantine. Les 95 élèves des 2 communes sont répartis en 4 classes : 1 classe maternelle à Abos (29) M. Verchère 1 classe de CP à Tarsacq (19) Mme. Bellocq 1 classe de CE1 et CE2 à Tarsacq (22) M. Curutchet 1 classe de CM1 et CM2 à Abos (25) M. Bedecarrax Les élèves sont accueillis dès l âge de 3 ans. Pour les inscriptions, allez à la mairie avec les documents suivants : le livret de famille, une carte d'identité ou une copie d'extrait d'acte de naissance. un justificatif de domicile. un document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires. Le certificat de radiation de l école précédente pour les enfants déjà scolarisés. La mairie vous délivre un certificat d'inscription indiquant l'école où est affecté votre enfant. Il faut ensuite vous présenter à l'école muni de ces documents. Des services de Cantine et de Garderie sont à votre disposition à Abos. Un service de transport assure le ramassage scolaire. Emplacement d une classe dans le court de tennis Location de bungalows La commune à signé un contrat de location avec L entreprise LOCA MS de Bayonne pour subvenir aux besoins de la délocalisation des salles de classe. À savoir: Une salle de classe primaire de 60 m² avec alarme incendie, extincteur, tableau triptyque, climatiseur froid et chauffage. Un module toilettes avec 2WC Coût total: ,55 Ecole numérique Enfin, la société Nextiraone est venue installer à l école de Tarsacq, le tableau blanc interactif, paramétrer les 8 pc portables des élèves, celui de l enseignant, le pc fixe du TBI et l imprimante laser. Toute la solution classe mobile est rangée et sécurisée dans une valise. Cet équipement sera mis à disposition des élèves alternativement à Tarsacq et à Abos. Maintenant place à la prise en main et à la formation des enseignants. Les élèves du RPI pourront désormais apprendre et communiquer grâce à ces nouvelles technologies. A n en pas douter, ils seront «cybercontents» Page 10

11 Bulletin municipal Le remembrement Pour infos: Le remembrement agricole est une opération d aménagement foncier rural. Il consiste à regrouper des terres agricoles appartenant à plusieurs propriétaires divisées en de nombreuses parcelles dispersées. La règle est que chaque propriétaire reçoive, par le nouveau parcellaire, une superficie globale équivalente, en valeur de productivité réelle, à celle des terrains qu il a apportés. Cet aménagement a pour objectif: - D améliorer les conditions d exploitation en regroupant et rapprochant les terres du siège d exploitation. - D assurer la mise en valeur et la protection du patrimoine rural et des paysages. - De contribuer à l amélioration du territoire communal ou intercommunal. - De contribuer à la prévention des risques naturels. Périmètre remembré Dès 2007, et à l initiative de propriétaires fonciers abosiens, le dossier a reçu le soutien du Conseil Général. Il est à noter que ce dossier a été très retardé, car le Conseil général s est aussi investi dans le remembrement occasionné par les travaux de l autoroute PAU - BORDEAUX. Le périmètre à remembrer concerne 284 ha environ avec une extension sur les communes de Besingrand et Pardies pour 21 ha environ. L enquête publique destinée à recueillir les avis des propriétaires concernés par le remembrement sur le projet de répartition réalisé par le Cabinet Labourdette, s est achevée mi décembre La commission communale a étudié les réclamations issues de l enquête et a transmis les vœux pour élaborer le nouveau plan d aménagement foncier et forestier définitif. Ce parcellaire corrigé a été affiché en mairie. La maîtrise d ouvrage est assurée par l association foncière d aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) qui regroupe tous les propriétaires fonciers. Les travaux à réaliser (voirie, hydraulique, remise en culture, mesures compensatoires) sont estimés à environ à HT (part AFAFAF). Il convient d y ajouter les travaux de voirie de la commune d Abos pour une estimation de HT (élargissement du chemin «route du bois», supression d un chemin à la campagne, création d un chemin qui contourne par la droite le lac des Cournères, creusement d un fossé qui longe le chemin du «pont blanc» jusqu à la Baïse. Ces estimations sont subventionnés à 50% par le conseil général... Un appel d offres a été lancé pour l attribution des marchés. C est l entreprise Laffitte qui effectuera les travaux de mise en culture. Pour l instant, le dossier est en attente d étude pour validation de la part de la Police de l eau dont la mission est de contrôler la construction d ouvrages pouvant faire obstacle à l écoulement des eaux et de prévenir les inondations Page 11

12 Année 2009 Les Logements à loyer modéré Entreprises retenues pour la réalisation des travaux: Lot 01 Terrassement-VRD DEUMIER TP Lot 02 Gros oeuvre SEEB Lot 03 Charpente/couverture DA SILVA Lot 04 Enduits de façades BERTRAND Lot 05 Menuiseries extér. M2G Lot 06 Cloison/ plâtrerie/isol. CARASSOU Lot 07 Carrelage/faïences PIERRE CARREL. Lot 08 Menuiseries intér. VIVEN Lot 09 Sols souples BALBIN Lot 10 Peinture TRIEUX Lot 11 Plomberie/sanitaire SANIT ADOUR Lot 12 Électricité/chauffage SARELEC Total Travaux , 26 HT Le permis de construire des logements «Bousom» a été validé avec prise en compte des modifications sollicitées par le conseil municipal. Suite à l appel d offres, les plis ont été ouverts par l Office 64 de l Habitat et ont été contrôlés par l architecte. Le réseau électrique sera renforcé dans le secteur pour faire face à la demande énergétique supplémentaire. Ces frais, d un montant de , sont pris en charge par l office 64. Courant décembre, une réunion a permis aux habitants du quartier Cournères de prendre connaissance avec les plans définitifs. Les travaux devraient démarrer mi-février. Enfouissement des réseaux Les travaux seront réalisés dans les rues Bagnères et Forcade et sont confiées au SDEPA (Syndicat d énergie des Pyrénées Atlantiques). Sont concernées par les dépenses engagées par la commune: la basse tension, l éclairage public, France télécom, l évacuation des déchets et la voirie. Le coût total de la participation de la commune s établit pour les 2 rues à: Éclairage public: Électrification: France télécom: Génie civil: Les travaux devraient débuter au cours du premier trimestre Le chemin Gassan qui dessert 3 maisons côté Tarsacq sera concerné aussi par l enfouissement de réseaux. La commune d Abos participe proportionnellement au nombre des maisons pour les dépenses d éclairage public et de voirie engagées. Page 12

13 Bulletin municipal Divers travaux réalisés Puisard Le puisard au lotissement des Cournères a été creusé par l entreprise Lamanou. Ce puisard (à l ancienne) plus large que prévu et comblé de galet devrait absorber une bonne quantité d eau. La facture s élève à 2548, 94 Fossé Les travaux de la réouverture du fossé rue Forcade ont été réalisés aussi par l entreprise Lamanou. Le rajout de 2 buses a été nécessaire. Travaux efficaces, car les récentes pluies d automne n ont pas inondé la rue, l eau s étant évacuée très rapidement en direction de la départementale. La facture s élève à 1924, 96 Auvent Considérant la délocalisation des 2 classes de l école et en vue de protéger les élèves qui devront aller aux toilettes, un auvent a été installé devant la porte de la maison pour tous ouvrant sur le terrain de tennis. Cet abri sera bien utile par la suite. L entreprise CMA d Abos a fixé cette belle réalisation au toit arrondi et translucide en plexiglass. Un garde corps le long de la rampe handicapée a été ajouté pour plus de sécurité. La facture s élève à 8 261, 97 TTC Busage Le busage «système U»prévu route de Tarsacq devant améliorer l écoulement des eaux du côteau vers la départementale et mandaté par le Conseil général a été réalisé par l entreprise Deumier. Voirie La réfection de la route de Parbayse par un tricouche, ainsi que les flashages sur diverses voies communales ont été réalisés par l entreprise Laffitte pour un montant total de , 65 Travaux subventionnés à hauteur de 30% par le Conseil général. Vente de bois Les 37 lots de bois soumis au régime forestier situé au Soubac ont tous été vendus au prix de 30 le stère. Page 13

14 Année 2009 Le jumelage avec Windberg Le groupe abosien est parti du 20 au 25 mai 2009 pour un court séjour à Windberg. La nouvelle municipalité avec le Maire M. Hans Gstettenbauer avait préparé un programme allégé avec des manifestations in situ. Messe de montagne et participation à une partie de bowling. Accueil au Commissariat d arrondissement par M. Josef Laumer à Straubing, visite de la chapelle des frères charitables, visite du château des ducs. Balade sur le chemin des cimes au-dessus de la forêt de Maibrunn. Repas dans les familles Participation à la journée des associations avec jeux de «curling», stand de tir et «course de caisse à savon» Séance d échange entre les 2 conseils municipaux dans la maison administrative, où nous avons débattu de nos futures rencontres. Toutes ces journées ont été agrémentées par des soirées mémorables Nous avons apprécié ce court séjour et nous remercions la famille Mühlbauer pour son hospitalité et les citoyens de Windberg pour l accueil chaleureux qu ils nous ont réservé. Le groupe abosien Signature du livre d or Nous venons d apprendre que pour 2010, nos amis bavarois viendront en bus du 21 au 26 juin. Ils seront accueillis lors de nos fêtes locales; nous aurons l occasion d en reparler... Les fondateurs honorés La pension Mühlbauer Page 14

15 Bulletin municipal Seveso Que faire en cas d alerte? L alerte SEVESO est déclenchée lorsque l accident de risque toxique par émanation de gaz dépasse l enceinte du site industriel concerné et menace la population et l environnement. C est la phase du Plan Particulier d Intervention (PPI). Le début de l alerte 3 signaux sonores montants et descendants d une minute chacun, séparés par un silence de 5 secondes. Se confiner et écouter la radio France bleu Pau Béarn FM 102,5 MHZ Le confinement Cela consiste à s enfermer dans une pièce en dur en évitant toute entrée d air. Cela suppose le calfeutrage de toutes les ouvertures pour stopper les échanges d air. Dans les locaux d habitation, les pièces de confinement les plus pratiques sont les cuisines ou les salles de bain car il y a de l eau. La fin de l alerte Le confinement cesse à l audition de la sirène de fin d alerte par un signal continu de 30 secondes. Aérer les pièces et sortir à l air libre en respirant à travers un chiffon humide. Les bons gestes Réflexe N 1 Ne restez pas dehors. Enfermez vous tout de suite. Réflexe N 2 Fermez portes et fenêtres et calfeutrez les. Arrêtez les ventilations. Réflexe N 3 Ne tentez pas de rejoindre vos proches ou d aller chercher vos enfants à l école. Ils y sont protégés. Ne fumez pas. Évitez toute flamme ou étincelle. Ne téléphonez pas. Ecoutez la radio sur France bleu Béarn FM 102,5 ou 104,8 MHZ. Page 15

16 Année 2009 Infos pratiques Les services Collecte des ordures ménagères par la communauté de communes de Monein : Tous les mercredis mettre la poubelle et un mercredi sur deux la caissette jaune en bordure de voie publique. La déchetterie de Monein est à votre service Lundi, mercredi, samedi de 9h00 à 12h00/ 13h30 à 17h30 Vendredi de 13h30 à 17h30 Déchets interdits: Les ordures ménagères. Les déchets toxiques. Les cadavres et excréments d animaux. Ensemble, Protégeons l environnement! Les containers à verre et à papier sont implantés devant la salle. Un réceptacle à cartouches d imprimante est à votre disposition à la mairie. Les transports La ligne TPR Orthez - Mourenx - Monein - Pau traverse notre village et marque les 3 arrêts (entrée village, Mairie et sortie village) aux heures ci-dessous : En période scolaire: Sens Monein Pau : 6h55, 9h10, 13h10, 13h26 et 13h31 samedi Sens Pau Monein : 12h30, 17h30, 18h45 Hors période scolaire: Sens Monein Pau : 9h15, 13h 31 Sens Pau Monein : 12h30, 17h30 Un ramassage scolaire est aussi assuré pour le collège de Monein et le lycée de Mourenx (se renseigner en mairie). La salle communale L utilisation des salles communales est soumise à réglementation. La maison pour tous et la salle polyvalente peuvent être louées avec possibilité de prêt de matériel (tables et chaises). Veuillez vous renseigner en mairie sur les tarifs de location des différentes salles et réserver à l avance. Page 16

17 Bulletin municipal La réforme du permis de construire La réforme du permis de construire est entrée en vigueur depuis le 1er octobre Des procédures sont regroupées en 3 permis : 1- permis de construire 2 - permis d aménager 3 - permis de démolir & une déclaration préalable de travaux simple avec un délai de réponse sous 1 mois. Le permis modificatif existe toujours. Le permis d aménager est une autorisation obligatoire avant de réaliser entre autre un lotissement Le certificat d urbanisme existe toujours Quelles autorisations pour quels travaux? Avant d entamer des travaux, renseignez vous auprès de la mairie. Un petit nombre ne nécessite aucune formalité, mais vous devez, dans la plupart des cas, effectuer une déclaration préalable (DP), appelée déclaration de travaux (DT) jusqu au 30 septembre 2007, et, vous devez pour certains travaux, obtenir un permis de construire (PC). Panneaux solaires DP (art. R du code de l urbanisme). Ravalement DP (art. R du code de l urbanisme). Agrandissement Aménagements intérieur Combles (sans modification de l aspect extérieur) Combles (Avec modification de l aspect extérieur) Abri de jardin Création d ouverture (modification de portes, nouvelles fenêtres...) Garage (construction) Mur de clôture Page 17 DP entre 2 m² et 20 m² de Shob créée (art. R du code de l urbanisme). PC si création de plus de 20 m² de Shob (art. R du code du l urbanisme). Aucune formalité si les travaux ne touchent pas à l aspect extérieur, ne s accompagnent pas d un changement de destination, ne créent pas de niveau supplémentaires. DP jusqu à 20 m² de Shob créée PC au-dessus de 20 m² de Shob créée Aucune formalité en dessous de 10 m² de Shob transformée en Shon. DP si plus de 10 m² de Shob transformée en Shon (art. R du code de l urbanisme). DP quelle que soit la surface de Shon créée (art. R du code de l urbanisme). Aucune formalité en dessous de 2m² de Shob (art. R du code de l urbanisme). DP entre 2m² et - de 20 m² de Shob (art. R du code de l urbanisme). PC si Shob égale ou supérieure à 20 m². Barbecue en dur Terrasse Piscine Véranda Aucune formalité si - de 2m² d emprise au sol (art. R du code de l urbanisme). DP au-dessus de 2 m². Aucune formalité si - de 2 m² de Shob (art. R du code de l urbanisme). DP entre 2 m² et 20 m² de Shob (art. R du code de l urbanisme). PC au-delà de 20 m² de Shob (art. R du code de l urbanisme). Aucune formalité pour un bassin inférieur ou égal à 10 m² (art. R du code de l urbanisme). DP entre 10 m² et 100 m² pour un bassin découvert ou dont la couverture ne dépasse pas 1,80 m de hauteur (art. R du code de l urbanisme). PC pour un bassin découvert de + de 100 m² ou un bassin couvert dont la couverture dépasse 1,80 m de hauteur. Aucune formalité si - de 2 m² de Shob (art. R du code de l urbanisme). DP jusqu à 20 m² de Shob (art. R du code de l urbanisme). PC si + de 20 m² de Shob (art. R du code de l urbanisme). DP (art. R du code de l urbanisme). Surélévation DP s il y a création ou agrandissement d ouverture (art. R du code de l urbanisme). PC s il n y a a pas création ni agrandissement d ouverture (art. R du code de l urbanisme). DP jusqu à 20 m² de Shob créée (art. R du code de l urbanisme). PC si création de plus de 20 m² de Shob (art. R du code de l urbanisme). Aucune formalité si - de 2m² de hauteur (art. R du code de l urbanisme). DP à partir de 2m de hauteur, ou bien lorsqu une délibération municipale l impose (art. R du code de l urbanisme). Clôture (grillage, palissade, haies ) Lexique: Shob: Surface hors œuvre brute DP: Déclaration préalable Aucune formalité DP si le secteur fait l objet d une protection spécifique (secteur sauvegardé, site inscrit ou classé, champ de visibilité d un monument historique ), ou si une délibération municipale l impose (art. R du code de l urbanisme). Shon: Surface hors œuvre nette PC: Permis de construire

18 Année 2009 Démarches administratives Fiches d état Qu elles soient individuelles ou familiales, elles sont supprimées. Il suffit désormais de présenter l original ou une photocopie de son livret de famille, de sa carte nationale d identité, de son passeport. Extraits d acte de naissance Une attestation de recensement sera délivrée. Elle est réclamée lors des inscriptions aux examens et aux concours (Bac, Bep, permis de conduire ) Le recensement permet d effectuer la journée d Appel de Préparation à la Défense. Authentification A demander uniquement à la mairie du lieu de naissance en indiquant son nom et prénoms, date de la naissance. Préciser : fils (fille) de et de.il est gratuit mais joindre une enveloppe timbrée pour la réponse. Demande de carte d identité Pièces à fournir: 1 copie intégrale de l acte de naissance à demander à la mairie de naissance. 1 justificatif de domicile datant de moins de six mois (facture EDF, téléphone.) 2 photos d identité récentes. Ancienne carte d'identité. Si non fournie 25 de timbre. En outre, il est indispensable de venir en mairie pour la prise des empreintes digitales du demandeur. Demande de passeport Pièces à fournir aux mairies équipées: (Monein/Mourenx) 1 copie intégrale de l acte de naissance à demander à la mairie de naissance. 1 justificatif de domicile datant de moins de six mois (facture EDF, téléphone.) 2 photos d identité récentes. 1 timbre fiscal à 88 pour les adultes, 44 pour les mineurs de 15 ans et +, 19 pour les - de 15 ans. Service National Le recensement est obligatoire pour tous les Français, filles et garçons, à l âge de 16 ans. Les parents veilleront à faire effectuer cette inscription à la mairie du domicile le mois du 16ème anniversaire ou dans le mois qui suit. Il faut se munir d une pièce d identité, d un justificatif de domicile et du livret de famille des parents. Page 18 La certification conforme de photocopies de documents est supprimée. Une photocopie lisible suffit. Légalisation de signature Dans certains cas, les notaires ou agences de location demandent une légalisation de signature. Nous vous rappelons que cette démarche s effectue en mairie; la signature doit être apposée devant la secrétaire de mairie. Inscriptions sur les listes électorales Reçue en mairie pour les nouveaux arrivants et pour les jeunes ayant 18 ans avant le 28 février de l année suivante et les nouveaux résidants dans la commune, elle est faite du 1er septembre au 31 décembre mais n est effective qu au 1er mars suivant: Pièces à fournir: Carte d Identité Justificatif de domicile datant de moins de 6 mois. Sortie du territoire Pour les mineurs, une autorisation de sortie du territoire pour se rendre à l étranger est obligatoire. La demande est faite en mairie par l un des parents muni de la carte d identité. Cette autorisation est gratuite et délivrée immédiatement. Déclaration de perte ou de vol Pour les papiers d identité, déclaration de perte à la mairie. Déclaration de vol au commissariat de police ou à la gendarmerie ou s est produit le vol. Pour les papiers du véhicule, déclaration de perte ou de vol au commissariat de police ou à la gendarmerie du lieu présumé.

19 Bulletin municipal Atout services A TOUT SERVICE Un partenaire local pour des actions solidaires Créée en 1988, cette association loi 1901 propose diverses prestations : Pour les particuliers : travaux ménagers, petit bricolage, petits travaux de jardinage, aide aux devoirs... Pour les entreprises : entretien des locaux et des espaces verts, inventaires, manutention, manœuvre, remplacement sur des postes ne nécessitant pas une qualification spécifique,( remplacement de salarié absent, surcroît d activité, activité saisonnière...) Pour les collectivités locales : entretien des locaux et des espaces verts, distribution de prospectus, affichage, archivage, rangement, montage et démontage de stands lors de manifestations locales... Pour les exploitants agricoles : ramassage de fruits et légumes, vendanges et tous travaux viticoles, aides ponctuelles aux éleveurs, ramassage de volaille,... Coût horaire à titre indicatif : De 14,65 à 16,90. Cotisation annuelle 11 Avec pour premier atout la proximité : trois permanences à Artix, Monein et Mourenx, l association met rapidement en relation l offre et la demande et suit au mieux le déroulement des interventions. Grâce à un accueil et un accompagnement personnalisés et la proposition de missions de travail, A Tout Service peut se prévaloir de : Faciliter le retour à une vie socioprofessionnelle satisfaisante des demandeurs d emploi, Préparer une insertion durable, Participer à l économie locale. En 2007, 229 demandeurs d emploi se sont vus proposer des missions de travail. Le volume d activité représente 19 équivalents temps plein. ARTIX : Mairie 2 ème étage les lundi et vendredi journée et le mercredi matin Tél : MONEIN : 3 rue Taillacq Tél : MOURENX : 25 Place des Pyrénées Page 19

20 Année 2009 Le coin des associations Association des parents d élèves d Abos et de Tarsacq. Composition du bureau Président: Pladar Géraldine Vice-Pésidente: Pétriat Florence Trésorier: Maunas Valérie Trésorier adjoint: Cazalère J. Pierre Secrétaire: Gautret Adélaïde Secrétaire adjoint: Bordelongue Jérôme Membres: Izquierdo G, Cazalère T, Garnier L, Guilbault C, Sesques V, Periat S, Lavie N, Cazadaban, Bedecarrax. Le sac de billes Manifestations annuelles: Loto Vente de fleurs Fête des écoles Vide-grenier Gym abosienne Activité: Gymnastique d entretien Composition du bureau Président: Poeymarie Evelyne Vice-Président: Pédelahore Patricia Trésoriere: Salvador Evelyne Secrétaire: Trébucq Marie-Hélène Adhérents: 18 Tarifs d adhésion: 60 Séances tous les mercredis de 19h30 à 20h30 à la maison pour tous. Contact pour plus de renseignements: Poeymarie Evelyne: Salvador Evelyne: Section de l Avenir Abosien Jeu de quilles de neuf pratiqué au plantier Maunas. Composition du bureau Président: Artaxet Philippe Trésorier: Maunas Henri Secrétaire: Adenis Emilien Membres: Oliveira Antoine, Adenis Roger Adhérents: 5 Adhésion: 17 Quilles de neuf Manifestations annuelles: Concours du club tous les 2 ans. Dernier concours 2009 Contact pour plus de renseignements: M. Artaxet Philippe 15 Route de Tarsacq Abos Tel: Page 20