COMPTE RENDU DE LA SOUS COMMISSION «AFFAIRES SOCIALES ET PETITE

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1 ommunauté de ommunes de hautagne COMPTE RENDU DE LA SOUS COMMISSION «AFFAIRES SOCIALES ET PETITE ENFANCE» DU LUNDI MARS 29 La commission s est tenue le lundi mars 29 à 19h dans les locaux de la Communauté de Communes de Chautagne à Ruffieux. I/ Etat d avancement du projet Pour débuter, Madame Jacqueline PERROUD informe la commission que le permis de construire a été déposé en novembre 28. Celui-ci a été validé en février 29. En mars, la Communauté de Communes de Chautagne a lancé la consultation des entreprises et le choix sera entériné lors du conseil communautaire d avril Il est prévu d effectuer le recrutement du personnel en avril / mai 29 et d ouvrir la structure en septembre prochain. Madame Jacqueline PERROUD présente ensuite les plans qui ont été déposés dans le cadre du permis de construire. L architecte du projet a tenu compte des remarques effectuées par la commission lors de la réunion du 23 septembre 28 à savoir : -Agrandissement de l accueil en supprimant le dégagement -Suppression de la kitchenette -Suppression de la lingerie. Le lave linge et sèche linge ont été placés dans les sanitaires -Création d un troisième dortoir pour les enfants en bas age -Chauffage : choix de l installation d une pompe à chaleur -Toiture : dépose de la toiture existante et remplacement par une toiture en bac acier La commission demande que l architecte étudie la possibilité de remplacer les portes des dortoirs par des portes coulissantes (notamment dans le dortoir 3).

2 Plan intérieur II / Projet de fonctionnement de la structure Plan de masse Madame Jacqueline PERROUD donne la parole à Madame Brigitte COCHET directrice du CIAS de Chautagne/ a) Personnel Il est prévu le recrutement : -d une puéricultrice qui assurera la direction de la structure -pour l encadrement des enfants :

3 1 éducateur jeunes enfants (1/2 temps structure, ½ temps RAM). Cet agent travaillera à mi temps dans la structure et animera pour son autre mi temps le RAM. Cette organisation permettra la mise en place de liens entre la structure et le RAM 2 auxiliaires puéricultrices à temps plein, 3 agents spécialisés en enfance (CAP Petite enfance, TISF, animateur, BEP «sanitaire et social», DEAVS,...) représentant 1.5 Equivalent Temps Plein (ETP) Madame Brigitte COCHET présente ensuite un planning prévisionnel du personnel sur trois semaines. Ce planning est bien évidemment amené à évoluer en fonction du mode d organisation que choisira la future directrice et de la vie de la structure. 7h 8h 8h 9h 9h 10h 10h 11h 11h 12h SEMAINE 1 13h 13h 12h agent 1 - directeur - 1ETP agent 1 agent 2 - éducateur jeunes enfants - 1/2 ETP agent 3 - auxiliaire - 1ETP agent 4 - auxiliaire - 1ETP agent 4 agent 5 - entretien - 1/2 ETP (35h 1s/2) agent 6- entretien - 1/2 ETP SEMAINE 2 7h 8h 8h 9h 9h 10h 10h 11h 11h 12h 12h 13h 13h agent 1 agent 1 agent 2 agent 3 agent 3 agent 4 agent 7 - entretien - 1/2 ETP (35h 1s/2) SEMAINE 3 7h 8h 8h 9h 9h 10h 10h 11h 11h 12h 12h 13h 13h agent 1 agent 1 agent 2 agent 3 agent 5 agent 4 agent 4 agent 6 - entretien - 1/2 ETP (35h 1s/2) agent 7

4 Les agents 5,6 et 7 sont recrutés à mi temps. Leur mi temps sera reparti sur trois semaines. Ainsi, l agent travaillera 35 heures la semaine 1, mn la semaine 2 et ne travaillera pas la semaine 3. b) le règlement de fonctionnement Madame Brigitte COCHET présente ensuite le projet de règlement de fonctionnement. Celuici est également amené à évoluer en fonction de la vie de la structure et de la direction. Ce projet a été validé par les services de la CAF de la Savoie. Ce règlement prévoit notamment : -les modes d accueil -les jours et horaires d ouverture et de fermeture -les modalités et d inscription -les conditions d admission -la participation financière de la famille Aucune remarque n est formulée par la commission

5 LISTES DES PRESENTS Commune Nom Prénom CCCh SIMONDIN Serge Excusé Vions / CCCh PERROUD Jacqueline Présente Chanaz BASTIAND Lionel Présent Chanaz HUSSON Yves Excusé Chindrieux BARBIER Marie-Claire Excusée Chindrieux MANIFICAT Anne-marie Présente Conjux HYVRARD Françoise Excusée Conjux MONIN Agnès Excusée Motz THEVENET Nadine Présente Motz TRUCHE Sandra Présente Ruffieux DELGORGUE Isabelle Excusée Ruffieux MOUCHET Christiane Excusée Ruffieux PERROLET Eliane Présente Ruffieux ROOSE Sylvie Présente Saint Pierre de Curtille Saint Pierre de Curtille Serrières en Chautagne Serrières en Chautagne L HEVEDER Sylvie Présente BERTHET Janine Présente MONTIER Marie Stéphane Présente PERRIN Sandrine Présente Vions LAVY Valentine Excusée