déchets COMMUNAUTÉ URBAINE MARSEILLE PROVENCE MÉTROPOLE sur le prix et la qualité du service public D'ÉLIMINATION des

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1 RAPPORT ANNUEL 2010 sur le prix et la qualité du service public D'ÉLIMINATION des déchets ALLAUCH CARNOUX-EN-PROVENCE CARRY-LE-ROUET CASSIS CEYRESTE CHÂTEAUNEUF-LES-MARTIGUES ENSUÈS-LA-REDONNE GÉMENOS GIGNAC-LA-NERTHE MARIGNANE MARSEILLE PLAN-DE-CUQUES ROQUEFORT-LA-BÉDOULE LE ROVE SAINT-VICTORET SAUSSET-LES-PINS SEPTÈMES-LES-VALLONS

2 ÉDITO SOMMAIRE PRÉSENTATION Territoire communautaire Collecte des déchets ménagers et assimilés Gestion des déchets de MPM en Nous ne croulerons pas sous le poids de nos déchets! S il est vrai que la prise de conscience du problème posé par la quantité de déchets produit, leur collecte et leur traitement a commencé qu au tout début de ce siècle, la situation a heureusement évolué. Il n y a donc rien d irréversible. À Marseille Provence Métropole, nous travaillons à l organisation d un dispositif très complet qui permettra de répondre dans la durée aux besoins et de progresser sensiblement sur la voie d un changement de mentalité, d habitudes et de réflexes chez nos concitoyens. Soyons toutes et tous persuadés que l époque est révolue où l on pouvait tout jeter sans distinction ni se préoccuper de ce qu il advient ensuite de ces déchets. Et le temps viendra sans doute où, de même que nous payons ce que nous consommons, il nous faudra payer ce que nous jetons à son vrai prix. Sans même parler du prix de revient élevé de cette forme de valorisation, l incinération n est pas la panacée. La solution ne consistera certainement pas à transporter des tonnages de déchets de plus en plus importants jusqu à l incinérateur. D où notre ambition et c est désormais notre objectif, de réduire de 7 pour cent la production des déchets ménagers dans les cinq ans. Consciente du retard à rattraper, de l ancienneté des mauvaises habitudes et de l ampleur du domaine à traiter, Marseille Provence Métropole mobilise ses forces et s engage à fond dans cette bataille de toute première importance si l on veut continuer à pouvoir profiter d un cadre de vie agréable et convenablement organisé. Eugène Caselli Président de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole INDICATEURS TECHNIQUES Collecte des ordures ménagères résiduelles et des encombrants voies publiques Les collectes sélectives La collecte sélective en points d apport volontaire Les déchèteries Les plates-formes de tri Les centres de transfert Les centres de tri Les centres de stockage des déchets L unité de traitement multi-filières : «EveRé» La gestion et la prévention des risques Récapitulatif des tonnages collectés et valorisés INDICATEURS FINANCIERS Modalités d'exploitation Coût par habitant Les dépenses Les recettes

3 PRÉSENTATION Territoire communautaire La Communauté urbaine Marseille Provence assure la collecte, la valorisation et l élimination des déchets ménagers et assimilés pour l ensemble de ses 18 communes membres. Collecte des déchets ménagers et assimilés Au cours de l année 2010, Marseille Provence Métropole a collecté et traité tonnes de déchets. Un système de collecte multi flux a été mis en place par la collectivité, pour permettre la récupération des déchets ménagers. Elle se fait : MPM : TERRITOIRE CONCERNÉ ET POPULATION DESSERVIE La Communauté urbaine Marseille Provence Métropole assure aux administrés (recensement INSEE 2010), soit plus de la moitié de la population des Bouches-du-Rhône. Le territoire communautaire couvre hectares, ce qui représente 12 % du département. Troisième Communauté urbaine de France, elle figure parmi les plus attractives grâce à son cadre de vie exceptionnel. en porte-à-porte (bacs roulants individuels ou collectifs) : déchets d ordures ménagères (bacs marrons ou gris-vert), encombrants voies publiques (collecte sur rendez-vous et directement sur la voie publique) et déchets recyclables (bacs jaunes) ; en points d apport volontaire (colonnes de tri) ; en centres d apport volontaire : il existe 18 déchèteries ouvertes aux particuliers et 2 plates-formes dédiées aux professionnels et aux services techniques de la collectivité. Les collectes sélectives ont permis la valorisation de 27% des déchets. TERRITOIRE ET POPULATION DE MPM ÉVOLUTION DES TONNAGES DE MARSEILLE PROVENCE Année (1) CHÂTEAUNEUF- LES-MARTIGUES MARIGNANE GIGNAC- LA-NERTHE SAINT-VICTORET SEPTÈMES- LES-VALLONS PLAN- DE-CUQUES Déchets valorisés Déchets résiduels t (26%) t t (27,5%) t t (28,5%) t t (27%) t SAUSSET- LES-PINS CARRY- LE-ROUET ENSUÈS- LA-REDONNE LE ROVE ALLAUCH TOTAL t t t t (1) En 2010, le tonnage global collecté est stable malgré l augmentation régulière GÉMENOS MARSEILLE CARNOUX- EN-PROVENCE ROQUEFORT-LA-BÉDOULE + DE ENTRE ET DE CASSIS CEYRESTE 4 5

4 PRÉSENTATION Gestion des déchets de MPM en tonnes ORDURES MÉNAGÈRES tonnes COLLECTES SÉLECTIVES tonnes DÉCHÈTERIES & COLLECTES SPÉCIFIQUES tonnes PLATES-FORMES tonnes Ordures ménagères résiduelles tonnes Collecte en porte-à-porte tonnes Réseau déchèteries tonnes Apports services techniques et professionnels tonnes Encombrants voies publiques tonnes Collecte spécifique carton-papier 960 tonnes Collectes spécifiques (DEEE, pneus, DASRI, ) 666 tonnes Encombrants voies publiques tonnes Collecte en points d'apport volontaire tonnes Non transférés tonnes Centre de transfert des ordures ménagères tonnes Centre de transfert des collectes collectives Refus collecte sélective tonnes CENTRES DE TRI tonnes tonnes CENTRE DE STOCKAGE DES DÉCHETS tonnes CDSU La Crau : tonnes Refus du CTM vers CSD tonnes tonnes de verre tonnes tonnes TOTAL tonnes Autres CDSU : tonnes CENTRE MULTIFILIÈRES DE FOS tonnes Mise en service industriel : tonnes Exploitation : tonnes TRAITEMENT DES BOUES SUR LE CTM t tonnes VALORISATION tonnes Collectes sélectives : tonnes Déchèteries et collectes spécifiques : tonnes Plates-formes : tonnes tonnes 6 7

5 Collecte des ordures ménagères résiduelles et des encombrants voies publiques Les termes «ordures ménagères résiduelles» désignent tous les déchets collectés lors du ramassage de la poubelle traditionnelle, non pris en charge dans le cadre de la collecte sélective, ainsi que les déchets assimilés provenant des commerçants et des artisans. Au total, par habitant 431 kg d'ordures ménagères sont générées pour MPM. Les encombrants voies publiques des ménages sont des déchets qui, en raison de leur volume ou de leur poids, ne peuvent être pris en compte par la collecte traditionnelle des ordures ménagères et nécessitent donc un mode de gestion particulier. Il s agit le plus souvent de déchets occasionnels, tels que des biens d équipements ménagers usagés ou du mobilier. Les encombrants ne peuvent pas être collectés avec les bennes de collecte des déchets résiduels. Ils font l objet de collecte spécifique sur rendez-vous ou directement sur la voie publique lorsque l incivisme des citoyens le nécessite. Les équipements La collecte des déchets ménagers résiduels et assimilables ainsi que la propreté de la voirie nécessitent une conteneurisation individuelle ou collective (postes fixes). Le bac individuel est choisi systématiquement lorsqu il est techniquement possible. Cependant, en l absence de locaux, de concierges ou de responsables pour manipuler en entrée et sortie les bacs, des conteneurs collectifs en poste fixe, de 750 litres, sont implantés sur la voie publique BACS BACS BACS Les évolutions proviennent d une mise à niveau des bacs dans l habitat collectif sur la voie publique (abonnements et postes fixes) ainsi que de nouvelles dotations pour des logements neufs, notamment sur Marseille. Sur les communes de La Ciotat (centreville), Ceyreste (centre-ville) et du Rove (très faiblement conteneurisée en bacs) des sacs en plastique opaques de 50 litres sont également distribués pour les ordures ménagères. Cela représente environ de unités BACS Le tonnage Malgré l augmentation régulière de la population sur le territoire de MPM, la fraction résiduelle des déchets ménagers reste constante. Ainsi, en 2010, la Communauté urbaine a généré tonnes de déchets ménagers en mélange (correspondant à une évolution du tonnage de +0,2 % entre 2009 et 2010), soit une moyenne de 413 kg / habitant / an. A cela, il faut rajouter les tonnes d encombrants récupérées sur la voie publique (18,20 kg / habitant / an), soit un total d ordures ménagères résiduelles et encombrants voies publiques de tonnes (431 kg / habitant / an). La fréquence En 2010, l ensemble des arrondissements périphériques de Marseille est collecté 6 jours sur 7 (C6). Le centre-ville (du 1 er au 7 e arrondissements) demeure collecté 7 jours sur 7. La fréquence de collecte demeure variable sur les autres communes (de 2 à 7 fois par semaine), et peut différer selon les zones centre-ville et noyaux villageois et périphérie. De plus, en période estivale, les communes du littoral étant d avantage fréquentées, il est souvent nécessaire d augmenter la fréquence de collecte durant l été. Les effectifs Sur MPM, Le ramassage des déchets ménagers résiduels et des encombrants, quand il est effectué en régie, mobilise 943 agents techniques et conducteurs de véhicules. Pour assurer ce service de collecte, 230 engins de collecte des ordures ménagères et d encombrants sont mis à la disposition. Un dispositif composé de 9 engins spécifiques poids lourds assure la collecte en régie des encombrants voies publiques. Une trentaine d engins légers et camions tournent en complément, afin d assurer cette collecte spécifique. L encadrement de terrain de ces agents de collecte est assuré par un effectif de 126 agents de maîtrise. Ce qui conduit à un effectif total terrain en régie de agents territoriaux. Le dispositif de collecte est complété par des effectif d interventions rapides sur le centre-ville de Marseille soit 50 agents. Année Tonnes collectés kg / hab. / an * * ** (*) Base données INSEE 2006 : habitants. Ajustement intégré dans le tableau pour (**) Base données INSEE 2010 : habitants. COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS RÉSIDUELS RÉGIE PRIVÉ MARIGNANE LE ROVE 16 e 15 e 3 e 4 e 2 e 1 er 5 e 6 e 7 e 14 e 13 e 8 e 12 e MARSEILLE 10 e RYTHME DE COLLECTE (ÉTAT FIN 2010) C7 (7j sur 7j) C6 (6j sur 7j) C3 (3j sur 7j) C2 (2j sur 7j) C3/C7 (2 zones) C2/C7 (2 zones) C3/C6 (2 zones) C2/C6 (2 zones) C2/C4 (2 zones) C2/C5 (2 zones) 9 e 11 e ALLAUCH SAUSSET- LES-PINS ENSUÈS- LA-REDONNE CARRY- LE-ROUET CHÂTEAUNEUF- LES-MARTIGUES SEPTÈMES- LES-VALLONS SAINT- VICTORET GIGNAC- LA-NERTHE PLAN- DE- CUQUES CARNOUX- EN-PROVENCE CASSIS 431 GÉMENOS ROQUEFORT-LA-BÉDOULE CEYRESTE Carry-le-Rouet (postes fixes centre ville), Ensuès-la- Redonne, Marseille (1 er, 2 e, 3 e, 4 e, 5 e, 6 e, 7 e et 8 e (centre) arrondissements), Sausset-les-Pins (été). Allauch, Le Rove, Marseille (8 e (hors centre), 9 e, 10 e, 11 e, 12 e, 13 e, 14 e, 15 e et 16 e arrondissements), Plan-de-Cuques, Sausset-les-Pins (hiver), Septèmes-les-Vallons. Roquefort-la-Bédoule (écarts), Sausset-les-Pins (Zone1). Saint -Victoret Cassis (Centre ville en C7 l été), La Ciotat (été) La Ciotat (hiver), Marignane Ceyreste, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, Roquefort-la-Bédoule Châteauneuf-les-Martigues Carry-le-Rouet Carnoux-en-Provence 8 9

6 Les collectes sélectives Marseille Provence Métropole a déployé sur l ensemble de son territoire des collectes sélectives spécifiques à chaque famille de déchets recyclables. Ainsi en 2010, la collecte sélective en porte-àporte et celle en points d apport volontaire ont permis la récupération de tonnes de déchets, dont 85 % ont pu être recyclés. 45 % de la population du territoire de MPM dispose à son domicile d un bac jaune BACS LA COLLECTE SéLECTIVE EN PORTE-À-PORTE La collecte sélective en porte-à-porte consiste à collecter séparément des déchets recyclables de nos poubelles. Il s agit des bouteilles et flacons en plastique, des emballages papier-carton et briques alimentaires, des emballages acier et aluminium et du papier (journaux, magazines et prospectus). Les équipements 45 % de la population du territoire de MPM dispose à son domicile d un bac jaune (de capacité variant de 120 à 660 litres). Une étude globale de collecte sélective en porte-à-porte sur la commune d Allauch a été réalisée en fin d année 2009 pour une en œuvre a partir d avril % du programme de dotation a été réalisé en Ainsi, bacs jaunes ont été distribués à de nouveaux foyers raccordés en porte-à-porte (et bacs jaunes supplémentaires ont été achetés pour renouvellement). En 2010, 95 % du programme de dotation sur la zone Allauch a été réalisé BACS BACS BACS LA COLLECTE Le service de collecte des bacs jaunes repose sur une participation active des ménages, qui doivent effectuer en amont un tri de leurs déchets recyclables. Une tournée spéciale «bacs jaunes» est réalisée, 1 fois par semaine, sur les communes et arrondissements de Marseille raccordés à la collecte sélective en porteà-porte. LES EFFECTIFS Le ramassage des déchets recyclables en porte-à-porte, quand il est effectué en régie, mobilise 53 agents techniques et 15 conducteurs de véhicules, encadrés sur le terrain par 7 agents de maîtrise, soit un effectif total terrain en régie de 75 agents. 15 engins assurent ce service de collecte. MILLIER DE TONNES LES TONNAGES En 2010, les habitants raccordés ont généré tonnes de déchets collectés en porte-à-porte (soit 24,43 kg / habitant raccordé), dont 70 % ont pu être valorisés. La baisse non négligeable du taux de valorisation en 2010 provient majoritairement de l impact des mouvements de grève des prestataires privés de collecte, des ordures CHÂTEAUNEUF- LES-MARTIGUES SAUSSET- LES-PINS T 78% VALORISÉ 2007 CARRY- LE-ROUET 9 774,18 T COLLECTÉ MARIGNANE GIGNAC- LA-NERTHE ENSUÈS- LA-REDONNE T 79% VALORISÉ 2008 SAINT- VICTORET LE ROVE ,87 T VALORISÉ T 16 e 15 e 74% VALORISÉ ,26 T LA COLLECTE SÉLECTIVE EN PORTE-À-PORTE ménagères résiduelles venant souiller les collectes sélectives et rendant ces dernières impropres au tri et à la valorisation. Ces dysfonctionnements ont eu un impact sur la collecte sélective car outre les difficultés techniques des usagers à présenter dans cette période des lots séparés d ordures ménagères et recyclables. Il s en est suivi une démotivation de la population sur le tri en porte-à-porte. SEPTÈMES- LES-VALLONS 7 e 2 e 3 e 1 er 14 e 13 e 6 e 5 e 4 e T 12 e MARSEILLE 10 e 70% VALORISÉ 2010 PLAN- DE- CUQUES T 11 e ALLAUCH CARNOUX- EN-PROVENCE GÉMENOS ROQUEFORT-LA-BÉDOULE RÉGIE PRIVÉ 8 e 9 e CASSIS CEYRESTE RACCORDÉS EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE UNIQUEMENT

7 La collecte sélective en points d apport volontaire (PAV) Ce système de collecte, basé sur le volontariat des citoyens, a été systématiquement développé sur le territoire communautaire. La fréquence La fréquence de collecte des points d apport volontaire est variable suivant les sites d implantation. Elle dépend du taux de remplissage de chaque colonne. Toutefois, en moyenne, les colonnes sont collectées 1 fois tous les 15 jours. ÉVOLUTION DES TONNAGES COLLECTÉS EN POINTS D'APPORTS VOLONTAIRE ET VALORISÉS MPM gère quotidiennement colonnes en place sur le territoire fin L ÉQUIPEMENT Les colonnes d apport volontaire sont destinées à recevoir le verre, le papier (revues, journaux, magazines) et les emballages recyclables. Quatre types de colonnes permettent la collecte en points d apport volontaire sur l ensemble du territoire de MPM. Le ratio utilisé est de 1 colonne d apport volontaire pour 500 habitants. Cependant, ce ratio reste théorique et il est nécessaire de le réajuster en tenant compte des réalités du terrain (type d habitat, topographie ). MPM gère quotidiennement colonnes en place sur le territoire fin Certains points de collecte demeurent, fin 2010, dans l attente de l équipement de remplacement. De nombreuses livraisons s effectueront courant 2011 lorsque les marchés d acquisition seront opérationnels (notification, période de préparation et de fabrication). Le nombre d équipement a baissé de 8 % en Pour autant, il est important de préciser qu afin de favoriser une collecte optimum, certains points de collectes ont été maintenus par redéploiement d équipement au détriment d autres points en attente d équipement de remplacement TONNES T T T T T T T T T T T T T T T T T VERRE PAPIER EMBALLAGE BIFLUX TONNAGE COLLECTÉ TONNAGE RECYCLÉ T T T T T T T T T T T NOMBRE DE COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE EN Généralement chaque année, le déploiement de nouveaux points d'apport volontaire, tous flux confondus, s accompagne de la suppression d un nombre non négligeable de points existants. Ces suppressions sont en lien soit avec des actes de vandalisme, soit avec des difficultés d intégration sur les sites et d acceptation de la population. LA COLLECTE En 2010, tonnes de déchets recyclables provenant des points d apport volontaire ont été collectées, dont 91,41 % ont pu être valorisés. La collecte des colonnes de tri est assurée uniquement par des prestataires privés dans le cadre de marchés publics. RÉPARTITION DU GISEMENT PAR COLONNE Papier 24,79 % Verre 46,24 % Bi-flux 18,29 % Les tonnages Malgré une baisse du taux d habitant raccordé, nous constatons une hausse de la production de ces déchets. Cette hausse peut provenir d un changement d habitude des usagers pendant les dysfonctionnements connus en 2010 sur la collecte des ordures ménagères, un transfert du gisement habituellement collecté en porte-àporte s est opéré dans ces équipements peu touchés par les dysfonctionnements. Pour les colonnes emballages et bi-flux, en 2010, malgré un poids collecté supérieur à l année précédente une baisse du niveau de valorisation est constatée. Elle est due au dysfonctionnement de la collecte des ordures ménagères subit en Un transfert du gisement d ordures ménagères habituellement collecté en porte-à-porte s est opéré dans ces équipements peu touchés par les dysfonctionnements et entrainant une qualité moindre du tri des usagers. 91,41% des déchets recyclables des PAV sont valorisés. Emballages 10,68 % 12 COMMUNAUTÉ URBAINE MARSEILLE PROVENCE MÉTROPÔLE MÉTROPOLE 13

8 Les déchèteries Les déchèteries sont des espaces aménagés, gardiennés et clôturés où les particuliers peuvent déposer gratuitement certains de leurs déchets en vue de leur recyclage ou de leur valorisation. Le territoire communautaire dispose de 18 déchèteries. LES DÉCHÈTERIES MPM SAUSSET- LES-PINS CHÂTEAUNEUF- LES-MARTIGUES MARIGNANE ENSUÈS- LA-REDONNE CARRY- LE-ROUET Les déchets occasionnels, non collectés par les services classiques d enlèvement des ordures ménagères et pouvant être déposés en déchèterie, sont de nature variée. GIGNAC- LA-NERTHE LE ROVE SAINT- VICTORET 16 e SEPTÈMES- LES-VALLONS 15 e 14 e 7 e 2 e 3 e 1 er 6 e 5 e 8 e 4 e 13 e 12 e MARSEILLE 10 e PLAN- DE-CUQUES Remarque : En déchèterie, les «encombrants valorisables» sont orientés dès le dépôt par les usagers dans les bennes de valorisation, principalement bois, cartons, ferrailles et végétaux. Ne figurent dans la benne «encombrants» des déchèteries que la fraction non valorisable des encombrants, d où l appellation «encombrants non valorisables», envoyés vers les centres de stockage de déchets. En 2010, ces centres d apport volontaire ont permis la récupération de tonnes de déchets, dont 71,6 % ont pu être valorisés ou recyclés. 11 e ALLAUCH CARNOUX- EN-PROVENCE GÉMENOS ROQUEFORT-LA-BÉDOULE Remarques En 2010, les apports en déchèteries sont en baisse de 4,3 % en comparaison à 2009, les taux de valorisation sont en baisse de 2,7 % explicable en partie par la baisse de valorisation des gravats (-5 %) A ces tonnages peuvent être ajoutés ceux des collectes spécifiques tels que les pneus orphelins (24 tonnes) et les déchets d activités de soins à risques infectieux «DASRI» (28 tonnes). Depuis 2007, MPM s est engagé dans la collecte spécifique des déchets d équipements électriques et électroniques (dénommés «DEEE»), en signant un partenariat avec les éco-organismes ECOLOGIC et OCAD3E. Les six sites raccordés au dispositif «DEEE» (déchèteries de Sausset-les- Pins, Cassis, Marseille Bonnefoy, Gignacla-Nerthe, La Ciotat et Carry-le-Rouet) ont ainsi été captés 614 tonnes de DEEE. Ce qui représente pour les collectes spécifiques un tonnage total de 666 tonnes collectées, dont 638 tonnes ont pu être valorisées. Les apports cumulés des «déchèteries et collectes spécifiques» génèrent un tonnage global collecté de tonnes de déchets sur le territoire communautaire. TONNAGES DES 18 DÉCHÈTERIES MPM DÉCHÈTERIES Encombrants non valorisables Gravats Métaux Cartons Végétaux Bois D.D.M.* dont : Huiles minérales Piles Collectes spécifiques dont DEEE dont Pneus dont DASRI * Déchets Dangereux des Ménages COLLECTÉS (TONNEs) VALORISÉS 92% 91% 94% 94% 98% 100% 76% 100% TONNES ÉVOLUTION DES TONNAGES DÉCHÈTERIE ET COLLECTES SPÉCIFIQUES T T COLLECTÉS T T VALORISÉS Les déchets collectés en déchèterie ou via les collectes spécifiques sont envoyés directement chez les repreneurs ou bien, s ils ne sont pas valorisables, en centre de traitement ou en centre de stockage des déchets. De plus, une partie des encombrants non valorisables collectés sur la zone centre (commune de Marseille) tonnes ont transité sur les plates-formes de La Millière et des Aygalades. Ces opérations de transfert visent une optimisation des convois routiers (accouplement de bennes) et une réduction des nuisances environnementales T T T T En 2010, 6 déchèteries ont collectés 614 tonnes de déchets d'équipements électriques et électroniques. DÉCHÈTERIES 9 e CASSIS CEYRESTE 14 15

9 Les plates-formes de tri Afin de répondre aux besoins plus spécifiques des professionnels et des services municipaux, MPM a passé depuis 2003 deux marchés de prestations de service, générant la création de deux établissements privés de réception, tri et valorisation des déchets verts, des gravats et des encombrants. Les autres collectes spécifiques LES Plates-formes DE TRI DE MPM MARIGNANE LE ROVE 16 e 15 e 14 e 13 e SAUSSET- LES-PINS ENSUÈS- LA-REDONNE CARRY- LE-ROUET CHÂTEAUNEUF- LES-MARTIGUES SEPTÈMES- LES-VALLONS SAINT- VICTORET GIGNAC- LA-NERTHE PLAN- DE-CUQUES ALLAUCH A ce tonnage s ajoute tonnes dues au transit des flux suivants : encombrants voies publiques (Marseille / Allauch / Plan-de-Cuques) : tonnes (-24,5%); déchèteries de Marseille (encombrants non valorisables) : tonnes (-17 %); cartons des professionnels : 635 tonnes (+72 %). La collecte des déchets produits par les services techniques Il s agit principalement de déchets verts, générés par l activité des services techniques de MPM et de ses communes membres. La collecte s effectue en régie et les déchets sont acheminés vers les déchèteries ou les plates-formes pour être ensuite envoyés vers des filières agréées de recyclage. collectés et valorisés en Plates-formes T T T T T T T T La plate-forme des Aygalades située dans le 15 e arr. à Marseille, elle est exploitée par la société silim Environnement. La plate-forme de la Millière située dans le 11 e arr. à Marseille, elle est exploitée par la société ONYX. 87% des déchets des plates-formes de tri sont valorisés. 7 e 2 e 3 e 1 er 6 e 5 e 8 e 4 e 12 e 10 e MARSEILLE 9 e 11 e CARNOUX- EN-PROVENCE CASSIS ROQUEFORT-LA-BÉDOULE GÉMENOS CEYRESTE Depuis juin 2010, un seul marché intervient sur cette activité (groupement Onyx / Silim). Ces centres d apport volontaire reçoivent les déchets provenant des services municipaux, éventuellement des déchèteries de MPM, mais essentiellement ceux des petites et moyennes entreprises, artisans et commerçants. L activité de ces platesformes a permis en 2010 la récupération de tonnes de déchets tonnes proviennent des : encombrants artisans et commerçants / services techniques et prestataires associés : tonnes (+38 %), végétaux des artisans et commerçants / services techniques : tonnes (-18 %), gravats des artisans et commerçants / services techniques : tonnes (+6,2 %); L activité première de ces plates-formes, c est à dire la collecte des végétaux, gravats et encombrants dédiée aux artisans et commerçants et aux services techniques à savoir tonnes (tonnage total moins les flux déchèteries de Marseille - et celui des encombrants voies publiques) a permis la valorisation de tonnes de déchets (soit 87 % du tonnage entrant). Sur les plates-formes de tri, le flux «encombrants» entrant est constitué de différents matériaux valorisables et non valorisables : les valorisables sont triés sur le site et envoyés dans les filières adéquates de valorisation (ferrailles, bois, cartons ). Les refus sont quant à eux envoyés dans divers centres de stockage des déchets. L activité des plates-formes a connu une hausse sur l année 2010 (12 % des tonnages) sur l ensemble des flux collectés. Le taux de valorisation est en baisse malgré une augmentation du taux de valorisation des encombrants (+5 %) en partie à cause de la baisse du taux de valorisation des gravats. Les tonnages d encombrants apportés par les artisans et professionnels sont en légère hausse, contrairement aux tonnages d encombrants (sur rendez-vous et jets clandestins) collectés sur la voie publique. La collecte des cartons des artisans et commerçants et du papier émanant des administrations MPM assure également un service de collecte spécifique et local pour les cartons des artisans et commerçants ainsi que le papier émanant des administrations. Les tonnages collectés sont envoyés en plate-forme ou en centre de tri puis vers les filières agréées pour y être recyclés en totalité. Les collectes assurées par la régie sur l ensemble des sites concernés par le dispositif ont permis en 2010 la collecte de 635 tonnes. Concernant spécifiquement les papiers des bureaux des Docks de MPM, la Jeune Chambre Economique assurant depuis début 2009 leur collecte et leur traitement, ce flux ne rentre plus dans le bilan de MPM. La collecte et le traitement des déchets de soins à risques infectieux (DASRI) Elle n est pas directement prise en charge par MPM mais réalisée par l association ALMA MATER, dans le cadre d une convention de partenariat. L association intervient directement auprès des pharmacies adhérentes (soit près de 96 % des officines sur l ensemble du territoire de MPM). Cela concerne 28 tonnes en TONNES COLLECTÉS VALORISÉS 16 17

10 Les centres de transfert Les sites de traitement étant distants parfois de plusieurs dizaines de kilomètres des lieux de collecte, les opérations de transferts se sont révélées être les plus adaptées techniquement et économiquement à la situation de la collectivité. Il existe des centres de transfert pour les ordures ménagères et pour les déchets issus des collectes sélectives. Les centres de Transfert des déchets ménagers résiduels et des encombrants Les centres de stockage des déchets et de traitement étant parfois éloignés, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole dispose de 4 centres de transferts des déchets ménagers résiduels et éventuellement encombrants. Nota : à titre exceptionnel, pendant le blocage des centres de transfert marseillais lors des grèves de prestataires privés, des ordures ménagères résiduelles ont été déviées sur le centre de transfert de La Penne-sur- Huveaune. Chacun de ces sites accueille ainsi les déchets résiduels d une zone bien définie du territoire communautaire. En 2010, sur les tonnes d ordures ménagères résiduelles et tonnes d encombrants collectés sur le territoire communautaire (hors encombrants voies publiques de Marseille / Allauch / Plan-de-Cuques, déviés sur les plates-formes), tonnes ont ainsi transité pour être acheminées sur les différents sites de stockage et de traitement et sur le centre de traitement multifilières. Seuls les déchets résiduels et les encombrants voies publiques collectés sur les communes de Cassis, Ceyreste, La Ciotat, Roquefort-la-Bédoule et Septèmes-les-Vallons, ainsi qu une partie sur les communes de Carnoux-en-Provence et Gémenos, ne font pas l objet de transfert mais sont déchargés directement sur les centres de stockage des déchets, en raison de la proximité directe de ces derniers : Cassis, Ceyreste, La Ciotat, Roquefort-la-Bédoule et partiellement Carnoux-en-Provence et Gémenos : vidage des bennes sur le CSD du Mentaure, implanté à La Ciotat, Septèmes-les-Vallons : vidage des bennes sur le CSD de Septèmes-les-Vallons. Cela concerne au total tonnes de déchets n ayant pas fait l objet de transfert sur les sites dédiés. L essentiel du transfert des déchets ménagers est assuré par les deux centres de transfert de Marseille (CT Nord et CT Sud) ; ils absorbent 93 % du tonnage total de déchets transférés, qui sont ensuite transportés vers le site de stockage des déchets de Saint-Martin-de-Crau (CSD La Crau) et à partir de mars 2010 transférés en totalité sur le site de traitement multi-filières de Fos-sur-Mer. Les centres de transfert Nord et Sud de Marseille sont conçus pour assurer le transfert des déchets par voie ferroviaire, mais, le cas échéant (intempéries, grè - ves ), le transfert des déchets peut être assuré par transport routier. Ainsi, 84 % des tonnages ayant transférés sur les CT Nord et Sud de Marseille des déchets envoyés sur le centre de traitement multifilières font l objet d un transfert en conteneurs fermés par voie ferrée. Les centres de transfert d Ensuès et d Aubagne assurent le transfert et le transport des déchets ménagers résiduels ainsi que des encombrants, par route uniquement. DESSERTE CT ENSUÈS DESSERTE CT NORD DESSERTE CT SUD DESSERTE CT AUBAGNE DESSERTE CT SUD ET CT NORD PAS DE TRANSFERT Les centres de transfert des déchets recyclables Suite à un renouvellement en 2009 des marchés et à la mise en service de nouveaux sites de transfert en 2010, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole a utilisé transitoirement ainsi 4 centres de transfert / tri des déchets recyclables, selon les zones géographiques concernées : Le centre de transfert Jas de Rhôdes / Les Pennes-Mirabeau, Le centre de tri de Vedene, Le centre de tri de Narbonne, Le centre de tri de Firminy. Après mise en service des sites définitifs en 2010, 2 centres de transfert et un centre de tri ont été utilisés : Le centre de transfert La Penne-sur-Huveaune (papier des administrations, cartons professionnels et verre), Le centre de transfert La Lauzière Marseille 15 e (verre), Le centre de tri Jas de Rhôdes / Les Pennes-Mirabeau. Ces centres permettent le regroupement des collectes sélectives, qu elles soient en porteà-porte ou en points d apport volontaire, et le transport routier par gros porteurs de ces gisements vers les centres de tri ou directement vers les filières de valorisation (cas des collectes des flux en colonne d apport volontaire du verre et du papier). SECTEURS D'INFLUENCE ET TONNAGES 2010 DES CENTRES DE TRANSFERT D'ORDURES MÉNAGÈRES SAUSSET- LES-PINS CHÂTEAUNEUF- LES-MARTIGUES CARRY- LE-ROUET MARIGNANE GIGNAC- LA-NERTHE CT ENSUÈS T ENSUÈS- LA-REDONNE LE ROVE SAINT- VICTORET CT NORD T 16 e 15 e 7 e SEPTÈMES- LES-VALLONS 2 e 3 e 1 er 14 e 13 e 6 e 5 e 8 e 4 e 10 e 12 e MARSEILLE 11 e 9 e CT SUD T PLAN- DE-CUQUES ALLAUCH CARNOUX- EN-PROVENCE CASSIS TOTAL TRANSFÉRÉ EN T CT AUBAGNE T LE CT Nord et le CT Sud absorbent 93 % du tonnage total de déchets transférés. GÉMENOS ROQUEFORT-LA-BÉDOULE CEYRESTE 18 19

11 Les centres de tri Les centres de stockage des déchets Des installations spécialisées permettent d assurer un tri des déchets issus des collectes sélectives, ainsi que le conditionnement des produits en vue de leur recyclage. Ils sont ensuite acheminés vers des filières de recyclage pour y être valorisés. 85% des tonnages entrant en centre de tri ont été valorisés. En amont du centre de tri, les marchés intègrent des centres de transfert de déchets recyclables, permettant l optimisation logistique du transport de ces déchets des zones de collecte vers le centre de tri dédié. Chaque centre de tri assure le tri et le conditionnement des déchets issus des collectes sélectives en porte-à-porte et en point d apport volontaire. En 2010, après une période transitoire de mise au point et mise en service des installations de tri, les collectes sélectives ont été envoyées vers le centre de tri de Jas de Rhodes (Les Pennes-Mirabeau) pour les flux suivants : les filières agréées Verre Cartons professionnels Plastique Fer-acier Tétrabrique Carton Aluminium Papier blanc, journaux, magazines, prospectus Verrier du Languedoc AVP Valorplast Eymin Leidier Arcelor Packaging International Affimet, M. JP Lemaire achats France Revipac AVP, UPM Le territoire communautaire utilise pour le stockage de ses déchets 4 Centres de Stockage des Déchets de classe 2 (CSD) autorisés pour le stockage des déchets ménagers et assimilés. En 2010, tonnes de déchets produits collectés sur le territoire de la Communauté urbaine tonnes ont été envoyées en centres de stockage, soit 13 % du gisement total de MPM et ont été envoyées vers le Centre de Traitement Multifilières (CTM) soit 54 %. Globalement, sur les tonnes de déchets accueillis en CSD Crau et au Centre de Traitement Multi-filières, tonnes ont fait l objet d un transfert par voie ferrée, ce qui représente 66 % du tonnage total. Le reste correspond aux vidages des bennes directement sur les sites ainsi qu aux gros porteurs assurant le transport d une partie des déchets ménagers résiduels et des encombrants voies publiques. CSD de Saint-Martin-de-Crau (CSD La Crau) Situé sur la commune de Saint-Martin-de- Crau, le CSD La Crau est le seul centre de stockage de Classe 2 a être exploité en régie. Sur le premier trimestre 2010, il a été stocké sur ce site tonnes de déchets ménagers et assimilés. A cela, il faut rajouter 785 tonnes réceptionnées dans le cadre de l activité du CSD provenant de la commune de Saint-Martin-de-Crau et de PME alentours, soit un total de tonnes. Le centre de stockage des déchets de la Crau n accueille plus d ordures ménagères à compter du 31 mars 2010, le centre de traitement multi-filières situé à Fos-sur-Mer a pris le relai et est opérationnel depuis le 1 er décembre 2010 suite à une période de la mise en service industrielle de janvier à novembre Le centre de stockage des déchets de La Crau n'accueille plus d'ordures ménagères depuis le 31 mars Le flux des colonnes d apport volontaire du verre est quant à lui envoyé directement en filière de valorisation chez le repreneur, après regroupement des tonnages sur les centres de transfert de La Penne-sur-Huveaune et de la Lauzière sur Marseille. La collecte spécifique des cartons des commerçants est orientée soit en plate-forme (pour 635 tonnes) soit sur le site de transfert de La Penne-sur-Huveaune avant d être acheminée directement vers la filière de valorisation tonnes d emballages, collecte papiers et cartons des professionnels ont été collectées tonnes de déchets recyclables (emballages et papiers) ont été dirigées vers des centres de tri, et tonnes de verre directement vers la filière de valorisation. Cela représente 7 % du gisement global d'ordures ménagères résiduelles. Sur les tonnages entrant en centre de tri : 85 % ont été valorisés. Le tri des déchets recyclables conduit à l obtention de 6 catégories de matériaux. Ces derniers, conditionnés sous forme de balles (plastique, acier, aluminium ), sont envoyés vers des filières agréées qui assurent leur recyclage. Les refus, quant à eux, sont envoyés en centres de stockage des déchets. CSD DE ST-MARTIN DE CRAU T CTM DE FOS-SUR-MER T SECTEURS D'INFLUENCE ET TONNAGES 2010 DES CENTRES DE STOCKAGE DES DÉCHETS SAUSSET- LES-PINS CHÂTEAUNEUF- LES-MARTIGUES CARRY- LE-ROUET MARIGNANE CSD DES CADENAUX CSD DE ST-MARTIN DE CRAU CSD DE SEPTÈMES-LES-VALLONS CSD DE LE MANTAURE () CTM DE FOS-SUR-MER GIGNAC- LA-NERTHE ENSUÈS- LA-REDONNE SAINT- VICTORET LE ROVE CSD CADENAUX T 16 e 15 e CSD DE SEPTÈMES-LES-VALLON T DONT T D'ORDURES MÉNAGÈRES DONT T D'EMCOMBRANTS SEPTÈMES- LES-VALLONS 3 e 4 e 2 e 1 er 5 e 6 e 7 e 14 e 13 e * En 2010, le CSD Crau a réceptionné tonnes avec les 785 tonnes de déchets de St Martin de Crau. ** En 2010, il est constaté une différence importante de tonnages, entre les tonnages enregistrés sur les centres de transfert ( tonnes) et les déchets pesés au CTM ( hors boues et refus de tri). Cette différence de tonnes (-4,16 %) provient de la précision du système de pesées en centre de transfert et de l évaporation de l eau en cours de process de transfert. 8 e 10 e 12 e PLAN- DE-CUQUES MARSEILLE 11 e 9 e ALLAUCH CARNOUX- EN-PROVENCE CASSIS TOTAL SANS CTM EN T ROQUEFORT-LA-BÉDOULE CSD LE MANTAURE T GÉMENOS CEYRESTE CTM* EN T TOTAL AVEC CTM EN 2010** T 20 21

12 L unité de traitement multi-filières : «EveRé» La gestion et la prévention des risques Afin d exercer ses compétences dans le domaine de l élimination des déchets ménagers, la Communauté urbaine s est orientée vers un projet comportant la réalisation d un ensemble de traitement des déchets avec valorisation biologique et énergétique. Par une délibération en date du 13 mai 2005, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole a confié à la société EveRé (groupement URBASER-VALORGA International SAS) une délégation de service public d une durée de 23 ans. Cette société créée spécifiquement assurera le financement, la réalisation et l exploitation de l ensemble multi-filières implanté sur le site du Caban Sud, dans la zone industrialoportuaire de Fos-sur-Mer. La mise en service industrielle des équipements du centre de traitement multi-filières a été conduite par le délégataire sous le contrôle de MPM du 7 janvier au 30 novembre 2010 conformément au contrat de DSP modifié par l avenant n 1, décomposée en trois périodes : Période 1 Du 7 janvier au 31 mars 2010, mise à disposition de toutes les unités de traitement ; Période 2 Du 1 er avril au 30 septembre 2010, mise en fonctionnement effectif de chaque groupe d unités de traitement jusqu à leur fonctionnement effectif. Des constats de pré-réception ont ainsi été établis et portent sur les unités suivantes : Réception et séparation des déchets, Traitement biologique : - Tri primaire de la fraction biologique, - Homogénéisation (pré-fermentation), - Tri secondaire, - Méthanisation (digesteurs), - Valorisation du biogaz, - Séchage du digestat, - Maturation du compost, Traitement thermique : - Tri primaire de la fraction combustible, - Unité de Valorisation Energétique, - Tri et maturation du mâchefer. Période 3 Du 1 er octobre au 30 novembre 2010, fonctionnement en simultané de l ensemble des unités de traitement. Elle se termine par l établissement d un constat de fin de mise en service industriel au 30 novembre La mise en exploitation contractuelle du centre de traitement multi-filières a été prononcée le 1 er décembre 2010, faisant suite au constat de fin de mise en service industriel. EveRé a ainsi réceptionné et traité sur l année 2010 des ordures ménagères résiduelles en provenance des centres de transfert de Marseille et d Ensuès-la-Redonne ainsi que des boues de sèches en provenance de la station d épuration de Marseille. Les tonnages sont : en phase de mise en service industriel : tonnes d ordures ménagères résiduelles et tonnes de boues de la station d épuration de Marseille. en phase d exploitation : tonnes d ordures ménagères résiduelles. Fortement impliquée dans la protection de l environnement et la gestion des risques, MPM s engage depuis sa création dans des actions dédiées, notamment autour des activités de collecte des ordures ménagères, ainsi que le développement de nouvelles filières de collecte et de traitement de déchets spécifiques. La modernisation des équipements communautaires et infrastructures de sécurité Dans ce cadre, la mise en conformité et l amélioration des installations classées pour la protection de l environnement, transférées à la Communauté urbaine, ont été poursuivies en 2010 : audits réglementaires (structure, installations électriques, sécurité incendie et protection de l environnement), entretien régulier des espaces verts des sites classés et des débroussaillements pour la protection contre les incendies, gros travaux de sécurité et de mise en conformité, en particulier sur les centres de transfert et le centre de stockage des déchets de la Crau. La priorité a été donnée à la sécurité des agents intervenant quotidiennement sur ces sites (électricité, automatismes, travail en hauteur engendrant des risques de chute...). La mise à niveau progressive des centres de transfert Nord et Sud a été poursuivie, en particulier dans le cadre de l adaptation des installations aux nouveaux matériels de transport ferroviaire (wagons et conteneurs) des déchets ménagers. La réfection de la fosse du centre de transfert nord et de la dalle du centre de transfert sud a constitué des chantiers importants qui se sont déroulés tout en respectant la continuité du service. Poursuite des efforts d amélioration de l accueil des usagers et des agents sur les déchèteries (remplacement de bâtiments modulaires sur certains sites). La priorité a été donnée à la sécurité des agents intervenant quotidiennement sur ces sites

13 Récapitulatif des tonnages collectés et valorisés Zone géographique Population (INSEE 2010) collectés OM résiduelles collectés Encombrants VP collectés CS (porte-àporte) valorisés CS (porte-àporte) collectés PAV Verre collectés PAV JRM valorisés PAV JRM collectés PAV Emballages valorisés PAV Emballages collectés PAV Biflux valorisés PAV Biflux 1 er arr. de Marseille e arr. de Marseille collectés Déchèteries valorisés Déchèteries 3 e arr. de Marseille e arr. de Marseille e arr. de Marseille e arr. de Marseille e arr. de Marseille e arr. de Marseille e arr. de Marseille e arr. de Marseille e arr. de Marseille e arr. de Marseille e arr. de Marseille e arr. de Marseille e arr. de Marseille e arr. de Marseille Total Marseille Allauch Carnoux-en-Provence Carry-le-Rouet Cassis Ceyreste Châteauneuf-les-Martigues Ensuès-la-Redonne Gémenos Gignac-la-Nerthe La Ciotat Le Rove Marignane Plan-de-Cuques Roquefort-la-Bédoule Saint-Victoret Sausset-les-Pins Septèmes-les-Vallons Total communes Total MPM

14 INDICATEURS FINANCCIER Modalités d'exploitation LISTE DES PRESTATAIRES DE COLLECTES TRADITIONNELLES ET SÉLECTIVES 2010 LISTE DES PRESTATAIRES DE COLLECTES ET DE TRAITEMENT 2010 Zone géographique Collecte OM Collecte seléctive en PàP Collecte PAV Verre Collecte PAV JRM Collecte PAV Emballage/ Biflux Type et localisation Déchèteries Entreprise Marseille 1 er arr. de Marseille RÉGIE MPM 2 e arr. de Marseille ISS/ONYX 1 3 e arr. de Marseille ONYX/DERICHBOURG 2 4 e arr. de Marseille 5 e arr. de Marseille 6 e arr. de Marseille 7 e arr. de Marseille 8 e arr. de Marseille RÉGIE MPM 9 e arr. de Marseille 10 e arr. de Marseille 11 e arr. de Marseille 12 e arr. de Marseille 13 e arr. de Marseille 14 e arr. de Marseille Bronzo 15 e arr. de Marseille SMN 16 e arr. de Marseille ISS/Derichebourg 3 PAS DE COLLECTE RÉGIE MPM ISS DERICHBOURG POLYURBAINE PUIS SOPHED (05/2010) Marseille Junot (3 e arr.) Marseille Bonnefoy (10 e arr.) Marseille Libérateurs (11 e arr.) Marseille Château-Gombert (13 e arr.) Marseille La Jarre-Sud (9 e arr.) Marseille Les Aygalades-Nord (15 e arr.) Cassis Gémenos La Ciotat Roquefort-la-Bédoule Carry-le-Rouet Châteauneuf-les-Martigues Ensuès-la-Redonne Le Rove Marignane Sausset-les-Pins Saint-Victoret Gignac-la-Nerthe Véolia PUIS SITA LE 06/08/2010 Queyras Environnement Silim Environnement Commune centre Allauch Plan-de-Cuques Septèmes-les-Vallons RÉGIE MPM RÉGIE MPM pas de collecte Zone pilote/régie DERICHBOURG POLYURBAINE PUIS SOPHED (05/2010) Plates-formes Marseille Les Aygalades - 15 e arr. Marseille La Millière - 10 e arr. Silim Environnement ONYX Commune est Carnoux-en-Provence Bronzo Cassis RÉGIE MPM Ceyreste Bronzo Gémenos RÉGIE MPM La Ciotat ISS/NCI 4 Roquefort-la-Bédoule RÉGIE MPM Commune ouest BRONZO PUIS NCI (10/2010) Centres de transfert des ordures ménagères Marseille Nord (15 e arr.) Silim Environnement (Propriétaire : SNCF) Marseille Sud (10 e arr.) Bronzo (Propriétaire : MPM) Ensuès-la-Redonne Silim Environnement (Propriétaire : MPM) Aubagne CAPAE (Propriétaire : CA Pays d Aubagne et de l étoile) Centre de tri Jas de Rhôde Sita Sud Carry-le-Rouet SILIM Châteauneuf-les-Martigues SILIM/NCI 5 Ensuès-la-Redonne SILIM Gignac-la-Nerthe Le Rove RÉGIE MPM Marignane SILIM Saint-Victoret Sausset-les-Pins COVED/NCI 6 SILIM pas de collecte SILIM pas de collecte SILIM Centres de stockage des déchets (CSD) La Crau Le Mentaure (La Ciotat) Septèmes (Septèmes-les-Vallons) CSD Les Cadenaux (Les Pennes-Mirabeau) Centre de traitement multifilière Fos-sur-Mer Marseille Provence Métropole CA Pays d Aubagne et de l étoile Onyx Valsud Sita Sud EveRE 1, 2, 3 DEPUIS JUILLET , 5, 6 DEPUIS SEPTEMBRE

15 INDICATEURS FINANCCIER Coût par habitant Les dépenses relatives au service d élimination des déchets peuvent être ramenées à l habitant ou à la tonne collectée, l assiette étant la population communautaire (base recensement INSEE 2010 : habitants). COÛT GLOBAL PAR HABITANT ET PAR TONNE COÛT GLOBAL 2008 par habitant par tonne * * INSEE 2010 La ventilation des coûts à l habitant par flux de déchets demeure stable entre 2009 et 2010 OM résiduelles 75,53 % Ces coûts tiennent compte des dépenses de fonctionnement et d investissements relatifs à la collecte, au transport, au tri, à la valorisation et au traitement final (les recettes ne sont pas prises en compte). Les coûts élevés des collectes sélectives en porte-à-porte traduisent l insuffisance des tonnages collectés, particulièrement sur certains secteurs géographiques du territoire. La faible densité des déchets d emballages ramène des coûts exacerbés à la tonne. Cette hausse provient aussi en partie du prix de traitement du stock 2009 inclus dans le prix moyen calculé sur le tonnage collecté en Cette partie représente 30 sur les 826 la tonne soit 29 % de la hausse 2009 / Le prix réajusté à la tonne collecté 2010 est de 796. Les dépenses Le montant annuel des dépenses d élimination des déchets (collecte et traitement, hors propreté) comprend l ensemble des dépenses de fonctionnement (marchés publics, locations, fournitures diverses et études), les dépenses du personnel communautaire affecté à la collecte et au traitement des déchets, ainsi qu une partie des frais de fonctionnement de l administration (frais de structure, indemnités d élus). L ensemble des missions de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés mobilise un effectif communautaire de agents territoriaux rattachés spécifiquement aux quatre directions opérationnelles. En 2010, le montant total (hors investissements) des dépenses engagées pour l élimination des déchets communautaires s est élevé à 176 millions d euros, soit une hausse de +8,5 % entre 2009 et Les charges salariales sont en augmentation. Une partie des charges des effectifs de deux nouvelles directions créées en 2010 a été intégrée. Il s agit de 22 agents de la Direction Territoriale des Interventions Rapides et 7 agents de la Direction de l Ingénierie des Déchets (DID). L effectif affecté à la collecte est constant. Le glissement vieillesse technicité, retraite additionnelle, évolution de primes a eu un impact sur les charges. L augmentation des dépenses du service d élimination des déchets ménagers sur l année 2010 a été générée par plusieurs évolutions, en particulier au niveau des charges à caractère général : La mise en service industrielle et l exploitation en du centre de traitement multi-filières ont généré la principale augmentation du coût sur les ordures ménagères résiduelles. Les coûts de réhabilitations de La Crau et la forte augmentation du transport routier due à l arrêt des opérations de déchargement sur la CSD Crau et la mise au point du déchargement sur l unité du centre de traitement multi-filières ont généré un surcoût sur les ordures ménagères résiduelles. Concernant l évolution des coûts des encombrants voies publiques, il est due aux coûts de traitement dans divers CSD en substitution d un traitement sur le CSD Crau (fermeture en fin mars 2010). Pour les produits recyclables collectés en porte-à-porte, l évolution des coûts provient de l intégration dans le coût global du prix de traitement du tonnage collecté en 2010, d un stock 2009 trié en 2010 (1904 tonnes). L évolution du coût est générée par l application de nouveaux prix sur le produit bi-flux. Le taux de valorisation a globalement baissé sur les produits collectés en PAV (hormis le verre), notamment à cause des perturbations épisodiques qui sont intervenues sur le dispositif de collecte traditionnel. Ces événements ont entrainé une baisse du tri des usagers et une collecte sélective dégradée. En 2010, le montant total (hors investissements) des dépenses engagées pour l élimination des déchets communautaires s est élevé à 176 millions d euros. Plates-formes 4,07 % Déchèteries 6,59 % Déchets recyclables en porte-à-porte 5,86 % Déchets recyclables en PAV 3,90 % Encombrants voies publiques 4,05 % Le coût de collecte des encombrants sur la voie publique, liée à l incivisme des usagers pour tout ce qui concerne les jets clandestins sont élevés car très mobilisateurs de moyens humains et techniques pour en assurer la collecte, alors qu un réseau de 18 déchèteries et 2 plates-formes existent pour accueillir ce flux à un coût inférieur. DÉPENSES FONCTIONNEMENT (TTC) Charges salariales Charges à caractère général Quote-part pour frais d administration DÉCOMPOSITION DES COÛTS À LA TONNE (TTC, 2010) TOTAL FONCTIONNEMENT DÉPENSES INVESTISSEMENT (TTC) Investissement (engins de collecte inclus) Part de l investissement intégrée dans les dépenses annuelles (amortissements inclus) OM RÉSIDUELLES ENCOMBRANTS VP CS PàP CS PAV DÉCHÈTERIES PLATES-FORMES TOTAL FONCTIONNEMENT & INVESTISSEMENT

16 INDICATEURS FINANCCIER Les recettes Le montant des recettes pour l année 2010, s élève 175,2 millions d (soit une hausse de +23 % comparativement à 2009). La principale ressource financière du service de collecte et d élimination des déchets est la taxe d enlèvement des ordures ménagères (TEOM) dont s acquitte chaque propriétaire de locaux. Une redevance spéciale pour l enlèvement des déchets industriels et commerciaux assimilés aux ordures ménagères est également perçue. Ce système de redevance a été mis en place pour la prise en compte de l impact financier dû à la prise en charge par la collectivité des déchets ménagers assimilés des entreprises, dès lors qu ils produisent plus de 120 L par jour. Les tarifs sont révisés annuellement. Enfin, des recettes spécifiques d élimination des déchets (jets en Crau), des recettes de revente de matériaux (tels le papier, les cartons bruns) ou encore des aides financières diverses sont également comptabilisées (Eco-emballages, OCAD3E, Région ). Le montant des recettes pour l année 2010, s élève 175,2 millions d (soit une hausse de +23 % comparativement à 2009), et ne couvre pas la totalité des dépenses engagées et les frais associés de «quote-part administration générale» liés aux dépenses des directions fonctionnelles soit 176,1 M. Cette différence de 0,9 M représente 0,5 % de la totalité de la dépense. MONTANT DES RECETTES ANNUELLES RECETTES (TTC) Taxe d Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Redevance spéciale pour enlèvement des déchets industriels et commerciaux Autres recettes (jets en Crau, mise en paiement des plates-formes)* Subventions** Trop perçu TGAP / Remboursement CC Location diverses, autres produits de gestion courante, autres produits exceptionnels TOTAL * Il est à noter que les montants perçus au titre des «jets en Crau» correspondent aux déchets enfouis l année (N-1), le titre de recettes n étant émis qu une fois l année civile échue. SUBVENTIONS ET SOUTIENS FINANCIERS ACCORDÉS EN 2010 ** Subventions Eco-emballages, Ademe, et diverses participations. Les subventions et soutiens financiers accordés en 2010 par les divers organismes, comparativement à celles de 2009 et 2008, sont détaillés dans le tableau ci-après. Conseil Régional ADEME Eco-Emballages Fonctionnement Investissement Total Garanties de reprise (en lien avec le contrat Eco-Emballages) Recettes issues des recycleurs (hors garanties de reprise) OCAD3E Total Subventions

17 RAPPORT D'ACTIVITÉS Toutes les correspondances doivent être adressées à : Communauté urbaine Marseille Provence Métropole BP Marseille Cedex 02 Siège de l institution Le Pharo - 58, Boulevard Charles Livon Marseille Tèl : Fax : Services administratifs Les Docks - 10 place de la Joliette Atrium Marseille Tèl : Fax : L'agence - Direction de la communication MPM - Photos MPM / F. Moura / C. Carbonnell / Pauvarel - Imprimé sur papier recyclé