Nouveau Formulaire de Prise de Licence

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1 Nouveau Formulaire de Prise de Licence Vue Générale...2 Le Coupon Bleu restitué au Licencié...3 Le Coupon Jaune restitué au Club...4 Le Coupon Blanc...6 Nouveau Licencié...7 Ancien Licencié non Mutant...7 Ancien Licencié non Mutant...8 Ancien Licencié Mutant...8 Ancien Licencié Mutant...9 Le Feuillet Vert Comite ou CTS Régional...10 Le Coupon Blanc...11

2 Vue Générale Il s agit d un feuillet A4 (21 x 29,7 mm) imprimå recto verso et prådåcoupå en quatre feuillets distincts qui remplace les 4 feuillets autocopiants ainsi que l autorisation parentale. De plus, les principales garanties souscrites auprçs de l assurance sont dåfinies au verso. Feuillet Recto Feuillet Verso Comme vous pouvez le constater, le document est dåjé prå rempli avec les informations contenues dans la base de donnåes fådårale. Le document comporte quatre couleurs et se dåtache en quatre parties : Le Coupon Bleu revient au licenciå Le Coupon Jaune revient au Club Le Coupon Vert revient au ComitÅ RÅgional Le Coupon Blanc revient É la FÅdÅration

3 Le Coupon Bleu restitué au Licencié Le nouveau licenciå ne renseigne que ces zones Celui-ci est fourni prå rempli s il s agit d un renouvellement, aucune modification n est É apporter sur ce document, les corrections Åventuelles seront renseignåes sur le coupon blanc (visible par tous les intervenants) Pour Ñtre valable, ce document doit comporter Le cachet du club La date de dåbut de validitå Il s agit de la modification majeure du processus, en effet, c est le club qui dålivre une prå-licence valable, le document É une validitå au minimum jusqu au 30 Novembre, ou de 90 jours aprçs la date apposåe par le Club si celle celle-ci est postårieure au 1 er septembre. L attestation concernant le certificat MÅdical : DeuxiÇme nouveautå, le Club conserve le certificat mådical et en atteste la possession, dans ce cas, le licenciå n aura pas É pråsenter de tampon mådical sur sa licence, ni sur le feuillet bleu, sinon le licenciå devra pråsenter le certificat mådical l autorisant É la pratique y compris en compåtition É chaque compåtition. En cas de nouveau licenciå, celui-ci ne renseigne que les zones Nom et PrÅnom.

4 Le Coupon Jaune restitué au Club Coupon Jaune Recto Coupon Jaune Verso La seule nouveautå concerne le tampon du Club de sortie que le Club d accueil est invitå É demander afin d Åviter tout litige ultårieur Le club adresse au ComitÅ RÅgional le bordereau usuel accompagnå du Feuillet blanc et du Feuillet Vert, des Åventuelles attestations employeurs et, bien entendu, du rçglement de la Licence. Le feuillet blanc sera signå par le club avec råpåtition du sort du Certificat MÅdical

5 Le Coupon Vert Le coupon vert est destinå au ComitÅ ou au CTS RÅgional, il sera viså ainsi que le coupon blanc par le DÅlÅguÅ Licences Ü le DÅlÅguÅ Sports d Entreprise En cas de nouveau licenciå, seuls les noms et prånoms sont É renseigner sur cette partie du Document.

6 Le Coupon Blanc Il s agit du coupon råservå É la fådåration. Toutes les modifications et ou renseignements devront figurås ici Pour Ñtre valable et donc permettre la dålivrance d une Licence dåfinitive, les mentions suivantes sont obligatoires : Date et signature du demandeur (Ü Autorisation parentale si moins de 18 ans) Tampon du Club Tampon du ComitÅ RÅgional Pour obtenir une licence á MIXTE à Le tampon du DÅlÅguÅ Sport d Entreprise sera en outre exigå.

7 Nouveau Licencié Si vous remettez votre certificat mådical É votre Club, vous n aurez pas É le pråsenter pendant le reste de la saison Remettez les attestations d employeur pour jouer en Sport d Entreprise L attestation parentale est obligatoire pour les moins de 18 ans N o m P r é n o m N o m P r é n o m N o m P r é n o m Remplir les zones appropriées Dater & Signer

8 Ancien Licencié non Mutant Si vous remettez votre certificat mådical É votre Club, vous n aurez pas É le pråsenter pendant le reste de la saison Remettez les attestations d employeur pour jouer en Sport d Entreprise L attestation parentale est obligatoire pour les moins de 18 ans

9 Ancien Licencié Mutant Si vous remettez votre certificat mådical É votre Club, vous n aurez pas É le pråsenter pendant le reste de la saison Remettez les attestations d employeur pour jouer en Sport d Entreprise Faire apposer le tampon du Club de la saison derniçre sur le verso du feuillet bleu Le tampon du Club de la saison en cours atteste du maillot É porte en compåtition. L attestation parentale est obligatoire pour les moins de 18 ans

10 Le Feuillet Vert Comité ou CTS Régional Il se pråsente soit prå rempli soit avec uniquement le nom et le prånom du licenciå, il est toujours accrochå au feuillet blanc, tous les renseignements sont disponibles pour une mise É jour des donnåes. Le ComitÅ / CTS RÅgional envoie le Feuillet blanc É la FÅdÅration aprçs mise en place du tampon complåtå par celui du dålåguå Sport d Entreprise s il y lieu.

11 Le Coupon Blanc Il comporte la synthçse de tous les renseignements fournis par les diffårents intervenants. Le licenciå l a signå et datå (Ü autorisation parentale au verso) Le club a mis son tampon et a dåfini le sort du Certificat MÅdical Le ComitÅ / CTS RÅgional a mis son Tampon Le DÅlÅguÅ Sport d Entreprise a validå la licence mixte

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