Catalogue professionnel Ä. Ç Licence d exploitation du logiciel Ä MERCATOS Ç DÑveloppement SEEG NTIC Edition

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1 Catalogue professionnel Ä. Ç Licence d exploitation du logiciel Ä MERCATOS Ç DÑveloppement SEEG NTIC Edition PROPOSITION COMMERCIALE - LICENCE D EXPLOITATION (rayer toutes les mentions inutiles avant signature des präsentes) Entre les sociñtñs : NTIC Edition, sise au 4 bis, RÄsidence La Tuilerie FRESNES - France SARL au capital de immatriculäe au RCS B CrÄteil sous le numäro : ReprÄsentÄe par son GÄrant, Monsieur Olivier GRANON Ci aprçs dänommä É NTIC Ñ Et la sociñtñ : au capital de.., sise au....., Ville : Pays :., RCS / RM de.. NÜ APE ReprÄsentÄe par M. / Mme (En capitales) : Ci aprçs dänommä É le client Ñ EnoncÑ prñliminaire : Le client souhaite mettre en place un catalogue professionnel á usage Ä boutique sñcurisñe Ç par certificat bancaire sur la banque Ä.. Ç et accàs aux produits en visite dite Ä libre Ç. Le principal domaine commercial du client est : (nature des produits).. Cette application näcessite un serveur sous UNIX, (LINUX), avec les protections et säcuritäs optimales. Les langages de programmations retenus sont trçs räpandus et facilement maintenables : PHP 4.0 et base de donnäes á usage libre et non licenciä sous MySQL. Les interfaces gänäräes sont en HTML 4.0 ou supärieiur et permettent un räfärencement facile du site. Un domaine Internet est retenu / non retenu, sous forme : nom du domaine : avec un häbergement : Fourni / Non fourni par le client, chez : HÄbergeur : Le catalogue en ligne sera säcurisä avec accçs par Identifiant + Mot de passe. disponible en.. langues (nombre), et dätail :...., Autre :... Formulaire de demande d accçs pour le visiteur mis á disposition, suivant dätail á fournir par le client. Attribution d un couple ID/MDP.avec /sans.. options restrictives Si options, lesquelles :... DurÄe de l option :. Type et restrictions : - 1 -

2 AccÇs á l Administration de la base : consultation par un administrateur de la base par menu späcifique sur Internet a l adresse : Les produits de la Base É MERCATOS Ñ se präsentent sous la forme : räfärence, image, däsignation, prix, classäs en diffärentes rubriques / sous rubriques däfinies librement par le client suivant 4 niveaux autorisñs au maximum, (dont 3 sous niveaux). 1 - Administration du systàme : Menu sñcurisñ par Internet et mise á jour immñdiate : Gestion des comptes (ajout / suppression / modification) Gestion des produits (ajout / suppression / modification) Newsletter par ing (Si option retenue par le client) -.. OUI / NON 2 - PrÑsentation : Application späcifique É MERCATOS Ñ sous forme de É boutique virtuelle Ñ L application sera personnalisäe avec les couleurs et les logotypes däfinis par le client. Une interface avec des pages d accueil HTML permettra d effectuer les präsentations complämentaires Ces pages de präsentations sont fournies par le client.. OUI / NON Le client met á disposition de NTIC les codes näcessaire á la recopie des fichiers sur le serveur dädiä á l exploitation de É MERCATOS Ñ, (Codes FTP), si l häbergeur n est pas NTIC. Codes : hâte (domaine). Identifiant : Mot de passe : 3 - Etats : L Ädition É papier Ñ sera retenue sous forme Äditable en präsentation par format Adobe Acrobat. Cette option est implantable sur devis et non appliquäe dans le cas präsent. 4 - Structure et dñveloppement Temps engagä par NTIC pour le däveloppement de l application / Mise á disposition de la boutique É MERCATOS Ñ au format du client : Reprise et ajustements des modçles / Personnalisation 4 jours Scripts et analyse 2 jours Base de donnäes des produits et adaptations 2 jours CrÄation de la structure dynamique du menu Gestion multi comptes säcurisäs / restrictif + droits Graphisme et mise en place maquette Affichage / agencement Tests clients et modifications späcifiques 3 jours Investissement par NTIC 15 jours / homme DÑveloppements spñcifiques sur demande client (**)..jours / homme TOTAL..jours / homme REMARQUE : (**) Ces coäts restent dus par le client, suite aux demandes spåcifiques Devis par NTIC- La duråe du contrat tiendra compte du remboursement de ces montants incompressibles, É savoir : 4-1 : Nombre de jours É 475 HT/jour, soit HT Contrat baså sur 2 ans 5 - PROPOSITION COMMERCIALE 5-A - Proposition commerciale Nâ1 (Acquisition) : 5-A-1 Cahier des charges 5-A-2 - HÄbergement du site : 5-A-3 - DÄveloppement client / Mise en place du certificat bancaire 5-A-4 - Mise en place et demandes späcifiques sur la premiçre mise en ligne (**) 350,00 HT... HT 1.640,00 HT HT - 2 -

3 Mode de röglement : Acompte sur base (5-A-1 É 5-A-3) 30% HT É la commande, A suivre : 40% sur maquette livråe et installåe, acceptåe par le client Solde É la mise en ligne comprenant Åventuellement l ajustement stipulå au point (5-A-4) 5-B - Proposition Commerciale Nâ2 (Location) : 5-B-1 Cahier des charges 5-B-2 - HÄbergement du site : 5-B-3 - DÄveloppement client / Mise en place du certificat bancaire 5-B-4 - Mise en place et demandes späcifiques sur la premiçre mise en ligne (**) HT 5-B-5 - Le taux de commissionnement sur le CA mensuel total de la boutique est de : Option 1.sur base HT pour tout CA supñrieur á. HT / mois 5-B-6 - Le taux de commissionnement sur le CA mensuel total de la boutique est de : Option 2 5% sur base HT pour tout CA supñrieur á HT / mois 5-B-7 - Le taux de commissionnement sur le CA mensuel total de la boutique est de : Option 3 10% sur base HT pour tout CA infñrieur á HT / mois 350,00 HT HT 150,00 HT La rämunäration de NTIC est basñe sur le chiffre d affaires HT räalisä par la boutique Internet. Ce chiffre est exprimä par des s de commandes confirmäes, conserväs chez NTIC, relatant le dätail des commandes et les paiements enregisträs. Une copie est adressäe en temps räel sur la boite mail principale du client á savoir : Mail NÜ 1 Mail NÜ 2 Un relevä est Ätabli mensuellement par NTIC et la facture est immädiatement Ämise aprçs acceptation mutuelle du CA retenu comme base de calcul. Le rçglement effectuä par le client est á räception de facture provenant d NTIC. (Au plus tard le 10 de chaque mois). Dans cette formule É locative Ñ, la boutique est mise á disposition du client avec une licence d exploitation suivant les clauses juridiques ci-dessous. Les coäts initiaux de dñveloppement sont supportñs par NTIC dans le cadre du cahier des charges qui est fixä et validä par le client. Les däveloppements späcifiques effectuäs pour le compte du client sont ÄvaluÄs suivant la á REMARQUE à É l alinåa á 4 à et sont facturäs suivant les conditions portäes á l alinäa É 7.8 Ñ des präsentes. La base d exploitation du logiciel est portäe au :....(date) Toute demande de modifications ou däveloppement supplämentaire postärieur á la date däclaräe ci-dessus, fera l objet d un devis präsentä au client pour acceptation et facturable suivant les conditions commerciale exposäes dans l alinäa ci-dessous (mode de rçglement) Mode de röglement : Acompte : Le montant de l alinåa 5-B-1 est exigible É la signature des pråsentes., A la mise en route : ExigibilitÅ des alinåas 5-B-2 É 5-B-4 Facturation des commissions le 1 er de chaque mois ExigibilitÅ au 10 de chaque mois maxima. 6 - Services complåmentaires : 6-C - RÅfÅrencement franâais et international : 6-C-1 Mise en place du profil 400,00 HT 6-C-2 Entretien mensuel 80,00 HT 6-C-3 Liens croisäs et räfärencement direct par Webmaster modification du site incluse (par lien gänärä officiellement) Facturation au räsultat 60,00 HT /unitä Ces services pourront ätre dälivräs par notre compagnie ou tout autre compagnie de votre choix, (votre gestionnaire de site, sociätä späcialisäe, etc.)

4 Le räfärencement global de la É boutique internet Ñ du client peut faire l objet d une nägociation späcifique et le client peut alors Äviter la facturation mensuelle complämentaire, par une formule de pourcentage sur résultats, (commissions complämentaires). Le taux de commissionnement pour É räfärencement Ñ est basä sur le CA mensuel total de la boutique et vient en compläment du pourcentage däjá portä á l alinäa É 5-B-5Ñ soit 1,5% sur base HT, ou l alinäa É 5-B-6Ñ soit Montant complämentaire retenu : % sur base HT. 7 - Clauses juridiques : Les präsentes sont fermes et irrävocables et tiennent lieu de contrat commercial däfinitif Le client accepte par les präsentes que toute modification fondamentale de l objet commercial däclarä, (vente de cafäs et produits däriväs) sera signaläe É NTIC, qui se räserve le droit de refuser la modification si l Äthique et la nature des produits nouvellement introduits constituent une atteinte É la repräsentativitä de l entreprise NTIC. Cette däcision sera explicitäe et signifiäe par courrier R/AR au client, qui devra remädier immädiatement É cet Ätat de fait En cas de refus de modification par le client, NTIC se räserve le droit d interrompre le service sans autre forme de präavis sans que le client puisse prätendre É quelque forme de dädommagement que cela soit, et reste redevable des däbits en cours ainsi que de la clause á REMARQUE à É l alinåa á 4 à des präsentes Dans le cadre de la proposition commerciale NÑ2, tout retard de paiement constatä, (par courrier R/AR de la sociätä NTIC au client), peut entraöner la rupture du präsent contrat et la fermeture immädiate de l exploitation du logiciel Ü MERCATOS á sans präavis, et sans que le client puisse prätendre É quelque dädommagement que cela soit Le client restera cependant redevable des sommes dues et du montant des modifications späcifiques opäräes sur sa demande et portäes en á REMARQUE à É l alinåa á 4 à des präsentes, diminuä de la valeur des commissions däjé encaissäes, si la duräe, le type de contrat choisi et/ou les pourcentages sur le chiffre d affaires n ont pas permis d Äteindre ce montant NTIC rappelle qu elle ne saurait àtre tenue responsable de disfonctionnement intervenant dans la fourniture du service d häbergement qui a ÄtÄ choisi par le client. Toute intervention extärieure sur les modules sources et la structure du site est sous la responsabilitä exclusive du client. Les codes FTP remis par le client É NTIC pour l exploitation et les modifications Äventuelles du Ü code source á restent la propriätä du client.la modification de ces codes par le client sans en avertir NTIC ne permettrait plus É NTIC d assurer le suivi technique, et par consäquent, NTIC ne pourrait àtre tenu pour responsable des disfonctionnements ou retards dans les mises É jours Äventuelles Le Ü code source á de l application Ü boutique virtuelle et catalogue MERCATOS á reste la propriåtå intellectuelle de á NTIC à tant que le client n a pas manifestä son intäràt pour en acquärir la propriätä totale exclusive. L Ävaluation du montant total d acquisition des droits et propriätäs intellectuelle est portä É euros HT,(Vingt cinq mille euros HT) et ferait l objet d un contrat de cession enregisträ É l APP et É L INPI NTIC rappelle au client que toute copie illicite de ce Ü code source á de É MERCATOS Ñ pour toute forme d exploitation dätournäe du cadre exclusif de ce contrat entraönerait la rupture immädiate du dit contrat et des suites de droits concernant la violation de la propriätä intellectuelle assorti d une demande de dommages et intäràts Ägale É la valeur estimäe É l alinäa Ü 7.4 á des präsentes NTIC dåclare cåder les droits d utilisation de l application globale aux conditions exprimåes au travers de la proposition commerciale Nä2, contenant : - La structure de base apportäe par NTIC - Le däveloppement späcifique portä aux präsentes É l alinäa Ü 4-1 á - Un mode de rämunäration sous systâme acquisition ou location forfaitisäe sur CA pour une duråe minimale de 2 ans, (deux ans), tacitement reconductible, É dater de la signature des pråsentes par les deux parties. Dans le cadre de la proposition commerciale Nä1, la licence d utilisation du logiciel ÉMERCATOS Ñ est permanente, sans que NTIC puisse prätendre É une quelconque redevance complämentaire. Cependant, la propriätä intellectuelle du Ü code source á reste acquise É NTIC qui pourra en disposer comme bon lui semble, sans toutefois exploiter le modâle späcifique däveloppä pour le compte du client - 4 -

5 7.7 - La duräe minimale de ce contrat est de 2 ANS É compter de la signature des präsentes, et la date d enträe en vigueur de l exploitation de la boutique Ü á (Nom du domaine), est portäe au :.. (date) Le client accepte implicitement par la signature des präsentes que le montant des modifications späcifiques opäräes sur sa demande est de (chiffre).. HT, (lettre) euros HT, et se trouve applicable pour la formule commerciale NÑ2 des präsentes. (non applicable dans le cadre de l acquisition totale du logiciel «MERCATOS» suivant proposition commerciale NÑ1 des präsentes) Ce montant repräsente le plancher minimal de facturation par NTIC au client en cas de sortie anticipäe avant l extinction de la duräe minimale des präsentes portä É 2ANS. L extinction de ce däbit pourra àtre signifiä par NTIC en cours de contrat, si le montant global des commissions repräsentäes par % HT du C.A sont Ägales ou supärieures. Dans ce cas le client serait alors dägagä de toute obligation de duräe minimale Au terme des 2 ANS, NTIC adresse au client un relevä des montants de commissions perãus pendant la duräe du contrat : - Le montant des commissions perãues est infårieur É la somme portäe É l alinäa Ü 7.8 á NTIC Ämet une facture au client du montant de la diffärence entre cette somme et le montant des commissions perãues. - Le montant des commissions perãues est supårieur É la somme portäe É l alinäa Ü 7.8 á - Le client retrouve son droit de sortie du präsent contrat sans que NTIC puisse prätendre É toute forme de dädommagement que cela soit. Cependant, NTIC reste propriätaire de ses däveloppements, et le client s engage É ne plus exploiter le Ü code source á du logiciel Ü MERCATOS á Tout litige pouvant naötre dans l exäcution des präsentes sera portä devant le Tribunal de Commerce de Nanterre Fait pour valoir ce que de droit, en deux exemplaires signäs, tamponnäs et paraphäs sur toutes les pages. Le präsent contrat est constituä de six pages numärotäes de 1 É 6. Formule commerciale retenue par le client : (Rayer la (ou les) mentions Inutiles) Veuillez reporter en toutes lettres á formule Nä1 à ou bien á formule Nä2 à Suivi Åventuellement de la formule á option à que vous souhaitez á råfårencement au råel à ou bien á råfårencement sur CA à A - Formule Nä 1 (au räel) B - Formule Nä2 ( % HT du CA) C Forfait RÅfÅrencement (option) : Au råel ou..% supplämentaires sur CA (Signature präcädäe de Ü bon pour accord á) (Cachet commercial de l entreprise) Fresnes, le le : Monsieur Olivier GRANON M. /Mme : SEEG SARL. SociÑtÑ : - 5 -

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