ASS CASEL. 10 ter rue amelot LA ROCHELLE COMPTES ANNUELS. Exercice clos le : 31 décembre 2008

Transcription

1 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/ ter rue amelot LA ROCHELLE COMPTES ANNUELS Exercice clos le : 31 décembre 2008 CORIOLIS AEC 3, rue Edouard Branly BP ROYAN CEDEX Tél : Fax : CORIOLIS AEC

2 COMPTES ANNUELS CORIOLIS AEC Page 1

3 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Bilan actif Net au 31/12/08 % bilan Net au 31/12/07 % bilan ACTIFS IMMOBILISES Immobilisations incorporelles Frais d'établissements Frais de recherches & développement Concessions, brevets, licences, , ,01 Fonds commercial (1) Immobilisations incorpen cours Avances et acomptes Immobilisations corporelles Terrains Constructions Instal techn, matériel & outil indust , ,40 Autres , ,22 Immobilisations grevées de droit Immobilisations corporelles en cours ,34 Avances et acomptes Immobil financières (2) Participations 250 0, ,02 Créances ratt à des participations Titres imm de l'activité portefeuille Autres titres immobilisés Prêts , ,87 Autres TOTAL I , ,86 ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours En-cours prod (biens et services)(a) Produits intermédiaires et finis Marchandises , ,04 Avances et acomptes sur commandes Créances (3) Autres , ,70 Valeurs mobilières de placement , ,52 Disponibilités , ,53 Charges constatées d'avance (3) , ,35 TOTAL II , ,14 Charges à répartir sur plus exer (III) Primes de rembours des empr (IV) Ecarts de conversion actif (V) TOTAL GENERAL ( I +II + III + IV + V ) , ,00 ENGAGEMENTS RECUS Dons en nature restant à faire (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d'un an (brut) (3) Dont à plus d'un an (a) A ventiler, le cas échéant entre biens, d'une part, et services d'autre part CORIOLIS AEC Page 2

4 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Bilan passif 31/12/08 % bilan 31/12/07 % bilan FONDS ASSOCIATIFS Fonds propres Fonds associatifs sans droit de reprise , ,59 Ecarts de réévaluation Réserves Report à nouveau (a) Résultat de l'exercice [excédent ou déficit] (b) , ,62 Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise - Apports - Legs et donations - Subventions d'invest sur biens renouvelables - Résultats sous contrôle de tiers financeurs (a) Ecart de réévaluation Subventions d'invest sur biens non renouvelables Provisions réglementées Droit des propriétaires (commodat) TOTAL I , ,20 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour risques Provisions pour charges TOTAL II ,18 FONDS DEDIES Sur subventions fonctionnement Sur autres ressources TOTAL III DETTES (1) (d) Emprunts obligataires convertibles Emprunts et dettes auprès des éts de crédit (2) ,42 Emprunts et dettes financières divers (3) Avances et acomptes reçus sur cdes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés (c) , ,17 Dettes fiscales et sociales ,23 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes , ,99 Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance , ,03 TOTAL IV , ,62 Ecarts de conversion Passif V TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V) , ,00 ENGAGEMENTS DONNES (1) Dont à plus d'un an Dont à moins d'un an (2) Dont cbc et soldes créditeurs de banques ,42 (3) Dont emprunts participatifs (a) Montant entre parenthèses ou précédé du signe (-) lorsqu'il s'agit de déficits reportés (b) Montant entre parenthèses ou précédé du signe (-) lorsqu'il s'agit d'un déficit (c) Dettes sur achats ou prestations de services (d) A l'exception, pour l'application du (1), des avances reçues sur commandes en cours CORIOLIS AEC Page 3

5 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Compte de résultat du 01/01/08 au 31/12/08 du 01/01/07 Variation au 31/12/07 en valeur en % PRODUITS D'EXPLOITATION (1) Ventes de marchandises ,18 Production vendue (biens et services) (a) montant net du CA dont à l'exportation ,18 Production stockée (b) Production immobilisée Subventions d'exploitation ,18 Reprises sur prov, amort et trsf de charges ,95 Cotisations Autres produits (hors cotisations) ,93 TOTAL I ,67 CHARGES D'EXPLOITATION (2) Achats de marchandises (c) ,14 Variation de stock (d) ,07 Achats de matières p et autres approv(c) Variation de stock (d) Autres achats et charges externes ,40 Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amort, prov et engagements: Sur immob: dotations aux amort (e) ,79 Sur immob: dotations aux provisions Sur actif circulant: dotations aux prov Pour risques et charges: dot aux prov Autres charges ,63 TOTAL II ,44 RESULTAT COURANT NON FINANCIER (I-II) ,33 Quotes-parts de résultat sur opérations faite en commun: Excédent ou déficit transféré III Déficit ou excédent transféré IV PRODUITS FINANCIERS De participations D'autres VM, créances de l'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés ,79 Reprises sur prov et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de VMP ,32 TOTAL V ,75 CORIOLIS AEC Page 4

6 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Compte de résultat suite du 01/01/08 au 31/12/08 du 01/01/07 Variation au 31/12/07 en valeur en % CHARGES FINANCIERES Dotations aux amort et aux provisions Intérêts et charges assimilés Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de VMP TOTAL VI RESULTAT FINANCIER (V-VI) ,67 RESULTAT COURANT (I-II+III-IV+V-VI) ,07 PRODUITS EXCEPTIONNELS Sur opérations de gestion ,20 Sur opérations en capital ,00 Reprises sur prov et transferts de charges TOTAL VII ,49 CHARGES EXCEPTIONNELLES Sur opérations de gestion ,57 Sur opérations en capital ,00 Dotations aux amort et aux provisions TOTAL VIII ,85 RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII-VIII) ,88 Impôts sur les bénéfices (IX) Report de ress non util des exerc antérieurs (X) ,00 - Engagements à réaliser sur ressources affectées (XI) TOTAL DES PRODUITS (I+III+V+VII+X) ,95 TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI+VIII+IX+XI) ,13 EXCEDENT OU DEFICIT ,90 EMPLOIS DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE Produits Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL Charges Secours en nature Mise à disposition gratuite des biens Personnel bénévole TOTAL (1) Dont produits aff à des exerc antérieurs (2) Dont charges aff à des exerc antérieurs (a) A inscrire, le cas échéant, sur des lignes distinctes (b) Stock final moins stock initial - montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (-) (c) Y compris droits de douane (d) Stock initial moins stock final : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (-) (e) Y compris éventuellement dotations aux amortissements des charges à répartir CORIOLIS AEC Page 5

7 ANNEXES AUX COMPTES ANNUELS CORIOLIS AEC Page 17

8 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Régles et méthodes comptables ANNEXE AU BILAN ET AU COMPTE DE RESULTAT (Décret n du articles 7, 21, 24 début, 24-1, 24-2 et 24-3) Au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31/12/2008 dont le total est de ,16 Euros et au compte de résultat de l'exercice, présenté sous forme de liste, et dégageant un résultat de : ,14 Euros L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2008 au 31/12/2008 Les notes ou tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels Ces comptes annuels ont été établis le 14 avril 2009 Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect des principes définis par le plan général (articles et 1203) conformément aux hypothèses de base : - image fidèle, - permanence des méthodes comptables d un exercice à l autre, comparabilité, - continuité de l exploitation, - régularité, - sincérité, - importance relative, - prudence, et conformément aux règles générales d établissement et de présentation des comptes annuels La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques Les principales méthodes utilisées sont les suivantes : Immobilisations corporelles et incorporelles Les immobilisations sont évaluées à leur coût d'acquisition (Prix d'achat et frais accessoires) La mise en place des nouvelles règles d amortissements est obligatoire pour les exercices ouverts à compter du 1 er janvier 2005 Toutefois, la nature des principaux investissements se prête peu à un amortissement par composants Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire ou dégressif en fonction de la durée de vie prévue - Matériel et outillage 3/15 ans - Matériel de transport 3 ans - Mobilier de bureau 3/10 ans CORIOLIS AEC Page 18

9 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Régles et méthodes comptables Participation, autres titres immobilisés, valeurs mobilières de placement La valeur brute est constituée par le coût d'achat hors frais accessoires Stocks Les stocks sont évalués suivant la méthode premier entré, premier sorti Créances Les créances sont valorisées à leur valeur nominale Contributions volontaires L'association bénéficie de contributions volontaires non comptabilisées mais valorisées suivant les informations transmises par les collectivités concernées : * locaux fournis par la Ville de La Rochelle situés 10 rue Amelot * consommations d eau, de gaz et d électricité * charges de personnel concernant les quatre permanents à temps plein dont Les rémunérations sont prises en charge par la CDV, la Ville de La Rochelle et le CCAS soit un total de Autre information Afin d éclairer la lecture des comptes, il est apporté les précisions suivantes : les prêts accordés aux adhérents sont ajustés selon la liste nominative des encours à la clôture de l exercice La régularisation comptabilisée représente une charge sur exercices antérieurs de ; En contrepartie, la provision pour risque figurant au passif pour est reprise sur l exercice Les versements reçus des adhérents pour les chèques vacances sont comptabilisés lors de leur encaissement La charge correspondant à l achat des chèques-vacances ainsi réglés n est enregistrée qu à la réception totale du montant des chèques-vacances Le décalage dû au plan de règlement en cours à la clôture de l exercice est rétabli sur le présent exercice par la constatation de produits d avance L impact sur les comptes est une charge de CORIOLIS AEC Page 19

10 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Immobilisations Cadre A Valeur brute Augmentations début d exercice Réévaluations Acquisitions Immobilisations incorporelles Frais d'établissement et de développement Total I Autres postes d'immobilisations incorporelles Total II Immobilisations corporelles Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d autrui Installations générales, agencements et aménagements des constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements et aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Total III Immobilisations financières Participations évaluées par mise en équivalence Autres participations 250 Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières Total IV TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) Cadre B Diminutions Valeur brute Réévaluations Par virement Par cession fin d'exercice Valeur d'origine Immobilisations incorporelles Frais d'établissement et de développement (I) Autres postes d'immobilisations incorporelles (II) Immobilisations corporelles Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Installations générales, agencements, aménag constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements et aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Total (III) Immobilisations financières Participations évaluées par mise en équivalence Autres participations 250 Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières Total (IV) TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) CORIOLIS AEC Page 20

11 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Amortissements Cadre A IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES SITUATIONS ET MOUVEMENTS DE L EXERCICE Valeur en début d'exercice Augmentations Dotations Diminutions Sorties/Reprises Valeur en fin d'exercice Immobilisations incorporelles Frais d'établissement et de développement Total I Autres immobilisations incorporelles Total II Immobilisations corporelles Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Instal générales, agenc et aménag constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements et aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Total III TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III) CADRE B VENTILATION DES MOUVEMENTS AFFECTANT LA PROVISION POUR AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES Immobilisations amortissables Immobilisations incorporelles Frais d'établissements TOTAL I Autres immobincorpporelles TOTAL II Immobilisations corporelles Terrains Sur sol propre Sur sol d'autrui Insgales,agenc et amdes const Inst techniques mat et outillage Instgales, agenc amdivers Matériel de transport Matbureau et inform mobilier Emballages récup et divers TOTAL III Frais d'acqude titres de part TOTAL IV Total général (I+II+III+IV) Total général non ventilé des dotations Construct Autres imcorporelles Colonne 1 Différentiel de durée DOTATIONS Colonne 2 Mode dégressif Colonne 3 Amortfiscal exceptionnel Total général non ventilé des reprises Cadre C MOUVEMENTS DES CHARGES A REPARTIR S/ PLUSIEURS EXERCICES Frais d'émission d'emprunt à étaler Primes de remboursement des obligations Montant net début exercice Colonne 4 Différentiel de durée REPRISES Colonne 5 Mode dégressif Augmentations Colonne 6 Amortfiscal exceptionnel Total général non ventilé dotations + reprises Dotations exercice aux amort Mouvements des amortissements à la fin de l'exercice Montant net en fin exercice CORIOLIS AEC Page 21

12 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Provisions et dépréciations inscrites au bilan Montant au début de l'exercice Augmentations : Dotations exercice Diminutions : Reprises exercice Montant à la fin de l exercice Provisions réglementées Provisions pour reconstitution gisements miniers et pétroliers Provisions pour investissements Provisions pour hausse des prix Amortissements dérogatoires Dont majorations exceptionnelles de 30 % Provisions fiscales pour implantation à l'étranger av 01/01/92 Provisions fiscales pour implantation à l'étranger ap 01/01/92 Provisions pour prêts d'installation Autres provisions réglementées Total I Provisions pour risques et charges Provisions pour litiges Provisions pour garanties données aux clients Provisions pour pertes sur marchés à terme Provisions pour amendes et pénalités Provisions pour pertes de change Provisions pour pensions et obligations similaires Provisions pour impôts Provisions pour renouvellement des immobilisations Provisions pour grosses réparations Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés payés Autres provisions pour risques et charges Total II Dépréciations Dépréciations immobilisations incorporelles Dépréciations immobilisations corporelles Dépréciations titres mis en équivalence Dépréciations titres de participation Dépréciations autres immobilisations financières Dépréciations stocks et en-cours Dépréciations comptes clients Autres dépréciations Total III TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III) Dont dotations et reprise: - d'exploitation - financières exceptionnelles Titres mis en équivalence : montant de la dépréciation de l'exercice CORIOLIS AEC Page 22

13 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Etat des créances et des dettes Cadre A ETAT DES CREANCES Montant brut A 1 an au plus A plus d'1 an De l'actif immobilisé Créances rattachées à des participations Prêts (1) (2) Autres immobilisations financières De l'actif circulant Clients douteux ou litigieux Autres créances clients Créances représentatives de titres prêtés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux Impôts sur les bénéfices Taxe sur la valeur ajoutée Autres impôts taxes et versements assimilés Divers Groupe et associés (2) Débiteurs divers Charges constatées d'avance Total (1) Dont prêts accordés en cours d'exercice (1) Dont remboursements obtenus en cours d'exercice (2) Prêts et avances consenties aux associés Cadre B DETTES ETAT DES Montant brut A 1 an au plus De 1 à 5 ans A plus de 5 ans Emprunts obligataires convertibles (1) Autres emprunts obligataires (1) Emprunts et dettes auprès d'établissements de crédit : (1) - à un an maximum à l'origine - à plus d'un an à l'origine Emprunts et dettes financières diverses (1) (2) Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux Impôts sur les bénéfices Taxe sur la valeur ajoutée Obligations cautionnées Autres impôts, taxes et versements assimilés Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Groupe et associés (2) Autres dettes Dettes représentatives de titres empruntés Produits constatés d'avance T (1) Emprunts souscrits en cours d'exercice (1) Emprunts remboursés en cours d'exercice (2) Emprunt, dettes contractés auprès des associés CORIOLIS AEC Page 23

14 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Tableau des fonds associatifs Nature Patrimoine intégré Fonds statutaires Subv Invest non renouvelables Fonds de trésorerie apporté Montant Début Exc Plus Moins Montant Fin Exc Autres fonds associatif TOTAL FONDS SANS DROIT REPRISE Valeur des biens affectés repris en fin d'apport Valeur des biens affectés repris à la dissolution Valeurs des biens non affectés repris en fin d'apport Valeurs des biens non affectés repris à la dissolution Libéralités non encore autorisées Libéralités ayant le caractère d'apport sous condition Subventions d'investissement sous condition TOTAL FONDS AVEC DROIT REPRISE TOTAL FONDS ASOCIATIFS CORIOLIS AEC Page 24

15 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Tableau de suivi des subventions Nature des différences temporaires Montant Provisions réglementées Autres Total des accroissements Provisions non déductibles l année de comptabilisation Autres Amortissements réputés différés Déficits reportables Moins-values à long terme Total des allégements CORIOLIS AEC Page 25

16 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Détail des charges à payer 31/12/ /12/2007 Dettes fournisseurs et comptes rattachés Fournisseurs a payer , , Partfrais obsa payer 9 150, ,89 Total , ,54 TOTAL GENERAL , ,54 Détail des fournisseurs à payer : * marchandises Le Goff * rembt Epinoux 1235 * fournitures de bureau 1584 * S3G * Comox 6799 * téléphone 3857 * solde Cesu * Mizo 5169 * intérêts Crédit Municipal * traiteur Arsonneau * frais bancaires 1665 * assurances * projecteur réveillon * salle parc expo * complément activités * musée automates 500,00 * rbt cot Coustal 6277 * honoraires expert comptable 7 083,00 * honoraires commissaire comptes 3 449, CORIOLIS AEC Page 26

17 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Détail des produits à recevoir 31/12/ /12/2007 Autres créances Produits a recevoir , , Goprod a recevoir , ,60 Total , ,26 Disponibilités Interets courus/depots , ,00 Total , ,00 TOTAL GENERAL , ,26 Détail des divers produits à recevoir : * orchestre * solde subvention Lagord * tickets Dragon 8 280,00 * champagne réveillon 1 200,00 * frais bancaires * loto foot * subvention La Rochelle 2 454,00 * Aide * divers CORIOLIS AEC Page 27

18 Exercice du 01/01/2008 au 31/12/2008 Détail des produits et charges constatés d avance DETAIL DES PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 31/12/ /12/ Prodd'avance / chèques vacances , Prodd'avance/voyages , , Prod d'avance : cot casel , , Prodd'avance/cot go , ,00 TOTAL GENERAL , ,68 DETAIL DES CHARGES CONSTATEES D'AVANCE 31/12/ /12/ Charges constat d'avance , , Charges d'avance/voyages , ,00 Détail des charges constatées d avance diverses : * assurances * machine à affranchir * proweb 4 784,00 * location véhicule * maintenance 2 243,00 * locations vacances TOTAL GENERAL , ,43 CORIOLIS AEC Page 28

19

20

21