Fonds Le Bleu. 92 J 5 Enseignement. 1 Documents repris par Mme Le Bleu. 2 Id.
|
|
- Virgile Thibault
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Sommaire 92 J 1 2 : Vie privée 92 J 3 4 : Etudes et formation 92 J 5 : Enseignement 92 J 6 15 : Associations, sociétés savantes, commissions 92 J : Cabinet d'architecte 92 J : Travaux, Doubs (hormis Besançon) 92 J : Travaux, Besançon 92 J : Plans généraux 92 J : Etude de restauration urbaine et plan d'occupation des sols 92 J : Travaux pour des particuliers
2 Fonds Le Bleu 92 J 1 2 Vie privée 92 J 1 Curriculum vitæ 92 J 2 Copropriété du 53, rue Mégevand (Besançon) : correspondance, devis, factures, gérance ( ) ; propriété du 51, rue Mégevand : factures, devis, travaux ( ) ; décès et succession de F. X. Le Bleu : correspondance, factures (1982) 1 92 J 3 4 Etudes et formation 92 J 3 Ecole des beaux arts : scolarité (1964, 1968) ; notes pour le diplôme d'architecte ( ); voyages d'étude : correspondance, documentation ( ); notes d'architecte et croquis (s. d.) 2 92 J 4 Documents techniques : techniques de restauration, installation du gaz ; répertoire d'architectes pour 1971 et 1975 ; rapports sur l'agglomération de Besancon pour 1966 et 1970 ; journées d'arc et Senans : architecture traditionnelle, création architecturale (1977); congrès de l'union nationale des syndicats français d'architectes à Marseille : correspondance, programme, brochures touristiques (1980); réunion d'information pour l'utilisation du bois dans la construction (1981) J 5 Enseignement 1 Documents repris par Mme Le Bleu. 2 Id.
3 92 J 5 Ecole des beaux arts de Besançon, section d'architecture : correspondance et coupures de presse ( ) ; collaboration à PROMOCA Bourgogne Franche Comté, organisme de formation des collaborateurs d'architectes ( ) ; institut universitaire de formation continue : correspondance ( ) ; dossier pour l'élaboration de documents pédagogiques d'urbanisme et d'architecture : correspondance, notes, dessins sur calques ( ) ; cours pour la maîtrise de mathématiques appliquées aux sciences sociales : correspondance ( ) ; unité pédagogique d'architecture n 6, Paris : participation au jury du diplôme ( ) J 6 15 Associations, sociétés savantes, commissions 92 J 6 Académie des sciences, belles lettres et arts de Besançon : programme des séances ( ); amicale des anciens élèves du lycée Victor Hugo ( ) ; amicale des anciens du Génie ( ); association des anciens élèves de l'école Saint François (1978); Amis des musées ( ); amicale des Bretons (1974); A.N.A.H., association nationale pour l'amélioration de l'habitat : rapports d'activités, observations sur les dossiers transmis pour avis ( ) 92 J 7 A.N.A.H., association nationale pour l'amélioration de l'habitat : comptes rendus des réunions de la commission départementale de l'habitat J 8 A.N.A.H., association nationale pour l'amélioration de l'habitat : comptes rendus des réunions de la commission départementale de l'habitat J 9 Commission départementale de l'environnement : correspondance, procès verbaux de réunions ( ) ; association pour la prévention de la pollution atmosphérique (1976); centre régional de diffusion culturelle ( ); commission départementale des sites : correspondance et procès verbaux de réunions ( ); Bâtiments de France : correspondance ( ); commission départementale d'urbanisme (1980) ; Carré Granvelle ( ) ; association Univers (1982) ; association Vauban : assemblée générale du 25 mars 1982 ; association pour le développement de l'environnement artistique (1982)
4 92 J 10 Commission diocésaine d'art sacré, journée de campanologie à Strasbourg : programme, correspondance ( ), expertise de la sonnerie de l'église Saint Claude de Besançon (1980), église Saint Claude de Besançon, réfection de la façade et construction d'un campanile, projet de l'architecte J. P.. Varin : plans, élévations, photographies, correspondance, documentation ( ), voyages d'étude ( ); commission d'embellissement des villages ( ); délégation régionale à l'architecture et à l'environnement : correspondance et documentation concernant essentiellement les matériaux de couverture en Franche Comté ( ) 92 J 11 Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France, région de Franche Comté : correspondance, rapports annuels, documentation ( ); festival de musique de Besançon ( ) ; G.T.A.U. ( ); Folklore comtois : notes d'information, convocation aux assemblées, etc. (1969, ) ; Ligue urbaine et rurale (1972) 92 J 12 Ordre des architectes, circonscription de Besançon : correspondance, circulaires, documentation ( ) 92 J 13 Vieilles maisons françaises, délégation du Doubs : correspondance, programme de visites ( ); société d'émulation du Doubs : programme des séances ( ); correspondance et texte de la communication donnée à la société d'émulation par F. X. Le Bleu le 15 décembre 1979 : Le Prieuré des minimes de Montlebon (XVIIe siècle) 92 J 14 S.F.U., société française des urbanistes du Sud Est : correspondance, documentation J 15 S.F.U., société française des urbanistes du Sud Est : effectifs, recrutement, activités diverses J Cabinet d'architecte 92 J 16 Etats analytiques et feuilles horaires ( ) ; registres d'entrées et de sorties du personnel ( ) ; registre d'appointements et de salaires ( ) ; bulletins de salaires du personnel ( ) ; conventions collectives nationales des architectes ( )
5 92 J 17 U.R.S.S.A.F., union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales ( ); formules d'honoraires ; médecine du travail ( ) 92 J 18 R.I.P.S., régime interprofessionnel des salariés ( ) ; A.S.S.E.D.I.C. ( ); taxe sur les salaires ( ); S.C.A.B., société de courtage de l'assurance du bâtiment ( ) J Travaux, Doubs (hormis Besançon) 92 J 19 Amancey, plan d'occupation des sols (Amancey, Amondans, Cléron, Fertans, Malans) : rapports, plans ; P.O.S. d'amancey ; éléments d'études sur les sites et l'architecture rurale, par F. X. Le Bleu : notes préparatoires, épreuves d'imprimerie, publication définitive 92 J 20 Amancey, plan d'occupation des sols : plans, études, rapports 92 J 21 Amancey, plan géologique des communes d'amancey, Cléron, Amondans, Fertans, papier, 3 exemplaires s.d. 92 J 22 Amancey, 2 photographies aériennes du plan d'occupation des sols, Institut géographique national, s.d. papier 92 J 23 Amancey, plans cadastraux, 1/1000, calque (renouvelé 1975 pour 1975) 92 J 24 Amancey, projet pour un bâtiment de recette postale, mémoire explicatif : plans, photos J 25 Amondans, plan cadastral, 1/1000, calque (renouvelé pour 1973) ; plan cadastral, 1/2000, calque (s.d.); plan cadastral du territoire communal, calque, 2 ex. (s.d.) J 26 Chaux lès Passavant, propriété Voinot : lettre (1980); Cléron, restauration du moulin : correspondance, devis, plans ( ); Dannemarie sur Crête, propriété Dromard : correspondance, plans, dessins pour l'aménagement intérieur (1970); Epeugney, église paroissiale : lettre (1972) 92 J 27 Flagey, travaux d'aménagement de la maison de M. Albert Bourgon : correspondance, plans, appel d'offres ( ); agrandissement d'un couvoir : plans (1977) 92 J 28 Flagey, aménagement de la maison de M. Albert Bourgon : plans, coupes, études de menuiserie, calque (1969); détails de menuiserie pour l'escalier intérieur, 1969, 1970 dessin, papier, 2 ex. (1970) 92 J 29 Flagey, aménagement de la maison de M. André Bourgon : correspondance, marchés, mémoires, plans
6 92 J 30 Flagey, aménagement de la maison de M. André Bourgon : appels d'offre J 31 Fontain, terrain de l'association des scouts de France : plans (1982); lotissement Devant les Buis : correspondance, plan (1982); Frontenay, pose d'un parquet et construction d'une bibliothèque : plans, devis, correspondance (1980); Les Grangettes, projet de construction de la maison de M. Beauté : correspondance, plans ( ); Gy, aménagement du château (1971); Les Hôpitaux Neufs, projets de construction de la proprété Boisson : plans, notes (1970); Maîche, création de la place du château de Malseigne, restauration du château ( ) 92 J 32 Maîche Le Russey, plan d'aménagement rural, commission Loisirs Tourisme : correspondance, notes, brochures 92 J 33 Maîche Le Russey, plan d'aménagement rural, commission Equipement Logements : correspondance, rapports 92 J 34 Marnay, travaux de restauration au château, réfection du mur de soutènement de la terrasse : correspondance, devis, factures ( ); Miserey, demande d'estimation de maison (s.d.); Montandon, plan d'aménagement rural : correspondance ( ); Montbéliard, projet de construction d'un pavillon pour M. Beauté : plans ( ); Morre, construction d'un groupe scolaire et d'un club de jeunes ( ) ; reconstruction de l'église : correspondance, plan, documentation ( ) 92 J 35 Morre, reconstruction de l'église : correspondance, plans, documentation J 36 Morre, reconstruction de l'église : plans J 37 Morre, reconstruction de l'église : travaux de maçonnerie, de couverture, de menuiserie et de serrurerie J 38 Morre, reconstruction de l'église : travaux de chauffage, de plomberie, de miroiterie, de peinture, etc J 39 Nans sous Sainte Anne, plan cadastral, calque s.d. 92 J 40 Nans sous Sainte Anne, plan d'occupation des sols : plans, correspondance ( ), église : croquis de l'élévation intérieure (1970); Pont de Roide, église paroissiale, modification des aménagements intérieurs : devis, correspondance, plans ( ), aménagement d'une maison paroissiale et d'une bibliothèque pour tous ( ) ; Rochefort (Jura), propriété Devèze : lettre (1980)
7 92 J 41 Scey en Varais, étude pour une copropriété horizontale : correspondance, photos, plans J 42 Torpes, amélioration des cités ouvrières des papeteries Z.R.C. : plans, marchés, correspondance, documentation 92 J 43 Torpes, amélioration des cités ouvrières des papeteries Z.R.C. : plans, devis ( ); Trépot, consolidation de l'église paroissiale : devis, rapport d'architecte, correspondance, plan ( ); Villefrancon, réparation du château : correspondance (1982); Villevieux, lotissement : correspondance (1975); Vuillafans, restauration du château : devis, correspondance ( ) 92 J Travaux, Besançon 92 J Plans généraux 92 J 44 Carte d'état major, 1/10000 : 4 ex. dont 2 avec rehauts de couleur manuscrits, papier (s.d.); carte d'état major, 1/5000, papier (s.d.) 92 J 45 Cheminement dans Besançon et autour de la ville : photocopies de carte d'état major avec rehauts de couleur manuscrits (s.d.), croquis manuscrits sur calque et papier, avec légendes (s.d.) 92 J 46 Plans topographiques, planimétrie issue du plan cadastral au 1/5000 : 8 plans, calque 92 J 47 Besançon sud, plan cadastral, 1/10000 : 2 plans (révisés pour 1974) ; Besançon Boucle, plan cadastral, 1/5000 (révisé pour 1974) 92 J 48 Plan général de circulation 1/2000, papier, avec rehauts de couleur manuscrits et légende s.d. s.d J Etude de restauration urbaine et plan d'occupation des sols 92 J 49 Etude et protection du centre urbain : brochures diverses, relevés de façades J 50 Battant (quartier), étude de restauration et de restructuration urbaine : plans, correspondance, notes manuscrites 92 J 51 Battant (quartier), étude de restauration et de restructuration urbaine : plans, notes manuscrites J 52 La Perception urbaine. Etudes comparées et applications juridiques : le quartier Battant à Besançon (France) et le plateau de Mont Royal à Montréal (Canada). Thèse présentée par M. Pierre Marchand à la faculté de droit et sciences économiques de Besançon pour l'obtention du 1976 doctorat d'université en urbanisme
8 92 J 53 Battant, plan de circulation, aménagement de la rocade du centre : 2 plans, papier J 54 Battant, quartier ouest (rue d'arènes, place Marulaz) : 5 plans, papier, dont un avec rehauts de couleur et 2 s.d. plans, calque 92 J 55 Battant, quartier sud (quai Vauban, aval), plan de sauvegarde et de mise en valeur : plan, papier, 6 exemplaires dont 12 avec rehauts de couleur (s.d.); Battant, quartiers sud et est, plan de sauvegarde et de s.d. mise en valeur : plan, calque, 3 ex. (s.d.) 92 J 56 Battant, quartier est (quai Vauban, amont), plan de sauvegarde et de mise en valeur : plan, papier, 3 ex., dont un avec rehauts de couleur (s.d.), 2 ex., calque s.d. (s.d.) 92 J 57 Battant, quartier nord (rue Battant), plan de sauvagarde et de mise en valeur : plan, 7 ex. (5 ex. sur papier, dont un avec des lacunes et un avec rehauts de couleur, s.d. ; s.d. 2 ex. sur calque, s.d. 92 J 58 Battant, plan général (quartier de Battant et quai Vauban), plan de sauvegarde et de mise en valeur, s.d. calque, 2 ex. 92 J 59 Battant, 7 plans topographiques réguliers : place Battant, promenade des glacis et square Bouchot ; Charmont et fort Griffon ; rue Battant, quai de Strasbourg et quai Vauban partiellement ; Arènes et quai Vauban partiel lement ; place de la Révolution et quai Vauban partiellement, 2 ex. ; quai Veil Picard, lycée 1965 Pasteur et quai Vauban partiellement, papier, 1/ J 60 Id., calque (2 séries de 7 calques) J 61 Battant, plan général, calque s.d. 92 J 62 Battant, secteur sauvegardé : plan et coupe sur la ville de Besançon, 1/5000, 5 calques J 63 Battant (rue Battant, chemin de ronde de Griffon), plan topographique, 1/500, papier (1981); les Hauts de Battant, plan, rehauts de couleur (1981); fort Griffon, plan cadastral, 1/500 (1974) 92 J 64 Battant (chemin de ronde du fort Griffon), crèche familiale : coupe et plans, 6 calques J 65 Battant : quai Vauban (aval), quai Vauban (amont), Battant (Arènes et Charmont), Battant (Battant s.d. proprement dit) : 4 plans, papier 92 J 66 Bersot (quartier Bersot Saint Amour), études de restauration et de restructuration urbaine : enquêtes, plans, relevé de façades, etc. 92 J 67 Bregille, les Chaprais, plan d'aménagement : plan, 1/5000, papier (mis à jour pour 1956) 1956
9 92 J 68 Chailluz (forêt de Chailluz), plan cadastral, 1/10000, papier (révisé pour 1974) ; forêt de Chailluz, la Combe aux Chiens, la Chaille, les Graviers Blancs, plan d'aménagement : plan, papier (mis à jour pour 1956) ; forêt de Chailluz, les Chaprais, la Viotte, Palente : plan cadastral, 1/10000, papier, 4 exemplaires (révisé pour 1974) 92 J 69 Château Farine : plan, 1/5000, papier (mis à jour pour ) 92 J 70 La Bouloie, plan topographique régulier, 1/2000, , papier (mis à jour pour 1969) J 71 La Grette, Saint Ferjeux, la Butte, Montrapon : plan, 1/5000, papier (mis à jour pour 1956) J 72 La Grette, la Butte : plan cadastral, 1/2000, calque J 73 Montrapon : plan topographique régulier, 1/2000, papier, 3 ex. 92 J 74 Palente : plan, 1/5000, papier (mis à jour pour 1956) ; Palente : plan topographique régulier, 1/2000, papier ( ) 92 J 75 Planoise, Rosemont, la Roche d'or : plan, 1/5000, papier, 3 exemplaires (s.d.); Planoise, Port Douvot, la Roche d'or, Velotte, Beure : plan, 1/10000, papier, 7 ex. s.d. (s.d.) 92 J 76 Préfecture (quartier de la préfecture, de la faculté de médecine, du grand séminaire, de la nouvelle mairie) : plan cadastral, 1/500, papier (renouvelé pour 1974) ; préfecture (nouvelle préfecture et gare d'eau) : plan cadastral, 1/500, papier (renouvelé pour 1974) ; préfecture, extension des services, état en mai 1975 : plan, 1/500, papier ; préfecture : plan cartographique de la ville de Besançon, 1/2000, papier (1946, mis à jour pour 1956) 92 J 77 Saint Claude (quartier) : 5 plans, 1/2000, calque (1974); Saint Claude : plan cadastral, 1/2000, papier (s.d., 1974?); Saint Claude : plan topographique régulier, 1/2000, papier, 2 ex. ( , mis à jour pour 1969) 92 J 78 Tarragnoz (Tarragnoz et Rivotte) : plan cadastral, /2000, calque 92 J 79 Velotte, études d'aménagement de Velotte : règlement d'urbanisme, correspondance, plans, notes manuscrites 92 J Travaux pour des particuliers 92 J 80 Réfection d'appartements, 51 rue Mégevand (1er, 2e et 3e étage) : devis, plans, factures ( ) ; travaux de toiture, 51 rue Mégevand : factures, dessins de l'élévation de la façade ( )
10 92 J 81 Construction d'une villa à Palente, rue de Verdun, pour M. Girin : correspondance, plans, documentation ( ) ; construction d'une villa à Palente, lotissement les Courtils, pour M. Fiétier : plans (1971) ; attestations d'architecte ( ) ; 30, rue Charles Nodier : correspondance, plan ( ) ; 22, rue Mirabeau : plan (1973) ; quai Vauban : correspondance (1970) ; 104 Grande rue : corespondance ( ) ; hôtel Franchet de Rans, 1 rue des Fusillés : correspondance, projet pour un permis de construire (1977) ; 31 B rue des Fluttes Agasses : estimation de travaux (1977) ; 63 chemin de Plainechaux : correspondance (1978) ; chemin de Terre Rouge, six maisons individuelles : convention d'études (s.d.) ; chemin des Montboucons : plans (s.d.)
CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour
M A I R I E DE D I J O N PALAIS DES ETATS DE BOURGOGNE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 septembre 2013 Ordre du Jour 1 - Conseil du 24 juin 2013 - Procès-verbal - Approbation I- ECOLOGIE URBAINE A- URBANISME
Plus en détail256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Plus en détailSTRUCTURES CONSEIL ORGANISME COMPETENCE CONTACT SITE INTERNET
FICHIER CONTACTS STRUCTURES CONSEIL Agence Départementale d'information sur le Logement - ADIL 1, Ch de ronde du Fort Griffon - Entrée C La vocation de l ADIL est d offrir gratuitement aux habitants du
Plus en détailAscenseur indépendant : ascenseur incliné 2
Ascenseur indépendant : ascenseur incliné 2 Flaine Forum Flaine Forêt Arâches-la-Frasse Dossier IA74000939 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détailCENTRES DES FINANCES PUBLIQUES DU DÉPARTEMENT
CENTRES DES FINANCES PUBLIQUES DU DÉPARTEMENT SERVICES FONCIERS Service de la publicité foncière Besançon 1 er bureau Immeuble "Le Major" 83 rue de Dole 25042 BESANÇON CEDEX Tél. : 03 81 47 24 03 - Fax
Plus en détailEVALUATION DE L'IMPACT ECONOMIQUE DU TOURISME DANS LE PAYS HORLOGER
EVALUATION DE L'IMPACT ECONOMIQUE DU TOURISME DANS LE PAYS HORLOGER Syndicat mixte du Pays Horloger Comité Régional du Tourisme - Observatoire Régional du Tourisme CARTE DES COMMUNES DU PAYS HORLOGER Laval-le-
Plus en détailFICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES
LES AUTORISATIONS DE TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS QUESTIONS / RÉPONSES FICHE PRATIQUE 05 TRAVAUX EN ESPACES PROTÉGÉS COMMENT PRÉPARER LES DEMANDES? QUELLES SONT LES RÈGLES A RESPECTER? MINISTÈRE DE LA CULTURE
Plus en détailOPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE
OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE Une OPAH? Qu est ce que c est? O.P.A.H = Opération Programmée d Amélioration de l Habitat. Il s'agit d'une action menée par Ouest Provence et les communes membres en
Plus en détailConseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime. Construire sa maison : les clefs du projet
Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire sa maison : les clefs du projet Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire
Plus en détailFuture sous-série 5 S Chemins de fer
Archives départementales du Doubs Série S provisoire Future sous-série 5 S Chemins de fer (fonds des Ponts et Chaussées) Répertoire numérique provisoire établi par Rachid Neghliz 1993 (réactualisation
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H
Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE
Plus en détailCharte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG
Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
Plus en détailTransaction et copropriété immobilière
FORMINDIS est un établissement privé d enseignement à distance déclaré sous le N 52 44 05178 44 auprès du Préfet de région des Pays de la Loire, placé sous le contrôle pédagogique du ministère de l Education
Plus en détailMise à jour le 08.07.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Papiers à conserver Mise à jour le 08.07.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Principe Le délai de des papiers varie selon leur nature. Il s'agit de durées minimales
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailPartenaires Titre du périodique Edition/années parution Cote NUM Années numérisées Thèmes
APPEL À INITIATIVES 2011-2012 «NUMERISATION CONCERTEE EN ARTS» Périodiques en arts numérisés par les partenaires de la BnF ( et pôles associés) accessibles dans Gallica prochainement Pour une aide à la
Plus en détail1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)
1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) Dossiers d opérations de construction et d aménagement de bâtiments de l université Panthéon-Sorbonne
Plus en détailéglise paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)
Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs
Plus en détail7. La fiscalité locale indirecte
7. La fiscalité locale indirecte Généralités Les collectivités locales perçoivent des produits fiscaux de deux natures : directs et indirects. La fiscalité directe se compose, pour sa majeure partie, des
Plus en détailL emploi lié au tourisme dans le Territoire de Belfort
Chiffres clés 1 207 emplois en moyenne sur l année 2011 dans le Territoire de Belfort*. Soit 850 emplois en équivalent temps plein (dont plus de 700 en zone urbaine). 2,4 % de l emploi total du département.
Plus en détailRéforme des autorisations d Urbanisme
Réforme des autorisations d Urbanisme Entrée en vigueur le 1er octobre 2007 L essentiel de la réforme réside dans : - le regroupement des procédures fusionnées en 3 permis et une déclaration préalable
Plus en détailREUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014
REUNION DU 25 SEPTEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le 25 septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détail105 Avenue du 12 février 1934 92240 MALAKOFF - http://maisondesarts.malakoff.fr LA CABANE
105 Avenue du 12 février 1934 92240 MALAKOFF - http://maisondesarts.malakoff.fr LA CABANE Ouverture Mardi 14 septembre 2010 105 Avenue du 12 février 1934 92240 MALAKOFF - http://maisondesarts.malakoff.fr
Plus en détailDevenir des diplômés de licence professionnelle
Observatoire de l insertion professionnelle et des parcours Devenir des diplômés de licence professionnelle Statistiques sur l emploi au 1 er décembre 2014 des diplômés au titre de l année des années à
Plus en détailANNEE 2010 ETAT DE LA DETTE AU 31/12/2010 RECAPITULATION GENERALE DETTE EN DETTE EN CAPITAL AU 31/12/2010 CAPITAL L'ORIGINE
ANNEE 2010 ETAT DE LA DETTE AU RECAPITULATION GENERALE BUDGET DETTE EN CAPITAL A L'ORIGINE DETTE EN CAPITAL AU ANNUITES PAYEES AU COURS DE L'EXERCICE INTERETS CAPITAL 185 929 302,80 119 210 373,51 14 392
Plus en détailCONSERVATION DES DOCUMENTS :
CONSERVATION DES DOCUMENTS : Cette brochure réalisée par Dominique MATHELIE GUINLET, COJC Bordeaux. Edition Septembre 2014 Le réseau JURIS DEFI c est : Des professionnels du droit à votre écoute : Avocats
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014
CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur
Plus en détailCRT Picardie. Enquête auprès des acteurs du tourisme
CRT Picardie Enquête auprès des acteurs du tourisme 1 Votre entreprise ou structure / organisme institutionnel Votre nom : Votre titre : Votre e-mail : (pour pourvoir vous envoyer le résultat de l enquête)
Plus en détailPrésentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Plus en détail«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009
«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la
Plus en détail01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Plus en détailPROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailL avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
Plus en détailDomaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier
Domaine du Moulin à Bayonne Une nouvelle vie pour un nouveau quartier ** * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation, auprès
Plus en détailLISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Plus en détail4 914 m 2 div. Direction Grands Comptes - 01 56 885 885. jerome.vincent-genod@keops.fr. 9 387 m 2 div.
4 ème trimestre 2007 Les 54 offres présentées dans cette édition constituent une sélection d opportunités d implantation sur votre secteur, ainsi qu un premier regard sur le marché de l immobilier d entreprise.
Plus en détailDe La Terre Au Soleil
De La Terre Au Soleil Atelier d Architecture S. Anwoir Architecte Les motivations Respect environnemental et investissement à long terme: Participation au développement durable (protéger notre environnement,
Plus en détailInformations et inscriptions : Pèlerin Grand prix Pèlerin du patrimoine - 18 rue Barbès - 92128 Montrouge CEDEX www.pelerin-patrimoine.
Informations et inscriptions : Pèlerin Grand prix Pèlerin du patrimoine - 18 rue Barbès - 92128 Montrouge CEDEX www.pelerin-patrimoine.com Le Grand prix Pèlerin du patrimoine a pour but de valoriser notre
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détailDEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 Convocation du 19 Février 2013 L'an deux mil treize et le vingt-cinq février à dix-neuf
Plus en détailFICHIER KISH Opinions de la personne Kish sur la vie associative
FICHIER KISH Opinions de la personne Kish sur la vie associative Nom de la Type Signification Modalités IDENT char Identifiant du logement ELIGAD num Nombre de personnes éligibles (15 ans et plus) POIDSF
Plus en détailLettre d actualité de l urbanisme
n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n
Plus en détailCertificat d urbanisme
MINISTÈRE CHARGÉ Demande de Certificat d urbanisme N 13410*02 1/4 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : Connaître le droit de l urbanisme applicable sur un terrain Savoir si l opération que vous projetez
Plus en détailCONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS
CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 09 décembre 2010 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Président
Plus en détailProjet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux
1 Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13 I Etat des lieux Le parc d ateliers «publics» loués aux artistes contemporains à Marseille est de : - 10 ateliers
Plus en détailTransaction, location et copropriété immobilière
FORMINDIS est un établissement privé d enseignement à distance déclaré sous le N 52 44 05178 44 auprès du Préfet de région des Pays de la Loire, placé sous le contrôle pédagogique du ministère de l Education
Plus en détailSAINT-PETERSBOURG EN PETIT GROUPE MEILLEUR TARIF GARANTI 2015/2016
SAINT-PETERSBOURG EN PETIT GROUPE MEILLEUR TARIF GARANTI 2015/2016 Vous n'aimez pas les voyages en groupe? Le voyage sur mesure vous paraît trop cher? Vous n êtes pas rassurés à l idée de voyager seul?
Plus en détailPREPARER SA VISITE AUX «COULISSES DU BATIMENT» Livret destiné aux collégiens et lycéens visitant les chantiers et ateliers
PREPARER SA VISITE AUX «COULISSES DU BATIMENT» Livret destiné aux collégiens et lycéens visitant les chantiers et ateliers Rendez-vous le 11 octobre 2012 pour visiter le chantier GROUPE SCOLAIRE ILOT DE
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2008 à 19 h 00
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2008 à 19 h 00 L'an deux mil huit,le mardi vingt-deux juillet, à 19 heures 00, le conseil municipal, dûment convoqué le 15 juillet 2008, s'est réuni en session
Plus en détailFasc. 653-20 II. GESTION DE L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME : 1. 7. Délibération relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme
Formulaire des Maires Fasc. 653-20 SOMMAIRE PRÉSENTATION GÉNÉRALE I. CERTIFICAT D'URBANISME : 1. 1. Certificat d'urbanisme 2. Certificat d'urbanisme d'information 3. Certificat d'urbanisme détaillé 4.
Plus en détailLes points ci-dessous apportent quelques compléments à la note technique.
Croix 1, bâtiment multifonctions 15.012 Rapport du Conseil communal au Conseil général Demande de crédit complémentaire d'un montant de CHF 1'170'000.- dans le cadre de la construction d'un bâtiment multifonctions,
Plus en détailTOURISME ET CULTURE. "Landscale", construction d une salle de spectacle Le Châble (CH), (avec Jean-Paul Chabbey - 1 er Prix, en cours de réalisation
Sam Voltolini Architecte DPLG SIA REG A CP 195, 1000 Lausanne 6 (Switzerland) T : + 41 21 601 66 64 samvoltolini@bluewin.ch TOURISME ET CULTURE "Landscale", construction d une salle de spectacle Le Châble
Plus en détailLE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE
LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard
Plus en détailEXTENSIONS ECOLOGIQUES
www.josefapricoupenko.com Louise Ranck, Latitude 48 www.latitude48.net EXTENSIONS ECOLOGIQUES www.josefapricoupenko.com 27 mars 2010 Extensions écologiques, Joséfa Pricoupenko 1 Structure associative créée
Plus en détailInformation et orientation
Information et orientation Des services sociaux peuvent vous informer et vous accompagner Proxim Social Service d accueil, d information et d orientation physique et téléphonique. 0805.01.2530 appel gratuit
Plus en détailServices de la Maison de l Emploi. Etapes d un projet. Organismes d accompagnement. Contacts utiles COORDONNEES ET PLAN D ACCES
COORDONNEES ET PLAN D ACCES Poste Ste Suzanne Police Centre Ville Petite Hollande Bethoncourt Maison de l Emploi du Pays de Montbéliard 10, avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny BP 36315 25206 Montbéliard
Plus en détailDIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance
Plus en détailCompte rendu de la séance du conseil municipal
Commune d Ecury sur Coole Page 1 sur 5 Compte rendu de la séance du conseil municipal Le conseil municipal s est réuni à la mairie le lundi 30 mars 2009 de 20h00 à 23h00 Etaient présents : Catherine DETHUNE,
Plus en détailTravaux d isolation et de finitions (peinture, revêtements, plâtrerie, ) Parc
Activité Travaux d isolation et de finitions (peinture, revêtements, plâtrerie, ) Parc PNR Monts d Ardèche 1-Dynamique du marché Caractéristiques du secteur d activité et perspectives (au niveau national)
Plus en détailL architecture de Neuilly Collection est fortement inspirée des résidences de standing de Neuilly-sur-Seine et des beaux quartiers de l Ouest
L architecture de Neuilly Collection est fortement inspirée des résidences de standing de Neuilly-sur-Seine et des beaux quartiers de l Ouest parisien : larges balcons, grandes ouvertures et matériaux
Plus en détailCOMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
Plus en détail6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
Plus en détailMINISTERE DE LA DEFENSE
MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION (Monument
Plus en détailMASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
Plus en détailExpertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux
Gudrun Xpert - sa Avenue des Arts 50 BE - 1000 Bruxelles tel. 02/515 12 40 98947-07 /VEN Client Mevr Kathleen Van Limburg Vredestraat 25 BE - 1080 Brussel Avenue des arts 50 Belgique - 1000 Bruxelles 11/123.45.67
Plus en détail6. La fiscalité locale indirecte
6. La fiscalité locale indirecte Généralités Les collectivités locales perçoivent des produits fiscaux de deux natures : directs et indirects. La fiscalité directe se compose, pour sa majeure partie, des
Plus en détailPrésentation du cas de la Région de Bruxelles-Capitale (RBC)
Présentation du cas de la Région de Bruxelles-Capitale (RBC) Par Bruxelles-Environnement (IBGE) Département Eau Les grandes lignes de la présentation - Particularités de la RBC face au cycle naturel de
Plus en détailLES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE
Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles
Plus en détailClôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer
Clôture des comptes de la coopérative scolaire OCCE Liste des opérations à effectuer I - Comptes établis avec le cahier de comptabilité 1. Calculer la situation générale (colonne 14). 2. Totaliser les
Plus en détailDossier de Presse 5 juin 2008 20. L Oeuvre de Vauban à Besançon
Dossier de Presse 5 juin 2008 20 L Oeuvre de Vauban à Besançon Dossier de Presse 5 juin 2008 21 Besançon : des défenses façonnées par un méandre dominé > 21 27 La citadelle Historique La position stratégique
Plus en détailOssature - Poteaux-poutres
Construction Bois Ossature - Poteaux-poutres 2015 Construction de clos-couverts isolés en ossature bois ou système poteaux-poutres Pionnier de la construction bois dans l Ain, ELCC intègre toutes les compétences
Plus en détailPROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Plus en détailPORTFOLIO ETUDES D ARCHITECTURE LOUISE LEONARD
PORTFOLIO ETUDES D ARCHITECTURE LOUISE LEONARD Mail : leonardlouisearchitecte@yahoo.fr Site Web : www.leonardlouisearchitecte.sitew.com BI-CURSUS, DESS, MATERIAUX POUR L ARCHITECTURE 2003-2004 École d
Plus en détailTaxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 25411053 (En vigueur)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détailBoudème Les Deux-Portes
Le quartier de Boudème Les Deux-Portes Bienvenue chez vous! Mieux connaître son quartier pour mieux en profiter : voici, en substance, l objectif de ce fascicule conçu par la Ville de Martigues et destiné
Plus en détailPrésentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Demande de réserve parlementaire Présentation générale du fonctionnement de la réserve parlementaire De manière générale, dans chaque circonscription,
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE D AIDE INDIVIDUELLE A LA CREATION
PRÉFET DE LA RÉUNION Direction des affaires culturelles océan Indien Service du développement culturel Affaire suivie par Service Arts-plastiques Poste 02 62 21 90 69 Références AIC 2015 DOSSIER DE DEMANDE
Plus en détailCHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133
Traitement No 10813134 DATDEB... 01/01/2010 DATFIN... 31/12/2010 FOUDEB... 0 FOUFIN... ZZZZZZ MONTANT... 4000 TYPEMAR... T Liste 1. Marchés entre 4.000 et 19.999,99 euros. 006178 SODEL SAINT DIE CEDEX
Plus en détailTypologie des séjours en Bourgogne en 2007 Suivi de la Demande Touristique 2007
Typologie des séjours en Bourgogne en 2007 Suivi de la Demande Touristique 2007 1 Sommaire 1. Objectif et méthode p. 3 2. Données de cadrage : les séjours en Bourgogne en 2007, Suivi de la Demande Touristique
Plus en détailService de l exercice professionnel
Service de l exercice professionnel PRESTATION DE SERMENT DÉMARCHES PRÉALABLES Nous vous remercions de bien vouloir prendre rendez-vous auprès du SEP pour déposer le présent dossier accompagné de toutes
Plus en détail2 PP. Contributions directes
2 PP Contributions directes 2 PP 1-5 Evaluation des propriétés non bâties. Etat des observations présentées à la suite de la communication des résultats aux intéressés (1) 1911-1912 1 Arr. de Dieppe 2
Plus en détailSéance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre 2007 et arrêté NOVELLI du 19 mars 2010
DIRECTION COPROPRIETE 51 rue Louis Blanc 92917 PARIS LA DEFENSE Cedex 01 46 91 25 25 ENTRE LES SOUSSIGNES : CONTRAT DE SYNDIC n Conforme à l'avis du Conseil National de la Consommation du 27 septembre
Plus en détailCOMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL
COMMUNE D HAUTERIVE CONSEIL GENERAL Rapport du Conseil Communal au Conseil Général à l appui d une demande de crédit pour l exécution de travaux de réfection des toitures de la Maison des Arcades et Galerie
Plus en détailGrand Hameau. Une entrée de ville à la campagne
Grand Hameau Une entrée de ville à la campagne Une entrée de ville à la campagne Afin de donner une nouvelle impulsion à son développement, la Ville du Havre a choisi de mettre en valeur les derniers espaces
Plus en détailContacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne
... en Junior Asso Vers qui puis-je me renseigner si je veux créer une MDL? - Mon chef d établissement et/ou le référent vie lycéenne de mon établissement. - Délégué(e) académique à la vie lycéenne. -
Plus en détailDocument de présentation du projet Centre culture et environnement Frédéric Back
Document de présentation du projet Centre culture et environnement Frédéric Back Mars 2006 Le plus important regroupement d organismes environnementaux au Québec Des entreprises d économie sociale dynamiques,
Plus en détailPrix de vente : 362 000 Euros
Visite du bien : 630202 Localisation : Sagonne Ville proche : Bourges à 42 Km Autoroute : A71 40 Km Aéroport : 40 Km Une authentique ferme Berrichonne rénovée avec soin dans un petit coin de paradis! Au
Plus en détailDUREE : MISSIONS : I. GESTION COURANTE
CONTRAT DE SYNDIC Marseille, le ENTRE LES SOUSSIGNES : Le syndicat de Copropriété de l immeuble sis à : représenté par ayant été désigné par le vote de la résolution de l Assemblée Générale du : D UNE
Plus en détailC H Â T I L L O N L I M M O B I L I E R D E D E M A I N
C H Â T I L L O N L I M M O B I L I E R D E D E M A I N C H Â T I L L O N Espacity, l immobilier de demain Un village dans la ville En réalisant CYPARISSE, une résidence conçue en BBC (1) (bâtiment basse
Plus en détailbrakha solutions du bâtiment
brakha solutions du bâtiment Plomberie///Chauffage///Couverture///Maçonnerie Carrelage///Agencement cuisines & salles de bain Entretien///Tuyauterie industrielle///dépannage 02 Que vous soyez un particulier,
Plus en détailBulletin municipal de la Commune de Rougegoutte
Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Rougegout Info Janvier Février 2013 Mairie de Rougegoutte 16 rue des Ecoles 90200 Rougegoutte 03 84 27 12 67 03 84 29 59 75 mairie-rougegoutte@wanadoo.fr
Plus en détail