Votants 9 Pour 9 Contre 0 Abstention 0
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- Amaury Bénard
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1 Département du Loiret Arrondissement d Orléans Commune de SURY AUX BOIS COMPTE DU CONSEIL MUNICIPAL Réunion du 28 mars 2018 Convocation et affichage du 20 mars 2018 Présents : PREVOST Sylvie, PETIT Philippe, DESGRANGES Jean-Louis, VIGINIER Dominique, GERMAIN Alain, MARSAL Danielle, HEBERT Françoise, FIQUET Laurent, HAAS Laurent Absents : GALVEZ Carole, SIXTO Lucie, SANGLAR Laurent, CHARUEL Eric, CHAPOTOT-CHARUEL Chantal Procurations : de Chantal CHAPOTOT-CHARUEL à Alain GERMAIN Secrétaire : HEBERT Françoise VOTE DU COMPTE DE GESTION ASSAINISSEMENT Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L , L ET D à D , Considérant que le comptable public a transmis à la commune son compte de gestion. Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte le compte de gestion du comptable public pour l exercice 2017 de la commune. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de monsieur VIGINIER Dominique examine le compte administratif communal 2017 qui s établit ainsi : Dépenses : Prévues : Réalisées : Recettes : Prévues : Réalisées : Investissement : Dépenses : Prévues : Réalisées : Recettes : Prévues : Réalisées : Déficit de Investissement : Excédent de Hors de la présence de Madame le Maire le conseil approuve à l unanimité le compte administratif communal de l exercice 2017 conforme au compte de gestion du comptable public et arrête ainsi les comptes. Votants 9 Pour 9 Contre 0 Abstention 0
2 AFFECTATION DE RESULTAT ASSAINISSEMENT ETAT DES RESTES A REALISER SERVICE ASSAINISSEMENT VOTE DU BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2018 Il est proposé au Conseil d adopter le budget primitif décide d adopter le budget primitif assainissement 2018 de la Commune de Sury-aux-Bois soit : Dépenses : Recettes : En section d investissement : Dépenses : Recettes :
3 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF CCAS Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de monsieur PETIT Philippe examine le compte administratif communal 2017 qui s établit ainsi : Dépenses : Prévues : Réalisées : Recettes : Prévues : Réalisées : déficit de Hors de la présence de Madame le Maire le conseil approuve à l unanimité le compte administratif communal de l exercice 2017 conforme au compte de gestion du comptable public et arrête ainsi les comptes. Votants 5 Pour 5 Contre 0 Abstention 0 VOTE DU COMPTE DE GESTION CCAS Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L , L et D à D , Considérant que le comptable public a transmis à la commune son compte de gestion. Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte le compte de gestion du comptable public pour l exercice 2017 de la commune. ETAT DES RESTES A REALISER CCAS AFFECTATION DE RESULTAT CCAS
4 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 CCAS Il est proposé au Conseil d adopter le budget primitif 2018 du CCAS - décide d adopter le budget primitif 2018 de la Commune de Sury-aux-Bois CCAS soit : Dépenses : Recettes : VOTE DU COMPTE DE GESTION Commune Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L , L ET D à D , Considérant que le comptable public a transmis à la commune son compte de gestion. Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte le compte de gestion du comptable public pour l exercice 2017 de la commune. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de monsieur Dominique VIGINIER examine le compte administratif communal 2017 qui s établit ainsi : Dépenses : Prévues : Réalisées : Recettes : Prévues : Réalisées : Investissement : Dépenses : Prévues : Réalisées : Recettes : Prévues : Réalisées : Excédent de Investissement : Excédent de Hors de la présence de Madame le Maire le conseil approuve à l unanimité le compte administratif communal de l exercice 2017 conforme au compte de gestion du comptable public et arrête ainsi les comptes. Votants 9 Pour 9 Contre 0 Abstention 0 AFFECTATION DE RESULTAT COMMUNE
5 ETAT DES RESTES A REALISER COMMUNE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 Il est proposé au Conseil d adopter le budget primitif décide d adopter le budget primitif 2018 de la Commune de Sury-aux-Bois soit : Dépenses : Recettes : En section d investissement : Dépenses : Recettes : La séance est levée à 23h00
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L'an deux mille quinze, le sept avril, à 18 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en Mairie sous la Présidence de François ROGUET, Maire. Date de convocation : 31.03.2015 Présents
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En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
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En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
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