E dépôt 110 FRANCUEIL ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 12 janvier 1995 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Philippe Courrieu

Transcription

1 E dépôt 110 FRANCUEIL ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 12 janvier 1995 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Philippe Courrieu

2 FRANCUEIL Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1*-D7* Registres des délibérations du conseil municipal 1789-an VI D1* 20 fév an VI (1) D2* an II-an VI D3* D4* D5* D6* D7* D8*-D10* Registres des arrêtés du maire D8* an VIII-1846 D9* D10* an VIII-1966 D11 Correspondance entre l'administration départementale et la municipalité an IV-an VIII D12 Chute de Napoléon : correspondance 1815 SERIE E : ETAT CIVIL E1-E10 Registres des baptêmes, mariages, sépultures E1 B E2 B.M.S (2) E3 B.M.S (3) lac. M ; ; S ; E4 B.M.S E5 B.M.S février 1692 E6 B.M.S E7 B.M.S E8 B.M.S E9 B.M.S (1) E10 B.M.S (1) Ce registre contient les remontrances, plaintes et doléances de la commune de Francueil. (2) Mention des mariages et sépultures ( ) en fin de registre à l'envers (3) Mention des mariages ( ) en fin de registre à l'envers (1) Feuillets donnant des informations sur la commune (état civil, affaires militaires, police, personnel, voirie, comptabilité, etc...)

3 E11*-E12* Registres des naissances, mariages, décès E11* N.M.D juillet 1795 E12* N.M.D. juillet 1795-sept (2) SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUES F1 Note sur les mouvements de population (an XII), (3) dénombrements et recements de population F2 Dénombrements de la population et bordereaux de la maison F3 Inventaire des vins, récoltes, états des bestiaux SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES Cadastre révolutionnaire G1 Etats de sections 1791 G2 Livre de mutations 1814 G3 Matrices des rôles 1ère moitié du XIX e s. G4 Matrice détaillée an 1818 G5 Matrices générales pour les contributions directes lac , 1832, 1849, Cadastre napoléonien G6* Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties 1823 G7*-G11* Matrices cadastrales des propriétés foncières G7* Registre présentant les augmentations et les diminutions, folios G8* Matrice des propriétés foncières, folios (2) Tables alphabétiques des NMD, plus divorce de 1814 en fin de registre (3) On entend par mouvement de population, les naissances, mariages, décès et divorces qui ont lieu chaque mois dans la commune

4 G9* Matrice des propriétés foncières, folios G10* Matrice des propriétés foncières, folios , table alphabétique G11* Registre présentant les augmentations et les diminutions, folios , table alphabétique G12* Matrice cadastrale des propriétés bâties, récapitulation des revenus imposables à l'époque du cadastre, table alphabétique G13* Matrice des propriétés bâties présentant par année la valeur locative réelle, le revenu net imposable et le nombre des propriétés bâties de la commune G14* Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties, par nature de culture ou de propriétés ; tableau présentant par année, le centime, le franc de la contribution foncière des propriétés non bâties ; présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ainsi queles totaux généraux de la matrice. Table alphabétique G15* Matrice des propriétés non bâties, folios G16* Matrice des propriétés non bâties, folios G17* Matrice des propriétés non bâties, folios G18* Matrice des propriétés non bâties, folios G19* Rôles généraux et particuliers des taxes et prestations de toute nature. Liste des contribuables G20* Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des

5 contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement (1) SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES Conscription et mobilisation H1 Liste de conscrits, tirage au sort, déserteurs, mobilisation et liste de mobilisables an VII-1849 H2 Subsistances, fournitures et logements des militaires : correspondance H3 Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement H4 Citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale : relevé nominatif 1848 SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 I2 Vagabondage et vols : rapports de gardes champêtres Sinistres : état des destructions et listes des contribuables concernés I3 Passeports pour l'intérieur an VI I4 Souscription pour les pauvres 1859 I5 Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Listes électorales générales K2 K3 Election d'un député au corps législatif, élection des membres de l'assemblée nationale législative 1849, 1857, 1859 Election au conseil général et au conseil d'arrondissement (1) Renvoi en série I. Dégrèvement concédé aux contribuables suite aux sinistres (grêle)

6 Elections départementales, liste d'appel et d'inscription des votants 1848, 1852, 1855 K4 Elections des membres du conseil municipal K5 Personnel des services extérieurs, agents voyers : commission de cantonnier SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Budgets, comptabilité : estimations budgétaires L2 Taxe municipale sur les chiens SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Horloge publique, acquisition : devis, facture 1866 M2 Eglises, travaux : devis estimatifs, plans M3 Presbytère, clocher de l'église, construction : cahier des charges, devis estimatifs, correspondance M4 Cimetière, entretien : correspondance, extrait de délibération 1857 M5 Ecole, travaux : devis [s.d.] SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX 1 Ponts : construction, cahier des charges, correspondance

7 2 Chemins vicinaux, construction et entretien cahier des charges, devis estimatif, registre des actes et arrêtés d'alignement Curage et entretien des fossés 1816 SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Q2 Q3 Q4 Registre des délibérations du bureau de bienfaisance Registre des dons de denrées par le bureau de bienfaisance, bons Enfants assistés, filles mères : secours Distribution de 300 livres de pain aux pauvres de la commune 1817 SERIE R : SCIENCES - LETTRES ET ARTS R1 Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans R2 Théâtre : subventions, recettes [s.d.] SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers