Questionnaire d évaluation EnVol
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- Christelle Perrot
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1 EnVol 03/07/2012 Questionnaire d évaluation Page 1 sur 8 Questionnaire d évaluation EnVol 0 Généralités 1 Avez-vous bénéficié d'un accompagnement? Oui / Non 2 Avez-vous suivi les 6 étapes suivantes : Lancement de la démarche par la direction Analyse environnementale préliminaire Analyse réglementaire préliminaire Elaboration et mise en œuvre du plan d'actions prioritaires Formalisation de l'engagement Réunion bilan, dans l'ordre /, dans le désordre 3 Quels sont vos motivations pour cette démarche? Réduction des couts / Demande des clients Mise en conformité règlementaire Plainte des riverains Pollution accidentelle Volonté personnelle du dirigeant Autre 4 Avez-vous mis en place une démarche Qualité? Oui / Non
2 EnVol 03/07/2012 Questionnaire d évaluation Page 2 sur 8 1 Lancement 5 Avez-vous défini le domaine d'application? / de la démarche par la direction NSP 6 Votre domaine d'application décrit il clairement le "champ" et le "périmètre"? Le domaine d'application doit comprendre le champ d'application (tout ou partie de l'activité) et le périmètre (le site sur lequel est effectué l'activité). Note interne, Engagement de la direction, CR de réunion 7 Avez-vous défini des échéances pour votre démarche? Echéancier, calendrier 8 Avez-vous désigné un animateur environnement? Lettre de mission, 9 Avez-vous informé votre personnel du lancement de la démarche? Le lancement de la démarche peut se faire dans le cadre d'une réunion générale. Au cours de celle-ci, la direction informe le personnel de son souhait d'engager une démarche environnementale et de faire reconnaitre les efforts accomplis par la marque EnVol. , note interne Fiche de présence, CR de réunion, note interne
3 EnVol 03/07/2012 Questionnaire d évaluation Page 3 sur 8 2 Analyse 10 Avez-vous établi un plan du site? Plan du site environne Le plan doit indiquer les principales activités, installations, mentale préliminair 11 équipements Avez-vous décrit l'historique des activités exercées sur le site? Historique e Il s'agit de lister les incidents et/ou accidents survenus, les pollutions éventuelles 12 Avez-vous décrit les sources principales d'atteinte à l'environnement Recueil d'analyse dans un recueil d'analyse environnementale? environnementale Les atteintes à l'environnement peuvent avoir plusieurs origines : - une production de déchets en volume et/ou nature (en particulier si présence de déchets dangereux) - le brûlage et le stockage de déchets à l air libre - la consommation d eau ou d énergie - la nature, les quantités et les flux d effluents liquides rejetés - l absence de bassin de confinement d effluents liquides (eau pluviale, eaux usées, industrielles, eaux d extinction d incendie) - l utilisation de matériels bruyants, les vibrations - un trafic lié aux camions de livraison ou d expédition - l utilisation de produits dangereux - le risque de déversement ou de fuites de produits dangereux - l absence de cuvettes de rétention des produits chimiques - la présence d amiante - les rejets d effluents gazeux - le dégagement régulier d odeurs - l aspect visuel 13 Avez-vous distingué les atteintes à l'environnement en fonctionnement normal et accidentel? 14 Avez-vous identifié les impacts associés aux principales atteintes à l'environnement? 15 Avez-vous quantifié (dans la mesure du possible) les principales atteintes sur l'environnement? 16 Avez-vous examiné vos pratiques et procédures?
4 EnVol 03/07/2012 Questionnaire d évaluation Page 4 sur 8 Les procédures sont les consignes ou instructions élaborées par le personnel ou la direction, les informations ou les communications réalisées 17 Avez-vous analysé vos dépenses actuelles? Collecte des documents comptables 18 Avez-vous fait l'inventaire des couts de fonctionnement? 19 Avez-vous effectué une synthèse des investissements réalisés? 20 Avez-vous évalué les enjeux environnementaux de votre organisme? Il s'agit d'analyser la sensibilité des milieux avoisinants et d'identifier l'impact potentiel des activités de l'organisme.
5 EnVol 03/07/2012 Questionnaire d évaluation Page 5 sur 8 3 Analyse des 21 Avez-vous identifié et repris dans un recueil les principales exigences Recueil des exigences principales réglementaires et autres qui vous sont applicables? exigences réglementa ires et autres 22 Les principaux domaines visés par la réglementation sont les suivants : eau, air, déchets, sol et sous-sol, amiante, énergie, produits et matières dangereuses, odeurs, bruit, poussières Etes vous concerné par une décision administrative individuelle?, autorisation d'exploiter du Préfet, permis de construire, récépissé de déclaration, autorisation municipale 23 Votre activité est-elle soumise à la législation sur les installations classées (ICPE)? 24 Avez-vous identifié les lois, décrets, arrêtés qui vous sont applicable? 25 Avez-vous signé des conventions, chartes ou engagement avec des partenaires tels que les collectivités locales, l'ademe, l'agence de l'eau, ou des organismes professionnels? (Conventions de déversement, chartes locales...) 26 Avez-vous identifié d'autres exigences? 27 Avez-vous établi un inventaire des -conformités vis à vis de la réglementation?, déclaration, autorisation, autorisation simplifié
6 EnVol 03/07/2012 Questionnaire d évaluation Page 6 sur 8 4 Elaboration 28 Avez-vous identifié des axes d'amélioration possibles? Plan d'actions et mise en Suppression de -conformités, amélioration de pratiques, réduction prioritaires œuvre du plan d actions 29 de couts Avez-vous estimé les moyens nécessaires pour la mise en œuvre des axes d'améliorations? prioritaires 30 Avez-vous défini les priorités et classé les axes d'amélioration? 31 Avez-vous établi un plan d'actions prioritaires? 32 Votre plan d'action prioritaire précise-t-il les objectifs recherchés, les actions prévues, les moyens, les responsabilités et le calendrier? Oui Pas certains points Non 33 Avez-vous défini des indicateurs de suivi pour juger la mise en œuvre et l'efficacité des mesures prises? 34 Avez-vous communiqué le plan d'actions validé au personnel? 35 Avez-vous mis en œuvre le plan d'actions prioritaires?, en intégralité, en majorité, partiellement 36 Votre plan d'action prioritaires est-il suivi?
7 EnVol 03/07/2012 Questionnaire d évaluation Page 7 sur 8 5 Formalisati 37 Avez-vous formalisé votre engagement, contient t'il les points suivants Engagement de la on de? direction l engageme nt Respect de la réglementation environnementale Amélioration continue des pratiques et des performances environnementales 38 L'engagement reprend-t-il le domaine d'application? 39 Votre engagement a-t-il été daté et signé par la Direction? 40 L'engagement de la Direction a-t-il été communiqué en interne? Fiche de présence, CR de réunion
8 EnVol 03/07/2012 Questionnaire d évaluation Page 8 sur 8 6 Réunion 41 Avez-vous préparé une réunion bilan? Compte-rendu ou bilan Périodicité définie, ordre du jour relevé de décisions 42 Vous-êtes-vous assurés lors de la réunion bilan que les mesures prises sont appropriées à vos moyens et à votre activité? 43 Avez-vous décidé des changements d'orientation stratégique de votre organisme? 44 Avez-vous formalisé un compte-rendu ou un relevé de décision? Il est conseillé que le compte rendu comporte les informations suivantes : date de réalisation, participants, modifications apportées au plan d'actions prioritaires 45 Avez-vous communiqué les décisions en interne? 46 Quelle décision avez-vous pris concernant la poursuite de la démarche? Maintien Niveau 1 Progression Niveau 2 Certification ISO Abandon
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