Nomenclature d exécution. Compte non doté de crédit 908
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- Claudette Roussy
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1 d exécution non doté de crédit 908 «Opérations industrielles et commerciales des directions départementales et régionales de l équipement» Ministère : 23 «Équipement» (Version du 01/01/2008 à 21:08:13 ) 1
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3 908 Opérations industrielles et commerciales des directions départementales et, sousligne PCE (0908) (31) Équipement (AC) Brevets acquis (68) Brevets produits en interne (nouveau) (AD) Logiciels acquis (73) Logiciels produits en interne (nouveau) (AE) Concessions et droits similaires, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires (AF) Redevances pour immobilisations incorporelles acquises par voie de redevances périodiques (AH) Autres immobilisations incorporelles non ventilées (AJ) Terrains non spécifiques appartenant à l Etat (AK) Terrains spécifiques appartenant à l Etat (AL) Bâtiments non spécifiques appartenant à l Etat (AS) Constructions spécialisées spécifiques appartenant à l Etat (AT) Matériel de manutention, d atelier et de garage appartenant à l Etat (AY) Matériel de voirie et de travaux publics appartenant à l Etat (AZ) Autres matériels techniques appartenant à l Etat (BW) Voitures appartenant à l Etat (BX) Utilitaires et camions appartenant à l Etat (CC) Matériel informatique appartenant à l Etat (CE) Matériel de bureau appartenant à l Etat (CF) Mobilier (CH) Autres immobilisations corporelles appartenant à l Etat (DQ) Immobilisations corporelles en cours - autres immobilisations corporelles (nouveau) (DV) Avances versées sur autres immobilisations incorporelles (EZ) Avances versées sur autres immobilisations corporelles (84) Travaux en cours sur constructions contrôlées par un tiers non opérateur (nouveau) (KH) Dépôts et cautionnements versés (0908) (32) Achats de matières premières (4V) Fournisseurs - avances sur commandes (KK) Achats stockés : matières premières et fournitures (KL) Achats stockés : carburants, combustibles, lubrifiants, huiles et autres produits énergétiques (KR) Achats stockés : pièces de rechange et accessoires pour matériels techniques et de transport (LC) Autres achats stockés (LD) Achats d études et prestations de service (LT) Achats non stockés : autres matières premières et fournitures et non ventilé (LU) Achats non stockés : eau (LV) Achats non stockés : électricité (LW) Achats non stockés : gaz (LX) Achats non stockés : fuels (LY) Achats non stockés : essences, gas-oil et carburants (LZ) Achats non stockés : huiles et lubrifiants (MB) Achats non stockés : autres produits énergétiques (MK) Achats non stockés : fournitures de bureau (ML) Achats non stockés : papeterie (MM) Achats non stockés : fournitures informatiques (MN) Achats non stockés : fournitures de laboratoires (MQ) Achats non stockés : fournitures d atelier et magasin (MR) Achats non stockés : diverses autres matières et fournitures consommables (NB) Achats non stockés : outillages (NG) Achats de marchandises stockées - activités liées aux routes (NH) Achats de marchandises stockées - autres activités (NS) Sous-traitance : autres contrats de prestations de service (WK) Intérêts moratoires (0908) (33) Services extérieurs : locations, entretien et réparations, assurance et autres (58) Redevances : contrats de location-financement immobilier (64) Redevances : contrats de location-financement des autres immobilisations corporelles (4V) Fournisseurs - avances sur commandes (NS) Sous-traitance : autres contrats de prestations de service (PA) Locations de terrains (PB) Locations de bâtiments à usage administratif ou technique (PG) Locations de matériels techniques et militaires (PH) Locations de véhicules (PM) Autres locations mobilières (PQ) Entretien des terrains (PR) Entretien des bâtiments 3
4 908 Opérations industrielles et commerciales des directions départementales et, sousligne PCE (PW) Entretien des autres installations spécialisées et non ventilées (PX) Entretien des matériels techniques, industriels et outillages (QG) Entretien des matériels de transport civils (QH) Entretien des matériels informatiques (QJ) Entretien des matériels de reprographie (QK) Entretien des matériels de télécommunications (QR) Assurances sur véhicules (QS) Autres assurances (QT) Etudes générales (RA) Documentation et publications scientifiques et technologiques (RB) Autres documentations (RE) Autres stages et formations (hors informatiques) (nouveau) (RF) Colloques et séminaires (RG) Autres services extérieurs divers (RK) Personnels non informatiques extérieurs à l administration (RT) Honoraires des médecins, experts médicaux, vétérinaires, analyses et centres de radiologie (nouveau) (RV) Autres honoraires (RY) Autres frais d actes et de procédure (RZ) Autres rémunérations d intermédiaires et honoraires (SC) Autres charges de publicité, publications, relations publiques (SD) Transports collectifs de personnes (SF) Métropole - usage du véhicule de personnels (SJ) Transports en métropole : autres voyages (SM) Transports départements d outre-mer : autres voyages (SV) Indemnités de déplacement - nourriture - métropole (SW) Indemnités de déplacement - logement - métropole (SX) Indemnités de déplacement - départements d outre-mer (TD) Péages et frais de stationnement (TE) Invitations (TG) Frais de stage - transports et déplacements (TH) Frais de stage - indemnités logement et nourriture (TY) Frais de représentation et de manifestations des services (UC) Autres transports de biens et déménagements (UE) Diverses autres charges de transport, hors missions et réceptions (UJ) Autres frais postaux (UQ) Autres frais de télécommunications et non ventilés (VD) Nettoyage (VE) Collecte et traitement des déchets (VF) Gardiennage (VG) Blanchissage (nouveau) (VL) Autres charges externes (WK) Intérêts moratoires (XP) Autres charges de gestion ordinaire - divers (0908) (34) Impôts, taxes et dépenses assimilées (VV) Taxes foncières (VW) Taxe d habitation (WA) Enregistrement et timbre (WG) Divers autres impôts, taxes et versements assimilés revenant à l Etat (WH) Divers autres impôts, taxes et versements assimilés ne revenant pas à l Etat (0908) (35) Remboursement des charges de personnel relatives aux ouvriers des parcs et ateliers (4Y) Avances versées par les comptes de commerce en remboursement des rémunérations des personnels (0908) (36) Remboursement des autres charges de personnel (4Y) Avances versées par les comptes de commerce en remboursement des rémunérations des personnels (RH) Personnel mis à disposition par une autre personne morale (0908) (37) Charges exceptionnelles (69) Clients, rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir par les comptes de commerce (nouveau) (92) Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires (3Z) Remboursements et rectifications de produits encaissés l année courante (RAF) et les années antérieures - produits non fiscaux - entreprises (XP) Autres charges de gestion ordinaire - divers (3S) Remboursements de produits, services et marchandises encaissés les années antérieures - transferts aux entreprises (7S) Remboursements des autres produits encaissés les années antérieures - transferts aux entreprises 4
5 908 Opérations industrielles et commerciales des directions départementales et, sousligne PCE (0908) (38) Remboursement au budget général de l État de la part de main d oeuvre des agents d exploitation facturée aux communes 5
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39 Imputations internes 200.00 400 0.00 3903000 Déchets - Taxe de base 200.00 400 0.00
Total des charges 43,436,641.75 41,739,200 40,386,522.83 Total des revenus 21,062,582.30-21,511,270-20,088,936.61 - Charges/Revenus(-) 22,374,059.45 20,227,930 20,297,586.22 700 Administration des travaux
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M2 20.00% 6.09 UN 20.00% 13.40 M 20.00% 10.11 M 20.00% 31.69 M 20.00% 21.79 M2 20.00% 95.51 UN 20.00% 222.62 UN 20.00% 292.91 UN 20.00% 444.
ou n identification fiscal pays hors CEE Aménagement de stand l Décoration DS01 Fourniture et pose de moquette type tapis aiguilleté (norme M3) M2 20.00% 6.09 DS02 Pose de tenture murale norme M1 M2 20.00%
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