Conditions. 1. Bosmans slaapcomfort-center

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1 Conditions 1. Bosmans slaapcomfort-center Bosmans slaapcomfort-center BVBA Liersesteenweg 147 B-2220 Heist op den Berg Tel : 0032/ Fax : 0032/ Contact : Annemie Yskout - annemie@slaapcomfort-center.be BE ING: IBAN: BE BIC: BBRUBEBB Bosmans slaapcomfort-center est membre de l'association belge du Marketing Direct. Les sociétés qui font parti de l'abmd sont liés par la code de conduite de l'abmd et les décisions du Congrès de l'abmd. En tant que consommateur, vous pouvez vous adresser au: Congrès de l'abmd Buro&Design Center Esplanade du Heysel B46 B-1020 Bruxelles (Belgique) Tel. +32(0) Fax. +32(0) info@bdma.be 1.2. Comment commander Commander sur ce site internet est très simple. Voici quelques possibilités: 1. Enligne o En choisissant votre produit, vous devez cliquer sur le bouton Réservez sur la page. Les autres démarches sont mentionnées dans votre corbeille

2 sur ce site. Si vous êtes nouveau client, vous devez y noter vos coordonnées. Après avoir commandé, vous recevrez la confirmation automatique par Par o o Vous pouvez commander par . Notre adresse est: info@slaapcomfort-center.be. Par téléphone Nous acceptons aussi des commandes par téléphone. +32 (0) Nous vous envoyons la confirmation (par la Poste). o Visitez notre magasin Notre entreprise: Bosmans Slaapcomfort Center est établi sur le Liersesteenwag 147 (B) à Heist-op-den- Berg. 2. Le choix et l'affichage de Slaapcomfortcenter 2.1. Les produits vendus par Slaapcomfort-center sont affichés au grand public sur le site web Tous les produits offerts par Bosmans slaapcomfort-center sont décrits sur le site en toute confiance Tous les expériences, arrangements et activités sont identifiés par un numéro de référence, qui doit être mentionné à chaque contact avec Bosmans slaapcomfort-center Bosmans slaapcomfort-center ne peut pas être porté responsable pour fautes (typographiques) dans la description des offres concernant aussi bien le prix que le contexte des produits, dont les adaptations n'ont pas encore été faites sur le site lorsque le client l'a visité et a passé sa commande En cas d'une indisponibilité ou d'une promotion, le client sera mis au courant par .

3 Si le client n'a pas encore effectué son payement, il pourra tout simplement annuler sa commande. Si le client a déjà effectué son paiement, il pourra faire un échange d'un autre produit. Il a également le droit de demander une annulation et un remboursement Bosmans slaapcomfort-center ne peut pas être porté responsable de frais et dommages dans aucun cas décrit ci-dessus Google et d'autres moteurs de recherche gardent souvent plusieurs messages à succès durant un certain temps dans leur mémoire. Voilà pourquoi certains clients trouvent des anciennes pages qui sont périmées depuis un certain temps. Bosmans slaapcomfort-center ne peut être porté responsable de l'affichage de ces pages périmées. Afin de trouver les pages actuelles, le client devra visiter le site en direct Les prix mentionnés sur le site sont toujours TVA compris, également pour les options. 3. Engagement entre Bosmans slaapcomfort-center et le client lors d'une commande 3.1. Le client déclare d'avoir au moins 18 ans En cas de non-paiement du produit commandé, vous recevrez un rappel par 7 jours plus tard. Vous recevrez maximum 3 rappels. Si le troisième rappel n'est pas suivi d'un paiement, votre commande sera annulée Nous envoyons et préparons les commandes toujours avec le plus grand soin. Si vous recevez quand-même un article endommagé vous pouvez l'échanger. Lorsque vous renvoyez le premier bon à l'adresse du bureau de Bosmans slaapcomfort-center vous notez à l'arrière votre nom, prénom, adresse complète, numéro de téléphone et gsm et votre adresse Protection de votre privacy - Bosmans slaapcomfort BVBA et votre privacy

4 4.1. Cette déclaration de privacy est applicable à Bosmans slaapcomfort Le but de Bosmans slaapcomfort-center est de vous donner un maximum de contrôle possible sur votre privacy référant aux données personnelles et l'utilisation de ces informations pour l'exploitation de notre business. En général il est possible de visiter Bosmans slaapcomfortcenter sur le site Web sans que vous devez nous dire qui vous êtes ou nous donner des informations quelconque sur votre identité Bosmans slaapcomfort-center ne rassemble aucune information concernant des personnes individuelles, sauf en cas que l'intéressé donne l'autorisation explicite ou l'accumulation de données personnelles nécessaire dans l'application d'une convention ou d'un arrangement qui implique une personne individuelle ou dans un autre cas prévu dans l'article 5 par la loi du 8 décembre 1992 concernant la protection de la vie privée Bosmans slaapcomfort-center octroie le droit pour des raisons d'analyses statistiques d'utiliser ces données afin d'évaluer le comportement et les caractéristiques de l'abonné pour déterminer dans quel intérêt ou dans quel but certains sujets du site sont importants ou pour mesurer l'effet de certaines banderoles publicitaires et le nombre de visiteurs qui cliquent sur les banderoles. Uniquement les données liées à cette analyse seront remises par Bosmans slaapcomfort-center à tierce personne. Les utilisateurs doivent être conscients du fait que Bosmans slaapcomfort-center autorise des tiers en ce qui concerne des inscriptions ou des services pour lesquels une registration est nécessaire via un site de Bosmans slaapcomfort-center. Bosmans slaapcomfort-center n'est pas responsable des actions ou initiatives de ces tiers. Les utilisateurs doivent examiner eux-mêmes la privacy policy des tiers lorsqu'ils transmettent des informations personnelles En outre l'utilisateur doit être conscient du fait que lorsqu'il dévoile volontairement des informations personnelles ou des données confidentielles (p.e : nom d'utilisateur, adresse ) sur son propre site Web, dans le tableau à message, dans les zones chat ou dans une partie quelconque de n'importe quel site Web gérée par Bosmans slaapcomfortcenter, ces informations ou données, de mêmes que les informations et données importantes qu'ils communiquent dans leurs messages, peuvent être récupérées et savent s'influencer mutuellement et peuvent être utilisées par des tiers pour envoyer des messages indésirables. De telles activités ne sont pas contrôlable par Bosmans slaapcomfort-center L'utilisateur doit être conscient du fait que des informations ou données personnelles ou non personnelles peuvent être récupérées automatiquement par l'action standardisée des serveurs Internet de Bosmans slaapcomfort-center ou par l'utilisation de «cookies». Cookies sont des zones avec texte qu'un site Web utilise pour reconnaître un

5 même utilisateur. Ils facilitent le login de l'utilisateur et l'utilisation du site. Les cookies déterminent aussi la fréquence de visite ou d'utilisation d'un site et récupèrent des données qui résultent en des annonces bien visées. Les cookies ne sont pas des programmes qui peuvent influencer ou endommager le système informatique, ou même détruire des données informatiques. En général les cookies agissent en donnant un numéro à l'utilisateur qui n'a aucune importance en dehors du site même. Si un utilisateur ne désire pas que les informations sont reprises par l'utilisation des cookies, il existe une procédure simple présente dans la plus part des browsers qui permettent à l'utilisateur d'admettre ou d'éviter les cookies. Quoi qu'il en soit, l'utilisateur doit savoir que les cookies peuvent leur être utiles pour des éléments importants (adaptation d'éléments à envoyer) disponible sur le site Bosmans slaapcomfort-center A la demande Bosmans slaapcomfort-center peut autoriser chaque utilisateur à terminer ses contacts promotionnels à n'importe quel moment. A la demande Bosmans slaapcomfort-center essayera d'adapter les informations personnelles de l'utilisateur lorsque l'utilisateur nous informe que les données ne sont pas correctes, pour autant que cela n'est pas en conflit avec les lois de privacy ou des aspects de sécurité. Egalement à la demande de l'utilisateur Bosmans slaapcomfort-center fera son possible afin de supprimer les informations personnelles de l'utilisateur dans ses fichiers. Bosmans slaapcomfort-center ne peut néanmoins pas garantir la suppression totale des données qui peuvent rester dans les back-ups et les archives Bosmans slaapcomfort-center s'octroie à chaque moment le droit d'adapter cette politique aux nouvelles déclarations de privacy en mettant l'utilisateur au courant. Cette déclaration et la prudence esquissée n'ont pas pour but de créer des droit contractuels ni juridiques pour aucun des parties De quelles informations s'agit-il? A un certain moment nous aurons besoin d'informations et de données de l'utilisateur ou de la personne lorsqu'il passe une commande chez Bosmans slaapcomfort-center. Pour cela l'utilisateur sera prié de remplir un fichier en ligne sur le site. Il s'agit des données suivantes : - Adresse - Nom et prénom de la personne qui passe la commande, soit l'acheteur - L'adresse correcte de l'acheteur qui sera utilisée pour toute correspondance, invitation au paiement et éventuelle exhortation - Adresse de livraison - Adresse de livraison d'une autre personne en cas ou l'acheteur veut faire la surprise à son partenaire - Adresse de facturation pour indépendants ou pour une société - Numéros de téléphone et de gsm - En cas de paiement par carte bancaire le nom du porteur de la carte, le numéro de série de la carte, la date d'échéance.

6 Durant ce procès nous offrons la chance à l'utilisateur de recevoir des informations supplémentaires sur de nouvelles activités. Quand l'utilisateur donne ses données de carte bancaire, ces données seront transmises à la compagnie bancaire ou son délégué pour un contrôle de routine afin de pouvoir effectuer le paiement par carte bancaire. En aucun cas Bosmans slaapcomfort-center recherche les informations de crédit personnelles de l'utilisateur, ni partage ces informations avec tierces sociétés ou personnes, sauf exception en cas où la loi ou la justice les en oblige Que fait Bosmans slaapcomfort-center avec ces informations récoltées: Les informations récoltées par ces fichiers remplis par les utilisateurs seront utilisés dans le cadre de la stratégie de l'entreprise, c'est à dire pour les trois raisons qui suivent: A. Afin d'informer les utilisateurs sur les produits, services, nouvelles et actualités. B. Afin d'autoriser les utilisateurs à rechercher et à télécharger ses produits. C. Afin de récolter des informations démographiques et statistiques sur les utilisateurs Comment nous récoltons les informations: Bosmans slaapcomfort-center utilise différentes méthodes afin de récolter d'autres informations comme «cookies», «referrers», adresses «IP» et environnement. Voici l'explication de ces méthodes : A. Un "cookie" est un élément de données qui peut envoyer un site Web comme Bosmans slaapcomfort-center vers un browser de plusieurs utilisateurs, qui installent le cookies dans leur système. De cette manière l'utilisateur peut garder des informations d'un autre site qui l'intéresse pour usage personnel. L'utilisateur peut installer son browser de façon que quand il réceptionne un cookie, il puisse décider si il veut l'accepter ou non. B. Un «referrer» est une information envoyée par un browser Web qui réfère à un url Web dont l'utilisateur provient et qui fait un lien vers le notre. Notre site les accepte automatiquement. Ces informations sont utilisées par Belgium.com afin d'analyser les tendances démographiques et statistiques et peuvent être utilisées afin de donner des informations aux utilisateurs selon leurs intérêts. C. Nos sites Web réceptionnent automatiquement des adresses IP. Les adresses IP des utilisateurs sont des numéros, utilisés par des ordinateurs sur un réseau afin d'identifier les ordinateurs des utilisateurs pour pouvoir leur envoyer des données, comme par exemple certaines pages de sites qu'ils ont recherchés Quels sites sont concernés par ce règlement: Bosmans slaapcomfort-center possède et utilise un réseau de sites Web, Bosmans slaapcomfort-center inclus.

7 Chacun de ces sites contient une liste mailing ou différentes méthodes afin de contacter ses clients. Tous ces sites suivent le règlement privacy et comprennent le même système qui partage ses informations avec tierces. Chaque utilisateur a les moyens de supprimer lui-même ses coordonnées de la liste des sites et urls concernés. Elles seront gardées uniquement dans les fichiers de Bosmans slaapcomfort-center, situé au sein de ses locaux. Ces informations sont récoltées comme décrit ci-dessus par Bosmans slaapcomfort-center. Ces informations ne peuvent pas être utilisées par tierces sans l'autorisation de Bosmans slaapcomfort-center et ne peuvent être utilisé que suivant la manière décrite ci-dessus Confidentiel: Le terme «confidentiel» est conforme les lois nationales et internationales actuelles, sous lesquelles tombe la loi Belge du 8 décembre concernant la protection de la vie privée (B.S. 18 mars 1993), adapté selon la loi du 11 décembre 1998 (B.S., 3 février 1999) Nous contacter à propos de votre privacy: Si vous avez des questions concernant cette déclaration de votre privacy, l'utilisation de notre site, ou de la méthode de vente sur ce site, n'hésitez pas de nous contacter par moyen mentionné ci-dessous (8.1.) Tout le monde a le droit de consulter les données que Bosmans slaapcomfort-center (Bosmans bvba) garde de sa personne. Si vous le désirez, vous pouvez faire modifier ces informations. Pour ce faire, prenez contact avec Mme Annemie Yskout à l'adresse annemie@slaapcomfort-center.be, ou adressez un courrier à l'attention de Bosmans slaapcomfort bvba - Liersesteenweg Heist op den Berg (B) 5. Conditions d'annulation 5.1. Selon la loi belge concernant les activités de commerce et de la protection des droits du client, le client a le droit d'annuler une commande endéans les 7 jours après la commande La demande d'annulation doit être faite par écrit ou par endéans les 7 jours après la commande. Cette demande doit être accompagnée des coordonnées suivantes qui réfèrent à la commande: date de commande, numéro de commande, numéro de compte et coordonnées de la personne qui a fait la commande et le numéro de référence 5.3. Lorsque la commande a déjà été payée et le produit a été envoyé, le client sera remboursé après réception du produit retourné.

8 5.4. Un remboursement ne sera effectué que sur le compte de la personne qui a fait le payement, soit l'acheteur Le remboursement sera effectué endéans les 30 jours qui suivent le paiement Le remboursement d'un paiement par carte bancaire ne pourra être effectué qu'après réception du montant dû par Bank Card Company sur le compte de Bosmans slaapcomfort-center, ce qui peut durer jusqu'à 3 mois Une commande sur date ne peut plus être annulée ni remboursée. 6. Paiement sécurisé chez Bosmans slaapcomfort-center 6.1. Slaapcomfort-center utilise le système technologique "Secure Sockets Layer" (SSL) pour sécuriser ses transactions e-commerce. Toutes vos coordonnées personnelles y compris votre nom, vot re adresse et votre numéro de carte de crédit seront verrouillées par un server software sécurisé (SSL) afin de vous assurer une sécurité maximale. 7. Plaintes et litiges 7.1. Pour toutes questions et informations complémentaires sur nos conditions d'achat, plaintes et litiges, veuillez nous contacter par , par téléphone au numéro + 32 (0) ou par fax au numéro + 32 (0) La sécurité en payant par l'internet Comment payer en sécurité par l'internet. Tenez secret vos codes confidentiels et vos mots de passe. Protégez votre ordinateur en utilisant un programme antivirus.

9 Quand vous payez après livraison, vous ne risquez pas de pas recevoir le produit commandé. Carte de crédit La plupart de fraude par l'internet avec des cartes de crédit a été faite en utilisant des données qui ont été volées dans un magasin ou un restaurant. Il existe aussi des programmes spéciaux qui fabriquent des numéros de cartes de crédit. Mais actuellement, on demande toujours les trois chiffres CVC qui sont mentionnés sur la bande de signature, pour un paiement par l'internet. Ce code ne peut pas être fabriqué par ces programmes. Il ne faut pas avoir peur que vous perderiez tout votre argent dans le cas quelqu'un a abusé les données de votre carte de crédit sur l'internet. Chaque société de carte de crédit connaît le 'chargeback': dans le cas vous contestez un paiement, votre argent sera versé directement. Commander en sécurité par l'internet chez Bosmans Slaapcomfort center. Slaapcomfort center trouve la sécurité très importante. C'est pour cette raison que nous traîtons vos données confidentiellement. Veuillez-nous aider pour protéger vos données personnelles le plus bien possible. Donnez jamais votre mot de passe à quelqu'un d'autre. Regardez bien que le URL commence avec https en réglant la commande. Ne distribuez pas des URL de pages que vous regardez quand vous avez activé votre profil.