Les principaux modes d exercice de la radiologie

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Simone Jobin
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1 Les principaux modes d exercice de la radiologie Principes généraux de gestion d un service hospitalier et HU Dr Pascal BEROUD Pr Jean-Pierre PRUVO - SRH

2 Plan Budget hospitalier Budget d un pôle d imagerie Gestion

3 Budget hospitalier - Recettes Titre I : Recettes versées par l assurance maladie 84% -Recettes à l activité patients hospitalisés (GHS) et externes (CCAM) -MIGAC: Missions d Intérêt Générales (PDS, équipes mobiles, RCP ), Aide à la Contractualisation -MERRI: Missions d Enseignement, Recherche, Référence et Innovation -Forfaits: urgences Titre II: Autres produits de l activité hospitalière 7% Titre III: Autres produits 10%

4 Des financements directement liés à l activité Tarifs par Séjour (GHS) avec HAD Cas particuliers : Réanimation, IVG, Prélèvement d organes, Soins Palliatifs, Dialyse Paiements en sus Médicaments coûteux et Dispositifs Médicaux Implantables (DMI) Tarifs par prestations: Actes externes, Urgences (Forfait au passage) Autres financements assurance maladie Forfaits annuels Urgences Prélèvements d organes (CPO) Greffes (FAG) Dotation annuelle de financem ent (SSR, psy) Missions d Intérêt Général et d aide à la Contractualisation (MIGAC) Missions d enseignement, de recherche, de référence, d innovation (MERRI)

5 Budget hospitalier - Recettes Tarification à l activité (T2A) à 100%, donc plus d activité = plus de recettes mais plus de dépenses d assurance maladie (déficit important) Mécanisme de régulation: ONDAM (objectif national des dépenses d assurance maladie) qui est fixé dans la loi de financement de la sécurité sociale. On fixe un taux d évolution des dépenses par secteur, une évolution prévisionnelle de l activité (régional ARS) et on en déduit l évolution des tarifs.

6 Le calendrier budgétaire LE CALENDRIER BUDGETAIRE N - 1 N N + 1 Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Rapport Préliminaire Voté au plus tard le 31 octobre Echanges Etablissement ARH Elaboration de l'eprd Vote de l'eprd par le CA au plus tard le 15 mars (1) EPRD exécutoire 30 jours après transmission, sauf opposition expresse de l' ARH Vote Loi de Financement Sécurité Sociale au plus tard le 31 décembre Arrêtés du DARH fixant les recettes de l'établissement (forfait annuel, DAC, Urgences, MIGAC, DAF, USLD) au plus tard le 15 février 15 jours 15 jours 15 jours Arrêtés fixant l'ondam, l'odmco l'enveloppe MIGAC au plus tard le 15 janvier Arrêtés fixant les tarifs de prestation, les forfaits, les dotations régionales, DAC, MIGAC, DAF, USLD au plus tard le 30 janvier 30 juin 1er suivi quadrimestriel (2) 31 octobre 2ème suivi quadrimestriel (3) Clôture exercice n 15 mars 3ème suivi quadrimestriel (4) DIVERS Statistique annuelle des établissements (SAE) Base de données des coûts par activité (base d'angers) (1) En cas de retard dans le calendrier, dans le délai de 30 jours à compter de la notificaton des arrêtés par le DARH. (2) Réalisations janvier à avril + projections mai à décembre (3) Réalisations janvier à août + projections septembre à décembre (4) Réalisations janvier à décembre

7 LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE ONDAM (Milliards ) ) Prévision exécution 2010 Prévision d exécution 2012 Sous-Objectifs 2011 Taux d'évolution (périmètre de 2013) Sousobjectifs 2013 Soins de ville 75,2 77,3 2,80% Soins Total de ONDAM ville hospitalier 70,9 72,9 78,5 2,80% 80,5 2,6% Total ONDAM Médico-social 15,2 15,8 3,80% ONDAM Total 162,4 167,1 2,90% Taux d'évolution Total ONDAM hospitalier 74,6 76,5 2,6% Tarifs - 1,7% Total ONDAM Médico-social 16,5 17,1 4,0% ONDAM Total 170,8 175,4 2,7% JP Masson - 15/02/2013

8 Budget hospitalier - Dépenses Titre 1: Dépenses de personnel (PM et PNM). 67% Titre 2: Dépenses à caractère médical; médicament, DMI, maintenance matériel médical. Titre 3: Dépenses à caractère général et hôtelier; eau, électricité, informatique, blanchisserie, nourriture. Titre 4: Amortissement et charges financières et provisions. 14% 8% 10%

9 Exemple de compte de résultat analytique Pôle CHARGES Compte de résultat analytique PRODUITS T2A 100% Charges de personnel médical Recettes T2A Charges de personnel non médical Dotation annuelle 0 Charges médicales et pharmaceutiques complémentaire Charges hôtelières Amortissements Dispositifs médicaux Produits déductibles implantables + Charges induites en logistique médicale Molécules onéreuses Charges induites hôtelières MIGAC Charges induites medico-techniques Recettes de l'activité Charges induites logistiques hospitalière Charges de structure Recettes diverses TOTAL TOTAL solde

10 Budget Pôle d Imagerie - Recettes Titre I : Recettes versées par l assurance maladie Activité externe Activité interne Migac Titre II: Autres produits de l activité hospitalière Recettes des actes externes pour la part non couverte par l assurance maladie (mutuelle, patient, CMU ). Titre III: Autres produits Recettes subsidiaires à l activité hospitalière (recettes d activité libérale, forfaits techniques réalisés dans le cadre de convention de co-utilisation).

11 Budget Pôle d Imagerie - Dépenses Titre I : Charges personnel Médical Charges personnel Non Médical Titre II : Consommations médicales (pharmacie) Entretien et maintenance du matériel médical Titre III : Dépenses hôtelières (repas, linge ) Dépenses générales ( fournitures de bureau, entretien mobilier ) Titre IV : Amortissement du matériel médical et non médical

12 DES REFORMES HOSPITALIERES COMPLEMENTAIRES : 4 réformes QUALITE Certification V2 ACCES AUX SOINS SROS 3 EFFICIENCE Nouvelle Gouvernance RESSOURCES T2A 12

13 Inversion du modèle budgétaire ACTIVITE RECETTES DEPENSES MOYENS

14 Gestion- Stratégie- Management Les éléments financiers sont une aide à la prise de décisions. Un hôpital est plus qu une juxtaposition de pôles. Il existe des synergies et des interdépendances entre les pôles. L activité est devenue un élément central. Elle est produite au sein des pôles et elle est médicale.

15 Exemple de compte de résultat analytique Pôle CHARGES Compte de résultat analytique PRODUITS T2A 100% Charges de personnel médical Recettes T2A Charges de personnel non médical Dotation annuelle 0 Charges médicales et pharmaceutiques complémentaire Charges hôtelières Amortissements Dispositifs médicaux Produits déductibles implantables + Charges induites en logistique médicale Molécules onéreuses Charges induites hôtelières MIGAC Charges induites medico-techniques Recettes de l'activité Charges induites logistiques hospitalière Charges de structure Recettes diverses TOTAL TOTAL solde

16 Articulation entre les outils de gestion Dépenses excessives? Compte de résultat du pôle Charges / Produits Insuffisance de Recettes? TCCM, Base d Angers Comparaison des charges / moyenne des autres CH pour produire la même activité Ressources humaines utilisées? Indicateurs DRH et Tableau des Emplois Indicateurs DRH médicaux et et Tableau non médicaux des Emplois médicaux et non médicaux Tableau de bord PMSI Indicateurs sur : le volume de P la qualité du codage l exhaustivité du codage

18 Gestion- Stratégie- Management au sein d un pôle d imagerie Augmenter de l activité (recettes): activité externe (CCAM). activité interne (CCAM,ICR). Contrôler les dépenses (personnel, investissement). Notion d efficience, comparaison. Intégration : hôpital (interdépendance), environnement (concurrence, coopération).

19 Gestion- Stratégie- Management Recrutement médical Postes budgétaires. Médecins = unité de production. Recrutement = activité attendue. Recrutement enjeu pour le pôle, négociations (pôle, direction, ARS). Anticipation (PH).

20 Praticien hospitalier rémunération mensuel brut ECHELON DUREE TEMPS PLEIN TEMPS PARTIEL 1 1 an an ans ans ans ans ans ans ans ans ans ans Primes PDS Activité libérale Multisite 415 Garde demijournées SHE 487 Astreinte 42 plus temps de travail Variable + 50 à 100% du salaire

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