Archivé La revue financière Publication du ministère des finances

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1 Ministère des Finances Canada Archivé La revue financière Publication du ministère des finances Informations archivées Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous. Faits saillants Août 2012 : déficit budgétaire de 3,2 milliard de dollars Un déficit budgétaire de 3,2 milliards de dollars a été enregistré pour août 2012, comparativement au déficit de 3,1 milliards affiché pour août Les revenus ont augmenté de 0,4 milliard de dollars (2,0 %), principalement sous l effet de la hausse des rentrées d impôt sur le revenu des particuliers et de taxe sur les produits et services (TPS), laquelle a été compensée en partie par des revenus moins élevés d impôt sur le revenu des sociétés. Les charges de programmes ont augmenté de 0,5 milliard (2,6 %) par suite de la hausse des principaux transferts aux particuliers et des charges de programmes directes. Les frais de la dette publique ont diminué de 0,1 milliard de dollars (3,1 %). D avril à août 2012 : déficit budgétaire de 6,2 milliards de dollars Les cinq premiers mois de l exercice se sont soldés par un déficit budgétaire de 6,2 milliards de dollars, comparativement à un déficit de 9,0 milliards pour la même période de l exercice précédent. Les revenus ont augmenté de 3,4 milliards de dollars (3,4 %), traduisant des revenus plus élevés de l impôt sur le revenu, des taxes et droits d accise et des cotisations d assurance emploi. Les charges de programmes ont augmenté de 1,4 milliard (1,5 %), en raison de la hausse des principaux transferts aux particuliers et aux autres administrations et de la hausse des charges de programmes directes. Les frais de la dette publique ont diminué de 0,9 milliard de dollars (6,7 %). Août 2012 Un déficit budgétaire de 3,2 milliards de dollars a été enregistré pour août 2012, comparativement au déficit de 3,1 milliards affiché pour août Les revenus ont progressé de 0,4 milliard de dollars (2,0 %) pour s établir à 19,1 milliards. Les rentrées d impôt sur le revenu des particuliers ont augmenté de 0,5 milliard de dollars (5,3 %). Les rentrées d impôt sur le revenu des sociétés ont reculé de 0,2 milliard de dollars (13,5 %). Les rentrées d impôt sur le revenu des non résidents ont diminué de 13 millions de dollars (3,9 %). Les taxes et droits d accise ont augmenté de 0,1 milliard de dollars (1,2 %) et les revenus de

2 TPS, de 0,2 milliard (6,1 %). Les taxes sur l énergie ont baissé de 0.1 milliard, les droits de douane à l importation ont augmenté de 2 millions, et les autres taxes et droits d accise ont diminué de 34 millions. Les revenus de cotisations d assurance emploi ont progressé de 0,1 milliard de dollars (7,8 %), ce qui traduit le taux de cotisation de 2012, fixé à 1,83 $ par tranche de 100 $ de rémunération assurable. Les autres revenus, qui comprennent les bénéfices nets des sociétés d État entreprises, les revenus des sociétés d État consolidées, le produit de la vente de biens et de services, le rendement des investissements, les revenus nets sur opérations de change et les revenus divers, ont diminué de 19 millions de dollars (0,9 %). Les charges de programmes ont totalisé 20,0 milliards de dollars en août 2012, en hausse de 0,5 milliard (2,6 %) par rapport à août Les principaux transferts aux particuliers, qui comprennent les prestations aux aînés, les prestations d assurance emploi et les prestations pour enfants, ont augmenté de 0,1 milliard de dollars (1,2 %). Les prestations aux aînés ont progressé de 0,3 milliard (8,8 %), en raison de la hausse du nombre d aînés et de l évolution des prix à la consommation, auxquels les prestations sont pleinement indexées. Les prestations d assurance emploi ont diminué de 0,2 milliard (13,0 %) en raison de la baisse des prestations régulières. Les prestations pour enfants, qui comprennent la Prestation fiscale canadienne pour enfants et la Prestation universelle pour la garde d enfants, ont augmenté de 12 millions. Les principaux transferts aux autres administrations qui englobent les transferts fédéraux relatifs à la santé et aux programmes sociaux (principalement le Transfert canadien en matière de santé et le Transfert canadien en matière de programmes sociaux), les transferts fiscaux et d autres transferts (péréquation, transferts aux territoires et un certain nombre de transferts plus modestes), les transferts aux provinces pour le compte des villes et des collectivités du Canada et l abattement d impôt du Québec ont diminué de 0,1 milliard de dollars (1,8 %), la hausse des transferts prévue par la loi dans le cas du Transfert canadien en matière de santé, du Transfert canadien en matière de programmes sociaux, de la péréquation et des transferts aux territoires ayant été plus que compensée par la baisse du transfert destiné aux villes et aux collectivités du Canada, compte tenu du calendrier des paiements variant d une année à l autre. Les charges de programmes directes comprennent les charges de fonctionnement de la Défense nationale et des autres ministères, les charges des sociétés d État, ainsi que tous les autres paiements de transfert à des particuliers ou à des organisations. Par rapport à l exercice précédent, les charges de programmes directes ont crû de 0,5 milliard de dollars (5,8 %). Ces paiements de transfert, qui comprennent les transferts aux peuples autochtones, l aide aux agriculteurs, l'aide étrangère ainsi que le soutien de la recherche développement, de l'infrastructure et du développement régional, ont diminué de 0,6 milliard de dollars (20,8 %). Cette baisse découle principalement d'une diminution des transferts d Affaires autochtones et Développement du Nord Canada liées aux réclamations, de transferts moins élevés relevant d Affaires étrangères et Commerce international Canada en raison du calendrier des versements, ainsi que de la baisse des transferts liés à l infrastructure suivant l élimination progressive des mesures de stimulation prévues dans le Plan d action économique du Canada. Les autres charges de programmes directes, qui comprennent les salaires et les avantages sociaux des employés fédéraux, l amortissement des installations et du matériel ainsi que les fournitures ont augmenté de 1,1 milliard de dollars (18,2 %) en raison d un rajustement ponctuel apporté en août 2012 pour tenir compte d une

3 estimation actualisée du passif lié aux avantages futurs des employés et des anciens combattants en fonction des évaluations actuarielles préparées aux fins des états financiers de du gouvernement. Les frais de la dette publique ont diminué de 0,1 milliard de dollars (3,1 %). D avril à août 2012 Pour les cinq premiers mois de l exercice , un déficit budgétaire de 6,2 milliards de dollars a été déclaré, comparativement au déficit de 9,0 milliards enregistré pour la même période en Les revenus ont progressé de 3,4 milliards de dollars (3,4 %) pour s établir à 102,4 milliards. Les rentrées d impôt sur le revenu des particuliers ont augmenté de 1,9 milliard de dollars (3,8 %). Les rentrées d impôt sur le revenu des sociétés ont connu une hausse de 0,1 milliard de dollars (1,3 %), par suite de la baisse d environ 2,9 % de l impôt perçu et de la baisse de 10,5 % des remboursements de l impôt payé. Les rentrées d impôt sur le revenu des non résidents ont augmenté de 34 millions de dollars (1,8 %). Les taxes et droits d accise ont rapporté 1,0 milliard de dollars (5,5 %) de plus, principalement sous l effet de la hausse d environ 0,7 milliard (5,9 %) des revenus de TPS. Les taxes sur l énergie, tout comme les droits de douane à l importation et les autres taxes et droits d accise, ont progressé de 0,1 milliard. Les revenus de cotisations d assurance emploi ont augmenté de 0,6 milliard de dollars (7,2 %), ce qui traduit la progression de la rémunération assurable et le taux de cotisation de 2012, fixé à 1,83 $ par tranche de 100 $ de rémunération assurable. Les autres revenus ont diminué de 0,3 milliard de dollars (2,6 %). D avril à août 2012, les charges de programmes ont totalisé 96,2 milliards de dollars, en hausse de 1,4 milliard (1,5 %) par rapport à la même période de l exercice précédent. Les principaux transferts aux particuliers ont augmenté de 0,8 milliard de dollars (2,7 %). Les prestations aux aînés ont augmenté de 1,0 milliard (6,7 %), ce qui reflète l instauration de la prestation complémentaire du Supplément de revenu garanti en juillet 2011 de même que l augmentation du nombre d aînés et l évolution des prix à la consommation, auxquels les prestations sont pleinement indexées. Les prestations d assurance emploi ont diminué de 0,3 milliard (3,9 %) en raison de la baisse des prestations régulières. Les prestations pour enfants ont augmenté de 27 millions (0,5 %). Les principaux transferts aux autres administrations ont augmenté de 0,4 milliard de dollars (1,6 %), surtout en raison des hausses prévues par la loi du Transfert canadien en matière de santé, du Transfert canadien en matière de programmes sociaux, des transferts au titre de la péréquation et des transferts aux territoires, ces hausses étant compensées en partie par des paiements moins élevés au titre de la protection des transferts aux provinces et une augmentation des recouvrements en vertu de l'abattement du Québec. Les charges de programmes ont augmenté de 0,3 milliard (0,7 %). Les paiements de transfert ont reculé de 0,7 milliard de dollars (5,8 %). Cette baisse découle principalement d'une diminution des transferts d Affaires autochtones et Développement du Nord Canada liées aux réclamations, de transferts moins élevés relevant d Affaires étrangères et Commerce international Canada en raison surtout

4 du calendrier des versements, ainsi que de la baisse des transferts liés à l infrastructure suivant l élimination progressive des mesures de stimulation prévues dans le Plan d action économique du Canada. Les autres charges de programmes directes ont augmenté de 1,0 milliard de dollars (3,5 %), principalement en raison du rajustement à la hausse du passif lié aux avantages futurs des employés et des anciens combattants. Les frais de la dette publique ont diminué de 0,9 milliard de dollars (6,7 %), sous l effet de rajustements moins importants apportés à la valeur des obligations à rendement réel en fonction de l indice des prix à la consommation, de même que d un taux d intérêt effectif moins élevé sur l encours de la dette portant intérêt. Revenus Avril à août 2012 Charges Avril à août ,4 108,6 G$ ,8 11,5 12,0 19,1 G$ ,5 25,0 29, , ,1 0 Revenus Cotisations d'assurance emploi Impôt sur le revenu des sociétés Autres revenus Taxes et droits d'accise Impôt sur le revenu des particuliers Nota Les chiffres ayant été arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué. 0 Charges Frais de la dette publique Principaux transferts aux autres administrations Principaux transferts aux particuliers Charges de programmes directes Nota Les chiffres ayant été arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué.

5 Besoins financiers de 20,9 milliards de dollars d avril à août 2012 Le solde budgétaire est présenté selon la comptabilité d exercice, les revenus et les charges de l État étant constatés au moment où ils sont gagnés ou engagées, peu importe le moment où surviennent les rentrées ou les sorties de fonds correspondantes. En revanche, les ressources ou besoins financiers représentent l écart entre les rentrées et les sorties de fonds de l État. Cette mesure tient compte non seulement des variations du solde budgétaire, mais aussi des ressources ou besoins en espèces découlant des investissements de l État par voie d acquisition d immobilisations, de prêts, de placements et d avances, ainsi que de ses autres activités, en particulier le paiement des comptes créditeurs, la perception des comptes débiteurs, les opérations de change et l amortissement des immobilisations corporelles. L écart entre le solde budgétaire et les ressources ou besoins financiers est constaté dans les opérations non budgétaires. Considérant un déficit budgétaire de 6,2 milliards de dollars et des besoins de 14,8 milliards au titre des opérations non budgétaires, la période d avril à août 2012 s est soldée par des besoins financiers de 20,9 milliards, comparativement à des besoins financiers de 24,8 milliards pour la même période l an dernier. Activités nettes de financement en hausse de 27,7 milliards de dollars L État a couvert ses besoins financiers de 20,9 milliards de dollars et accru ses soldes de trésorerie de 6,8 milliards en augmentant de 27,7 milliards la dette contractée sur les marchés. L accroissement de la dette contractée sur les marchés a principalement été opéré par l émission d obligations négociables et de bons du Trésor. Le niveau de l encaisse varie d un mois à l autre en fonction d un certain nombre de facteurs, comme les échéances périodiques d importantes émissions de titres d emprunt, qui peuvent fluctuer sensiblement. À la fin d août 2012, les soldes de trésorerie s élevaient à 20,1 milliards, soit 9,0 milliards de plus qu à la fin d août 2011.

6 Tableau 1 État sommaire des opérations M$ Août Avril à août Opérations budgétaires Revenus Charges Charges de programmes Frais de la dette publique Solde budgétaire (déficit ou excédent) Opérations non budgétaires Ressources ou besoins financiers Variation nette dans les activités de financement Variation nette dans l'encaisse Encaisse à la fin de la période Nota Les chiffres positifs indiquent des ressources nettes et les chiffres négatifs, des besoins nets. 1 Les chiffres de la période précédente ont fait l objet d un retraitement de manière à tenir compte des changements apportés aux conventions comptables en

7 Tableau 2 Revenus Août Avril à août Variation Variation (%) (%) Revenus fiscaux Impôts sur le revenu Impôt sur le revenu des particuliers , ,8 Impôt sur le revenu des sociétés , ,3 Impôt sur le revenu des non résidents , ,8 Total des impôts sur le revenu , ,3 Taxes et droits d'accise Taxe sur les produits et services , ,9 Taxes sur l'énergie , ,4 Droits de douane à l'importation , ,1 Autres taxes et droits d'accise , ,2 Total des taxes et droits d'accise , ,5 Total des revenus fiscaux , ,8 Cotisations d'assurance emploi , ,2 Autres revenus , ,6

8 Total des revenus , ,4 Nota Les chiffres ayant été arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué. 1 Les chiffres de la période précédente ont fait l objet d un retraitement de manière à tenir compte du reclassement, comme paiements de transfert, de la Prestation fiscale pour le revenu de travail et du supplément remboursable pour frais médicaux. 2 Les chiffres de la période précédente ont fait l objet d un retraitement de manière à tenir compte du reclassement, comme paiements de transfert, du crédit d impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne, du crédit d impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique, du Programme d encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental à l intention des sociétés privées sous contrôle canadien ainsi que de la partie remboursable du crédit d impôt à l investissement dans la région de l Atlantique. 3 Les chiffres de la période précédente ont fait l objet d un retraitement de manière à tenir compte d un changement apporté à la méthode d établissement des revenus mensuels de la taxe sur les produits et services.

9 Tableau 3 Charges Août Avril à août Variation Variation (%) (%) Principaux transferts aux particuliers Prestations pour les aînés , ,7 Prestations d'assurance emploi , ,9 Prestations pour enfants , ,5 Total , ,7 Principaux transferts aux autres administrations Aide au titre de la santé et d'autres programmes sociaux Transfert canadien en matière de santé , ,9 Transfert canadien en matière de programmes sociaux , ,0 Total , ,1 Accords fiscaux et autres transferts , ,7 Villes et collectivités du Canada s.o ,3 Abattement d'impôt du Québec , ,3 Total , ,6 Charges de programmes directes

10 Paiements de transfert Affaires autochtones et Développement du Nord , ,3 Agriculture et Agroalimentaire , ,1 Affaires étrangères et Commerce international , ,5 Santé , ,2 Ressources humaines et Développement des compétences , ,8 Industrie , ,1 Autres , ,9 Total , ,8 Autres charges de programmes directes Sociétés d'état , ,3 Défense nationale , ,0 Tous les autres ministères et organismes , ,0 Total des autres charges de programmes directes , ,5 Total des charges de programmes directes , ,7 Total des charges de programmes , ,5 Frais de la dette publique , ,7

11 Total des charges , ,5 Nota Les chiffres ayant été arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué. 1 Les chiffres de la période précédente ont fait l objet d un retraitement de manière à tenir compte du reclassement, sous l abattement d impôt du Québec, des paiements de remplacement au titre des programmes permanents et du Programme des allocations aux jeunes de cette province. 2 Les chiffres de la période précédente ont fait l objet d un retraitement de manière à tenir compte du reclassement, comme paiements de transfert, de la Prestation fiscale pour le revenu de travail, du supplément remboursable pour frais médicaux, du crédit d impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne, du crédit d impôt pour services de production cinématographique ou magnétoscopique, du Programme d encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental à l intention des sociétés privées sous contrôle canadien ainsi que de la partie remboursable du crédit d impôt à l investissement dans la région de l Atlantique.

12 Tableau 4 Solde budgétaire et ressources ou besoins financiers M$ Août Avril à août Solde budgétaire (déficit ou excédent) Opérations non budgétaires Activités d'investissement en immobilisations Autres activités d'investissement Régimes de retraite et autres passifs Autres activités Créditeurs, débiteurs, charges à payer, produits à recevoir et provisions Opérations de change Amortissement des immobilisations corporelles Total des autres activités Total des opérations non budgétaires Ressources ou besoins financiers Nota Les chiffres ayant été arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué. 1 Les chiffres de la période précédente ont fait l objet d un retraitement de manière à tenir compte d un changement apporté à la méthode d établissement des revenus mensuels de la taxe sur les produits et services.

13 Tableau 5 Ressources ou besoins financiers et activités nettes de financement M$ Août Avril à août Ressources ou besoins financiers Augmentation ou diminution nette dans les activités de financement Opérations de la dette non échue Emprunts en dollars canadiens Obligations négociables Bons du Trésor Titres au détail Autres Total Emprunts en devises Total Réévaluation de swaps de devises Escomptes et primes non amortis sur la dette contractée sur les marchés Obligations découlant de contrats de location acquisition et autre dette non échue Variation nette dans les activités de financement

14 Variation dans l'encaisse Nota Les chiffres ayant été arrondis, leur somme peut ne pas correspondre au total indiqué. Nota Sauf avis contraire, les variations des résultats financiers sont celles d une année sur l autre. Pour tout renseignement concernant cette publication, veuillez communiquer avec Brian Pagan au Octobre 2012