Memo guide - Livret d inscription

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1 Q 2013/2014 RESTAURATION SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE MATIN ET SOIR ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI ACCUEIL DE LOISIRS DES PETITES VACANCES ACCUEIL DE LOISIRS DES VACANCES D ETE Site de Rethel Memo guide - Livret d inscription 1

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3 SOMMAIRE : - le mot du Président page 4 - la restauration scolaire page 5 - l accueil périscolaire page 8 - l accueil de loisirs du mercredi page 9 - l accueil de loisirs des petites vacances page 13 - l accueil de loisirs d été page 17 - tableau des pièces à fournir page 18 - tarifs horaires selon revenus page 19 3

4 Le mot du Président Madame, Monsieur, Soucieux de faciliter vos démarches et d améliorer la gestion des inscriptions sur les services d accueil mis en place par la Communauté de Communes, j ai l honneur de vous faire parvenir la brochure relative à l organisation des différents temps péri et extrascolaires proposés aux enfants à partir de la rentrée scolaire 2013/2014 : - Restauration scolaire - périscolaire - de loisirs des mercredis - de loisirs des petites vacances - de loisirs d été Cette brochure est accompagnée de feuillets détachables ou non à retourner avec votre règlement à l ordre du trésor public, en fonction de vos choix, au Service Enfance Jeunesse en Mairie de RETHEL. Ces services sont développés dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse signé avec la CAF des Ardennes. Ils représentent un investissement important de la Communauté visant à améliorer la qualité de l accueil de vos enfants sur ces différents temps. Pour toute information complémentaire concernant le périscolaire et les accueils de loisirs n hésitez pas à contacter Madame Annie SIMON, responsable du Service Enfance Jeunesse, et ses collaborateurs, en Mairie de Rethel ou par téléphone au ou par annie.simon@cc-rethelois.fr ; beatrice.vuarnesson@gmail.fr ; boris.bouchat@cc-rethelois.fr, frederic.paoloni@cc-rethelois.fr. Et, pour toute information complémentaire concernant la restauration n hésitez pas à contacter le service comptabilité au Souhaitant que ce document vous donne entière satisfaction, nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées. Le Vice-Président de la commission scolaire Le Président, Denis AUBERT Guy DERAMAIX 4

5 RESTAURATION SCOLAIRE (service comptabilité) PERIODE : dès la rentrée scolaire et jusqu au dernier jour d école. ACCES : l accès permanent au service de restauration scolaire est prioritairement donné aux enfants dont les deux parents exercent une activité professionnelle ou habitent à l extérieur. INSCRIPTIONS (au service comptabilité de la mairie de Rethel) 1) RESERVATIONS FIXES A L ANNEE : si les jours d inscription sont fixés à l année, complétez les calendriers mensuels, à retourner au moment de l inscription avec le règlement du mois suivant. 2) RESERVATIONS MENSUELLES OU OCCASIONNELLES : les repas doivent être réservés au moyen du calendrier correspondant au mois considéré situé sur les feuillets des pages 6 à 7 (disponible au service comptabilité). Occasionnellement, des réservations pourront être autorisées pour des raisons de stages, de contrat à durée déterminée, de formation Les calendriers complétés doivent être remis au plus tard le dernier vendredi du mois précédent avant 12h00 avec le règlement. Exemple : pour les repas du mois de septembre, je remets le calendrier au plus tard le vendredi 30 août avant 12h00. 3) RESERVATIONS EXCEPTIONNELLES : pour des raisons exceptionnelles à justifier (différentes des cas de réservations et des critères d accès à la restauration cités ci-dessus), un ou des repas pourront être réservés au plus tard la veille avant 12h00. TARIF (2013/2014) : 4 par repas pour les cas de réservations n 1 et n 2, et un tarif exceptionnel de 6 pour le cas des réservations exceptionnelles n 3, REGLEMENT : payable d avance et par mois dans tous les cas d inscriptions. En cas de maladie : une déduction pourra être effectuée le mois suivant sur présentation d un certificat médical. En cas d imprévus : vous pourrez ajouter des repas en prévenant au plus tard la veille avant 12h00. SURTOUT, NE LES DEDUISEZ ET/OU NE LES RAJOUTEZ PAS sur les feuillets détachables à venir). Merci de régler dans les délais impartis. Si vous rencontrez des difficultés pour le règlement, veuillez contacter le Service Enfance Jeunesse. ALLERGIES : il est impératif de nous fournir un certificat médical de moins de 3 mois mentionnant tous les risques allergiques ou autres contre-indications à l inscription. PRECISION : un unique dossier d inscription, valable pour la restauration scolaire, l accueil périscolaire, l accueil de loisirs du mercredi, petites vacances et l accueil de loisirs d été, sera à compléter. Les calendriers complétés doivent être remis au Service Enfance Jeunesse. Inscriptions du lundi 19 août au vendredi 30 août 2013 à 12h00 dernier délai. Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 5

6 RESTAURATION SCOLAIRE : 4 le repas Cadre réservé à l administration Réservation à l année Réservation mensuelles ou occasionnelles Réservation exceptionnelle RESERVATIONS MENSUELLES, OCCASIONNELLES OU FIXES A L ANNEE NOM :. PRENOM :. AGE :.. ETS SCOLAIRE :. Cochez les jours de cantine souhaités sur les calendriers et présenter les au service comptabilité sans les détacher sept-13 à remettre au plus tard le 30/08/2013 déc-13 à remettre au plus tard le 29/11/2013 Lu Ma Me Je Ve Sa Di Lu Ma Me Je Ve Sa Di oct-13 à remettre au plus tard le 27/09/2013 janv-14 à remettre au plus tard le 27/12/2013 Lu Ma Me Je Ve Sa Di Lu Ma Me Je Ve Sa Di nov-13 à remettre au plus tard le 27/10/2013 févr-14 à remettre au plus tard le 31/01/2014 Lu Ma Me Je Ve Sa Di Lu Ma Me Je Ve Sa Di

7 mars-14 à remettre au plus tard le 28/02/2014 juin-14 à remettre au plus tard le 30/05/2013 Lu Ma Me Je Ve Sa Di Lu Ma Me Je Ve Sa Di avr-14 à remettre au plus tard le 28/03/2014 juil-14 à remettre au plus tard le 27/06/2013 Lu Ma Me Je Ve Sa Di Lu Ma Me Je Ve Sa Di mai-14 à remettre au plus tard le 25/04/2014 Lu Ma Me Je Ve Sa Di weekend, vacances scolaires et jours fériés 7

8 ACCUEIL PERISCOLAIRE DU MATIN ET SOIR (Service Enfance Jeunesse) PERIODE : dès la rentrée scolaire et jusqu au dernier jour d école. LIEU : dans chaque établissement scolaire (se renseigner auprès de la direction d école) HORAIRES : de 7h30 à l heure d entrée en classe de chaque établissement scolaire et de 16h15 ou 16h30 selon l établissement scolaire jusqu à 18h30. SUPPORT : une carte de 10 ou 25 heures sera vendue à la famille, elle restera dans le local de l accueil, sera tamponnée par l agent et signée par la personne habilitée à venir rechercher l enfant. Le décompte s effectuera au ¼ d heure. LIMITATION : le nombre de places étant limité, une priorité sera donnée aux enfants dont les parents travaillent. TARIF : selon les revenus de l année N-1 des familles. (page 19) REGLEMENT : la carte est payable à réception de celle-ci. Elle est réutilisable sur l année scolaire suivante, même pour un autre enfant de la famille. PRECISION : un unique dossier d inscription, valable pour la restauration scolaire, l accueil périscolaire, l accueil de loisirs du mercredi, petites vacances et l accueil de loisirs d été, sera à compléter. IMPORTANT : l enfant doit systématiquement et obligatoirement être confié à un personnel de l accueil. Notre responsabilité ne saurait être engagée lorsque les parents déposent un enfant seul dans la rue ou hors des locaux de l accueil. De plus, un enfant ne peut sortir seul, sauf en cas d autorisation écrite des parents. Le soir, un enfant est repris par ses parents ou une personne majeure dûment habilitée et désignée par ceux-ci. 8

9 ACCUEIL DE LOISIRS LE MERCREDI (Service Enfance Jeunesse) POUR LES ENFANTS DE 3 A 12 ANS PERIODE : du mercredi 2 octobre 2013 jusqu'au mercredi 25 juin LIEU : école MAZARIN pour les 3/5 ans et l appartement attenant pour les 6/7 et 8/12 ans. HORAIRES : de 9h00 à 17h00 (avec ou sans restauration) Garderies de 7h30 à 9h00 et de 17h00 à 18h30* *L accès à la est prioritèrement réservé aux enfants dont les deux parents exercent une activité professionnelle Autres Possibilités d accueil : 9h00 à 12h00 / 9h00 à 14h00 12h00 à 17h00 / 14h00 à 17h00 TARIF : selon le revenu de l année N-1 des familles. (page 19) REGLEMENT : payable d avance par trimestre à la remise du calendrier correspondant au trimestre considéré situé sur le feuillet détachable page suivante. En cas de maladie : une déduction pourra être effectuée sur présentation d un certificat médical. En cas d imprévus : vous pourrez ajouter des heures d accueil au plus tard la veille avant 12h00. SURTOUT, NE LES DEDUISEZ ET/OU NE LES RAJOUTEZ PAS sur les feuillets détachables à venir). Merci de régler dans les délais impartis. Si vous rencontrez des difficultés pour le règlement, veuillez contacter le Service Enfance Jeunesse. LIMITATION : le nombre de places est limité dans chaque tranche d âge. RESERVATION (au minimum par trimestre) : les mercredis doivent être réservés au moyen du calendrier situé sur le feuillet détachable page 11 (un calendrier par enfant sauf si dates et horaires identiques). Ce calendrier complété doit être remis au Service Enfance Jeunesse au plus tard le dernier vendredi du mois précédent le trimestre souhaité avant 12h00 (pas d inscription la veille pour le lendemain). Exemple : pour les mercredis des mois d octobre, novembre et décembre je remets le calendrier au plus tard le vendredi 26 septembre avant 12h00. PRECISION : un unique dossier d inscription, valable pour la restauration scolaire, l accueil périscolaire, l accueil de loisirs du mercredi, petites vacances et l accueil de loisirs d été, sera à compléter. IMPORTANT : l enfant doit systématiquement et obligatoirement être confié à un personnel de l accueil. Notre responsabilité ne saurait être engagée lorsque les parents déposent un enfant seul dans la rue ou hors des locaux de l accueil. De plus, un enfant ne peut sortir seul, sauf en cas d autorisation écrite des parents. Le soir, un enfant est repris par ses parents ou une personne majeure dûment habilitée et désignée par ceux-ci. 9

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11 17-18 h FEUILLET DETACHABLE (à fournir avec le dossier d inscription) ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI : Cochez les créneaux horaires en fonction de vos besoins d accueil par rapport aux possibilités qui vous sont proposées. NOM :. PRENOM :. AGE :.. ETS SCOLAIRE :. Réservation au minimum par trimestre oct-13 nov-13 déc-13 MERCREDI MERCREDI MERCREDI Calendrier à retourner au plus tard le 26 septembre janv-14 févr-14 mars-14 MERCREDI MERCREDI MERCREDI Calendrier à retourner au plus tard le 20 décembre avr-14 mai-14 juin-14 MERCREDI MERCREDI MERCREDI Calendrier à retourner au plus tard le 29 mars Feuillet détachable à remettre au moment de la première inscription Je soussigné(e) Madame, Monsieur. Déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur. Fait à Rethel, le Signature : 11

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13 ACCUEIL DE LOISIRS DES PETITES VACANCES (Service Enfance Jeunesse) POUR LES ENFANTS DE 3 A 12 ANS PERIODE : petites vacances (TOUSSAINT, FEVRIER, PRINTEMPS) LIEU : école MAZARIN pour les 3/5 ans et l appartement attenant pour les 6/12 ans. HORAIRES : de 9h00 à 17h00 (avec ou sans restauration) Garderies de 7h30 à 9h00 et de 17h00 à 18h30* *L accès à la est prioritèrement réservé aux enfants dont les deux parents exercent une activité professionnelle Autres possibilités d accueil : 9h00 à 12h00 / 9h00 à 14h00 12h00 à 17h00 / 14h00 à 17h00 TARIF : selon le revenu de l année N-1 des familles. (page 19) REGLEMENT : payable d avance En cas de maladie : une déduction pourra être effectuée sur présentation d un certificat médical. En cas d imprévus : vous pourrez ajouter des heures d accueil en prévenant au plus tard la veille avant 12h00. SURTOUT, NE LES DEDUISEZ ET/OU NE LES RAJOUTEZ PAS sur les feuillets détachables à venir). Merci de régler dans les délais impartis. Si vous rencontrez des difficultés pour régler dans les délais, merci de contacter le service enfance jeunesse. LIMITATION : le nombre de places est limité dans chaque tranche d âge. RESERVATION : les vacances doivent être réservées au moyen des calendriers ci-joints page 15, qui doivent être remis au Service Enfance Jeunesse au plus tard 15 jours avant les vacances. Exemple : pour les vacances de la Toussaint, je remets le calendrier au plus tard le vendredi 11 octobre PRECISION : un unique dossier d inscription, valable pour la restauration scolaire, l accueil périscolaire, l accueil de loisirs du mercredi, petites vacances et l accueil de loisirs d été, sera à compléter. IMPORTANT : l enfant doit systématiquement et obligatoirement être confié à un personnel de l accueil. Notre responsabilité ne saurait être engagée lorsque les parents déposent l enfant seul dans la rue ou hors des locaux de l accueil. L enfant ne peut sortir seul, sauf en cas d autorisation écrite des parents. L enfant est repris le soir par ses parents ou par une personne majeure dûment habilitée et désignée par les parents. 13

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15 28-avr 29-avr 30-avr 01-mai 02-mai 21-avr 22-avr 23-avr 24-avr 25-avr 03-mars 04-mars 05-mars 06-mars 07-mars 24-févr 25-févr 26-févr 27-févr 28-févr 04-nov 05-nov 06-nov 07-nov 08-nov 28-oct 29-oct 30-oct 31-oct 01-nov FEUILLET DETACHABLE (à fournir avec le dossier d inscription) ACCUEIL DE LOISIRS DES VACANCES : Cochez les créneaux horaires en fonction de vos besoins d accueil par rapport aux possibilités qui vous sont proposées. NOM :. PRENOM :. AGE :.. ETS SCOLAIRE :. VACANCES TOUSSAINT 2013 Calendrier à retourner au plus tard le 11 octobre 2013 LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI F E R I E VACANCES D HIVER 2014 Calendrier à retourner au plus tard le 7 février 2014 LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI VACANCES DE PRINTEMPS 2014 Calendrier à retourner au plus tard le 4 avril 2014 LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI F E R I E F E R I E Feuillet détachable à remettre au moment de la première inscription Je soussigné(e) Madame, Monsieur. Déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur. Fait à Rethel, le Signature : 15

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17 ACCUEIL DE LOISIRS DES VACANCES D ETE (Service Enfance Jeunesse) POUR LES ENFANTS DE 3 A 12 ANS PERIODE : du 7 juillet au 8 août LIEU : à l école MERMOZ HORAIRES : de 9h00 à 17h00 (avec ou sans restauration) Garderies de 7h30 à 9h00 et de 17h00 à 18h30* *L accès à la est prioritèrement réservé aux enfants dont les deux parents exercent une activité professionnelle TARIF : forfaitaire à la semaine selon les revenus de l année N-1 (tarif délibéré au Conseil Communautaire de mai 2014) REGLEMENT : payable à l inscription en Mairie En cas de maladie : une déduction pourra être effectuée sur présentation d un certificat médical. NE DEDUISEZ PAS DE VOUS-MEME. Merci de régler dans les délais impartis. Si vous rencontrez des difficultés pour régler dans les délais, merci de contacter le Service Enfance Jeunesse LIMITATION : nombre limité de places. PRECISION : un unique dossier d inscription, valable pour la restauration scolaire, l accueil périscolaire, l accueil de loisirs du mercredi, petites vacances et l accueil de loisirs d été, sera à compléter. Les inscriptions ont lieu chaque année début juin en Mairie (la date sera précisée sur la plaquette d information prévue à cet effet). IMPORTANT : l enfant doit systématiquement et obligatoirement être confié à un personnel de l accueil. Notre responsabilité ne saurait être engagée lorsque les parents déposent l enfant seul dans la rue ou hors des locaux de l accueil. L enfant ne peut sortir seul, sauf en cas d autorisation écrite des parents. L enfant est repris le soir par ses parents ou par une personne majeure dûment habilitée et désignée par les parents. 17

18 JUSTIFICATIFS A JOINDRE OBLIGATOIREMENT AU DOSSIER LORS D UNE PREMIERE INSCRIPTION AU SERVICE ENFANCE JEUNESSE. DOCUMENTS A FOURNIR CANTINE ACCUEIL PERISCOLAIRE () ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI ACCUEIL DE LOISIRS DES PETITES VACANCES ACCUEIL DE LOISIRS D'ETE bulletin de salaire du mois précédent X Avis imposition 2013 sur les revenus de 2012 X X X justificatif de domicile (quittance de loyer, facture EDF ou de téléphone) X X fiche sanitaire de liaison (fournie par le service et à remplir sur place) - X X X X attestation d'assurance responsabilité civile, ou extra scolaire obligatoire X X X X X carnet de santé (vaccination à jour) - X X X X carte ALSH de la CAF pour les bénéficiaires bon de vacances MSA pour les bénéficiaires X X X X dossier d'inscription (fourni par le service) X X X X X une photo d'identité - X X X X certificat médical relatif aux allergies X - X X X Ces justificatifs doivent être retournés avec le dossier, dûment complété, au Service Enfance Jeunesse et /ou comptabilité à la Mairie de RETHEL. TARIFS HORAIRES CCR accueil périscolaire CCR accueil de loisirs mercredi et petites vacances HORS CCR accueil de loisirs mercredi et petites vacances revenus annuels inférieurs ou égaux à revenus compris entre et revenus supérieurs à ,75 de 0,75 à 2,50 2,50 0,75 de 0,75 à 2,00 2,00 1 De 1 à 2,50 2,50 Pas de majoration sur l accueil périscolaire pour les résidant hors communauté de communes. Pour l accueil périscolaire () le tarif horaire est plafonné à 2 50 de l heure. 18

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20 Toute modification exceptionnelle de fréquentation d un des cinq services (en plus ou en moins) devra être justifiée auprès du Service Enfance Jeunesse par téléphone au / ou par mail : annie.simon@cc-rethelois.fr, boris.bouchat@ccrethelois.fr, frederic.paoloni@cc-rethelois.fr, Et au service comptabilité pour la restauration au / ou par mail : a.chabot.daf@villederethel.fr dans les délais fixés pages 4 à 19 (sauf cas à caractère très exceptionnel). Le non règlement d une facture annule l inscription. Les chèques devront être libellés à l ordre du trésor public. Les chèques CESU sont acceptés. La durée de validité du dossier de l enfant est d une année scolaire. RENSEIGNEMENTS ET INSCRIPTIONS Du lundi, mardi et jeudi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30 Service Enfance Jeunesse Place de la République RETHEL Ce document est téléchargeable sur le site de la ville de Rethel COMPOSITION : Communauté de Communes du Rethélois I.P.N.S. 20