Sommaire. Forum CHSCT du 3 déc 2013 ISERE atelier 4 Diapo 2

Transcription

1 Nouvelles organisations du travail: enjeux pour le CHSCT 3 décembre 2013 ISERE Rémi Cottet ARAVIS Sandra Dulieu - DIRECCTE Christophe Ferré CARSAT Pierre Meriaux - DIRECCTE Luc Thomasset CARSAT Elaborédans le cadre du PRST2

2 Sommaire De nouvelles organisations du travail? Quels impacts sur le travail? Quels enjeux? Partage sur les problématiques des participants Témoignage d un membre de CHSCT Rôle du CHSCT lors de la mise en place d une nouvelle organisation du travail Conclusion atelier 4 Diapo 2

3 De nouvelles organisations du travail? Des tendances depuis 30 ans : Approche gestionnaire : objectifs, indicateurs Appuyée par nouvelles technologies : logiciels de gestion, de supervision, de pilotage en temps réel Chasse aux coûts : flux tendus, rationalisation Restructuration des entreprises Accélération des changements Accentuées en période de crise depuis 2008 atelier 4 Diapo 3

4 Le leanmanagement : nouveau standard? Lean : une grande diversité de situations Une véritable approche organisationnelle Une approche par les seuls outils (ex 5S ) Des principes lean sans le dire, voire sans le savoir mais des principes devenus courants : «chasse au gaspillage» «flux tendus» «standardisation» «management visuel» «amélioration continue» implication des opérateurs, managers sur terrain atelier 4 Diapo 4

5 Des impacts sur le travail? Evolution des TMS reconnus Source : Cnam / Données nationales AT/MP («Chiffres clés de la sinistralité 2008») Commentaire : la courbe des TMS est en constante Forum augmentation CHSCT du 3 déc 2013 ISERE depuis 20 ans ; atelier 4 Diapo 5 l intensification du travail est l une des causes souvent soulignée 16/11/12 N 5

6 Des impacts sur le travail? Source : DARES / DARES Analyses n 23 de mars 2012 (résultats enquête SUMER 2010) Commentaire : entre 2003 et 2010, augmentation sensible Forum CHSCT du 3 et déc 2013 pour ISEREtous de la «demande atelier 4 Diapo 6 psychologique», baisse globale de la «latitude décisionnelle», notamment pour managers 16/11/12 N 6

7 Des enjeux pour l entreprise Des curseurs difficiles à positionner : «gaspillages» vs «marges protectrices» «standardisation» vs «variabilité des individus» «contrôle»vs «confiance» «gains productivité» vs «préservation emploi» «enjeux court terme»(ex gain productivité) vs «enjeux long terme»(ex usure professionnelle) «participatif = remonter améliorations (simples)» vs «participatif = discuter problèmes (complexes)» «progrès continu» vs «changement permanent» atelier 4 Diapo 7

8 Des enjeux pour l entreprise Enjeux de santéau travail : TMS et RPS Enjeux sur relations sociales Enjeux de performance : coûts masqués, motivation des salariés, acceptabilitédes changements, soutenabilité à long terme Enjeux juridiques (cf. jurisprudences) atelier 4 Diapo 8

9 Des enjeux pour l entreprise atelier 4 Diapo 9

10 Et vous, pourquoi vous êtes là? Quelles sont vos problématiques? atelier 4 Diapo 10

11 Témoignage de M. Lubrano, secrétaire CHSCT de A.Raymond» atelier 4 Diapo 11

12 Rôle du CHSCT lors de la mise en place d une nouvelle organisation du travail atelier 4 Diapo 12

13 En phase d avant projet Identifier et mettre en débat les objectifs Partager le diagnostic de l existant Echanger sur la méthodode travail: timing, modalités d association des salariés, du CHSCT, Présentation de ces aspects en CHSCT, y compris les impacts potentiels sur les CT atelier 4 Diapo 13

14 Etude et conception Faire sa propre analyse des impactsdu projet de réorganisation Lien travail réel, échanges avec les salariés Consultation possible sur plusieurs doc: cahiers des charges, plans, descriptifs, Implication dans les groupes de travail avec architecte, fournisseurs, Suivi de chantier éventuel (risques EE et interférences) Alerte sur les points sensibles du projet et sur sa conduite atelier 4 Diapo 14

15 Principes Généraux de Prévention Etre garant de la prise des aspects santé sécurité: EVITER les risques, EVALUER les risques résiduels, Combattre àla SOURCE, ADAPTER le travail àl homme, [ ] limiter le travail monotone et cadencé Tenir compte de l évolution de la TECHNIQUE, REMPLACER ce qui est dangereux, PLANIFIER la prévention, PROTECTION COLLECTIVE prioritaire, donner les INSTRUCTIONS appropriées. atelier 4 Diapo 15

16 Phase expérimentale et déploiement REX sur la nouvelle organisation Veille sur les indicateurs Proposition de réajustements Avis sur le plan de formation associéàla réorganisation atelier 4 Diapo 16

17 Les acteurs (externes) du CHSCT Le médecin du travail : Conseiller du chef d entreprise en matière de prévention et suivi médical de chacun des salariés La CARSAT / MSA : Coordonner et Promouvoir la prévention, Assureur du risque professionnel L inspection du travail : Apports réglementaires CHSCT et Hygiène, Sécurité et Conditions de travail atelier 4 Diapo 17

18 Les autres acteurs les IPRP des Services de Santéau Travail: Mesurages, Prélèvements, Aide à l évaluation des risques, ARAVIS, consultants : Accompagnements et interventions expertes L expert CHSCT agréé par le ministère du travail - risque grave constaté dans l établissement -projet important modifiant les conditions d HSCT atelier 4 Diapo 18

19 Echanges atelier 4 Diapo 19

20 Pour aller plus loin Synthèse des ateliers sur : Documentation : Lean Manufacturing. Quelle place pour la santé et la sécurité au travail?, ED6144, INRS, 2013 ( 10 bonnes pratiques favorisant la santé au travail en contribuant à la performance globale des PME, SP1177 CARSAT-RA, Mai 2012 ( Fiches documentaires, notamment «l intervention du CHSCT dans les projets», ANACT, 2012 ( Questionnaire d évaluation atelier 4 Diapo 20