Office Chérifien des Phosphates RAPPORT DE STAGE. Rapport de st

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1 Office Chérifien des Phosphates RAPPORT DE STAGE Rapport de st Elaboré par : FIHRI MARYAMA Filière : MASTER DE MANAGEMENT : Spécialité la chaîne logistique Encadré par : Monsieur Ahmed NAJAB Année :

2 Affectation : PLM/AC/T Durée du stage : 06/03/2009 au 06/06/2009 Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l équipe pédagogique de l université Hassan II Ain chok de Casablanca et les intervenants professionnels responsables de la formation Master de management spécialité la chaîne logistique pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci. Je remercie également Monsieur Taj et Abou el Hassan pour l aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu elle m a apporté lors des différents suivis. Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes suivantes, pour l expérience enrichissante et pleine d intérêt qu elles m ont fait vivre durant ces trois mois au sein de l OCP M. Ahmad NAJAB, pour l encadrement qu il m a réservé et pour l aide précieux qu il a bien voulu m apporter à tout moment. Ma profonde reconnaissance s adresse aussi, à tous les agents du département REA/LG/T) pour leur accueil favorable et leur collaboration.

3 Sans oublier de remercier tous mes parents, mes frères et toute personne qui m a aidé de près ou de loin pour bien réussir mon travail. INTRODUCTION CHAPITRE I : PRESENTATION DU GROUPE O.C.P I. Historique CREATION ET HISTORIQUE II. Statut juridique III. Le leader mondial des phosphates IV. Approche économique V. L entreprise au service de l homme VI. Cartographie des emplois VII. Au service du personnel VIII. Fiche technique du Groupe OCP IX. STRUCTURE HIERARCHIQUE DU GROUPE OCP CHAPITRE II : LA DIRECTION PFM I. Structure hiérarchique du PFM II. La division des marchés III. IV. II. la division des études et contrôles La division achat: PFM/AC A. Section PFM/ AC/ R B. Service PFM / AC/ P C. Service PFM / AC/ E D. Service PFM / AC/ FG E. Service PFM / AC / FI F. Service PFM/AC/TR G. Service PFM / AC/ T I. LES TACHES PRINCIPALES DE PFM/AC/T 1) Organigramme du service PFM / AC / T DESCRIPTION DE LA PROCEDURE DE DEDOUANEMENT 1)... La constitution du dossier transit 2)... Etablissement de la déclaration unique de la marchandise (DUM) 3)... Les étapes d établissement de la DUM 4)... Dépôt de la déclaration en douane 5)... CIRCUIT DE LA DUM EN DOUANE 6)... Paiement des droits et taxes Procédures de dédouanement des marchandises..29

4 III. Procédure d achat au sein de l OCP 1) Expression de besoin 2) Demande instruite «DI» 3) Demande de prix «DP» 4) Réception des offres 5) Ouverture des offres CDAM 6) Réception de l avis technique 7) Edition de l état comparatif 8) Négociation 9) Approbation du PV 10) La commande 11) Livraison 12) Réception (CRR) 13) Facturation 14) Règlement (paiement) IV. VOCABULAIRE OCP V. INCOTERM CONCLUSION

5 Depuis l indépendance, le secteur de l industrie au Maroc a connu une croissance remarquable, et cela grâce à l implantation sur le territoire national de plusieurs firmes d envergure internationale, du fait que le Maroc s est révélé un pays prometteur vu sa position géographique stratégique qui s ouvre doublement sur l occident et sur le continent africain. En outre, le Maroc est un pays qui offre une multitude de ressources naturelles permettant aux différentes entreprises nationales ou internationales de les exploiter. Parmi ces entreprises, on cite l Office Chérifien des Phosphates (OCP). C est un Groupe qui occupe une place très importante au niveau national et international. Une place considérée comme le fruit des efforts de la politique de gestion et d exploitation du phosphate. Or, pour maintenir cette position concurrentielle, il est impératif, entre autre, de faire une utilisation maximale et optimale de toutes les ressources disponibles au sein du Groupe tout en gardant comme objectif permanent une mise en valeur continue du produit phosphate, et cela ne peut être possible sans une politique de gestion des investissements.

6 CHAPITRE I : PRESENTATION DU GROUPE O.C.P I. Historique : Le sous-sol marocain renferme les plus importants gisements de phosphate sédimentaire du monde, mais sa découverte n a été faite qu en C est à partir de la fin de la première guerre mondiale qu ont eu lieu les premières exportations de gisements, avec la découverte en 1917 de phosphate exploitable à Oued Zem dans le centre du pays. Le dahir du 27 Janvier 1920 donne à l Etat marocain le droit exclusif de la recherche et de l exploitation du phosphate et ce sur l ensemble du territoire. L OCP fut ainsi crée le 7 Août 1920 et en Février 1921 débuta l exploitation dans la région des Ouled-Abdoun (Khouribga). Mais ce n est que vers les années soixante dix que le Maroc s occupa de la transformation du phosphate. CARTE DU MAROC Gisements de phosphate et sites de transformation

7 Le Groupe O.C.P comprend outre le siège de CASABLANCA, des centres miniers à KHOURIBGA, BENGUERIR, YOUSSOUFIA et LAAYOUNE ainsi que des complexes de transformation à SAFI et JORFLASFAR... CREATION ET HISTORIQUE :

8 II. Statut juridique : Le Groupe OCP est un organisme public à caractère privé. Monsieur le législateur l a doté d une organisation lui permettant d agir avec le même dynamisme qu une entreprise privée. Sa gestion est assurée par un directeur général nommé par dahir. Son contrôle est exercé par un conseil d administration présidé par le premier ministre. Sur le plan financier, le groupe établit annuellement son bilan, son compte de produit et de charges Il est aussi inscrit au registre de commerce et soumis sur le plan fiscal aux mêmes obligations que n importe quelle entreprise privée (patente, impôts, droits de douanes, ) III. Le leader mondial des phosphates : Le Groupe Office Chérifien des Phosphates «OCP» est spécialisé dans l extraction, la valorisation et la commercialisation de phosphate et de produits dérivés. Chaque année, plus de 23 millions de tonnes de minerais sont extraites du sous-sol marocain qui recèle les troisquarts des réserves mondiales. Principalement utilisé dans la fabrication des engrais, le phosphate provient des sites de Khouribga, Benguérir, Youssoufia et Boucraâ-Laâyoune. Selon les cas, le minerai subit une ou plusieurs opérations de traitement (criblage, séchage, calcination, flottation, enrichissement à sec ). Une fois traité, il est exporté tel quel ou bien livré aux industries chimiques du Groupe, à Jorf Lasfar ou à Safi, pour être transformé en produits dérivés commercialisables : acide phosphorique de base, acide phosphorique purifié, engrais solides. Premier exportateur mondial de phosphate sous toutes ses formes, le groupe OCP écoule 95% de sa production en dehors des frontières nationales. Opérateur international, il rayonne sur les cinq continents de la planète et réalise un chiffre d affaires annuel de 1.3 milliards de dollars. Moteur de l économie nationale, le Groupe OCP joue pleinement son rôle d entreprise citoyenne. Cette volonté se traduit par la promotion de nombreuses initiatives, notamment en faveur du développement régional et de la création d entreprise. Dans un contexte de concurrence accrue, le Groupe OCP poursuit la politique de consolidation de ses positions traditionnelles et développe de nouveaux débouchés avec une exigence sans cesse réaffirmée : améliorer la qualité de ses produits tout en maintenant un niveau élevé en matière de sécurité et de protection de l environnement.

9 Quelques dates clés Le développement du Groupe OCP a été marqué par quelques grandes dates. Sur le plan géologique, on distingue quatre étapes : : Période des pionniers : Période des études fondamentales, stratigraphiques et paléontologiques (reconnaissance et mise en exploitation des gisements) : Période des études fondamentales, stratigraphiques et paléontologiques :Période d intensification des études sédimentologistes et géochimiques, ainsi que de l étude des gisements du Sahara marocain du crétacé. D un point de vue chronologique, voici les principales dates qui ont marqué l histoire du Groupe OCP : 1951 : Démarrage de l'extraction en «découverte» à Sidi-Daoui (Khouribga). Début du développement des installations de séchage et de calcination à Khouribga : Début de l'exploitation en souterrain du phosphate dans la région de Oued Zem sur le gisement des Oulad Abdoun, le 1er mars. «Descente» du premier train de phosphate de Khouribga vers le port de Casablanca, le 30 juin. Premier départ des phosphates du Maroc (du port de Casablanca) le 23 juillet : Début de l extraction en souterrain à Youssoufia (ex-louis Gentil) : Ouverture du centre minier de Youssoufia. Premières expéditions du phosphate de Youssoufia vers le port de Casablanca : Premier train de phosphate de Youssoufia vers le port de Safi : Création d'une unité de calcination à Youssoufia : Création, le 7 août, de l Office Chérifien des Phosphates (OCP) : Démarrage des premières installations de séchage à Youssoufia : Création de la Société Marocaine d'etudes Spécialisées et Industrielles (Smesi), en mai : Mise en service de la première laverie à Khouribga : Introduction de la mécanisation de souterrain à Youssoufia, en septembre : Création du Groupe OCP (décision de création en juillet 1974 et mise en place en janvier 1975). Intégration des industries chimiques aux structures internes de l'ocp, en janvier. Création du Centre d'études et de Recherches des Phosphates Minéraux (Cerphos), en octobre : Introduction de la mécanisation du souterrain à Khouribga : Entrée en exploitation de la première Recette de phosphate noir à Youssoufia : Création de la Société de Transports Régionaux (Sotreg) en juillet, de Maroc Phosphore en août et de Marphocéan en octobre : Lancement des travaux pour la réalisation du centre minier de Benguérir, en mai. L'OCP prend le contrôle de la Société Marocaine des Fertilisants (Fertima), créée en Naissance de l'institut de Promotion Socio-Éducative (IPSE), en août.

10 1965 : Création de la société Maroc Chimie. Début de la valorisation avec le démarrage des installations de l'usine de Maroc Chimie, à Safi. Extension de l'extraction à ciel ouvert à la mine de Merah El Aharch (Khouribga) : Démarrage des différentes lignes d'acide sulfurique et d'acide phosphorique de Maroc Phosphore III-IV : Création de l'union Industrielle de Montage (UIM), en janvier. Démarrage de la première unité de calcination à Youssoufia : Transfert des bureaux de la Direction Générale au nouveau siège à Casablanca : Démarrage de Maroc Phosphore II. L'OCP entre dans le capital de la société Prayon (Belgique) : Début des travaux de construction du complexe chimique Maroc Phosphore III-IV à Jorf Lasfar (mars). Démarrage du complexe de séchage de Oued Zem : En mai, transfert au Maroc du siège social de la société Phousboucraâ, dont l'ocp détient 65% du capital. Démarrage de Maroc Phosphore I et Maroc Chimie II, en novembre : Démarrage des lignes d'engrais de Maroc Phosphore III-IV (octobredécembre) : Chargement du premier navire de DAP de Jorf Lasfar (janvier) : Démarrage du projet minier de Sidi Chennane : Création de la société Euro-Maroc Phosphore (Emaphos). Lancement des travaux de construction de l'usine d'acide phosphorique purifié de Emaphos, à Jorf Lasfar (janvier-février). Regroupement des activités des deux sociétés Maroc Chimie et Maroc Phosphore au sein de Maroc Phosphore (janvier). Introduction de Fertima à la Bourse des valeurs de Casablanca (30% du capital) dans le cadre du projet de privatisation de la société (octobre). Signature de la convention en matière d environnement avec le département ministériel chargé de l Environnement. Création de l Institut OCP en décembre : Accord d'association entre le Groupe OCP et le Groupe indien Birla pour la réalisation, en joint venture, d'une unité de production d'acide phosphorique à Jorf Lasfar de tonnes de P2O5 par an, en mars. Aux termes de cet accord, la société Indo-Maroc Phosphore (Imacid) est créée par l'ocp et la société Chambal Fertilizers and Chemicals Ltd du Groupe Birla (novembre). Accord de coopération «OCP-Grande Paroisse» pour l utilisation de l usine de Rouen (travaux à façon). Adhésion au protocole Responsible Care : Démarrage de la production d acide phosphorique purifié (Emaphos, Jorf Lasfar), le 31 janvier. Le Groupe OCP obtient le Prix national de la Qualité : Démarrage de la production d acide phosphorique de l usine d Imacid à Jorf Lasfar, le 1er novembre : Prise de participation dans la société indienne PPL en joint-venture avec le Groupe Birla : L OCP est devenu le seul actionnaire de Phosboucraâ : Création de la Société "Pakistan Maroc Phosphore" S.A en Joint venture entre l OCP et Fauji Fertilizer Bin Qasim Limited (Pakistan). IV. Approche économique :

11 En 1975, les prix des matières premières dans le marché mondial ont connu une hausse incomparable, ce qui a permis aux pays exportateurs d augmenter leurs recettes. Ainsi, de nombreux pays se sont lancés dans des plans d investissement concernant des grands projets, c est le cas de l OCP qui a élargi son champ de travail et qui est devenu la locomotive de l économie au Maroc. Signalons que le Maroc est traditionnellement le premier exportateur mondial du phosphate avec plus du tiers du commerce international, et pour l acide phosphorique, avec approximativement la moitié. L OCP est le deuxième exportateur mondial d engrais solides. Le Groupe OCP a exporté prés de 11.7 millions de tonnes de phosphate en 1997, contre 10.1 millions de tonnes en 1996 et 9.4 millions en Les Etats Unis, le Mexique et l Espagne ont importé chacun plus de 1.8 million de tonnes en Les exportations d acide marchand ont atteint l an 1995, 1.76 million de tonnes P 2 O 5, contre 1.6 million de tonnes en L Inde est régulièrement le principal acheteur de l acide marocain, comptant pour presque 60% des exportations d engrais solides (DAP, MAP et TSP) ont totalisé 1.82 million de tonnes en Le chiffre était de 1.88 million de tonne l année d avant. NB : Il est exploiteur de deux centres miniers : Le premier gisement est celui de OULED ABDOUNE. Il a été exploité en 1921 et renferme milliards de m3. Et le deuxième gisement est celui du GANTOUR (Le centre de YOUSSOUFIA crée en 1930 et produit 4.2 millions de tonnes par an - Le centre de BENGUERIR qui a débuté en 1975 et produit annuellement 3.5 tonnes). En ce qui concerne le gisement en projet MESKALA, la capacité de production annuelle est prévue de 1 million de tonnes, ses réserves sont estimées à milliards de m 3. V. L entreprise au service de l homme : Depuis sa création, le Groupe OCP conçoit les ressources humaines comme un domaine stratégique, avec des préoccupations fortes d épanouissement socioprofessionnel et d employabilité du personnel. Dans ce cadre, il met tout en œuvre pour donner à ses salariés les moyens d évoluer dans leur métier et de participer au développement de l entreprise. Emplois et carrières Recrutement Formation et perfectionnement accompagnement social Relations sociales Retraite santé Education Documentation

12 VI. Cartographie des emplois : La cartographie des principaux emplois du Groupe OCP en termes de compétences et de métiers recense 120 profils d emplois groupés en trois domaines de compétences : DOMAINES SCIENCES TECHNIQUES GESTION MEDICAL ET PARAMEDICAL METIERS Mines Traitement des phosphates Chimie Mécanique Electricité Electronique Automatisme et instrumentation Informatique & science de l information Génie civil et travaux publics Géologie Hydraulique Maritime DRH Commercial Comptabilité - finance Juridique Gestion des stocks et magasins Achats et approvisionnements Formateur & animateur Sécurité & défense contre l incendie Secrétariat Médecine de sois et de travail Assistant médical Pharmacie & laboratoire Radiologie Anesthésie & réanimation Le Groupe OCP offre à ses salariés une large palette de métiers et de réelles perspectives d évolution. VII. Au service du personnel : Logement, restaurants, économats, foyers, clubs, lieux de culte, installations sportives De nombreuses infrastructures sociales sont mises à la disposition du personnel et de leurs familles sur chacun des sites du Groupe OCP.

13 L entreprise leur ouvre également les portes de ses 3 centres de loisirs comprenant 165 chalets répartis entre Imouzzer, Mohammedia et Essaouira (environ 2000 bénéficiaires par an). Pendant les congés d été, les enfants du personnel peuvent par ailleurs profiter des centres de vacances de Mohammedia, el Jadida et Ifrane d une capacité totale de lits (environ bénéficiaires par an). Depuis plusieurs années, le Groupe OCP s efforce d aider ses employés à acquérir leur propre logement. C est ainsi que plus de d entre eux ont déjà bénéficié des différentes actions d aide à l accession à la propriété : prêts hypothécaires, lots de terrains viabilisés, cessions de logements de fonction quelque bénéficiaires devraient à leur tour en profiter dans les 5 années à venir. VIII. Fiche technique du Groupe OCP : Nomination sociale Siège social Groupe Office Chérifien des phosphates GOCP 2, Rue Al Abtal Hay Erraha Casablanca Date de création OCP 07 Août 1920 Date de création du Groupe OCP 1975 Effectif dont 856 ingénieurs et équivalents. Activité du groupe Capacité de production Actionnariat Contrôle PDG Production et commercialisation du phosphate et ses dérivés 22.6 millions tonnes par an 100% de l Etat marocaine Exercé par un conseil d administration présidé par le premier ministre et regroupe par les ministres du Finance, du Commerce, de l Industrie, de l Energie et des Mines Mr Mostafa TERRAB Téléphone (022) / Site web Registre du commerce Patente L IS TVA Réserves de phosphate 3/4 des réserves mondiales Chiffre d'affaires à l'export milliards de dollars Parts de marché à l'international Phosphate : 43.5 % Acide phosphorique : 47.2 % Engrais : 9.5%

14 IX. STRUCTURE HIERARCHIQUE DU GROUPE OCP Directeur Général et Commercial Comité Exécutif Secrétariat du Directeur Général Comité des Directeurs Caisse Interne de Retraite Institut OCP Pôle Mines Pôle Chimie Pôle Finances et Support Logistique LogistiqueLogistique Direction des Ressources Humaines Direction Commerciale Direction des Exploitations Minières Khouribga Direction des Exploitations Minières Gantour Direction de Phos Boucraâ Direction Maroc Phosphore Safi Direction Maroc Phosphore Jorf I EMAPHOS Direction Financière Direction des Systèmes d Information Direction des Approvisionne ments et Marchés Direction Partenariats Internationaux Direction Stratégie et Développement Direction de la Qualité Direction Recherches et Innovation IPSE M MARPHOCEAN SOTREG SMESI STAR CERPHOSE A C

15 I D

16 CHAPITRE II : LA DIRECTION PLM Le Groupe OCP a prévu dans son organisation une entité structurée chargée de l acquisition de marchandise, matière première et matériel aux meilleures conditions afin d assurer la maintenance de son matériel, de ces installations minières et industrielles. Pour ce faire, la direction PLM a pour rôle de répondre au besoin des différents sites d exploitation par le biais d un processus d achat donnant des différents circuits d approvisionnement commençant par l expression de besoin de l utilisateur jusqu à la satisfaction de ce dernier. I. Structure hiérarchique du PLM : PLM / AC PLM / EC PLM / M : Division Achats : Département Etude et Contrôle : Direction des Marchés II. La division des marchés : Elle est chargée de la conclusion des marchés relatifs à la construction et à la réalisation des projets industriels entrant dans le cadre des plans de développement établis par la direction générale du Groupe OCP. Cette division a pour mission la centralisation, la négociation et l assurance de l ensemble de prestations de service utile pour le groupe (installation, construction, aménagement, etc.). Ceci s effectue par le lancement des appels d offres et la consultation des principaux prestataires pour la réalisation des projets en collaboration avec le chef de projet. III. la division des études et contrôles : Comme son nom l indique, sa fonction est l établissement des études nécessaire auprès des fournisseurs, leurs agréments et le suivi de leurs prestations pour pouvoir optimiser le choix

17 des prestataires. Elle doit avoir une connaissance globale et précise du marché pour détecter les opportunités et les saisir. IV. La division achat: PLM/AC La division des achats consulte les fournisseur agrées, établie l état comparatif et passe la commande aux fournisseurs moins disant. NB : le choix du fournisseur moins disant est basé sur les critères suivants : Le prix offert : qui est toujours le moins disant (c'est-à-dire le moins cher). Les délais : selon l'urgence. La qualité : relative à la marchandise voulue. Structure hiérarchique du PLM/ AC : A. Section PLM/ AC/ R : C est une section intermédiaire entre la Direction Financière PFF et la Direction des Approvisionnements et Marchés PLM, elle est chargée des taches suivantes : Réception, contrôle et vérification des factures. Suivi de règlement des fournisseurs (CREDOC REMDOC - VB). Distribution des factures conformes. Veille au bon déroulement et exécution des opérations d instruction des factures par l acheteur contrôle des factures des Achats au comptant. B. Service PLM / AC/ P :

18 Ce service s occupe de l achat des pièces de rechanges des marques, il est constitué de quatre sections. Chaque sections traite un certain nombre de pièces suivant la famille du produit. Section E Section H Section L Section K : Achat de pièce rechange de transmission. : Achat de pièce rechange pour l industrie chimique. : Achat de pièce rechange des engins roulants. : Matériels stratégiques (exp: Bande transporteuses). C. Service PLM / AC/ E : L achat d équipement immobilisable est budgété, il suppose une inscription préalable par le chef de projet d un crédit à faire approuver par les instances concernées. Alors, le chef de projet exprime son besoin par le biais d une demande d achat de matériel «DAM» selon un calendrier annuel pré-établi par la division études et contrôle «PLM / EC», cette DAM est transmise via le contrôle technique. On peut résumer que PLM / AC / E s occupe de l achat des équipements (matériel immobilisable) de la direction générale, des centre miniers et des industries chimiques. La procédure d achat d équipement n est pas prise en charge par la chaîne GA, car elle diffère de celles pièces de rechange et de fournitures. Alors, les différentes étapes d achat sont traitées manuellement par l acheteur. Il se compose de trois sections : Section I : Achat du Matériels Roulants (exp: Voiture, Camion ), des Pompes, Matériels Informatiques et Bureautiques. Section J : Matériels Electriques, Réducteurs et toute Achat des Projets. Section prestation : Tache de Prestation, Lancements des DP, Collectes des Offres, Dispatching des Courrier. D. Service PLM / AC/ FG : Service PLM / AC / FG s occupe d Achats des Fournitures Générales. Il se compose de deux sections : o o o Section A : chargé de l achat des articles stratégiques (Lubrifiants, Explosifs, Bande, Matières Auxiliaires, Combustibles, ) Section D : chargée de tous les achats du siège. Section Prestation : Réception des demandes instruites «DI», Préparation de la Consultation, Réception des Réponses Fournisseurs, Relances des Demandes de Prix «DP», Suivi jusqu à l Ouverture des Plis. Ces tâches sont exécutées pour le compte de deux services : le service PLM / AC / FI et le service PLM / AC / FG. E. Service PLM / AC / FI :

19 Ce service s occupe d achat des Fournitures Industrielles et il se compose de deux sections : Section B : chargée des achats d habillement, brique réfractaires, produits de revêtement, les agrafes pour la bande, les articles de sécurité Section C : achat des produits métallurgiques, accessoires de chaudronnerie, articles suivant plan OCP F. Service PLM/AC/TR Cette section est composée d un effectif qui assure la réception quantitative du matériel importé et celui livré par les fournisseurs locaux et son acheminement sur les sites tout en cherchant les meilleures conditions du coût, du délai et de sécurité. A cet effet, PLM/AC/TR assure les taches suivantes : Regroupement et acheminement sur les zones du matériel, produits, et équipements ayant fait l objet engagement du groupe OCP. Résolution des problèmes pouvant surgir au cours de la manutention ou du transport des marchandises en liaison DRH/SJ et PFF/GA. Gestion du parc des véhicules, camion de transport voitures et les moyens de manutention en assurant la maintenance et en veillant à l optimisation des moyens disponibles. Appel en cas de nécessité aux transporteurs spécialisés dont les contrats déjà étables au appel d offre en cas de transport spécial. G. Service PLM / AC/ T : Le service transit s occupe du dédouanement de la marchandise importée par l OCP. Il s engage de déterminer et saisir le numéro de la nomenclature douanière (NND) et la taxe cumulée, en vue de permettre à l acheteur de déterminés le coefficient multiplicateur pour d aligner les fournisseurs étrangers avec locaux. En plus, il dispose d un effectif qui assure les suivis des dossiers import depuis l expédition du matériel jusqu'à l accomplissement des formalités douanières. Ce service effectue les tâches suivantes : Dédouanement de toutes les marchandises en provenance de l étranger. Exportation du matériel à l étranger pour réparation. Effectué des opérations de retour à l étranger, toutes les marchandises non-conformes. Le service transite est charger du dédouanement de la marchandise importée pour le compte du Groupe OCP. Il assure le suivi des dossiers import, depuis la passation de la commande jusqu à l accomplissement des formalités douanières. Son rôle est amené à entreprendre les différentes entités du Groupe qu avec les partenaires commerciaux (Banques, Douanes, Transitaires, Fournisseurs, Société de transport ).

20 Les taches qu il peut subir, c est établir les titres d importation et leur apurement auprès des banques domiciliataires. Exécuter des formalités douanières conformément aux textes réglementaires en veille sur la réduction maximum des délais de dédouanement. Accomplir l introduction des déclarations en douane. Détermination et mise à jour les numéros de nomenclature douanière et les tarifs des droits de douane. Réaliser des opérations d export pour réparation, retour aux fournisseurs et l envoi d échantillons aux clients du groupe. Résoudre les litiges pouvant surgir au cours du dédouanement. Assister les différents chefs de projets du G. OCP et ses partenaires soit local ou à l étranger pour agissement en matière de douane, transit et transport. Et puis se tenir informé des lois et règlements en matière de douane et leurs diffusions aux différentes entités concernées. Il dispose d un effectif qui assure le suivi des dossiers import depuis l expédition, du matériel jusqu à l accomplissement des formalités douanières. I. LES TACHES PRINCIPALES DE PLM/AC/T : Exécuter des formalités douanières conformément aux textes réglementaires en vigueur en veillant sur la réduction au maximum des délais de dédouanement. L obtenir les titres d importation et leur apurement auprès des banques domiciliataires. Accomplir l introduction des déclarations en douane et gérer en ce qui concerne l assurance de transport en liaison avec PFF/GA des produits, matériel et équipements importés et transportés pour compte du groupe. Détermination et mise à jour des numéros de nomenclature douanière, des tarifs, des droits de douane et leur saisie au niveau de la chaîne GA (Gestion Administrative). Réaliser des opérations l export pour réparation, retour aux fournisseurs et envois d échantillons aux clients du Groupe. Assister les différents chefs de projet OCP et partenaires du Groupe aussi bien locaux qu étrangers agissants dans le cadre en matière de douane, transit et transport. Se tenir informé des lois et règlements en matière de douane et leurs diffusions aux différentes entités concernées. Résoudre les litiges pouvant surgir au cours du dédouanement.

21 1) Organigramme du service PLM / AC / T REA / LG / TT REA / LG / TR : Service de transit. : Service de transport. Le dédouanement de la marchandise importée pour le compte de : OCP IMACID EMAPHOS MARPHOCEAN PHOSBOUCRAA MAROC PHOSPHORE II. DESCRIPTION DE LA PROCEDURE DE DEDOUANEMENT : 1) La constitution du dossier transit : Suite aux conditions générales d achats, les documents de dédouanements sont acheminés soit par : Pli cartable du commandant du navire ou de l avion. Adressés directement à la banque (selon le mode de paiement : remise documentaire, virement bancaire ou par accréditifs). Envoyés directement aux services achats concernés. Les délais de séjour du matériel soit au port ou à l aéroport son très réduits. Il faut constituer les documents nécessaires au dédouanement et entamer immédiatement après réception de l avis d arrivée pour les localiser dans les magasins du port, et faire toutes les démarches nécessaires et de récupérer ces documents :

22 a. Le document de transport : Le document du transport est considéré comme l élément principal pour le dédouanement de la marchandise. Il peut être remplacé par une lettre de garantie simple ou bancaire, selon l exigence du consignataire. Il est constitué en trois documents, selon les modes de livraison : Le connaissement : c est pour le transport maritime signé et daté par le capitaine du navire. La lettre de transport aérien LTA : c est une cargaison livrée par avion. La lettre de voiture internationale CMR : c est pour le transport routier. Dans le cas ou il est établi un ordre, il doit être endossé par le chargeur (le nombre des originaux est bien indiqué sur chaque exemplaire) et s il est libellé au nom de la banque, un exemplaire original doit être endossé par cette dernière. b. La facture définitive : C est une facture commerciale qu elle doit être établit en trois exemplaires. Elle doit mentionner les informations nécessaires comme suit : Le nom de l importateur réel de la marchandise et comporter le détail des articles facturés avec la référence et le prix unitaire de chaque article. Indiquer l incoterm utilisé, le délai des autres frais additionnés à la valeur de la marchandise (l emballage, le transport pré acheminement et transport principal, etc.) Préciser la dénomination commerciale exacte de chaque article pour permettre à la douane d apprécier les positions déclarées avant de procéder à la visite physique du matériel s elle la juge indispensable, l origine du matériel et le poids brute et net de la marchandises. c. Le certificat d origine : C est un document qui désigne le pays de provenance et l origine de la marchandise. Il est devenue primordiale depuis l entrée des accords conclu entre : Le Royaume du Maroc et les communautés Européennes et ses Etats membres. Le Royaume du Maroc et les pays de l Association Européenne de Libre Echange (AELE). Le Royaume du Maroc et les pays Arabes et Africains. d. L engagement d importation EI : C est un compte ouvert au nom de l importateur, il doit être domicilier à la banque en lui attribuant un numéro qui sera repris les autres documents qui le suivent (la DUM, la demande d ouverture de crédit documentaire, etc.), sa validation est de six mois en comptent le jour de la signature. Il est le premier document que le service transit établir à partir de la facture. Il doit être en cinq exemplaires.

23 e. La liste de colisage : La liste de colisage indique les éléments nécessaire sui vont servir pour remplir la déclaration unique de marchandise (DUM), est un moyen de reconnaissance de la marchandise, par le nombre total des colis, le volume ou le poids brut et net ainsi que le contenu de chaque colis, la référence de la commande et de la facture du fournisseur et la dénomination de l importateur et de l exportateur. 2) Etablissement de la déclaration unique de la marchandise (DUM) : Pour l établissement de la DUM il faut préparer les informations qui vont servir de base, en fonction des renseignements fournis par les factures et les autres documents commerciaux. a) Echange de connaissement : L échange du connaissement auprès du consignataire contre le bon à délivrer et le règlement de la facture de l échange, qui concerne le péage, le désarrimage, le dépotage b) Visa du bon à délivrer : C est la visualisation et identification des colis (Code, Poids, Etat), établissement des lettres de réserves d usage auprès du consignataire et l ODEP et demande de souscription d assurance par un aliment interne d assurance. c) Vérification : * Facture : C est de vérifier la valeur de la facture, attribution à chaque article du numéro de nomenclature douanier (NGP), ventilation de la valeur et du poids net par article, vérification du cours, conversion de la devise en Dirham et Groupement des articles pars numéro de nomenclature douanière. * Liste de colisage : Confrontation des quantités de matériel sur la liste de colisage avec la facture définitive. * Titre d importation : C est la vérification de la validation et du montant total du devise et de l incoterm. * EUR1 : Vérification de la conformité du certificat d origine pour fixer le régime douanier qui accorde éventuellement au G. OCP une exonération des doits de douane, s il s agit de convention avec l Etat ou des accords commerciaux avec certains pays.

24 * Nomenclature douanière : C est l attribution de numéro de nomenclature douanière pour chaque article à partir d un cahier établit par l administration des douanes comportant tous les types de produit et leurs tarifs douanier. d) La valeur à déclarer : La valeur à déclarer est celle du coût et du fret des marchandises majorée des frais de déchargement et d acconage, elle doit être détaillée suivant les factures et les autres documents commerciaux. Cette valeur résulte du coût définitif de la transaction liant le vendeur et l acheteur. Elle toit être exprimée en monnaie nationale. Pour cela la conversion doit être effectuée sur la base du taux de change officiel en vigueur de la date de l enregistrement de la déclaration en douane. Les déclarations en détail doivent comporter pour chacune la désignation, la quantité et la valeur en chiffre des espèces de marchandises déclarées. 3) Les étapes d établissement de la DUM : a. Présentation du BADR: A chaque liaison le menu affiche du système de l administration des douanes et de l office des changes (BADR) comprend les rubriques suivantes : 1-Entête de la DUM : énonciations sur les opérateurs destinataire et expéditeur, facture, totaux, mode de paiement, localisation de la marchandise, accords, transbordement, type de DUM (anticipée, combinée) 2-Caution : énonciations en fonction du type de caution sur la banque, la consignation, la décision de caution 3-Articles : énonciations pour chaque article sur le contenant, la marchandise, les valeurs et quantités 4-Pré apurement DS : énonciations relatives aux lots de DS à préapurer 5-Demandes diverses : énonciations relatives aux demandes du déclarant 6-Imputation des titres de change : énonciations sur les références des titres à imputer et les quantités et valeurs à imputer. Cet onglet est actif lorsque la DUM comporte un ou des articles avec paiement

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