L indice des prix à la consommation

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1 L indice des prix à la consoation Base 2004 Direction générale Statistique et Inforation éconoique 2007

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3 L indice des prix à la consoation Base 2004 = 100

4 La Direction générale Statistique et Inforation éconoique propose des inforations statistiques ipartiales. Les inforations sont diffusées conforéent à la loi, notaent pour ce qui concerne leur confidentialité. Tous droits de traduction, d adaptation, de reproduction par tous procédés, y copris la photographie et le icrofil sont souis à autorisation préalable de la Direction générale Statistique et Inforation éconoique. Toutefois, la citation de courts extraits, à titre explicatif ou ustificatif, dans un article, un copte-rendu ou un livre, est autorisée oyennant indication claire et précise de la source. Editeur responsable: Niko Deeester 2006, SPF Econoie, P.M.E., Classes oyennes et Energie Diection générale Statistique et Inforation éconoique B-1000 Bruxelles Rue de Louvain 44 E-ail: [email protected] Nos site web: Nuéro d entreprise:

5 INTRODUCTION... 5 A. Définition soaire de l Indice des prix à la consoation (IPC)... 5 B. L IPC coe iportant outil de travail... 5 B.1.) Au plan national... 5 B.2.) Sur le plan international... 5 C. Le contexte de l IPC... 6 Chapitre 1 : HISTORIQUE DE L INDICE DES PRIX BELGE... 7 A. 1920: Le preier indice des prix (base avril 1914=100)... 7 B : La Coission du coût de la vie... 7 C. 1939: la preière réfore de l indice des prix (base =100)... 7 D : interruption de l indice des prix... 8 E. 1945: extension des copétences de la Coission du nobre-indice des prix de détail... 8 F reprise de l indice des prix de détail, (base =100)... 8 G. 1955: deuxièe réfore de l indice des prix (base 1953=100)... 8 H. 1968: troisièe réfore de l indice des prix (base 1966=100)... 9 I. 1972: réfore interédiaire (base 1971=100)... 9 J. 1973: réfore interédiaire suite à la preière crise pétrolière...10 K. 1976: quatrièe réfore (base =100)...10 a) Fruits et légues frais...11 b) Loyer :...11 L. 1977: réfore intériaire suite aux conditions cliatologiques exceptionnelles de M. 1984: Cinquièe réfore (base 1981=100)...12 a) Les fruits et légues frais, les fleurs et les poes de terre...12 b) Les loyers...12 c) Les spécialités pharaceutiques...13 d) Les voitures...13 e) L assurance responsabilité civile pour véhicules à oteur...13 N. 1986: élargisseent de la Coission de l indice...14 O. 1991: sixièe réfore (base 1988=100)...14 a) Les loyers :...15 b) Les voyages de tourise à l étranger...15 c) Les voitures...15 d) Services bancaires...16 e) Autres éthodes spécifiques...16 P. 1994: création de l indice santé...16 Q. 1998: septièe réfore (base 1996=100)...17 a) les produits frais...18 b) Poes de terre...19 c) Le loyer...19 d) Le loyer non social...19 e) Les spécialités pharaceutiques...20 f) Les voitures neuves...20

6 2 g) Voyages à l étranger tout copris...20 h) Assurance incendie...21 i) Assurance-autoobile RC...21 ) Assurance failiale RC...21 k) Autres odifications apportées aux éthodes spécifiques...22 Chapitre II L'INDICE DES PRIX A LA CONSOMMATION BASE 2004= A. Aspects généraux...23 A.1. Forule de l'indice...23 A.2. Choix de l année de base...23 A.3. Collecte des prix...23 A.4. Publication et diffusion de l'indice...24 A.5. Aspect régional...25 A.6. Structure de la distribution...26 A.7. Prix relevés et prix retenus...26 A.8. Replaceent d'observations de prix (produits et/ou points de vente) ou de téoins entre deux réfores et changeent de qualité...27 A.8.1. Replaceent d'observations de prix ou de téoins...27 A.8.2. Changeent de qualité...27 A.9. Fréquence des réfores et actualisations de l indice...28 B. La structure de l'indice...29 B.1. Les localités et leurs pondérations géographiques...29 B.2. Les téoins...29 B.2.1. Considérations générales...29 B.2.2. Les définitions...30 B.2.3. La noenclature...30 B.2.4. Aperçu des principales odifications...30 Groupe 1: Produits alientaires et boissons Groupe 2: Tabac...32 Groupe 3: Articles d'habilleent et articles chaussants...32 Groupe 4: Logeent, eau, électricité, gaz et autres cobustibles...33 Groupe 5: Aeubleent, appareils énagers et entretien courant de la aison..34 Groupe 6: Dépenses de santé...34 Groupe 7: Transport...35 Groupe 8: Counication...36 Groupe 9: Loisirs et culture...36 Groupe 10: Enseigneent...37 Groupe 11: Hôtels, cafés et restaurants...38 Groupe 12: Biens et services divers...38 B.3. Le schéa de pondération...40 B.3.1. L enquête sur les budgets des énages...40 B.3.2. Autres sources d inforation...40 B.3.3. Les pondérations des téoins de l indice, base 2004= a) Considérations générales...40 b) Le schéa de pondération propreent dit...41 C. Problèes spécifiques à certains téoins...42 C.1. Les produits frais...42 C.2. Les poes de terre...43 C.3: Articles d'habilleent et articles chaussants...43 C.3.1. Echantillon été et hiver pour les vêteents...43 C.4. Les loyers...44 C.4.1. Loyers sociaux...44 C.4.2. Loyers non sociaux...44 C.5. Electricité et gaz naturel...45

7 3 C.6. Collecte des déchets énagers...47 C.7. Spécialités pharaceutiques...47 C.8. Les voitures autoobiles (neuves)...48 C.8.1. Plan de sondage initial...48 C.8.2. Austeents continus pour raison de représentativité...50 C.8.3. Changeents de qualité...50 C.8.4. Prise en copte des réductions sur les prix catalogue...51 C.8.5. Traiteent de la taxe de ise en circulation...51 C.8.6. Méthode de calcul...52 C.9. Tickets d avion...52 C.10. Counications...52 C Counications téléphoniques par poste fixe...52 C Téléphonie obile...52 C Abonneent Internet...53 C.11. Loisirs et culture...53 C Ordinateur personnel...53 C Abonneent au théâtre...54 C Livres...54 C Voyages à l étranger tout copris...55 C Citytrips...56 C.12. Chabre d hôtel...57 C.13. Assurances...58 C Assurance "incendie"...58 C Assurances liées à la santé...58 C Assurance R.C. autoobile...58 C Assurance R.C. failiale...59 C Assurance assistance à l étranger...59 C.14. Services bancaires...59 Chapitre III METHODE DE CALCUL...60 A. Introduction...60 B. Méthode générale de calcul...60 B.1. Prix ensuels locaux...60 B.2. Prix de base locaux...60 B.3. Indices locaux par produit...61 B.4. Indices des localités...61 B.5. Indice du Royaue...61 B.6. Indices des produits...62 B.7. Prix oyens pondérés...62 B.8. Indices partiels...62 B.9. Indice santé...63 C. Méthodes de calcul spécifiques à certains téoins...63 C.1. Les poissons, crustacés et ollusques frais, les fruits frais, les légues frais, les poes de terre...63 C.1.1. Paniers ensuels...63 C.1.2. Les poes de terre...64 C.1.3. Traiteent des observations anquantes...65 C.2. Loyers...66 C.2.1. Loyers sociaux...66 a) Schéa de pondération provincial...67 b) Indice provincial des loyers sociaux...67 C.2.2. Loyers non sociaux...68 a) Indice provincial des loyers non sociaux...68 b) Replaceent d un logeent...68

8 4 C.3. Electricité et gaz naturel...69 C.4. Collecte des déchets énagers...70 C.5. Voyages à l étranger tout copris...71 C.5.1. Calcul d un indice de l échantillon...71 a) Calcul d un indice ensuel non désaisonnalisé...71 b). Replaceent d un hôtel...72 C.5.2. Désaisonnalisation de l indice...72 a). Calcul d un tere d austeent, relatif au ois concerné et destiné à neutraliser les variations saisonnières...72 b) Calcul de l indice ensuel des voyages touristiques à l étranger, corrigé des variations saisonnières...72 C.6. Chabre d hôtel...73 C.7. Abonneent au théâtre...74 C.8. Spécialités pharaceutiques...74 C.8.1. Constitution d un échantillon de conditionneents de spécialités pharaceutiques...75 C.8.2. Principes de tarification...75 C.8.3. Calcul des indices ensuels par catégorie de consoateur...75 C.8.4. Calcul de l indice ensuel global des spécialités pharaceutiques...76 C.8.5. Révision annuelle de l échantillon...76 C.8.6. Modification du nobre d unités thérapeutiques par conditionneent...76 C.8.7. Replaceent d un conditionneent...76 C.9. Voitures autoobiles...77 C.10. Téléphonie obile...78 C.11. Assurances...78 C Assurance incendie...79 a) Schéa de pondération...79 b) Taux oyens de prie coerciale...79 c) Calcul de l indice ensuel de l assurance incendie...80 C Assurance R.C. autoobile...80 Annexe 1: Arrêté royal du 30 uillet Annexe 2: Liste des localités et pondérations géographiques...85 Annexe 3: Liste des téoins avec leurs pondérations...87 Annexe 4: Pondérations internes des paniers ensuels Annexe 5: Coefficients de conversion Annexe 6: L'indice santé...108

9 5 INTRODUCTION A. Définition soaire de l Indice des prix à la consoation (IPC) L'indice des prix à la consoation est un indicateur éconoique qui a coe vocation preière de esurer, de façon obective, l'évolution, au cours du teps, des prix d'un panier de biens et services, achetés par les énages, et censé être représentatif de leur consoation. L indice esure en fait, non pas le niveau de prix de ce panier à une période déterinée, ais bien la variation de ce niveau entre deux périodes, la preière étant prise coe référence; de plus, cette variation de niveau de prix est esurée, non pas en valeur absolue, ais en valeur relative. Il peut être défini coe étant le rapport, ultiplié par 100, entre les prix observés pour un éventail de biens et services, à un oent donné, dans une aire géographique déterinée, et les prix de ces êes biens et services, relevés dans les êes conditions au cours d'une période de référence, choisie coe base de coparaison. B. L IPC coe iportant outil de travail B.1.) Au plan national L IPC esure l inflation et constitue donc un iportant indicateur cononcturel. Le gouverneent, ainsi que d autres acteurs éconoiques, peut s aider de cette donnée pour prendre des décisions. L indice peut faire office de déflateur coptable, et perettre par exeple, lorsqu il est appliqué sur des séries de chiffres, de coparer des prix s étalant sur plusieurs dizaines d années. Il est ainsi utilisé pour esurer l évolution en volue de la consoation des énages. Dans notre systèe d éconoie sociale de arché, l IPC est utilisé autoatiqueent et volontaireent ou non pour adapter salaires, pensions de retraite, allocations de chôage, loyers, etc. à la cherté de la vie. Dans ce rôle, l IPC fait figure de coefficient de correction socio-financier. B.2.) Sur le plan international Du point de vue acro-éconoique, l inflation est d une très grande iportance. Lors de la constitution de l Union européenne, un des critères de convergence inscrits dans le traité de Maastricht concernait la stabilité des prix stabilité durable et assez stricte, nécessitant donc la surveillance d un indice des prix. De êe, dans la «gestion quotidienne» de l Europe unifiée, l inflation représente un point d attention, un des obectifs de la Banque centrale européenne étant de aintenir l inflation sous la barre des 2 % afin de préserver un cliat éconoique sain. Au niveau européen, toutefois, ce n est pas l indice national des prix à la consoation

10 6 qui est utilisé, ais, par souci de standardisation, l IPCH 1 consoation haronisé). (Indice des prix à la C. Le contexte de l IPC Chaque Belge se trouve confronté aux prix et donc, inévitableent, à des changeents de prix, qui la plupart du teps vont dans le sens d une augentation. Étant donné que chacun a son odèle de consoation individuel, l ipression subective peut naître que l IPC ne reflète pas fidèleent l évolution du coût de la vie. Cette ipression est renforcée encore par les changeents de plus en plus rapides dans la coposition de l offre des biens et services présents sur le arché. De plus, la structure de la distribution a progressiveent été odifiée. Pour relever tous ces défis, l indice des prix à la consoation a été réforé régulièreent. La présente brochure donne un aperçu des nobreuses aéliorations dont s est accopagnée cette réfore. L IPC continue par ailleurs de s appuyer sur un large consensus social. En effet, l indice ensuel doit d abord être approuvé par la Coission de l indice, où siègent entre autres des représentants tant des salariés que des eployeurs. 1 En vertu du Règleent n 2494/95 du Conseil, cet indice est publié par Eurostat depuis le 7 ars 1997.

11 7 Chapitre 1 : HISTORIQUE DE L INDICE DES PRIX BELGE A. 1920: Le preier indice des prix (base avril 1914=100) Avant le vingtièe siècle régnait sur le plan onétaire une inflation zéro absolue grâce au systèe de l étalon-or. Les paieents s effectuaient à l aide de pièces d or dont le poids et, partant, la valeur, étaient iuables. En Belgique, le franc-or, fixé à 0, graes d or fin, fut officielleent utilisé usqu en Vinrent ensuite, coe onnaie officielle, le belga, le franc, puis enfin l euro. Ces onnaies n ont plus une couverture coplète en or, la stabilité de leur valeur reposant sur la confiance. Cet éléent d incertitude peut être à l origine d une inflation. Lorsqu éclata la preière guerre ondiale, les prix des biens et services, en raison de la pénurie, augentèrent en dépit de la stabilité de la onnaie. Pendant les années de guerre et les années de crise éconoique qui suivirent, les prix étaient déesuréent élevés tandis que les salaires deeuraient inchangés ; une période d agitation sociale en fut la conséquence inévitable. Le inistre de l industrie, du travail et du ravitailleent de l époque proposa de ettre en place un instruent de esure obectif capable de suivre l évolution des prix de détail. Cet instruent de esure consistait en la oyenne arithétique (= indice national) des oyennes arithétiques (= indices locaux) des prix de 56 produits alientaires, relevés dans 59 localités. Ce chiffre était déteriné chaque ois sur la base des prix observés au cours du ois considéré. Était donc calculé chaque ois le rapport entre le chiffre du ois en revue et ce êe chiffre au ois d avril B : La Coission du coût de la vie À partir de 1930, les interlocuteurs sociaux coencèrent à éettre des critiques à l endroit de ce preier indice des prix. En réponse, une «Coission du coût de la vie» fut constituée cette êe année par le Conseil des Ministres. La Coission effectua aussitôt une étude sur une réfore de l indice des prix de détail, afin de cobattre l inflation, qui ressurgissait à ce oent. Le 2 avril 1935, la «Coission de l indice des prix de détail», à coposition paritaire, vint replacer la Coission du coût de la vie. Cette nouvelle coission consultative se coposait à parts égales de scientifiques, de représentants des organisations de travailleurs et de représentants des organisations patronales, et ce usqu à auourd hui. Un des andats de cette coission andat dont elle continue d être investie est d évaluer ensuelleent l indice national. C. 1939: la preière réfore de l indice des prix (base =100) La nouvelle «Coission de l indice des prix de détail» n apporta aux odalités de calcul de l indice des prix de 1920 que des adaptations très restreintes. En ce qui concerne le panier de produits, la définition de 13 des 56 produits fut odifiée. Le nobre des relevés de prix par article fut augenté afin de pouvoir appréhender les prix pratiqués dans plusieurs circuits de distribution. Quant aux localités, elles furent étendues de 59 à 62. En revanche, l on abandonna, les oyennes arithétiques siples, l indice des prix à la consoation étant dorénavant obtenu en effectuant la

12 8 oyenne pondérée afin d obtenir des oyennes arithétiques des prix de 56 produits alientaires relevés dans 62 localités («indices locaux»). Les coefficients de pondération géographiques étaient déduits des résultats du recenseent général de la population de Il apparut nécessaire égaleent, après près de 20 ans, d adapter la période de base : les prix de bases seront la oyenne des prix relevés de 1936 à Ce nouvel indice fut publié à partir du 1 er anvier D : interruption de l indice des prix Pendant les années de guerre, la publication du nouvel indice des prix fut interropue, et la Coission de l indice des prix de détail cessa égaleent ses activités. E. 1945: extension des copétences de la Coission du nobre-indice des prix de détail Après la libération, l arrêté de Régent du 20 décebre 1945 disposa que les copétences de la Coission de l indice des prix de détail étaient élargies et que celle-ci se dénoait dorénavant «Coission de l indice des prix de détail et du coût de la vie». Ce changeent de dénoination est la traduction parfaite de l évolution des copétences de la Coission, attendu que celle-ci avait vocation désorais d étudier de façon plus approfondie tant les problèes de ouveents de prix des biens de consoation, que les questions liées au coût de la vie (étude des dépenses des énages). Cela conduira ultérieureent à la conception et à l exécution d enquêtes sur le budget des énages. Pour pouvoir replir ces nouvelles issions, la Coission fut élargie : les inistères du Travail, de l Agriculture et du Ravitailleent, le Service central de la Statistique et le Service d études du inistère des Affaires éconoiques bénéficiaient chacun d un délégué, avec voix consultative, et les interlocuteurs sociaux peuvent pouvaient se faire assister par des experts. F reprise de l indice des prix de détail, (base =100) Coe pendant et après la preière guerre ondiale, il se constitua un arché noir, en particulier un arché noir des produits alientaires, où l inflation était galopante. L indice des prix ne recoencera à être publié qu à partir de anvier G. 1955: deuxièe réfore de l indice des prix (base 1953=100) Une enquête «superficielle» sur le budget des énages fut effectuée en Copte tenu de ses résultats, le nobre de postes fut porté de 56 à 65. Pour la preière fois, les téoins retenus ne se rapportaient plus exclusiveent à des produits alientaires. L iportance croissante accordée aux services se anifestait par cinq des nouveaux postes. Pour la preière fois aussi, le lien direct entre les postes et les téoins fut ropu. Il y avait à présent 79 téoins pour 65 postes. Concernant les localités, l on se borna à auster, en tenant copte du recenseent de 1947, les coefficients de pondération géographiques des 62 localités retenues. Le choix de l année de base s opéra selon le principe touours en vigueur auourd hui : en effet, 1953 avait été une année assez stable éconoiqueent. Le

13 9 subventionneent des produits alientaires avait cessé et la guerre de Corée était terinée. H. 1968: troisièe réfore de l indice des prix (base 1966=100) Pour la preière fois, une réfore put être réalisée s appuyant sur une enquête fiable sur le budget des énages, à savoir celle de L aboutisseent de cette réfore se fit attendre usqu en 1968 car les partenaires sociaux ne parvenaient pas à s accorder sur ce qui devait être le but de l indice des prix. Décision fut prise finaleent de ne plus esurer seuleent l évolution des prix de détail, ais l évolution du coût de la vie. Par conséquent, la dénoination «Indice des prix de détail» fut odifiée pour devenir «Indice des prix à la consoation». Une nouvelle fois, le trait principal de la réfore est une augentation du nobre de postes de 65 à 77 et du nobre de téoins de 79 à 147. Concernant les localités, l on se liita à corriger, en tenant copte du recenseent de 1962, les coefficients de pondération géographiques des 62 localités retenues. Le choix de l année de base se porta sur La réfore de 1968 s assortit d un profond reodelage de la Coission des indices des prix de détail et du coût de la vie. En replaceent de l ancienne Coission, l arrêté royal du 22 décebre 1967 institua la Coission de l indice, ayant vocation : «d éettre des avis concernant toutes les questions liées aux nobres-indices des prix de détail, aux nobres-indices des prix à la consoation et aux nobresindices du coût de la vie» ; «d exainer, ois après ois, le relevé des prix de détail et les nobres-indices qui entrent dans la coposition de l indice officiel national, et de donner des avis à leur suet». En outre, la coposition de la nouvelle Coission fut élargie coe suit : Ayant voix délibérative : un président et quinze ebres effectifs (5 personnalités scientifiques, 5 représentants des principales organisations de travailleurs, 4 représentants des organisations patronales et 1 représentant des organisations agricoles) ; chaque ebre effectif est en outre secondé par un suppléant, à l exception des cinq personnalités scientifiques, pour lesquelles seuls deux suppléants sont prévus. Ayant voix consultative : des représentants des inistères de l Agriculture et du Travail et de l Eploi, de l Institut national de Statistique, de la Direction générale des Études et de la Docuentation, et de l Adinistration de l Industrie du inistère des Affaires éconoiques. Le secrétariat de la Coission de l Indice était assuré par des fonctionnaires du inistère des Affaires éconoiques, afin de garantir la collaboration la plus étroite possible avec l Adinistration, plus particulièreent avec le Service de l indice. I. 1972: réfore interédiaire (base 1971=100) L instauration de la TVA en 1971 provoqua une très forte hausse de l indice des prix. En réaction, la Coission de l indice procéda à une réfore de l indice en ars En raison du caractère abrupt de l événeent, il n y eut pas d enquête sur le budget des énages ; en tinrent alors lieu les Coptes nationaux de l année 1970.

14 10 Pour la preière fois furent is en oeuvre non seuleent des coefficients de pondération géographiques, ais aussi des coefficients de pondération par produit. La oyenne arithétique siple des prix par produit et par localité fut abandonnée. Dans les Coptes nationaux, la répartition suivante avait été fixée entre les trois grandes rubriques de l indice des prix, à savoir les produits alientaires, les services et les produits non alientaires : 30 % pour les produits alientaires 30 % pour les services 40 % pour les non alientaires La pondération iplicite par poste était obtenue en divisant ces pourcentages par le nobre de postes par rubrique, soit : 0,9375 % (contre 1,2987 %) par poste pour les produits alientaires, 1,40351 % (contre 1,2987 %) par poste pour les produits non alientaires, 1,8182 % (contre 1,2987 %) par poste pour les services. L on obtient les anciens pourcentages, qui étaient égaux pour tous les postes et valaient 1,2987%, sipleent en divisant 1 par le nobre de postes, c est-à-dire par 77 ; c est le coefficient de pondération iplicite de la oyenne arithétique. L année 1971 fut choisie coe nouvelle période de base. J. 1973: réfore interédiaire suite à la preière crise pétrolière Les produits pétroliers occupaient, à partir des années 70, une place de plus en plus prépondérante dans les habitudes de consoation, plus préciséent coe cobustible à usage énager. Cet état de fait n était pas répercuté dans l indice des prix, étant donné que les différents types de charbon étaient les seuls téoins des cobustibles. La raison en était d ordre éthodologique : les rabais, d iportance très variable, accordés pour le azout de chauffage dans la période de base 1971 avaient rendu ipossible de déteriner un prix de base représentatif, et, partant, de retenir ce téoin lors de la réfore précédente. Cet inconvénient devint épineux au oent du preier choc pétrolier. Une nouvelle fois, en raison du caractère abrupt de l événeent, l on ne disposait pas d une enquête sur le budget des énages. L on s en rapporta derechef aux Coptes nationaux, lesquels indiquaient alors que la consoation privée pouvait être estiée, pour ce qui est du charbon, à 9,3 illiards de francs, contre 9,7 illiards pour les cobustibles liquides. Copte tenu de cet équilibre, il fut opté pour une solution rapide, deux des quatre téoins du charbon étant dessaisis de leur coefficient de pondération en novebre 1973 au profit de deux nouveaux produits : le gazole et le azout léger. Les deux téoins du charbon ne furent pas suppriés pour autant, ais regroupés avec les deux autres, de sorte que ces quatre produits ne foraient plus que deux postes. Ainsi le nobre de téoins passa-t-il de 147 à 149, cependant que le nobre de postes fut aintenu à 77. K. 1976: quatrièe réfore (base =100) De ars 1973 à ars 1974, l Institut national de Statistique réalisa une enquête sur le budget des énages. Il s agissait de la preière enquête oderne de ce type,

15 11 l enquête se référant en effet à quatre groupes socio-professionnels : ouvriers, eployés, non actifs, et travailleurs indépendants. Cela perit d assigner à chaque téoin un coefficient de pondération individuel et d inclure un nobre axial de téoins. C était là l éléent principal de la réfore. Le nobre de téoins fut étendu, coe de coutue à l occasion de réfores approfondies, ais en outre une nouvelle rubrique fut inaugurée : le loyer, doté d un coefficient de pondération de 5 %. De 149 téoins l on passa à 358, dont 118 produits alientaires, 151 produits non alientaires, 88 services ainsi que les loyers. On peut notaent rearquer que pour la preière fois, les produits pharaceutiques ont été pris en copte. Pour certains téoins fut développée une éthodologie particulière : a) Fruits et légues frais Afin d éviter de trop fortes oscillations, les prix des fruits et légues frais ne furent relevés que durant les ois dans lesquels ils apparaissent sur le arché en quantités suffisantes. Il fut donc fixé, pour chaque ois de l année, un panier de fruits et légues frais, dont la coposition était différente d un ois à l autre. Le coefficient de pondération total de chaque panier deeurait inchangé sur toute l année, ais les pondérations internes des différentes variétés coposant les paniers variaient d un ois à l autre. Le prix qui, en vue du calcul de l indice ensuel de telle ou telle variété de fruit ou de légue, servait de prix de base, était celui ayant eu cours dans la période de référence à laquelle correspondait le ois considéré. b) Loyer : L indice des loyers qui fut instauré à l occasion de cette réfore était calculé au oyen d un échantillon de 1800 locataires. Les logeents sociaux constituaient 13,5 % de l échantillon. Ces 1800 logeents étaient subdivisés en plusieurs catégories, d une part selon les caractéristiques du logeent : statut de logeent social ou de logeent non social, année de construction, type de logeent (aison ou apparteent), confort du logeent, Il était égaleent tenu copte des caractéristiques du locataire, telles que déduites de son statut professionnel. L indice des loyers reflétait l évolution des loyers nets, c est-à-dire à l exclusion de toutes les charges et autres frais, tels que l eau, l électricité,... Le poids qui était attribué à l indice des loyers se rapportait au loyer non iputé, c est-àdire au loyer dont devait s acquitter le locataire. Il n était pas tenu copte du loyer fictif des logeents occupés par les propriétaires eux-êes. Chaque année, un certain nobre de logeents anciens étaient replacés par des logeents neufs, sur la base des statistiques disponibles. Lors du replaceent, l indice du logeent nouvelleent inclus qui devait présenter les êes caractéristiques que le logeent qu il replaçait était calculé en utilisant coe prix de base le loyer oyen, perçu pendant la période de référence, du logeent replacé.

16 12 La liste des 62 localités dans lesquelles les relevés de prix étaient effectués et où étaient représentés tous les odes de distribution, deeura inchangée. Les coefficients de pondération géographiques furent is en adéquation avec les chiffres de la population au 31 décebre La cononcture éconoique ayant été suffisaent stable durant la période du 1 er uillet 1974 au 30 uin 1975, c est cette période qui fut choisie coe période de base. Ce nouvel indice des prix fut publié pour la preière fois le 1 er uin L. 1977: réfore intériaire suite aux conditions cliatologiques exceptionnelles de 1976 En 1976 sévit une grave sécheresse, qui eut un effet perturbateur iportant et direct sur les indices des poes de terre et des paniers de fruits et légues. Il y fut reédié à partir d octobre 1977 en ettant en œuvre une technique spéciale (la oyenne obile) pour le calcul des indices de ces trois postes :. La éthode consiste à assigner aux postes concernés, lors du calcul de l indice ensuel général, la oyenne arithétique des indices des trois ois précédents, cela en replaceent de leurs indices pour le ois considéré. M. 1984: Cinquièe réfore (base 1981=100) L Enquête sur le budget des énages, effectuée par l Institut national de Statistique du 1 er octobre 1978 au 30 septebre 1979, fut à la base de la réfore de Afin d être représentatif de la nouvelle année de base 1981, les résultats de l enquête furent austés en fonction de l évolution observée dans les grandes rubriques de la consoation privée figurant dans les Coptes nationaux. En effet, au cours de la réfore se produisit le deuxièe choc pétrolier des années 70. Il s agit d une grande réfore type : la pondération géographique fut révisée selon les résultats du recenseent général de la population de 1981, et le nobre de téoins augenta de 358 à 401. Les nouveaux développeents de l inforatique perirent d élaborer de nouvelles éthodes pour le calcul de certains sous-indices, et cela grâce à l expérience acquise en ce qui concerne : a) Les fruits et légues frais, les fleurs et les poes de terre La éthode héritée des réfores de 1976 et 1977 resta d application. Deux aéliorations furent apportées : la coposition des paniers ensuels de fruits et légues fut considérableent élargie ; dorénavant, les prix de base ensuels des fruits et légues frais ainsi que des fleurs coupées étaient les oyennes arithétiques des prix qui avaient été consignés durant les ois correspondants de 1980, 1981 et b) Les loyers La éthode appliquée depuis la réfore de 1976 fut odifiée sur deux points : désorais, afin de neutraliser l effet des replaceents sur l indice des loyers, les logeents de substitution qui faisaient leur entrée dans l échantillon adoptaient la valeur de l indice oyen des logeents aintenus dans l échantillon, cela quel que fût le otif du replaceent ;

17 13 le loyer d un logeent social n est pas déteriné exclusiveent par le arché, ais dépend égaleent des caractéristiques propres au locataire (revenu, coposition du énage) ; pour cette raison, tout changeent de locataire événeent pouvant entraîner une odification du loyer sans aucun rapport avec l évolution réelle des prix était considéré coe une substitution (le nouveau loyer était pris en copte avec la valeur de l indice national des autres logeents). c) Les spécialités pharaceutiques La grande innovation dans le calcul de l indice des spécialités pharaceutiques résidait dans le fait que le ticket odérateur était pris en considération dans un échantillon renouvelable annuelleent. Chaque année en novebre, un nouvel échantillon coprenant les 200 conditionneents de spécialités pharaceutiques les plus vendus était constitué. Cette opération avait lieu à l issue d une étude de arché rigoureuse sur la foi de laquelle avait été déduit copte tenu des rebourseents le chiffre d affaires de l année précédente pour les différentes catégories de spécialités pharaceutiques. Les conditionneents représentatifs de chaque catégorie de rebourseent sont choisis par ordre décroissant du chiffre d affaires. Afin de tenir copte des quotas attachés aux différentes catégories d assurés sociaux, trois indices étaient calculés pour chaque conditionneent à partir du prix général, du prix payé par les titulaires indenisables priaires (T.I.P.) ou du prix payé par les veuves, invalides, pensionnés et orphelins (V.I.P.O.). L indice final des spécialités pharaceutiques était obtenu en réunissant les indices oyens (oyenne arithétique pondérée) des trois classes d assurés sociaux. Le coefficient de pondération de chaque classe était révisé chaque année. d) Les voitures Pour servir de base au calcul de l indice relatif à l achat de voitures neuves, un échantillon était prélevé coprenant les 50 odèles les plus vendus en Belgique. L échantillon était renouvelé annuelleent ; les nouveaux odèles qui y faisaient leur entrée prenaient la valeur de l indice des odèles figurant déà dans l échantillon. Une êe forule de substitution était appliquée lorsqu un odèle venait à disparaître du arché entre deux révisions annuelles. L indice relatif à l achat de voitures neuves était obtenu en rasseblant les indices des 50 odèles (oyenne arithétique non pondérée). e) L assurance responsabilité civile pour véhicules à oteur Outre l assurance «RC» ordinaire, l assurance «RC+» était égaleent retenue désorais. La forule pour calculer les indices était nouvelle pour les deux. Les indices étaient calculés, pour ces deux types d assurance, sur la base des pries, contributions et frais que les 22 copagnies les plus iportantes faisaient payer pour une série pondérée de 8 classes de puissance fiscale. Afin de prendre en considération le systèe d individualisation des pries, il était assigné à chaque prie un taux oyen national de bonus-alus, révisable chaque année.

18 14 Les indices des assurances RC ordinaires et des assurances «RC+» étaient obtenus en calculant la oyenne arithétique siple des sous-indices respectifs de chaque copagnie d assurances. Pour éviter des ouveents trop brusques, les odifications tarifaires, quand elles n étaient pas l effet d une indexation, étaient étalées sur une période de six ois. N. 1986: élargisseent de la Coission de l indice La Coission de l indice fut profondéent reodelée par l arrêté royal du 30 uillet 1985 (voir annexe 1). Depuis 1986, des représentants des classes oyennes siègent égaleent au sein de la Coission. La Coission de l indice se coposait dorénavant de : 1 président, 21 ebres effectifs, dont 7 professeurs d université, 7 représentants des confédérations syndicales (FGTB, CSC, C.G.S.L.B.), 7 représentants des organisations patronales (FEB, classes oyennes, organisations agricoles), 14 ebres suppléants, dont 7 représentants des confédérations syndicales et 7 représentants des organisations patronales, 5 fonctionnaires, délégués par différents inistères (Agriculture, Eploi et Travail, Affaires éconoiques), 1 secrétaire et 1 secrétaire adoint du Ministère des affaires éconoiques. O. 1991: sixièe réfore (base 1988=100) Il fut procédé aux êes odifications que celles habituelles lors de toute réfore, coe p.ex. : le nobre de localités où ont lieu les relevés de prix fut légèreent revu à la hausse (65 contre 62) et la pondération géographique respective assignée à celles-ci fut déterinée en fonction des chiffres de population au 1 er anvier 1988 ; pour le choix des téoins et de leur poids respectif, l on s en rapporta à l Enquête sur le budget des énages effectuée par l Institut national de Statistique entre ai 1987 et avril 1988 ; 1988 fut retenu coe année de base ; le nobre des téoins retenus pour le calcul de l indice des prix passa de 401 à 429, suite à suppression ou regroupeent de 29 anciens téoins, à l adoption de 87 téoins nouveaux et à l adaptation de 32 définitions. L innovation qui caractérisa cette réfore était la éthodologie particulière soustendant la forule de substitution ise en œuvre dans l échantillon des loyers et celui des voitures. Par exeple, il était pour les voitures de suivre le êe odèle pendant 8 ans : parfois, les successeurs de tel ou tel odèle n étaient plus coparables en rien à la génération précédente, et parfois êe, des odèles disparaissaient tout à fait. Le nouveau téoin, choisi selon des critères précis dans un échantillon de réserve préalableent fixé et stratifié, était désorais introduit doté d un indice valant la oyenne des autres téoins présents dans l échantillon le ois où la substitution était opérée. Il était tenu copte cependant de l influence exercée usque-là par le téoin disparu. Il était postulé par conséquent que le nobre-indice du téoin à replacer avait connu, entre le ois précédant le replaceent et le ois du replaceent, la êe évolution que l indice oyen des téoins restés dans l échantillon. Les autres odifications éthodologiques spécifiques portaient sur les points suivants.

19 15 a) Les loyers : L indice des loyers était constitué des indices particuliers des loyers sociaux et des loyers non sociaux. Les indices étaient calculés au niveau provincial, la province de Brabant étant subdivisée en trois : le Brabant-Flaand, Bruxelles et le Brabant- Wallon. À ce titre, la Belgique coptait virtuelleent onze provinces. L'indice du loyer social était calculé coe suit : le loyer oyen (= le loyer sans les charges, tel qu il était acquitté réelleent par le locataire social) de l enseble des logeents effectiveent en location était recueilli auprès des sociétés de logeent social les plus représentatives dans chacune des provinces l indice provincial était calculé ensuite, pour chaque province, sous la fore d une oyenne arithétique pondérée des indices des différentes sociétés de logeent social de la province. L indice du loyer social n était plus calculé à l échelle des localités ais par province. La forule de substitution n était plus calculée au niveau des localités ais au niveau provincial. La coposition de l échantillon de logeents représentant le loyer non social fut révisée, cela afin de se rapprocher au axiu de l échantillon idéal tel qu établi par l Institut national de Statistique. Les caractéristiques suivantes furent prises en considération dans la coposition de l échantillon : le type de logeent (aison ou apparteent), la taille du logeent (exprié par le nobre de pièces) ; le confort du logeent (salle de bains, chauffage central). Enfin, en vue de renouveler le répertoire de logeents, l on replaçait chaque année un certain nobre de logeents plus anciens par des logeents neufs. b) Les voyages de tourise à l étranger Tel qu il avait été calculé pendant la réfore précédente, l indice des prix subissait certains ois de fortes oscillations à cause de prix saisonniers. Une eilleure éthode fut élaborée en s appuyant sur les grands principes suivants : un élargisseent considérable de l échantillon des voyages à prendre en copte, en retenant un nobre axial de destinations différentes (au total 31 destinations et 61 téoins) ; la ise en œuvre d une éthode nouvelle pour le calcul de l indice des voyages, éthode dont l obectif principal serait l éliination des variations saisonnières. c) Les voitures Des odifications iportantes furent apportées dans la éthodologie qui avait été ise au point lors de la précédente réfore :

20 16 l échantillon fut élargi à environ 175 types coerciaux de voiture, répartis sur les 20 arques les ieux vendues dans l année de base (un type coercial se définit par la arque, le odèle, le type de carburant, la cylindrée et le type de voiture) ; une pondération interne fixe fut arrêtée par arque ; un critère de sélection fut introduit : tous les types coerciaux représentant plus de 3 % des ventes de la arque concernée étaient retenus autoatiqueent ; les replaceents étaient effectués au niveau de la arque et en tenant copte de l influence exercée par le type coercial disparu sur l indice de la arque ; l indice était calculé à partir des prix de catalogue. d) Services bancaires Cette nouvelle éthode pour calculer l indice des services bancaires ne fut ise en application qu après l entrée en vigueur de l indice. Le sous-indice des services bancaires était la oyenne arithétique siple du prix annuel total qui était facturé par les principales institutions bancaires du pays. Le prix total à l année se décoposait en 6 éléents : le coût d une carte de garantie de chèque (Eurocheque) ; le coût d une carte de paieent électronique (Banksys) ; les frais de gestion d un copte à vue ; les frais relatifs aux extraits de copte (que l on se fait reettre dans l agence) ; le loyer d un coffre ; le coût oyen des opérations de paieent (ontants fixes pour les 48 preières opérations et coût oyen à charge du propriétaire d un copte). e) Autres éthodes spécifiques D autres éthodes spécifiques qui avaient été conçues et s étaient avérées valables pour le calcul de certains téoins continuèrent d être utilisées telles quelles ou ne furent odifiées que légèreent. Ce fut le cas en particulier des fruits et légues frais et des poes de terre (la éthode de lissage par une oyenne obile sur trois ois fut abandonnée) et des fleurs coupées (prix de base ensuels au lieu d annuels). P. 1994: création de l indice santé L arrêté royal du 24 décebre 1993 (Moniteur du 31 décebre 1993, 3 e édition, p ) portant exécution de la loi du 6 anvier 1989 de sauvegarde de la copétitivité du pays, faisait allusion à un «indice calculé et noé à cet effet» visant à liiter la croissance des coûts de la ain-d œuvre, ainsi que l augentation des loyers, des tantièes d'adinistrateurs et de gérants et des réunérations que reçoivent les personnes exerçant des professions libérales. Cet indice, dénoé «indice santé», est en vigueur depuis anvier Depuis cette date, il replace l indice entier des prix à la consoation en base 1988 = 100 en ce qui concerne le calcul des loyers, tant pour les logeents que pour les coerces et les autres contrats locatifs. L indexation des salaires et traiteents et des prestations sociales est égaleent assuettie à la oyenne obile à quatre ois de cet indice santé.

21 17 Le Conseil des Ministres spécifia coent l indice santé devait être calculé. Les produits suivants furent sortis du calcul de l indice des prix à la consoation : les tabacs ; les boissons alcoolisées, achetées dans un agasin ou consoées dans un débit de boissons ; les carburants, à l exception des G.P.L. L ipact de la cotisation sur l énergie, instaurée pour financer l opération Maribel bis, fut neutralisé, ainsi que à copter de anvier 1996 l influence de la taxe copensatoire d accises sur les véhicules diesel, instaurée le 1 er anvier 1996 (Moniteur du 23 décebre 1995, p ). L annexe donne un aperçu des forules qui ont été, de 1994 à auourd hui, tour à tour ises en application pour le calcul de l indice santé. Elle contient aussi la liste détaillée des téoins, avec indication de leur coefficient de pondération respectif, qui furent exclus du calcul de l indice santé. Q. 1998: septièe réfore (base 1996=100) Cette réfore connut l aorce classique : l Enquête sur le budget des énages, effectuée du 1 er uin 1995 au 31 ai 1996 par l Institut national de Statistique. En octobre 1995, le règleent du Conseil des Counautés européennes iposa à tous les États ebres de calculer, à partir de anvier 1997, un indice des prix à la consoation haronisé ayant 1996 pour année de base coune. Afin de ieux accorder cet indice haronisé et l indice national en gestation, la Coission de l indice choisit de retenir 1996 coe année de base pour l indice national. Ce choix présente trois avantages : D un point de vue éconoique, le nouvel indice gagne en actualité. Sa structure est entièreent réglée sur le odèle de consoation des énages belges, et le calcul s appuie sur le niveau réel des prix de l année Vu sous l angle statistique, le choix se ustifie étant donné que l Enquête sur le budget des énages, en tant que source perettant de fixer le poids respectif des téoins du nouvel indice, fut exécutée du 1 er uin 1995 au 31 ai 1996 et s étalait donc sur deux années calendaires. Enfin, le choix d une êe année de base facilite la coparaison entre l indice national et l indice haronisé. L indice haronisé faisant appel au nouveau systèe international de classification des dépenses de consoation (COICOP/IPCH), cette dernière a égaleent été retenue pour l indice national et est décrite au chapitre II (cf. B.2.3). Sur la foi d une étude du Coité belge de la Distribution et d une analyse des rearques du personnel en service externe, la liste des points de vente fut reise à our pour la ettre au diapason des fores et structures actuelles de la distribution. Il arrive régulièreent qu entre deux réfores, des odifications soient apportées à la qualité d un téoin, ce qui peut poser problèe. La éthode ise au point pour traiter ces problèes a été conservée pour l indice base Cette éthode est décrite au chapitre II (cf. A.8.1 et A.8.2).

22 18 La liste des 65 localités retenues pour l indice en base 1988 = 100 resta inchangée. Les pondérations géographiques furent corrigées en fonction des chiffres de population au 1 er anvier Le nobre des téoins augenta de 429 à 482, et environ 200 définitions furent révisées. Les biens et services désuets, peu représentatifs ou al définis furent éliinés ou replacés par des produits nouveaux, ieux adaptés ou décrits avec plus de précision. Un nouvel échantillon fut coposé pour le calcul de l indice des téoins du poisson frais, des crustacés et ollusques ainsi que des fleurs coupées. L échantillon des voyages à l étranger et de l assurance autoobile RC fut élargi. Les odifications spécifiques concernent les sous-indices suivants : a) les produits frais Les dépenses des énages au chapitre des «produits frais» restent, globaleent parlant, relativeent constantes tout au long de l année. Mais les sortes ou variétés effectiveent achetées diffèrent d un ois à l autre. Il s agit concrèteent : de poisson frais, de crustacés et de ollusques, de fruits frais, de légues frais de fleurs coupées. Si auparavant, il n y avait de paniers ensuels variables que pour les fruits et légues frais, c est désorais le cas aussi pour les poissons frais et les fleurs coupées. Ces paniers ensuels sont coposés des sortes ou variétés qui peuvent être considérées, à la luière des dépenses des énages au cours du ois concerné, coe les plus représentatives, et sont fixés quant à leur coposition usqu à la prochaine réfore d envergure. Le nobre des sortes ou variétés retenues pour chaque panier, de êe que le poids interne qui leur est assigné, change de ois en ois. La pondération globale du panier reste constante tout au long de l année. Le «taux de représentativité» (c est-à-dire le pourcentage que représentent, par ois, les dépenses consacrées aux différentes sortes ou variétés retenues, sur l enseble des dépenses faites le êe ois pour la catégorie totale) peut en revanche osciller d un ois à l autre. Les changeents concrets apportés aux différents paniers sont : pour ce qui est des poissons frais, des crustacés et des ollusques : six poissons de er, deux poissons d eau douce, trois crustacés et deux ollusques, en regard de trois poissons de er pour l indice en base 1988 = 100. pour les fleurs coupées : huit espèces au lieu de deux pour l indice en base 1988 = 100. Les prix de base des différentes espèces ou variétés présentes dans les paniers sont calculés sous la fore d une oyenne arithétique pondérée des prix ensuels tels que ceux-ci ont été observés en 1996, par espèce ou variété, durant leur période active sur le arché. Dans le cas de ces produits, il arrive souvent que l une ou l autre espèce ou variété ne soit pas offerte à la vente dans un agasin, voire dans une localité particulière, le our où le prix est relevé, alors que cette offre existe dans une aorité des agasins du Royaue. On parle alors d un relevé de prix anquant. La éthode ise en

23 19 œuvre en 1988 pour y reédier consistait soit à reprendre le prix du ois précédent, soit à utiliser la oyenne arithétique des prix pratiqués dans les autres agasins de la localité. Si aucun prix ne pouvait être relevé dans la localité entière, l on prenait la oyenne géographique pondérée des prix locaux de l espèce ou variété concernée notés dans toutes les localités ayant été clôturées depuis le début du ois. À partir de 1998, les relevés anquants de produits frais sont replacés par un prix estié. Cette estiation s obtient en ultipliant le prix pratiqué dans le agasin le ois précédent, par le taux d évolution tel que calculé à partir du prix noté pour le téoin concerné dans les autres agasins de la localité. Si le produit n est disponible dans aucun des agasins de la localité, le taux d évolution à appliquer sera calculé à partir du prix consigné dans toutes les localités déà clôturées depuis le début du ois. b) Poes de terre Les prix de base des poes de terre, lesquels sont calculés sous la fore de oyennes arithétiques siples des douze oyennes ensuelles observées au cours de 1996, sont restés constants depuis lors, n oscillant plus de ois en ois, contraireent à Cette éthode risquait cependant de provoquer une forte hausse de l indice lors de l arrivée sur le arché de la nouvelle récolte. Afin d atténuer cet effet, les prix de la nouvelle récolte et de l ancienne sont relevés séparéent au cours des ois d avril et de ai. Les prix des poes de terre sont dès lors coposés, au ois d avril, des prix des poes de terre, ancienne récolte, pour 65 % et de ceux des poes de terre, nouvelle récolte, pour 35 %, ces proportions se trouvant inversées au ois de ai. A partir de uin, seul le prix de la nouvelle récolte est relevé. Cette éthode peret ainsi de ieux refléter les habitudes de consoations des énages. Les relevés anquants plutôt rares dans le cas des poes de terre sont traités de la êe anière que ceux des produits frais. c) Le loyer La éthodologie de la réfore précédente reste d application, c est-à-dire que des indices de loyer spécifiques sont calculés au niveau provincial pour les loyers sociaux et les loyers non sociaux. L indice du loyer social par province se calcule en relevant, auprès d un grand nobre de sociétés agréées de logeent social représentatives, le loyer oyen, hors charges, pour l enseble des logeents effectiveent loués. L indice définitif du loyer social d une province est constitué de la oyenne arithétique pondérée des indices des sociétés de logeent social représentant la province concernée. Le poids interne respectif assigné à chacune de ces sociétés est proportionnel au nobre total de logeents sociaux des sociétés sélectionnées. d) Le loyer non social Depuis 1998, l échantillon du loyer non social coprend 1800 logeents. Cette extension s est faite surtout au bénéfice de Bruxelles qui dans l indice précédent avait été dotée d un poids un peu trop faible.

24 20 Pour ce qui est de la coposition de l échantillon et du calcul de l indice, la éthodologie de 1988 a été aintenue. Le replaceent d un logeent ayant quitté l échantillon s opère par la ise en œuvre d un indice en chaîne. Il s agit là d une nouveauté. Le principe de rétroactivité deeure ainsi que le replaceent annuel d un certain nobre de logeents vétustes par des logeents neufs. e) Les spécialités pharaceutiques La seule odification intervenue dans la éthode de calcul de l indice des spécialités pharaceutiques indice créé en 1981 est que désorais, lors de la révision annuelle de l échantillon, le replaceent des spécialités pharaceutiques s effectue au oyen d un siple indice en chaîne. Cela se déroule coe suit : en anvier de chaque année, l on calcule l indice des spécialités pharaceutiques pour le nouvel échantillon en faisant coïncider les nouveaux prix de base avec les prix en vigueur en décebre de l année précédente ; l indice ainsi obtenu est alors ultiplié par un coefficient en chaîne égal à un centièe de la valeur, calculée sur l ancien échantillon, qu avait cet indice au ois de décebre de l année précédente. Deux raisons peuvent conduire à procéder, dans l intervalle, au replaceent d une spécialité : la spécialité disparaît du arché ou le nobre d unités par conditionneent est odifié sensibleent. Le choix se fait alors dans une réserve constituée à l avance, et se portera plus préciséent sur la spécialité de la êe catégorie, produisant le chiffre d affaires le plus élevé et ne figurant pas encore dans l échantillon. La substitution se fait égaleent par l application d un indice en chaîne (par catégorie de consoateur) dans le ois précédant la substitution. f) Les voitures neuves La éthode ise en œuvre lors de la réfore précédente a été affinée. L échantillon a été fixé à 154 types et 20 arques, ais reste inchangé pendant la durée de l indice. Le critère de sélection veut que soient aintenus, pour chacune des arques, tous les types coerciaux qui, le 31 décebre 1995, atteignent le seuil de 3 % de l enseble des iatriculations de la arque dont ils font partie (iatriculations cuulées des six ois précédents). Ce qui est nouveau, c est que par ailleurs un nobre donné de types coerciaux, choisis par arque, sera suivi ois après ois, et que les prix relevés tiennent copte de la taxe de ise en circulation et, le cas échéant, des rabais accordés sur les prix de catalogue. Lorsqu un type coercial disparaît de l échantillon ou subit des odifications iportantes, la substitution a lieu par la voie d un indice en chaîne, en partant de l indice du véhicule à replacer du ois précédent. g) Voyages à l étranger tout copris Afin d atténuer les fortes oscillations de l indice observées certains ois, l échantillon est étendu à 20 destinations d été (d avril à octobre copris) et à 13 destinations d hiver (de novebre à ars copris). Outre les destinations courantes, quelques destinations lointaines (Antilles, Extrêe-Orient et États-Unis) sont égaleent

25 21 souises à observation. Chaque destination est désorais représentée par 6 hôtels. À chaque destination est attribué un poids déteriné en fonction de ce que dépensent les énages belges pour un voyage dans le pays concerné. Les différentes destinations situées dans un êe pays sont dotées chacune du êe poids. Une procédure de substitution a été élaborée pour les cas où un hôtel fererait ou disparaîtrait, d une année à l autre, du catalogue des voyagistes : l indice en chaîne avec chevaucheent des prix. Le principe is en œuvre pour le lissage des variations saisonnières a été aintenu. h) Assurance incendie Cet indice a été instauré après la réfore précédente de La éthode consiste à : coposer un échantillon des huit sociétés d assurances ayant réalisé au cours de l année de base les encaisseents les plus élevés ; à relever, pour quatre types de contrat (propriétaire-occupant, propriétaire-non occupant, locataire et obilier), les taux de prie coerciaux qui sont appliqués à une police ultirisques couvrant les risques suivants : incendie (y copris foudre), tepête, grêle et neige sur toiture, bris de verre et dégâts des eaux. L on calcule, par copagnie d assurances, la oyenne pondérée de ces quatre taux de prie coerciaux, en proportion du total des capitaux assurés sous chacun des quatre types de contrat. Le taux de prie coercial oyen est calculé sous la fore d une oyenne arithétique, pondérée selon le total des capitaux assurés au titre de risque logeent auprès de chacune des huit copagnies. Afin de revaloriser les capitaux assurés, ce taux de prie coercial oyen est austé deux fois l an, au 1 er anvier et au 1 er uillet, selon l évolution de l indice ABEX. i) Assurance-autoobile RC Pour calculer cet indice, on prend coe point de départ les tarifs de 61 contratstypes prenant claireent en copte différentes caractéristiques tarifaires (doicile, véhicule, caractéristiques du conducteur). On relève la prie annuelle de ces 61 contrats type conforéent aux tarifs appliqués par les sociétés d assurances ayant réalisé en 1995 l encaisseent le plus iportant dans ce secteur. La prie oyenne par contrat type est égale à la oyenne des pries réclaées par les copagnies d assurances, pondérées selon leur part respective dans le chiffre d affaires total du secteur RC auto en Au oyen des 61 pries oyennes, l on calcule un indice pour chacun des 61 contrats type. La oyenne arithétique siple des indices des 61 contrats type constitue le sousindice de l assurance-autoobile RC. ) Assurance failiale RC Les ouveents d absorption d entreprises dans le secteur de l assurance ont induit des changeents dans l échantillon. Le sous-indice de l assurance failiale RC est calculé sous la fore d une oyenne arithétique siple des pries annuelles appliquées par les copagnies d assurances pour le contrat de base avec extensions de garantie, pour l assurance protection uridique et pour la franchise.

26 22 k) Autres odifications apportées aux éthodes spécifiques Un règleent de la C.E.E. ipose, pour le calcul des indices des agrégats éléentaires de l indice haronisé, l eploi d une forule utilisant un rapport de prix oyens (oyenne arithétique siple) et interdit l eploi d une oyenne arithétique siple de prix relatifs (oyenne d indices). Pour assurer une eilleure concordance entre l indice national et l indice haronisé, plusieurs éthodes spécifiques, en usage dans l indice, base 1988 = 100, ont été adaptées en conséquence. Citons, entre autres, la location dans un village de vacances, la location d un eplaceent dans un terrain de caping, la taxe de circulation.

27 23 Chapitre II L'INDICE DES PRIX A LA CONSOMMATION BASE 2004=100 A. Aspects généraux A.1. Forule de l'indice La forule de l'indice ne subit aucune odification. En effet, l'indice de Laspeyres, à base fixe, est le plus sûr garant d'une esure obective d'un pur effet de prix. L'indice de Laspeyres peut être défini coe étant un indice coposé, pondéré d'après le volue de la consoation (dépenses des énages), au cours de la période de base (2004). L'indice des prix, en tant que tel, ne subit de variations qu'à la suite de odifications de prix. C'est d'ailleurs l'utilisation de ce type d'indice qui a été retenue par la Coission des Counautés européennes pour le calcul des indices des prix à la consoation haronisés (IPCH). A.2. Choix de l année de base L année de base retenue pour le nouvel indice des prix à la consoation est l année Le passage du franc belge à l euro au 1 er anvier 2002 a été un facteur déterinant pour ne pas choisir 2002 coe année de base. La Coission éettait le 27 anvier 2002 un avis à l intention du inistre de l éconoie de l époque, Monsieur Charles Picqué, lui recoandant d entaer une réfore de l indice. La nécessité d une réfore est apparue suite aux problèes posés par la suppression de la redevance radio-télévision en Flandre en Au cours du dernier triestre de l année 2002 et au début de l année 2003, les préparatifs nécessaires à la réfore de l indice furent entaés. Ainsi, des définitions furent établies pour environ 150 nouveaux produits. A partir de anvier 2004, les prix des nouveaux produits ont été soigneuseent enregistrés afin qu ils puissent servir coe prix de base pour le nouvel indice. A.3. Collecte des prix Le systèe actuel qui étale les relevés de prix sur une période d un ois n a pas été odifié. Toutes les localités dans lesquelles sont effectués les relevés de prix sont visitées chaque ois, pratiqueent au cours de la êe période du ois. Outre les relevés de prix effectués sur place par les agents de l Indice, des prix d un certain nobre de biens et de services sont directeent suivis par le personnel du service central. Les parts respectives des observations locales et centrales s'élèvent, en teres de pondération des téoins, à 64 % et 36 % du panier. Le lecteur intéressé trouvera, ci-dessous, la liste des téoins qui font l obet d observations centrales :

28 24 Loyers sociaux et non-sociaux Collecte des déchets énagers L électricité et le gaz naturel Les spécialités pharaceutiques Les services des édecins, dentistes, infiriers et autres praticiens Les soins hospitaliers (sauf les prix des suppléents pour la chabre individuelle et à deux lits). L achat de voitures neuves Location d'un véhicule utilitaire La taxe de circulation L abonneent de dépannage Les services de transports (excepté les services des taxis) Les tickets d'avion Les services postaux Les Counications par GSM et téléphonie fixe L abonneent à internet Les ordinateurs personnels Les atches de football L abonneent au théâtre Les attractions d'un our L abonneent aux chaînes de télévision payantes Les services des vétérinaires Les périodiques et quotidiens Les roans Les voyages à l étranger et les citytrips Les Week-ends dans les Ardennes et à la er Les frais de inerval et les droits d'inscription aux exaens à l université ou dans une haute école Les chabres d'hôtel Les capings La location d'une habitation de vacances Diverses assurances (incendie, responsabilité civile autoobile, responsabilité civile failiale, assistance à l'étranger) Les services bancaires Les frais notariaux pour un prêt hypothécaire Les crèches A.4. Publication et diffusion de l'indice Les odalités de publication de l indice, en vigueur depuis de nobreuses années, restent pratiqueent inchangées: l indice général du ois et des grandes rubriques, selon la classification européenne COICOP/IPCH 2 en 12 groupes et la classification belge en 4 groupes, ainsi que l indice santé, instauré par l arrêté royal du 23 décebre 1993 et l indice lissé qui en résulte (oyenne obile sur quatre ois de l indice santé) sont publiés au Moniteur belge dans le dernier nuéro du ois concerné; des séries plus détaillées sont publiées, selon la classification européenne (COICOP/IPCH) en 12 groupes via ECODATA ; application interactive contenant plus de séries chronologiques, accessible à l adresse 2 voir B.2.3 infra.

29 25 les prix oyens, au niveau du Royaue, sont égaleent publiés sur ECODATA et sur le site web du SPF après un délai de 3 ois. Par ailleurs, après avoir reçu un avis favorable de la Coission de l Indice, le Ministre publie un couniqué de presse qui reprend les chiffres ensuels de l indice, de l indice santé et de l indice lissé. Dès cet instant, le public peut obtenir les chiffres de l indice auprès de la direction Générale Statistique et Inforation éconoique 3 ainsi que sur le site web du SPF. ADRESSES INTERNET UTILES Vous désirez obtenir l indice des prix d un ois. Le convertisseur d indices vous donne la valeur de l indice dans toutes les bases : Vous voulez indexer un loyer. Le calculateur de loyer effectue le calcul pour vous : Vous cherchez des séries teporelles pour un produit en particulier. Ecodata fournit des données à partir de 1920: NUMEROS DE TELEPHONES UTILES Si vous n avez pas de connexion internet, vous pouvez obtenir le dernier indice disponible au 02 / Si vous n avez pas de connexion internet et que vous souhaitez obtenir des renseigneents suppléentaires, vous pouvez contacter la Direction générale Statistique et Inforation éconoique au 02 / Bien que la liste des téoins de l indice soit publiée, le libellé des articles reste très général. Leurs définitions précises, qui perettent d individualiser et de reconnaître un article avec une grande précision, restent secrètes. La confidentialité des définitions assure l obectivité de l indice et prévient toute tentative de le biaiser par des interventions délibérées sur le prix de certains biens et services. A.5. Aspect régional En aucun cas, il n est souhaitable de voir publiés des prix oyens, ou êe des indices, à un autre niveau - qu il soit local, provincial ou régional - que celui du Royaue; la éthodologie ise en œuvre pour le calcul de l indice étant conçue pour que celui-ci soit le plus représentatif possible au niveau national. Ainsi, les pondérations ont été fixées à partir des résultats d'une enquête nationale sur les budgets des énages. Le choix des fores de distribution suivies a égaleent été effectué au niveau national. Le calcul éventuel d'un indice régional ne saurait donc pas être représentatif. 3 ou via un répondeur autoatique (02)

30 26 Une publication détaillée pourrait, en outre, pour certains téoins, nuire au secret statistique. A.6. Structure de la distribution Coe lors de chaque réfore, la liste des points de relevés de prix a été égaleent actualisée en 2004 afin de la ettre en adéquation avec la structure et les fores actuelles de la distribution. Cette actualisation a été opérée avec la participation active des agents du service extérieur de l indice. La liste des points de relevés de prix (agasins) est égaleent confidentielle. Cette confidentialité est toutefois relative puisqu il pourrait difficileent être adis que des chaînes de agasins iportantes ne soient pas reprises dans l échantillon de l indice. A.7. Prix relevés et prix retenus Les prix à relever continuent à être les prix, toutes taxes coprises, payés pour un achat au coptant par un consoateur ne bénéficiant d aucune condition particulière. Les esures qui suivent, prises lors des deux dernières réfores précédentes, restent d application. Le prix réduit est pris en copte dès le preier our de l offre prootionnelle, si celle-ci dure au oins une ournée (prix du our), pour autant que les conditions suivantes soient respectées : o les réductions de prix doivent être claireent affichées, se rapporter au produit à observer et être accessibles à tous les consoateurs; o le produit observé doit être confore à la définition, notaent être de bonne qualité et être disponible en quantité suffisante. Sont donc exclues de l observation : les ventes accélérées d articles défraîchis, de fins de série et autres actions siilaires. Ne doivent en aucun cas être retenus pour l observation, les prix des articles vendus en solde et autres actions assiilables, qui correspondent le plus souvent à : o des articles défraîchis, dépareillés ou légèreent abîés, o des fins de série, o des articles spéciaux is en vente uniqueent durant les soldes, o des biens ou services gratuits distribués pour des raisons prootionnelles. En effet, le but visé par l indice n est pas de esurer un niveau de prix ais bien de esurer l évolution de prix d un bien ou d un service déteriné dans des conditions de vente et à qualité égales. Tout coe les définitions des téoins et la liste des agasins, les observations de prix sont égaleent souises au secret statistique.

31 27 A.8. Replaceent d'observations de prix (produits et/ou points de vente) ou de téoins entre deux réfores et changeent de qualité A.8.1. Replaceent d'observations de prix ou de téoins Le panier de référence de l indice doit, autant que faire se peut, rester constant au cours de la durée de vie de l indice. Aussi, un problèe se pose-t-il lorsqu'un produit disparaît (du arché ou plus sipleent d un agasin) ou lors de la fereture définitive d un agasin : il faut alors procéder à un replaceent. La éthode, dite discrétionnaire décentralisée, qui consiste à laisser à l enquêteur, sous réserve de l approbation du Service central, le soin d opérer le replaceent en respectant certaines directives générales, reste d application. Ces directives générales sont les suivantes. En cas de fereture d un agasin, celui-ci est replacé par un agasin de êe type et offrant les êes possibilités de vente (situation géographique, clientèle, gae de produits ). Lorsqu un produit n est plus disponible, celui-ci est replacé conforéent à la définition du produit concerné (arque, type, conditionneent): soit par un produit équivalent (qualité égale) dans le êe agasin (un changeent de conditionneent étant autoatiqueent pris en copte de façon centralisée); soit par le êe produit dans un autre agasin, de êe type et présentant les êes possibilités de vente. Si aucune de ces opérations n est possible, il faut le plus souvent recourir à un enchaîneent d indices (odification du prix de base du produit replacé). Pour certains téoins spécifiques pour lesquels des échantillons ont été constitués (paniers ensuels de produits frais poissons, crustacés et ollusques frais, fruits frais et légues frais d'une part; voitures autoobiles, tickets d avions, voyages à l'étranger, «city trips, counications téléphoniques par poste fixe et par GSM, PC, loyers sociaux et non sociaux, spécialités pharaceutiques d autre part), des éthodes spécifiques ont été élaborées dont la description se trouve à la section C du présent chapitre. A.8.2. Changeent de qualité Un changeent de qualité d un téoin de l indice, entre deux réfores, est un cas relativeent fréquent qui peut poser problèe. La nouvelle éthode de calcul pour les voitures appliquera la éthode dite du «coût des options» à 50% pour les voitures. Cette éthode est décrite au point 5 de la section C.8 de ce chapitre (voir pages 48 et suivantes). Pour tous les produits autres que les voitures, la Coission accepte de façon générale d'assiiler un changeent de qualité à un changeent de téoin et de le traiter coe tel, c'est-à-dire: si le changeent de qualité peut être considéré coe ineur, accepter ce changeent et la hausse (ou la baisse) qui en résulte,

32 28 si le changeent de qualité doit être considéré coe aeur, l'assiiler à un changeent de téoin et, le plus souvent, recourir à un enchaîneent d'indices. Dans ce doaine précis, la Coission de l indice estie égaleent udicieux de laisser l'initiative à la Direction générale Statistique et Inforation éconoique, étant entendu que les cas litigieux feront l'obet d'une discussion approfondie au sein de la Coission. A.9. Fréquence des réfores et actualisations de l indice Une réfore coplète de l indice des prix à la consoation sera effectuée tous les huit ans. Tous les deux ans, une actualisation de l indice des prix à la consoation sera réalisée selon la procédure décrite ci-dessus. De anière autoatique, les nouveaux produits qui deviennent iportants dans les dépenses de consoation des énages sont introduits dans l indice. Cette introduction se fait sur la base de l enquête sur les budgets des énages la plus récente disponible. Un produit est réputé iportant lorsque la part des dépenses consacrées à celui-ci atteint 1 du total. De la êe anière, les produits qui disparaissent ou qui sont suppriés du arché sont retirés du panier de référence de l indice. L indice des prix à la consoation reste un indice Laspeyres à base fixe, c est-àdire que les pondérations des 12 groupes restent fixes pendant la période de 8 ans. Les nouveaux téoins sont introduits avec une pondération basée sur les données de l enquête sur les budgets des énages. Dès lors, la pondération des autres téoins à l intérieur du groupe doit être adaptée. Le poids des téoins retirés est réparti proportionnelleent sur les téoins restant dans le groupe. L Adinistration élabore début septebre une liste de téoins à suivre sur la base de la dernière Enquête sur les budgets des énages disponible. Sur cette base, la Coission de l Indice prépare un avis sur la définition et la éthodologie des téoins qui vont être introduits. Faute d accord, le Ministre décide de la définition et de la éthodologie des téoins qui vont être introduits ou suppriés. Si l Enquête sur les budgets des énages de l année précédente est disponible dès uillet, la Coission doit produire un avis pour fin octobre au plus tard, de sorte que le Ministre puisse prendre sa décision avant fin novebre et que le nouvel indice puisse prendre cours en anvier. Toutefois, si l Enquête sur les budgets des énages devait avoir du retard ou s il était tout à fait ipossible de se baser sur l enquête la plus récente, la Coission poursuivrait ses travaux éthodologiques usqu au 15 novebre afin que le Ministre puisse prendre sa décision, en urgence, pour fin novebre. L introduction ou la suppression de produits peut nécessiter la révision des pondérations à l intérieur d un groupe. Dans ce cas, l effet du changeent de pondération doit être neutralisé. Cela signifie qu il faut éviter de reporter cet effet usqu à l année de base. Pour ce faire, il suffit de réaliser un enchaîneent, c'est-à-dire calculer, à partir du ois au cours duquel le changeent de pondération a été opéré, l'indice de l'échantillon (ou de la sous-rubrique) résultant de la ultiplication de l'indice du ois précédant le changeent de pondération par un coefficient qui représente le rapport à 100 de l'indice de l'échantillon calculé à partir du nouveau eu de pondérations et avec, coe prix de base, les prix du ois précédant le changeent de pondération.

33 29 Lors de l introduction de nouveaux produits, l Adinistration vérifiera coent les pondérations ont été obtenues à partir de l Enquête sur les budgets des énages Elle en tiendra copte dans les propositions d adaptation des pondérations à l intérieur des groupes où ces produits sont introduits. L actualisation bisannuelle du panier de produits peret d éviter un vieillisseent significatif de l IPC. B. La structure de l'indice B.1. Les localités et leurs pondérations géographiques La liste des villes et counes où doivent s effectuer les relevés de prix nécessaires au calcul de l indice a été aintenue aux 65 localités telles qu'elles figuraient dans l indice, base 1996 = 100. Les pondérations géographiques qui leur ont été attribuées ont sipleent été adaptées en prenant en copte les chiffres de la population de droit, au 1 er anvier La liste de ces 65 localités ainsi que la valeur des coefficients de pondération géographique qui leur ont été affectés, est donnée à l annexe 2. A titre de coparaison, le tableau renseigne égaleent les valeurs des coefficients de pondération géographique en vigueur pour le calcul de l indice base 1996 = 100. B.2. Les téoins B.2.1. Considérations générales Le souci de voir l indice refléter au ieux les habitudes actuelles de consoation des énages a entraîné une odification substantielle du panier de produit. Au total, le nobre de téoins de l IPC-2004 a été porté à 507, pour 481 dans l IPC-1996, par : la suppression de 103 téoins présents dans l IPC-1996 ; l introduction 129 nouveaux téoins ; l adaptation de la définition de 40 téoins de l IPC Ainsi, plusieurs produits (bien ou services) devenus insuffisaent représentatifs ou al définis ont été suppriés du panier de référence ou replacés par d autres produits plus appropriés ou ieux spécifiés et dont l évolution des prix est connue. Pour certaines rubriques où l expérience de l IPC-1996 a ontré des anoalies ou d iportantes lacunes, différentes odifications ont été apportées: le nobre de téoins a été augenté afin que tous les produits pour lesquels on constate des dépenses s élevant à au oins 1 correspondent à un téoin soient repris dans l indice; de nouveaux échantillons ont été crées pour certains téoins. Ainsi, des paniers ensuels ont été coposés pour le sous-groupe poissons frais, crustacés et fruits de er. De êe, de nouveaux échantillons ont été établis pour les voitures, la téléphonie fixe, la téléphonie obile, les livres, les périodiques, les quotidiens, les voyages touristiques à l étranger, les «city trips» et les chabres d hôtels.

34 30 B.2.2. Les définitions Des définitions précises ont été ises au point pour les 507 téoins de l indice (en particulier, le poids, le volue ou la surface ont été pris coe unités plutôt que la pièce). Néanoins, les odifications les plus iportantes se situent au niveau: des consoations types de gaz et d électricité, pour lesquelles les téoins ont été odifiés pour tenir copte de la libéralisation des archés intervenue en Flandre. vu la rapide évolution de certains biens ou services, les définitions, dans la aorité des cas, sont assez souples pour tenir copte des odifications éventuelles, ais suffisaent rigides pour garantir la continuité des relevés de prix. B.2.3. La noenclature Afin d assurer une eilleure concordance entre l indice national et l indice haronisé, le systèe retenu depuis 1998 pour la classification des téoins est - adapté à la spécificité belge, en réunissant dans un êe groupe les produits alientaires et toutes les boissons - le nouveau systèe de classification international des dépenses de consoation, connu sous le no de COICOP/IPCH (noenclature des fonctions de la consoation individuelle, adaptée aux besoins des indices haronisés). Cette noenclature, arrêtée en ai 1996, au cours d une réunion des coptables nationaux, tenue à Genève, coprend 12 groupes principaux. B.2.4. Aperçu des principales odifications Au niveau des 12 groupes, les odifications les plus iportantes se présentent coe suit. Groupe 1: Produits alientaires et boissons. Ce groupe coprend 166 produits dont 30 nouveaux. 29 téoins sont suppriés et 5 téoins voient leur définition odifiée et/ou précisée. Le groupe 1 de l IPC-1996 contenait 165 produits. Code COICOP Nouveaux téoins Pain ulticéréales Tartelette aux fruits Cent wafers Pudding en poudre Brochette de viande Cordon bleu Plat surgelé à base de poisson Boisson à base de soa Lait concentré Froage belge i-dur Froage frais aux fines herbes Margarine à base d huiles d'olive Huile d'olive Cacahuètes Brocolis Salade ixte Pois cassés

35 Cornet glacé Potage surgelé Alient pour bébé Thé Boisson instantanée au cacao Lionade au cola (light) Riesling (Alsace) Vin rosé (Côtes de Provence) Bordeaux supérieur AOC Chapagne Bière pils (boîte) Bière blanche Bière trappiste Code COICOP Téoins suppriés Carré glacé Crèe instantanée à froid Bouilli Sébaste Merlan Plie Raie Crevettes roses Sardines en boîte Froage à pâte dure genre éda Margarine ordinaire végétale Margarine de régie Huile d'arachide Poes: Boskoop Poires: Doyenné Poires: Triophe Poires: Guyot Poires: Packha's Noix Dei-abricots Céleri vert Scarole Radis Epinards surgelés Sucre en orceaux Café soluble Bière de table Vin rouge de table Muscadet (Val de Loire) Code COICOP Téoins dont la définition est odifiée Yaourt aux fruits (aigre) Yaourt entier (nature) Eenthal râpé Poires rondes (ancienneent Durondeau) Bière pils (bac)

36 32 Groupe 2: Tabac Ce groupe ne coprend que 3 téoins contre 4 en Le téoin cigarillos est supprié. Groupe 3: Articles d'habilleent et articles chaussants Ce groupe coprend 49 téoins pour 55 en nouveaux téoins ont été introduits, 12 définitions ont été odifiées et 14 téoins ont été suppriés. La principale odification concernant ce groupe consiste en la création d échantillons «été» et «hiver» pour les vêteents. Des explications détaillées sur ce point se trouvent à la page 43 de cette brochure. Les produits saisonniers sont indiqués par une lettre A ou B à la suite de leur code COICOP. Code COICOP Nouveaux téoins Beruda (D - Eté) Pantalon en eans (E) Body (bébé) Fil à coudre Mouchoir en coton (H) Chaussures de ogging (H) Chaussures de sport pour eunes Bottines pour enfants Code COICOP Téoins suppriés Blouson en cuir Iperéable Costue en tissu élangé (H) Robe (D) Iperéable (D) Pyaa Singlet Jogging Jupe Fereture à glissière Fil à tricoter Nettoyage à sec d'un iperéable Molières à lacets, en cuir Resseelage de chaussures pour daes Code COICOP A B A B A B A B A B Téoin dont la définition est odifiée Costue en laine (H - Hiver) Costue en tissu élangé (H - Eté) Anorak (H - Hiver) Parka (H - Eté) Pull-over (H - Hiver) Pull-over (H - Eté) Tailleur (D - Hiver) Tailleur (D - Eté) Robe (D - Hiver) Robe (D - Eté) 4 D = daes, H = essieurs, E = enfants

37 A B A B A B A B A B A B A B Jupe (D - Hiver) Jupe (D - Eté) Pantalon (D - Hiver) Pantalon (D - Eté) Anorak (D - Hiver) Parka (D - Eté) Manteau (D - Hiver) Iperéable (D - Eté) Pull-over (D - Hiver) Pull-over (D - Eté) Blouse (D - Hiver) T-shirt (D - Eté) Anorak (E - Hiver) Parka (E - Eté) Groupe 4: Logeent, eau, électricité, gaz et autres cobustibles Le nobre de téoins de ce groupe est porté à 30, pour 25 en téoins sont suppriés, 10 nouveaux téoins sont aoutés et la définition d un téoin (anthracite) est odifiée. Les téoins faisant partie des postes «gaz» et «électricité» ont été profondéent odifiés afin de tenir copte de la libéralisation des archés en Flandre, tout en aintenant la possibilité de publier des indices partiels. Le téoin Location d un garage a été déplacé du groupe 4 au groupe 7. Code COICOP Nouveaux téoins Rouleau de fibre de verre Robinet élangeur Raonage Collecte des déchets énagers Charbon de bois Electricité : consoation de oins de 2500 kwh Electricité : consoation de 2500 à 5000 kwh Electricité : consoation de plus de 5000 kwh Gaz naturel : cuisine et eau chaude Gaz naturel : cuisine, eau chaude et chauffage Code COICOP Téoins suppriés Location de garage Tarif petites fournitures 1000 kwh/an Tarif noral : 2200 kwh/an Tarif noral 3800 kwh/an Tarif noral : 6500 kwh/an Tarif bihoraire : 3600 kwh/an Tarif bihoraire : 8500 kwh/an Tarif exclusif de nuit : 6100 kwh/an Tarif A : 4,8 G/an Tarif A : 28 GJ/an Tarif B : 34 GJ/an Tarif B : 78 GJ/an Tarif B : 156 GJ/an Tarif C : 64,2 GJ/an Anthracite (12/22, à la tonne)

38 34 Groupe 5: Aeubleent, appareils énagers et entretien courant de la aison Ce groupe coprend 61 téoins. Par rapport à 1996, 12 téoins disparaissent et 18 nouveaux téoins sont aoutés. Les définitions de 4 téoins sont odifiées. En ce qui concerne les produits d entretien, le conditionneent est aintenant exprié en nobre de doses, ce qui peret de tenir copte autoatiqueent des changeents de concentrations de ces produits. Code COICOP Nouveaux téoins Table de cuisine Table de ardin en bois Plafonnier halogène Miroir Tapis-plain Revêteent en sol stratifié Menuisier : pose d un parquet Lave-vaisselle Plaque de cuisson vitrocéraique Fer à repasser à générateur de vapeur Couteau à steak Planche à repasser Tondeuse à gazon électrique Mètre ruban Tablettes pour lave-vaisselle Papier aluiniu Gants de énage Baby-sitting Code COICOP Téoins suppriés Eléent de cuisine Aroire de toilette urale Lape de bureau à halogène Revêteent de sol en PVC Cuisinière électrique Cuisinière au gaz Convecteur au gaz Convecteur au azout Grille-pain Robot de cuisine Marteau Cire encaustique Code COICOP Téoins dont la définition est odifiée Tapis de bain Détergent en poudre Détergent liquide Pile sèche Groupe 6: Dépenses de santé Pour les dépenses de santé, les pondérations ne tiennent copte que des biens et services payés par le consoateur et non reboursés. Il s agit donc de ne

39 35 considérer que les tickets odérateurs. Ce groupe coprend 20 téoins. Par rapport à 1996, 5 téoins sont suppriés, 3 téoins voient leur définition adaptée. Code COICOP Nouveaux téoins Lentilles souples etables Tensioètre électronique Hôpital : chabre à deux lits En ce qui concerne les prestations des édecins généralistes, nous n avons tenu copte que des tickets odérateurs payés pour les services des édecins ayant suivi une foration copléentaire, actuelleent appelés «édecins agréés» Le nobre de édecins n ayant pas suivi de foration copléentaire (et actuelleent appelés «édecins avec droits acquis») a en effet forteent diinué depuis Par ailleurs, la pondération du poste «Autres produits pharaceutiques» étant trop faible, un des 3 téoins devait être supprié : le test de grossesse a été ugé oins représentatif que les panseents adhésifs et les préservatifs. Code COICOP Téoins suppriés Préparations agistrale Test de grossesse Médecin généraliste sans foration copléentaire: visite à doicile Médecin généraliste sans foration copléentaire: consultation au c Béquilles Code COICOP Téoins dont la définition est odifiée Verres de lunettes sphériques Verres de lunettes toriques Iagerie édicale Groupe 7: Transport Ce groupe contient 36 téoins dont 9 nouveaux. 6 téoins sont suppriés et 4 téoins voient leurs définitions odifiées. Code COICOP Nouveaux téoins Scooter Essuie-glace Batterie de voiture Replaceent des plaques de freins Vidange d'huile Ecole de conduite Location de garage Ticket d'avion Services de déénageent L essence super avec substitut de plob a été suppriée de l indice depuis février Code COICOP Téoins suppriés Vélooteur Bougie

40 Essence super avec substitut de plob Huile oteur Equilibrage de roues Lavage de voiture Code COICOP Téoins dont la définition est odifiée Voitures neuves (T.M.C. coprise) Vélo pour enfant (type ountain-bike) Pneu de voiture autoobile Billet 90 k (week-end) Groupe 8: Counication Ce groupe coprend aintenant 6 téoins contre 4 en nouveaux téoins ont été introduits et la définition d un téoin (counication téléphonique par poste fixe) a été odifiée. Code COICOP Nouveaux téoins Téléphone sans fil Appareil GSM Counications GSM Abonneent Internet Code COICOP Téoins suppriés Télécopieur Counications téléphoniques au départ d'une cabine Groupe 9: Loisirs et culture Ce groupe coprend 78 téoins dont 31 nouveaux. 15 téoins sont suppriés et les définitions de 8 téoins sont odifiées. L indice base 1996 contenait 62 téoins dans ce groupe. En raison de l évolution rapide du arché des équipeents électroniques, le choix du odèle de télévision effectué pour l IPC-2004 (télévision à tube cathodique avec écran 16:9) a du être adapté. Plusieurs producteurs iportants ont décidé d arrêter la production de TV à tube cathodique. Par conséquent, au début de l année 2006, le odèle suivi dans l indice a été replacé par la télévision à écran LCD. Ce replaceent s est effectué au oyen d un enchaîneent afin que celui-ci n ait pas d effet sur l indice. Code COICOP Nouveaux téoins Graveur DVD Lecteur DVD Lecteur CD portable Appareil photo nuérique Caéscope nuérique PC Cartouche d encre Scanner DVD (usique ou fil) CD-RW vierge

41 DVD-RW vierge Vélo d'apparteent Poupée Console de eux portable Console de eux Raquette de tennis Alstroeeria Hypericu Solidago Spathiphyllu Engrais liquide Terreau Nourriture pour chiens (croquettes) Nourriture pour chats (ravier) Vétérinaire: consultation Vétérinaire: ovariectoie d'une chatte Abonneent au théâtre Location d'un DVD Guide touristique Cartes de visite Citytrips Code COICOP Téoins suppriés Magnétoscope Lecteur CD Radiocassette avec lecteur CD Appareil photo Calculatrice scientifique Ipriante laser Cassette audio vierge Cassette vidéo vierge Freesias Glaïeuls Oeillets de Nice Dracéna Location d'une cassette vidéo Redevance radio et télévision Excursion d'un our en car Code COICOP Téoins dont la définition est odifiée Téléviseur couleur Match de football :1 re division (nationale) Livres Périodiques Quotidiens Voyages à l'étranger Week-end dans les Ardennes Week-end à la er Groupe 10: Enseigneent Le seul téoin déà présent «Frais d inscription et d exaen à l université» est conservé. Le téoin «Frais d inscription et d exaen dans une haute école» a été aouté. Ce groupe coprend donc aintenant 2 téoins.

42 38 Code COICOP Nouveau téoin Haute école: inerval et droit d'inscription aux exaens Groupe 11: Hôtels, cafés et restaurants Ce groupe coprend 23 téoins dont 6 nouveaux. 15 téoins sont inchangés par rapport à l IPC téoins voient leur définition odifiée. Ce groupe contenait 20 téoins en Code COICOP Nouveaux téoins Salade niçoise Plat du our chinois Pizza (restaurant) Snack de viande Boisson rafraîchissante dans un autoate Candy-bar dans un autoate Code COICOP Téoins suppriés Steak frites Repas dans un self service Hot dog Code COICOP Téoins dont la définition est odifiée Haburger (fast-food) Chabre d'hôtel Groupe 12: Biens et services divers. Ce groupe contient aintenant 38 téoins dont 9 nouveaux. Aucune définition n a été odifiée. Un téoin présent dans l IPC-1996 (l eau de Cologne) a été supprié. Code COICOP Nouveaux téoins Salon de coiffure : coloration Solariu : abonneent Gel de douche Shapooing Eau de toilette pour fee Déodorant Gel pour cheveux Siège d enfant Assurance assistance à l étranger Un tableau récapitulatif se trouve à la page suivante.

43 39 Tableau coparatif du nobre de téoin par groupe et de la pondération des groupes, pour l'ipc-2004 et l IPC-1996 GROUPE DESCRIPTION Nobre de téoins BASE 2004 BASE 1996 Ecart Ecart Pondération (sur 1000) Nobre de téoins Pondération (sur 1000) Noinal (sur 1000) Groupe 1 Produits alientaires et boissons , ,31-21,97-10,25 Groupe 2 Tabac 3 10, ,22-2,73-20,65 Groupe 3 Articles d'habilleent et articles chaussants 49 62, ,98-19,61-23,92 Groupe 4 Logeent, eau, électricité, gaz et autres , ,55 +10,41 +7,10 cobustibles En % Groupe 5 Groupe 6 Aeubleent, équipeent énager et entretien courant de la aison Santé (biens et services payés par le consoateur et non reboursés) 61 72, ,06-13,22-15, , ,62 +2,87 +7,24 Groupe 7 Transports , ,02 +18,13 +13,14 Groupe 8 Counications 6 36, ,27 +14,35 +64,44 Groupe 9 Loisirs et culture , ,25 +6,28 +5,36 Groupe 10 Enseigneent (prestations habituelleent payées par les consoateurs) 2 5,76 1 4,25 +1,51 +35,53 Groupe 11 Hôtels, cafés et restaurants 23 70, ,25 +4,01 +6,05 Groupe 12 Autres biens et services 38 70, ,22-0,03-0,04 TOTAUX , ,00

44 40 B.3. Le schéa de pondération B.3.1. L enquête sur les budgets des énages L enquête a été réalisée par la Direction générale Statistique et Inforation éconoique tout au long de l année Les énages sondés - au total, 3785 ont fourni des réponses utilisables -, avaient pour tâche de noter, à l aide de carnets de énage, toutes leurs recettes (revenus professionnels, revenus du patrioine, allocations sociales, transferts ) et toutes leurs dépenses pendant la durée de l enquête. Chaque énage était prié de noter, dans le détail, toutes les dépenses effectuées au cours d un ois. En vue de neutraliser les effets de la non-réponse, les résultats de ce sondage ont été extrapolés en fonction d une cobinaison de critères tels que la région, la catégorie socioprofessionnelle, le nobre de ebres du énage, l âge de la personne de référence et le nobre de personnes actives au sein du énage. Les résultats icroéconoiques de cette enquête constituent la principale source d inforation pour l élaboration du schéa de pondération de l indice. B.3.2. Autres sources d inforation Lorsque les résultats de l enquête ne perettaient pas d atteindre le degré de détail requis, le SPF a eu recours à d autres sources d inforation disponibles. C'est ainsi qu'elle a été aenée à acheter des données auprès du bureau d études GfK pour établir les pondérations internes des paniers ensuels des produits frais. Les données de GfK ont été égaleent utilisées pour suivre le arché des équipeents électroénagers, audiovisuels et inforatiques car celui-ci évolue rapideent. Les coefficients de pondération pour les consoations d électricité et de gaz ont été obtenus auprès d Electrabel, de la VREG, de la CREG et de Synergrid. Assuralia a fourni des inforations concernant les assurances. Belgaco, les différentes sociétés de transport public, l INAMI, l Union nationale des Mutualités socialistes, l Alliance nationale des Mutualités chrétiennes et Creaoda ont été consultés pour différents sous-indices. L aide de différentes fédérations professionnelles a été indispensable. La contribution du WES (West-Vlaas Econoisch Studiebureau) et du service tourise de la Direction générale Statistique et Inforation éconoique à la coposition des nouveaux échantillons des dépenses touristiques à l'étranger a été égaleent déterinante. Que toutes ces institutions trouvent ici un téoignage sincère de la gratitude de la Coission de l indice et du SPF pour leur aide précieuse et efficace. B.3.3. Les pondérations des téoins de l indice, base 2004=100 a) Considérations générales Les résultats de l enquête sur les budgets des énages ne peuvent évideent être utilisés tels quels pour établir le schéa de pondération de l indice. En effet, l indice des prix à la consoation est un indicateur éconoique qui vise à suivre, de façon obective, l évolution dans le teps d un panier de biens et services représentatifs des dépenses de consoation des énages; le schéa de pondération ne doit donc tenir copte que de ces seules dépenses de consoation, à l exclusion des dépenses d investisseent.

45 41 Ainsi, sont exclus des résultats de l'enquête budgétaire toutes les dépenses d'investisseent, dont notaent les loyers iputés pour les logeents occupés par leur propriétaire, les rebourseents effectués dans le cadre d'un eprunt hypothécaire pour l'acquisition d'un logeent, les dépenses consenties pour la rénovation d'un logeent ou de grosses transforations. Par ailleurs, pour assurer une eilleure concordance entre l indice belge et l indice haronisé, le schéa de pondération prend en copte une série de esures iposées, par un règleent de l Union Européenne: les dépenses en onnaie locale faites à l'étranger à l'occasion d'un séour de vacances ne sont pas prises en copte. les dépenses de santé et pour l'enseigneent sont intégrées dans l'ipc-2004 ais sont liitées à la partie réelleent payée par les consoateurs, à l'exclusion des rebourseents. les dépenses consenties au secteur des assurances sont égaleent prises en copte ais se liitent à la seule couverture du service offert par les copagnies (cela revient à déduire de la prie oyenne payée par le consoateur le rebourseent oyen qui lui est retourné pour les doages subis). Par ailleurs, les dépenses concernant les contrats d assurance vie n ont pas été prises en copte dans le calcul des pondérations car elles ne peuvent être considérées coe des dépenses de consoation. En outre, sont exclues des résultats de l'enquête toute une série de dépenses arginales ou qui ne peuvent être précisées, par exeple et sans vouloir être exhaustif : l'autoproduction agricole et horticole, les eux, paris les cotisations aux organisations syndicales, aux partis politiques,... les dons au culte, aux institutions de bienfaisance et à des tiers, les aendes et contraventions pénales et les frais de ustice... certaines taxes non directeent identifiables et attribuables à un service précis. b) Le schéa de pondération propreent dit Un exaen attentif, rubrique par rubrique, des résultats de l enquête sur les budgets des énages et, éventuelleent, des autres sources d inforation disponibles, a peris d attribuer un coefficient de pondération à chacun des 507 téoins de l indice. Pour les sous-rubriques de l enquête pour lesquelles il n existait pas de téoin direct, la pondération y afférente a été affectée au téoin le plus proche de la êe rubrique en tenant copte, d une part, de la faculté pour ce téoin de pouvoir représenter une gae de biens et des services susceptibles d être apparentés à ceux de la sousrubrique concernée et, d autre part, du respect du caractère de bien ou de service de la sous-rubrique considérée. En l absence de téoins répondant à ces critères, la pondération a été répartie sur l enseble de la sous-rubrique ou de la rubrique concernée. La liste détaillée des téoins de l indice, base 2004 = 100, et des coefficients de pondération qui leur ont été attribués est donnée à l annexe 3. Les tableaux repris à l annexe 7 résuent les glisseents de pondération intervenus dans l indice, base 2004 = 100, par rapport à l indice, base 2004 = 100, au niveau des 12 groupes de la classification COICOP/IPCH et au niveau des 4 groupes de la classification belge.

46 42 Ces glisseents ne sont donnés qu à titre indicatif et il faut se garder d en tirer des conclusions hâtives, étant donné la différence des concepts retenus lors de l élaboration des schéas de pondération. C. Problèes spécifiques à certains téoins Plusieurs odifications, d iportance aeure ou ineure, ont été apportées dans le calcul de certains indices partiels. Les raisons qui ont poussé à adopter de nouvelles éthodes ainsi que leurs principes généraux sont décrits dans les paragraphes qui suivent. Pour en découvrir les aspects athéatiques, le lecteur est prié de se reporter au chapitre III de la présente brochure. C.1. Les produits frais Le vocable "produits frais" couvre en fait quelques catégories de produits pour lesquels les dépenses des énages, tout en restant globaleent relativeent constantes tout au long de l année, fluctuent néanoins, de ois en ois, quant aux espèces ou variétés achetées. Celles-ci dépendent en effet de la présence, en quantité suffisante, de ces espèces ou variétés sur le arché. Plus sipleent, il s agit des poissons, crustacés et ollusques frais, des fruits et légues frais. Chaque panier est coposé des espèces ou variétés les plus représentatives des dépenses des énages durant le ois en cours et cette coposition est supposée rester stable d une année à l autre. Le nobre d espèces ou de variétés retenues dans chaque panier ainsi que la pondération interne qui leur est attribuée varient donc de ois en ois, ais la pondération globale du panier reste constante tout au long de l année. La coposition des paniers ainsi que la pondération interne affectée, ensuelleent, aux différentes espèces ou variétés sont données à l'annexe 4 de la présente brochure. Les prix de base des différentes espèces ou variétés constitutives des paniers sont tous annuels ais calculés coe une oyenne arithétique pondérée des prix ensuels enregistrés pour l espèce ou la variété durant sa période d activité en 2004, les pondérations à prendre en considération étant les pondérations internes de l espèce ou de la variété dans le panier, pour le ois considéré. Cette façon de faire, qui se substitue donc au recours à des prix de base ensuels pour les différentes espèces ou variétés de fruits et légues frais, assure une eilleure lisibilité de l indice de ces différentes espèces ou variétés. La éthode retenue pour l estiation des prix anquants reste égaleent la êe que celle introduite en Le principe retenu pour le nouvel indice est de replacer tout prix anquant par une estiation obtenue en appliquant au prix du ois précédent dans le êe agasin le taux de variation présenté par le prix du produit dans les autres points de relevé de la localité ou, lorsque le produit n'est présent dans aucun de ces agasins d une localité, le taux de variation présenté par son prix dans toutes les localités clôturées le êe our et les ours précédents. En ce qui concerne les poissons, crustacés et ollusques frais, le panier annuel retenu pour l IPC-1988 était constitué du cabillaud, de la sole et des filets de dorade (sébaste). Dans l IPC-1996, le nobre de produits retenus a été porté à 13. Dans l IPC-2004, ce nobre sera raené à 8 car certains produits aoutés en 1996 ont posé des problèes

47 43 de relevé de prix. Certaines espèces de poissons ne sont en effet pas disponibles suffisaent régulièreent sur le arché. Enfin, les fleurs coupées ne sont dorénavant plus considérées coe des produits saisonniers. Les 8 espèces de fleurs sélectionnées étant pratiqueent disponibles toute l année, il n est plus nécessaire d établir des paniers de produits ensuels. Par conséquent, les pondérations des différentes espèces restent constantes pendant toute l année. C.2. Les poes de terre Depuis l IPC-1996, les prix de base ensuels ont été abandonnés au profit de prix de base annuels, calculés coe de siples oyennes arithétiques des douze prix ensuels enregistrés au cours de l année Cette éthode risquait cependant de provoquer une forte hausse de l indice partiel des poes de terre au ois de uin, si l on aintenait le principe consistant à relever, à partir de ce ois, les prix de la nouvelle récolte en lieu et place de ceux de l ancienne récolte. Afin d atténuer cet effet, d autant plus inustifié que, les poes de terre nouvelles apparaissant en quantité suffisante de plus en plus tôt sur le arché, les prix de la nouvelle récolte et de l ancienne sont relevés séparéent au cours des ois d avril et de ai. Les prix des poes de terre sont dès lors coposés, au ois d avril, des prix des poes de terre, ancienne récolte, pour 65 % et de ceux des poes de terre, nouvelle récolte, pour 35 %, ces proportions se trouvant inversées au ois de ai. Enfin, le traiteent des observations (de prix) anquantes, cas plutôt rare pour les poes de terre, est identique à celui pratiqué pour les produits frais. C.3: Articles d'habilleent et articles chaussants C.3.1. Echantillon été et hiver pour les vêteents En ce qui concerne les vêteents, la éthode utilisée actuelleent est odifiée. Celle-ci prévoyait de relever les prix de tous les vêteents pendant les saisons d hiver et d été. Dans l IPC-2004, une séparation est introduite entre l échantillon d hiver et l échantillon d été. Pour chaque article d habilleent faisant partie de l échantillon d hiver, un article coparable se trouve dans l échantillon d été. La pondération de ces deux articles est identique. Deux téoins (le pantalon en velours côtelé et le beruda pour daes) ne possèdent pas d équivalent dans l échantillon de l autre saison. Le prix de ces deux produits est donc recopié pendant toutes leurs périodes d inactivité. Le biais ainsi introduit est ainsi inie vu le poids de ces deux produits dans l échantillon des vêteents (2,18% pour le pantalon en velours côtelé et 1,92% pour le beruda pour daes). Le biais présent dans l IPC-1996 était significativeent plus élevé car en principe, le prix de tous les articles d habilleent devait être relevé toute l année, ce qui n était naturelleent pas possible pour la aorité des articles concernés. Les prix des articles faisant partie de l échantillon d été sont relevés de février à uillet. A partir du ois d août et pendant les 5 ois suivants, les prix relevés sont ceux des articles d hiver. Le prix de base d un article faisant partie de l échantillon d hiver se calcule coe la oyenne arithétique des prix de anvier, août, septebre, octobre, novebre et décebre Le prix de base d un article faisant partie de l échantillon

48 44 d été se calcule coe la oyenne arithétique des prix de février, ars, avril, ai, uin et uillet C.4. Les loyers La éthodologie ise en œuvre lors de la réfore précédente reste d application, à savoir le calcul, au niveau provincial, d indices spécifiques des loyers pour les logeents sociaux et non sociaux. C.4.1. Loyers sociaux Le calcul de l indice des loyers sociaux d une province s effectue en collectant auprès d un nobre élevé de sociétés agréées d habitations sociales, les plus représentatives de la province, le loyer oyen relatif à l enseble des logeents effectiveent loués (loyers hors charges, réelleent réclaés aux locataires). L indice des loyers sociaux d une province est la oyenne arithétique pondérée des indices des sociétés représentant la province, la pondération interne attribuée à chaque société étant proportionnelle à son parc locatif par rapport à l enseble du parc locatif des sociétés retenues dans la province. C.4.2. Loyers non sociaux La taille de l échantillon retenu pour le calcul de l indice des loyers non sociaux reste la êe que celle fixée lors de la réfore précédente (1800 habitations). Il est en effet apparu que cet échantillon était à la fois représentatif et gérable. Dans la esure du possible, ais de façon stricte en ce qui concerne le nobre respectif de aisons et d apparteents par province, la coposition de l échantillon est confore à l échantillon idéal tel que fixé par la Direction générale Inforation et Statistique éconoique. Celle-ci se base sur l enquête générale socio-éconoique la plus récente (2001). Les caractéristiques du logeent retenues pour constituer l échantillon restent celles définies par cette enquête, à savoir: le type de logeent (aison ou apparteent), la taille du logeent (expriée par le nobre de pièces : 6 catégories retenues), le confort du logeent (3 catégories retenues). Le nobre de logeent retenu dans chaque catégorie correspond au nobre de logeent de ce type renseigné dans l enquête ultiplié par un coefficient adéquat afin d atteindre la taille de l échantillon souhaitée (1800 logeents). L indice des loyers non sociaux d une province est la oyenne arithétique siple des indices des logeents retenus dans cette province. Cet indice est ensuite attribué à chaque localité de la province considérée. L indice national s obtient en utilisant les pondérations géographiques des localités. En plus de l échantillon des 1800 logeents sélectionnés, une réserve iportante est constituée afin de replacer les logeents qui disparaissent de l échantillon. Ce replaceent s effectue par enchaîneent à partir de l indice du logeent à replacer, au dernier ois où le locataire de ce logeent a couniqué le ontant de son loyer.

49 45 Enfin, le principe de la rétroactivité est aintenu, de êe que le replaceent chaque année d un certain nobre de logeents vétustes (deux par ois) par des logeents nouvelleent construits; ceci, pour tenir copte du renouvelleent du parc locatif. C.5. Electricité et gaz naturel Dans le panier de l indice base 1996, respectiveent 7 et 6 profils de consoation étaient suivis pour le calcul de l indice de l électricité et de celui du gaz. La libéralisation du arché de l électricité en Flandre a été prise en copte en ars 2005 et la éthode de calcul a été adaptée pour tenir copte de cette nouvelle situation. Or, les profils de consoations suivis en Flandre différaient de ceux suivis en Wallonie et à Bruxelles. Pour le calcul de l IPC base 2004, les données concernant le arché flaand libéralisé sont disponibles depuis anvier 2005 pour l électricité et depuis novebre 2005 pour le gaz. Les consoations-type et la répartition entre profils deeurent inchangée en Wallonie et à Bruxelles. En Flandre, les différents profils utilisés sont basés sur une classification européenne et la répartition entre ceux-ci a pu être estiée à partir de données publiques. Pour la Flandre, on dispose pour chaque cobinaison contrat / intercounale de distribution / profil de consoation du prix total d un contrat annuel de fourniture de gaz ou d électricité. Chaque cobinaison reçoit une pondération déterinée par le nobre relatif de consoateurs correspondant. On calcule ensuite pour chaque profil la oyenne pondérée des prix de tous les contrats possibles et on divise cette oyenne pondérée par le nobre de kwh correspondant au profil. Les indices du gaz naturel sont calculés au niveau régional depuis novebre Avant, l indice national était identique à celui de la Wallonie et de Bruxelles (qui est fait basé uniqueent sur les tarifs de SYNERGRID 5 ). On supposait donc, faute d inforations disponibles, que tous les consoateurs habitant en Flandre avaient cette société pour fournisseur. En effet, nous ne disposons de données détaillées fournies par la VREG 6 que depuis cette date. Par conséquent, le prix de base est le prix d octobre 2005 et un enchaîneent est réalisé pour exprier cet indice en base L enchaîneent s effectue en ultipliant l indice en base octobre 2005 par l indice d octobre 2005 en base 2004 calculé pour la Wallonie et Bruxelles. En ce qui concerne l électricité, un systèe identique est appliqué, à la différence que cet indice est calculé de façon régionale depuis anvier Les données sont fournies par la VREG pour la Flandre et par ELECTRABEL pour la Wallonie et Bruxelles. Jusqu à fin 2006, en Wallonie et à Bruxelles, le systèe de calcul se base sur l approche «paieent». On calcule le ontant de la facture annuelle pour différents profils de consoation. En Flandre, l approche suivie est basée sur la notion «d acquisition». Ainsi, on calcule le prix annuel supposé garanti lors de la signature d un contrat d un an pour chaque profil de consoation. En Wallonie et à Bruxelles, le arché a été libéralisé en anvier Depuis cette date, une éthode seblable à celle appliquée en Flandre est utilisée. Un fournisseur d électricité entrera dans le calcul de l indice dès qu il atteindra une part de arché de 5%. Le cas échéant, la éthode de calcul de l indice sera adaptée. 5 SYNERGRID: Fédération des gestionnaires de réseaux électricité et gaz en Belgique. 6 VREG: Vlaase Reguleringsinstantie voor de Elektriciteits- en de Gasarkt: organise de contrôle et de régulation des archés du gaz et de l électricité en Flandre.

50 46 Le calcul des indices nationaux s effectue en regroupant les indices des profils suivis dans chaque Région (Flandre et Wallonie Bruxelles) en plusieurs téoins couns. Pour ce qui est du gaz naturel, il existe deux profils couns (cuisine et eau chaude / cuisine, eau chaude et chauffage). En ce qui concerne l électricité, 3 téoins couns ont été définis : consoation inférieure à 2500 kwh, consoation coprise entre 2500 et 5000 kwh, consoation supérieure à 5000 kwh. Le regroupeent des profils régionaux en téoins nationaux est décrit dans les 2 tableaux ci-dessous. Electricité Profils pris en copte Téoin Wallonie et Bruxelles Flandre Consoation inférieure à Tarif noral, consoation de Profil Da (consoation de 600 kwh) 2500 kwh 1000 kwh Tarif noral, consoation de Profil Db (consoation de 1200 Consoation coprise entre 2500 et 5000 kwh Consoation supérieure à 5000 kwh 2200 kwh: Tarif noral, consoation de 3800 kwh Tarif bihoraire, consoation de 3600 kwh dont 1260 kwh de nuit Tarif noral, consoation de 6500 kwh Tarif bihoraire, consoation de 8500 kwh dont 3145 kwh de nuit. Tarif exclusif de nuit (6100 kwh) kwh) Profil Dc (tarif bihoraire, consoation de 3500 kwh, dont 1300 kwh de nuit) Profil Dc1 (consoation de 3500 kwh) Profil Dd (consoation de 7500 kwh) Profil De (tarif bihoraire, consoation de kwh dont 2500 kwh de nuit et kwh exclusiveent de nuit). Téoin Cuisine et eau chaude Cuisine, eau chaude et chauffage Gaz naturel Profils pris en copte Wallonie et Bruxelles Flandre Tarif A, (4298 kwh), Profil D1 (consoation de 2326 kwh) consoation de 1333 kwh entièreent en 1 ère tranche Tarif A, preière et deuxièe Profil D2 (consoation de 4652 kwh) tranche (consoation de 7778 kwh en 1 ère et 2 èe tranche). Tarif B (chauffage généralisé) : Profil D3 (consoation de consoation de 9444 kwh) consoation de kwh Profil D3b (consoation de consoation de kwh kwh) L indice de chaque téoin pour chaque région (Wallonie, Bruxelles ou Flandre) est la oyenne arithétique des indices éléentaires regroupés coe indiqués dans les tableaux ci-dessous et pondérés au prorata des dépenses attribuées aux différents profils de consoation pour chaque région et téoin. Depuis anvier 2007, les profils utilisés en Flandre le sont égaleent en Wallonie et à Bruxelles. Finaleent, l indice national des postes «électricité» et «gaz naturel» s obtient en agrégeant les indices nationaux des différents téoins. Les pondérations de chaque téoin se calculent en soant pour chaque région les pondérations internes des différents profils se rapportant à chaque téoin et en pondérant chacune de ces soes par la pondération géographique de chaque région. Ces pondérations ainsi

51 47 obtenues sont donc bien définies au niveau du royaue et sont identiques pour les trois régions, conforéent à la éthode générale de calcul de l IPC belge. C.6. Collecte des déchets énagers Le poste «Collecte des déchets énagers» est introduit dans l IPC-2004 avec une pondération de 3,91. Ce poste est repris dans l IPCH depuis La collecte des données nécessaires au calcul de l indice s effectue selon la procédure suivante : les données les plus récentes concernant les quantités déposées par catégories (déchets organiques, PMC et déchets énagers) ont été récoltées auprès des organisations copétentes dans les 3 régions (ces données datent de 2003) ; chaque année, en avril, les données suivantes sont récoltées auprès des adinistrations counales des 65 localités : o les régleentations les plus récentes concernant les tarifs appliqués pour la collecte des déchets énagers ; o les prix et volues les plus récents des sacs, containers, pour les 3 catégories de déchets. Le cas échéant, le nobre de sacs gratuits est égaleent deandé pour les 3 catégories de déchets. L indice est recalculé chaque année en ai coe expliqué ci dessous : a) pour chaque localité, le nobre de sacs de chaque catégorie utilisés par une faille de 2,5 personnes est déteriné en fonction des quantités annuelleent récoltées et du volue des sacs (ou containers). La densité des déchets pour les 3 catégories ainsi que le taux oyen de replissage des sacs sont pris en copte car les quantités récoltées sont expriées en kg ; b) le coût total annuel de la collecte des déchets pour une faille de 2,5 personnes est calculé coe la soe de la taxe sur la collecte des déchets et du coût total de sacs utilisés sur une année pour les 3 catégories de déchets duquel on soustrait la valeur du nobre de sacs éventuelleent fournis gratuiteent; c) l indice est calculé à partir du coût déteriné en (b) et de ce êe coût calculé pour l année de base 2004 ; d) l indice du royaue s obtient en agrégeant les indices des 65 localités selon les pondérations géographiques. C.7. Spécialités pharaceutiques La éthode de calcul de l indice des spécialités pharaceutiques, ise au point lors de la réfore de 1981, n est pas fondaentaleent reise en cause. Elle a toutefois été adaptée dans le but de ieux prendre en copte les édicaents génériques dans l indice. Cette éthode s articule autour de trois axes : la constitution d un échantillon, renouvelable annuelleent le 1 er anvier, des 200 conditionneents les plus vendus, en teres de chiffres d affaires, par catégorie de rebourseent : A, B, C, C S, C X et D; le calcul d indices éléentaires, par catégorie de consoateurs (non-assurés, bénéficiaires ordinaires et bénéficiaires d indenités aorées) pour les 200 conditionneents et agrégation de ces indices éléentaires (oyenne arithétique siple) pour obtenir des indices partiels par catégorie de consoateurs, l agrégation de ces 3 indices partiels (oyenne arithétique pondérée, la pondération étant renouvelée annuelleent, sous réserve de l accord de la Coission) pour obtenir l indice global des spécialités pharaceutiques.

52 48 L échantillon étant constitué des spécialités réalisant le eilleur chiffre d affaires, les édicaents génériques n y sont donc pas inclus. En effet, il y a souvent pour chaque spécialité originale plusieurs édicaents génériques alternatifs disponibles se partageant le arché. L approche suivie consiste à additionner les chiffres d affaires de tous les génériques correspondant au êe original afin d obtenir une eilleure représentativité des édicaents génériques dans l échantillon à partir du preier renouvelleent opéré en Le replaceent des spécialités pharaceutiques, lors du renouvelleent annuel de l échantillon, se fait par un enchaîneent pur et siple des indices selon la éthode suivante : preièreent, en anvier de chaque année, l indice des spécialités pharaceutiques du nouvel échantillon est calculé en prenant coe prix de base les prix en vigueur au ois de décebre de l année précédente ; l indice ainsi obtenu est ensuite ultiplié par un coefficient d enchaîneent égal au centièe de la valeur de cet indice, calculé à partir de l ancien échantillon, au ois de décebre de l année précédente. Lorsque, pour cause de disparition du arché ou suite à une odification iportante du nobre d unités par conditionneent, ne perettant pas l application d une siple règle de trois, un conditionneent doit être replacé, en dehors d un renouvelleent de l échantillon, le conditionneent de replaceent est choisi dans une réserve prédéterinée (conditionneent de la êe catégorie ayant enregistré le chiffre d affaires le plus élevé, non encore repris dans l échantillon). Le replaceent se fait égaleent par enchaîneent des indices (par catégorie de consoateurs) au ois précédant le replaceent. Enfin, un changeent de catégorie de rebourseent ne fait aais l obet d un replaceent. C.8. Les voitures autoobiles (neuves) C.8.1. Plan de sondage initial Le nobre de voitures vendues en Belgique dans l année 2004 sert de base au nouveau plan de sondage. Les données du Service d iatriculation des véhicules (DIV) perettent de structurer la population selon la arque, le odèle et le type de carburant. Pour chaque cobinaison (arque, odèle et type de carburant), l'on procède à une estiation du chiffre d affaires global en ultipliant le nobre de voitures vendues par les prix catalogues de décebre Dans un preier teps, la population est structurée selon le segent de arché. À cet effet, il est fait appel aux définitions de la Direction de la Concurrence de la Coission européenne. Sept segents ont été retenus par la DG Concurrence : A) Les très petites voitures : p. ex. Renault Twingo, Sart, Fiat Panda B) Les petites voitures : p. ex. Citroën C3, VW Polo, ais aussi Citroën Berlingo C) Les voitures oyennes : p. ex. Citroën C4, Renault Mégane, ais aussi Renault Scénic D) Les grandes voitures : p. ex. VW Passat, Alfa Roeo 156, Opel Vectra E) Les voitures de direction («executive cars») : p. ex. Mercedes classe E, Audi A6 F) Les voitures de luxe : p. ex. BMW classe 7, Audi A8 G) Les 4x4, les onovolues et les voitures de sport

53 49 Le segent G apparaissant très hétérogène, il a été subdivisé, pour usage propre, en trois sous-segents : G1) Monovolues : p. ex. Renault Espace, VW Sharan G2) 4x4 : p. ex. BMW X5, Landrover Freelander G3) Voitures de sport : p. ex. Audi TT, Mercedes SLK D autre part, les voitures de sport exclusives (ex. Porsche 911) ont été affectées au segent F. Une caractéristique particulière du segent C est qu il coprend aussi les onovolues copacts. Mêe type de rearque pour le segent B, lequel inclut égaleent des voitures polyvalentes telles que p. ex. la Citroën Berlingo. D un côté, les segents B et C sont rendus plus hétérogènes ; de l autre, ils en sont rendus plus stables à travers le teps. Supposons qu au cours des 5 prochaines années un glisseent iportant se produise entre les parts de arché relatives de certaines voitures de ilieu de gae telles que la VW Golf et les onovolues copacts ; ce glisseent n aurait alors aucune répercussion sur la représentativité du segent de arché C dans son enseble. Dans l échantillon, les neuf segents de arché seront dotés d un poids basé sur leur chiffre d affaires relatif. Le nobre d observations de prix qui sera retenu pour chaque segent dépendra par contre des chiffres de vente relatifs. Un chiffre de vente relatif plus élevé entraîne une augentation (inférieure toutefois à ce que serait une augentation proportionnelle) du nobre d observations dans l échantillon. De ce fait, les observations de prix des segents de arché ont un poids différent. Les poids des segents de arché dans l échantillon sont déterinés par leur chiffre d affaires relatif. À l intérieur de chaque segent de arché, en revanche, seuls sont pris en copte les chiffres de vente relatifs. Les chiffres d affaires relatifs ne sont estiés qu une seule fois, à savoir pour les besoins du plan de sondage initial. Le plan de sondage initial confère à l échantillon une structure de base qui est représentative de la période de base et qui est invariable usqu à la réfore suivante de l indice. Ce plan peut toutefois être revu si des changeents structurels du arché des voitures particulières obligent à procéder à une révision interédiaire du poids des segents de arché. Par contre, la situation à l intérieur d un segent peut évoluer suivant les conditions changeantes du arché. À cet effet, il suffit de tenir copte des chiffres de vente relatifs, étant donné que les segents de arché sont passableent hoogènes au regard des prix de vente. Dans chaque segent de arché, on choisit le nobre d observations de prix à effectuer par arque. Ce choix est opéré à l aide d une éthode d échantillonnage à coupure (cut-off sapling), éthode basée sur les chiffres de vente relatifs. À l intérieur de chaque arque, dans un segent de arché donné, le nobre des observations est réparti sur l enseble des odèles, en utilisant une nouvelle fois la êe éthode d échantillonnage à coupure. Pour chaque odèle particulier enfin, les offres ayant la eilleure représentativité sont choisies. Dans chaque segent de arché, un certain nobre d observations sont réservées aux voitures à oteur à essence. La part des voitures à essences dans le chiffre d affaires total n est que de 23.9%. En l absence de précautions particulières, le nobre de voitures à essence sélectionnées dans l échantillon pourrait se retrouver relativeent bas, ce qui, dans certaines circonstances (p. ex. en cas de odification de la politique fiscale), est susceptible d entraîner une distorsion du cours de l indice des voitures particulières. Un nobre d observations leur ayant été réservé expliciteent dans chaque segent (nobre basé sur le chiffre de vente relatif), les voitures à essences ont une part de 30 observations dans l échantillon total, ce qui représente un poids de 23.9% (égal au chiffre d affaires relatif de 2004). Le nobre

54 50 relatif réservé aux voitures à essence par segent peut être austé en fonction des conditions changeantes du arché. Grâce à ce processus de sélection en trois phases, is en œuvre dans chacun des segents de arché, la distribution des arques dans l échantillon total est, de façon générale, représentative. Au total, 25 arques sont représentées dans l échantillon total. Les vingt arques au chiffre d affaires le plus iportant sont toutes présentes dans l échantillon, de êe que cinq arques plus petites, celles-ci ayant été sélectionnées vu la position relativeent forte qu elles occupent dans un ou plusieurs segents. C.8.2. Austeents continus pour raison de représentativité Le plan de sondage initial n est odifié que lorsque des changeents fondaentaux intervenus sur le arché des voitures particulières, capables d influencer l iportance relative des différents segents de arché, le ustifient. Dans le cas contraire, la structure de base de l échantillon (pondération des segents de arché et nobre d observations par segent de arché) reste identique usqu à la prochaine réfore de l indice. La triple sélection portant sur, successiveent, les arques, les odèles, et les offres spécifiques présents dans un êe segent de arché, est souise à une révision fondaentale une fois l an. Il suffit, à cet effet, de tenir copte des chiffres de vente relatifs de l année calendaire précédente. Cette révision annuelle de l échantillon sera effectuée pour l indice du ois de ars. Lors de ces révisions, une procédure de sélection exacteent identique à celle ise en œuvre en vue du plan de sondage initial (se reporter à la description ci-dessus) sera appliquée. Cette révision annuelle coprend par ailleurs une adaptation du nobre d observations réservées aux oteurs à essence, afin, le cas échéant, de répondre aux changeents des conditions du arché. La sélection des odèles appartenant à une êe arque (et se situant dans un segent de arché donné) peut être austée à n iporte quel ois, à condition que les changeents faisant l obet de l austeent concerné puissent être tenus, avec une forte probabilité, coe suffisaent durables pour ustifier qu ils soient répercutés dans l adaptation annuelle de l échantillon. La sélection d offres spécifiques au sein d un êe odèle est égaleent austable à titre interédiaire, sous les êes conditions que celles entionnées ci-dessus. Cette sélection d offres spécifiques est toutefois oins iportante, en oyenne, que la sélection des odèles. Les différentes versions d un êe odèle connaissent d ordinaire une évolution coparable des prix, ce qui rend oins urgent un austeent interédiaire. Il y a cependant des exceptions à la règle, qu il conviendra d évaluer au cas par cas. Des austeents effectués à titre interédiaire et liités à des sélections au sein d une êe arque et d un segent de arché donné, ont donc été prévus, ais plutôt sur une base ad hoc, faisant intervenir des critères tant quantitatifs que qualitatifs. C.8.3. Changeents de qualité Le replaceent d un ancien odèle donne lieu en principe, pour tenir copte du changeent de qualité, à un austeent explicite sur la base de l approche option pricing. Ces aéliorations de qualité seront, si la valeur peut en être déterinée, et conforéent aux standards internationaux, prises en copte à raison de 50%.

55 51 Si un odèle plus récent possède un équipeent qui était précédeent proposé en option, une part de la valeur de ces options sera prise en copte à concurrence de 50%. L adaptation de qualité se traduit par une adaptation du prix de base. L «indice» d un odèle donné se calcule coe suit : «indice» = prix / prix de base x 100 En cas de changeent de qualité, le prix de base est adapté selon la forule suivante : nouveau prix de base = «ancien prix de base» x «nouveau prix» / (nouveau prix «valeur des changeents de qualité»). Dans le cas des voitures, la valeur des aéliorations de qualité est prise en copte pour 50% de la valeur totale. La valeur des changeents de qualité intervenant dans la forule-ci dessus est donc ultipliée par 50%. Naturelleent, cette éthode ne peut s appliquer que si le odèle supérieur reste coparable au odèle précédent. Dans le cas contraire, la éthode «overlap» sera utilisée. Le replaceent s effectue alors à l indice des prix du ois précédent du produit replacé et sera lié à l évolution de prix des odèles coparables entre le ois et le ois -1. C.8.4. Prise en copte des réductions sur les prix catalogue La éthode de calcul de l IPC-2004 tient copte des réductions offertes par les garagistes. A cet effet, une enquête concernant les réductions de prix appliquées est effectuée deux fois par an (en avril et en octobre) dans 4 garages par arque. Ces réductions par arque et par type sont relevées par les agents. Elles sont ensuite appliquées sur les prix catalogues. Ces réductions valent pour l achat d une nouvelle voiture sans reprise d une ancienne voiture. Il n est pas tenu copte des options offertes gratuiteent. C.8.5. Traiteent de la taxe de ise en circulation Coe pour l IPC-1996, l IPC-2004 est calculé en intégrant la taxe de preière ise en circulation (TMC) au prix catalogue, réductions de prix déduites. Le recalcul des prix de base en fonction des austeents de qualité est appliqué au prix total (c est-à-dire au prix catalogue duquel on soustrait la ristourne et auquel on aoute la TMC). Si la TMC était suppriée à l avenir, l effet sera pris en copte dans l indice. Lors de l actualisation bisannuelle qui suit, la pondération du téoin «voiture neuve» est adaptée en conséquence. Ainsi, la part de pondération correspondant à la TMC sera redistribuée à l intérieur du groupe.

56 52 C.8.6. Méthode de calcul L indice des voitures particulières est une oyenne arithétique pondérée des indices des neuf segents de arché. L indice d un segent de arché donné est le ratio des oyennes géoétriques des prix (prix actuel et prix de base) des différentes observations. C.9. Tickets d avion Le calcul de l évolution des prix des voyages en avion se base sur un relevé ensuel du prix de 60 tickets d avions (aller et retour) en «classe éconoique». Les prix sont relevés au oyen des systèes de réservation virtuelle par Internet. Une réservation virtuelle garantit que l offre concernée n est pas épuisée. Le prix relevé coprend toutes les taxes et suppléents. Les tickets sont «réservés» quatre ois à l avance et sont supposés payés iédiateent et coplèteent. L échantillon coprend 30 destinations dont 18 destinations court et oyen courrier (Europe et Afrique du Nord). Les 12 autres destinations sont des vols long courrier (Asie, Afrique, Aérique). Pour chaque destination, les deux offres eilleur arché du oent sont sélectionnées, pour peu qu elles soient réelleent disponibles. C.10. Counications C Counications téléphoniques par poste fixe En ce qui concerne le suivi des coûts des counications téléphoniques par poste fixe, Belgaco a établi un nouvel échantillon représentatif. L échantillon coprend clients et leurs profils d appel correspondants entre septebre et octobre L échantillon est structuré géographiqueent par province et plus par zone téléphonique. Cela peret d avoir une eilleure représentation de ces coûts dans l indice que celle obtenue avec la éthode utilisée pour l IPC-1996 pour laquelle l échantillon était structuré au oyen des zones téléphoniques. Le nouvel échantillon tient copte des counications vers les réseaux de téléphonie obile, vers Telenet et Versatel ainsi que des lignes ADSL et ISDN. L échantillon utilisé pour l IPC-1996 se liitait aux counications vers le réseau fixe. Le calcul de l indice du poste «Counications téléphoniques par poste fixe» s effectue au niveau provincial et les résultats de chaque province sont attribués à toutes les localités en faisant partie. C Téléphonie obile Le téoin «Counication téléphonique par GSM» est introduit dans l IPC 2004 avec une pondération de 11,73. Celui-ci est déà repris dans l indice haronisé depuis Afin de déteriner de anière adéquate le coût des appels par unité de teps, l adinistration doit obtenir certaines données de la part des 3 opérateurs (Proxius, Mobistar et Base). L indice de ce téoin est calculé selon la éthode exposée cidessous. Pour chacun des 3 opérateurs, l indice ensuel des counications par cartes prépayées est calculé coe le rapport entre le tarif oyen au cours du ois

57 53 considéré et ce êe tarif oyen au cours de l année de base Afin de déteriner le prix oyen d un tarif particulier, la répartition des durées d appel ensuelles entre les heures creuses et les heures de pointes a été estiée. La répartition ensuelle des appels vers le êe réseau, vers un autre réseau de téléphonie obile et vers le réseau fixe ont pu être obtenues d après les publications des 3 opérateurs. L indice ensuel des counications par abonneent pour chacun des opérateurs est le rapport entre le prix oyen (frais d abonneent inclus) de tous les tarifs d abonneent du ois considéré et ce êe prix oyen pour l année Les êes rearques que celles forulées ci-dessus valent pour le calcul de ce sousindice. Ainsi, la durée d appel ensuelle oyenne des counications par abonneent a été estiée. L indice des ss est le ratio du prix d envoi d un ss pendant le ois concerné et de ce êe prix pour l année L indice de chaque opérateur est obtenu en pondérant les 3 sous-indices calculés cidessus. Les poids relatifs sont fonction des parts de arché et ont pu être obtenus d après les rapports annuels des opérateurs. L indice du téoin «counication par GSM» s obtient finaleent en agrégeant les indices des 3 opérateurs selon leurs parts de arché. Celles-ci ont été obtenues d après les rapports annuels des 3 opérateurs. C Abonneent Internet L indice de l abonneent Internet ne tient copte que des connexions à haut débit. Cet indice se base sur les évolutions de prix des frais d abonneent ensuels. Les autres frais (par exeple, les frais d installation) ne sont pas pris en copte. Les prootions teporaires valables seuleent pour les nouveaux clients n entrent pas dans le calcul de cet indice. L indice se base sur les prix de tous les opérateurs significatifs et tient copte des connexions via l ADSL ou via le câble. Pour chaque opérateur, deux prix sont relevés : un pour l abonneent noral et un autre pour la version «light» de l abonneent à Internet. Les tarifs des forules classiques ont un poids quatre fois plus élevé que ceux des versions lights. C.11. Loisirs et culture C Ordinateur personnel Le calcul d un indice pour les ordinateurs personnels est basé sur le relevé ensuel des prix d un échantillon de 35 offres d ordinateur de bureau. L échantillon est structuré selon deux diensions. La preière stratification s effectue au niveau des arques. Au total, 6 arques sont prises en copte. La deuxièe stratification est flexible et est basée sur le point de ventes. Les conditions de archés étant dynaiques, il est ipossible de prévoir dans l échantillon des parts de archés fixes pour chaque point ou canal de ventes.

58 54 En cas de changeent de qualité, le replaceent d un odèle se fait par enchaîneent d indices. Le prix de base du odèle introduit est le prix de base du odèle replacé ultiplié par une fraction dont le nuérateur est le prix du odèle supérieur et le dénoinateur est le prix du odèle replacé, ces deux prix étant ceux valables le ois au cours duquel le replaceent s effectue. C Abonneent au théâtre Le poste «abonneent au théâtre», déà présent dans l indice des prix à la consoation haronisé est introduit dans l IPC Sa pondération s élève à 2,65. L indice de ce poste est une agrégation de deux sous-indices : théâtre (variétés inclues) et usique (concert, usique classique, opérettes, coédie usicale, azz, ). L échantillon suivi pour le calcul de cet indice coprend 7 centres culturels en Flandre, 6 en Wallonie et 1 à Bruxelles choisis pari les centres les plus iportants en Belgique. Chaque année, en septebre, les agents du service extérieur récoltent les brochures de ces centres. Pour chacun de ces 14 centres culturels, les indices «usique» et «théâtre» sont calculés pour la nouvelle saison (de septebre de l année concernée usqu en ai/uin de l année suivante). Cet indice est le résultat du rapport entre les prix des billets «oyens» ou le prix de l abonneent et ces êes prix pour la saison 2004/2005. A partir de ces indices, 3 indices régionaux pour chacun des 2 postes sont calculés pour la saison concernée. Les pondérations des indices des différents centres sont déterinées en supposant qu elles correspondent aux pondérations géographiques des localités où ils sont situés. Les indices régionaux sont ensuite calculés coe une oyenne pondérée des indices des postes «théâtre» et «usique», les pondérations ayant été déterinées sur base des résultats de l enquête sur les budgets des énages de Cette enquête renseigne en effet les dépenses oyennes annuelles consacrées à ces deux activités pour les 3 régions du pays. L indice national du poste «abonneent au théâtre» est le résultat d une oyenne pondérée des 3 indices régionaux calculés ci-dessus. Ces pondérations sont les pondérations géographiques des 3 régions. C Livres L indice des livres est basé sur l évolution du prix des roans les plus vendus. Chaque ois, on calcule le prix oyen d un nobre fixe des roans les plus vendus du oent (best-sellers). De ce fait, l échantillon des roans dont les prix sont relevés subit chaque ois des odifications iportantes. Aucune adaptation de qualité n est appliquée pour des roans qui se succèdent: les prix sont directeent coparés entre eux. La éthode appliquée présente le grand avantage que l évolution du arché des livres de fiction est suivie de près. Le arché des livres évoluant très rapideent, conserver un échantillon coportant touours les êes titres pose le risque d obtenir à tere un échantillon non représentatif connaissant une évolution des prix distincte de celle de l enseble du arché des livres.

59 55 Un indice basé sur les prix des best-sellers garantit à long tere une évolution non biaisée de l indice. A court tere, un problèe de volatilité se pose. Les best-sellers successifs peuvent différer beaucoup en teres de prix et d autres caractéristiques. Pour atténuer cet effet, les esures suivantes sont appliquées : la taille de l échantillon a été fixée à 150 observations de prix. l hétérogénéité des observations est artificielleent liitée en excluant les livres de poche, les livres à couverture cartonnée et les livres de oins de 300 et de plus de 500 pages. Les relevés de prix s effectuent de anière centralisée à Bruxelles dans une ou plusieurs chaînes de agasin (selon les circonstances), représentées dans toute la Belgique ou dans deux des trois régions (Flandre et Bruxelles ou Wallonie et Bruxelles). C Voyages à l étranger tout copris La éthode ise au point pour l IPC 1996 est aintenue. Toutefois, la coposition de l échantillon suivi pour le calcul de cet indice est légèreent odifiée. Afin de constituer un échantillon représentatif (en teres de nobre de départs), il apparaît qu il est suffisant de se liiter à 13 pays pour la période d été (d avril à octobre) et 10 pays pour la période d hiver (de novebre à ars). En ce qui concerne les destinations de courtes et oyennes distances, le nobre de pays reste inchangé par rapport à Pour ce qui est des longues distances et de l Extrêe-Orient, seule une destination est retenue (la Thaïlande). En effet, les autres destinations pour cette région ne sont pas suffisaent représentatives. En ce qui concerne le nobre de voyages, la taille de l échantillon «été» a été conservée (120 voyages). Par contre, ce nobre a été augenté de 78 à 84 pour l échantillon «hiver». Chaque pays repris dans l échantillon est divisé en plusieurs régions en tenant copte des destinations touristiques les plus iportantes. Au total, 23 régions sont retenues (contre 20 auparavant) pour l échantillon «été». Pour l échantillon d hiver, 17 régions (contre 13 précédeent) sont retenues. Chaque région est représentée par un iniu de 3 hôtels. Dans le cas des pays les plus iportant (France et Espagne notaent), 6 hôtels sont sélectionnés. Dans chaque pays, les régions considérées ont la êe pondération. La répartition par pays de l échantillon en fonction du nobre de personnes par voyages et de leur age, du nobre de nuitées, du type de pension (chabre avec petit-déeuner, dei-pension, pension coplète et «all in») s opère sur base d une analyse des données touristiques pour l année Pour ce qui est du nobre de personnes, de la catégorie d âge et du nobre de nuitée, l échantillon est subdivisé entre les voyages en voiture et en avion. Au total, la nouvelle éthode retenue pour le calcul de l IPC 2004 apporte une aélioration significative par rapport à En cas de suppression d un hôtel de la brochure des tour-opérateurs, la procédure ise au point en 1996 pour son replaceent est conservée. L hôtel concerné est replacé par un hôtel dont les prix de la nouvelle saison et de l année précédente sont connus. Le replaceent s effectue en adaptant le prix de base de l hôtel supprié en supposant que les indices de la saison précédente de l hôtel supprié et de celui qui le replace étaient identiques.

60 56 Des coefficients de correction continuent à être appliqués de anière à lisser l effet des variations saisonnières. Ces coefficients ont été déterinés sur la base de l évolution de l indice des voyages à l étranger sur la période et non sur le nouvel échantillon. On suppose en effet que le calcul des coefficients de correction saisonnière sur une période de 9 ans et sur la base de l échantillon de l IPC-1996 n est pas oins précis que le calcul de ces coefficients à partir de l échantillon de l IPC-2004 sur une période plus courte. C Citytrips Pour l IPC 1996, seuls 6 citytrips vers Paris étaient repris dans l indice du poste voyages touristiques à l étranger. Vu l iportance croissante de ce type de voyages, les citytrips sont aintenant repris dans un poste séparé de l indice. Par conséquent, les citytrips vers Paris ont été retirés de l échantillon des voyages touristiques à l étranger. Seuls les citytrips offerts par les tour-opérateurs sont pris en copte dans le calcul de cet indice. Les statistiques touristiques ontrent qu un échantillon coposé des 10 destinations touristiques les plus iportantes est suffisaent représentatif, aussi bien pour la saison d été que pour la saison d hiver. De plus, les êes villes sont reprises dans les deux échantillons ais avec une iportance différente suivant la saison. Les échantillons «été» et «hiver» coprennent chacun 60 destinations. Le nobre de voyages par ville est fonction de l iportance touristique de celle-ci. Toutefois, pour des raisons de représentativité, au oins 4 voyages par ville sont sélectionnés. Pour chaque ville, les voyages sont subdivisés en fonction du oyen de transport (auto, train, avion). Pour chaque oyen de transport, au oins deux voyages sont repris. Pour chacun des voyages sélectionnés, le prix relevé est le prix du tour-opérateur concerné pour la saison en cours de deux nuitées en chabre d hôtel pour deux personnes, petit-déeuner inclus. Est éventuelleent aouté à ce prix : le prix d un voyage en voiture vers Londres par Eurotunnel ; le prix de deux tickets d avion aller-retour en classe éconoique depuis Bruxelles pour un voyage en avion (à oins qu il ne soit déà inclus dans le prix du voyage); le prix de deux billets de trains aller-retour en deuxièe classe depuis Bruxelles pour un voyage en train (à oins que celui-ci soit déà inclus). Pour Asterda, il s agit de billets SNCB, pour Londres, de billets «Eurostar» et pour Paris, de billets Thalys. Un indice de chaque ville est calculé chaque ois pour l échantillon été ou hiver pour les voyages en voitures, en train et en avion. Ces 3 postes sont pondérés selon leur iportance relative dans les dépenses pour les «citytrips». Chaque ois, l indice du poste «citytrips» est calculé en agrégeant les 3 sous-indices obtenus ci-dessus. Les pondérations utilisées sont fonction des dépenses totales par saison pour chaque ville reprise dans l échantillon. Lorsqu un hôtel disparaît du catalogue des tour-opérateurs, une procédure identique à celle appliquée pour le téoin «voyages touristiques à l étranger» est utilisée. Contraireent aux voyages à l étranger, les prix des citytrips varient peu selon les saisons. Par conséquent, aucun coefficient de correction saisonnière n est appliqué pour le calcul de cet indice. Ceci se ustifie d autant plus que la pondération de ce téoin dans le panier de l IPC 2004 n est que de 0,85.

61 57 C.12. Chabre d hôtel Pour le calcul de l IPC-1996, le prix des chabres d hôtel (chabre avec petit-déeuner pour 2 personnes) était enregistré dans chacune des 65 localités. Celles-ci ne représentaient que partielleent les destinations les plus représentatives pour le tourise intérieur. Plusieurs counes touristiques iportantes ne font pas partie des 65 localités. D autre part, les pondérations géographiques des localités sont dans certains cas sans rapport avec l iportance touristique des counes concernées. Par conséquent, un échantillon représentatif des destinations touristiques les plus iportantes en Belgique a été établi pour l IPC Les prix des hôtels sont relevés deux fois par an (pour la période uin-septebre et pour la période octobre-ai). Le prix considéré est le prix d une nuitée avec petit-déeuner dans une chabre pour deux personnes pendant le week-end. Les données statistiques les plus récentes (de 2003) ontrent qu un échantillon coposé des 10 destinations touristiques les plus iportantes en Wallonie, des 16 destinations les plus iportantes en Flandre et de Bruxelles est représentatif pour les 3 régions du pays en tere de nobre de nuitées. Dans chacune des 3 régions, le nobre d hôtels sélectionné dans chaque coune est déteriné en fonction du nobre de nuitées. L échantillon coprend 100 hôtels, dont 46 en Flandre, 42 en Wallonie et 12 à Bruxelles. L indice du poste «chabre d hôtel» est recalculé en uin et en octobre selon la procédure expliquée ci-dessous. a) Un prix de base par hôtel est calculé coe le prix oyen de celui-ci en Pour chacune des 27 counes concernées, un prix de base est calculé coe la oyenne des prix des hôtels sélectionnés dans ces counes. b) Pour chacune des counes, l indice d un ois déteriné est calculé coe la ultiplication de 100 par le ratio du prix oyen dans cette coune au cours du ois considéré et du prix de base dans la êe coune. c) Les dépenses oyennes dans les 27 counes sont calculées en ultipliant le prix de base en 2004 par le nobre de nuitées observées en Ceci peret de déteriner les pondérations à attribuer à chaque coune dans les 3 régions, celles-ci étant calculées en divisant les dépenses oyennes en 2004 pour chaque coune par les dépenses oyennes de la région à laquelle elle appartient. L indice est calculé dans les 3 régions coe la oyenne pondérée des indices des 27 counes. d) Pour chaque région, un prix oyen est calculé coe la oyenne pondérée des prix de base calculés pour chaque coune appartenant à la région considérée, les pondérations utilisées ayant été déterinées en (c). Les dépenses dans chaque région sont alors calculées coe la ultiplication de ce prix oyen par le nobre de nuitées pour Le poids d une région est par conséquent déteriné par la part des dépenses de cette région dans la dépense totale. Enfin, l indice national du poste «chabre d hôtel» est calculé coe la oyenne pondérée des 3 indices régionaux calculés en (c).

62 58 C.13. Assurances C Assurance "incendie" La éthode ise en œuvre pour le calcul de l indice, base 1996 = 100, n est pas odifiée. Cette éthode consiste à : constituer un échantillon représentatif des copagnies d assurances - dix au total - ayant réalisé le eilleur encaisseent, dans le secteur, au cours de l année de base; relever pour quatre contrats types (propriétaire occupant, propriétaire non-occupant, locataire et contenu) les taux de prie coerciale pratiqués pour une police globale couvrant l incendie (y copris la foudre), les iplosions et les explosions, les conflits de travail et attentats, la tepête, la grêle et la pression de la neige, le bris de glaces et les dégâts des eaux. Pour chacune des 10 copagnies, le taux oyen de prie coerciale est calculé coe une oyenne arithétique pondérée en fonction du ontant total des capitaux assurés dans chacune des quatre catégories de contrats-types. Ces 10 taux oyens sont enfin agrégés (oyenne arithétique pondérée en fonction du ontant total des capitaux assurés, en risques "incendie", par chacune des 10 copagnies) pour obtenir le taux oyen de prie coerciale qui sera utilisé pour le calcul de l indice partiel de l assurance incendie. Ce taux oyen de prie coerciale est adapté, deux fois par an (1 er anvier et 1 er uillet), en fonction de l évolution de l indice ABEX, ceci afin de rendre copte de la réévaluation des capitaux assurés. C Assurances liées à la santé Le seul téoin pris en copte, pour le calcul de l indice, reste la cotisation d assurance copléentaire contre la aladie, assurance libre ou obligatoire selon les utuelles. C Assurance R.C. autoobile La éthode, ise au point avec la collaboration d Assuralia, consiste à lister un certain nobre de contrats-types, 61 au total, et de relever, pour chacun de ces contratstypes, le ontant de la prie annuelle selon les tarifs pratiqués par les 10 copagnies ayant réalisé en 2004 le plus iportant encaisseent dans le secteur. La prie oyenne par contrat-type est la oyenne des pries pratiquées par les 10 copagnies, pondérée en fonction des encaisseents réalisés en 2004 par ces copagnies, copte tenu de l ipact du systèe de personnalisation a posteriori sur le ontant de la prie (bonus-alus); ces 61 pries oyennes perettent de calculer un indice pour chacun des 61 contrats-types. L indice partiel de l assurance R.C. autoobile est alors la oyenne arithétique siple des indices des 61 contrats-types.

63 59 C Assurance R.C. failiale Copte tenu des restructurations intervenues dans le secteur des assurances, l échantillon de copagnies a été révisé et coporte 6 copagnies. Le calcul de l indice partiel de l assurance R.C. failiale continue à s effectuer à partir des ontants des pries annuelles selon les tarifs pratiqués par ces 6 copagnies pour une police incluant le contrat socle, l extension de garanties, la contre-assurance spéciale et la franchise. L indice est calculé en utilisant la oyenne arithétique siple des pries pratiquées par chacune des 6 copagnies. C Assurance assistance à l étranger L IPC-2004 prend en copte l assurance assistance l étranger. Cette assurance est une assurance par laquelle : le preneur d assurance se couvre contre les divers sinistres pouvant se produire pendant un voyage ; l assureur s engage à indeniser les dégâts financiers, techniques et/ou atériels et à apporter assistance au preneur d assurance aussi bien sur place qu au retour du voyage. Cette assurance couvre les accidents corporels, l annulation de voyage, la perte de bagages et l assistance atérielle. On prend en considération un contrat annuel pour une faille avec ou sans véhicule et un individu avec ou sans véhicule. De cette anière, la quasi-totalité des contrats d assurance assistance à l étranger sont représentés dans l indice. Enfin, l échantillon pris en copte pour le calcul de cet indice coprend 4 copagnies d assurance. C.14. Services bancaires La éthode ise en œuvre pour le calcul de l indice base 1996=100, n est pas odifiée. Cette éthode consiste à calculer l indice des services bancaires à partir d une oyenne arithétique siple des prix totaux annuels pratiqués par les 5 institutions bancaires les plus iportantes du pays. Le prix total annuel est constitué de 6 éléents : le coût de la carte de paieent électronique (Banksys), le coût de l utilisation de la carte Proton le coût de l utilisation de la carte Maestro les frais de tenue de copte d un copte à vue, les frais de location d un coffre-fort, le coût oyen des transactions de paieent (forfaits pour les 48 preières opérations et coût oyen suppléentaire pour le titulaire d un copte, couniqué chaque année par l Association belge des Banques).

64 60 Chapitre III METHODE DE CALCUL A. Introduction La éthode générale de calcul de l indice est inchangée depuis la réfore du 1 er uin 1976 et correspond à un indice de type Laspeyres à base fixe. Certaines rubriques de l indice font cependant l obet de éthodes de calcul particulières. Il s agit notaent: des poissons, crustacés et ollusques frais, des fruits frais, des légues frais, des poes de terre et des fleurs coupées, des loyers, des spécialités pharaceutiques, des voitures autoobiles, des voyages touristiques à l étranger, des assurances incendie et R.C. autoobile, des hôtels, de l abonneent au théâtre, de la collecte des déchets énagers des counications téléphoniques par GSM. B. Méthode générale de calcul Depuis le preier our de la période de base, chaque produit, bien ou service, repris dans l indice des prix à la consoation fait l obet, en règle générale, de nobreux relevés de prix tous les ois. Ces relevés de prix sont effectués dans divers points de vente retenus dans les 65 localités énuérées dans l annexe 2. B.1. Prix ensuels locaux Le prix P i, du produit dans la localité i au ois est un prix oyen non pondéré, qui s obtient en calculant la oyenne arithétique siple des prix relevés pour ce produit dans divers points de vente de la localité: P i, 1 = n i, n i, k = 1 P i,, k où n, désigne le nobre de relevés de prix dont le produit fait l obet dans la localité i P,,. i, chacun de ceux-ci étant repéré par la lettre k et noté i k B.2. Prix de base locaux Horis quelques cas particuliers (biens ou services dont les prix ou la consoation sont souis à des fluctuations saisonnières), le prix de base ( P b ) i, du produit dans la localité i est égal à la oyenne arithétique siple des 12 prix ensuels enregistrés pour ce produit dans la localité concernée, au cours de l année de base (2004, en l occurrence):

65 61 12 ( ) ( ) 2004 = P P 1 b i, i,, k. 12 k = 1 B.3. Indices locaux par produit Les indices I i, afférents à chaque produit, repris dans l indice et non tributaire d une éthode particulière, se calculent ensuelleent pour chaque localité i de la façon suivante: B.4. Indices des localités 100 P I i, = b i, i, ( P ). Ils s obtiennent en agrégeant, au niveau des localités, les indices afférents aux 507 téoins de l indice. Cette agrégation se fait à l aide d une oyenne arithétique pondérée, l indice de chacun des produits intervenant dans la oyenne arithétique au prorata de son coefficient de pondération. Ces coefficients sont donnés à l'annexe 3. Donc, si d désigne le coefficient de pondération attribué au produit, exprié en illièes, l indice I de la localité i au ois vaut c est-à-dire, puisque d = 1000, i 507 = 1 B.5. Indice du Royaue I i I = i 507 = 1 = d Ii, 1000, 507 d = = 1 L indice général du Royaue s obtient en agrégeant les indices des 65 localités de l indice. Cette agrégation se fait à l aide d une oyenne arithétique pondérée, l indice de chaque localité intervenant dans la oyenne arithétique au prorata de son coefficient de pondération géographique. Donc, si g i désigne le coefficient de pondération géographique attribué à la localité i, exprié en illièes, l indice I R du Royaue au ois vaut d I i,. I i = i = g i I i,

66 62 c est-à-dire, puisque 65 I = g = 1000, i i = 1 i 65 g I i i = 1 I R = 65 i = 1 g i i B.6. Indices des produits On agrège égaleent (oyenne arithétique pondérée) les 65 indices locaux d un êe produit, à l aide des coefficients de pondération géographique. Ainsi, l indice I du produit au ois vaut g 65 i I = Ii, 1 i = 1000 ce qui, pour l indice général du Royaue, peret d écrire B.7. Prix oyens pondérés I R = 507 = 1 d I 1000 Dans le êe ordre d idées, on calcule, pour chaque produit, un prix ensuel oyen pondéré et un prix de base oyen pondéré par agrégation au niveau du Royaue:. g 65 i P Pi, 1 i = 1000 P = et ( ) ( ) i b b 1 i = 1000 i, = 65 g P 7. B.8. Indices partiels Pour toute partie E de l enseble des 507 téoins de l indice, on peut calculer un indice partiel I E en agrégeant (oyenne arithétique pondérée) les indices des téoins qui coposent E. Si on nuérote ces téoins de 1 à n E, l indice ensuel du sous-enseble E est donné par la forule: P 7 Il convient toutefois de noter que, dans la plupart des cas, I 100 (ou, tout au oins, que P b 65 g l égalité des deux ebres n est qu approxiative) car i i = ( ) P i, 65 g i P i = i, ( P ) 65 b g i, i ( P ) i = b i,.

67 63 I E = n E i = 1 n d E i = 1 I d C est ainsi que se calculent les indices des groupes, sous-groupes et rubriques éléentaires de la classification COICOP/IPCH en 12 groupes, ainsi que les indices des quatre groupes de la classification traditionnelle (alientaires, non-alientaires, services, loyers). B.9. Indice santé L indice santé, tout au oins dans la base 2004 = 100, est égaleent un indice partiel, obtenu en retirant du panier de l indice 23 produits dont la liste figure en annexe 6. En effet, si on nuérote de 1 à 23 ces téoins exclus (tabacs, alcools et carburants sauf 23 L.P.G., d'un poids total de d, soit 75,22 ), l indice santé I S au ois est = 1 l'indice d'un panier de 484 téoins (couns à l'indice général du Royaue et à 507 l'indice santé, et d'un poids total de d, soit 924,78 ) et peut donc se calculer coe suit: I = 24 S = 507 = = 24 Il est cependant plus siple d'exprier l'indice santé en fonction, de l'indice général du Royaue et des indices des 23 téoins exclus: s d I d IR = 1 = = 1 d C. Méthodes de calcul spécifiques à certains téoins I C.1. Les poissons, crustacés et ollusques frais, les fruits frais, les légues frais, les poes de terre C.1.1. Paniers ensuels Les prix et la consoation de certains produits frais étant souis à des fluctuations saisonnières, ces produits se voient appliquer une éthode particulière. A cet effet, trois paniers dont la coposition est reprise en annexe 4 ont été constitués de façon à être représentatifs, chaque ois, de la consoation des énages: un panier de poissons, crustacés et ollusques frais (8 espèces), un panier de fruits frais (19 espèces ou variétés, dont 4 variétés de poes et 2 variétés de poires), d I

68 64 un panier de légues frais (16 espèces ou variétés), Les poes de terre, quant à elles, constituent un téoin non inclus dans le panier de légues frais et leur cas sera exainé séparéent. Au sein d un êe panier P, dont le coefficient de pondération global (en illièes) est d P, chaque espèce (ou variété) est affectée d un coefficient de pondération relatif r (exprié en centièes) variant de ois en ois ( = 1,, 12) et pouvant êe être nul certains ois, si le produit est absent du arché ou si les dépenses de consoation qui lui sont consacrées ne sont pas significatives. Si les espèces (ou variétés) entrant dans la coposition du panier P sont nuérotées de 1 à n P, leurs coefficients de pondération ensuels relatifs vérifient donc, quel que soit, n P r = 1 = 100. Par rapport à l enseble des téoins de l indice, les coefficients de pondération de ces produits sont eux aussi ensuels et valent, en illièes, d r = d 100 P Pour tenir copte du caractère ensuel des paniers, les prix de base locaux ne sauraient être calculés coe oyenne arithétique siple de prix ensuels. La oyenne des prix des douze ois doit être pondérée en fonction des coefficients de pondération relatifs 8 r : ( P ) b i, = 12 = 1 r ( P ) 12 = 1 i, r L indice de chaque espèce (ou variété) est calculé dans chaque localité au oyen de la forule générale. Grâce à l utilisation de prix de base annuels, les variations ensuelles de l indice d un produit frais représentent en teps réel les variations ensuelles du prix payé par le consoateur pour acquérir ce bien. C.1.2. Les poes de terre En ce qui concerne les poes de terre, le phénoène saisonnier le plus iportant est l arrivée sur le arché de la nouvelle récolte. A ce oent de l année, le prix d un kilo de poes de terre nouvelles est en effet sensibleent plus élevé que celui d un kilo de poes de terre de conservation. Il n est, par ailleurs, pas possible de décider à partir de quel ois les poes de terre perdent leur qualité de "nouvelles". Afin de rendre copte de l évolution des prix réelleent payés par le consoateur, au 8 Il reviendrait d ailleurs au êe d utiliser les coefficients de pondération d.

69 65 départ d un téoin unique dont les prix de base sont, à l instar des autres produits frais, annuels, les relevés de prix sont dédoublés durant les ois d avril et de ai. Durant ces deux ois, le téoin est à considérer coe un échantillon coposé, en avril, de 65 % de poes de terre de conservation et de 35 % de poes de terre nouvelles tandis qu en ai ces proportions sont inversées. A partir du ois de uin, les achats des consoateurs sont supposés porter essentielleent sur les poes de terre de la nouvelle récolte, Celles-ci passeront alors progressiveent au statut de poes de terre de conservation sans qu il soit nécessaire de odifier les caractéristiques (variété, origine, conditionneent) des produits observés. M Ainsi, si P i, PDT désigne le prix des poes de terre au ois dans la localité i, et si les lettres N et C sont utilisées respectiveent pour "nouvelles" et "de conservation", on peut schéatiser coe suit l évolution des relevés de prix: P P P P 03 i, PDT 04 i, PDT 05 i, PDT 06 i, PDT 100 = P = P = P = P i, PDT, C 04 i, PDT, C 05 i, PDT, C 03 i, PDT, N 35 + P P i, PDT, N 05 i, PDT, N, C.1.3. Traiteent des observations anquantes Tant en ce qui concerne les produits frais regroupés en paniers ensuels que les poes de terre, toute observation anquante fait l obet d une estiation qui prend en copte à la fois le niveau de prix de chaque agasin et l évolution des prix, au niveau local autant que faire se peut. Lorsque le prix d'un produit ne peut être relevé dans un agasin donné k de la localité i, ce prix est estié en ultipliant le prix du ois précédent dans le êe agasin par le taux de variation oyen enregistré, entre le ois précédent et le ois en cours, par le prix du téoin dans les autres agasins de la localité: P i,, k = P n i, k ' = 1 1 k ' k i,, k n i, k ' = 1 k' k P P i,, k 1 i,, k Lorsque le produit n'est présent dans aucun des agasins où son prix doit être relevé dans une localité donnée (i), le êe principe est valable, ais en prenant le taux de variation oyen enregistré, entre le ois précédent et le ois en cours, par le prix oyen pondéré du téoin dans toutes les localités clôturées le êe our et les ours antérieurs du ois (l enseble de ces localités est noté C):

70 66 P i,, k = P n i, 1 i ' C i,, k n i, i ' C g g i ', i ', P P i,, k 1 i ',, k Cependant, lorsque le produit fait l obet, au ois o, de ses preiers relevés de prix après une période d "inactivité" (produit absent du arché ou tel que les dépenses de consoation qui lui sont consacrées durant cette période ne sont pas significatives), c est-à-dire que 0 1 r = 0 et r 0 0 seule, en cas d observation anquante, la seconde forule lui est appliquée, que le téoin soit absent d'une partie des agasins de la localité ou de tous ses agasins. Le taux de variation oyen utilisé est calculé entre le dernier ois où les prix du produit ont été relevés, durant la saison précédente, et le ois en cours. Plus préciséent, si v 0 désigne ce dernier ois de relevé, P 0 i,, k = P 0 V i,, k n i, i ' C n i, i ' C g g i ', i ', P P 0 i ',, k 0 V i ',, k Cette variante de la éthode a pour but d éviter que le prix estié dans un agasin d une localité ne soit tributaire des changeents de pratiques coerciales qui, pour le produit en question, peuvent affecter, d une saison à l autre, certains autres agasins de cette localité. C.2. Loyers Le calcul de l indice des loyers sociaux tout coe celui des loyers non sociaux s effectue au niveau des dix provinces et de la région bruxelloise. Pour le calcul de ces indices, le Royaue doit donc être considéré coe constitué de onze provinces. Les indices provinciaux ainsi calculés sont alors intégrés, au niveau de chacune des localités faisant partie de la province concernée, dans le prograe général de calcul de l indice des localités, perettant ainsi le calcul de l indice général du Royaue. C.2.1. Loyers sociaux Pour chacune des onze provinces p (p = 1, 2,, 11), l Unité Prix à la consoation collecte ensuelleent, depuis le 1 er anvier 2004, auprès d un certain nobre de sociétés agréées d habitations sociales, les plus représentatives de la province, deux types de renseigneents: le ontant du loyer relatif à l enseble des logeents effectiveent loués, calculé à partir des loyers hors charges réelleent réclaés aux locataires, le nobre de logeents effectiveent loués. A partir de ces données, il est possible:

71 67 d une part, d établir un schéa de pondération donnant l iportance relative en 2004 (année de base) du parc locatif des sociétés reprises dans la province pour le calcul de l indice; d autre part, de calculer des indices des loyers sociaux pour chacune des sociétés de la province et ensuite d agréger ces indices (oyenne arithétique pondérée) à l aide des coefficients de pondération précédeent établis, pour obtenir l indice provincial. a) Schéa de pondération provincial Si n p désigne le nobre de sociétés reprises dans la province p et l p, u le nobre de logeents effectiveent loués, dans le courant du ois, par chacune des sociétés u (u = 1, 2,, n p ) de la province p, on peut calculer le nobre oyen de logeents réelleent loués par chaque société de la province au cours de l année de base 2004, soit: 12 1 ( p, u ) = ( l p, u ) i = l, 12 et de là, le coefficient de pondération (exprié en illièes) à affecter à chacune des sociétés de la province, soit: d p, u b) Indice provincial des loyers sociaux = 1000 ( l ) n p ( l p, u ) u= p, u oy Si LS p, u désigne le ontant du loyer oyen, pour le ois, de la société u appartenant à la province p, on peut calculer le ontant oyen de ce loyer au cours des douze ois de l année 2004, c est-à-dire le loyer social de base de la société u: 1 12 b p, u 12 = oy 2004 ( LS ) = ( LS ), et de là, un indice, au ois, des loyers sociaux pour chaque société de la province: I LS, p, u = 100 n P p, u LS p u, u= 1 ( LS ). b p, u Il suffit ensuite d agréger ces indices à l aide des coefficients de pondération précédeent établis pour obtenir l indice des loyers sociaux, au ois, de la province p, soit: I LS, p, u = d np p, u u= I p, u d p, u

72 68 C.2.2. Loyers non sociaux Dans chacune des onze provinces p (p = 1, 2,, 11), l Unité Prix à la consoation relève régulièreent, depuis le 1 er anvier 2004, les loyers d un certain nobre de logeents non sociaux (échantillon provincial). Cet échantillon a été constitué sur base des critères suivants: le type de logeent: aison ou apparteent; la taille du logeent, expriée par le nobre de pièces (cinq catégories retenues: 1 ou 2 pièces, 3 pièces, 4 pièces, 5 pièces, 6 pièces et plus); le confort du logeent (3 catégories retenues: sans salle de bains ni chauffage central, avec salle de bains ais sans chauffage central, avec salle de bains et chauffage central). a) Indice provincial des loyers non sociaux Si n p désigne le nobre de logeents repris dans l échantillon de la province p et le ontant du loyer, au ois, du logeent u (u = 1, 2,, n p ), on peut calculer le loyer oyen au cours de l année 2004, c est-à-dire le loyer de base du logeent u: 12 1 ( L b ) = ( Lp, u ) p u 2004,, 12 = 1 et de là, l indice au ois du loyer du logeent u: I, = 100 L p, u L p, u ( L b ) p, u Il suffit ensuite d agréger ces indices (oyenne arithétique siple) pour obtenir l indice des loyers, au ois, de la province p, soit: L p, u I L, p = 1 n p n P u= 1 I L, p, u b) Replaceent d un logeent Lorsqu il n est plus possible de relever le loyer d un logeent donné, ou par souci de renouveler l échantillon des logeents afin de suivre l évolution du parc national, le logeent de replaceent (de êes caractéristiques et situé dans la êe province que le logeent à replacer) est introduit en enchaînant les indices des deux logeents au dernier ois où le locataire du logeent à replacer a couniqué son loyer. Si le dernier loyer du logeent à replacer a été couniqué au ois e, cet enchaîneent revient à replacer le loyer de base ( L b ) p, u par une fraction dont le nuérateur est le loyer, au ois e, du logeent de replaceent et le dénoinateur le loyer, au êe ois, du logeent à replacer.

73 69 C.3. Electricité et gaz naturel Coe nous l avons entionné au chapitre 2, les éthodes de calculs des indices du gaz naturel et de l électricité diffèrent entre la Flandre et la Wallonie et Bruxelles. En Wallonie et à Bruxelles, on calcule chaque ois le prix de la facture annuelle portant sur les 12 ois précédents. Le prix du ois par kwh est calculé coe suit : R i P i = ( R + q ( C + C + T ) ( 1+ TVA) i i FED, i EN, i q est la redevance annuelle pour le profil i au ois, q i est la quantité consoée en un an correspondant au profil i, C, et C EN, i sont respectiveent les valeurs au ois de la cotisation fédérale et la cotisation sur l énergie correspondant au profil i 9, T est le prix par kwh au ois pour le tarif i. FED i i On notera que la redevance (ou «tere fixe») et le prix (tere proportionnel) changent chaque ois ainsi que, éventuelleent, les cotisations. En outre leurs valeurs sont différentes selon qu on travaille en facturation ensuelle ou, coe dans le cas présent, en facturation annuelle. En Flandre, on prend en copte le prix d un contrat annuel de fourniture de gaz naturel ou d électricité valable au oent de la souscription. On calcule ensuite la oyenne en tenant copte de toutes les cobinaisons contrat / intercounale de distribution / profil de consoation. Ainsi, le prix oyen du profil i correspondant à un volue de consoation égal à q i se calcule donc coe suit : i i P i n n nk i,, k 1 Pi,, k = 1 k = 1 N qi = N est le nobre total de consoateur et i, k est le nobre de consoateurs correspondant au profil i ayant signé un contrat auprès du fournisseur k via l intercounale de distribution, P i,, k est le prix au ois correspondant à cette cobinaison. n, Coe entionné au chapitre B, à partir de anvier 2007, la éthode de calcul utilisée en Flandre est égaleent appliquée pour le calcul des indices de la Wallonie et de Bruxelles. Le calcul des indices nationaux s effectue ensuite en regroupant les indices des profils suivis dans chaque Région (Flandre et Wallonie Bruxelles) en plusieurs téoins couns définis au chapitre B (voir point C.5). L indice du téoin 10 pour la région r (Wallonie, Bruxelles ou Flandre) est la oyenne arithétique des indices éléentaires regroupés coe indiqués dans les tableaux repris au chapitre B (voir point C.5 cidessus) et pondérés au prorata des dépenses attribuées aux différents profils de 9 Ces cotisations peuvent être indépendantes du profil i, ce qui est le cas pour l électricité ais pas pour le gaz. De plus, pour le gaz, il faut égaleent aouter une surcharge «clients protégés» non souise à la TVA. 10 =1, 2 ou = 1, 2, 3 selon que l on traite du gaz ou de l électricité.

74 70 consoation pour chaque région et téoin. Ces indices régionaux se calculent donc à l aide de la forule suivante : I r, = n R i = 1 n d i = 1 r, i r, i où d r,i représente la pondération interne du profil i pour la région r et n R est le nobre de profils correspondant au téoin pour la région r; I r, i est l indice du profil de consoation i dans la région r au ois. L indice national d un téoin est ensuite calculé en agrégeant les indices correspondant des trois régions selon les pondérations géographiques de celles-ci. g r Ir, = 1 I = r 1000 où g r est la pondération géographique de chaque région, I, est l indice du téoin au ois dans la région r r Finaleent, l indice national des postes «électricité» et «gaz naturel» s obtient en agrégeant les indices nationaux (I, ) des différents téoins. Les pondérations de chaque téoin se calculent donc en soant pour chaque région les pondérations internes des différents profils se rapportant à chaque téoin et en pondérant chacune de ces soes (d r, ) par la pondération géographique de chaque région. Ces pondérations ainsi obtenues sont donc bien définies au niveau du royaue et sont identiques pour les 3 régions, conforéent à la éthode générale de calcul de l IPC belge. Celles-ci sont donc calculées coe suit : 3 g r d = d r, 1000 r = 1 Les indices nationaux des postes «électricité» et «gaz naturel» s obtiennent donc à l aide des forules suivantes (en utilisant des notations évidentes): I Elec = n = 1 d 3 d I r, i n, ElecI, Elec et IGaz = = 1 d I, Gaz, Gaz Ceux-ci ne peuvent s obtenir en prenant la oyenne arithétique pondérée de tous les profils retenus pour chaque région 7 (respectiveent 6) en Wallonie et à Bruxelles et 6 (respectiveent 4) en Flandre. En fait, les poids utilisés pour calculer ces dernières oyennes pondérées dépendent de la région pour laquelle on les calcule, ce qui va à l encontre des règles de l IPC belge. Bien entendu, les véritables indices régionaux s obtiennent en utilisant la forule générale suivante : I r = n = 1 d I, (r= Bruxelles, Wallonie, Flandre). r C.4. Collecte des déchets énagers Afin de calculer l indice du poste «collecte des déchets énagers», le coût oyen est estié pour une faille de 2,5 personnes. Le coût oyen est la soe du prix des sacs utilisés pour les 3 catégories de déchets (déchets organiques, PMC, déchets énagers) et de la taxe counale sur la collecte des déchets. Le nobre de sacs est déteriné en fonction de la quantité de déchets, de la densité et du taux de

75 71 replissage oyen des sacs pour les 3 catégories. Le coût oyen est calculé pour chaque localité coe suit : C i 3 = = 1 n, i s, i ( n s ) p + t, i avec n,i et s,i le nobre de sacs utilisés et le nobre de sacs fournis gratuiteent pour chacune des 3 catégories de déchets p, le prix unitaire des sacs pour les 3 catégories t i, la taxe counale sur la collecte des déchets dans la localité i L indice de chaque localité est ensuite recalculé chaque année en ai coe suit : Ci I i = C L indice national s obtient finaleent en agrégeant les indices des 65 localités au oyen des pondérations géographiques de celles-ci : 65 = 1 = i R C.5. Voyages à l étranger tout copris I, i i g I i i 1000 L échantillon de voyages touristiques à l étranger retenu pour le calcul de l indice coporte 13 pays pour la saison d été et 10 pour la saison d hiver. Chaque pays est subdivisé en régions (17 dans l échantillon «hiver» et 23 dans l échantillon «été»). C.5.1. Calcul d un indice de l échantillon Pour chaque destination, les prix de base sont calculés par saison. Saison d hiver: oyenne des prix des ois de anvier, février, ars, novebre et décebre Saison d été: oyenne des prix d avril, ai, uin, uillet, août, septebre et octobre Chaque pays de destination se voit attribuer une pondération proportionnelle à l iportance des dépenses consacrées aux voyages touristiques vers ce pays par la population belge, durant les saisons été et hiver 2004; les différentes destinations situées dans un êe pays sont équipondérées. a) Calcul d un indice ensuel non désaisonnalisé Ce calcul coporte trois étapes: calcul ensuel d un prix par hôtel à partir des prix relevés dans des catalogues de tour-opérateurs (oyenne arithétique siple des prix relevés aux différentes dates de départ dans le ois); calcul ensuel d un indice par région (le prix oyen ensuel par destination est la oyenne arithétique siple des prix des différents hôtels représentant cette région); calcul ensuel d un indice par pays (oyenne arithétique des indices des régions de ce pays), i i

76 72 calcul ensuel de l indice global, non désaisonnalisé, des voyages touristiques à l étranger (oyenne arithétique pondérée des indices des pays concernés). b). Replaceent d un hôtel Lorsqu un hôtel est feré ou disparaît des catalogues, il est replacé par un autre établisseent, relevant de la êe destination et dont les prix étaient déà connus la saison précédente. Le replaceent se fait en ultipliant le prix de base de cette destination par une fraction dont le nuérateur est le prix oyen de la destination, pour la saison précédente, calculé avec les prix de l hôtel de replaceent et le dénoinateur son prix oyen, à la êe saison, calculé avec les prix de l hôtel à replacer. C.5.2. Désaisonnalisation de l indice a). Calcul d un tere d austeent, relatif au ois concerné et destiné à neutraliser les variations saisonnières Pour déteriner le tere d austeent, il faut coencer par calculer un trend. Dans le cas présent, le trend est la oyenne des trends des années raené à Le trend ensuel des 9 années concernées se calcule coe suit: a) calcul de l indice ensuel oyen obtenu en faisant la oyenne arithétique siple des indices des 6 ois précédents, de l indice du ois et des indices des 5 ois suivants, noraleent calculés; b) calcul de l indice ensuel oyen obtenu en faisant la oyenne arithétique siple des indices des 5 ois précédents, de l indice du ois et des indices des 6 ois suivants, noraleent calculés; c) calcul du trend du ois concerné, défini coe étant la oyenne arithétique siple des deux indices oyens ainsi obtenus ; d) pour chaque ois, on calcule la différence entre l indice non-désaisonnalisé et l indice correspondant calculé en (c), ce qui peret d obtenir le trend non corrigé : e) pour garantir que la soe des 12 trends d une année soit égale à 0, les trends obtenus en (d) sont corrigés en soustrayant à chacun d entre eux la oyenne arithétique des 12 trends ensuels ; f) les trends ensuels corrigés des 9 années calculés en (e) sont raenés à l année 1996 en ultipliant l indice par 100 (indice oyen de l année 1996) et en divisant ensuite par l indice oyen de l année concernée ; g) le tere d austeent ensuel pour l année 2004 est la oyenne arithétique siple des 9 valeurs obtenues en (f). b) Calcul de l indice ensuel des voyages touristiques à l étranger, corrigé des variations saisonnières La procédure de déterination de l indice ensuel des voyages touristiques à l étranger est alors actualisée chaque année et se déroule coe suit: Pour chaque ois de l année 2004, l indice des voyages touristiques à l étranger est l indice ensuel non désaisonnalisé, calculé coe indiqué au point C.5.1, et diinué du tere d austeent relatif au êe ois, calculé coe indiqué au paragraphe a) ci-dessus et rectifié de façon à ce que ce tere soit nul en oyenne annuelle. Pour chaque ois des années ultérieures, le calcul se fait de la êe façon, après que les 12 teres d austeent (rectifiés) aient été actualisés au 1 er anvier de

77 73 chaque année en les ultipliant par le quotient de l indice ensuel oyen des voyages touristiques à l étranger de l année précédente et de l indice ensuel oyen des voyages touristiques à l étranger de l année de base 2004 (ce dernier étant égal à 100). C.6. Chabre d hôtel L indice du poste «chabre d hôtel» est calculé d après un échantillon de 100 hôtels (46 en Flandre, 42 en Wallonie, 12 à Bruxelles). Les prix des hôtels sélectionnés ont été relevés pour l année Cela a peris de calculer le prix oyen de chaque hôtel (k) dans chaque coune (=1,, 27) en Le prix oyen pour chaque coune est ensuite calculé coe la oyenne arithétique des prix oyens des hôtels (P k, ) dans la coune considérée (avec h est le nobre d hôtels sélectionnés dans la coune ): h 1 ( Pb ) = Pk, h k = 1 Le êe calcul est effectué au cours du ois pendant lequel l indice est recalculé (uin et octobre). On obtient ainsi le prix au ois pour chaque coune ( P ). L indice pour chaque coune est ensuite le résultat du rapport entre le prix oyen du ois concerné et le prix de base dans cette coune : P I = 100 P ( b ) Un indice des chabres d hôtels est ensuite calculé pour chaque région ( I r ). Pour ce faire, chaque coune se voit attribuer une pondération (g ). Celle-ci est fonction du poids des dépenses pour cette coune dans les dépenses de la région. Les dépenses sont le résultat du produit du prix de base ( P b, ) et du nobre de nuitées pour chaque coune (n ). Les pondérations de chaque coune située dans la région r ( g r ) et l indice de chaque région ( I r ) se calculent donc coe suit (avec n r, le nobre de counes dans chaque région): P b, n g r = n r P n I r = = 1, r n r = 1, r I b, g L indice national est ensuite calculé en agrégeant les 3 indices régionaux précédeent calculés. La pondération de chaque région est fonction du poids des dépenses de cette région dans la dépense totale consacrée aux séours hôteliers dans les 3 régions du pays. La dépense de chaque région est le résultat du produit du prix oyen de chaque région (P r, ) et du nobre de nuitées pour la région concernée (n r ). Le prix oyen de chaque région est lui-êe la oyenne pondérée des prix de base de chaque coune, les pondérations (g ) utilisées ayant été calculées précédeent. Le prix oyen (P r ) et les pondérations (g r, ) de chaque région et l indice national du poste «chabre d hôtels ( I Hôtel ) se calculent donc coe suit : P r = n r = 1, r g r P b,

78 74 g r Hôtel = 3 P n r r = 1 3 r = 1 r r P n I = g r I r r C.7. Abonneent au théâtre L indice du poste «abonneent au théâtre» est calculé à partir d un échantillon coposé de 13 centres culturels. Pour chacun de ces centres, le prix oyen des t t spectacles de théâtre au ois et à l année 2004 ( P, i et P2004, i ) ont été relevés. Ces prix perettent de calculer deux indices pour chaque centre culturel («usique» et «théâtre»): t t P, i P, I, i = *100 et I * 100 t, = P P 2004, i I, Les indices régionaux ensuels «théâtre» ( t r 2004, I, ) et «usique» ( r ) sont le résultat d une oyenne pondérée des indices des différents centres, les pondérations utilisées étant les pondérations géographiques des localités dans lesquelles ils sont situés. Par conséquent, les indices régionaux «usique» et «théâtre» sont calculés coe suit (avec n r, le nobre de centres culturels de chaque région): nr nr t 1 t 1 I, r = n g ii, i et I, r = g I r n, r i = 1, i r = 1, r g g i = 1, i r i = 1, r Les indices régionaux «usique» et «théâtre» sont ensuite agrégés selon l iportance relative de ces 2 postes calculée d après les résultats de l enquête sur les budgets des énages Les indices régionaux sont donc calculés coe suit : théâtre t t I, r = d ri, r + d r I, r : t La région considérée (Flandre, Bruxelles, Wallonie) est indiquée par l indice r, d r et d r sont les parts relatives des dépenses consacrées respectiveent aux spectacles théâtraux et usicaux dans chacune des régions. L indice national du poste «Abonneent au théâtre» se calcule finaleent en pondérant les 3 indices régionaux précédeent calculés, les pondérations utilisées étant les pondérations géographiques des trois régions. Par conséquent, cet indice se calcule coe suit: C.8. Spécialités pharaceutiques I 3 théâtre = 1 = r g I Théâtre r, r 1000 La éthode de calcul se caractérise principaleent par la prise en copte du ticket odérateur selon les trois principales catégories de consoateurs suivantes: BO (bénéficiaires ordinaires, c est-à-dire les actifs et les veuves, invalides, pensionnés et orphelins sans régie préférentiel), BIM (bénéficiaires d indenités aorées, ancienneent VIPO),

79 75 NA (non-assurés, c est-à-dire les personnes qui ne bénéficient pas d une intervention de l INAMI). C.8.1. Constitution d un échantillon de conditionneents de spécialités pharaceutiques Tous les ans, au ois de anvier, 200 conditionneents de spécialités pharaceutiques sont sélectionnés pari les spécialités des catégories de rebourseent A, B, C, C S, C X, D, et ventilés pari celles-ci en fonction du chiffre d affaires enregistré pour chaque catégorie, déduction faite des rebourseents aux assurés. C.8.2. Principes de tarification Les prix des conditionneents entrant en considération pour le calcul de l indice sont fonction: des prix publics avant intervention de l INAMI, du statut social du consoateur (BO, BIM, NA), de la catégorie de rebourseent de la spécialité (A, B, C, C S, C X, D). A partir de la tarification en vigueur depuis le 1 er anvier 2004, pour chaque catégorie de édicaents, on peut déteriner pour chaque spécialité pharaceutique les prix de base et les prix ensuels (un par catégorie de consoateurs) et ainsi procéder au calcul de l indice. C.8.3. Calcul des indices ensuels par catégorie de consoateur Pour chaque spécialité pharaceutique k (sauf, le cas échéant, les spécialités de la catégorie A), on coence par calculer, chaque ois, un indice par catégorie de consoateurs, de la anière suivante: Pk, BO I k, BO = 100 ( k = na + 1, na + 2,...,200) P ( ) b k, BO Pk, BIM I, 100 ( k = n + 1, n + 2,...,200) k BIM = A A ( Pb ) k, BIM Pk, NA Ik, NA= 100 ( k = 1,2,...,200) ( P ) b k, NA Les n a conditionneents appartenant à la catégorie A ne sont pas pris en considération pour le calcul des indices des catégories de consoateurs BO et BIM, ces spécialités leur étant intégraleent reboursées. On agrège ensuite (oyenne arithétique siple) les indices partiels relatifs à chaque conditionneent pour obtenir les indices ensuels par catégorie de consoateurs: I BO = Ik, BO, 200 n A k = n A I BIM =, 200 n 200 Ik, BIM A k = + 1 n A 1 I NA = Ik, NA k = + 1 n A

80 76 C.8.4. Calcul de l indice ensuel global des spécialités pharaceutiques Pour obtenir l indice ensuel global des spécialités pharaceutiques, il suffit alors d agréger (oyenne arithétique pondérée), à l aide de coefficients de pondération pouvant être revus annuelleent, les indices ensuels par catégorie de consoateurs. Si d BO, d BIM etd NA, expriés en centièes, désignent ces coefficients de pondération, c est-à-dire la part relative de dépenses consenties par chaque catégorie de consoateurs dans l enseble des dépenses consacrées à l achat de spécialités pharaceutiques en ilieu abulatoire, on obtient l indice ensuel global des spécialités pharaceutiques par la forule: C.8.5. Révision annuelle de l échantillon d BO d BIM d NA I SP = IBO + IBIM + I L échantillon des 200 conditionneents est adapté annuelleent au ois de anvier. Pour l année prenant cours lors de cette adaptation, l indice des spécialités pharaceutiques doit être calculé en deux teps: déterination de l indice selon la éthode exposée aux points C.8.3 et C.8.4, en prenant pour prix de base les prix en vigueur au ois de décebre de l année précédente (qu il s agisse des conditionneents nouvelleent introduits ou de ceux aintenus dans l échantillon); ultiplication de l indice global ainsi obtenu par un coefficient d enchaîneent égal au centièe de l indice global atteint par les spécialités pharaceutiques au ois de décebre de l année précédente. C.8.6. Modification du nobre d unités thérapeutiques par conditionneent Au cas où le nobre d unités thérapeutiques offertes dans un conditionneent est légèreent odifié, le prix de base de l ancien conditionneent est aligné sur le prix du nouveau conditionneent par une siple règle de trois. C.8.7. Replaceent d un conditionneent Lorsqu entre deux renouvelleents, un conditionneent vient à être supprié, ou qu une odification du nobre d unités thérapeutiques par conditionneent s accopagne d un iportant effet de prix, un conditionneent de la êe catégorie est sélectionné dans la liste ayant servi au dernier renouvelleent de l échantillon. Ce conditionneent est le preier, en teres de chiffre d affaires, à n être pas encore repris dans l échantillon. L introduction du nouveau conditionneent se fait en enchaînant les indices des deux conditionneents, au ois précédant le replaceent. Si le replaceent se fait au ois, cet enchaîneent revient à ultiplier les prix de base ( P b ) k, BO, ( P b ) k, BIM et ( P b ) k, NA par des fractions respectives dont les nuérateurs sont les prix par catégorie de consoateurs, au ois - 1, du conditionneent de replaceent et les dénoinateurs les prix, au êe ois, du conditionneent à replacer. NA.

81 77 C.9. Voitures autoobiles Le calcul de l indice du poste «voitures autoobiles» se base sur un échantillon de 100 voitures subdivisé en 9 segents de arché. L indice d une offre spécifique (=1, 2, n k ) de l échantillon appartenant au segent k (k=1, 2, 9) se calcule coe suit: P k, Ik, = 100 P ( b ) k, En cas de changeent de qualité d un odèle, la éthode de l option pricing est en principe appliquée. Celle-ci se traduit par une augentation du prix de base selon la forule suivante (où Qual représente l estiation chiffrée des aéliorations de qualité): P nouveau original k, ( Pb ) ( P ) k, = b * k, P 50% * Qual Cette éthode ne peut s appliquer si les changeents de qualités sont tels que le odèle supérieur ne peut être coparé à son prédécesseur. Dans ce cas, une éthode «bridged overlap» sera utilisée. Celle-ci consiste à ultiplier le prix de base ( P b ) k, par une fraction dont le nuérateur est le prix du odèle supérieur * P k, et le dénoinateur le prix du odèle replacé ( ) P k, k,, ces deux prix étant en principe ceux valables le ois au cours duquel le replaceent s effectue. De plus, le replaceent s effectue touours en tenant copte de l évolution de prix des odèles coparables. En pratique, le replaceent s opère en tenant copte des prix des odèles repris dans le segent de arché concerné : * Pk, k, b * * k, Pk, nouveau original ( P ) = ( P ) b nk 1 nk 1 nk 1 i = 1, i nk 1 P i = 1, i L indice d un segent de arché est le ratio des oyennes géoétriques des prix actuels et des prix de base, chaque segent k coprenant n k observations. Celui-ci est identique à la oyenne géoétrique des indices des offres spécifiques calculés précédeent: I s, k = nk L indice ensuel global du poste «Achats de voitures neuves» s obtient finaleent en agrégeant les indices des différents segents de arché par une oyenne arithétique pondérée: 9 d I v = Is, k 100 k = 1 Les coefficients de pondération d sont expriés en centièes et sont fonction des chiffres d affaire relatifs des différents segents de arché. nk k = 1 I k, 1 i P i

82 78 C.10. Téléphonie obile L indice du poste «téléphonie obile» est une oyenne pondérée des indices des 3 opérateurs (Proxius, Mobistar et Base). L indice de chaque opérateur est lui-êe une oyenne pondérée de 3 sous-indices (counication par carte prépayée, par abonneent et ss). Pour chaque opérateur o (o=proxius, Mobistar, Base), l indice des counications par carte se calcule coe le rapport entre le coût oyen des counications par carte au ois et à l année de base. Cet indice vaut donc (avec P, et P,2004 sont le prix oyen des counications par carte au ois et en 2004): I c,, o = 100 ( 1 n ) n = 1 n 2004 ( 1 n2004 ) i = 1 P P, i,2004 Avec les êes notations que ci-dessus, utatis utandis; l indice des counications par abonneent pour chaque opérateur vaut (avec a, et a i,2004, les frais d abonneent pour le tarif au ois et pour le tarif i en 2004, b la durée oyenne des counications): I a,, o = 100 n ( 1 n ) ( a, + bp, ) = 1 n 2004 ( 1 n2004 ) ( ai, bpi,2004 ) i = 1 La durée oyenne d appel (b) a été estiée à 5 heures. L indice des ss vaut pour chaque opérateur : P I ss,, o = 100 P ss, ss,2004 Pour chaque opérateur, la part relative des 3 types de counication (d c,o, d a,o et d ss,o ) a pu être déterinée. Par conséquent, l indice de chaque opérateur vaut : = d I + d I d I. I, o c, o c,, o a,0 a,, o + ss,, o ss,, o L indice ensuel des counications par gs s obtient finaleent en calculant une oyenne pondérée par les parts de archés de chaque opérateur des indices de chacun d entre eux: GSM d I + d I d I C.11. Assurances I = Prox Prox Mob Mob, + Base, Base. Pari les rubriques du sous-groupe "Assurances", seules l assurance habitation, dite «assurance incendie» et l assurance en responsabilité civile pour véhicules autooteurs, counéent appelée "assurance R.C. autoobile" font l obet de éthodes de calcul particulières éritant description.

83 79 C Assurance incendie Pour suivre l évolution du prix de l assurance incendie, l Unité Prix à la consoation relève ensuelleent les taux de prie coerciale 11 pratiqués par 11 copagnies d assurances pour 4 contrats-types: PO (propriétaire occupant), PNO (propriétaire non occupant), L (locataire), C (contenu). a) Schéa de pondération Les 11 copagnies ont été sélectionnées pari celles qui, dans la branche incendie, réalisent les encaisseents annuels les plus iportants, de façon à atteindre une représentativité suffisante. Les ontants de ces encaisseents (derniers chiffres annuels disponibles en début d année de base) ont peris d attribuer à chaque copagnie c un coefficient de pondération d c. Par ailleurs, au sein d une êe copagnie c, les ontants totaux des capitaux assurés (derniers chiffres disponibles en début d année de base) pour chacun des 4 contrats-types déterinent 4 coefficients de pondération w PO, c, w PNO, c, w L, c et w C, c, un pour chaque contrat. b) Taux oyens de prie coerciale Les 4 taux de prie coerciale TP PO, c, TP PNO, c, TP L, c, et TP C, c pratiqués au ois par chaque copagnie d assurances c peuvent être agrégés (oyenne arithétique pondérée) à l aide des coefficients de pondération attribués aux 4 contrats-types pour forer le taux oyen de prie coerciale TP c de chacune de ces copagnies, soit (si les coefficients de pondération sont expriés en centièes): w PO, c w PNO, c w L, c w C, c TP c = TPPO, c + TPPNO, c + TPL, c + TP, Ces 11 taux oyens de prie coerciale peuvent à leur tour être agrégés (oyenne arithétique pondérée) à l aide des coefficients de pondération d c (expriés en centièes) relatifs à chaque copagnie. On obtient ainsi le taux oyen global de prie coerciale pratiqué au ois : 10 d c ( TPc ) oy = TPc c= C c 11 Le taux de prie coerciale est le taux, exprié en, à appliquer au capital assuré pour obtenir la prie annuelle à payer.

84 80 c) Calcul de l indice ensuel de l assurance incendie Pour tenir copte de l évolution d un franc assuré, les copagnies d assurances réévaluent à chaque échéance le capital assuré, et donc, de ce fait, les pries réclaées. En ce qui concerne le bâtient, cette réévaluation se fait touours sur la base de l indice ABEX du coût à la construction. S'il s'agit de son contenu, c'est, le plus souvent, l'indice ABEX qui est égaleent utilisé. L incidence de ce systèe est répercutée sur l indice du poste "Assurance incendie" en prenant pour prix ensuel P AI le produit du taux oyen global de prie coerciale TP et de la valeur de l indice ABEX, revue deux fois par an. ( c ) oy D où le calcul du prix de base et, ensuite, des indices ensuels: C Assurance R.C. autoobile AI I = 100 P AI ( P ) b AI L évolution du prix de l assurance R.C. autoobile est suivie chaque ois à l aide d un indice spécifique, calculé à partir des pries pratiquées par 14 copagnies d assurances pour 61 contrats-types. Les 10 copagnies sélectionnées l ont été de façon à atteindre une représentativité suffisante pari celles qui, dans la branche autoobile, réalisent les encaisseents les plus iportants (derniers chiffres annuels disponibles en début d année de base). Les ontants de ces encaisseents ont peris d attribuer à chaque copagnie c un coefficient de pondération d c. Quant à l échantillon de 61 contrats-types, il prend en copte les différentes variables tarifaires (géographiques, liées au véhicule, liées au conducteur) auxquelles font appel les contrats proposés sur le arché de l assurance autoobile. L Unité Prix à la Consoation relève chaque ois les ontants P c, k des pries annuelles (taxes et contributions coprises) pratiquées par les différentes copagnies (c = 1, 2,, 10) pour chacun des contrats-types de l échantillon (k = 1,2,.., 61), ces pries étant adaptées au degré oyen de bonus-alus observé durant la dernière année écoulée. Pour chaque contrat-type k, les ontants des pries pratiquées par les 10 copagnies d assurances sont agrégés (oyenne arithétique pondérée) à l aide des coefficients de pondération d c (expriés en centièes) pour forer le prix oyen ensuel P du contrat, soit: k d 10 c P k = Pc, k c= Ces prix oyens ensuels perettent de calculer, pour chaque contrat-type k, un prix de base et, ensuite, un indice:

85 81 k I = 100 P k ( P ) B k L indice ensuel global du poste "Assurance R.C. autoobile" s obtient en agrégeant (oyenne arithétique siple) les indices des 61 contrats-types de l échantillon, soit: I AA = k = 1 I k

86 82 Annexe 1: Arrêté royal du 30 uillet 1985 MONITEUR BELGE MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES 30 JUILLET Arrêté royal odifiant l'arrêté royal du 22 décebre 1967 portant institution d'une coission spéciale, dénoée "Coission de l'indice" et suppriant la "Coission des nobres-indices des prix de détail et du coût de la vie". BAUDOUIN, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut. Vu les articles 29 et 66, alinéa 2, de la constitution; Vu la loi du 21 anvier 1985 relative à la représentation spécifique des classes oyennes dans certains organes consultatifs; Vu l'arrêté royal du 22 décebre 1967 portant institution d'une coission spéciale, dénoée "Coission de l'indice" et suppriant la "Coission des nobres-indices des prix de détail et du coût de la vie", odifié par l'arrêté royal du 22 février 1985, notaent les articles 3 et 4; Considérant que tout déséquilibre au niveau de la coposition de la Coission de l'indice peut être préudiciable à son bon fonctionneent et risque dès lors de porter atteinte à la crédibilité de l'indice des prix à la consoation; Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires éconoiques, Nous avons arrêté et arrêtons : Article 1 er. Il est institué près l'adinistration du Coerce du Ministère des Affaires éconoiques une coission spéciale dénoée "Coission de l'indice". Art. 2. Cette Coission a pour ission : a) d'éettre un avis au suet de tous les problèes concernant les indices des prix de détail, les indices des prix à la consoation et les indices du coût de la vie;

87 83 b) d'exainer chaque ois les relevés des prix de détail et les indices constituant l'indice officiel du Royaue et d'en donner avis. dont : Art. 3. Outre le président, la Coission se copose de vingt et un ebres sept personnalités scientifiques spécialeent copétentes en atière de nobre-indices; ces sept personnalités scientifiques seront choisies pari les ebres du corps enseignant des universités belges et centres universitaires belges de l'etat; trois représentants de la Fédération générale du Travail de Belgique; trois représentants de la Confédération des Syndicats chrétiens; un représentant de la Centrale générale des Syndicats libéraux de Belgique; cinq représentants de la Fédération des Entreprises de Belgique; un représentant des organisations agricoles; un représentant des Classes oyennes. Les représentants des organisations syndicales, de la Fédération des Entreprises de Belgique, des organisations agricoles et des Classes oyennes, se voient adoindre un nobre égal de suppléants. Le secrétariat est assuré par un secrétaire et un secrétaire adoint, fonctionnaires du Ministère des Affaires éconoiques. En l'absence du président, ses fonctions sont assuées par le ebre présent le plus âgé. Art. 4. Le président, les ebres ainsi que tous les suppléants sont convoqués aux réunions. Lors des débats, le président et les ebres ont voix délibérative. En l'absence d'un ebre, le suppléant présent désigné par l'organisation à laquelle le ebre absent appartient a voix délibérative. Art. 5. Le Ministère de l'agriculture, le Ministère du Travail et de l'eploi, l'institut national de Statistique, l'adinistration de l'industrie et la Direction générale des Etudes et de la Docuentation du Ministère des Affaires éconoiques peuvent se faire représenter au sein de la Coission par un délégué qui aura voix consultative. Art. 6. Le président, les ebres, les suppléants, le secrétaire et le secrétaire adoint sont noés par le Ministre des Affaires éconoiques pour une durée de six ans. Chaque andat prend fin lorsque son titulaire atteint 65 ans. Toutefois, le andat du représentant effectif et du représentant suppléant des organisations agricoles est liité à trois ans.

88 84 A l'issue de ce tere, le délégué suppléant devient, de droit, effectif pour un nouveau tere de trois ans et le délégué effectif prend la place du suppléant pour la êe période. Art. 7. Les andats ne sont pas réunérés. Toutefois, il sera alloué au président, aux ebres et aux suppléants assistant à une réunion ou participant à une enquête en dehors du lieu de leur résidence une indenité de frais de route et de séour suivant les dispositions en vigueur au Ministère des Affaires éconoiques. Art. 8. L'arrêté royal du 2 avril 1935 portant institution d'une Coission spéciale, dénoée "Coission du nobre-indice des prix de détail" et l'arrêté du Régent du 20 décebre 1945 coplétant les attributions et odifiant le titre et la liste des ebres de la "Coission du nobre-indice des prix de détail" ainsi que les arrêtés d'exécution sont abrogés. belge. Art. 9. Le présent arrêté entre en vigueur le our de sa publication au Moniteur Art. 10. Notre Ministre des Affaires éconoiques est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Motril, le 30 uillet BAUDOUIN Par le Roi : Le Ministre des Affaires éconoiques, M. EYSKENS

89 85 Annexe 2: Liste des localités et pondérations géographiques POPULATION PONDERATION B-2004 B-1996 LE ROYAUME 10,396, BRUXELLES 999, BRUXELLES-CAPITALE 999, LOUVAIN 339, HAL 286, ASSE 282, DIEST 78, TIRLEMONT 45, BRABANT FLAMAND 1,031, NIVELLES 186, WAVRE 135, JODOIGNE 39, BRABANT WALLON 360, ANVERS 888, TURNHOUT 318, MALINES 223, MOL 95, LIERRE 86, BOOM 55, ANVERS 1,668, HASSELT 338, MAASEIK 149, TONGRES 110, LOMMEL 74, SAINT-TROND 51, LOOZ 42, BILZEN 38, LIMBOURG 805, LIEGE 545, VERVIERS 192, HUY 102, WAREMME 70, EUPEN 42, AYWAILLE 41, MALMEDY 33, LIEGE 1,029,

90 86 POPULATION PONDERATION B-2004 B NAMUR 180, COUVIN 62, DINANT 58, GEMBLOUX 46, ANDENNE 34, SAMBREVILLE 26, CINEY 30, BEAURAING 12, NAMUR 452, ARLON 103, MARCHE-EN-FAMENNE 42, BASTOGNE 42, SAINT-HUBERT 36, BERTRIX 20, LA ROCHE-EN-ARDENNE 9, LUXEMBOURG 254, CHARLEROI 551, MONS 249, TOURNAI 145, BRAINE-LE-COMTE 99, LA LOUVIERE 76, ATH 75, MOUSCRON 69, CHIMAY 14, HAINAUT 1,283, COURTRAI 277, BRUGES 272, ROULERS 141, OSTENDE 145, POPERINGE 104, FURNES 106, TIELT 88, FLANDRE OCCIDENTALE 1,135, GAND 502, ALOST 232, SAINT-NICOLAS 226, TERMONDE 187, AUDENARDE 114, EEKLO 79, GRAMMONT 30, FLANDRE ORIENTALE 1,373,

91 87 Annexe 3: Liste des téoins avec leurs pondérations Le chiffre roain apparaissant après le nuéro de code des téoins fait référence à la classification en 4 groupes. Les pondérations des téoins faisant partie des paniers ensuels de produits frais varient de ois en ois, et ne sont donc pas reprises à la dernière colonne du tableau suivant. "n.d.a." est l'abréviation pour "non dénoé ailleurs". COICOP/IPCH: rubriques et téoins Pondérations ( ) Produits alientaires et boissons Produits alientaires Pain et céréales Riz I Riz en sachets cuiseurs Farines et autres céréales I Farine Pains et petits pains I Pain spécial (400 g) I Pain spécial (800 g) I Pain gris (800 g) I Pain ulticéréales I Craique I Petit pain dit "pistolet" Autres produits de boulangerie et pâtisserie I Tarte au riz I Gâteau oka I Tartelette aux fruits I Éclair I Biscuits I Cent wafer I Spéculoos I Couque suisse I Gaufre de Liège I Pizza Pâtes alientaires I Spaghetti Autres produits alientaires à base de céréales I Pudding en poudre I Corn-flakes Viande Viande de bœuf I Rosbif I Bifteck I Carbonade I Contre-filet Viande de veau I Rôti de veau 0.79

92 Viande de porc I Côte de porc au filet I Côte de porc au spiringue I Rôti de porc au abon Viande de outon et d'agneau I Gigot d'agneau Volaille doestique I Poulet à rôtir I Filet de dinde Autres viandes I Lapin Charcuterie et préparations de viande I Lard fué I Jabon cuit I Jabon cru I Salai I Pâté de capagne I Saucisson de abon I Boudin I Filet aéricain I Haburger I Haché I Saucisse fraîche I Saucisses de Francfort I Salade de viande I Brochette de viande I Cordon bleu Poisson Poissons, crustacés et ollusques frais I Cabillaud I Sole I Truite I Sauon I Crevettes grises I Hoard I Moules I Huîtres Poissons, crustacés et ollusques surgelés I Fish-sticks I Filets de cabillaud Poissons séchés, préparations et conserves I Sauon fué I Thon en boîte I Plat surgelé à base de poisson Lait, froage et oeufs Lait frais I Lait entier I Lait dei-écréé I Boisson à base de soa Lait concentré ou en poudre I Lait concentré Autres produits laitiers 4.73

93 I Crèe fraîche I Yaourt aux fruits (aigre) I Yaourt entier (nature) Froages I Eenthal râpé I Froage belge i-dur I Froage à pâte dure genre gouda I Caebert I Brie I Froage blanc aigre I Froage frais aux herbes fines I Froage fondu au gruyère Œufs I Œufs de poule Huiles et graisses Beurre I Beurre de laiterie Margarine I Margarine ordinaire à cuire I Margarine à base d huile d'olive I Minarine Huiles et autres graisses I Huile de aïs I Huile d'olive Fruits Fruits frais I Poes : Jonagold I Poes : Golden I Poes : Granny I Poires rondes I Poires : Conférence I Raisins I Pêches I Abricots I Prunes I Cerises I Nectarines I Oranges I Citrons I Papleousses I Mandarines I Bananes I Fraises I Melons I Kiwis Fruits séchés I Cacahuètes Fruits en conserve I Ananas Légues Légues frais horis poes de terre I Choux-fleurs I Choux de Bruxelles I Poireaux 89

94 I Oignons I Haricots verts I Laitue I Salade de blé I Concobres I Toates I Poivrons I Chicons I Asperges I Chapignons I Carottes I Brocolis I Salade ixte Poes de terre A I Poes de terre B I Poes de terre (nouvelle récolte) Légues surgelés I Légues surgelés pour potage I Frites surgelées Légues séchés I Pois cassés Préparations et conserves de légues I Petits pois I Haricots blancs à la sauce toate I Toates pelées I Chips Sucre, confiture, iel, chocolat et confiserie Sucre I Sucre cristallisé Sirop, iel et confiture I Confiture aux quatre fruits Chocolat et confiserie I Chocolat au lait I Chocolat fondant I Pâte à tartiner I Toffees I Candy-bar Glaces et sorbets I Crèe glacée I Cornet Produits alientaires n.d.a I Moutarde I Mayonnaise I Potage aux toates I Potage surgelé I Alient pour bébé Boissons non alcoolisées Café, thé, cacao Café I Café (en grains ou oulu) Thé I Thé (sachets) Cacao 0.18

95 I Boisson instantanée au cacao Eaux inérales, boissons gazeuses et us Eaux inérales I Eau gazeuse I Eau non gazeuse Lionades I Lionade (orange ou citron) I Lionade au cola I Lionade au cola (light) I Lionade aux extraits de thé Jus I Jus de fruits Boissons alcoolisées Spiritueux I Genièvre I Whisky I Liqueur Vins Vin et cidre I Beauolais I Riesling : Alsace I Vin rosé : Côtes de Provence I Bordeaux supérieur AOC Apéritifs et vins pétillants I Chapagne I Verouth I Porto Bières I Bière pils (eballage conditionné) I Bière pils (boîte) I Bière blanche (eballage perdu) I Bière trappiste Tabac Tabac Cigarettes II Cigarettes courtes II Cigarettes longues Autres tabacs II Tabac 2.51 Articles d'habilleent et articles chaussants Articles d'habilleent Tissus d'habilleent II Tissu pour robe Vêteents Vêteents pour hoes II Survêteent de sport A II Costue en laine (hiver) B II Costue en tissu élangé (été) II Blazer II Veston sport 0.60

96 II Pantalon en velours côtelé (hiver) II Pantalon en ean II Pantalon de ville A II Anorak (hiver) B II Parka (été) A II Pull-over (hiver) B II Pull-over (été) II Cheise II T-shirt II Slip II Chaussettes Vêteents pour fees II Maillot de bain A II Tailleur (hiver) B II Tailleur (été) A II Robe (hiver) B II Robe (été) A II Jupe (hiver) B II Jupe (été) A II Pantalon (hiver) B II Pantalon (été) II Pantalon en ean II Beruda (été) A II Anorak (hiver) B II Parka (été) A II Manteau (hiver) B II Iperéable (été) II Veste en cuir A II Pull-over (hiver) B II Pull-over (été) II Cheisier A II Blouse (hiver) B II T-shirt (été) II Robe de nuit II Slip II Collant II Soutien-gorge Vêteents pour enfants II Pantalon II Pantalon en ean A II Anorak (hiver) B II Parka (été) II Sweater Vêteents pour bébés II Grenouillère II Body Autres articles vestientaires et accessoires II Fil à coudre II Mouchoir en coton (H) Nettoyage, réparation et location de vêteents III Nettoyage à sec d'un costue III Blanchissage d'une cheise 0.24

97 Articles chaussants Chaussures et autres articles chaussants Chaussures pour hoes II Molières à lacets, en cuir II Chaussures de ogging Chaussures pour daes II Chaussures de tennis II Escarpins en cuir II Bottes en cuir Chaussures pour enfants et bébés II Chaussures de sport II Bottines Réparation de chaussures III Resseelage de chaussures Logeent, eau, électricité, gaz et autres cobustibles Loyers d'habitation réels Loyers réels des locataires IV Loyers non sociaux IV Loyers sociaux Entretien et réparations courantes du logeent Produits pour l'entretien et les réparations courantes du logeent II Peinture acrylique II Peinture éail II Papier en fibre de verre II Vitres II Cient II Robinet élangeur Services d'entretien et de réparations courantes du logeent III Tarif horaire d'un électricien III Tarif horaire d'un plobier III Tarif horaire d'un peintre Eau et autres services relatifs au logeent Consoation d'eau II Consoation d'eau Collecte des déchets énagers III Collecte des déchets énagers Autres services relatifs au logeent III Raonage Électricité, gaz et autres cobustibles Électricité II Consoation de oins de 2500 kwh II Consoation de 2500 à 5000 kwh II Consoation de plus de 5000 kwh Gaz Gaz naturel II Cuisine et eau chaude II Cuisine, eau chaude et chauffage 16.83

98 Gaz de pétrole II Butane II Propane Cobustibles liquides II Gasoil de chauffage: livraison de oins de 2000 l II Gasoil de chauffage: livraison d'au oins 2000 l Cobustibles solides II Anthracite II Charbon de bois Aeubleent, équipeent énager et entretien courant de la aison Meubles, articles d'aeubleent, tapis et autres revêteents de sol et réparations Meubles et articles d'aeubleent Meubles de cuisine II Table de cuisine Meubles pour la chabre à coucher II Chabre à coucher oderne II Soier à lattes II Matelas en ousse Meules pour le salon et la salle à anger II Salle à anger en chêne II Salon Autres eubles et obets d'aeubleent II Table de ardin en bois II Lape à tube fluorescent II Lape à barre halogène II Miroir Tapis et autres revêteents de sol II Tapis-plain II Sol stratifié Réparations et placeent de revêteents de sol III Menuisier: pose d'un parquet Articles de énage en textiles Articles de énage en textiles II Housse de couette et taies II Couette synthétique II Drap-housse II Tissu pour rideaux II Essuie éponge II Tissu pour tentures II Tapis de bain Appareils énagers et réparations Gros appareils énagers Réfrigérateurs et surgélateurs II Réfrigérateur cobiné II Surgélateur vertical Séchoirs, Lave-vaisselles, lave-linges II Lave-linge II Sèche-linge 0.57

99 II Lave-vaisselle Fours et hottes II Plaque de cuisson vitrocéraique II Four à icro-ondes Radiateurs et conditionneents d'air II Radiateur électrique Autres gros appareils énagers II Aspirateur-traîneau Petits appareils énagers II Percolateur II Fer à repasser à vapeur II Fer à repasser à générateur de vapeur II Friteuse électrique Réparations des appareils énagers III Tarif horaire pour la réparation d'installations de chauffage Verrerie, vaisselle et ustensiles de énage Verrerie, vaisselle et ustensiles de énage Verrerie et vaisselle II Tasse et soucoupe Coutellerie, argenterie II Couteau à steak Ustensiles de énages non électriques II Plat de cuisson résistant au feu II Casserole en acier inoxydable II Poêle II Poubelle de énage II Planche à repasser Outillage pour la aison et le ardin Gros outillage et atériel II Perceuse électrique II Tondeuse à gazon électrique Petit outillage et accessoires divers Petits accessoires électriques II Apoule électrique II Lape éconoique II Pile sèche Autres accessoires et petit outillage II Mètre roulant II Sécateur Biens et services pour l'entretien courant de l'habitation Articles de énage non durables Produits de nettoyage et d'entretien II Détergent en poudre II Détergent liquide II Détergent liquide pour vaisselle II Nettoie-tout liquide II Tablettes pour lave-vaisselle Autres articles de énage II Filtres à café II Torchon 1.16

100 II Papier aluiniu II Gants de énage en caoutchouc Services doestiques et autres services pour l'habitation Services doestiques III Tarif horaire pour le nettoyage III Service baby-sitting Blanchissage III Salon-lavoir Autres services III Entretien d'une installation de chauffage central Dépenses de santé Produits pharaceutiques, appareils et équipeents Médicaents II Spécialités pharaceutiques Autres produits pharaceutiques II Panseents adhésifs II Préservatifs Appareils et atériel thérapeutiques Lunetterie et lentilles II Verres de lunettes sphériques II Verres de lunettes toriques II Lentilles souples etables Autres appareils et atériel thérapeutiques II Tensioètre électronique Services de édecins, dentistes, infiriers et autres praticiens Services de édecins Services de édecins généralistes III Médecin avec foration copléentaire : visite à doicile III Médecin avec foration copléentaire : consultation au cabinet Services de édecins spécialistes III Spécialiste : consultation au cabinet Services de dentistes III Consultation dentaire III Obturations de cavités Services paraédicaux Biologie clinique et iagerie édicale III Biologie clinique III Iagerie édicale Autres services paraédicaux III Séance individuelle de kinésithérapie III Soins infiriers : forfait ournalier Soins hospitaliers et assiilés Soins hospitaliers et assiilés III Chabre à un lit (bénéficiaires ordinaires) III Chabre à deux lits III Chabre coune (bénéficiaires d'indenités aorées) 0.71

101 III Chabre coune (bénéficiaires ordinaires) Transports Achats de véhicules Autoobiles neuves et d'occasion II Voitures neuves (T.M.C. coprise) Motocycles II Scooter Cycles II Vélo de dae II Vélo pour enfant Utilisation des véhicules personnels Pièces détachées et accessoires II Pneu de voiture autoobile II Essuie-glace II Batterie de voiture Carburants et lubrifiants Carburants II Essence sans plob 98 RON ("superplus") II Essence sans plob 95 RON ("eurosuper") II Gasoil routier ("diesel") II L.P.G Entretien et réparations III Tarif horaire d'un garagiste III Replaceent des plaques de freins III Vidange d'huile III Abonneent de dépannage Autres services relatifs aux véhicules personnels III Contrôle technique III École de conduite III Location de véhicule utilitaire III Taxe de circulation III Location de garage Services de transport Transport de voyageurs par chein de fer III Billet 20 k III Billet 45 k III Billet 90 k week-end III Go Pass III Carte train ensuelle 20 k III Carte train ensuelle 45 k III Carte train scolaire annuelle 20 k Transport de voyageurs par route Transport en autobus III Billet III Carte à voyages ultiples III Abonneent ensuel III Abonneent scolaire annuel Transport en taxi 0.35

102 III Taxi Transport par avion III Ticket d'avion Billets cobinés III Carte à voyages ultiples III Abonneent urbain ensuel Autres services de transport III Services de déénageent Counications Services postaux Services postaux III Port d'une lettre Équipeent de téléphone et de télécopie Équipeent de téléphone et de télécopie II Appareil de téléphone portable II Appareil GSM Services de téléphone et de télécopie Services de téléphone et de télécopie III Counications téléphoniques (poste fixe) III Counications GSM III Abonneent Internet Loisirs et culture Appareils et accessoires, y copris les réparations Appareils de réception, d'enregistreent et de reproduction du 5.41 son et de l'iage Télévisions et agnétoscopes II Téléviseur couleur II Graveur DVD II Lecteur DVD Radios, lecteurs CD et autres appareils électro-acoustiques II Chaîne hi-fi II Lecteur CD portable Équipeent photographique et cinéatographique II Appareil photo nuérique II Caéscope nuérique Matériel de traiteent de l'inforation II Ordinateur personnel II Ipriante à et d'encre II Cartouche d'encre II Scanner II Logiciel Supports d'enregistreent pour l'iage et le son Supports d'enregistreent pour l'iage et le son pré-enregistrés II CD usique 1.32

103 II DVD (usique ou fil) II CD-ROM éducatif Supports d'enregistreent pour l'iage et le son vierges II CD-RW vierge II DVD-RW vierge II Fil couleur 0.34 Réparation des appareils et accessoires pour les loisirs et la 0.77 culture III Tarif horaire d'un électrotechnicien Autres biens durables iportants pour les loisirs et la culture Biens durables iportants pour les loisirs et la culture II Table de ping-pong II Vélo d'apparteent Autres articles récréatifs, horticulture, aniaux de copagnie Jeux, ouets et passe-teps II Jeu de construction II Petite auto II Jeu de lettres II Poupée (type Barbie) II Console de eux portable II Console de eux II Jeu d'ordinateur Articles de sport, de caping et de récréation en plein air II Raquette de tennis II Balles de tennis II Ballon de football Horticulture Fleurs coupées II Roses II Chrysanthèes II Tulipes II Gerberas II Lys II Alstroeeria II Hypericu II Solidago Plantes d'intérieur II Azalée II Kalanchoe II Cyclaen II Ficus II Spathiphyllu Bulbes II Oignons de tulipes Produits de ardinage II Engrais liquide II Terreau Aniaux d'agréent 6.56

104 II Nourriture pour chiens (Boîte) II Nourriture pour chiens (Croquettes) II Nourriture pour chats (Boîte) II Nourriture pour chats (Ravier) Vétérinaires III Vétérinaire: consultation III Vétérinaire: ovariectoie d'une chatte Services récréatifs et culturels Services récréatifs sportifs III Match de football: 1re provinciale III Match de football : 1re division (nationale) III Piscine A III Abonneent de tennis (hiver) B III Abonneent de tennis (été) Services culturels Services photographiques III Développeent d'un fil Autres services culturels III Cinéa III Abonneent au théâtre III Attractions d'un our III Location d'un DVD III Abonneent à la télédistribution III Abonneent aux chaînes de télévision payantes Presse, librairie et papeterie Livres II Livres II Bande dessinée II Guide touristique II Dictionnaire français-néerlandais et néerlandais-français II Dictionnaire explicatif Journaux et périodiques II Périodiques II Quotidiens Ipriés II Cartes de visite Articles de papeterie et atériel de dessin II Cahier à feuilles détachables II Stylo à bille Voyages touristiques tout copris Voyages touristiques tout copris III Voyages à l'étranger III City trips III Week-end dans les Ardennes III Week-end à la er Enseigneent Services éducatifs Enseigneent supérieur III Université: Minerval et droit d'inscription aux exaens 2.30

105 III Haute école: Minerval et droit d'inscription aux exaens Hôtels, cafés et restaurants Restaurants et débits de boissons Restaurants et cafés Restaurants III Repas au restaurant III Steak au poivre III Salade niçoise III Sole ou truite eunière III Plat du our chinois III Pizza Cafés III Bière pils III Bière spéciale III Apéritif III Eau inérale III Lionade au cola III Café express Friteries, fast-foods et snack-bars III Cornet de frites III Morceau de baguette garni III Snack de viande III Haburger (fast-food) III Boisson rafraîchissante (autoate) III Candir (autoate) Cantines III Déeuner à l'école Services d'hébergeent Services d'hébergeent Hôtels III Chabre d'hôtel Autres services d'hébergeent III Caping III Coût de l'internat III Location d'une habitation de vacances Autres biens et services Soins personnels Salons de coiffure et esthétique corporelle Coiffeur pour hoes III Coupe de cheveux Soins corporels pour daes III Mise en plis III Peranente III Coloration III Solariu : abonneent 10 séances Appareils électriques pour les soins personnels II Rasoir électrique Autres produits pour soins corporels II Savon de toilette II Gel de douche II Shapooing 0.74

106 II Dentifrice II Eau de toilette pour fee II Déodorant II After-shave II Crèe de beauté II Laque pour cheveux II Gel pour cheveux II Vernis à ongles II Tapon hygiénique II Couche-culotte etable II Papier de toilette Effets personnels n.d.a Bioux, horloges et ontres II Alliance en or II Montre bracelet III Replaceent d'une pile de ontre Autres effets personnels II Portefeuille II Valise II Siège d'enfant Protection sociale Protection sociale III Crèche Assurances Assurances liées au logeent III Assurance incendie Assurances liées à la santé III Cotisation d'assurance copléentaire contre la aladie Assurances liées au transport III Assurance responsabilité civile autoobile Autres assurances III Assurance responsabilité civile failiale III Assurance assistance à l étranger Services financiers n.d.a Services financiers n.d.a III Services bancaires Autres services n.d.a Autres services n.d.a III Popes funèbres III Création III Photocopie III Frais notariaux pour un prêt hypothécaire III Frais de délivrance d'un passeport 1.97 I Alientaires II Non alientaires III Services IV loyers

107 103 Annexe 4: Pondérations internes des paniers ensuels Poisson frais, crustacés et ollusques Jan Fév Mar Avr Mai Jun Jul Aoû Sep Oct Nov Déc Cabillaud Sole Truite Sauon Crevettes grises Hoard Moules Huîtres Total Fruits frais Jan Fév Mar Avr Mai Jun Jul Aoû Sep Oct Nov Déc Poes : Jonagold Poes : Golden Poes : Granny Poires : Conférence Poires rondes Pêches Prunes Cerises Nectarines Oranges Citrons Papleousses Mandarines Bananes Raisins Fraises Kiwis Melons Abricots Total

108 104 Légues frais Jan Fév Mar Avr Mai Jun Jul Aoû Sep Oct Nov Déc Choux-fleurs Choux de Bruxelles Poireaux Oignons Haricots verts Laitue Salade de blé Concobres Toates Poivrons Chicons Asperges Chapignons Carottes Brocolis Salade ixte Total

109 105 Annexe 5: Coefficients de conversion Les coefficients ultiplicateurs situés sur une êe ligne (resp. : colonne) perettent d'exprier, dans les différentes bases successives, tout indice général ensuel exprié dans la base indiquée à gauche (resp. : au-dessus) de cette ligne (resp. : colonne). Ces coefficients ne peuvent être appliqués à la conversion d'indices partiels ou éléentaires. Base / / ,1493 1,4105 1,9082 2,9388 4,0261 4,7866 6, ,8141 ( **) ( **) ,8701-1,2273 1,6603 2,5570 3,5031 4,1648 5, ,4607 ( **) ( **) 187, , ,7090 0,8148-1,3528 2,0834 2,8543 3,3935 4, , ,102 9 ( **) ( **) ,5241 0,6023 0,7392-1,5401 2,1099 2,5085 3, , , /75 0,3403 0,3911 0,4800 0,6493-1,3700 1,6288 2,1161 8, , , , , , , , ,1889 1, , , , , , ,6139 0,8411-1,2992 5,39298 ( *) 0, , , , , , ,7697-4,151 ( *) (4.188 *) 1936/38 0, , , , , , , , , , , , , , ,2409-7,2730 ( *) 0, , , , (*) : Coefficient de conversion établi par le Conseil national du Travail pour les conventions salariales et la sécurité sociale (**) : Coefficient de conversion relatif à l'indice santé (A.R M.B ), établi par le Conseil national du Travail Il existe égaleent des coefficients de conversion spécifiques à chaque groupe de produits. Ceuxci son repris dans le tableau ci-dessous. Ces coefficients sont calculés coe le rapport à 100 de l indice oyen pour l année 2004 du produit ou du groupe de produits considéré : C = I = 1

110 Groupe Produit ou service Produits alientaires et boissons Produits alientaires Pain et céréales Viandes Poissons Lait, froage et œufs Huiles et graisses Fruits Légues (y copris les poes de terre) Sucreries et siilaires Autres produits alientaires Boissons non alcoolisées Café Eaux, lionades et us de fruits Boissons alcoolisées Tabac Articles d'habilleent et articles chaussants Articles d'habilleent Articles chaussants, y copris les réparations Chaussures Réparations de chaussures Logeent, eau, électricité, gaz et autres cobustibles Loyers Loyers non sociaux Loyers sociaux Entretien et réparations courantes du logeent Distribution d'eau Electricité, gaz et autres cobustibles Electricité Gaz Gaz naturel Gaz de pétrole Cobustibles liquides Cobustibles solides Aeubleent, appareils énagers, entretien du logeent Meubles, articles d'aeubleent, revêteents de sol Articles de énage en textiles Appareils de chauffage, appareils énagers Verrerie, vaisselle et ustensiles de énage Outillage pour la aison et le ardin Entretien de l'habitation Dépenses de santé Médicaents et autres produits pharaceutiques Appareils et atériels thérapeutiques Services de édecins et autres praticiens Soins hospitaliers Transports Achats de véhicules Utilisation des véhicules personnels Pièces détachées et accessoires Essences et lubrifiants Entretien et réparations

111 07.2.4Autres services relatifs aux véhicules personnels Services de transport Transport de voyageurs par chein de fer Transports de voyageurs par route Billets cobinés Counications Loisirs et culture Appareils et accessoires, y copris les réparations Services récréatifs et culturels Presse, librairie et papeterie Voyages touristiques Enseigneent Hôtels, cafés et restaurants Restaurants, cafés et cantines Services d'hébergeent Biens et services divers Soins personnels Effets personnels n.d.a Assurances Services bancaires Autres services n.d.a IProduits alientaires et boissons IIProduits non-alientaires IIIServices IVLoyers Indice des prix à la consoation Indice santé

112 108 Annexe 6: L'indice santé Du 1 er anvier 1994 au 31 décebre 1995, l'indice santé se calculait selon la forule suivante, fixée par le Conseil des Ministres : I S = 1000I R = 1 20 = 1 d d I 0,29 où : I R désigne l'indice des prix à la consoation général du Royaue, au ois, base 1988 = 100; les I sont les indices éléentaires, au ois, dans la êe base, des 20 téoins fixés par le Conseil des Ministres et dont la liste est donnée, avec leurs pondérations d ( = 1,...,20), dans le tableau ci-dessous (colonne "1988") à retirer du calcul de l'indice des prix à la consoation pour obtenir l'indice santé; 0,29 est un tere fixé par le Conseil des Ministres destiné à neutraliser l'effet réel, sur l'indice santé, de la cotisation sur l'énergie instaurée par la loi du 22 uillet Le 1 er anvier 1996, était établie au profit de l'etat une taxe copensatoire des accises frappant les voitures, voitures ixtes et les inibus dont le oteur est alienté au gasoil. La loi du 20 décebre 1995 prévoyait de neutraliser l'ipact de cette taxe sur l'indice santé (préciséent, sur l'indice du téoin "Taxe de circulation"), ce qui revenait à retrancher, de la forule précédente, un second tere correcteur, valant 0,1183. Du 1 er anvier 1996 au 31 décebre 1997, l'indice santé s'expria donc coe suit : S I 1000I R = = 1 20 = 1 d d I 0,29 0,1183 A la deande du Ministre de l'econoie, la Coission de l'indice a éis le 2 octobre 1997 un avis sur le calcul de l'indice santé, base 1996 = 100. La éthode retenue à l époque continue à être utilisée pour le calcul de l indice santé base Le calcul s effectue en retirant du panier de l'indice des prix à la consoation, base 2004 = 100, les êes téoins que dans le cas du calcul de l'indice santé, base 1996 = 100 (boissons alcoolisées, tabac, carburants à l exception du LPG), copte tenu bien entendu du renouvelleent du panier, consécutif à la réfore du 1 er anvier Les téoins à retirer sont, dès lors, au nobre de 23, dont la liste, coprenant aussi leurs pondérations d ( =1,...,23), est donnée dans le tableau ci-dessous (colonne "2004").

113 109 L'absence de teres correcteurs destinés à neutraliser l'influence, sur l'indice santé, de la cotisation sur l'énergie et de la taxe copensatoire des accises frappant les voitures diesel trouve sa ustification dans le fait que ces ontants ont déà été pris en copte dans l'établisseent des prix de base des indices base 1996 et 2004 Dorénavant, l'indice santé se calcule donc selon la forule suivante : où : I S 1000I R = 1000 I R désigne l'indice des prix à la consoation général du Royaue, au ois, base 2004 = 100; les I sont les indices éléentaires, au ois, dans la êe base, des 23 téoins à retirer du calcul de l'indice des prix à la consoation pour obtenir l'indice santé. 23 = 1 23 = 1 d d I,

114 110 TEMOINS RETIRES PONDERATION PRODUITS DU TABAC 10,49 13, Cigarettes courtes 2,39 6, Cigarettes longues 5,59 3, Tabac 2,51 2, Cigarillos - 0,73 BOISSONS ALCOOLISEES 27,21 32,99 achetées en agasin 18,54 22, Genièvre 0,34 0, Whisky 0,69 1, Liqueur 1,11 1, Beauolais 2,26 3, Riesling : Alsace 2,26 3, Vin rosé : Côtes de Provence 2, Bordeaux supérieur AC 2,26 3, Chapagne 1, Verouth 0,79 1, Porto 0,79 1, Bière pils (bac) 1,15 0, Bière pils (boîte) 1,15 5, Bière blanche (eballage perdu) 1, Bière trappiste 1,15 - consoées dans un débit de boissons 8,67 10, Bière pils 5,11 6, Bière spéciale 3,34 4, Apéritif 0,22 0,27 CARBURANTS (A L'EXCEPTIONS DU L.P.G.) 37,52 37, Essence sans plob 98 RON ("superplus") 5,81 10, Essence sans plob 95 RON ("eurosuper") 13,91 8, Gasoil routier ("diesel") 17,80 11, Essence super (essence avec plob 98 RON) - 7,55 Pondération totale des téoins retirés 75,22 83,66

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