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1 La séance est ouverte à 8 h 40, sous la présidence de Mme Josette THEOPHILE, directrice du département GIS, assistée de Mme Anny BASS de GIS. Sont présents : MM. Marc GRASSULLO Secrétaire liste CGT CDEP/BUS Michel STIQUEL Trésorier liste CGT CDEP/MRB Alain MAILLARD Secrétaire adjoint liste CGT CDEP/M2E Jean-Aimé RAULT Trésorier adjoint liste UNSA/RATP CDEP/RER MM. José DOMINGUEZ Membre titulaire liste CFDT CDEP/DSC1 Gilles GOALARD " liste CGT CDEP/SIT-PIL Mmes Christine GUINAND " liste CGT CDEP/GIS Lysiane LE MIGNON " liste CGT CDEP/METRO MM. Claude MALLERIN " liste CGT CDEP/MRF Pascal NIGOUT " liste CGT CDEP/EST Philippe RICHAUD " liste CGT CDEP/RER MM. François BRISSON Membre suppléant liste CGT CDEP/EST Daniel CANTYN " liste CGT CDEP/MRF. Thierry LANUSSE " liste CGT CDEP/M2E Didier LE PAHUN " liste UNSA/RATP CDEP/SIT-PIL Yvon MARTIN " liste CGT CDEP/BUS Lionel MARTINEZ " liste CGT CDEP/GIS Pierre MEDA " liste CFE/CGC CDEP/DSC1 Jean-Marie TRUFFAT 1 " liste UNSA/RATP CDEP/METRO Sont excusés : MM. Gwénaël ESLAN Membre titulaire liste UNSA/RATP CDEP/METRO Arnaud GOUNINET " liste UNSA/RATP CDEP/BUS Stéphane LAGEDAMON Membre suppléant liste FO CDEP/BUS Mme Sergine LEFIEF " liste CGT CDEP/METRO M. Michel PRIGENT " liste CGT CDEP/MRB Assistent à la séance : MM. Joël NIGER Représentant de l Union syndicale CGT Philippe PARIS Représentant de l UNSA/RATP Didier LARRIGALDIE Représentant des syndicats FO Eric MALMAISON Représentant du syndicat CFDT Jean-Jacques PARIETTI Représentant du syndicat CFTC Jean-Pierre MONDOT Représentant du syndicat CFE/CGC Gérard BRAZON Représentant des syndicats Indépendants Philippe DOMERGUE Représentant du conseil de Prévoyance 1 Remplace Gwénaël ESLAN, en tant qu élu titulaire pour les votes

2 II INFORMATIONS DE LA PRESIDENTE

3 II Informations de la présidente II 1 Reconduction de Mme IDRAC Mme La PRESIDENTE : Je voudrais tout d abord rappeler ce que chacun et chacune sait ici, à savoir que le Conseil des Ministres a le 26 juillet 2004 renouvelé Mme IDRAC dans ses fonctions de Présidente Directrice Générale de la RATP sur proposition de son Conseil d'administration, qui avait été réuni en séance extraordinaire le 23 juillet dernier. II 2 Trafic et recettes Mme La PRESIDENTE : Nous observons toujours concernant le trafic une progression relativement importante par rapport à 2003, puisqu il a été en juillet supérieur de 6,8 % à celui de juillet 2003 et de 3,2 % par rapport à nos objectifs. Nous étions en août à + 7% par rapport aux résultats d'août 2003, et à + 4,5% par rapport à l'objectif du mois. Les objectifs sont largement atteints pour les huit premiers mois de l'année, avec une progression globale de 6 % et de 3 % par rapport à nos objectifs. Une légère hausse des recettes a également été enregistrée en juillet et août, mais je vous rappelle que 2003 a été une année de perturbations, entre les mouvements de mai et juin et la canicule, et qu elle n'est peut-être pas une année de référence stable. Nous avons fait aussi des comparaisons avec 2002, année qui a été plus stable. Elles ont confirmé, même si l écart est moins significatif, cette tendance à la hausse. Les recettes ont augmenté de 0,9 % par rapport à 2003 et en cumul sur les huit premiers mois leur total est en hausse de 3,6 %, ce qui est conforme à nos objectifs à 0,3 % près. II 3 Evolution du service Mme La PRESIDENTE : Un abonnement carte solidarité transport a été créé. Le Conseil d'etat a décidé d étendre les titres accessibles aux détendeurs de la carte solidarité transport, sachant qu ils étaient auparavant limités à l'achat de billets demi-tarif à l unité ou au carnet. Le STIF a donc décidé de créer ce nouvel abonnement, à moitié prix des cartes orange mensuelles et hebdomadaires. Il sera en vente sur nos réseaux à partir du 20 novembre prochain pour les coupons du mois de décembre. Nous expérimentons dans le métro le porte-monnaie électronique rechargeable Monéo, nouveau mode de paiement utilisé d ores et déjà notamment dans les stations dont les guichets ont été équipés spécifiquement, comme Gare de Lyon, Pont de Sèvres, quelques stations de la ligne 9, Boulogne Pont de Saint-Cloud sur la ligne 10, ainsi que les stations qui desservent Boulogne-Billancourt, commune qui a accepté ce moyen pour le paiement des parkings de la ville. Il est utilisé pour l instant à titre expérimental et comme moyen de paiement complémentaire, mais nous verrons quels seront les résultats de son utilisation. Nous avons procédé à l'extension des horaires d'ouverture de la station Rennes sur la ligne 12. Ils sont prolongés de 20 h à 1 h 05 tous les soirs et cette station est désormais ouverte le dimanche et les jour fériés. Ces dispositions sont financées par le STIF et seront 13

4 CRE 22 septembre 2004 complétées à partir du mois d'octobre par une augmentation de la fréquence des rames entre 6 h et 9 h 45 et 18 h et 20 h 30. La dernière évolution importante dans le service est l'ouverture du SIEL vocal, c'est-à-dire la possibilité d'accéder par Internet ou téléphone à des informations sur les prochains passages à un arrêt déterminé. Cela concerne les lignes A et B du RER, le tramway et un certain nombre de lignes de bus pour ceux qui sont équipés, cette manière d'informer les voyageurs en temps réel sur les prochains passages recevant un accueil positif. II 4 Evénements Mme La PRESIDENTE : Nous nous sommes associés largement au 60 ème anniversaire de la Libération de Paris. Vous savez qu à cette occasion, conformément aux souhaits du Président de la République, du Maire de Paris et de l'entreprise, la station Denfert-Rochereau aura dorénavant pour sous-titre «Colonel Rol-Tanguy» en hommage à l'action de ce dernier. Dans un autre ordre d idées, les journées du patrimoine qui se sont déroulées samedi et dimanche dernier ont remporté un succès très important auprès de l'ensemble des voyageurs. Plusieurs milliers de personnes sont venues, certaines n ayant d ailleurs pas pu participer aux manifestations tellement il y avait de monde, avec un retentissement interne tout à fait positif. Enfin, l'opération «nuit blanche» est programmée pour le 2 octobre ; c est sa troisième édition. Un accord a été signé avec la ville de Paris pour la mise en place d'un dispositif prévoyant cette année l'ouverture de la ligne 14, 4 navettes de bus «nuit blanche» spécifiques et un renforcement des lignes Noctambus. II 5 Débat social a) Plan d entreprise Mme La PRESIDENTE : Nous avons comme vous le savez conduit lundi une réunion de négociation sur l'accord-cadre d accompagnement du plan d'entreprise, sur lequel nous avions pris quelques engagements avant l'été. Il inclut à la fois le dispositif de suivi du plan et la visibilité sur le calendrier des négociations, d une part sur l évolution et le déroulement de carrière et d autre part sur les conditions de vie au travail et les mesures sociales. Ce projet de protocole a reçu d ores et déjà l'assentiment de plusieurs organisations syndicales et sera proposé pour avis au comité, avant signature, lors de notre prochaine séance. b) Accord d intéressement Mme La PRESIDENTE : L'accord d'intéressement pour la période a été signé avec les organisations syndicales CFTC, Indépendants, FO et UNSA, un courrier ayant été adressé pendant l'été aux membres du personnel conformément aux obligations légales en matière d'information sur ce point. 14

5 II Informations de la présidente c) Elections des délégués du personnel et de CDEP Mme La PRESIDENTE : Une réunion s'est également tenue pour l'organisation des élections, ce qui a permis d en déterminer le calendrier. Il a été décidé que le premier tour de scrutin se tiendrait le 2 décembre et le second le 16 décembre. II 6 Pimprenelle Mme La PRESIDENTE : L'Espace Pimprenelle a déménagé afin de pouvoir mieux accueillir les personnes qui s y rendront. Nous le retrouverons à partir du 27 septembre dans de nouveaux locaux situés à l'entresol du bâtiment C (bureau EC 26), sachant que l'accueil ne pourra pas être assuré pendant la période du déménagement, c'est-à-dire d aujourd'hui à vendredi. II 7 Jeux Olympiques Mme La PRESIDENTE : Nous avons sur le plan international été congratulés pour la part que nous avons prise dans l'organisation des Jeux Olympiques et notamment notre coopération avec la Société Proastiakos dans le cadre de la mise en service et de l exploitation de la ligne entre l aéroport et la ville, qui avait été précédée par des actions de formation du personnel concerné, et également pour un certain nombre de prestations concernant la sécurité et la gestion des foules directement vis-à-vis des organisateurs. Le dispositif, qui a parfaitement fonctionné pendant les Jeux Olympiques, a été évidemment maintenu dans des conditions analogues, mais adapté, pour les Jeux Paralympiques. II 8 Transport urbain de Casablanca Mme La PRESIDENTE : La dernière information qui touche aussi à l'international réside dans le fait que, suite à un appel d'offres lancé fin 2003, la gestion déléguée du service de transport urbain de Casablanca a été confiée à la société privée M Dina Bus en coopération avec RATP Développement, un contrat de gestion d une durée de quinze ans ayant été signé le 5 août avec le Président du Conseil de la ville. 15

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