Le maire souhaite la bienvenue et la séance est ouverte. Il est résolu à l'unanimité que l'ordre du jour soit adopté avec varia ouvert.

Transcription

1 Province de Québec Municipalité de Sainte-Sophie Sophie-de de-lévrard Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal de Sainte-Sophie-de-Lévrard, tenue le 1 septembre, à 2h à la salle du conseil située au 184A Saint-Antoine à Sainte-Sophie-de- Lévrard. 1- PRÉSENCE ET VÉRIFICATION DU QUORUM Sont présents : Les conseillères Jacqueline Lambert et Claudie Rheault et les conseillers André Montreuil, Richard Forget et Serge Turmel tous formant quorum sous la présidence de Jean-Guy Beaudet, maire. Est également présente : Josée Dubois secrétaire-trésorière adjointe. La directrice générale madame Micheline St-Onge et le conseiller Daniel Désilets sont absents. 2- OUVERTURE DE LA SÉANCE Le maire souhaite la bienvenue et la séance est ouverte. 3- RÉSOLUTION # 3121,, 9-21 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Il est proposé par madame Jacqueline Lambert Il est résolu à l'unanimité que l'ordre du jour soit adopté avec varia ouvert. 4- RÉSOLUTION # 3122,, 9-21 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL Sur proposition de monsieur Serge Turmel Il est résolu à l unanimité des conseillers présents que le procès-verbal de la séance régulière du 13 août soit accepté et signé avec dispense de lecture. 5- RÉSOLUTION # 3123,, 9-21 ADOPTION DES COMPTES À PAYER Considérant le règlement numéro 6-27 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires ; Sur proposition de monsieur André Montreuil 1

2 Il est résolu à l'unanimité des conseillers présents d'autoriser la directrice générale à effectuer le paiement des factures selon la liste fournie. 267 COTE Eric Période 14 jrs/csst (3 juillet au 11 aout ) 995, BELL CANADA Téléphone 453, HYDRO-QUEBEC Électricité 1 956,87 27 Telus Cellulaires pour employés (voirie) 172,8 271 INFOTECH Formateur Sygem et frais de déplacement 263, MRC BECANCOUR Quote-part 3e versement 2 561, 273 PAP. SAGITTAIRE Impression du journal - La Criée 289, MAT. FORTIERVILLE Matériel + échelle 233, GARAGE M. DEMERS Essence voirie 184,5 276 RIGIDBNY Ordures août 4 61, EXC. R. LAQUERRE Nivelage 689, BIOLAB Eau potable 37, GROUPE CCL Chèque laser 411,34 28 MUN. FORTIERVILLE Formulaire "Permis de fosse septique" 44, CONSTR.et PAVAGE BOISVERT Rapiécage d'asphalte ,7 282 COUPE-POUSSE Contrat de pelouse - 2e versement 1 21, MACHINERIE DUBOIS INC. Ponceaux 2 93, DURA-LIGNES INC. Ligne simple jaune 7 73,8 285 FERME LEVRAL Loyer septembre 574, MARCEL HOULE Mise au point de la fournaise 192, 287 SSIRMRCB (Service Incendie) Quote-part 3e versement 33 24, 288 CHARLES BOUDREAULT Transport d'asphalte 6 52, Gaudreau Environnement Pierre 368,73 29 LOCATION TROIS-RIVIÈRES Location de plaque vibrante 38, ENTREPR. R.M. PÉPIN Débroussaillage 5 248, BETON CRETE Blocs 172, RPM EXCAVATION INC. Transport d'asphalte 2 436, ALARME ALLIANCE Remplacé batterie système alarme bur. 248, EXC. DES ORMES Transport d'asphalte 746, RECEVEUR GENERAL Déd.source août 2 23, MIN REVENU QUEBEC Déd.source août 4 85,82 Salaire août : $ Employés ce mois-ci : Bilodeau Pauline, Côté Eric, Croteau Josée, Demers Nathalie, Dubois Josée, Hétu Marie-Catherine, Lamothe Jean-Mathieu, Nault Marcel, St-Onge Micheline, Poisson Réjean, 2

3 6- RÉSOLUTION # ,, 9-21 PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE O.M.H. Sur proposition de monsieur Richard Forget Il est résolu à l'unanimité des conseillers présents d'accepter les prévisions budgétaires révisées de l OMH telles que présentées. 7- RÉSOLUTION # 3125,, 9-21 CORRESPONDANCE Sur proposition de madame Claudie Rheault Il est résolu à l'unanimité des conseillers présents d'accepter la correspondance selon la liste de correspondance numéro 9 en date du 1 septembre. 8- RAPPORT DES CONSEILLERS Divers / Claudie Rheault : Rien de spécial. Le maire nous informe que le Centre Novo Santé a fait l acquisition de deux nouveaux appareils d exercice. Voirie / André Montreuil : Le débroussaillage est fait. Les lignes jaunes sont terminées. Monsieur Montreuil fait part de la demande de madame Nathalie Chapleau pour l installation d un panneau «attention aux matériaux projetés» et d un autre panneau pour baisser la vitesse à 5 Km. Les membres du conseil prennent cette demande en considération. Régie des déchets / Richard Forget : Résumé de la réunion du 21 août. La correspondance : Les compagnies Gaudreau et LMC sont misent à l amende au coût de 25 $ concernant des rues oubliées. Le Réseau CFER ne peut, pour le moment, convenir d une entente qui prenait effet le 14 juillet. Le rendement de la collecte est en hausse de 3.2 %. La collecte des résidus verts est de 138 tonnes pour 121 levées. Finance : $. L état des résultats comparatif est de 58 % du budget. Les gens qui veulent se départir de leurs feuilles mortes peuvent se rendre à la Ferme BO-matin au 182, rang 3 à Sainte-Cécilede-Lévrard. Distribution bientôt de l Info-Régie automne. La prochaine réunion aura lieu le 18 septembre prochain. Bibliothèque/Daniel Désilets : Absent. Loisirs / Daniel Désilets : Absent. 3

4 OMH /Jacqueline Lambert : Le Centre Horticole Jardi-Vert a remis sa soumission pour le terrassement au coût de $. Une personne avait offert de couper l arbre et de garder le bois mais nous n avons plus de nouvelle de cette personne. Ce projet entre dans le budget. La remise est prévue à l automne. Des réparations ont eu lieu dans deux logements. Nouveaux projets : Installation d une sécheuse au 2 e étage, plomberie, ventilation, ajout de prises électriques dans les logements. Quelques locataires ont eu des problèmes de fourmis. Incendie /Serge Turmel : Le plan du garage incendie et municipal est presque terminé. Les demandes de soumissions seront publiées sur le Site Internet SÉAO. Ajout au plan à faire pour des poteaux galvanisés devant les portes. Divers /Jean-Guy Beaudet : La location d une génératrice a été nécessaire pour que les pompes continues de fonctionner le temps de faire l ampérage du 55 à la station de pompage car le courant a été interrompu presque 8 heures. Présentement le système d alarme au bureau municipal est branché à un système de bouton panique et ne détecte pas un appareil défectueux. En installant les relais et refaire la programmation, ca va permettre d être informé réellement si c est un appareil défectueux ou un feu qui est détecté. L estimation de ces réparations sera d environ 4 heures à 88, $ / l heure et 3 ou 4 relais au coût de 19. $ chacun. RÉSOLUTION # 3126,, 9-21 RÉPARATION DU SYSTÈME D ALARME Sur proposition de monsieur Serge Turmel Il est résolu à l'unanimité des conseillers présents d autoriser la compagnie Alarme Alliance à effectuer la réparation du système d alarme du bureau municipal selon l estimation d environ 4 heures à 88, $ / l heure et 3 ou 4 relais au prix de 19. $ chacun. 9- PERMIS DE CONSTRUCTION 1- VARIA En août, 6 permis ont été émis totalisant 71 3 $ RÉSOLUTION # 3127, 9-2 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE SERVICES - INFOTECH Sur proposition de madame Jacqueline Lambert Il est résolu à l unanimité des conseillers présents d'accepter le renouvellement du contrat de 4

5 services du logiciel de comptabilité Infotech pour 12 mois à compter du 1er octobre au coût de 4 15 $ pour deux écrans (taxes en sus). 1.2 RÉSOLUTION # 3128,, 9-21 SEMAINE DE LA JUSTICE RÉPARATRICE Attendu que face au crime et au conflit, la justice réparatrice offre une philosophie et une approche qui voient en ces questions principalement un tort causé à des personnes et à des relations ; Attendu que les approches de la justice réparatrice s efforcent de soutenir et d encourager la participation volontaire des personnes touchées par un crime ou un conflit (victimes, délinquants, communauté) et la communication entre elles en vue de favoriser la responsabilisation, la réparation et un cheminement qui mènera à la compréhension, à des sentiments de satisfaction, à la guérison et à l apaisement. Attendu que thème de la Semaine de la justice réparatrice, pour cette année, «Des besoins diversifiés, des interventions sur mesure» donne l occasion d en savoir davantage et d éduquer sur la justice réparatrice ainsi que de la célébrer avec d autres communautés partout au pays pendant la semaine. Par conséquent ; Sur proposition de madame Claudie Rheault Il est résolu à l unanimité des conseillers présents que la municipalité de Sainte-Sophie-de- Lévrard proclame la semaine du 18 au 25 novembre «Semaine de la justice réparatrice». 1.3 RÉSOLUTION # 3129,, 9-21 ANNULATION DE LA RÉSOLUTION #3119, 8- CONSIDÉRANT que la demande d endossement sur un prêt hypothécaire doit être présentée et vérifiée par le Ministère des Affaires municipales avant d être autorisé par le conseil ; Sur proposition monsieur Richard Forget Il est résolu à l unanimité des conseillers présents d annuler la résolution # 3119, 8- concernant l endossement d un montant de 49 $ sur un prêt hypothécaire pour le Carrefour Des Sens des Arts de Sainte-Sophie-de-Lévrard. 5

6 11- PÉRIODE DE QUESTIONS Le maire et son conseil procèdent à la période de questions à l intention des personnes présentes, laquelle période débute à 2h33 et porte sur : La quote-part incendie, travaux et prix de l asphalte, débroussaillage bras long, camion municipal, Une demande d ajouter à la résolution # 3129, 9- que les conseillers qui se sont abstenus de voter acceptent de payer l amende de 1. $ prévue par la loi. L endossement d un montant de 49 $ sur un prêt hypothécaire pour un OSBL, station de pompage, quelques factures, Festival, information concernant un chien mort sur le bord de la route, aqueduc et égout, travaux à faire au terrain de balle (grillage pour protéger les gens, prendre information à la Ville de Bécancour pour le sable, arracher la tourbe, un fil est brisé sur un poteau au champ gauche, poubelles neuves, toiles grises à faire enlever, toit à faire sur les estrades). Cabane du festival, le cadenas a été coupé. Le maire félicite Martin Morissette et son équipe pour leur travail au terrain de balle et à la patinoire. 12- RÉSOLUTION # ,, 9-21 LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE Sur proposition de monsieur André Montreuil Il est résolu à l'unanimité que la présente séance soit levée. (21h27). Maire Secrétaire trésorière adjointe 6