Améliorer la par prévention les SSTI : primaire

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1 Session 1 : Philosophie du travail en réseau Session 1 : Pluridisciplinarité et préservation Action de la de Santé prévention dans les entreprises coordonnées Améliorer la par prévention les SSTI : primaire dans équilibre les TPE gagnant-gagnant : action du binôme entre partenaires AST / IST Sabine GUMEZ Infirmière Santé Travail (IST) Service de santé au travail Sambre Avesnois Louvroil Odile PIETTE Assistante Santé Travail (AST) Service de santé au travail Sambre Avesnois Louvroil INTRODUCTION Le STSA, fusion des Services de santé au travail de Fourmies et de Louvroil, est un Service de taille moyenne, composé de 39 collaborateurs, couvrant le vaste secteur du Sambre Avesnois. Son agrément vient d être renouvelé pour 5 ans. STSA suit entreprises dont 88 % de Très Petites Entreprises (TPE) de moins de 20 salariés. Malgré une prise en charge des dirigeants TPE par les différents préventeurs, et les actions influées par le Plan Santé Travail, force est de constater, que la situation concernant l isolement des TPE face à leurs obligations de prévention et de sécurité, a peu évolué. Les contacts avec les Services de santé au travail demeurent insuffisants. De plus, la baisse de la démographie médicale en santé travail rend difficile cette prise en charge. Le renfort apporté par l équipe pluridisciplinaire au médecin du travail a permis, en 2013, une action pilote constituée d une AST et d une IST. Cette nouvelle approche, mise en place par le STSA en 2014, répond aux besoins d informations, de conseils et d actions en milieu de travail des TPE. ORIGINE DU PROJET Un constat commun des intervenants du STSA met en corrélation : la méconnaissance des missions et Services du SSTI de la part des dirigeants TPE, et, la difficile mise en place de la prévention primaire. Une IST a donc décidé de faire son mémoire de licence santé au travail sur le sujet : «Comment améliorer la prévention primaire dans les TPE? L infirmière Santé Travail cible les dirigeants» et proposé un projet démarrant une action pilote, en binôme AST/IST, dans l accompagnement de 22 entreprises. L évaluation auprès des dirigeants et le vécu très positif du binôme test, a entraîné la création d un groupe projet. Ce groupe a permis, d intégrer cette action dans le projet de Service. Elle a été retenue pour le CPOM en cours, avec le soutien unanime de la Commission Médico-Technique, de la Direction, du Conseil d Administration et de la Commission de Contrôle.

2 OBJECTIFS Faire intégrer aux dirigeants la nécessité plus que l obligation de mettre en place la prévention primaire. Éviter l altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. Améliorer les connaissances des dirigeants TPE sur les missions et Services du STSA (présentation des différentes compétences de l équipe pluridisciplinaire). Recueillir des documents permettant l évaluation des risques professionnels (FDS, DUERP) et réalisation ou mise à jour de la fiche d entreprise. Développer la prévention primaire en informant et aidant à la mise en place des documents obligatoires (DUERP). Améliorer la surveillance des salariés par une vision globale de l entreprise en recueillant les données sanitaires supplémentaires à aborder en entretien infirmier. Permettre au médecin de prioriser les visites SMS SMR par la réalisation de la fiche d entreprise. Créer un lien entre les TPE, le médecin du travail, et l équipe pluridisciplinaire. Intervenir dans la diminution des AT/MP (intervention des IPRP, ESTI, visites médicales, préconisations collectives et individuelles, métrologie ). MÉTHODOLOGIE UTILISÉE Un groupe projet, composé d un médecin du travail, d une infirmière, d une assistante en santé travail (IST /AST) et d une secrétaire a été constitué. Il a recensé les entreprises cibles (les TPE de moins de 20 salariés ne faisant pas parti d un groupe entreprise, sans fiche d entreprise ou antérieure à 2008). Il les a priorisées en comparant les données de l atlas régional de la santé au travail dans le Nord Pas-de-Calais 2013 et de l étude risque AT 2012 des 9 CTN (Comités Techniques Nationaux) par branches, par année, en fonction des réalités locales. Les entreprises ciblées sont priorisées de la façon suivante : Les deux premières années (2014/2015), les branches correspondant aux CTN B (Industries du bâtiment et des travaux publics), F (industries du bois, de l ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux, des pierres et terres à feu) et les entreprises du funéraire (soit 287 TPE). La troisième et quatrième année (2016/2017), les branches correspondant aux CTN A (Industries de métallurgie) et D (Services, commerces et industries de l alimentation) (soit 348 TPE). La cinquième année (2018), la branche correspondant au CTN I (Activités de Services II (intérim, santé, nettoyage...)) (soit 365 TPE). L infirmière intervient dans l entreprise correspondant aux portefeuilles des médecins avec lesquels elle collabore. Chaque année, peuvent donc être ajoutées des entreprises où l IST repère la nécessité d intervenir, après avoir effectué le suivi des salariés en ESTI. Le nombre de visites réalisables par binôme et par semaine est de une. Ces binômes sont modulables. Le nombre d entreprises visitées augmente d année en année, mais l objectif reste réalisable avec l arrivée de nouvelles infirmières en formation (2014/ 2015 : 4 IST et 3 AST et début 2016 : 6 IST et 4 AST). A l issu de ce quinquennat et pour pérenniser le projet, une évaluation et un réajustement seront effectués, afin d atteindre : Comment décliner les missions des SSTI?

3 les 813 entreprises des CTN restantes : CTN H (Activités de Services I (banques, assurances, administrations...)), C (Industries des transports, de l eau, du gaz, de l électricité, du livre et de la communication) (405 TPE) et aux CTN : E (Industrie de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie), G (Commerces non alimentaires) (398 TPE), et les entreprises ciblées par l accueil nouvel adhérent n ayant pas eu leur prise en charge. Outils utilisés : un protocole défini pour les visites en binôme un tableau partagé en intranet pour organiser les rendez-vous le questionnaire avant entretien avec le dirigeant (pour cibler les besoins) la fiche récapitulative (documents laissés, métrologie et documents d évaluations recueillis) le questionnaire de fin d entretien (pour évaluer l action à J 0) une fiche de suivi à 6 mois (pour évaluer l action à M+6) un tableau utilisé par la secrétaire pour la saisie des indicateurs Moyens techniques et humains : Toutes les AST et toutes les IST du STSA participent. La secrétaire médicale saisie les indicateurs d évaluation. Chaque AST dispose de tablettes équipées de clé USB pour transférer les données (fiche d entreprise, DUERP, FDS ) sur le logiciel métier (DINAMIT) et les relier aux dossiers entreprises. Des formations ont été nécessaires pour ce projet : formation conduite de projet et formation Excel pour l exploitation des données des tableaux. Des réunions d évaluation et de réajustement du projet sont programmées mensuellement (point sur les visites effectuées, problématiques rencontrées, amélioration des outils). L ACTION PAR OBJECTIF En améliorant les connaissances des dirigeants TPE sur les missions et Services du STSA : Au début de l entretien avec le dirigeant TPE un questionnaire est effectué par l IST pour cibler leurs besoins d informations. L AST prend en charge la présentation du Service, de l équipe pluridisciplinaire et de leurs missions (pochette du Service). L IST explique les réformes, le nouveau rôle du médecin du travail, celui des IST, les ESTI et le travail en collaboration de tous (revue sur la réforme, plaquette infirmière). En favorisant la prévention primaire : Réalisation de la fiche d entreprise (ou mise à jour) : Des mesures indicatives de bruit ou de lumière sont réalisées si nécessaire. Le repérage des risques professionnels, permet lors de la visite d entreprise, d informer sur leurs obligations et les moyens d y parvenir en sollicitant l équipe pluridisciplinaire. Elle permet aussi de sensi-

4 biliser à la nécessité et l importance des formations (SST, PRAP), et des actions de sensibilisations. Le recueil des divers documents aidant à l évaluation des risques (FDS, DUERP, liste des AT, métrologies ) est transmis aux compétences concernées du Service. La présentation, si besoin, de la méthodologie pour réaliser le DUERP, incite l employeur à revenir vers l AST (qui lui a laissé ses coordonnées pour l aide au DUERP). Le dirigeant est informé qu il sera recontacté dans 6 mois (utilisation de la fiche de suivi à 6 mois fait par l IST). Cette échange, maintien le lien qui s est créé et occasionne le recueil de nouvelles demandes à transmettre à l équipe pluridisciplinaire. En améliorant la surveillance des salariés : Cette action permet à l IST de rencontrer le dirigeant (discussion sur les difficultés dans la prévention auprès des salariés), de visiter l entreprise et de participer à la réalisation de la fiche d entreprise. Cela enrichi les échanges avec le médecin du travail et améliore la surveillance des salariés lors des ESTI (informe les salariés des effets sur la santé des risques professionnels liés à leurs activités, et les sensibilise sur la nécessité d utiliser les moyens de protection mis à leur disposition..) et des visites médicales. Le recueil de données sanitaires et le constat de la conscience ou pas des salariés quant à leurs risques professionnels, permettent de proposer à l employeur des sensibilisations collectives complémentaires aux ESTI par le biais de l équipe pluridisciplinaire. RÉSULTATS C est un projet nécessitant un investissement important mais vécu positivement par l ensemble des intervenants. Cette intervention a plusieurs bénéfices : Pour les employeurs par la quantité et la diversité des informations apportées et les conseils appropriés personnalisés. Pour l IST en lui permettant de recueillir des informations utiles à ses ESTI et d obtenir une reconnaissance de sa place par les employeurs et l équipe pluridisciplinaire. Pour le médecin en Santé au travail en lui permettant de prioriser les VM (SMR réel), cibler ses actions en milieu de travail au sein des TPE, et de solliciter l équipe pluridisciplinaire. Pour l équipe pluridisciplinaire en leur facilitant la collecte de documents nécessaires à l évaluation des risques et mise en place d actions selon leur compétence. Pour le STSA en augmentant la prise en charge des TPE, et en améliorant son image. Un tableau intégré au diaporama quantifiera l action. DISCUSSION Pendant la première année de pratique ce projet a demandé une évaluation mensuelle pour s adapter aux freins et convaincre les réticences. Comment décliner les missions des SSTI?

5 Les contraintes entravant le bon déroulement du projet : Organisationnelle : TPE majoritaire (88 % des adhérents), périmètre géographique étendu, face à l effectif du STSA, prise des rendez-vous (faire coïncider les plannings, informations incomplètes du fichier adhérent). Cognitive : gestion du temps (du travail de planification, et du temps d échange avec l employeur). Socio-économique : Adapter notre langage à celui de l entreprise (parler «prévention/bénéfices entreprise» pour obtenir «prévention/santé des salariés»). La périodicité des réunions d évaluations et de réajustement a été diminuée (une par trimestre). Il subsiste des améliorations à apporter : la traçabilité des actions dans le logiciel métier pour le suivi des actions pluridisciplinaire, la prise de rendez-vous (une réflexion est menée sur l intérêt d une information collective des employeurs), l effectif insuffisant des AST. CONCLUSION A ce jour, le projet se pérennise grâce à la participation de toutes les AST et IST, de la mobilisation de l équipe pluridisciplinaire, et de la direction. Ce projet a mis en évidence l effectif insuffisant des AST donnant l opportunité à une secrétaire médicale d évoluer vers la formation AST. Le travail en transversalité se développe en s appuyant sur les compétences spécifiques, mais complémentaires de chacun. Les visites sont optimisées et s imbriquent à d autres groupes de travail, par exemple au projet Régional «Bien-être au Travail» (accompagnement au DUERP) et au projet CMR. Le projet binôme a pour ambition d inciter les TPE à s engager dans une démarche de prévention, incluant aussi les autres organismes préventeurs (CARSAT, INRS, OPPBTP ) en abordant leurs outils et aides. Tout ceci permet à notre équipe de passer de la collaboration à la coopération, pour une plus grande efficacité et un meilleur Service aux adhérents. SUPPORT Vidéo témoignage d un employeur.