spaiectacle et les éditions

Transcription

1 Contrat de travail Bulletin de paie DUE Certificat d emploi Congés Spectacles AEM salarié / employeur Attestation Assedic permanent CDI / CDD Impression des chèques / Lettre chèque spaiectacle et les éditions DUCS URSSAF DUCS CRCS Annecy Décompte des cotisations AUDIENS DADS-U Récapitulatif de cotisations par caisse Livre de paie Livre des entrées et sorties du personnel Ecritures comptables

2 CONTRAT D ENGAGEMENT ARTISTE Modèle de contrat n'ayant aucune valeur juridique, donné à titre d'exemple de fonctionnement du logiciel. Entre les soussignés CROISIERES PRODUCTION 39 rue du faubourg Poissonnière Siret : représentée par Gilles HOPPENOT, agissant en qualité de Gérant. et d'une part, Monsieur Alexandre SIMON né(e) le 1/12/196 à Caen demeurant 21 rue de la Porte Verte, 7512 Paris N de Sécurité Sociale : d'autre part, Le présent contrat est conclu dans le cadre de la législation du travail, des usages en vigueur dans la profession, de l article L du Code du travail et de l accord interbranche sur le recours au contrat à durée déterminée d usage dans le spectacle du 12/1/1998. Il est, en outre régi par les dispositions de la convention collective éventuellement applicable dans l'entreprise. Il a été convenu et arrêté ce qui suit : OBJET Monsieur Alexandre SIMON est engagé(e) en qualité de Artiste Musicien. Le numéro d'objet lié à ce contrat est le 8 AZ DURÉE DE L'ENGAGEMENT Le présent engagement couvre la période du 12/1/9 au 12/1/9 pour la(les) date(s) travaillée(s) suivante(s) : Du 12/1/9 au 12/1/9. Il ne nous sera, en aucun cas, fait obligation de proroger le présent engagement à expiration. La fin de la période d'engagement prévue aux présentes, prorogée éventuellement de la durée de dépassement, en constitue le terme. Il n'y a lieu à aucun préavis. LIEU D'ENGAGEMENT CROISIERES PRODUCTION communiquera à Alexandre SIMON les lieux des répétitions et des représentations. RÉMUNÉRATION Il sera alloué à Alexandre SIMON à titre de salaire la somme de 5, euros bruts. INDEMNITÉS DE DÉPLACEMENT ET DE DÉFRAIEMENT Afin de couvrir les frais de repas et d'hébergement, une indemnité de déplacement et de défraiement sera versée à Alexandre SIMON selon les modalités suivantes : VOYAGES Page 1 / 2

3 Les voyages qui sont à la charge de CROISIERES PRODUCTION, seront effectués selon les moyens choisis par l'employeur et suivant les modalités suivantes : ( ) Il est entendu que le rapatriement sera de plein droit à la charge de l employeur en cas d annulation du spectacle, même pour force majeure dûment constatée. RETRAITE ET CONGÉS PAYÉS Les cotisations de retraite seront versées à AUDIENS - 7 rue Jean Bleuzen VANVES Cedex. L'employeur acquittera ses contributions à la caisse des Congés Spectacles conformément à la législation et dans la limite des plafonds applicables en vigueur. ABSENCE-MALADIE En cas de maladie ou d empêchement d assurer une répétition ou une représentation, Alexandre SIMON sera tenu(e) d en aviser CROISIERES PRODUCTION dans un délai de 24 heures en précisant la durée probable de son absence. En cas de prolongation d arrêt de travail, Alexandre SIMON devra transmettre à CROISIERES PRODUCTION, dans les plus brefs délais, le certificat médical justifiant de cette prolongation. En tout état de cause, les parties conviennent expressément qu en cas de maladie de Alexandre SIMON, le présent contrat pourra être résilié de plein droit par CROISIERES PRODUCTION et ce, dans le respect des dispositions de la convention collective applicable. DROIT DE PRIORITÉ ET D'EXCLUSIVITÉ Le présent contrat donne à CROISIERES PRODUCTION une priorité absolue sur tous les autres engagements que pourrait conclure par ailleurs Alexandre SIMON, sur la période de l engagement. La dérogation éventuelle à cette clause devra faire l objet d un accord écrit de CROISIERES PRODUCTION. Alexandre SIMON ne pourra en aucun cas refuser sa présence à une répétition ou à une représentation pour cause d engagement extérieur, à quelque moment qu il(elle) ait été prévenu de l existence de cette répétition ou représentation. MÉDECINE DU TRAVAIL Alexandre SIMON déclare avoir satisfait aux obligations relatives à la Médecine du travail et communiquera à CROISIERES PRODUCTION l attestation annuelle qui lui a été délivrée par cet organisme. ASSURANCES Alexandre SIMON est tenu(e) d assurer contre tous les risques tous les objets lui appartenant. CROISIERES PRODUCTION déclare avoir souscrit les assurances nécessaires à la couverture des risques liés aux représentations du spectacle. LITIGES En cas de litige portant sur l interprétation ou l application du présent contrat, les parties conviennent de s en remettre à l appréciation des tribunaux compétents, mais seulement après épuisement des voies amiables (conciliation, arbitrage). Fait en double exemplaire, À Paris, le 12 Janvier 29. Le Salarié Monsieur Alexandre SIMON L'employeur Page 2 / 2

4 URSSAF ASSEDIC CPAM Embauche Services de Santé au Travail CRAM Déclaration Unique d'embauche (sauf pour les salariés intérimaires) A N SIRET Les informations sur fond gris sont à produire OBLIGATOIREMENT AVANT L'EMBAUCHE sous peine de sanctions (art. L.32 et R du code du travail) ETABLISSEMENT EMPLOYEUR Code APE (NAF) 5912Z DENOMINATION Adresse de l'établissement CROISIERES PRODUCTION 39 rue du faubourg Poissonnière Adresse de correspondance Numéro de Téléphone : Numéro de Télécopie : B FUTUR SALARIE Nom de naissance BLANCHART Nom marital BLANCHART Prénom Ella Sexe F N Sécurité sociale Date de naissance 19/1/7 Nationalité x française étrangère laquelle : Lieu de naissance Adresse du salarié 75 Paris Départ. Commune (pour Paris, Lyon et Marseille préciser l'arrondist) 125 rue Marguerite Delatour Bâtiment D 931 MONTREUIL Pays de naissance DATE PREVISIBLE D'EMBAUCHE 22/1/9 HEURE PREVISIBLE D'EMBAUCHE 9:3 C AUTRES ELEMENTS SUR L'ENTREPRISE ET L'EMPLOI Service de santé au travail 176 CMB 26 rue Notre Dame des Victoires (code) 752 PARIS ou Service de santé au travail de l'entreprise Effectif de l'établissement avant embauche 6 S'agit-il de votre première embauche dans l'établissement OUI NON Si oui, effectif de l'entreprise avant l'embauche Activité principale exercée dans l'établissement Nature de l'emploi et qualification 63 Durée de la période d'essai (en jours) Situation du salarié avant l'embauche Durée du travail (en heures) hebdomadaire 35 OU mensuelle OU annuelle Contrat Nouvelles Embauches Contrat à Durée Indéterminée x Contrat à Durée Déterminée Si CDD, date de fin de contrat 23/1/9 D SI LE SALARIE N'A PAS DE NUMERO DE SECURITE SOCIALE (DEMANDE D'IMMATRICULATION) S'agit-il d'un agent titulaire (employeur occupant du personnel doté d'un statut fonction publique) OUI NON A Paris LE 5/2/9 SIGNATURE : La loi n du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, s'applique aux réponses faites sur ce formulaire. Elle garantit un droit d'accès et de rectification pour les données vous concernant auprès de notre organisme

5 CROISIERES PRODUCTION 9 39 rue du faubourg Poissonnière Période 12/1/9 au 12/1/9 Siret Code APE Urssaf Z 75U Règlement 12/1/9 Durée des congés payés : code du travail, art L223-2 à 8 et D Durée du préavis : code du travail, art L122-6 à 8. Bulletin de paie Numéro d'objet 8 AZ Analytique Production A Emploi Statut Abattement NIR N Congés Sp. Artiste Musicien Alexandre SIMON Artiste 2% (1, EUR) 21 rue de la Porte Verte G Paris libellé base part salariale part employeur 1 Cachets isolés 5, 5, Salaire brut 5, Contribution Solidarité artiste 4,,3 % 1,2 Ass maladie artiste 4,,53 % 2,12 8,96 % 35,84 Ass vieillesse Artiste 4,,7 %,28 1,12 % 4,48 Alloc famil artiste 4, 3,78 % 15,12 Accident trav artiste 4, 1,4 % 5,6 Ass vieillesse TA artiste 252, 4,66 % 11,74 5,81 % 14,64 Fnal TA artiste 252,,7 %,18 Chômage Int TAB 1/27 4, 3,8 % 15,2 7, % 28, AGS Int TAB 7/28 4,,1 %,4 AGFF art/nc/am Int T1 4,,8 % 3,2 1,2 % 4,8 Retraite artiste T1 4, 4,375 % 17,5 4,375 % 17,5 Prévoyance Int TA NC/ Art 157,,42 %,66 Congés spectacles 5, 14,5 % 72,5 FNAS artiste intermittent 5, 1,25 % 6,25 FCAP 5,,25 % 1,25 Médecine du travail Art/Int T1 4,,32 % 1,28 Congés formation 4, 2,15 % 8,6 Contrib. Dév. Apprentissage 4,,18 %,72 Taxe Apprentissage 4,,5 % 2, CSG déductible Artiste 485,64 5,1 % 24,77 CSG/RDS imposable Artiste 485,64 2,9 % 14,8 Total des charges 88,89 221,2 Salaire Net 411,11 BASE Période Cumul Cachets 1, 1, Salaire brut 5, 5, Net imposable 425,19 425,19 Plafond Urssaf 252, 252, TA Urssaf 252, 252, Coût employeur 721,2 721,2 Net à payer 411,11 EUR contre-valeur 2 696,7 FRF Dans votre intérêt, conservez ce bulletin de salaire sans limitation de durée, il peut vous aider à faire valoir vos droits.

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7 Assédic 1 ATTESTATION (AEM) X AEM Initiale Complé- Rectificative mentaire Positive ACTIVITES RELEVANT DES ANNEXES 8 et 1 au règlement de l'assurance Chômage A REMPLIR PAR L'EMPLOYEUR ET A REMETTRE AU SALARIE Article R du Code du Travail Licence de spectacle OUI N : Entreprise titulaire du label "prestataire de service OUI N du Label NON du spectacle vivant" MOIS DE Attestation N Si complémentaire ou rectificative, veuillez impérativement Négative reporter le N de L'ATTESTATION INITIALE N d'affiliation à la caisse des Congés spectacles OUI EP GHS spaiectacle V E EMPLOYEUR N d'affiliation N SIRET Code APE/NAF 5912Z au centre de recouvrement Raison sociale CROISIERES PRODUCTION Tél Fax ou nom Code Postal 759 Commune PARIS Courriel support@ghs.eu X NON X Organisateur occasionnel de spectacle OUI NON (Maximum 6 représentations par an) X X X NON Nom de naissance Nom d'usage (Nom d'épouse, etc.) NIR Adresse SIMON 3 SALARIE Prénom ALEXANDRE Date de naissance RUE DE LA PORTE VERTE Code Postal Régime de retraite complémentaire Je soussigné(e), Nom agissant en qualité de 7512 Commune PARIS Le salarié a-t-il un lien de parenté Si oui, lequel? avec le chef d'entreprise? OUI NON X (Conjoint, Enfant, etc.) Emploi occupé ARTISTE MUSICIEN 4 PRESTATION DE TRAVAIL IRPS X X * Uniquement pour les artistes et les réalisateurs (voir notice) REMUNERATIONS VERSEES AU COURS DU MOIS SALAIRES BRUTS avant SALAIRES BRUTS après TAUX déduction pour frais professionnels déduction pour frais professionnels Cadre Non Réali- Artiste Techni- Ouvrier Cadre sateur cien Date embauche Contrat en cours Sinon Date de fin du contrat (Date de début du contrat) de travail Motif de cessation du contrat de travail : Ouvriers / Techniciens Artistes / Réalisateurs Dans tous les cas Fin de contrat de travail Nombre d'heures Nombre de cachets * Nombre de jours à durée déterminée X effectuées isolés groupés travaillés Rupture anticipée à l'initiative de l'employeur ou du salarié et/ou 5, 4, X 1,9 % = 44, (Dans la limite de 4 fois le plafond de la sécurité sociale) Inscrire le taux en vigueur + + X % = AUTRES REMUNERATIONS 5 HOPPENOT GERANT 1 1 AUTHENTIFICATION PAR L'EMPLOYEUR Prénom Toute fausse déclaration est passible d'une amende pouvant aller jusqu'à 4 euros (art. L du Code du Travail) CONTRIBUTIONS DUES certifie que les renseignements indiqués sur la présente attestation sont exacts et, Fin de contrat de travail à durée déterminée notamment, en cas de cessation du contrat que le motif de la rupture est le suivant Fait à PARIS le Personne à joindre DURAND concernant cette attestation Signature de l'employeur ou de son représentant : Téléphone Numéro Objet Vous devez conserver cette attestation mensuelle. 8AZ TOTAL GILLES D.A.J. 11/LAD -7/7 - LES INFORMATIONS COLLECTEES DANS CE DOCUMENT SONT SOUMISES AU DROIT D'ACCES ET DE RECTIFICATION PREVU PAR LA LOI N DU 6 JANVIER 1978 MODIFIEE RELATIVE AUX FICHIERS, A L'INFORMATIQUE ET AUX LIBERTES. = 44,

8 ALEXANDRE SIMON 21 rue de la Porte Verte 7512 Paris LES CONGES SPECTACLES CERTIFICAT D'EMPLOI Information des Intermittents DESTINÉ AU SALARIÉ 7, rue du Helder 7544 PARIS Cédex h/24h 3614 HELDER Tél. : de 9h3 à 18 h : accueil sur place et téléphone Si vous n êtes pas inscrit à notre Caisse, contactez-nous à l adresse ci-dessus mentionnée afin que nous procédions à votre immatriculation. Votre demande de congé doit être adressée chaque année, quinze jours au moins avant votre départ en congé, dûment complétée et accompagnée de tous les certificats d emploi et feuillets du guichet unique (GUSO) en votre possession ou, à défaut, de la copie de vos bulletins de salaire. Votre formulaire de demande de congé vous sera adressé automatiquement chaque début d année en même temps que les sommes à déclarer à l administration fiscale. Si tel n est pas le cas, vous pouvez le demander par courrier ou 24h/24h : sur notre site internet, notre serveur minitel ou notre serveur vocal téléphonique. La loi n du 6 août 24 relative à la protection des personnes physiques à l égard des traitements de données à caractère personnel s applique aux informations portées sur ce certificat. Elle garantit un droit d accès et de rectification auprès du service Information des Intermittents. N SIRET COMPTE X N CE exemple 15 NIR CROISIERES PRODUCTION NOM DE NAISSANCE SIMON PRENOM ALEXANDRE NOM D'USAGE PSEUDONYME EMPLOI ARTISTE MUSICIEN CADRE NON DEBUT DATES DE TRAVAIL NB JOURS OU CACHETS FIN BASE CONGE Arrondie à l'euro le plus proche N d'agrément : 25/1 5 SALAIRE BRUT 5 Arrondi à l'euro le plus proche Date : 12/1/9 Nom du signataire HOPPENOT Signature

9 CROISIERES PRODUCTION 39 rue du faubourg Poissonnière Récapitulatif des paies Euros Exercice : 29 Siret : Période : Analytiques : Paies sélectionnées : 1/1/9 au 31/3/9 (Date de règlement) Tous les analytiques 9 spaiectacle r1 édité le 5/2/9 à 16: page 1 Rubriques de paie base minimum moyenne maximum 1 Rémunération mensuelle 55% Smic 363,29 363,29 4 Rémunération mensuelle 1 686, 1 944, 2 2, 7 776, 1 Gratification 53% smic 7,15 7,15 1 Journée(s) de 8 heures 16, 16, 2 Cachets isolés 25, 375, 5, 75, 1 Prime de précarité 22, 22, 1 Heures sup. exonérées 25% 16,48 164,83 1 Avantage en nature annuel 2, 2, 1 Journée(s) de 7 heures 125, 125, 1 ICCP CDD cumulée 242, 242, Salaire brut 1 71,27 total Retenues sal. base total part salariale part employeur Accident travail Apprenti ,15 1,3 % 11,7 1,3 % 11,7 Contribution Solidarité ,83,3 % 26,7,3 % 26,7 Assurance maladie ,83 13,55 % 1 177,23,75 % 65,18 12,8 % 1 112,5 Assurance vieillesse ,83 1,7 % 147,7,1 % 8,69 1,6 % 139,1 Allocations familiales ,83 5,4 % 469,14 5,4 % 469,14 Accident travail ,83 1,3 % 112,95 1,3 % 112,95 Ass vieillesse TA ,83 14,95 % 1 298,84 6,65 % 577,74 8,3 % 721,1 FNAL TA ,83,1 % 8,69,1 % 8,69 Contrib. solidarité CP<1% smic 1 363,29,3 % 1,9,3 % 1,9 Ass maladie CP<1% smic 1 363,29,75 % 2,72,75 % 2,72 Ass vieillesse CP<1% smic 1 363,29,1 %,36,1 %,36 Accident travail CP<1% smic 1 363,29 1,3 % 4,72 1,3 % 4,72 Ass vieillesse TA CP<1% smic 1 363,29 6,65 % 24,16 6,65 % 24,16 FNAL TA CP<1% smic 1 363,29,1 %,36,1 %,36 Contribution Solidarité artiste 1 4,,3 % 1,2,3 % 1,2 Ass maladie artiste 1 4, 9,49 % 37,96,53 % 2,12 8,96 % 35,84 Ass vieillesse Artiste 1 4, 1,19 % 4,76,7 %,28 1,12 % 4,48 Alloc famil artiste 1 4, 3,78 % 15,12 3,78 % 15,12 Accident trav artiste 1 4, 1,4 % 5,6 1,4 % 5,6 Ass vieillesse TA artiste 1 252, 1,47 % 26,38 4,66 % 11,74 5,81 % 14,64 Fnal TA artiste 1 252,,7 %,18,7 %,18 Déduction patronale <=19 sal. 1-15, 1, % -15, 1, % -15, Réduction Fillon <=19 sal 3-164,9 1, % -164,9 1, % -164,9 CSG déductible Artiste 1 485,64 5,1 % 24,77 5,1 % 24,77 CSG/RDS imposable Artiste 1 485,64 2,9 % 14,8 2,9 % 14,8 CSG déductible ,59 5,1 % 441,64 5,1 % 441,64 CSG/RDS imposable ,59 2,9 % 251,14 2,9 % 251,14 CSG/CRDS Heures sup 1 159,89 8, % 12,79 8, % 12,79 Réduction salariale Heures sup 1-35,37 1, % -35,37 1, % -35,37 Total URSSAF 3 96, ,4 2 54,85

10 CROISIERES PRODUCTION 39 rue du faubourg Poissonnière Récapitulatif des paies Euros Exercice : 29 Siret : Période : Analytiques : Paies sélectionnées : 1/1/9 au 31/3/9 (Date de règlement) Tous les analytiques 9 spaiectacle r1 édité le 5/2/9 à 16: page 2 Retenues sal. base total part salariale part employeur AGFF Cadre TA , 2, % 53,24,8 % 21,3 1,2 % 31,94 Retraite Cadre TB / GMP 1 3, 2,3 % 6,9 7,7 % 23,1 12,6 % 37,8 Retraite Cadre TA , 7,5 % 199,65 3, % 79,86 4,5 % 119,79 Prévoyance Cadre TA , 1,5 % 39,93 1,5 % 39,93 C.E.T ,,35 % 9,32,13 % 3,46,22 % 5,86 Retraite NC/AM Int. T1 annuelle 1 285, 7,5 % 21,38 3,75 % 1,69 3,75 % 1,69 Retraite NC/AM Perm. TA ,12 7,5 % 457,81 3, % 183,12 4,5 % 274,69 AGFF NC/AM Perm. TA ,12 2, % 122,9,8 % 48,84 1,2 % 73,25 AGFF art/nc/am Int T , 2, % 13,7,8 % 5,48 1,2 % 8,22 Retraite artiste T1 1 4, 8,75 % 35, 4,375 % 17,5 4,375 % 17,5 Prévoyance Int TA NC/ Art 2 442,,42 % 1,86,42 % 1,86 Total AUDIENS 1 14,88 393,35 621,53 Chômage TAB 1/ ,12 6,4 % 561,3 2,4 % 21,39 4, % 35,64 AGS 7/ ,12,1 % 8,76,1 % 8,76 Total Chômage permanent 569,79 21,39 359,4 Chômage Int TAB 1/ , 1,8 % 73,98 3,8 % 26,3 7, % 47,95 AGS Int TAB 7/ ,,1 %,69,1 %,69 Total CRCS Annecy 74,67 26,3 48,64 Congés spectacles , 14,5 % 15,8 14,5 % 15,8 Total Congés Spectacles 15,8 15,8 Form. continue -1 spect ,12 1,3 % 113,96 1,3 % 113,96 Formation continue CDD , 1,1 % 29,28 1,1 % 29,28 Congés formation 3 935, 2,15 % 2,11 2,15 % 2,11 Total AFDAS 163,35 163,35 Contrib. Dév. Apprentissage ,12,18 % 17,,18 % 17, Taxe Apprentissage ,12,5 % 47,26,5 % 47,26 Total Taxe apprentissage 64,26 64,26 Retenue à la source 1 25, 15, % 37,5 15, % 37,5 Total Tresor Public 37,5 37,5 Médecine du travail Art/Int T ,,32 % 2,19,32 % 2,19 Total CMB 2,19 2,19 FNAS technicien intermittent 1 285, 1,25 % 3,56 1,25 % 3,56 FNAS artiste intermittent 1 5, 1,25 % 6,25 1,25 % 6,25 FNAS autre qu'intermittent ,12 1,25 % 19,59 1,25 % 19,59 Total FNAS 119,4 119,4 FCAP ,12,25 % 23,89,25 % 23,89 Total FCAP 23,89 23,89 Total des charges 6 126,9 2 69, ,59

11 CROISIERES PRODUCTION 39 rue du faubourg Poissonnière Récapitulatif des paies Euros Exercice : 29 Siret : Période : Analytiques : Paies sélectionnées : 1/1/9 au 31/3/9 (Date de règlement) Tous les analytiques 9 spaiectacle r1 édité le 5/2/9 à 16: page 3 Salaire Net 8 631,96 Rubriques de paie base minimum moyenne maximum 36 Ticket restaurant -8,4-32,4 1 Carte orange 2 zones 27,55 27,55 36 Ticket restaurant part employeur 5,19 186,84 1 Reprise Avantage en Nature -2, -2, 2 Défraiement non soumis,, 1 Carte orange 2 zones 54,2 54,2 Total non soumis -233,81 Net à payer 8 398,15 total

12 DECLARATION UNIFIEE DE COTISATIONS SOCIALES (ART. R DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE) DUCS 3.1 5/2/29 15:27 par SPAIECTACLE 4 CROISIERES PRODUCTION 39 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE Cotisations du au CERFA N 11243*1 1/1/29 31/1/29 JANVIER PAGE 1 / PARIS Tél : Fax : URSSAF N SIRET ou MSA : APE : 5912Z N Interne : Groupe Interne : Unité monétaire : euro ( 9 ) Déclaration exigible à partir du : Date limite de dépôt de la déclaration de : 15/2/29 Cotisations à régler au plus tard le : 15/2/29 Salaires versés le : 31/1/29 Si vous n'avez pas occupé Code et libellé de la cotisation Nb salariés Base Taux ou de personnel pendant la pé ou assurés quantité Montant riode considérée indiquez : 3P REDUCTION H SUPP PO j'ai cessé totalement 4P H SUP PP 2 SAL AU mon activité à compter du : 1A RG CAS GENERAL ****** *********** 1,3 1D RG CAS GENERAL , je continue mon 1P RG CAS GENERAL ,5 138 activité sans personnel depuis le : 161A AT APPRENT 79 ****** *********** 1,3 161D AT APPRENT ,3 12 définitivement : 26D CSG/CRDS RG , 746 suspendez mon compte j'en demanderai la 312A ARTISTES ABATT. 3% ****** *********** 1,4 réouverture le cas échéant 312D ARTISTES ABATT. 3% ,16 65 très temporairement : 312P ARTISTES ABATT. 3% ,54 27 maintenez mon compte Nombre de salariés ou 671P REDUCTION FILLON d'assurés au dernier 963A PROF AVEC AT ****** *********** 1,3 jour de la période : 963D PROF AVEC AT , P PROF AVEC AT ,75 25 TOTAL : 6 Nombre de salariés ou d'assurés rémunérés dans l'établissement pour la période : 8 Références paiement : Ne pas dépasser la zone tramée SVP Date et signature Ne pas dépasser la zone tramée SVP TOTAL Acomptes versés Régularisations div. Montant à payer 3911, 3911, ,

13 IRPS IRCPS AUDIENS Prévoyance AUDIENS Le groupe de protection sociale de l'audiovisuel, de la communication, de la presse et du spectacle Décompte des cotisations du 1/1/9 au 31/1/9 Correspondance : 74 rue Jean Bleuzen Vanves Cedex Tél (Appel local) Fax (Appel local) Site : N centre comptable : AU N établissement : Raison sociale : /1 FOLIO : /1 CROISIERES PRODUCTION spaiectacle r1 Date d'édition : 5/2/9 Code Libellé de la cotisation Base G2 Cadre Permanent Effectifs : 1 Taux - forfait Montant dû RETRAITE GMP 6,9 C.E.T. T ,,35 % 9,32 IRPS T , 7,5 % 199,65 AGFF T , 2, % 53,24 PREVOYANCE Audiens prév. T , 1,5 % 39,93 G3 Non cadre Intermittent Effectifs : 1 RETRAITE IRPS T1 285, 7,5 % 21,38 AGFF T1 285, 2, % 5,7 PREVOYANCE Audiens prév. T1 285,,42 % 1,2 G4 Non cadre Permanent Effectifs : 4 RETRAITE IRPS T1 6 14,12 7,5 % 457,81 AGFF T1 6 14,12 2, % 122,9

14 IRPS IRCPS AUDIENS Prévoyance AUDIENS Le groupe de protection sociale de l'audiovisuel, de la communication, de la presse et du spectacle Décompte des cotisations Correspondance : 74 rue Jean Bleuzen Vanves Cedex Tél (Appel local) Fax (Appel local) Site : du 1/1/9 au 31/1/9 N centre comptable : AU N établissement : Raison sociale : /1 FOLIO : /1 CROISIERES PRODUCTION spaiectacle r1 Date d'édition : 5/2/9 Code Libellé de la cotisation Base G5 Artiste Intermittent Effectifs : 1 Taux - forfait Montant dû RETRAITE IRPS T1 4, 8,75 % 35, AGFF T1 4, 2, % 8, PREVOYANCE Audiens prév. T1 157,,42 %,66 Nombre de groupes cotisants : 4 Règlement effectué par : Chèque Autre A régler à l'ordre de AUDIENS accompagné de cet original Total Acomptes reçus au titre de l'exercice Régularisations diverses Montant à payer Date et signature 1 14,88 EUR

15 FNAS Liste nominative des salariés intermittents pour le compte du FNAS 1 TRIMESTRE 29 AUDIENS N adhérent / Folio 1 CROISIERES PRODUCTION 39 rue du faubourg Poissonnière Nom de naissance & Prénom N Sécurité Sociale Date de naissance Emploi Nom d'épouse / Nom d'artiste T/A* Dates de travail début fin Techniciens Nbre jours Nbre heures Artistes Nbre cachets Nbre heures Salaire brut avant abattement BLANCHART Ella /1/197 Maquilleur T 22/1/9 23/1/ SIMON Alexandre /12/196 Artiste Musicien A 12/1/9 12/1/9 1 5 spaiectacle 4 * T : Techniciens - A : Artistes Total Page 785 IMPORTANT - Le retour à AUDIENS de la liste nominative accompagnée du décompte de cotisation et de votre règlement est OBLIGATOIRE - Si vous nʼavez pas employé de salariés, ne pas retourner la liste. Observations : Date 31/3/9 Total Cumulé Signature et cachet de l'entreprise (mentions obligatoires) Le signataire certifie exacte et conforme la présente déclaration 785

16 FNAS Liste nominative des salariés permanents pour le compte du FNAS 1 TRIMESTRE 29 AUDIENS N adhérent / Folio 1 CROISIERES PRODUCTION 39 rue du faubourg Poissonnière Nom de naissance & Prénom N Sécurité Sociale Date de naissance Emploi Nom d'épouse / Nom d'artiste A/B/C* Période d'emploi début fin Nbre d'heures effectuées Mois 1 du trim. Mois 2 du trim. Mois 3 du trim. Salaire brut avant abattement BARBIER Gilles /8/1958 Comptable C 1/1/9 31/1/ BERTEAU Bernard /4/1969 Administrateur B 1/1/9 31/1/ CHEVALIER Benoit /7/1954 Comptable A 1/1/9 31/1/ DELCOURT Juliette /9/1962 Employé administratif A 1/1/9 31/1/ LECORNNEC Martine /9/1982 Chargé de mission A 1/1/9 31/1/ spaiectacle 4 * A : CDI - B : CDD - C : Contrats aidés Total Page IMPORTANT - Le retour à AUDIENS de la liste nominative accompagnée du Date 31/3/9 Total Cumulé décompte de cotisation et de votre règlement est OBLIGATOIRE - Si vous nʼavez pas employé de salariés, ne pas retourner la liste. Signature et cachet de l'entreprise (mentions obligatoires) Le signataire certifie exacte et conforme la présente déclaration Observations : 8 766

17 FNAS AUDIENS 74, rue Jean Bleuzen VANVES CEDEX Décompte de cotisations FNAS 1 TRIMESTRE 29 CROISIERES PRODUCTION N adhérent / rue du faubourg Poissonnière Catégorie de salariés Nombre de salariés Masse Salariale brute avant abattement Taux Montant dû Salariés sous CDI et CDD permanents ,25 % 19 Salariés sous CDD intermittents ,25 % 9 Total 119 A régler par chèque ou par virement à l'ordre du FNAS accompagné de cet original avant le 15/4/9 Chèque joint Date 31/3/9 Signature et cachet de l'entreprise (mentions obligatoires) Virement * * Coordonnées bancaires à prendre en compte : code banque : 117 Code guichet : 228 N de compte : Clé RIB : 58 Intitulé : FNAS Libellé à inscrire en cas de paiement par virement : FNAS / N adhérent / Année / Trimestre IMPORTANT Le retour à AUDIENS du décompte de cotisations, accompagné des listes jointes complétées, est OBLIGATOIRE. Si vous n'avez pas employé de salariés, il convient de porter la mention " néant " sur le décompte. Attention : le règlement du FNAS prévoit des pénalités de retard. - Toute demande d'éventuelles formalités de règlement ne pourra être examinée qu'après réception dans les délais du présent décompte.

18 CROISIERES PRODUCTION Période du 1/1/9 au 31/3/9 39 rue du faubourg Poissonnière LIVRE DE PAIE Tous les analytiques EUR Imprimé le : 5/2/9 spaiectacle r1 A 1! Salarié! Profession! N de paie Date! début Date! fin Date! règlt! Heures! Brut CSG/CRDS totalité! Urssaf plafonnée! Urssaf Net! imposable Salaire! net BARBIER Gilles Comptable 1 1/1/9 31/1/9 31/1/ ,29 352,39 363,29 363,29 295,55 285,33 BERTEAU Bernard Administrateur 2 1/1/9 31/1/9 31/1/ , 2 62, , 2 662, 2 137,8 2 61,7 CHEVALIER Benoit Comptable 3 1/1/9 31/1/9 31/1/ , , , , , ,63 DELCOURT Juliette Employée administrative 4 1/1/9 31/1/9 31/1/ , 1 635, , 1 686, 1 371, ,17 LECORNNEC Martine Chargé de mission 5 1/1/9 31/1/9 31/1/ , 1 833,3 1 89, 1 89, 1 537, ,39 PREVOST Virginie Aide comptable 6 1/1/9 31/1/9 31/1/ ,15 9,15 9,15 BLANCHART Ella Maquilleuse 7 22/1/9 23/1/9 23/1/ , 277,61 285, 285, 225,66 217,61 LOISEAUX Michel Artiste lyrique 8 28/1/9 28/1/9 28/1/ , 212,5 212,5 SIMON Alexandre Artiste Musicien 9 12/1/9 12/1/9 12/1/9 12 5, 485,64 4, 252, 425,19 411,11 Total page , , , , , ,96 Total cumulé , , , , , ,96

19 CROISIERES PRODUCTION Période du 1/1/9 au 31/3/9 39 rue du faubourg Poissonnière LIVRE DE PAIE Tous les analytiques EUR Imprimé le : 5/2/9 spaiectacle r1 B 1! Salarié N! de! paie chômage! permanent chômage! intermittent T1 annuelle! retraite T2 annuelle! retraite TA! retraite T2! retraite TB! retraite TB GMP! retraite TC! retraite Congés! Spectacles BARBIER Gilles 1 363,29 363,29 BERTEAU Bernard , 2 662, 3, CHEVALIER Benoit , ,83 DELCOURT Juliette , 1 686, LECORNNEC Martine , 1 89, PREVOST Virginie 6 BLANCHART Ella 7 285, 285, 285, 285, LOISEAUX Michel 8 25, SIMON Alexandre 9 4, 4, 157, 5, Total page 8 766,12 685, 685, 9 28,12 3, 1 35, Total cumulé 8 766,12 685, 685, 9 28,12 3, 1 35,

20 CROISIERES PRODUCTION Période du 1/1/9 au 31/3/9 39 rue du faubourg Poissonnière LIVRE DE PAIE Tous les analytiques EUR Imprimé le : 5/2/9 spaiectacle r1 C 1! Salarié N! de! paie Total! retenues! Urssaf CSG/CRDS! imposable Total! retenues! chômage Total! retenues! retraite Total! autres! retenues Total! retenues! salariales Total! retenues! patronales Gains! non soumis Déductions! non soumises! Net à payer BARBIER Gilles 1 55,43 1,22 8,72 13,81 77,96 54,41 147,62-151,2 281,75 BERTEAU Bernard 2 49,32 76,1 63,89 127,72 6, , ,7 CHEVALIER Benoit 3 294,98 56,26 51,96 82,26 429,2 859, ,63 DELCOURT Juliette 4 257,3 47,43 4,46 64,7 361,83 724,66 27, ,72 LECORNNEC Martine 5 288,43 53,17 45,36 71,82 45,61 71,27 93,42-151, ,61 PREVOST Virginie 6 11,7-2, 7,15 BLANCHART Ella 7 43,59 8,5 1,83 12,97 67,39 175,8 217,61 LOISEAUX Michel 8 37,5 37,5 41,63 212,5 SIMON Alexandre 9 52,99 14,8 15,2 2,7 88,89 221,2 411,11 Total page 1 42,4 265,22 236,42 393,35 37,5 2 69, ,59 268,59-52, ,15 Total cumulé 1 42,4 265,22 236,42 393,35 37,5 2 69, ,59 268,59-52, ,15

21 CROISIERES PRODUCTION 39 rue du faubourg Poissonnière ECRITURES COMPTABLES Siret : Période : Analytiques : Paies sélectionnées : 1/1/9 au 31/3/9 (Date de règlement) Tous les analytiques 9 spaiectacle r1 édité le 5/2/9 à 16:9 page 1 N Date Compte Analytique Libellé Débit Crédit 1 31/1/ Carte orange 81, /1/ Brut 1 39, /1/ Congés payés 242, 4 31/1/ Indemnité 22, 5 31/1/ Avantage en nature 2, 6 31/1/ Ticket restaurant 186, /1/9 468 Ticket restaurant 32,4 8 31/1/ Reprise Avantage en Nature 2, 9 31/1/ Cotis. Taxe apprentissage 64, /1/ Cotis. AFDAS 163, /1/ Cotis. URSSAF 2 54, /1/ Cotis. AUDIENS 621, /1/ Cotis. Chômage permanent 359, /1/ Cotis. Annecy 48, /1/ Cotis. Congés Spectacles 15, /1/ Cotis. FNAS 119, /1/ Cotis. FCAP 23, /1/ Cotis. CMB 2, /1/9 431 URSSAF à payer 3 96, /1/ AUDIENS à payer 1 14, /1/ Congés Spectacles à payer 15, /1/ Chômage permanent à payer 569, /1/ Annecy à payer 74, /1/ AFDAS à payer 163, /1/ FNAS à payer 119, /1/ CMB à payer 2, /1/ Taxe apprentissage à payer 64, /1/ FCAP à payer 23, /1/ Trésor Public à payer 37,5 3 31/1/9 421 Net à payer BARBIER Gilles 281, /1/9 421 Net à payer BERTEAU Bernard 2 61, /1/9 421 Net à payer BLANCHART Ella 217, /1/9 421 Net à payer CHEVALIER Benoit 1 735, /1/9 421 Net à payer DELCOURT Juliette 1 351, /1/9 421 Net à payer LECORNNEC Martine 1 426, /1/9 421 Net à payer LOISEAUX Michel 212, /1/9 421 Net à payer PREVOST Virginie 7, /1/9 421 Net à payer SIMON Alexandre 411,11 31/1/9 Total 15 27, ,45

22 CROISIERES PRODUCTION Exercice rue du faubourg Poissonnière DADS-U TDS et retraite 759 PARIS Période du 1/1/9 au 31/12/9 Imprimé le : 5/2/9 spaiectacle r1 page 1 Salaire Bases TDS Bases retraite Salarié N Sécurité Sociale Emploi C/NC brut * Totalité Tr. A CSG Net Avant. nature Totalité Base CRDS Nom de naissance Adresse (CP - Ville) Période Heures I/P/D Dont HS exo Tx abat. Cas part. Ret. source imposable Frais pro. Jours Int. plafonnée BARBIER Gilles Comptable NC CHATILLON SUR SEINE 1/1/9 31/1/9 152 P BERTEAU Bernard Administrateur C AUTUN 1/1/9 31/1/9 152 D BLANCHART Ella Maquilleuse NC MONTREUIL 22/1/9 23/1/ I CHEVALIER Benoit Comptable NC BESANCON 1/1/9 31/1/9 162 P 164 DELCOURT Juliette Employée administrative NC LE HAVRE 1/1/9 31/1/9 121 P 27 LECORNNEC Martine Chargé de mission NC PARIS 1/1/9 31/1/9 152 P LOISEAUX Michel Artiste lyrique NC BRUXELLES 28/1/9 28/1/9 12 I 37 PREVOST Virginie Aide comptable NC CHAMPAGNE SUR LOUE 1/1/9 31/1/9 152 D SIMON Alexandre Artiste Musicien NC PARIS 12/1/9 12/1/9 12 2, % I Total page Total cumulé * Valeurs n'apparaissant pas dans la DADS-U

23 CROISIERES PRODUCTION Exercice rue du faubourg Poissonnière DADS-U TDS et retraite 759 PARIS Période du 1/1/9 au 31/12/9 Imprimé le : 5/2/9 spaiectacle r1 page 2 Autres données envoyées dans la Dads-U (montants cumulés) Effectif Effectif au 31/12 (effectif correspondant au nombre de salariés ayant eu une paie au 31 décembre) Section 1 Code risque 923BA Libellé 923BA Section 2 Code risque 923AC Libellé 923AC Assujettissement Assujettissement à la taxe sur les salaires Oui Assujettissement à la taxe d'apprentissage Oui Base Assujettissement à Formation - 1 salariés Oui Base CDD Base CDI/CDD Heures supplémentaires exo. Réduction salariale 35 Déduction patronale 15 Heures supplémentaires Jours supplémentaires Heures complémentaires Nombre 1 Montant 164 Nombre Montant Nombre Montant Rachat jours RTT 28 Rachat heures repos compensateur de remplacement Nombre Montant Nombre Montant Autres sommes exonérées Titres restaurant (part patronale) 186 Chèques emploi service CESU Chèques vacances Rachat jours RTT 27 Prime exceptionnelle (loi TEPA) Prime transport (part patronale) Nombre Montant Gratification de stage Indemnité volontariat associatif Indemnité rupture conventionnelle Indemnité de licenciement Indemnité de mise à la retraite Epargne salariale Participation Intéressement Abondement Dividende du travail Indemnité d'expatriation Revenu d'activité (prime emploi) Autres cumuls Epargne retraite Sommes isolées brutes 462 Sommes isolées plafonnées 462

24 Les autres éditions spaiectacle vous permet d éditer également les documents suivants : - Contrat d engagement technicien - Contrat CDD - Contrat CDI - Certificat de travail - Lettre d embauche avec période d essai - Renouvellement de la période d essai - Lettre de rupture de la période d essai - Reçu pour solde de tout compte - Fiche individuelle (Historique des paies, cumuls) - Déclaration d impôt - Attestation ASSEDIC permanent - Attestation ASSEDIC CDD en extra - Impression des chèques / Lettre chèques - Virement bancaire - Récapitulatif des cotisations par caisse - Récapitulatif des paies - Tableau récapitulatif Urssaf - Liste des réductions patronales - DUCS CRCS Annecy - Liste nominative CRCS Annecy - DUCS Chômage permanent - Liste nominative Congés Spectacles - Tableau récapitulatif Afdas - Etat taxe sur les salaires - Tableau récapitulatif des effectifs - Liste des salariés les mieux rémunérés - Livre des entrées et sorties du personnel - Courriers et états personnalisables