Son objectif est de sensibiliser aux conséquences des TMS et de proposer des pistes de réflexion sur les axes d actions de prévention possibles.

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1 Troubles MusculoSquelettiques (TMS) et Industries Agroalimentaires Ce diaporama s adresse à toute entreprise agroalimentaire souhaitant disposer d un premier niveau d information sur les Troubles MusculoSquelettiques. Il a pour cible essentielle les dirigeants d entreprise, l encadrement de proximité, les membres du CHSCT et les représentants du personnel, et peut par exemple être animé par une personne chargée d une mission santé-sécurité dans l entreprise. Son objectif est de sensibiliser aux conséquences des TMS et de proposer des pistes de réflexion sur les axes d actions de prévention possibles. SOMMAIRE contexte en Rhône-Alpes définitions et conséquences origine des TMS évaluation et prévention pistes d actions 1

2 Contexte en Rhône-Alpes 3 ème région agro-alimentaire française établissements salariés L agroalimentaire fait partie des 10 secteurs d activités les plus touchés. Un salarié sur 20 est victime d un accident du travail dans l année Un salarié de l agro a 2 fois plus de risque de déclarer une maladie professionnelle qu un salarié d un autre secteur. Sur établissements : seulement PME de plus de 10 salariés et TPE (très petites entreprises) qui correspondent à des boulangeries, boucheries artisanales Sur salariés : plus 60 % travaillent dans les PME entre 50 et 200 salariés Les 10 secteurs d activité les plus touchés par les accidents et maladies professionnelles sont : Supermarchés Hypermarchés Action sociale Établissements de soins privés Travail temporaire Fabrication de pièces techniques en matière plastique Décolletage Bâtiment Travaux Publics (maçonnerie, gros œuvre, peinture, plâtrerie, vitrerie, menuiserie ) Découpe de viandes Préparation de produits agroalimentaires L agroalimentaire représente dans la région Rhône-Alpes : 2 % des salariés - 2,7 % des Accidents du Travail - 6,7 % des Maladies Professionnelles détail de la sinistralité par filières : cf. SP1155 statistiques AT MP secteur agroalimentaire contexte en Rhône-Alpes Accidents du Travail 43% liés aux manutentions manuelles 40% liés aux chutes Maladies Professionnelles 95% liées aux TMS Accidents du travail (AT) manutentions manuelles : port de charges, conditionnement provoquant entorses, hernies, lumbagos, déchirures musculaires chutes dues essentiellement aux sols glissants et / ou souillés Les autres AT sont principalement des coupures. Maladies professionnelles (MP) Quelques cas de surdités et d allergies (asthme du boulanger) 95 % de TMS : canal carpien, poignets douloureux, épaules enraidies, lombalgies Selon la gravité, le poste occupé, la durée d exposition le TMS pourra être indemnisé en maladie professionnelle, si le salarié en fait la demande et si la maladie professionnelle est reconnue par la CPAM. Les TMS indemnisés sont ceux reconnus dans les tableaux de maladies professionnelles : 57, 69, 79, 97, 98 (régime général) - 29, 39, 53, 57, 57 bis(régime agricole) Personnes essentiellement concernées les séniors, compte-tenu des différentes expositions aux risques tout au long de leurs parcours professionnels les nouveaux et les saisonniers, compte-tenu du manque d habitude et d apprentissage du geste professionnel Métiers essentiellement concernés opérateurs de production mais aussi de nettoyage et de maintenance, confrontés à des activités de manutention, de port de charges, de travail répétitif 2

3 définitions et conséquences Les TMS peuvent toucher les tendons les articulations les muscles les nerfs Les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) regroupent un grand nombre d affections touchant les tendons, les muscles, les nerfs ou les articulations : tendinite, syndrome du canal carpien, épaule enraidie Ils peuvent survenir au niveau du cou, du haut et du bas du dos, des épaules, des bras, des mains ou des membres inférieurs. définitions et conséquences Les TMS sont à l origine de douleurs qui deviennent de plus en plus gênantes (engourdissement, picotements, gêne fonctionnelle ). Non soignés, ils peuvent avoir des conséquences graves, jusqu à l incapacité de travail. Pour les salariés Douleur : raideur, maladresse, fourmillements, perte de force Restriction d aptitude suite à avis du médecin du travail, par exemple port de charge déconseillé Pathologie et Traitement médical : soins kiné chirurgie Handicap et Exclusion : arrêt de travail prolongé, pas de reprise possible, gêne y compris dans les gestes quotidiens Impact des TMS Douleur Pour les salariés Perte de motivation Perte d efficacité Restriction d aptitude Perte de flexibilité Exclusion sociale Handicap fonctionnel et social Pathologie Traitement médical Absentéisme Difficultés de recrutement Difficultés économiques Problématique de reclassement Pour l entreprise Temps Pour l entreprise Perte d efficacité : rythme plus lent, perte de productivité Perte de flexibilité : changement de poste difficile Absentéisme : arrêt maladie Difficultés de recrutement : remplacement plus ou moins long et fréquent, poste plus ou moins qualifié et difficile Reclassement : reprise du salarié à un nouveau poste à trouver Difficultés économiques : coûts directs et indirects (cf. diapos suivantes) 3

4 définitions et conséquences Les impacts financiers des TMS sont - les coûts directs pour l Assurance Maladie - les coûts directs pour les employeurs - les coûts indirects pour les employeurs définitions et conséquences Coûts Directs pour l Assurance Maladie frais médicaux, indemnités journalières, rentes Accidents du Travail coût moyen d un AT avec arrêt coût moyen d un AT manutention avec arrêt Maladies Professionnelles canal carpien lombalgie épaule enraidie Assurance maladie : sécurité sociale (régime général) ou MSA (régime agricole) frais médicaux : remboursements des frais de consultations, de pharmacie, de kiné, de chirurgie indemnités journalières : paiement des jours d arrêt de travail rentes : compensation financière d une gêne, d un handicap liés à l AT ou la MP (incapacités temporaires ou permanentes) 4

5 définitions et conséquences Coûts Directs pour les Employeurs cotisation AT MP = taux de cotisation x masse salariale le taux de cotisation est calculé selon le niveau de risque de l activité et selon la taille de l entreprise Exemples : Abattage et découpe de viande 6,4 % Fabrication de fromages 3,0 % Boulangerie Pâtisserie Industrielles 3,6 % Plats cuisinés 4,4 % Toute les entreprises payent une cotisation AT-MP à l Assurance Maladie, selon leur activité, leur taille, leur masse salariale. masse salariale : salaires payés et charges patronales 3 types de taux de cotisation selon la taille de l entreprise : taux collectif pour les TPE = identique pour toutes les entreprises d une même activité (selon le code risque) taux individuel pour les grandes entreprises = taux calculé pour chaque entreprise selon ses AT-MP réels taux mixte pour les entreprises de taille intermédiaire = au prorata des deux modes de calcul (une partie collective + une partie individuelle) en fonction du nombre de salariés Les taux collectifs sont définis annuellement et par arrêté ministériel. Cette diapositive concerne les entreprises de plus de 200 salariés (taux de cotisation individuel) définitions et conséquences Coûts Directs pour les Employeurs exemple de 2 entreprises découpe de volailles taux collectif de cette activité 4,20 % Effectif AT sur 3 ans MP sur 3 ans Taux Cotisation Masse Salariale Montant Cotisation ,93% ,10% Dans deux entreprises de taille et activité comparables, le montant annuel de la cotisation AT/MP peut doubler! Comparatif de deux entreprises Nombre d AT et de MP cumulés sur trois ans Taux de cotisation : taux individuel calculé selon les AT-MP réels de l entreprise Montant de la cotisation payée par l employeur = taux cotisation x masse salariale Selon le nombre de MP et leur gravité, l entreprise peut avoir un taux de cotisation nettement inférieur ou supérieur au taux moyen de la profession (4,20%). A titre d exemple, une entreprise de 250 salariés qui déclare 15 TMS sur les trois années précédentes aura une cotisation annuelle de euros contre euros pour une entreprise de même effectif et de même activité déclarant 4 TMS sur la même période. L apparition de TMS coûte cher à l Assurance Maladie mais également à l entreprise via l augmentation de sa cotisation AT-MP. 5

6 définitions et conséquences Coûts Indirects pour les Employeurs estimés 3 à 5 fois supérieurs aux coûts directs Au coût direct s ajoutent les coûts indirects qui se chiffrent en dizaines de milliers d euros : coûts de production perte de production (productivité-rendement, victime-remplaçant ) dépenses engagées (heures supp, soustraitance, poste aménagé ) autres coûts (perte de CA, assurance, communication ) frais de gestion temps passé en enquête (victime, collègues, experts ) temps passé en réunions (CHSCT, formation, audits ) coûts juridiques coûts de remplacement temps passé (embauche, accueil, formation ) coûts administratifs (annonce, formation ) frais de gestion, absentéisme, temps passé pour organiser le remplacement, financement d heures supplémentaires, perte de productivité Mais également climat dans l entreprise pouvant se détériorer rapidement : la souffrance, la perte d efficacité et la démotivation d un salarié sont difficiles à estimer et à gérer. Même en l absence de maladie professionnelle reconnue, ces coûts peuvent exister Des impacts financiers peuvent exister dès l apparition de douleurs (arrêt maladie, baisse de production ). origine des TMS Les TMS pénalisent l homme dans ses mouvements et son travail. Ils résultent d une hyper-sollicitation, due à de nombreux facteurs de risques, très fréquemment imbriqués. Ce sont prioritairement les facteurs biomécaniques : répétitivité, charge, amplitude, postures les facteurs psychosociaux : stress associés à des facteurs d ambiance : froid, vibrations à des facteurs individuels : âge, sexe, état de santé hyper sollicitation des tendons, muscles ou articulations = déséquilibre entre les capacités fonctionnelles de l individu et les exigences de sa situation de travail Les facteurs de risque agissent directement sur les muscles, tendons et ont un impact physiologique direct. 6

7 origine des TMS Matières Premières Milieu Facteurs de risques individuels Matériel Au-delà des facteurs de risques (impact direct), les causes déclenchant ou aggravant le risque d apparition de TMS (impact indirect) peuvent être multiples et très souvent imbriquées. Facteurs de risques biomécaniques TMS Facteurs de risques d ambiance Main d Oeuvre Facteurs de risques psychosociaux Méthodes Les causes peuvent être de tout ordre : Milieu Matériel Méthodes Main d Oeuvre Matières Premières Caractéristiques des produits Mode de rémunération (rendement, primes) Facteurs Formation biomécaniques répétitivité, charge, amplitude, posture Management (autonomie, reconnaissance) Gestion des parcours professionnels origine des TMS Ambiance de travail (éclairage, bruit) Facteurs individuels âge, sexe, état de santé TMS Facteurs d ambiance froid, vibrations Procédures et consignes Caractéristiques des locaux Conception des postes et des espaces de travail Choix des outils Facteurs psychosociaux stress Gestion des flux Organisation de la production Organisation des temps de travail (horaires, pauses) Tous ces facteurs de risque et ces causes peuvent inter-agir et s associer les uns avec les autres. Exemples : Le froid et les vibrations (Facteurs d ambiance) ont un effet direct de contractions sur les muscles alors que - l éclairage (Milieu) aura un effet indirect en provoquant des postures qui deviendront un facteur de risque biomécanique - la chaleur (Milieu) induira une baisse de vigilance qui entraînera des facteurs psychosociaux Le stress (Facteurs psychosociaux) et plus exactement la production des hormones qu il génère, a un effet direct alors que - la charge de travail (Méthodes), liée à l organisation de la production, aura un effet indirect en provoquant du stress, facteur de risque psychosocial 7

8 évaluation et prévention des TMS Il faut diminuer les situations à risques, donc les identifier et trouver les multiples causes. Il n y a pas de solutions toutes faites, mais une démarche qui doit s inscrire dans un projet d entreprise. multiples causes : nécessité pour prévenir les TMS de prendre en compte autant la conception des postes et des locaux, que l organisation du travail, le management des équipes, les relations sociales dans l entreprise démarche projet : nécessité pour prévenir les TMS de mener une démarche globale de prévention (cf diapo suivante) évaluation et prévention des TMS il est nécessaire de concilier 1 - un engagement au plus haut niveau intégré dans une démarche durable de prévention 2 - une mobilisation de tous les acteurs métiers : production, qualité, RH, maintenance fonctions : direction, référent-animateur sécurité, encadrement, salariés, représentants du personnel 3 - une conduite de projet repérage, analyse, recherche de solutions techniques, organisationnelles et humaines, mise en œuvre, évaluation pour ainsi agir sur les causes direction : définit la politique de prévention, précise les rôles et missions de chacun, attribue des moyens matériels, financiers et humains, développe la culture de prévention référent / animateur sécurité : anime, met en œuvre et organise le suivi du projet de prévention encadrement de proximité : participe au projet de prévention et intègre la prévention dans son management au quotidien salariés : participent au projet de prévention et intègrent la prévention dans leur activité IRP : Instances représentatives du personnel : Délégués du Personnel (DP) et membres du Comité d Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) 8

9 Ambiance de travail Caractéristiques des produits Formation du personnel Conception des postes et des espaces de travail Choix des outils Gestion des flux Sur chaque thème, un exemple de pistes d actions est accessible par un lien. Une fois tous les exemples vus, la flèche conduit à la fin de la présentation. A compléter avec des exemples propres à l entreprise. Ambiance de travail exemple Froid => séparation physique des zones de travail => choix du matériel de diffusion de l air => température fonction du meilleur compromis entre exigence des produits et présence des salariés Retour à la représentation imagée par la flèche. 9

10 A compléter avec des exemples propres à l entreprise. Conception des postes et des espaces de travail exemple Postures contraignantes sur une ligne de production => intégration de l analyse des risques santé-sécurité lors de l analyse des risques sanitaires (HACCP), démarche globale d évaluation des risques => choix de matériels adaptés tels que tables élévatrices, tapis de transfert, transpalettes à hauteur variable Retour à la représentation imagée par la flèche. A compléter avec des exemples propres à l entreprise. Choix des outils exemple Matériels d affûtage indisponibles ou inadaptés => choix de l outil d affûtage, de son implantation dans l atelier => définition des modalités et des fréquences d affûtage => formation des opérateurs Retour à la représentation imagée par la flèche. 10

11 A compléter avec des exemples propres à l entreprise. Organisation des temps de travail Gestion des flux exemple Horaires contraignants (livraisons matières premières et expédition produits finis) => négociations avec fournisseurs et clients => révision des plannings logistique => gestion optimisée des stocks Retour à la représentation imagée par la flèche. A compléter avec des exemples propres à l entreprise. Formation du personnel exemple Pistes de solutions Formation des nouveaux embauchés insuffisante => sensibilisation hygiène intégrant la prévention des risques santé-sécurité lors de l accueil au poste de travail Retour à la représentation imagée par la flèche. 11

12 A compléter avec des exemples propres à l entreprise. Caractéristiques des produits exemple Variabilité de la matière première (calibre, texture ) => meilleure définition des cahiers des charges => adaptabilité des outils de découpe Diversité des conditionnements et des emballages des produits finis => participation des fonctions sécurité, production, qualité, aux projets de développement Retour à la représentation imagée par la flèche. Et vous, où en êtes-vous? Connaissez-vous votre taux de cotisation AT/MP? Y-a-t-il eu des déclarations de TMS dans votre entreprise? Si oui, une analyse des causes a-t-elle été faite? Avez-vous connaissance de plaintes (directement, via l encadrement, le médecin du travail )? Avez-vous des difficultés de recrutement et de remplacement sur certains postes? Un repérage des postes à risques a-t-il été réalisé? Le risque TMS est-il identifié dans votre Document Unique? Un plan d actions est-il en cours? L implantation d une nouvelle ligne, d une machine, d un poste fait-elle l objet d une évaluation du risque TMS avec l ensemble des acteurs concernés? Les responsabilités en santé-sécurité au travail sont-elles définies, réparties, coordonnées et assumées par toutes les fonctions de l entreprise? Les formations (nouveaux arrivants, intérimaires, permanents ) intègrent-elles les aspects liés à la santé-sécurité et aux TMS en particulier? 12

13 Pour en savoir plus (rubrique entreprise) (conception des locaux agroalimentaires) Pour en savoir plus Téléchargeable sur site INRS : ED898 (2003) Évaluer les risques professionnels en abattoir et atelier de découpe : aide à la rédaction d un document unique ED878 (2001) Diminuer les TMS dans la filière viande c est gagner en performance ED106 (2003) Usines agroalimentaires : intégrer le nettoyage et la désinfection à la conception des locaux Téléchargeable sur site CARSAT-RA : SP 1155 (2010) Statistiques AT MP secteur agroalimentaire SP 1156 ( 2010) Prévention des TMS dans l agroalimentaire : Méthodologie et outils pour concilier santé et productivité dans l investissement industriel SP 1159 ( 2010) Agroalimentaire prévention des risques : des organismes à votre service SP 1171 (2011) Prévenir les TMS dans l agroalimentaire : comprendre et agir 13