Guide BTP Santé 2011 Votre contrat et vous

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1 MEDP 0600-V1 DEMAT.qxd:Mise en page 1 5/10/11 11:49 Page 1 Guide BTP Santé 2011 Votre contrat et vous MEDP V1 DEMAT 09/ Crédit photo couverture : L.Bertau - Document non contractuel. com Édition 2011 PARTICULIERS

2 PRO BTP FACILITE L ACCÈS À LA SANTÉ POUR TOUS... APPRENTI Adhésion santé collective Si votre entreprise a souscrit un contrat collectif BTP Santé Entreprise, vous en bénéficiez dès votre embauche. Dans le cas contraire, nous vous proposons une protection santé à prix réduit. Adhésion individuelle BTP Santé Votre contrat santé à partir de 2,50 R/mois! Pharmacie, médecin, hôpital Les soins essentiels sont pris en charge. Pour des garanties renforcées en optique et dentaire, vous pouvez souscrire un contrat à 5 t ou 10 t par mois. Et selon votre âge et sous certaines conditions, vous pouvez aussi bénéficier du chèque santé : une aide de l État de 100 t à 200 t par an pour l acquisition d une complémentaire santé. Getty Images SALARIÉ Adhésion santé collective Si vous êtes couvert par votre entreprise, dans le cadre d un contrat collectif, vous bénéficiez des garanties mises en place par votre employeur : une protection de qualité et à coût réduit, agréée par les partenaires sociaux et réservée aux professionnels du BTP. Si vous le souhaitez, et sous certaines conditions, vous avez la possibilité de renforcer individuellement vos garanties, avec le complément individuel BTP Santé. Adhésion individuelle BTP Santé Votre contrat BTP Santé Si vous n êtes pas couvert par votre entreprise, vous avez accès à un contrat familial et économique, avec des remboursements complets et des réductions pour vos proches : - une couverture gratuite pour vos enfants jusqu à 3 ans inclus et à partir du 3 e enfant à charge de moins de 25 ans ; - jusqu à 22 % de réduction pour votre conjoint. NOUVEAU Vous avez moins de 35 ans? Bénéficiez de 2 mois gratuits sur votre première adhésion à BTP Santé. D.R. OFFRE de bienvenue 2

3 ...avec des tarifs calculés au plus juste et des réductions exclusives. Pour être au plus près de vos attentes, nous vous proposons des garanties modulables, adaptées à vos besoins du moment, avec la possibilité de changer de contrat selon votre situation professionnelle ou familiale. À chaque étape de votre vie, vous êtes couvert, aux conditions privilégiées de la profession. ARTISAN Adhésion individuelle BTP Santé Votre contrat BTP Santé Artisan Votre activité ne dépend que de vous et dans un métier exposé aux risques, vous devez pouvoir compter sur votre complémentaire santé. BTP Santé Artisan prend soin de vous et de vos proches, avec une prise en charge efficace de vos dépenses et des réductions avantageuses : - 10 % de réduction sur votre tarif annuel les 2 premières années de votre activité, - couverture gratuite pour vos enfants jusqu à 3 ans inclus et à partir du 3 e enfant à charge de moins de 25 ans, - jusqu à 22 % de réduction pour votre conjoint. D.R. RETRAITÉ Adhésion individuelle BTP Santé Votre contrat BTP Santé Retraité Une adhésion possible jusqu à 75 ans, sans questionnaire médical. Vos enfants et petits-enfants à charge sont couverts gratuitement et vous profitez d'une réduction pour votre conjoint allant jusqu'à 25 %. Si vous bénéficiez du chèque santé (1), PRO BTP vous offre une réduction supplémentaire de 60 e par an et par personne (120 t pour un couple). Si vous êtes fiscalement exonéré des CSG/CRDS : vous profitez de 84 t de réduction PRO BTP par an et par personne. Jusqu à 120 t pour un couple. Vous avez une longue carrière dans le BTP? - 48 t par an pour une personne seule et jusqu à - 60 t par an pour un couple si vous avez travaillé au moins 30 ans dans le BTP. (1) Aide de l État versée sous conditions de ressources pour l acquisition d une complémentaire santé (voir p. 27). NOUVEAU 2 mois gratuits pour toute nouvelle adhésion si vous avez plus de 60 ans, ou 6 mois gratuits la première année de votre retraite si dans votre entreprise vous étiez couvert par un contrat collectif BTP Santé. OFFRE de bienvenue FOTOLIA 3

4 FOTOLIA VOTRE INFORMATION SANTÉ Mode d emploi «BTP Santé, votre contrat et vous» : un guide pour vous accompagner au jour le jour dans vos démarches et faciliter votre accès à l information santé. Suivi des remboursements, renouvellement de votre carte de tiers payant, changement d option ou de situation personnelle Nos conseillers sont à votre écoute. À tout moment, vous êtes informé sur nos prestations et nos services : par téléphone, auprès de votre direction régionale PRO BTP, sur Internet, avec la possibilité de suivre vos remboursements en temps réel, la consommation de vos forfaits annuels ou de rééditer votre carte de tiers payant. Également en ligne, les coordonnées de nos partenaires opticiens et chirurgiens-dentistes, qui vous réservent des conditions d accueil privilégiées, au sein de nos agences Conseil, pour une étude approfondie de vos besoins. Un ensemble de services et de points d accueil pour tout savoir sur vos garanties et vivre votre contrat en toute simplicité. 4

5 SOMMAIRE FOTOLIA BTP SANTÉ : MON CONTRAT EN PRATIQUE Mes garanties, j en profite tout de suite!... p.6 Ma carte de tiers payant, comment l utiliser?... p.6 Mon information BTP Santé, simple et rapide... p.8 Mes remboursements, je les comprends... p.10 BTP SANTÉ : MES GARANTIES En complément de la Sécurité sociale... p.12 Chez le médecin... p.13 À la pharmacie... p.14 Au laboratoire et au cabinet de radiologie... p.15 Optique... p.16 Dentaire... p.18 En cas d hospitalisation... p.20 Maternité... p.21 BTP SANTÉ ET VOUS Ma situation change, BTP Santé s adapte... p.22 Avec PRO BTP, je réduis mes dépenses de santé... p.25 Les réductions BTP Santé, tout le monde y gagne... p.26 PRO BTP m aide à acquérir une complémentaire santé... p.27 Pensez à vous connecter à notre site Internet : vous y retrouverez vos informations santé et, sur Votre compte en ligne, vos garanties et le suivi de vos remboursements BTP Santé (voir p.8). 5

6 BTP SANTÉ : VOTRE CONTRAT EN PRATIQUE MES GARANTIES, j en profite tout de suite! Pour bénéficier de vos garanties au plus vite, pensez à nous envoyer, au moment de votre adhésion : - une photocopie de votre attestation de carte Vitale, - une photocopie de l attestation de carte Vitale de chacun des bénéficiaires du contrat, - un relevé d identité bancaire. Si votre contrat couvre vos enfants à charge, vous devez aussi nous adresser les documents justificatifs (photocopie de la carte d étudiant ou certificat de scolarité, attestation de l employeur pour les apprentis, certificat d inscription à Pôle emploi ).!! à noter Un mariage, une naissance, un déménagement si vous changez de situation personnelle, pensez à en informer votre direction régionale PRO BTP et à envoyer les justificatifs demandés (voir page 24). MA CARTE DE TIERS PAYANT PRO BTP, comment l utiliser? Elle vous est envoyée dès votre adhésion, puis : - une fois par an, en fin d année, si vous avez un contrat individuel, - tous les six mois si vous bénéficiez d un contrat collectif par votre entreprise. Elle vous est également renvoyée à chaque changement de situation familiale et à chaque modification de contrat. 6

7 Exemple de carte de tiers payant : Votre carte vous permet de bénéficier du tiers-payant. Pour retrouver toute l information sur votre complémentaire santé et consulter en ligne vos remboursements : Pour vous informer sur vos remboursements : (0,112 d/mn). Pour contacter votre conseiller : Pour nous envoyer vos factures acquittées hors tiers payant : PRO BTP BP XXXXX CEDEX CARTE DE TIERS PAYANT sévéane Korelio Les opticiens et chirurgiens-dentistes partenaires de PRO BTP. Pour retrouver toutes les informations sur votre complémentaire santé et la liste des opticiens et chirurgiens-dentistes partenaires. Réseau de services créé par PRO BTP dans le but d optimiser les échanges avec les professionnels de santé. Korelio Notre carte vous donne droit au tiers payant pharmacie, optique, laboratoire, radiologie (sauf DOM et Monaco), hospitalier (dans les hôpitaux et cliniques ayant signé la convention de tiers payant avec PRO BTP). Selon votre département de résidence, elle vous permet aussi de bénéficier du tiers payant avec d'autres professionnels de santé mentionnés sur votre carte. info pour?? Vous avez égaré votre carte de tiers payant? Contactez votre direction régionale PRO BTP ou rendez-vous sur votre compte en ligne du site rubrique «Ma santé/ma carte de tiers payant». Vous pouvez également redemander votre carte sur les bornes mises à votre disposition dans les agences Conseil PRO BTP et obtenir immédiatement un duplicata. 7

8 BTP SANTÉ : VOTRE CONTRAT EN PRATIQUE MON INFORMATION BTP SANTÉ, simple et rapide SUR INTERNET : Vous pouvez recevoir par votre courrier de remboursements, dans votre messagerie du site probtp.com. Vous êtes également informé dès que nous effectuons un remboursement. Pour bénéficier de ce service, il suffit de s inscrire en ligne. 1. Pour commencer, identifiez-vous avec votre n de Sécurité sociale et le mot de passe provisoire figurant sur votre courrier de remboursements. 2. Lors de votre première connexion, vous êtes invité(e) à choisir un mot de passe définitif. Vous pouvez consulter le détail de vos garanties, le montant de vos forfaits de remboursement et le suivi de leur consommation annuelle. Ainsi, vous saurez si, pour l'année en cours et selon votre contrat, vous bénéficiez encore d'un forfait pour vos lunettes, vos lentilles ou pour une chambre particulière à l'hôpital.!! nouveau Nos opticiens et chirurgiens-dentistes partenaires vous reçoivent partout en France : retrouvez leurs coordonnées sur votre compte en ligne. 8

9 FOTOLIA PAR COURRIER Chaque mois, vous recevez un courrier vous indiquant les remboursements BTP Santé effectués en complément de la Sécurité sociale. DANS VOS AGENCES CONSEIL PRO BTP Dans 114 agences Conseil, nos conseillers vous accueillent du lundi au samedi. Vous y trouverez une borne tactile pour consulter les derniers paiements de PRO BTP et le détail de votre contrat santé. Pour cela, insérez votre carte Vitale dans la borne. Vous pouvez aussi demander la réédition de votre carte de tiers payant et obtenir immédiatement un duplicata. Une nouvelle carte vous sera envoyée sous 10 jours. Vous disposez aussi d un kiosque Internet pour accéder au site AUPRÈS DE VOTRE DIRECTION RÉGIONALE PRO BTP Votre direction régionale est à votre disposition pour vous informer sur vos garanties, vos remboursements et pour vous aider à modifier votre contrat (liste des bénéficiaires, changement d'adresse, nouveaux besoins de couvertures...) (voir coordonnées en dernière page). SUR NOTRE SERVEUR VOCAL, AU * Sur simple appel, vous connaîtrez la date et le montant de vos remboursements santé. Avant de téléphoner, pensez à préparer votre numéro de Sécurité sociale et votre code secret qui figure sur votre courrier de remboursements BTP Santé. * Coût : 0,112 4 /minute depuis un poste fixe. 9

10 BTP SANTÉ : VOTRE CONTRAT EN PRATIQUE MES REMBOURSEMENTS, je les comprends Les échanges avec la Sécurité sociale La plupart du temps, PRO BTP reçoit directement les informations de la Sécurité sociale. Elles nous sont transmises par un système d échanges informatiques appelé Noemie. Dès réception de ces informations, PRO BTP complète automatiquement les paiements de la Sécurité sociale, à hauteur des remboursements prévus par votre contrat. La mention «transmis directement à votre organisme complémentaire» figurant sur votre décompte de Sécurité sociale confirme qu il a bien été transmis à PRO BTP. Nous avons également transmis ces informations à votre organisme complémentaire BTP-PRÉVOYANCE. Si cette mention n apparaît pas, vous devez envoyer votre décompte de Sécurité sociale à l adresse indiquée sur votre carte de tiers payant ou à l adresse indiquée ci-contre, en fonction de votre département. 10

11 D.R. En combien de temps suis-je remboursé(e)? PRO BTP traite les informations de la Sécurité sociale : - en moins de 24 heures pour les transmissions Noémie, - en moins de 5 jours pour les décomptes reçus par courrier. Vous devez ensuite compter les délais bancaires. Où adresser mes décomptes et mes factures? Si vous devez nous envoyer des factures (de prothèses, d optique, de petit appareillage, de cures), des notes d honoraires ou des décomptes, ou si, momentanément, vous ne pouvez bénéficier des échanges «Noemie», voici les adresses en fonction de votre département de résidence. PRO BTP Traitement des décomptes CRETEIL CEDEX 9 PRO BTP - MUTUELLE BOISSIERE Traitement des décomptes BP ROUEN CEDEX 1 PRO BTP - MBTP Traitement des décomptes CS WASQUEHAL CEDEX PRO BTP Traitement des décomptes CS FLOIRAC CEDEX PRO BTP Traitement des décomptes SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX PRO BTP - MBTPSE Traitement des décomptes LYON CEDEX 07 11

12 BTP SANTÉ : MES GARANTIES EN COMPLÉMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pour chaque acte médical, la Sécurité sociale fixe un tarif conventionnel qui constitue la base de son remboursement. Elle ne rembourse qu une partie de ce tarif. La partie non remboursée du tarif conventionnel est ce que l on appelle le ticket modérateur. Remboursement PRO BTP Dépassements d honoraires Base de remboursement de la Sécurité sociale (ou tarif conventionnel) Ticket modérateur (TM) Remboursement Sécurité sociale (RS) BTP Santé intervient en complément du remboursement de la Sécurité sociale et, selon votre contrat, prend en charge l'intégralité ou une partie des dépassements d honoraires. rappel Dans le cadre de la réforme de l assurance maladie, une participation forfaitaire d 1 reste à votre charge pour tout acte médical (dans la limite de 50 par an). Et depuis le 1 er janvier 2008, une franchise est appliquée sur les remboursements de médicaments, d actes paramédicaux et de transport médical. 12 Elle s élève à : - 50 centimes par boîte de médicament et par acte paramédical, - 2 par transport. Son montant est plafonné à : - 50 par an pour l ensemble des prestations concernées, - 2 par jour pour les actes paramédicaux, - 4 par jour pour les transports sanitaires. En application de la législation en vigueur, PRO BTP ne prend pas en charge cette franchise.

13 CHEZ LE MÉDECIN Dans le cadre du parcours de soins coordonnés, mis en place en 2005, vous avez dû choisir votre médecin traitant, qui vous oriente vers des spécialistes en cas de besoin. Vous êtes ainsi assuré d être remboursé au niveau le plus haut par la Sécurité sociale, mais aussi par PRO BTP. Vous pouvez continuer à consulter librement, sans pénalités financières : - les gynécologues, - les pédiatres, - les ophtalmologistes, - les dentistes, - les psychiatres et neuropsychiatres. De même, en cas d absence de votre médecin traitant ou d éloignement de votre domicile, vous n avez aucune pénalité si vous vous adressez à un autre généraliste. Les enfants de moins de 16 ans ne sont pas concernés par le dispositif du médecin traitant. En règle générale, la Sécurité sociale prend en charge 70 % de sa base de remboursement (ou tarif conventionnel) ou 90 % si vous dépendez du régime Alsace-Moselle. Sur cette participation, un montant forfaitaire de 1 e reste à votre charge pour chaque consultation. EXEMPLE Remboursements dans le cadre et hors parcours de soins pour une consultation d un spécialiste de secteur 1 (médecin ne pratiquant pas de dépassements d honoraires, dans le cadre d un parcours de soins). * Non remboursable - ni par la Sécurité sociale ni par un organisme complémentaire quel qu il soit - conformément aux dispositions relatives à la réforme de l Assurance maladie, dans le cadre des contrats responsables. Parcours de soins respecté Parcours de soins non respecté Prix de la consultation Base de remboursement de la Sécurité sociale Remboursement de la Sécurité sociale 18,60 (70 % de 28-1 ) 6,50 (30 % de 25-1 ) Remboursement BTP Santé 8,40 7,50 Montant restant à votre charge* 1,00 19 Soit un surcoût de 18 (si vous ne respectez pas le parcours de soins) 13

14 BTP SANTÉ : MES GARANTIES À LA PHARMACIE!! Pour tout achat de médicaments pris en charge par la Sécurité sociale, nous réglons directement à votre pharmacien la part complémentaire des dépenses. Il suffit de lui présenter : votre ordonnance, votre carte Vitale, votre carte de tiers payant PRO BTP. noter à Vous devez régler au pharmacien les prestations non prises en charge par la Sécurité sociale. Taux de remboursement des médicaments Pour connaître le taux de remboursement d un médicament par la Sécurité sociale, il suffit de regarder la couleur de la vignette collée sur l emballage. Vignette blanche = 65 % (sauf régime Alsace/Moselle : 90 %) Vignette blanche barrée = 100 % Vignette bleue = 30 % (sauf régime Alsace/Moselle 80 %) Vignette orange = 15 % (depuis le 1 er avril 2010 sauf régime Alsace/ Moselle 80 %) Pas de vignette : médicament non remboursé.?? info pour Combien suis-je remboursé(e)? Quelle que soit votre option BTP Santé, PRO BTP rembourse intégralement * les médicaments pris en charge par la Sécurité sociale (vignette blanche, bleue ou orange). En présentant votre carte de tiers payant PRO BTP, vous ne faites pas l avance des frais : vous bénéficiez du tiers payant sur tous les médicaments remboursables. Si vous oubliez de présenter votre carte de tiers payant PRO BTP au pharmacien, vous devez régler la part complémentaire. PRO BTP vous remboursera cette part complémentaire après réception du décompte de la Sécurité sociale. FOTOLIA * Sauf la franchise médicale de la Sécurité sociale de 0,50 par boîte de médicament, plafonnée à 50 par an. 14

15 AU LABORATOIRE et au cabinet de radiologie Nous réglons pour vous la part complémentaire des analyses et examens médicaux pris en charge par la Sécurité sociale, directement au laboratoire ou au cabinet de radiologie (sauf DOM et Monaco). Il suffit de présenter lors de vos examens : votre ordonnance, votre carte Vitale, votre carte de tiers payant PRO BTP. Vous devez régler les prestations non prises en charge par la Sécurité sociale.!! à noter Prévention : PRO BTP fait le maximum La prévention est devenue une priorité de santé publique. À ce titre, elle fait maintenant partie des critères du contrat responsable : les complémentaires santé doivent prendre en charge au moins deux prestations de prévention. PRO BTP a choisi de ne pas limiter sa prise en charge et d assurer le remboursement de toutes les prestations de prévention : détartrage, dépistage de l hépatite B, bilan du langage oral ou écrit, dépistage des troubles de l audition PHOTOS : FOTOLIA 15

16 BTP SANTÉ : MES GARANTIES OPTIQUE Les lentilles de contact sont rarement prises en charge par la Sécurité sociale, sauf pour certaines affections (kératocône, forte myopie 8 dioptries ). Elles sont alors remboursées à 60 % sur la base d un forfait annuel fixé à 78,96 e/an par paire de lentilles, soit 51,32 e/an. Lentilles remboursées par la Sécurité sociale BTP Santé prend en charge une partie de votre dépense, quel que soit votre niveau de garanties. Lentilles non remboursées par la Sécurité sociale Certains contrats prévoient un forfait annuel. Dans ce cas, envoyez votre ordonnance et votre facture à l adresse figurant sur votre carte de tiers payant PRO BTP. Vos lunettes sont remboursées à 60 % par la Sécurité sociale, sur la base de tarifs forfaitaires variant selon le degré de correction et l âge du patient. Pour les verres : de 2,29 e à 9,45 e pour des verres simple foyer (adulte), de 12,04 e à 46,50 e pour des verres simple foyer (enfant), de 7,32 e à 24,54 e pour des verres progressifs ou multifocaux (adulte), de 39,18 e à 66,62 e pour des verres progressifs ou multifocaux (enfant). Pour les montures : les montures de lunettes sont remboursées par la Sécurité sociale, à 60 %, sur la base d un tarif forfaitaire fixé à : 2,84 e pour les adultes, soit un remboursement de 1,70 e, 30,49 e pour les enfants, soit un remboursement de 18,29 e. BTP Santé intervient en complément du remboursement de la Sécurité sociale. Le montant remboursé dépend de l'option choisie dans votre contrat, de la nature des verres (simples, progressifs ou multifocaux) et s il concerne un enfant ou un adulte. EXEMPLE 1 Remboursement de lunettes d enfants à verres simple foyer, pour un contrat BTP Santé prévoyant une prise en charge de 100 % BR (Base de remboursement de la Sécurité sociale) + 65, part Sécurité sociale incluse. Dépense totale : 200 (verres 120 et monture 80 ) Remboursement Sécurité sociale : 36,22 Remboursement BTP SANTÉ 89,15 Reste à charge : 74,63 16 Base de remboursement de la Sécurité sociale (BR) : 60,37

17 FOTOLIA EXEMPLE 2 Remboursement de lunettes d adultes à verres simple foyer, pour un contrat BTP Santé prévoyant une prise en charge de 100 % BR (Base de remboursement de la Sécurité sociale) + 150, part Sécurité sociale incluse. Dépense totale : 250 (verres 150 et monture 100 ) Remboursement Sécurité sociale : 4,45 Remboursement BTP SANTÉ 152,97 Reste à charge : 92,58 Base de remboursement de la Sécurité sociale (BR) : 7,42 DES OPTICIENS PARTENAIRES À VOTRE SERVICE POUR RÉDUIRE VOS DÉPENSES Partout en France, près de opticiens partenaires vous font bénéficier du tiers payant, dans la limite de vos garanties, et de tarifs négociés sur les verres. Retrouvez leurs coordonnées sur votre compte en ligne ou en appelant votre direction régionale PRO BTP. Pour les autres opticiens, et avant d engager une dépense importante, vous avez également la possibilité de faire analyser gratuitement vos devis par notre service Infos devis santé. Vous serez ainsi informé précisément sur le montant remboursé par PRO BTP et la somme qui reste à votre charge. Le devis doit être envoyé : soit par courrier à : PRO BTP Centre de traitement Info devis santé CRETEIL CEDEX 9 soit par fax au

18 BTP SANTÉ : MES GARANTIES DENTAIRE Les soins dentaires sont parmi les plus coûteux. PRO BTP vous fait bénéficier de remboursements performants, notamment pour vos couronnes dentaires. Combien êtes-vous remboursé(e)? Par la Sécurité sociale Par PRO BTP (selon votre option) Détartrage 20,24 De 8,68 à 66,52 Traitement d une carie De 11,80 à 28,67 (selon le type de carrie) De 5,07 à 94,24 Prothèses dentaires 75,25 De 112,87 à 623,50 Soins d orthodontie (pris en charge jusqu à 16 ans) 193,50 par semestre De 145,12 à 580,50 EXEMPLE Remboursement d une couronne dentaire pour un contrat BTP Santé prévoyant une prise en charge de 350 % BR (Base de remboursement de la Sécurité sociale), part Sécurité sociale incluse. Dépense totale : 450 Remboursement Sécurité sociale : 75,25 Remboursement BTP SANTÉ 301 Reste à charge : 73,75 Base de remboursement de la Sécurité sociale (BR) : 107,50 18

19 FOTOLIA NOUVEAU NOUVEAU PRÈS DE CHIRURGIENS-DENTISTES PARTENAIRES À VOTRE SERVICE Pensez à consulter nos chirurgiens-dentistes partenaires. Vous bénéficierez d honoraires qui respectent les tarifs fixés par la Sécurité sociale en matière de soins, avec une information préalable sur le prix des prothèses. Retrouvez leurs coordonnées sur votre compte en ligne du site Et si vous devez engager une dépense importante, notre service Info devis santé est à votre disposition pour évaluer gratuitement votre devis et vous informer sur le montant remboursé par PRO BTP et la somme qui reste à votre charge. Le devis doit être envoyé : soit par courrier à : PRO BTP Centre de traitement Info devis santé CRETEIL CEDEX 9 soit par fax au FOTOLIA Le PRO BTP Les implants ne sont pas remboursés par la Sécurité sociale. Mais avec certaines de nos options, vous profitez de forfaits pour vos implants allant de 400 à 500 par personne et par an

20 BTP SANTÉ : MES GARANTIES EN CAS D HOSPITALISATION Dans la plupart des cas, les frais d hospitalisation sont remboursés à hauteur de 80 % ou de 100 % par la Sécurité sociale sur présentation de la carte Vitale. À défaut de prise en charge à 100 % par la Sécurité sociale, la part restante, appelée ticket modérateur, reste à votre charge. Sur présentation de votre carte PRO BTP, vous bénéficiez du tiers payant dans les établissements hospitaliers ayant signé une convention avec PRO BTP. La plupart des hôpitaux et cliniques sont conventionnés par PRO BTP. Dans le cas contraire, vous devez régler vous-même la part complémentaire et adresser votre facture acquittée à l adresse indiquée sur votre carte de tiers payant. Deux forfaits peuvent vous être réclamés en cas d hospitalisation selon la durée de l hospitalisation et le montant des soins : Le forfait journalier hospitalier Il concerne les hospitalisations de plus de 24 heures et représente la part hôtelière du séjour (hébergement et entretien). Depuis le 1 er janvier 2010, son montant est de 18 e par jour pour les hôpitaux et les cliniques et de 13,50 e par jour pour les établissements psychiatriques. La participation forfaitaire de 18 t Elle est due pour les actes supérieurs à 120 e. Elle n est réclamée qu une seule fois par séjour et peut être remboursée par les complémentaires santé. Le ++ + PRO BTP - Ces forfaits ne sont pas pris en charge par la Sécurité sociale. - La plupart des contrats BTP Santé les prennent en charge (1). Et si des dépassements d honoraires ont été pratiqués pendant votre séjour ou si vous avez réglé un supplément pour chambre individuelle, ces dépenses peuvent être prises en charge si votre contrat le prévoit. (1) Certains contrats particuliers ne prévoient pas la prise en charge de la participation forfaitaire de 18 r. 20

21 pour!?info Une assistance précieuse en cas d hospitalisation imprévue, de maladie ou d accident pour 1 par mois * Prise en charge du transfert hôpital et retour domicile, aide ménagère à domicile, garde d enfants et assistance aux enfants malades PRO BTP est à vos côtés et vous propose des garanties d assistance au moment où vous en avez le plus besoin. Une sécurité pour vous et vos proches, pour seulement 1 par mois! Renseignez-vous auprès de votre direction régionale PRO BTP. * Cette garantie est réservée aux contrats individuels. Elle est incluse dans certaines options. MATERNITÉ NOUVEAU pour les ouvrières du BTP Conformément aux dispositions conventionnelles du BTP, les Etam et les cadres de la profession bénéficient d un forfait naissance, d'un montant de 3,20 % du plafond annuel de la Sécurité sociale* (soit 1 131,26 e). Il est versé pour une naissance ou une adoption d'un enfant de moins de 7 ans. Les ouvrières du BTP perçoivent, pour une naissance, une allocation de maternité s élevant à 3,20 % du plafond annuel de la Sécurité sociale* (soit 1 131,26 e). Vous devez adresser au centre de traitement des décomptes dont vous dépendez (adresses p. 11) la photocopie de : - votre livret de famille à jour - ou de l acte de naissance. * Plafond annuel de la Sécurité sociale au 01/01/2011 : r. 21

22 BTP SANTÉ ET VOUS MA SITUATION CHANGE, BTP SANTÉ s adapte Ma situation professionnelle évolue Vous êtes salarié et vous souhaitez améliorer, à titre individuel, les garanties santé mises en place dans votre entreprise Vous pouvez compléter les garanties souscrites par votre employeur * en choisissant le Complément individuel BTP Santé. Avec votre conseiller PRO BTP, vous sélectionnez le niveau de couverture le mieux adapté à votre situation et aux besoins de votre famille. Votre entreprise continue à cotiser pour la partie collective. Vous réglez le supplément correspondant à vos nouvelles garanties individuelles. * Pour les contrats de la gamme uniquement, hors contrats particuliers. Vous changez d entreprise Si votre nouvel employeur adhère à BTP Santé Entreprise, vous bénéficiez des garanties du contrat collectif, dès votre entrée dans l entreprise. Dans le cas contraire, vous pouvez souscrire à titre individuel. Vous quittez une entreprise adhérente à BTP Santé Entreprise et vous êtes à la recherche d un emploi Tant que vous êtes indemnisé par Pôle emploi, vous conservez gratuitement votre complémentaire santé collective : - sans limitation de durée si vous êtes ouvrier *, - jusqu à neuf mois, si vous êtes Etam ou cadre *. Adressez à votre direction régionale votre certificat de travail précisant la date de fin de contrat, la notification d admission à Pôle emploi et, chaque mois, votre avis de paiements. * Dispositions s appliquant aux contrats de la gamme, hors contrats particuliers. Vous êtes apprenti Si votre employeur a mis en place au sein de votre entreprise une garantie collective, vous en bénéficiez automatiquement. Dans le cas contraire, vous pouvez adhérer à BTP Santé à titre individuel à partir de 2,50 e/mois. 22

23 FOTOLIA Vous partez à la retraite Au moment de votre départ à la retraite, si vous étiez couvert dans votre entreprise par un contrat collectif BTP Santé, vous profitez de six mois gratuits sur votre adhésion individuelle à BTP Santé. Votre souscription doit avoir lieu dans l année qui suit votre passage à la retraite. Vous avez ainsi la possibilité de conserver les garanties que vous aviez en tant que salarié. Vous pouvez aussi les adapter par rapport à vos nouveaux besoins. Vous n avez aucun questionnaire médical à remplir et vos cotisations sont progressives jusqu à 67 ans, puis fixes au-delà. Vous étiez salarié et vous devenez artisan Vous pouvez souscrire un contrat santé destiné aux artisans et chefs d entreprise non salariés. Il prend en charge vos dépenses de santé et celles de votre famille. Les cotisations sont déductibles de votre bénéfice imposable. pour!?info BTP Santé, c est aussi le maintien gratuit des garanties collectives en cas de coup dur Si vous bénéficiez de nos contrats par votre entreprise, nous maintenons gratuitement vos garanties dans certaines situations*. En cas de chômage indemnisé par Pôle emploi, de longue maladie ou d invalidité Vos garanties santé sont prolongées gratuitement, sans limitation de durée pour les ouvriers et pendant 9 mois pour les Etam et les cadres. En cas de décès S il s agit d un salarié couvert par un contrat collectif, la garantie santé est prolongée gratuitement pendant 6 mois, pour tous les bénéficiaires du contrat (conjoint, enfants ) Si le conjoint adhère ensuite à un contrat individuel BTP Santé, ses cotisations et celles des autres bénéficiaires du contrat collectif sont offertes pendant 6 mois. * Dispositions s appliquant aux contrats de la gamme, hors contrats particuliers. 23

24 BTP SANTÉ ET VOUS MA SITUATION CHANGE, BTP SANTÉ s adapte (suite) Ma situation personnelle évolue Votre nouvelle situation Vous vous mariez Vous vous Pacsez Vous vivez en concubinage Vous devez nous adresser - Une copie du livret de famille ou un extrait d acte de mariage - une copie de l attestation délivrée par le Tribunal. - Une copie de l avis d imposition de chaque membre du couple, justifiant de la même adresse fiscale. + dans les 3 situations : une attestation de carte Vitale sur laquelle apparaît le conjoint. Vous avez un enfant (naissance ou adoption) Vous divorcez Vous rompez votre Pacs Vous déménagez Vous changez de banque En cas de décès de l un des bénéficiaires - Une copie du livret de famille ou un extrait d acte de naissance de l enfant. - Dès que votre enfant est enregistré à la Sécurité sociale, la copie de l attestation de carte Vitale sur laquelle il apparaît. - Une copie de la transcription du jugement ou de l acte de mariage mentionnant le divorce. - Une copie de l attestation de fin de vie commune délivrée par le Tribunal d instance. - Une copie de l attestation de votre carte Vitale et de celle de tous les bénéficiaires du contrat dès leurs mises à jour par la Sécurité sociale. Précisez sur votre courrier la mention «changement d adresse». - Un courrier accompagné d un relevé d identité bancaire (RIB). - Une nouvelle autorisation de prélèvement bancaire. - Un certificat de décès. Changement d adresse : simple et direct sur Internet. Vous pouvez mettre à jour votre adresse sur votre compte en ligne sur Vos modifications sont prises en compte immédiatement. Vous souhaitez modifier votre contrat individuel Vous pouvez modifier votre contrat au 1 er janvier de chaque année. Vous devez en faire la demande à votre direction régionale PRO BTP avant le 30 septembre de l année en cours ou vous rendre dans votre agence Conseil PRO BTP. Nous vous aiderons à choisir les garanties les plus adaptées à vos besoins. 24

25 AVEC PRO BTP, je réduis mes dépenses de santé CARTE DE TIERS PAYANT sévéane Korelio Un nouveau service à découvrir : PRO BTP a sélectionné pour vous des opticiens et des chirurgiens-dentistes partenaires dans toute la France. Près de opticiens partenaires vous font profiter du tiers payant et de tarifs négociés sur les verres, chirurgiens-dentistes partenaires ont été sélectionnés pour leurs honoraires respectant les tarifs fixés par la Sécurité sociale en matière de soins et établissent un devis pour vos prothèses. Retrouvez les coordonnées des opticiens et chirurgiens-dentistes les plus proches de chez vous sur le site rubrique Votre compte. Vous devez leur présenter votre carte Vitale et votre carte de tiers payant PRO BTP. 25

26 BTP SANTÉ ET VOUS LES RÉDUCTIONS BTP SANTÉ, tout le monde y gagne Pour offrir un meilleur accès à la santé, PRO BTP prévoit des réductions pour tous. Les réductions familiales Vous êtes retraité : vos enfants et petits-enfants à charge sont couverts gratuitement et vous avez jusqu à 25 % de réduction sur la cotisation de votre conjoint. Vous êtes salarié ou artisan : vous ne payez pas de cotisation pour vos enfants jusqu à 3 ans inclus et à partir du 3 e enfant à charge de moins de 25 ans. Vous économisez jusqu à 22 % sur la cotisation de votre conjoint. Les réductions PRO BTP réservées aux retraités Si vous bénéficiez du chèque santé délivré par la CPAM, PRO BTP vous offre une réduction supplémentaire de 60 e/an pour une personne seule et de 120 e /an pour un couple ou si vous êtes exonéré fiscalement des CSG/CRDS, vous avez le droit à une réduction PRO BTP de 84 e/an pour une personne seule et 120 /an pour un couple (36 et 60 pour le régime de l Est). Si vous avez travaillé au moins 30 ans dans le BTP, vous bénéficiez de la réduction ancienneté BTP : jusqu à 48 e/an pour une personne seule et jusqu à 60 e/an pour un couple (31, 80 e et 48 e pour le régime de l Est). 26 Nos OFFRES de bienvenue Réservées aux nouveaux adhérents à BTP Santé 2 mois gratuits pour les salariés de moins de 35 ans 2 mois gratuits pour les adhérents de plus de 60 ans ou 6 mois gratuits la première année de votre retraite si vous étiez couvert par un contrat collectif BTP Santé dans votre entreprise.

27 PRO BTP M AIDE À ACQUÉRIR une complémentaire santé La CMU complémentaire PRO BTP PRO BTP aide les personnes dont les revenus sont les plus faibles à disposer d'une complémentaire santé en proposant une couverture gratuite, en complément des remboursements de la Sécurité sociale. Pour en bénéficier, il faut résider de façon stable et régulière en France, être allocataire du RSA (Revenu de solidarité active) ou avoir des ressources annuelles inférieures à e pour une personne seule et e pour deux personnes (en France métropolitaine). Le chèque santé Si vos ressources dépassent de peu le seuil d'accès à la CMU, vous pouvez bénéficier d'un chèque santé, attribué par l'état, pour vous aider à financer votre couverture complémentaire BTP Santé (contrats individuels seulement). Pour en bénéficier, il faut résider de façon stable et régulière en France et disposer de ressources annuelles inférieures à e pour une personne seule et e pour deux personnes (en France métropolitaine). Le montant du chèque santé varie selon l'âge des bénéficiaires du contrat : 100 e pour les moins de 16 ans, 350 e de 50 à 59 ans, 200 e de 16 à 49 ans, 500 e à partir de 60 ans. Si vous pensez remplir les conditions de ressources, demandez l'examen de vos droits à votre caisse d'assurance maladie. Les plafonds de ressources et le montant du chèque santé sont fixés par les pouvoirs publics et sont réévalués chaque année Le PRO BTP Si vous êtes retraité et que vous bénéficiez du chèque santé, PRO BTP vous offre une réduction supplémentaire de 60 /an et par personne (120 pour un couple). 27

28 VOS CONTACTS directions régionales PRO BTP Accueil téléphonique de 8 h 30 à 19 h du lundi au vendredi et de 8 h 30 à 13 h le samedi. SUD-OUEST BORDEAUX CEDEX Dép. 09, 12, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 81, 82 et 87 Tél NORD - PAS-DE-CALAIS LILLE CEDEX Dép. 59 et 62 Tél RHÔNE - ALPES BOURGOGNE - AUVERGNE CS LYON CEDEX 09 Dép. 01, 21, 38, 58, 71, 73, 74, 89 et 97 Tél Dép. 03, 07, 15, 26, 42, 43, 63 et 69 Tél MÉDITERRANÉE CS MARSEILLE CEDEX 10 Dép. 04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A et 2B Tél GRAND-EST NANCY CEDEX Dép. 08, 10, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 70, 88 et 90 Tél OUEST-ATLANTIQUE NANTES CEDEX 4 Dép. 16, 17, 22, 29, 35, 44, 49, 53, 56, 72, 79, 85 et 86 Tél PARIS-SEINE PARIS CEDEX 15 Dép. 75, 92, 93 et 94 Tél ÎLE-DE-FRANCE - CENTRE PARIS CEDEX 20 Dép. 18, 28, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 91 et 95 Tél NORMANDIE - PICARDIE MONT SAINT AIGNAN CEDEX Dép. 02, 14, 27, 50, 60, 61, 76 et 80 Tél PP5 Retrouvez les adresses de nos agences Conseil sur Nos Mutuelles partenaires La MBTP Mutuelle du bâtiment et des travaux publics du Nord Partenaire de PRO BTP depuis de nombreuses années, la MBTP met à la disposition des adhérents l ensemble des services de la Mutualité : cliniques, pharmacies, centres optiques et dentaires... La MBTPSE Partenaire de PRO BTP depuis 1996, la MBTPSE propose : - l ensemble des services de la Mutualité : cliniques, pharmacies, centres optiques et dentaires - une action sociale individuelle, - un site Internet : - une section locale de Sécurité sociale qui permet de simplifier les démarches des adhérents du Rhône. La Mutuelle BOISSIÈRE La Mutuelle BOISSIÈRE propose : - l ensemble des services de la Mutualité : cliniques dentaires, pharmacies, centres optiques et orthopédiques, - une action sociale individuelle, - un site Internet : - et, pour simplifier les démarches des adhérents des circonscriptions de Rouen et de Dieppe, une section locale de Sécurité sociale (Tél ). PRO BTP, le groupe paritaire de protection sociale, à but non lucratif, au service du bâtiment et des travaux publics. PRO BTP Association de Protection Sociale du Bâtiment et des Travaux Publics, association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 7 rue du Regard PARIS - SIREN : BTP-PRÉVOYANCE Institution de Prévoyance du Bâtiment et des Travaux publics Institution de prévoyance régie par le code de la Sécurité sociale Siège social : 7 rue du Regard PARIS - SIREN : MBTP Mutuelle du bâtiment et des travaux publics du Nord, des autres régions de France et d Europe -Régie par le Code de la mutualité - Siège social 29 allée de la Marque Bâtiment D CS WASQUEHAL CEDEX N RNM affiliée à la FNMF MBTPSE Mutuelle du bâtiment et des travaux publics du Sud Est et des régions de France - Régie par le Code de la mutualité - Siège social 5 et 7 Jean-Marie Chavant LYON - N 69 M affiliée à la FNMF. MBBTP Mutuelle Boissière du bâtiment et des travaux publics, régie par le code de la mutualité Siège social : 38 rue Guy de Maupassant - BP ROUEN CEDEX 1 - N RNM affiliée à la FNMF. MEDP V1 DEMAT 09/ Crédit photo couverture : L.Bertau - Document non contractuel.