Comptes non repris dans la nomenclature commune

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1 Comptes non repris dans la nomenclature commune Comptes M9 Propositions Observations Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise Compte de fondations universitaires : reclassement en Ecart de réévaluation libre Suppression et reclassement en Ecarts de réévaluation libre. Compte préconisé également par le Lefebvre comptable Réserves facultatives et subdivisions 1062 intitulé "Réserves indisponibles". Reclassement en Réserves facultatives. Harmonisation avec les nomenclatures M94 et M Etablissement et Services spéciaux (subdivisions du Réserves facultatives) Etablissement et Services spéciaux Etablissement et Services spéciaux Etablissement et Services spéciaux Etablissement et Services spéciaux M91, Avances de l'etat Emprunts obligataires Refinancement de la dette et et et et Supprimées. Les établissements conservent la possibilité de les ouvrir au besoin. Supprimées. Les établissements conservent la possibilité de les ouvrir au besoin. Supprimées. Les établissements conservent la possibilité de les ouvrir au besoin. Supprimées. Les établissements conservent la possibilité de les ouvrir au besoin. Supprimées. Les établissements conservent la possibilité de les ouvrir au besoin. Suppression et reclassement en Avances de l'etat et des collectivités publiques Réintitulé "Autres emprunts obligataires". Reclassement en Emprunts obligataires convertibles et Autres emprunts obligataires Reclassé en Refinancement de la dette. Renommé "Participations des salariés au résultat" Harmonisation des nomenclatures et simplification sur modèle de l'actualisation des comptes 110 et 119 en M91 (suppression des Harmonisation des nomenclatures et simplification sur modèle de l'actualisation des comptes 110 et 119 en M91 (suppression des Harmonisation des nomenclatures et simplification sur modèle de l'actualisation des comptes 110 et 119 en M91 (suppression des Harmonisation des nomenclatures et simplification sur modèle de l'actualisation des comptes 110 et 119 en M91 (suppression des Harmonisation des nomenclatures et simplification sur modèle de l'actualisation des comptes 110 et 119 en M91 (suppression des Harmonisation avec les nomenclatures M94 et M95. Harmonisation avec la M94, M Avances des collectivités publiques Opération de trésorerie inter-services M Carrières M94 Suppression et reclassement en Avances de l'etat et des collectivités publiques Développement de l'intitulé du Opérations de trésorerie inter-services ou entre l'établissement et les autres structures dotées de l'autonomie financière Suppression car subvision unique et reclassement à la racine supérieure. Compte également préconisé par le Lefebvre comptable pour le Emprunts participatifs Ouvrages d'infrastructures M94 et M95 Changement d'intitulé : "Autres constructions" Les subdivisions propres à la M94 et M95 seraient conservées Installations techniques complexes et subdivisions Changement d'intitulé : "Installations complexes spécialisées" Harmonisation avec les nomenclatures M94, M95, et Lefèbvre comptable Affectées ou remises en dotation et Acquises Réimputées : Sur sol propre - mises à disposition / Sur sol propre - acquises OU Sur sol d'autrui - mis à disposition, etc Matériel scientifique et subdivisions Changement d'intitulé : "Installations à caractère spécifique" Matériel, outillage, agencements et aménagements du matériel et outillage Supprimé et reclassement en Matériel / Outillage / Agencement et aménagement du matériel et outillage.

2 216 - Fonds documentaire Changement d'intitulé : "Collections" A caractère artistique ou historique et A gérer et entretenir. Réimputé au Collections littéraires, scientifiques, artistiques / Collections de documentation. Harmonisation sur la Amélioration du fonds Réintitulé "Biens historiques et culturels" et reclassement en Amélioration du fonds Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition Réintitulé "Biens historiques et culturels" et reclassement dans les subdivisions des comptes d'immobilisations selon la nature de l'immo Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou affectataire ou qu'il n'a pas reçues en dotation) Modification d'intitulé : Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou qu'il n'a pas reçu en mise à disposition) Actualisation de la teminologie Matériel de transport affecté ou remis en dotation et Acquis Suppresion. Réimputées aux Matériel de transport mis à disposition et Matériel de transport acquis Matériel de bureau et Matériel informatique Suppression et reclassement en Matériel de bureau et matériel informatique Cheptel hors, Suppression et reclassement en 25 - Immobilisations corporelles (biens vivants) Harmonisation sur la, Autres Réintitulé "Matériel divers" et reclassement dans les subdivisions non ouvertes en 22 - Immobilisations grevées de droit (fondations universitaires) Reclassement en Terrains hors Réimputé au Terrains et réintitulé : Agencements et aménagements de terrains. Harmonisation avec les subdivisions du compte 21 (notamment Terrains et Agencements et aménagements de terrains) Immo. Corporelles en cours (biens vivants) et subdivisions. Réimputé au Immo. Corporelles en cours (biens vivants) et subdivisions. Alignement sur la Immobilisations corporelles et subdivisions et Immobilisations corporelles (hors biens vivants) et subdivisions Terrains / Constructions / Constructions sur sol d'autrui / hors Installations techniques, matériel et et. outillage / Autres immobilisations corporelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES (BIENS VIVANTS) 25 - Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées (filiale) Réimputé au Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles et Acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles. Réimputés aux subdivisions des Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles et Acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles. Reclassé en 25 (harmonisation avec la ). Nouvel intitulé: Immobilisations grevées de droit (fondations universitaires) Compte supprimé et reclassé en Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées (filiale) Harmonisation sur la nomenclature. Harmonisation sur la nomenclature. Harmonisation avec la. Le comtpe 25 est déjà utilisé pour les animaux Participations à des organismes professionnels agricoles Suppression et reclassement en 261 ou Créances rattachées à des participations Suppression et reclassement en 2671 et Prêts étudiants Réintitulé Prêts participatifs et réimputé au Prêts étudiants. Harmonisation sur la M Collections de documentation Suppression car subvision unique et reclassement à la racine supérieure Collections de documentation Cf. ci dessus Compte redondant. Harmonisation avec les autres nomenclatures Amortissements des immobilisations corporelles (biens vivants) Réimputé au Amortissements des immobilisations corporelles (biens vivants). Harmonisation sur la.

3 Terrains Suppression car subvision unique et reclassement à la racine supérieure Immobilisations corporelles en cours (biens vivants) Supprimé et réimputé au Immobilisations corporelles en cours (biens vivants). Harmonisation sur la Dépréciation des immobilisations corporelles (biens vivants) Réimputé au 295. Harmonisation sur la Prêts étudiants Supprimé et réimputé au Prêts étudiants. Comptes de stocks,, M94 Les comptes de stocks sont alignés sur le PCG. Le compte 30 est ouvert pour la comptabilisation des actifs biologiques. 331 et Terrains M94, Nouvel intitulé plus général: "Produits en cours" et "Produits finis" Etudes d'achats M94 et Réimputé au 356 "Etudes d'achat" STOCKS PROVENANT D'IMMOBILISATIONS M94, M95, Suppression Aucun mouvement de ce compte détecté dans l'infocentre depuis au moins les 4 derniers exercices Dépréciation des terrains ou immeubles à aménager M94 Nouvel intitulé plus général: "dépréciations des matières premières et fournitures" Fournisseurs - Achats de terrains M94 et Ce compte de fournisseurs est supprimé. Réimputation au Fournisseurs d'immobilisations et Garanties constituées par les titulaires de marché Comptes non utilisés par les établissements (extraction inocentre) Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes M91,, L'intitulé du compte 4091 est modifié et limité aux avances (suppression de la notion d'acomptes). Les subdivisions du 4091 sont supprimées. Selon l'option retenue par le DPG (document prévisionnel de gestion déclinant la mise en œuvre du GBCP), la comptabilisation des acomptes se fera désormais directement en classe 6 ou en compte 237 et Fournisseurs - Autres avoirs M94, M95, Non utilisé (extraction infocentre ne détecte que l'onera, plan de comptes particulier) Etudiants, stagiaires et hôtes de passage Réintitulé Clients Etudiants Généraliation du comtpe Clients. Peut être reventilé en subdivisant le Harmonisation de l'intitulé Clients - Terrains M94, Cf. supra Harmonisation de l'intitulé Clients - Acquéreurs d'immeubles construits M94, Généraliation du comtpe Clients. Peut être reventilé en subdivisant le Harmonisation de l'intitulé Clients locataires M94, Peut être reventilé dans une subdivision du Stagiaires et apprentis Cf. supra Hôtes de passage Cf. supra Clients divers M94,, Cf. supra Autres clients Réintitulé "Etudiants, élèves stagiaires" Harmonisation de l'intitulé Clients - Intérêts courus Suppression et reclassement en Clients - Intérêts courus

4 Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes en cours et Etudiants - Avances et acomptes reçus Clients et étudiants - Autres avoirs Intitulés modifiés et limités aux avances. Toute subdivision dédiée à la distinction des avances et acomptes a été supprimée. Suppression et reclassement en Clients - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir Selon l'option retenue par le DPG (document prévisionnel de gestion déclinant la mise en œuvre du GBCP), la comptabilisation des acomptes se fera désormais directement en classe 6 ou en compte 237 et 238. Compte redondant. Harmonisation avec les autres nomenclatures Cotisations de sécurité sociale Réintitulé " Cotisations patronales" Harmonisation avec la M Régime général Réintitulé " Cotisations patronales" Harmonisation avec la M Cotisation sociale généralisée Suppression et reclassement en Cotisation sociale généralisée Mutuelle sociale agricole Réintitulé " Cotisations ouvrières" IRCANTEC Réintitulé "Contribution exceptionnelle de solidarité" et reclassement en 4374 " Cotisations de retraite complémentaire" CAMARCA Cf. supra Caisses de retraite et de prévoyance Réintitulé "Cotisation sociale généralisée" et reclassement en Cotisations de prévoyance et Cotisations de retraite complémentaire Contribution sociale généralisée IRCANTEC M91 et ASSEDIC Reclassée en Contribution sociale généralisée. Réintitulé : Cotisations de retraite complémentaire. Réintitulé : Cotisations de retraite complémentaire. Reventilé en ASSEDIC Recouvrement assuré par l'urssaf. Le nouvel intitulé est plus générique. Possibilité de subdiviser ensuite (IRAANTEC, CAMARCA ) Autres mutuelles / Mutuelles M91 et Réintitulé "Cotisation de prévoyance" et reventilé en Divers ASSEDIC Réintitulé "Assurance chômage" et réimputé au ASSEDIC Contribution exceptionnelle de solidarité Supprimé et reclassé en Contribution exceptionnelle de solidarité Fonds mutuel d'idemnisation chômage Supprimé et reclassé en subdivision du Assurance chômage (FNAGE?) Subdivisions du Subventions à recevoir et Suppression et reclassement possible au sein des subdivisions du 4411, 4412, 4417 et ; et Subventions à ventiler Suppression et ventilation en Subventions d'exploitation Nouvel intitulé : Subventions de fonctionnement Harmonisation et simplification des termes : le terme d'exploitation est remplacé par celui de fonctionnement Autres / Subventions d'équilibre, M94, M95,, Créances sur l'etat résultant des compensations des réductions de charges sociales Reclassé en Créances sur l'etat résultant des compensations des réductions de charges sociales Opérations particulières avec les collectivités publiques Supprimé et reclassé en Opérations particulières avec les entités publiques Opérations pour le compte de la collectivité de rattachement - Conventions Dans l'infocentre, seuls 2 établissements M91 l'utilisent TVA transférée par d'autres organismes M94, M95,, Suppression, à reclasser à une subdivision de la TVA déductible sur immo ou autres biens et services.

5 TVA à régulariser sur retenues de garanties Supprimé. Alignement sur les autres M Contribution au remboursement de la dette sociale M91 Réimputé au 4314 "Contribution au remboursement de la dette sociale". Alignement sur la : collectée par l'urssaf (organisme de sécurité sociale) Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) Suppression et reclassement au Divers autres impôts, taxes et versements assimilés Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) Suppression et reclassement au Divers autres impôts, taxes et versements assimilés SACD avec personnalité juridique Suppression (pas de mouvement dans l'infocentre) Opérations sous mandat - Dépenses et recettes Suppression et reventilation dans les autres comptes de tiers (compte 467 notamment). Réintitulé "Opérations faites en commun et en GIE" Droit de bail Suppression (pas de mouvement dans l'infocentre) Ordres de paiement émis pour les dépenses à l étranger Suppression Pièces et méthodes comptables devenus obsolètes au regard des évolutons du GBCP présentées par le DPG Avis de paiement / Ordes de paiement Suppression Pièces et méthodes comptables devenus obsolètes au regard des évolutons du GBCP présentées par le DPG Autres comptes créditeurs M91, Renommé Aide à la mobilité internationale Harmonisation sur la Aide à la mobilité internationale M91, Réimputé au Aide à la mobilité internationale Autres comptes débiteurs Supprimé. Renommé Chambres d'agriculture et APCA Harmonisation sur la. Subdivisions du 467 Suppression et reclassement en subdivisions du Chambres d'agriculture et APCA Produits à recevoir Supprimé et réimputé au Produits à recevoir Produits à recevoir sur ressources 4682 " Charges à payer sur ressources " et réimputé au Produits à recevoir sur ressources Charges à payer sur ressources M9 hors Suppression de la méthode des ressources pour Produits à recevoir sur ressources M9 hors Suppression de la méthode des ressources pour Charges à payer Supprimé et réimputé au Charges à payer Charges à payer sur ressources Réintitulé "Charges à payer" et réimputé au Recettes perçues avant émission de titres Suppression et reclassement en Recettes perçues avant émission de titres Opérations de compensation (conventions de compte courant) Supprimé. Non utilisé dans l'infocentre Dépenses dont le paiement est différé Supprimé. Reclassement si nécessaire en Autres dépenses à régulariser Dépenses à classer et à régulariser (et subdivisions) Reclassement en Dépenses à classer et à régulariser (et subdivisions) Recettes et dépenses à transférer (et subdivisions) Reclassement en Recettes et dépenses à transférer (et subdivisions)

6 Intitulé "Legs et donations en cours de réalisation" Compte d'attente M94, M95, (compte de fondation) et reclassement en Compte d'attente. Harmonisation sur la Compte d'attente Réintitulé " Dépenses à transférer " Subdivisions du 486 et 487 Les établissements peuvent ouvrir les subdivisions au besoin Étudiants, stagiaires, apprentis et hôtes de passage Nouvel intitulé "Clients divers" Autres clients Nouvel intitulé "Etudiants" Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placements non libérées, M94, M95, Aucune activité détectée dans l'infocentre depuis au moins l'exercice Coupons échus à l'encaissement M94, M95,, Pièces et méthodes comptables devenus obsolètes au regard des évolutons du GBCP présentées par le DPG Chèques vacances à l'encaissement M91,, Intitulé plus général : "Effets à l'encaissement" Chèques postaux à encaisser M91, Chèques bancaires à payer Pièces et méthodes comptables devenus obsolètes au regard des évolutons du GBCP présentées par le DPG Compte courant Suppression de la nomenclature commune (voir infocentre). Reventilé en 517 "Autres organismes financiers" Compte de liaison Pas de mouvement infocentre Chèques postaux Suppression sans reclassement Chèques postaux à payer Suppression sans reclassement. Les établissements ne disposent plus de comptes postaux, sauf dérogation (à conserver dans l'infocentre). Les établissements ne disposent plus de comptes postaux, sauf dérogation (à conserver dans l'infocentre) Chèques à payer, Modification d'intitulé : "Règlements en cours de traitement" (comprend les virements émis et les chèques à payer) Intérêts courus à payer M94, M95, Suppression et reclassement en Intérêts courus à payer. Harmonisation sur, en raison de la sémantique des chiffres (5186 : charge) Intérêts courus à recevoir M94, M95, Suppression et reclassement en Intérêts courus à recevoir. Harmonisation sur, en raison de la sémantique des chiffres (5187 : produit) Crédits bancaires de campagne, warrants Suppression et reclassement en Lignes de crédits de trésorerie. Le 5191 est intitulé "Crédits de mobilisation des créances commerciales (CMCC). Harmonisation sur et M95. Subdivisions du 602 Alignement sur la M91,, M94, M Matière (ou groupe) C et Matière (ou groupe) D M94, M Fournitures d'atelier pédagogiqe Suppression et alinement sur les subdivisions développées dans les autres M9 (cohérence des Réintitulé "Denrées et fournitures pour le personnel". Reclassé en une éventuelle subdivision du Fournitures d'atelier. Harmonisation sur la M91,. Alignement sur la M91,, M94, M Denrées et fournitures pour le personnel Supprimé, reclassement en Autres fournitures consommables. Alignement sur la M91,, M94, M Variation des stocks de terrains ou immeubles Réintitulé Variation des stocks de matière première, fournitures et approvisionnements Achats d'animaux Nouvel intitulé : Achats d'études et prestations de services. Reventilé en Achats d'animaux ou Animaux. Cf. Nomenclature spécifique.

7 605 - Achats d'études et prestations de services, de matériel, équipements et travaux Nouvel intitulé :Achat de matériel, équipements et travaux. 606 et subdivisions et Suppression et reclassement dans les comptes ouverts en M91,, M94, Acquisition de papier Reclassement en Fournitures administratives et réintitulé "Assainissement". Harmonisation sur D'animaux et Reclassé en 6091 et Fermages et loyers du foncier de l'immobilier Réintitulé "Locations immobilières" Locations de matériel Suppression et reclassement en Locations mobilières Malis sur emballages restitués Suppression et reclassement en Malis sur emballages restitués. Subdivisions du compte Charges locatives et de copropriété Insolvabilié clients M94, M95 Suppression et reclassement en Risques Honoraires vétérinaires Suppression et reclassement en Honoraires Autres honoraires Suppression et reclassement en éventuelles subdivisions du Honoraires Etudiants Intitulé "Déplacements des membres de la chambre d'agriculture" et reclassement en Harmonisation avec la Affranchissements Frais de communications Commissions sur cartes bancaires M91,, Prestation extérieure de formation Suppression et reclassement en Affranchissements. Suppression et reclassement en Téléphone / 6266 Internet / Liaisons informatiques spécialisées. Ce compte est reclassé en Frais sur effets (commissions d'endos, commissions sur cartes bancaires ). Supprimé et reclassé en Formation continue du personnel de l'établissement. Harmonisation sur. Harmonisation sur Harmonisation Cotisations professionnelles Supprimé et reclassé en Concours divers Formation professionnelle continue M94, M95 Supprimé et reclassé en Formation continue du personnel de l'établissement Prestation extérieure de nettoyage Supprimé et reclassé en Prestation extérieure de nettoyage Prestation extérieure de gardiennage Supprimé et reclassé en Prestation extérieure de gardiennage Ouverture de subdivision Prestation extérieure d'informatique Supprimé et reclassé en Prestation extérieure d'informatique Facturation des payes à façon effectuées par les services déconcentrés du M91 Reclassé en Facturation des payes à façon Alignement sur la Trésor Frais de recrutement du personnel Suppression et reclassement en Frais de recrutement du personnel Cotisation FNAL M91,, Renommé "Allocation logement".

8 Contribution au fonds interfonction publique en faveur des personnels handicapés Suppression et reclassement en Contribution FIPHFP Compte préconisé également par la Revue RF comptable de novembre 2013 (p37) et Lefebvre comptable Taxes spécifiques sur les produits d'exploitation Nouvel intitulé : Taxes spécifiques sur les produits de fonctionnement Harmonisation et simplification des termes : le terme d'exploitation est remplacé par celui de fonctionnement Taxe professionnelle Réintitulé "Contribution économique territoriale" Taxe sur les bureaux de la région Ile de France (article 231 ter du CGI) M91,, Suppression et reclassement en 6358 (préconisé par Lefevre comptable et revue comptable de novembre Chèques bancaires et postaux Suppression Les établissements publics ne disposent plus de comptes postaux Contrôle d'etat M94, M95, Contrôle financier Alignement sur la M Jetons de présence M94, M Conseils et assemblées Alignement sur la M Participations de l'epf aux actions en prestations (et subdivisions) Suppression et reclassement en charges spécifiques / Quote-part de résultat sur opérations faites en commun Cotisations oligatoires (et subdivisions) Réintitulé "charges spécifiques". Réimputation aux subdivisions Bourses / cotisations. Elargissement du compte. Subdivisions du Charges spécifiques toutes M9 Suppression des subdivisions. Les établissements pourront subdiviser en fonction de leurs besoins Frais de gestion sur ressources M91 Suppression sans reclassement. La méthode des ressources sera supprimée définitivement en Subventions accordées au titre de la gestion courante Réimputé au Intérêts des dettes rattachées à des participations Suppression et réimputation au Intérêts des dettes rattachées à des participations Pénalités sur contrats ou conventions / Pénalités, amendes fiscales ou pénales Dons, libéralités Suppression et reclassement en Pénalités (subdivisions) Suppression et reclassement en Dons, libéralités Créances devenues irrécouvrables Supprimé et réimputé au Pertes sur créances irrécouvrables Subventions accordées Réimputé au Subventions Déficits ou débets admis en décharge ou en remise gracieuse Réimputé au Intérêts sur débets admis en remise gracieuse M91,, Réimputé au Intérêts sur débets admis en remise gracieuse 67181, et Charges exceptionnelles provenant de l'annulation d'ordres de recettes des exercices antérieurs M94, M95 Réimputé au Reclassé en Rappels d'impôt et Rappels d'impôt (autres qu'impôts sur les bénéfices) Reclassé en Rappels d'impôt (autres qu'impôts sur les bénéfices) Charges sur exercices antérieurs, M94, M95, Charge exceptionnelle à reclasser dans une subdivision propre au Charges spécifiques

9 675 - Valeurs comptables des éléments d'actif cédés (et subdivisions) Supprimé et reclasé en 656 Subdivisions du 678 M94, M95, Supprimées, reclassées en autres charges financières. 681, 6812 et 6815 Le terme "exploitation" est remplacé par le terme de "fonctionnement". Harmonisation et simplification des termes : le terme d'exploitation est remplacé par celui de fonctionnement et Dotations aux provisions réglementées (immobilisations) Supprimés et reclassés en Dotations aux provisions réglementées (et 6873 et Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs Supprimés et reclassés en Quote-part reconstituée des financements rattachés à des actifs Imposition forfaitaire annuelle M91, M94, M95 L'IFA est supprimée au 1er janvier Ventes d'immeubles construits Nouvel intitulé: "Vente de produits intermédiaires". Le nouvel intitulé est plus large et comprend les ventes d'immeubles construits. Subdivisions du 702 Suppression et réimputation aux subdivisions du 701 en (spécificité -). Alignement sur la Ventes d'animaux Publications (M91, ) / Hébergement et restauration () Immobilisations incorporelles M91, Suppression et reclassement en Animaux (spécificité -) intitulé "Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes". Réimputés dans Autres produits d'activités annexes. Suppression et réimputé au Immobilisations incorporelles. Alignement sur la Immobilisations corporelles ( : "biens vivants") Réimputé au 725. Alignement sur la Production autoconsommée Subdivisions du 74 Suppression et reventilées en Collectivités, organismes publics et organismes internationaux Collectivités publiques et organismes internationaux Nouvel intititulé : Collectivités, organismes publics et organismes internationaux Clarification de l'intitulé Subdivisions du 744 Décalées. Alignement sur la Autres collectivités publiques et organismes internationaux Réintitulé : "Autres collectivités et organismes publics" Les organismes internationaux sont comptabilisés au Il comprend les financements des collectivités d'outre Mer (Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et- Miquelon, Polynésie française, Wallis-et- Futuna, Nouvelle-Calédonie, Terres australes et Cas DAR Suppression et reclassement dans une subdivision du Etat Fonds national de garantie des calamités agricoles Suppression et reventilé en Collectivités publiques et organismes internationaux Remboursements forfaitaires de TVA Suppression et reclassement en Remboursements forfaitaires de TVA Produits des versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage Suppression et reclassement en Produits des versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage Produits des ressources M91, Suppression sans reclassement. La méthode des ressources sera supprimée définitivement en 2016.

10 753 - Jetons de présence et rémunération d'administrateurs gérants M94, M95 Suppression sans reclassement. Pas de mouvement infocentre Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents) Suppresion et reclassement en divers autres produits. Subdivisions du compte Quote-part de résultats sur opérations faites en commun (GIE) M94 et M95 Alignement sur le compte Quote-part d'éléments virés au compte de résultat (Fondations universitaires) Suppression et reclassement en Produit de la taxe pour frais de chambre d'agriculture Intitulé "Produits spécifiques", réimputé à une subdivision Frais de gestion sur ressources Suppression sans reclassement. La méthode des ressources sera supprimée définitivement en Indemnités d'assurance Suppression et reclassement en une subdivision du 758 "Autres produits spécifiques" Quote-part des allocations versées à la charge des organismes adhérents Suppression et reclassement en une subdivision du 758 "Autres produits spécifiques" Indemnités essais techniques hors conventions Suppression et reclassement en une subdivision du 758 "Autres produits spécifiques" Revenus des prêts M95 Suppression et reclassement en Revenus des prêts Dédits et pénalités perçus sur achats et ventes Suppression et reclassement en Contentieux Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) M91,, Suppression et reclassement en Contentieux Libéralités reçues Suppression et reclassement en Libéralités Intérêts issus d'arrêtés de débets M91, Suppression et reclassement en Contentieux Rentrées sur créances amorties, M94, M95,, Suppression et reclassement en Autres Condamnations pécuniaires prononcées par le juge des comptes Suppression et reclassement en Contentieux Recouvrements sur créances admises en non-valeur Suppression et reclassement en Contentieux Dettes atteintes par la prescription quadriennale M91,, Suppression et reclassement en Autres Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) M94, M95,, Suppression et reclassement en Contentieux Subvention d'équilibre Suppression et reclassement possible en subdivisions du Intérêts issus d'arrêtés de débets M94, M95 Suppression et reclassement en Contentieux Intérêts issus d'arrêtés de débets Suppression et reclassement en Contentieux Euro - Produits issus des écarts de conversion Suppression (obsolète) / et Produits exceptionnels provenant de l'annulation de mandats des exercices antérieurs Suppression et reclassement en Produits de l'annulation de mandats des exercices antérieurs

11 775 - Produits des cessions d'éléments d'actif Reclassement en Produits des cessions d'éléments d'actif Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice Suppression et reclassement en Quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs. Subdivisions du Autres produits exceptionnels M94, M95, Reclassement en et Reprises sur provisions réglementées (immobilisations) et subdivisions Reprises sur provisions réglementées (stocks), M94, M95, Le terme "exploitation" est remplacé par le terme de "fonctionnement". Suppression et reclassement en 784 et subdivisions. M94, M95, Suppression et reclassement en 784 et subdivisions. Harmonisation et simplification des termes : le terme d'exploitation est remplacé par celui de fonctionnement Transferts de charges exceptionnelles Suppression consécutive à la disparition du caractère exceptionnel de certaines charges. Comptes 801 et 802 Alignés sur les comptes. Comptes 803 à 807,, M94 Suppression (obsolète). La comptabilité de programmes est caduque. Compte 808