Présentation du Plan SST

Dimension: px

Commencer à balayer dès la page:

Download "www.msa.fr Présentation du Plan SST 2016-2020"

Suzanne Martel
il y a 8 ans
Total affichages :

1 Présentation du Plan SST

2 Un plan SST en agriculture Cultivé de longue date ( , , ) Qui tient compte : d orientations européennes (Cadre stratégique SST de l UE ) d orientations nationales, agricoles ou non (propositions SST du MAAF pour les actifs agricoles ; PST ) d une analyse de la sinistralité agricole, nationale et locale (MSA) des attentes des salariés, des employeurs et exploitants agricoles 15

ou non (propositions SST du MAAF pour les actifs agricoles ; PST3 2015-2019) d une analyse de la

3 Des orientations communes à tous les travailleurs de l agriculture 2 populations distinctes : salariés et non-salariés agricoles Pour lesquelles PRP et suivi médico-professionnel différents Sur fond de réglementation et de moyens différents Mais conjonction des moyens SST pour une réflexion, un mode d analyse des situations professionnelles et des programmes d actions partagés (même si déclinaison pratique différente) EvRP et DUERP font sens pour les conditions de travail et de sécurité de l exploitant (même si non obligatoires), d intervenants, de stagiaires ou d apprentis sur exploitation 16

mode d analyse des situations professionnelles et des programmes d actions partagés (même si déclinaison pratique différente) EvRP et DUERP font sens

4 Un plan SST en agriculture Porté aujourd hui par 7 orientations stratégiques : 17

5 Contours du PSST : thèmes des programmes d actions Thèmes du futur Plan Ciblage Argumentaire TMS RPS Risque Chimique (CMR) Risque animal Risque machine Désinsertion professionnelle Pour les salariés viande, viticulture, JEV, arboriculture Pour les non salariés bovins lait, viticulture, petits animaux, culture élevage non spécialisé Secteurs d activités connaissant des crises ou difficultés sanitaires, sociales, économiques. Entreprises dans lesquelles sont signalées ou identifiées des RPS Entreprises à forte utilisation de produits chimiques Femme en âge de procréer dans les entreprises à risque CMR Pour les salariés : filière hippique Pour les N salariés: secteurs bovins- lait/bovins viande Machines les plus impliquées dans les AT Chutes liées à la descente et montée d engins Actifs avec un problème de santé, handicap, travailleurs vieillissant, situation de fragilité risquant d évoluer vers une désinsertion professionnelle Sinistralité : Sinistralité : "invisible " - impact social : Effet délétère sur la santé - Orientation interrégime (PST3): oui - Accord interprofessionnel (19 juin 2013) sur l amélioration de la qualité de vie au travail Sinistralité : différé Spécificité agricole : Phytosanitaires Enjeu de santé publique Lien avec le plan santé /environnement PST3 (notion d exposome ) Maaf : femme en âge de procréer Sinistralité: +++ Spécificité agricole Sinistralité : +++ Spécificité agricole Allongement de la vie professionnelle, usure professionnelle, dégradation santé par exposition à risques professionnels ou personnels, méconnaissance des droits, démarches et ressources possibles 18

difficultés sanitaires, sociales, économiques.

6 Les priorités du PSST Les priorités de la MSA dans le prochain PSST 1. Agir sur le risque animal bovin/lait - bovin/viande auprès des exploitants et agir sur la prévention des risques professionnels dans la filière hippique auprès des professionnels de la filière. 2. Agir sur le risque chimique : actions centrées sur les ACD CMR. 3. Agir sur la conception des machines et la prévention des accidents de chute de hauteur liés à l usage des engins et des matériels agricoles. 4. Agir sur les déterminants des situations de travail générateurs de RPS. 5. Agir sur la prévention des TMS en faveur des : salariés des secteurs viticulture, découpe de la viande et jardins-espaces verts, non-salariés des secteurs bovins-lait, culture et élevage non spécialisés et viticulture. et de manière transverse : Agir sur l employabilité des actifs agricoles et la préservation de leur santé au travail. 19

Agir sur le risque chimique : actions centrées sur les ACD CMR. 3.

7 La mise en œuvre du Plan SST dans les MSA Le PSST n est qu une partie de l activité des acteurs SST Aide à la planification de l activité Coexiste avec l activité locale Des actions documentées pour le décliner Analyse par priorité : des populations concernées, de la typologie des entreprises, du nombre d AT/MP agricoles / coûts Expérience,. (*) Déclinaison du Plan national institutionnel 20

pour le décliner Analyse par priorité : des populations concernées, de la typologie des

Documents pareils

PLAN SANTE SECURITE AU TRAVAIL DES EXPLOITANTS AGRICOLES DE LA REGION GUADELOUPE PERIODE : 2011-2015

PLAN SANTE SECURITE AU TRAVAIL DES EXPLOITANTS AGRICOLES DE LA REGION GUADELOUPE PERIODE : 2011-2015 PREAMBULE Le Plan Santé Sécurité au Travail (PSST) de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) de la Guadeloupe