PRINTEMPS DES PEINTRES 2016 REGLEMENT DU PETIT MARCHE D ART

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PRINTEMPS DES PEINTRES 2016 REGLEMENT DU PETIT MARCHE D ART"

Transcription

1 1. Présentation PRINTEMPS DES PEINTRES 2016 REGLEMENT DU PETIT MARCHE D ART La ville de Chennevières-sur-Marne organise sa 7 ème édition du Printemps des Peintres. Cette manifestation dédiée à la peinture et à l art se déroulera en centre ville, autour de la Place du Général de Gaulle (les sites des Terrasses de Chennevières, de l Espace Charles de Gaulle, des parkings de l Eglise et de l ancienne mairie), le dimanche 22 mai Les artistes viendront exposer leurs œuvres, mais aussi peindre sur place. Un concours de peinture sera également organisé : les artistes mettront alors en concurrence les toiles réalisées le jour même et seront évaluées par un jury. Le public est invité à participer à cette journée durant laquelle il pourra également profiter de nombreuses animations : un petit marché d Art, initiation street art, exposition musique, ateliers de peinture pour enfant, etc. Le petit marché d Art se déroulera dans les jardins de l espace Charles de Gaulle, de 14h00 à 18h00 pour le public, de 12h00 à 14h00 pour l installation des exposants et à partir de 18h00 pour le remballage. Le petit marché d Art est ouvert à toutes les formes artistiques : peinture, sculpture, dessin et artisanat d'art. 2. Inscriptions Toute personne s inscrivant au petit marché d Art déclare avoir accepté tous les termes du présent règlement et s engage à les respecter. Le petit marché d Art est ouvert aux associations, auto entrepreneurs, professionnels commerçants, artisans régulièrement immatriculés et pouvant le justifier. Les personnes physiques pourront prétendre à un stand sous réserve d être en règle avec la législation, déclarer tous les produits de leur vente et présenter une assurance responsabilité civile pour leur activité. Chaque candidat devra remplir et déposer un dossier d inscription à la Mairie de Chennevières-sur-Marne (service communication). Retrait des dossiers : Le dossier d inscription pourra être retiré à partir du 4 avril 2016, à l Hôtel de Ville 14 avenue du maréchal Leclerc du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, et le samedi matin de 9h à 12h. Il est également en téléchargement sur le site Internet (rubrique Agenda, à la date du 22 mai 2016). Inscriptions : Les inscriptions seront ouvertes dans la limite des places disponibles et jusqu au 13 mai Aucune inscription ne sera prise le jour du petit marché d Art.

2 Seuls les adultes majeurs responsables ou les personnes morales pourront consentir à obtenir un emplacement. La ville de Chennevières-sur-Marne a, seule, qualité à accepter les demandes et à procéder à la répartition des emplacements. Les stands sont considérés comme réservés à la seule condition d un dossier complet, remis dans les délais impartis. Chaque exposant s engage à respecter les plages d horaires obligatoires, étant précisé que l organisateur se réserve la possibilité de modifier les horaires en fonction d impératifs nouveaux ou des conditions climatiques. Aucun départ ne sera possible avant les dates et heures de fermeture. Composition du dossier d inscription : - 1 demande d inscription dûment remplie et signée - 1 exemplaire du présent règlement, daté signé et paraphé - Photocopie de la pièce d identité (CNI, passeport) du responsable - Statut : les documents de l année en cours sont à joindre pour : Commerçant n RC ou RCS joindre un K Bis du registre du commerce carte de commerçant non sédentaire, Artisan attestation d inscription au registre des métiers, Associations - la photocopie des statuts précisant la possibilité de vendre des produits, Autres justificatifs nécessaires : certificat URSSAF, formulaire INSEE, statuts, -Une attestation de police d assurance responsabilité civile, en cours de validité au moment du marché d art (RC pour dommages causés à autrui à l occasion des foires et également pour les dommages matériels directs subis par les biens - stands, produits, - consécutifs à incendie, tempête, dégât des eaux, vol). Confirmation de l inscription : La confirmation de votre inscription et les informations complémentaires seront transmises à chaque artiste exposant, par mail ou par courrier le cas échéant. Nous attirons votre attention sur le fait qu aucun stand ne sera attribué sans confirmation d attribution d emplacement de la Mairie. Aucun exposant ne pourra prétendre à un stand sans présenter une pièce d identité et la confirmation d inscription. La ville de Chennevières-sur-Marne rappelle que la personne réservant le stand doit être impérativement présente le jour du petit marché d Art. Les artistes exposants devront se présenter, le jour du petit marché d Art, au «point info mairie», munis de leur pièce d identité et de la confirmation d inscription fournie par la Mairie, afin d accéder à leur emplacement. 3. Emplacements Les surfaces réservées sont de 2 mètres linéaires, identifiées par une barrière Vauban, autour de l église Saint-Pierre, ou dans les jardins de l espace Charles de Gaulle. Les artistes exposants s engagent à respecter les surfaces attribuées et ne pas empiéter sur les stands voisins. Chaque participant peut disposer d autant de stands (2 mètres linéaires pour chaque stand) que nécessaire, en fonction des places disponibles : chaque emplacement coûtant 10 (aucun tarif ne pourra être revu). L artiste exposant devra amener son mobilier et matériel personnels (tables, chaises, tréteaux, etc.). Une table de 2 m et un banc seront fournis par la Mairie de Chennevières-sur-Marne pour chaque stand. Aucun autre matériel ne sera fourni

3 par la Mairie. Les stands ne disposent pas d électricité et sont en extérieur sans protection contre les intempéries. La manifestation se tenant à l extérieur, il est interdit d effectuer des fixations sur les arbres ou matériels urbains. L artiste exposant doit veiller au bon respect du site qu il occupe et ne pas dégrader. Il devra prévoir un sac poubelle en vue du nettoyage de l espace qu il aura occupé à l issue de la manifestation. Aucun véhicule ni remorque ne pourra stationner à l endroit du petit marché d Art. Les parkings de l Eglise Saint Pierre, du Marché, du théâtre Roger Lafaille seront ouverts et disponibles. Pour les installations le matin (entre 12h et 14h), il est demandé aux artistes de décharger leurs œuvres pour ne pas gêner la circulation de la rue. 4. Obligations des exposants Les exposants veilleront à avoir un comportement ne nuisant pas à la bonne tenue et à l ambiance de la manifestation. Tout exposant est tenu : - De se conformer aux lois et décrets en vigueur concernant le commerce et la réglementation particulière pour les produits mis en vente, d une part en matière d hygiène, de sécurité et de salubrité (alcool, denrées périssables, matériels électriques, jouets, ) et d autre part en ce qui concerne l affichage des prix qui est obligatoire. L exposant est responsable des dommages éventuels causés aux personnes, aux biens et aux marchandises d autrui ainsi qu aux structures municipales et devra par conséquent souscrire toute assurance le garantissant pour l ensemble des risques. L exposant est responsable de son stand. Il devra veiller à ne pas y laisser d objet de valeur ou d argent sans surveillance. La Mairie ne pourra être tenue pour responsable de tous bris, vols ou détérioration du matériel ou de mévente. 5. Conditions financières Une participation financière de 10 est demandée à chaque exposant. Cette participation correspond aux frais de la redevance d occupation du domaine public obligatoire pour vendre sur le domaine public et aux frais logistiques de mise en place. Le paiement complet devra être effectué dès réception de l accord de candidature. Dans le cas contraire, la candidature sera annulée. Le règlement sera effectué par chèque à l ordre du Trésor Public et sera mis à l encaissement dès réception. Il est interdit à un exposant de sous-louer, de céder ou d échanger son emplacement. 6. Annulation La manifestation pourra, à l initiative de la ville de Chennevières-sur-Marne, être annulée pour cas de force majeure (intempéries, Vigipirate, etc.). L ensemble des exposants serait alors prévenu.

4 7. Règlement L organisateur et la police municipale font respecter le présent règlement et se réservent le droit de faire quitter, sans délai, la manifestation à tout exposant ayant enfreint ce dernier, sans aucun remboursement ou indemnité. Je soussigné : M.. M engage à respecter le présent règlement et assure en avoir reçu un exemplaire à conserver par mes soins, Fait à le Signature cachet (Précédé de la mention manuscrite «lu et approuvé») Document à retourner (paraphé sur toutes les pages) accompagné du bulletin d inscription et du règlement au : Hôtel de Ville Service communication 14 Avenue du Maréchal Leclerc Chennevières sur Marne

5 PETIT MARCHE D ART FICHE D INSCRIPTION Nom d artiste ou de société : Nom Civil.Prénom : Activité artistique :. Adresse :. CP : Ville : Tel 1 : Tel 2 : Site web (facultatif) :.... J autorise la ville de Chennevières-sur-Marne à utiliser et reproduire pour sa communication et publicité, les photographies de mes œuvres et celles me représentant. J accepte de ne recevoir aucun dédommagement en nature ou en numéraire pour les droits de reproduction de ces dites photographies. Je reconnais avoir pris connaissance du règlement, et en accepte toutes les clauses, sans réserve. Fait à : Le : Signature :

Marché de Noël Samedi 2 décembre 2017

Marché de Noël Samedi 2 décembre 2017 COPIE A RETOURNER A L ORGANISATEUR Marché de Noël Samedi 2 décembre 2017 RÈGLEMENT MARCHÉ DE NOËL Le Centre Communal d Action Sociale de la ville de organise le samedi 2 décembre 2017 le Marché de Noël,

Plus en détail

DIMANCHE 22 MAI 2016 de 7 h 00 à 18 h 00 Sur Le terrain de La Grande Mosquée Mohammed VI

DIMANCHE 22 MAI 2016 de 7 h 00 à 18 h 00 Sur Le terrain de La Grande Mosquée Mohammed VI VIDE GRENIER DE LA GRANDE MOSQUEE MOHAMMED VI Madame, Monsieur, 1 ERE EDITION VIDE-GRENIERS 2016 DE LA GMSE Nous avons le plaisir de vous informer que la première edition Vide Grenier de La GMSE se déroulera

Plus en détail

12-14 mai 2015 Palais des congrès Arles SALON INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DES PATRIMOINES À ARLES DOSSIER D INSCRIPTION EXPOSANTS

12-14 mai 2015 Palais des congrès Arles SALON INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DES PATRIMOINES À ARLES DOSSIER D INSCRIPTION EXPOSANTS 12-14 mai 2015 Palais des congrès Arles SALON INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DES PATRIMOINES À ARLES DOSSIER D INSCRIPTION EXPOSANTS Société / Organisme Raison sociale : Adresse : Code postal : Ville

Plus en détail

Vide-greniers Dimanche 11 juin 2017 Dimanche 10 septembre 2017

Vide-greniers Dimanche 11 juin 2017 Dimanche 10 septembre 2017 Vide-greniers Dimanche 11 juin 2017 Dimanche 10 septembre 2017 JE VEUX M INSCRIRE! RECUPERER UN DOSSIER D INSCRIPTION Pour s inscrire, il est nécessaire de compléter un dossier d inscription,. à télécharger

Plus en détail

DOSSIER DE PARTICIPATION. Pour valider votre participation, merci de renvoyer ce formulaire dûment complété et signé par mail à : Société :..

DOSSIER DE PARTICIPATION. Pour valider votre participation, merci de renvoyer ce formulaire dûment complété et signé par mail à : Société :.. DOSSIER DE PARTICIPATION Pour valider votre participation, merci de renvoyer ce formulaire dûment complété et signé par mail à : EXPOSANT Société :.. Nom Commercial (Nom qui figurera sur l enseigne du

Plus en détail

Élan d Art. 11 au 13 novembre 2016. Les associations Art Collectiv et Élan d Art organiseront du 11 au 13 novembre 2016. Élan d Art.

Élan d Art. 11 au 13 novembre 2016. Les associations Art Collectiv et Élan d Art organiseront du 11 au 13 novembre 2016. Élan d Art. 10 e Manifestation d Art Contemporain de Montpellier Biennale Élan d Art 11 au 13 novembre 2016 Les associations Art Collectiv et Élan d Art organiseront du 11 au 13 novembre 2016 la 10 ème manifestation

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR SALLE D'EXPOSITION MAIRIE DE SALIES-DE-BÉARN

RÈGLEMENT INTÉRIEUR SALLE D'EXPOSITION MAIRIE DE SALIES-DE-BÉARN RÈGLEMENT INTÉRIEUR SALLE D'EXPOSITION MAIRIE DE SALIES-DE-BÉARN RÈGLEMENT INTÉRIEUR OBJECTIF : La salle d'exposition située au rez-de-chaussée de la Mairie de Salies de Béarn, est un lieu d expositions

Plus en détail

MARCHE DE NOEL 2015 CONTRAT DE LOCATION DE CHALET. Période 1. Période 2. Période 3. Entre les soussignés,

MARCHE DE NOEL 2015 CONTRAT DE LOCATION DE CHALET. Période 1. Période 2. Période 3. Entre les soussignés, MARCHE DE NOEL 2015 CONTRAT DE LOCATION DE CHALET Entre les soussignés, La Ville d Alençon, représentée par Madame Lucienne FORVEILLE en qualité du Maire-adjoint, Adresse : Service Droits de Place - Place

Plus en détail

Médiévales des Bordes

Médiévales des Bordes Médiévales des Bordes 23 & 24 septembre 2017 Dossier d inscription Charte des Médiévales des Bordes Afin de participer aux Médiévales des Bordes les 23 et 24 septembre 2017, vous devrez préalablement remplir

Plus en détail

INFORMATIONS EN VUE DE L INSCRIPTION

INFORMATIONS EN VUE DE L INSCRIPTION INFORMATIONS EN VUE DE L INSCRIPTION Merci pour votre intérêt pour Rétro Val. Vous trouverez dans ce document : 1 Le bulletin d inscription «exposant» à compléter. 2 Le règlement intérieur et la charte

Plus en détail

LES PUCES DE SAINT-GOËRIC DIMANCHE 20 SEPTEMBRE 2015

LES PUCES DE SAINT-GOËRIC DIMANCHE 20 SEPTEMBRE 2015 LES PUCES DE SAINT-GOËRIC DIMANCHE 20 SEPTEMBRE 2015 RÈGLEMENT ET BULLETINS D INSCRIPTIONS (*) (*) à retourner avant le 15 septembre 2015 ORGANISÉES PAR LE COMITÉ DES FÊTES broc.houdemont@gmail.com Article

Plus en détail

RÈGLEMENT DE LA 28 e ÉDITION DE LA TRAVERSÉE DES DENTELLES

RÈGLEMENT DE LA 28 e ÉDITION DE LA TRAVERSÉE DES DENTELLES RÈGLEMENT DE LA 28 e ÉDITION DE LA TRAVERSÉE DES DENTELLES Article 1 : ORGANISATEUR La 28e édition de La Traversée des Dentelles est organisée par l association TDO, association loi 1901 enregistrée sous

Plus en détail

SALON DE PEINTURE DE LA VILLE DE SAINT-AVOLD REGLEMENT 2013

SALON DE PEINTURE DE LA VILLE DE SAINT-AVOLD REGLEMENT 2013 SALON DE PEINTURE DE LA VILLE DE SAINT-AVOLD REGLEMENT 2013 Le 2 ème Salon de Peinture de la Ville de Saint-Avold aura lieu du samedi 5 au dimanche 13 octobre 2013 inclus, dans la salle L Agora à Saint-Avold.

Plus en détail

VELIZY 2 - Vélizy-Villacoublay (78)

VELIZY 2 - Vélizy-Villacoublay (78) DOSSIER COMMERCIAL MARCHE DE NOEL 2012 VELIZY 2 - Vélizy-Villacoublay (78) Du 29 Novembre au 31 Décembre 2012 1 Le matériel mis à disposition Hauteur totale: 2,30m Hauteur des comptoirs: 0,80m Hauteurdelaporte:1,80m

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL DU CONCOURS

REGLEMENT GENERAL DU CONCOURS REGLEMENT GENERAL DU CONCOURS Festival «Art et Passion du Bois» 2016 11 ème Concours International de Tournage d Art sur Bois 19, 20 et 21 août 2016 1. OBJET DU CONCOURS : L association «Art et Bois à

Plus en détail

DES RESIDENCES DE QUALITE

DES RESIDENCES DE QUALITE LOCATIONS COURTS ET LONGS SEJOURS STUDIOS & APPARTEMENTS DES RESIDENCES DE QUALITE EN TOUTE LIBERTE 22 Bd des Tchécoslovaques 69008 Lyon Situées au cœur du quartier commerçant de Monplaisir, à deux pas

Plus en détail

QUATRIEME SALON DES METIERS d ART LE PLESSIS TREVISE

QUATRIEME SALON DES METIERS d ART LE PLESSIS TREVISE QUATRIEME SALON DES METIERS d ART LE PLESSIS TREVISE CHARTE D ORGANISATION Article 1 Organisateur et date La Ville du Plessis-Trévise, en partenariat avec la Communauté d Agglomération du Haut Valde-Marne,

Plus en détail

Marché de Noël de la Ville d Igny

Marché de Noël de la Ville d Igny Marché de Noël de la Ville d Igny 10 et 11 décembre 2016, Place Francois Collet CONTRAT EXPOSANTS PROFESSIONNELS CONDITIONS TARIFAIRES pour les PROFESSIONNELS Ce paragraphe présente les conditions tarifaires

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DES TRANSPORTS

CAHIER DES CHARGES DES TRANSPORTS CAHIER DES CHARGES DES TRANSPORTS TEXTE INTEGRAL ENTRE : Société :. Au capital de :. Siège Social :... N SIREN :. Code APE :. Inscrite au Registre des Transports : Photocopie du certificat d inscription

Plus en détail

Nom du groupe : 1 /roissyenbrie

Nom du groupe : 1 /roissyenbrie Nom du groupe : 1 /roissyenbrie 1) INFORMATIONS GÉNÉRALES Dans le cadre du concours Roissy et ses Jeunes Talents, la ville de Roissy en Brie souhaite encourager l émergence de jeunes talents roisséens

Plus en détail

Règlement de mise à disposition et d utilisation de LA SALLE POLYVALENTE

Règlement de mise à disposition et d utilisation de LA SALLE POLYVALENTE COMMUNE DE SAINT ANDRE DE ROQUEPERTUIS Règlement de mise à disposition et d utilisation de LA SALLE POLYVALENTE (Délibération n 2013_DL012 du 10/04/2014 modifiée par délibération n 2014_DL090 DU 15/10/2014)

Plus en détail

Règlement de l exposition 2016

Règlement de l exposition 2016 Règlement de l exposition 2016 Monsieur Christian Bourguignon, Château de la Villedieu de Comblé, 13/15 rue du château, La Villedieu de Comblé 79800 LA MOTHE SAINT HERAY, ici dénommé l organisateur décrit

Plus en détail

FORMULAIRE D INSCRIPTION ANNUEL ACTIVITES ENFANTS

FORMULAIRE D INSCRIPTION ANNUEL ACTIVITES ENFANTS FORMULAIRE D INSCRIPTION ANNUEL ACTIVITES ENFANTS 1- COORDONNEES DU REPRESENTANT LEGAL M. Mme Melle Réinscription N lle inscription Prénom Adresse Téléphone Mobile Courriel 2- COORDONNEES DE L ENFANT Prénom

Plus en détail

SALLE SOCIOCULTURELLE

SALLE SOCIOCULTURELLE COMMUNE DE THIRE ---------- VENDEE SALLE SOCIOCULTURELLE CONTRAT DE MISE A DISPOSITION Délibérations du Conseil Municipal des 8 avril 2008 et du 6 mai 2008 Il est convenu entre : D une part : La Commune

Plus en détail

DEMANDE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. Vide-greniers/Brocante. Manifestation : Culturelle Sportive Kermesse Intitulé de la manifestation...

DEMANDE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. Vide-greniers/Brocante. Manifestation : Culturelle Sportive Kermesse Intitulé de la manifestation... Direction des Services Fonctionnels Service Administration générale Formulaire AGJUR FO01 occupation domaine public DEMANDE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Terrasse 1 ère demande Renouvellement Commerce

Plus en détail

18 et 19 juillet Document d information + Formulaire d inscription

18 et 19 juillet Document d information + Formulaire d inscription 18 et 19 juillet 2015 Document d information + Formulaire d inscription INFORMATIONS GÉNÉRALES Dates de l évènement : 18 et 19 juillet 2015 Lieu : Parc des Chenaux 150, rue Fusey Trois-Rivières (Québec)

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR VILLAGE DE NOËL D EVIN-MALMAISON

REGLEMENT INTERIEUR VILLAGE DE NOËL D EVIN-MALMAISON REGLEMENT INTERIEUR VILLAGE DE NOËL D EVIN-MALMAISON INSTALLATION Article 1 : L exposant s engage à respecter l horaire qui lui a été fixé. Article 2 : En plus du dossier de candidature, l exposant s engage

Plus en détail

Exposition Centre d Art Contemporain Chanot Du 2 au 18 décembre 2016

Exposition Centre d Art Contemporain Chanot Du 2 au 18 décembre 2016 Appel à candidatures L Exposition d hiver 2016 de mai à octobre 2016 Exposition Centre d Art Contemporain Chanot Du 2 au 18 décembre 2016 Délégation des Affaires culturelles / Mairie de Clamart Place Maurice

Plus en détail

> Un marché ouvert en priorité aux artisans d art, créateurs, producteurs et fabricants non revendeurs

> Un marché ouvert en priorité aux artisans d art, créateurs, producteurs et fabricants non revendeurs > Plus de 60 exposants sous un chapiteau couvert et chauffé > Un marché ouvert en priorité aux artisans d art, créateurs, producteurs et fabricants non revendeurs > Un événement organisé au cœur d un week-end

Plus en détail

10 e Salon d Art Contemporain de Montpellier Biennale

10 e Salon d Art Contemporain de Montpellier Biennale 10 e Salon d Art Contemporain de Montpellier Biennale Elan d Art 11 au 13 AVRIL 2014 L Association Elan d Art organisera du 11 au 13 avril 2014, le 10 ème contemporain Elan d Art. salon d Art Elan d Art

Plus en détail

DOSSIER D'INSCRIPTION

DOSSIER D'INSCRIPTION DOSSIER D'INSCRIPTION Marché du Père Noël 2016 LA MOTTE-SERVOLEX À retourner accompagné des pièces justificatives avant le 16 septembre 2016 Service Animation Hôtel de Ville BP 43 73 292 La Motte-Servolex

Plus en détail

P rojet P rofessionnel P lus Cabinet Conseils - Ingénierie Formation et Projet La réussite de vos projets d avenir!

P rojet P rofessionnel P lus Cabinet Conseils - Ingénierie Formation et Projet La réussite de vos projets d avenir! Année 2016-2018 DATE A RETENIR Ouverture de l inscription : Lundi 07 Mars 2016 Clôture des inscriptions : Mercredi 30 Juin 2016 Prérentrée : Lundi 5 Septembre 2016 à 9h00 Entrée en formation : Lundi 12

Plus en détail

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L AUDE

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L AUDE 1 CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L AUDE REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES EN ASSURANCES Date limite de réception des offres : LUNDI 21 OCTOBRE 2013

Plus en détail

GUIDE DE L ARTISAN 2016

GUIDE DE L ARTISAN 2016 GUIDE DE L ARTISAN 2016 Le présent document contient des renseignements essentiels pour ceux et celles qui désirent occuper un kiosque au Marché de Noël de Laval. Le Marché de Noël se déroulera au Centre

Plus en détail

+ COMMUNE D AVRAINVILLE ********** SALLE DES FETES SALLE DU COMPLEXE SPORTIF ************ REGLEMENT D UTILISATION ************

+ COMMUNE D AVRAINVILLE ********** SALLE DES FETES SALLE DU COMPLEXE SPORTIF ************ REGLEMENT D UTILISATION ************ + COMMUNE D AVRAINVILLE ********** SALLE DES FETES SALLE DU COMPLEXE SPORTIF ************ REGLEMENT D UTILISATION ************ La Salle des Fêtes, sise rue de la Beauvoisière, La Salle du Complexe Sportif,

Plus en détail

Dossier de candidature

Dossier de candidature Dossier de candidature Village des métiers d art FESTIVAL INTERNATIONAL DES MÉTIERS D ART DE BACCARAT 23 au 25 juin 2017 Nom ou Raison Sociale de l exposant : Personne à contacter :. Adresse postale :.

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION SALON INTERNATIONAL D AUTOMNE 2016 PEINTURE ET SCULPTURE CASINO MUNICIPAL DE THIONVILLE

DEMANDE D INSCRIPTION SALON INTERNATIONAL D AUTOMNE 2016 PEINTURE ET SCULPTURE CASINO MUNICIPAL DE THIONVILLE DEMANDE D INSCRIPTION SALON INTERNATIONAL D AUTOMNE 2016 Document à retourner avant le 15 octobre 2016 à la présidente de l'association : NADINE BOUIS 1 RESIDENCE LES CHATAIGNIERS - 57440 ALGRANGE NOM

Plus en détail

de Bourbonne les Bains

de Bourbonne les Bains Bourbonne-Les-Bains Le 01/04/2017 42 ème Salon de Peinture et Sculpture Cher (e) Artiste, de Bourbonne les Bains Du 25 juin au 23 juillet 2017 Le Salon de Peinture et Sculpture de Bourbonne-Les-Bains,

Plus en détail

SALON DES ARTS 2015 REGLEMENT -

SALON DES ARTS 2015 REGLEMENT - SALON DES ARTS 2015 REGLEMENT - CONTACT : Mme PASSAYS Nadia et Mme DUPONT Fabienne 02.32.78.85.40 / 06.85.06.43.15 ARTICLE 1 : OBJET La Ville d Evreux organise un Salon des Arts. L édition 2015 se déroulera

Plus en détail

Bulletin d inscription Tarifs publics HT au 1er juin 2015

Bulletin d inscription Tarifs publics HT au 1er juin 2015 Bulletin d inscription Tarifs publics HT au 1er juin 2015 «Certification de Personnes : Diagnostiqueur Immobilier Certification initiale» Document à retourner à compléter et à retourner scanné à dcp.fr@dekra.com

Plus en détail

Il est précisé que ces informations sont données à titre indicatif et n engagent pas la Ville de Lyon.

Il est précisé que ces informations sont données à titre indicatif et n engagent pas la Ville de Lyon. INSTALLATION ET EXPLOITATION D APPAREILS DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE DE BOISSONS CHAUDES, FRAICHES ET DENREE ALIMENTATION TYPE CONFISERIE DANS LE CENTRE D HISTOIRE DE LA RESISTANCE ET DE LA DEPORTATION

Plus en détail

International Art Gallery Peintures, sculptures, photographies,street art, dessins...

International Art Gallery Peintures, sculptures, photographies,street art, dessins... International Art Gallery Peintures, sculptures, photographies,street art, dessins... Convention IAGallery Pack Expo Galerie Convention PACK EXPO Inscription du:... au...2016 Nom:...... Prénom:... Pseudonyme

Plus en détail

Demande d inscription

Demande d inscription BROCANTE DE MARLY-LE-ROI créée et organisée par Dimanche 30 juin 2013 Demande d inscription «Le Vieux Marly» Société archéologique, historique et artistique N stand souhaité : Demande particulière : NOM

Plus en détail

ARRETE N 1763 Portant Règlement Intérieur de la salle de lecture des Archives Municipales de Colmar Le Maire de la Ville de Colmar

ARRETE N 1763 Portant Règlement Intérieur de la salle de lecture des Archives Municipales de Colmar Le Maire de la Ville de Colmar Service des Archives ARRETE N 1763 Portant Règlement Intérieur de la salle de lecture des Archives Municipales de Colmar Le Maire de la Ville de Colmar Vu le Code du Patrimoine ; Vu le Code Général des

Plus en détail

RÈGLEMENT DU VIDE-GRENIERS

RÈGLEMENT DU VIDE-GRENIERS RÈGLEMENT DU VIDE-GRENIERS Le 32ème vide-greniers des Halles est organisé par l association Accomplir. Toute l équipe d organisation est bénévole, merci d en tenir compte! Le vide-greniers est interdit

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE Journées de l éco-construction 22 et 23 avril 2017 à MELGVEN DOSSIER DE CANDIDATURE Date limite de candidature : 26 janvier 2017 A retourner à : Concarneau Cornouaille Agglomération 1 rue Victor Schœlcher

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONCOURS

RÈGLEMENT DU CONCOURS Récupérés, détournés, transformés ou recyclés : les objets désuets n ont pas dit leur dernier mot RÈGLEMENT DU CONCOURS Préambule : La médiathèque de La Forêt Fouesnant organise un concours photo sur le

Plus en détail

Règlement du marché de Noël

Règlement du marché de Noël Règlement du marché de Noël Edition 2016 PREAMBULE A l occasion des fêtes de fin d année et pour participer au développement de l attractivité de la ville, l Office de Tourisme de Luxeuil-les-Bains, dans

Plus en détail

Règlement du Challenge vidéo 2016. «Fais ton cinéma, filme ton Cipecma!»

Règlement du Challenge vidéo 2016. «Fais ton cinéma, filme ton Cipecma!» Règlement du Challenge vidéo 2016 «Fais ton cinéma, filme ton Cipecma!» Article 1 Organisateurs du concours Le CIPECMA, organisme de formation, situé 17 avenue du Général de Gaulle, organise un concours

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON POUR TOUS 2017/2018

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON POUR TOUS 2017/2018 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON POUR TOUS 2017/2018 La Maison Pour Tous, située 1 rue des Près (Vauréal Village), relève de la propriété privée de la Ville de Vauréal. Son usage est réservé à la location

Plus en détail

9 e Salon d Art Contemporain de Montpellier

9 e Salon d Art Contemporain de Montpellier 9 e Salon d Art Contemporain de Montpellier Elan d Art 27 au 29 octobre 2012 Au CORUM Palais des Congrès L Association Eland Art organisera du 27 au 29 octobre 2012, le 9 ème salon d Art contemporain Elan

Plus en détail

Internationaux de Thiais. Concours photo «Street Art»

Internationaux de Thiais. Concours photo «Street Art» REGLEMENT DU JEU : Article 1 : ORGANISATION Le COMSE Comité d Organisation des Internationaux de Gymnastique Rythmique de Thiais - ci-après «l Organisateur», organise, un Jeu-concours gratuit et sans obligation

Plus en détail

VIDE-GRENIER VILLARS LES DOMBES. L inscription définitive vous sera confirmée par mail ou par SMS.

VIDE-GRENIER VILLARS LES DOMBES. L inscription définitive vous sera confirmée par mail ou par SMS. VIDE-GRENIER VILLARS LES DOMBES Inscription : Mode d emploi. L inscription se fait exclusivement par courrier. Le participant devra se soumettre strictement à la réglementation du mode d emploi sous peine

Plus en détail

1 er OCTOBRE 2015 Les Salons de l Hôtel des Arts & Métiers 9 Bis avenue d Iéna 75016 Paris

1 er OCTOBRE 2015 Les Salons de l Hôtel des Arts & Métiers 9 Bis avenue d Iéna 75016 Paris LES GRANDS PRIX BANQUE & INNOVATIONS 2015 www.banqueetinnovation.fr 1 er OCTOBRE 2015 Les Salons de l Hôtel des Arts & Métiers 9 Bis avenue d Iéna 75016 Paris www.banqueetinnovation.fr NEWSCO EVENTS 23

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS «GRAINE DE FRANCHISE» Edition 2016

REGLEMENT DU CONCOURS «GRAINE DE FRANCHISE» Edition 2016 REGLEMENT DU CONCOURS «GRAINE DE FRANCHISE» Edition ALPHYR, Société par Actions Simplifiée au capital de 307.500.00, RCS Paris 512 098 468, dont le siège est 41 avenue de Villiers - 75017 Paris (ci-après

Plus en détail

Fête des voisins 2017 : Demande d autorisation

Fête des voisins 2017 : Demande d autorisation Fête des voisins 2017 : Demande d autorisation VOS COORDONNÉES Organisateur du repas de quartier ASSOCIATION NOM DE L ASSOCIATION... PARTICULIER LOCATAIRE D UN BAILLEUR SOCIAL (Précisez lequel...) RESPONSABLE

Plus en détail

Règlement intérieur des transports collectifs gérés par Pontivy Communauté

Règlement intérieur des transports collectifs gérés par Pontivy Communauté Règlement intérieur des transports collectifs gérés par Pontivy Communauté 1. Caractéristiques générales Article 1.1 : Objet du règlement Le présent règlement définit les conditions dans lesquelles les

Plus en détail

Contact. Inscription avant le 15 mai 2015. Pourquoi exposer sur le Salon des Maires et des Collectivités locales?

Contact. Inscription avant le 15 mai 2015. Pourquoi exposer sur le Salon des Maires et des Collectivités locales? Inscription avant le 15 mai 2015 17, 18, 19 novembre 2015 17, 18, 19 novembre 2015 Le saviez-vous? En 2014, le SMCL c est : - 862 eposants - 55 400 m² d eposition - 57 720 visiteurs dont : 37 % d élus

Plus en détail

RÉGLEMENT THE RUNNING DEAD. L organisateur se réserve le droit de modifier à tout moment le présent règlement.

RÉGLEMENT THE RUNNING DEAD. L organisateur se réserve le droit de modifier à tout moment le présent règlement. RÉGLEMENT THE RUNNING DEAD ARTICLE 1 : ORGANISATEUR ARTICLE 2 : L ÉVÉNEMENT THE RUNNING DEAD ARTICLE 3 : CONDITIONS DE PARTICIPATION ARTICLE 4 : PROCÉDURE D INSCRIPTION ARTICLE 5 : RETRAIT DES DOSSARDS

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SAINT JAMES SINFONIA, École des Arts REGLEMENT INTERIEUR

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SAINT JAMES SINFONIA, École des Arts REGLEMENT INTERIEUR COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SAINT JAMES SINFONIA, École des Arts REGLEMENT INTERIEUR Règlement modifié et adapté par délibération du Conseil Communautaire du 25 juin 2015. Entre en vigueur dès qu il est

Plus en détail

VOTRE DOSSIER D INSCRIPTION VIDE-GRENIERS - DIMANCHE 9 OCTOBRE 2016 A LAROQUE DES ALBERES

VOTRE DOSSIER D INSCRIPTION VIDE-GRENIERS - DIMANCHE 9 OCTOBRE 2016 A LAROQUE DES ALBERES VOTRE DOSSIER D INSCRIPTION VIDE-GRENIERS - DIMANCHE 9 OCTOBRE 2016 A LAROQUE DES ALBERES VOTRE INSCRIPTION Permanences les Samedis 17 & 24 Septembre et 01 & 08 Octobre 2016 de 10h à 12h au dessus de l

Plus en détail

Guide de l exposant. Salon International des Arts Martiaux Inc. 149 rue Lévis Granby, Québec J2H 2G4 Info@salonartsmartiaux.com

Guide de l exposant. Salon International des Arts Martiaux Inc. 149 rue Lévis Granby, Québec J2H 2G4 Info@salonartsmartiaux.com Guide de l exposant Salon International des Arts Martiaux Inc. 149 rue Lévis Granby, Québec J2H 2G4 Info@salonartsmartiaux.com Table des matières Informations Salle et heures d ouverture Adresse de livraison

Plus en détail

1ère exposition de mosaïque

1ère exposition de mosaïque 1ère exposition de mosaïque Présentation Du 26 mars au 12 avril 2015, 70 œuvres en mosaïque seront exposées Salle de la Coupole à Dijon. Cette manifestation permettra au public de découvrir cet art sous

Plus en détail

LE HAMEAU Marché de Noël Martigny décembre

LE HAMEAU Marché de Noël Martigny décembre Quelques mots sur le projet LE HAMEAU 2016 Marché de Noël Martigny 15-23 décembre Fort de 6 années d expérience, le marché de Noël de Martigny, aujourd hui consolidé a trouvé son public et son identité.

Plus en détail

- RANDONNEE PEDESTRE -

- RANDONNEE PEDESTRE - - RANDONNEE PEDESTRE - Article 1 : CONDITIONS GENERALES L organisation de la VEZERE (24290). se déroulera dans le Bourg de ST LEON SUR La validation de l inscription implique la connaissance et l acceptation

Plus en détail

Direction Jeunesse et Sports 5 rue Marconi Chatou

Direction Jeunesse et Sports 5 rue Marconi Chatou Festival d Art 11-25 ans 27 & 28 mai 2011 Règlement Article 1 : Objet et organisateurs Le Festival d Art est un concours qui a pour objet d offrir un espace d expression au talent artistique des jeunes.

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : TRAVAUX D ENTRETIEN DES TOITURES ET DES DISPOSITIFS ANTI-

Plus en détail

REGLEMENT DE LA LOTERIE PUBLICITAIRE Tirage au sort pour l achat de billetterie pour les Dîners secrets du 18 juillet 2016 et du 25 juillet 2016

REGLEMENT DE LA LOTERIE PUBLICITAIRE Tirage au sort pour l achat de billetterie pour les Dîners secrets du 18 juillet 2016 et du 25 juillet 2016 SPL Le Voyage à Nantes REGLEMENT DE LA LOTERIE PUBLICITAIRE Tirage au sort pour l achat de billetterie pour les Dîners secrets du 18 juillet 2016 et du 25 juillet 2016 ARTICLE 1 Présentation de la loterie

Plus en détail

Ville de Laval Marché des Lumières 1er samedi de décembre RÈGLEMENT

Ville de Laval Marché des Lumières 1er samedi de décembre RÈGLEMENT Ville de Laval Marché des Lumières 1er samedi de décembre RÈGLEMENT 1 Article 1 : Conditions générales Organisateur : Ville de Laval avec la collaboration des partenaires suivants : Coodémarrage53, Fédération

Plus en détail

AU PROGRAMME DURANT CE WEEK-END

AU PROGRAMME DURANT CE WEEK-END AU PROGRAMME DURANT CE WEEK-END APÉRITIF D INAUGURATION DES 13 DESSERTS STANDS GAS- TRONOMIQUES VIN CHAUD, SOUPE, MARRONS GRILLÉS DÉAMBULATIONS FÉÉRIQUES ATELIERS POUR LES ENFANTS ET LES FAMILLES (JEUX,

Plus en détail

REGLEMENT D UTILISATION DES REFUGES DE SAUVABELIN

REGLEMENT D UTILISATION DES REFUGES DE SAUVABELIN direction des travaux service des routes et de la mobilité ateliers & magasins de la Ville REGLEMENT D UTILISATION DES REFUGES DE SAUVABELIN LOCATION Propriété de la Ville de Lausanne, les refuges de Sauvabelin

Plus en détail

Objet de la consultation PRESTATION DE SERVICES DE RELATIONS PRESSE DU PALAIS DE TOKYO. Marché n 2-2015

Objet de la consultation PRESTATION DE SERVICES DE RELATIONS PRESSE DU PALAIS DE TOKYO. Marché n 2-2015 Objet de la consultation PRESTATION DE SERVICES DE RELATIONS PRESSE DU PALAIS DE TOKYO Marché n 2-2015 REGLEMENT DE LA CONSULTATION DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : 12 novembre 2015 à 18h Date

Plus en détail

pour fondre de plaisir

pour fondre de plaisir V I L L E D E M O N T É L I M A R ville sucrée pour fondre de plaisir DOSSIER D INSCRIPTION FÊTE DU NOUGAT ET DES CONFISEURS Vendredi 3, Samedi 4 et Dimanche 5 JUIN 2011 Place Émile Loubet, Montélimar

Plus en détail

CONVENTION LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE MONTROND-LE-CHATEAU

CONVENTION LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE MONTROND-LE-CHATEAU Commune de CONVENTION LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE MONTROND-LE-CHATEAU A déposer en Mairie accompagné de tous les éléments requis La signature de la présente convention implique l acceptation pleine

Plus en détail

Les Arts Contemporains

Les Arts Contemporains La Seyne sur Mer Galerie Les Arts Contemporains Les Arts Contemporains 3 rue Baptistin Paul 83500-La Seyne-sur-Mer Ouvert du mardi au vendredi de 10 à 12h et de 15 à 18h et le samedi de 10 à 12h 04 94

Plus en détail

Appel à candidature. Fête des Métiers d Art 31 mars, 1er et 2 avril 2017 à Villedieu-les-Poêles. Madame, Monsieur,

Appel à candidature. Fête des Métiers d Art 31 mars, 1er et 2 avril 2017 à Villedieu-les-Poêles. Madame, Monsieur, Appel à candidature Fête des Métiers d Art 31 mars, 1er et 2 avril 2017 à Villedieu-les-Poêles Madame, Monsieur, Forte des 6 500 visiteurs de la 1ère édition en 2016, Villedieu Intercom organisera les

Plus en détail

Institut de Formation en Soins Infirmiers 811 avenue Dr Jean Goubert 30103 ALES CEDEX. Pochette DOSSIER D INSCRIPTION - Année 2015 -

Institut de Formation en Soins Infirmiers 811 avenue Dr Jean Goubert 30103 ALES CEDEX. Pochette DOSSIER D INSCRIPTION - Année 2015 - Institut de Formation en Soins Infirmiers 811 avenue Dr Jean Goubert 30103 ALES CEDEX Pochette DOSSIER D INSCRIPTION - Année 2015 - Cadre réservé à l administration Cadre réservé à l administration Contrôle

Plus en détail

5 eme SALON DU REALISME

5 eme SALON DU REALISME 5 eme SALON DU REALISME Du 9 au 24 Avril 2016 Salle des fêtes de Soual REGLEMENT ARTICLE 1 DEROULEMENT Le Salon se tiendra à Soual à la salle des fêtes du 9 au 24 Avril 2016. Le salon sera ouvert tous

Plus en détail

LIVRET 1 : Dossier de demande de recevabilité de la demande d obtention d un titre par la VAE

LIVRET 1 : Dossier de demande de recevabilité de la demande d obtention d un titre par la VAE Procédure de Validation des Acquis de l Expérience Code de l éducation article L.335-5 et L.335-6 LIVRET 1 : Dossier de demande de recevabilité de la demande d obtention d un titre par la VAE N d inscription

Plus en détail

Dimanche 2 juillet Dossier PARTICULIERS /PROFESSIONNELS à retourner impérativement avant le 29 mai 2017

Dimanche 2 juillet Dossier PARTICULIERS /PROFESSIONNELS à retourner impérativement avant le 29 mai 2017 43 e BRADERIE ET BROCANTE DE MEAUX Dimanche 2 juillet 2017 Dossier PARTICULIERS /PROFESSIONNELS à retourner impérativement avant le 29 mai 2017 Organisation : Ville de Meaux Direction de l Action Economique

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION POUR LA FORMATION

DOSSIER D INSCRIPTION POUR LA FORMATION Année 2016-2017 DOSSIER D INSCRIPTION POUR LA FORMATION CERTIFICAT D APTITUDE PROFESSIONNELLE PETITE ENFANCE CODE CPF : 127488 (Arrêté du 04 Avril 2002 modifié ; Arrêté du 25 février 2005) DEROULEMENT

Plus en détail

Nos 3 rencontres Artistiques en 2017

Nos 3 rencontres Artistiques en 2017 Nos 3 rencontres Artistiques en 2017 A la Galerie de l'écharpe 18 rue Peyrolières - 31000 Toulouse 1 ère. Exposition Concours Garonn'Arts en partenariat avec le site Artslettresmusique 22 au 27 mai 2017

Plus en détail

AOT "BLASIMON - GUINGUETTE" Buvette Glaces Crêpes Restauration chaude et froide

AOT BLASIMON - GUINGUETTE Buvette Glaces Crêpes Restauration chaude et froide DOMAINES DEPARTEMENTAUX DE LOISIRS AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DOSSIER DE CANDIDATURE ANNEE 2014 AOT "BLASIMON - GUINGUETTE" Buvette Glaces Crêpes Restauration chaude et froide Date limite de

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION SECRÉTARIAT MÉDICAL ET MÉDICO-SOCIAL. VAE - Validation des Acquis et de l Expérience

DOSSIER D INSCRIPTION SECRÉTARIAT MÉDICAL ET MÉDICO-SOCIAL. VAE - Validation des Acquis et de l Expérience DOSSIER D INSCRIPTION SECRÉTARIAT MÉDICAL ET MÉDICO-SOCIAL VAE - Validation des Acquis et de l Expérience INSTITUT RÉGIONAL DE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE AQUITAINE Rue des Terres Neuves Bât. 25 33130

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION SALON INTERNATIONAL DES BEAUX-ARTS 2017 CASINO MUNICIPAL DE THIONVILLE

DEMANDE D INSCRIPTION SALON INTERNATIONAL DES BEAUX-ARTS 2017 CASINO MUNICIPAL DE THIONVILLE DEMANDE D INSCRIPTION SALON INTERNATIONAL DES BEAUX-ARTS 2017 Document à retourner avant le 31 mai 2017 à la présidente de l'association : NADINE BOUIS - 1 RESIDENCE LES CHATAIGNIERS - 57440 ALGRANGE NOM

Plus en détail

CHARTE DE LA VIE ASSOCIATIVE. Ville de CHARENTON

CHARTE DE LA VIE ASSOCIATIVE. Ville de CHARENTON CHARTE DE LA VIE ASSOCIATIVE Ville de CHARENTON 1 SOMMAIRE I PREAMBULE... 3.4 II Les engagements de la ville de Charenton... 5 Respecter la vie démocratique... 5 Garantir aux associations une écoute et

Plus en détail

PARTICIPEZ A LA 30E FOIRE ECONOMIQUE DE MONACO CHAPITEAU DE FONTVIEILLE - DU 05 AU 10 OCTOBRE 2016

PARTICIPEZ A LA 30E FOIRE ECONOMIQUE DE MONACO CHAPITEAU DE FONTVIEILLE - DU 05 AU 10 OCTOBRE 2016 PARTICIPEZ A LA 30E FOIRE ECONOMIQUE DE MONACO CHAPITEAU DE FONTVIEILLE - DU 05 AU 10 OCTOBRE 2016 DOSSIER DE PARTICIPATION a renvoyer à : Contact Isabel FLANDRINA-ADONIS Tél. 0690 408 212 / 0676 618 143

Plus en détail

Bulletin d inscription au Stage de Préparation à l Installation

Bulletin d inscription au Stage de Préparation à l Installation Juillet Septembre Octobre Novembre Décembre STAGE DE PREPARATION A L INSTALLATION Planning 2 ème semestre 2009 Meaux Lundi 6 Mardi 7 Mercredi 8 Jeudi 9 Vendredi 10 Lundi 10 Mardi 11 Mercredi 12 Jeudi 13

Plus en détail

ARTISTES DU MONDE CANNES

ARTISTES DU MONDE CANNES Association Loi 1901, déclarée le 14Septembre 201o. A la Sous-préfecture de Grasse. Sous le N W0610011933 Cannes le 15 Janvier 2016 Cher (e) Ami (e) Artiste Dans le cadre du Salon ART/DECO/ HABITAT, qui

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C)

REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Copropriété AGRIVERT Cité de l'agriculture 43 Avenue Albert Raimond BP 51 42275 SAINT PRIEST EN JAREZ REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Objet du marché Travaux de sécurisation de la copropriété AGRIVERT

Plus en détail

Les entreprises belges ou grand ducales qui ne répondent pas aux critères précités doivent se reporter à l article 2.

Les entreprises belges ou grand ducales qui ne répondent pas aux critères précités doivent se reporter à l article 2. CONDITIONS GENERALES DE PARTICIPATION AUX COLLECTIVITES DE L AWEX Article 1 : Définition On entend par «entreprise wallonne» une entreprise produisant en Wallonie et/ou y développant une activité significative

Plus en détail

REGLEMENT DEFI RUN ASSU 2000

REGLEMENT DEFI RUN ASSU 2000 REGLEMENT DEFI RUN ASSU 2000 DEFINITION La DEFI RUN ASSU 2000 est un événement organisé par SL EVENTS, agence d événementiel sportif. Evénement d envergure nationale (Paris, Villeneuve d Ascq, Toulouse,

Plus en détail

Règlement du Week-End d intégration des 24 et 25 septembre 2011

Règlement du Week-End d intégration des 24 et 25 septembre 2011 Règlement du Week-End d intégration des 24 et 25 septembre 2011 Préambule : Règlement régissant le Week-End d Intégration (WEI) du 24 et 25 septembre 2011 organisé par l association de «l Amicale des Génies

Plus en détail

COMITE D ORGANISATION DE LA FOIRE EXPOSITION

COMITE D ORGANISATION DE LA FOIRE EXPOSITION Guide de l exposant Optimiser votre présence La «Check-list» de l exposant La foire en pratique Plan de la foire Une bonne préparation Optimiser votre présence Quelques recommandations pour assurer votre

Plus en détail

3 ème Salon du Plaisir Créatif 9 et 10 octobre 2010 De 10 heures à 18 heures

3 ème Salon du Plaisir Créatif 9 et 10 octobre 2010 De 10 heures à 18 heures DEMANDE DE RESERVATION EXPOSANT A nous retourner par courrier à Association de fil en aiguille EXPOSANT Nom qui figurera sur l enseigne du stand : Raison sociale : Adresse :.. Code Postal :.. Ville : Téléphone

Plus en détail

13 ème Comptoir Région Oron du 19 au 23 avril 2017 à Oron-la-Ville. Règlement et informations

13 ème Comptoir Région Oron du 19 au 23 avril 2017 à Oron-la-Ville. Règlement et informations Règlement et informations Article 1 ORGANISATION ET BUTS 1.1 Le Comptoir Région Oron est organisé tous les 2 ans au courant du mois d avril à la salle polyvalente et sous-cantine à Oron-la-Ville. 1.2 Horaires

Plus en détail

BACCALAUREAT PROFESSIONNEL

BACCALAUREAT PROFESSIONNEL BACCALAUREAT PROFESSIONNEL Session 2011 1 NOTE D INFORMATION AUX CANDIDATS A lire attentivement et à conserver : cette réglementation reste applicable jusqu à la fin des épreuves. 1) MODALITES D INSCRIPTION

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION DE TOURNAGE A SAINTE GENEVIEVE DES BOIS

DEMANDE D AUTORISATION DE TOURNAGE A SAINTE GENEVIEVE DES BOIS DEMANDE D AUTORISATION DE TOURNAGE A SAINTE GENEVIEVE DES BOIS Document à compléter et à signer par le demandeur et à adresser signé par mail au Service Culturel 10 jours minimum avant le début du tournage

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DE LA VENTE DE VÉHICULES DU 28 JUIN 2011 À 10H.

CAHIER DES CHARGES DE LA VENTE DE VÉHICULES DU 28 JUIN 2011 À 10H. Service Public Fédéral FINANCES DOCUMENTATION PATRIMONIALE Service patrimoniaux Fin Shop Brussels Rue du Biplan, 126 1130 BRUXELLES Tel. 0257 800 30 http://www.finshop.belgium.be CAHIER DES CHARGES DE

Plus en détail