Prime à l arrachage de vignes Bilan 2008/2009 à 2010/2011. Conseil spécialisé filière viticole du 21 mars 2012
|
|
- Danielle Couture
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Prime à l arrachage de vignes Bilan 2008/2009 à 2010/2011 Conseil spécialisé filière viticole du 21 mars 2012
2 Le dispositif d arrachage de 2009 à 2011 Un régime pour 3 campagnes avec un objectif d éliminer de l U.E ha de surfaces non économiquement viables Enveloppe budgétaire communautaire fermée : M en 2008/2009 pour une superficie de ha M en 2009/2010 pour une superficie de ha M en 2010/2011 pour une superficie de ha Si les demandes reçues par les EM dépassent le budget disponible taux de réfaction uniforme fixé par la Commission (dossiers retenus en fonction de critères de priorité (AT, +55 ans..) 2
3 Le bilan Union Européenne après 3 campagnes Surfaces en ha 2008/ / /2011 TOTAL Espagne Italie France Hongrie Portugal Grèce Chypre Autres Etats TOTAL Source Commission Européenne 3
4 Le bilan Union Européenne après 3 campagnes Surface totale du vignoble (ha) (Surfaces 2006/2007) Arrachages sur 3 campagne (ha) Part du vignoble arraché Espagne % Italie % France % Hongrie % Portugal % Grèce % Chypre % Autres Etats % TOTAL % Source Commission Européenne 4
5 Le bilan Union Européenne après 3 campagnes ha arraché et primés sur ha prévus soit 91% de l objectif initial 7 pays principaux réalisent ha d arrachage soit 98,4% du total et 3 principaux pays (Espagne, Italie et France réalisent ha soit 90% des arrachages 4% du vignoble européen a été arraché mais avec des différences notables d impact sur les différents pays. 5
6 Bilan Français pour l arrachage Le bilan ci-après présente les résultats des 3 campagnes 2008/2009, 2009/2010 et 2010/2011 mais complète également avec une mise en perspective des différentes mesures d arrachage qui se sont succédées depuis 2000 : De 2000/2001 à 2007/2008 : arrachage sur financement communautaire, sans enveloppe, avec le choix dans l EM de désigner les zones où l arrachage est possible : - Italie et Espagne ne l appliquent pas sur la période - France l applique de manière très ciblée jusqu en 2004/2005 puis pratique une ouverture large de 2005/2006 à 2007/2008 notamment dans le Languedoc-Roussillon. 6
7 Prime d arrachage de vignes Campagnes 2000/2001 à 2010/2011 Nombre de dossiers payés Nombre de dossiers /01 01/02 02/03 03/04 04/05 05/06 06/07 07/08 08/09 09/10 10/11 Total France Languedoc-Roussillon 7
8 Prime d arrachage de vignes Campagnes 2000/2001 à 2010/2011 Superficies primées Superficies en ha /01 01/02 02/03 03/04 04/05 05/06 06/07 07/08 08/09 09/10 10/11 Total France Languedoc-Roussillon 8
9 Prime d arrachage de vignes Campagnes 2000/2001 à 2010/2011 Montants payés ,123 83,475 81, ,451 Montants en M ,257 35, ,011 13,32 6,247 9,297 2,528 00/01 01/02 02/03 03/04 04/05 05/06 06/07 07/08 08/09 09/10 10/11 Total France Languedoc-Roussillon 9
10 Répartition des dossiers payés par priorité Campagne 2008/2009 Campagne 2009/2010 Campagne 2010/2011 Total 3 campagnes Priorité Nb dossiers % Nb dossiers % Nb dossiers % Nb dossiers % Arrachage total % % % % Arrachage partiel + 55 ans % 76 4% 88 5% % Arrachage partiel autres 125 3% - 0% - 0% 125 2% Total
11 Répartition des superficies payées par priorité Campagne 2008/2009 Campagne 2009/2010 Campagne 2010/2011 Total 3 campagnes Priorité Superficie (ha) % Superficie (ha) % Superficie (ha) % Superficie (ha) % Arrachage total % % % % Arrachage partiel + 55 ans Arrachage partiel autres % 134 2% 181 3% % 566 6% 566 3% Total
12 Répartition par priorité 25% Nombre de dossiers 2% 18% Superficies primées 3% Arrachage total Plus de 55 ans Autres 73% 79% 12
13 Prime à l arrachage de vignes _ campagnes 2008/2009 à 2010/2011 Superficies primées par région Languedoc-Roussillon ha 5,97% Aquitaine Midi-Pyrénées Rhône-Alpes PACA 1421 ha ha ha ha 0,94% 3,55% 2,34% 1,31% Corse Pays de la Loire 578 ha 554 ha 8,09% 1,46% Centre Poitou-Charentes Bourgogne Auvergne 165 ha 78 ha 5 ha 3 ha 0,71% 0,09% 0,01% 0,18% % potentiel régional au 31/07/2008 (Sources DGDDI-CVI) Total Superficie France : ha Soit 2,7 % du potentiel viticole français ( ha au 31/07/2008) Superficies primées en hectares 13
14 Répartition régionale des superficies primées Auvergne 0,01% Bourgogne 0,02% Poitou-Charentes 0,34% Centre 0,73% Pays de la Loire 2,45% Corse 2,55% Languedoc- Roussillon 70,16% PACA 5,57% Rhône-Alpes 5,78% Midi-Pyrénées 6,11% Aquitaine 6,28% 14
15 Nombre de dossiers payés par région Languedoc-Roussillon ,11% Rhône-Alpes PACA Midi-Pyrénées Aquitaine ,22 % 6,13% 5,59% 5,38% Pays de la Loire 97 1,30% Centre Corse ,04% 0,63% % dossiers/total des dossiers Poitou-Charentes 34 0,45% Nombre Total dossiers France : Bourgogne Auvergne 8 3 0,11% 0,04%
16 Répartition régionale des dossiers payés Auvergne 0,04% Bourgogne 0,11% Poitou-Charentes 0,45% Centre 1,04% Corse 0,63% Aquitaine 5,38% Pays de La Loire 1,30% Languedoc-Roussillon 71,11% Midi-Pyrénées 5,59% PACA 6,13% Rhône-Alpes 8,22% 16
17 Montants payés par région Languedoc-Roussillon 103,956 M 69,85% Midi-Pyrénées Aquitaine 10,258 M 9,696 M 6,89% 6,52% Rhône-Alpes PACA Corse 8,109 M 7,723 M 3,766 M 5,45% 5,19% 2,53% Pays de la Loire Centre 3,589 M 1,059 M 2,41% 0,71% Poitou-Charentes 0,626 M 0,42% Total Montant France : 148,832 M Bourgogne 0,032 M 0,02% Auvergne 0,017 M 0,01% Montant primé en M 17
18 Répartition régionale des montants payés Auvergne Poitou-Charentes Bourgogne 0,42% 0,02% Centre 0,71% 0,01% Pays de la Loire 2,41% Corse 2,53% PACA 5,19% Rhône-Alpes 5,45% Aquitaine 6,52% Languedoc-Roussillon 69,85% Midi-Pyrénées 6,89% 18
19 Liste des 10 principaux cépages arrachés en France Cépage Campagne 2008/2009 Campagne 2009/2010 Campagne 2010/2011 Total 1 CARIGNAN N GRENACHE N MERLOT N SYRAH N CABER.SAUVIGNON N CINSAUT N GAMAY N CABERNET FRANC N CHARDONNAY B ALICANTE H.BOUS.N Sous total 10 cépages principaux % total des superficies 77% 81% 77% 79% Superficies en ha 19
20 Liste des 10 principaux cépages arrachés en Languedoc-Roussillon Cépage 2008/ / /2011 Total 1 CARIGNAN N GRENACHE N SYRAH N MERLOT N CINSAUT N CABER.SAUVIGNON N ALICANTE H.BOUS.N CHARDONNAY B SAUVIGNON B MACABEU B Sous total 10 cépages principaux % total des superficies Languedoc-Roussillon 88% 87% 87% 87% Superficies en ha 20
21 Bilan par appellation d origine 2008/ / /2011 Total Surface totale (ha) ha ha ha ha Dont surface appellation d origine ha ha ha ha Pourcentage en appellation d origine 43% 36% 45% 41% Appellations d origine 2008/ / /2011 Total 1 CORBIERES MINERVOIS COTES DU RHONE RIVESALTES COTEAUX DU LANGUEDOC (ROUGE) COTES DU ROUSSILLON BERGERAC BORDEAUX (BORDEAUX, BORDEAUX SUPERIEUR) BEAUJOLAIS COSTIERES DE NIMES Sous total 10 appellations principales % du total des superficies 23 % 23 % 28 % 24% Superficies en ha 21
22 Basé sur les déclarations faites dans les dossiers de demande d aide Superficies rattachées à une cave coopérative Languedoc-Roussillon ha PACA 853 ha 68% 79% Midi-Pyrenées 801 ha 58% Aquitaine 659 ha 46% Corse 527 ha 91% % superficie coopérative / total superficie arrachée de la région Rhône-Alpes 436 ha 33% % moyen France : 70% Poitou-Charentes 32 ha 41% Centre 22 ha 13% Total superficie France : ha Pays de la Loire Auvergne 18 ha 3 ha 3% 97%
23 Bilan par département Département nb dossiers superficie primée(ha) superficie moyenne par dossier (ha/dossier) Aude ,06 Hérault ,49 Gard ,45 Pyrénées Orientales ,75 Vaucluse ,96 Gers ,86 Haute-Corse ,30 Rhône ,86 Loire-Atlantique ,40 Dordogne ,09 Gironde ,01 Lot-et-Garonne ,83 Drôme ,45 Ardèche ,82 Tarn ,51 total 15 principaux départements % total France 93% 95% 23
24 Prime à l arrachage de vignes _ campagnes 2008/2009 à 2010/2011 Superficies primées par conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon ha Vallée du Rhône-Provence ha Sud-Ouest ha Aquitaine ha Val de Loire-Centre 767 ha Corse 578 ha Bourgogne-Beaujolais-Savoie- Jura Charentes-Cognac 33 ha 561 ha Total Superficie France : ha Superficies primées en hectares 24
25 Prime à l arrachage de vignes _ campagnes 2008/2009 à 2010/2011 Superficies primées par conseil de bassin viticole Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura 2,5 % 25 Charentes-Cognac 0,1% Corse 2,6% Val de Loire-Centre 3,4% Aquitaine 5,7% Sud-Ouest 6,7% Languedoc-Roussillon 62,3% Vallée du Rhône-Provence 16,7 %
Les chiffres de la filière viti-vinicole 2003/2013
> Vin > novembre 2014 Données et bilans Les chiffres de la filière viti-vinicole 2003/2013 Les chiffres de la filière viti-vinicole. Données statistiques 2003/2013 Les données statistiques de FranceAgrimer
Plus en détailLA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/
LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits
Plus en détailLA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/
LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en
Plus en détailLes facteurs de compétitivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle 2012. 18 juin 2013 Vinexpo 2013, Bordeaux
Les facteurs de compétitivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle 2012 18 juin 2013 Vinexpo 2013, Bordeaux 1 Les facteurs de compétitivit titivité sur le marché mondial du vin Veille concurrentielle
Plus en détailCoûts des pratiques viticoles dans le Sud-Ouest en fonction de la typologie de production. Damien AMELINE, CER France Midi-Pyrénées
Coûts des pratiques viticoles dans le Sud-Ouest en fonction de la typologie de production Damien AMELINE, CER France Midi-Pyrénées 10 Damien décembre Ameline 2010 (CER France Toulouse Midi-Pyrénées) Compétitivité
Plus en détailLes prélèvements d eau en France en 2009 et leurs évolutions depuis dix ans
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 29 Février 212 Les prélèvements d eau en France en 29 et leurs évolutions depuis dix ans OBSERVATION ET STATISTIQUES ENVIRONNEMENT En 29, 33,4 milliards
Plus en détailPolitique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens
au 1er Juin 2015 Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens Sommaire Synthèse des objectifs Synthèse générale des programmes européens... 4 Synthèse générale
Plus en détailau 1er novembre 2013
au 1er novembre 2013 Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens Sommaire Synthèse des objectifs Synthèse générale des programmes européens... 4 Synthèse générale
Plus en détailLivret de dégustation Veuillez trouver ci-joint notre fiche descriptive des vins d automne-hiver 2013
Voyage de fin d études 2014 Livret de dégustation Veuillez trouver ci-joint notre fiche descriptive des vins d automne-hiver 2013 Au profit du voyage de fin d étude 2014, nous vous proposons une sélection
Plus en détailVotrePartenaire de la vigne au verre. Loire. ud-ouest. Beaujolais. Cotes du Rhône. Bourgogne Champagne. Languedoc-Roussillo
VotrePartenaire de la vigne au verre ud-ouest e Cotes du Rhône Beaujolais Loire Bourgogne Champagne Languedoc-Roussillo L ACCOMPAGNEMENT DANS L ACTION LE CONCEPT La raison d être d AOC Conseils est de
Plus en détailFiches cépages. Technoresto.org
Fiches cépages Technoresto.org Index Le chardonnay...1/16 Description...1/16...1/16...1/16...1/16 Le sauvignon...2/16 Description...2/16...2/16...2/16...2/16 Le viognier...3/16 Description...3/16...3/16...3/16...3/16
Plus en détailPrésentation du Programme PHARE. Direction générale de l offre de soins - DGOS
Présentation du Programme PHARE Les achats hospitaliers, levier majeur de performance pour les établissements Achats hospitaliers : 18 Milliards d euros en 2009 Non médicaux 42% Achats Hospitaliers Médicaux
Plus en détailVinkort. Champagne og Mousserende vine. Pr. flaske kr. 475,-
Vinkort Champagne og Mousserende vine Crémant d Alsace Brut, Cave Vinicole Hunawihr Pinot Blance, Pinot noir, Auxerrois Champagne Andre Clouet Brut, Grande Réserve Bouzy, Frankrig Pinot noir Prosecco DOC
Plus en détailN 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI
N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure
Plus en détailListe des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire
A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia
Plus en détailAgreste Aquitaine. Analyses et résultats
Analyses et résultats Numéro 84 - mai 2014 La production agricole est par nature soumise aux aléas climatiques. Le phénomène n est pas nouveau. Toutefois, au cours des vingt dernières années, le profil
Plus en détailMutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13
62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre
Plus en détailAssurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014
Assurances de biens et de responsabilité Etude Mars 2014 Tempêtes, grêle et neige : Résultats de l année 2012 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.
Plus en détailBILANS REGIONAUX DE L EMPLOI
BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI DANS L ECONOMIE SOCIALE EN 2013 Cécile BAZIN Marie DUROS Amadou BA Jacques MALET Octobre 2014 INTRODUCTION Pour la septième année consécutive, l Association des Régions de
Plus en détailBovins viande. Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013. Total élevages. Nbre de veaux pesés en VA0. Nbre de veaux pesés en VA4
Bovins viande Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013 Chif Régions Nbre de Nbre de Nbre de troupeaux troupeaux troupeaux adhérents adhérents suivis en en VA4 en VA0 engraissement Nbre de troupeaux
Plus en détailLe buffet sera assuré par la société EVOLITE, Charcutier-Traiteur de la commune de VIVIERS.
La Communauté de Communes DRAGA et le Rotary Club BVT (Bourg-Saint-Andéol, Viviers, Le Teil) organisent pour la troisième année consécutive les Enchères Festives Ardèche Coté Sud qui regroupent toutes
Plus en détailL Agence MD vous présente
L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD
Plus en détailEvolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR
Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Vanina BOUSQUET InVS St MAURICE 20 Mai 2014 Journée plénière de la FEDORU SOMMAIRE Etat des lieux des remontée de RPU Etat des lieux des structures régionales
Plus en détailFonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011
Fonds de Dotation L observatoire Deloitte N 20 31 décembre 2011 Éditorial L année vient de s achever avec 863 fonds de dotation enregistrés au 31 décembre 2011. C est une année record car pas moins de
Plus en détailBILAN DE LA TEMPÊTE KLAUS
BILAN DE LA TEMPÊTE KLAUS 24 janvier 2009 1 Les données de la tempête Un phénomène comparable aux tempêtes de décembre 1999 Quelques vitesses des vents en 1999 et 2009 Cap Ferret Bordeaux Perpignan Biscarosse
Plus en détailLA PRODUCTION DE MES VIGNES EST-ELLE COUVERTE EN CAS D INTEMPERIES?
LA PRODUCTION DE MES VIGNES EST-ELLE COUVERTE EN CAS D INTEMPERIES? Il existe plusieurs dispositifs publics et privés pour indemniser voire réduire l impact financier d un aléa climatique qui détruit en
Plus en détailISF et intermédiation : Collecte 2009
ISF et intermédiation : Collecte 2009 juillet 2009 1 Contexte et méthodologie Contexte: L AFIC et l AFG ont conduit une enquête pour suivre l impact des mesures dites «ISF PME», et en particulier, pour
Plus en détailDroits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations
Plus en détailMarché Chine. France Agrimer & Atout France Promotion de l Oenotourisme Année 2013
Marché Chine France Agrimer & Atout France Promotion de l Oenotourisme Année 2013 OBJECTIFS : Après s'être focalisé sur la promotion de la filière oenotourisme au niveau des professionnels, la campagne
Plus en détailLa filière de l expertise comptable
La filière de l expertise comptable Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance Une promesse d avenirs CURSUS Débouchés Une filière qui offre des parcours de formation à la carte... La filière de l expertise
Plus en détailAUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES
AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES Association reconnue d utilité publique Siège social : 10/14 rue Tolain 75020 PARIS
Plus en détailUn dispositif d appui aux très petites entreprises
Spectacle vivant Un dispositif d appui aux très petites entreprises DA TPE-SV Votre entreprise a besoin de se développer? Elle emploie moins de cinq salariés? Vous pouvez bénéficier d un accompagnement
Plus en détailQuels sont les intérêts de cette démarche environnementale collective?
Après le bilan carbone, établi en 2008, et le Plan Climat «Vins de Bordeaux 2020», en 2009, le CIVB a initié début 2010 un chantier innovant permettant à l ensemble des professionnels du vignoble bordelais
Plus en détailde la logistique dans les Pyrénées Orientales
Le secteur du transport et de la logistique dans les Pyrénées Orientales Soirée économique des Délégués Consulaires de la CCI de Perpignan jeudi 30 octobre 2014 Le positionnement du département au sein
Plus en détailLa France face à la pénurie de maisons de retraite
OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à la pénurie de maisons de retraite Situation actuelle et à venir, à l échelle régionale et départementale OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à
Plus en détailDemande d aide au retour à domicile après hospitalisation
Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande L aide au retour à domicile après hospitalisation
Plus en détailIGP CITE DE CARCASSONNE-CABERNET
IGP CITE DE CARCASSONNE-CABERNET Assemblage : 70% Cabernet franc - 30% Cabernet sauvignon Belle robe rouge avec des reflets violines - Nez très marqué par le fruits avec des notes de cassis, poivre et
Plus en détailLe GFV. La Française AM : investissons ensemble. FCPI alliant innovation et diversification. La détention d une propriété viticole
Patrimoine Foncier Viticole Le GFV offre une gestion simple et de nombreux avantages : Groupe de gestion d actifs multi spécialiste, La Française AM est un gérant de convictions qui place l intérêt et
Plus en détailcafé, restaurant & salon de thé DOSSIER DE CANDIDATURE franchise
DOSSIER DE CANDIDATURE franchise 1. DEMANDEUR PHOTO ÉTAT CIVIL Nom Prénom Date de naissance Lieu de naissance / / Adresse Code postal Téléphone fixe Fax Ville tél portable: E-mail Situation familiale :
Plus en détailVITICULTURE 2012 V 12 / PACA 02 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE
VITICULTURE 212 V 12 / PACA 2 STRATEGIE D APPLICATION DU CUIVRE EN VITICULTURE Silvère DEVEZE Chambre d Agriculture de Vaucluse 1- Identification de l action a. Responsables techniques et partenaires :
Plus en détailDestinataires d'exécution
Information Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises Service Gouvernance et gestion de la PAC Sous-direction Gestion des aides de la PAC Bureau des Soutiens Directs
Plus en détailLe nombre de cotisants de solidarité agricoles diminue de 2 % entre 2010 et 2011.
Synthèses Mars 2012 L Observatoire Economique et Social Les cotisants de solidarité en 2011 Le nombre de cotisants solidaires s élève à 110 106 en 2011, en baisse de 2,3 % par rapport à 2010. Toutefois,
Plus en détailREGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014
REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 Article 1. ORGANISATEUR La société LEGRAND SNC, au capital social de 6 200 000, immatriculée au RCS de LIMOGES, sous le numéro 389 290 586, dont le siège social
Plus en détailETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00
ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE Atelier de 14h30 16h00 Objectifs Identifier les zones en difficultés afin d éviter des fermetures De maintenir des effectifs suffisants dans les CFA
Plus en détailLe Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE
Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat (FSPOEIE) constitue
Plus en détailQuickTime et un décompresseur sont requis pour visionner cette image. ETUDE DE CLIENTELE TOURISTIQUE DU LIMOUSIN. 7 avril 2009
ETUDE DE CLIENTELE TOURISTIQUE DU LIMOUSIN 7 avril 2009 Objectifs de l enquête Définir les caractéristiques des clientèles touristiques du Limousin : motivations, profils et comportements Mesurer leur
Plus en détailLa Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -
La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou
Plus en détailLa Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013
CEBATRAMA La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local Bruges, le 3 juillet 2013 HÉRITIÈRE DES SERVICES FINANCIERS DE LA POSTE 100% Filiale à 100% du groupe La Poste La Banque Postale
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires
Plus en détail- Éléments de référence 2013 pour 2014 -
- Éléments de référence 2013 pour 2014 - I - TAXE FONCIÈRE DÉPARTEMENTALE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES moyen de 2013 L article 1636B septies VI du CGI indique que le taux de la taxe foncière sur les propriétés
Plus en détailContenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008. Fichier Ensemble
Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation
Plus en détail1985 / 2009 : 25 ANS DE CONCOURS DU CREDIT-BAIL AU FINANCEMENT DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE
1985 / 2009 : 25 ANS DE CONCOURS DU CREDIT-BAIL AU FINANCEMENT DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE 2 1985 / 2009 : 25 ans de concours du crédit-bail au financement de l d entreprise* 1.Introduction : le crédit-bail,
Plus en détailPREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE
PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE DIRECTION REGIONALE DE L ALIMENTATION DE L AGRICULTURE & DE LA FORET Service Régional de la Forêt & du Bois Arrêté du 13 août 2009 conditions de financement par des aides
Plus en détailRecettes de fonctionnement et capacité d'épargne
1 - Recettes réelles de fonctionnement/population Recettes réelles de fonctionnement : total des recettes de la colonne mouvements réels de la balance générale en section de fonctionnement. Evaluation
Plus en détailSOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4
SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE
Plus en détailDemande d aide au maintien à domicile
Demande d aide au maintien à domicile > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande Vous êtes pensionné(e) civil(e) de l État ou ouvrier retraité(e)
Plus en détailPRESENTATION Une offre globale
PRESENTATION Une offre globale ALTIOS International AOC Conseils Le spécialiste du développement à l international Accompagnement commercial des entreprises du vin Un réseau de filiales et 150 partenaires
Plus en détailMaison ou un Pôle de santé
Les 4 points clés pour créer une Maison ou un Pôle de santé pluri-professionnel De nouveaux modes d exercice coordonné et regroupé : L exercice médical dans les villes et dans les campagnes est aujourd
Plus en détailAQUITAINE. Suivi de la Demande touristique 2010 1 ~
SUIVI DE LA DEMANDE TOURISTIQUE AQUITAINE ANNEE 2010 Note dee conjoncture TNS SOFRES-CRTA Suivi de la Demande touristique 2010 CRTAA DIRECCTE Aquitaine TNS T SOFRES 1 ~ SOMMAIRE AVERTISSEMENT METHODOLOGIQUE...
Plus en détailBAROMÈTRE VOLTAIRE. Les Français et l orthographe. 1 re édition juin 2015
BAROMÈTRE VOLTAIRE Les Français et l orthographe 1 re édition juin 2015 Introduction Qu est-ce que le Projet Voltaire? Depuis 2008, plus de deux millions de Français se sont entraînés avec le Projet Voltaire,
Plus en détail21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5
21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 I TAUX AU PLUS BAS : et si ça continuait? II RENEGOCIATION DE CREDITS : les règles du jeu changent
Plus en détailObservatoire de l équipement audiovisuel 2 ond semestre 2014. Département Télécom et Equipement Novembre 2014
Observatoire de l équipement audiovisuel 2 ond semestre 2014 Département Télécom et Equipement Novembre 2014 Rappel Méthodologique Modes de réception TV À partir de 2014 : Niveau national et régional Enquête
Plus en détailQuelle image avez-vous de la Belgique?
Quelle image avez-vous de la Belgique? Saviez vous que?. Sont d origine belge. Le saxophone. La marque de montres Ice watch. La chaine de fast food Quick. l ile de Porquerolles au large de Toulon appartenait
Plus en détailLES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2
LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations
Plus en détailLa régie de la radio en ligne. Offre commerciale 2013
La régie de la radio en ligne Offre commerciale 2013 Audience des radios EN LIGNE en France Chaque jour, en moyenne 1.9OO.OOO d internautes ont visité au moins l un des sites de Radio 2.0 la semaine, contre
Plus en détailListe des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013
12/07/2013 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33
Plus en détailProjet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises
Master 2 ème Année Ingénierie Statistique et financière Projet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises Réalisé par : Nicolas CHAIGNEAUD Nora SLIMANI Année universitaire 2007-2008
Plus en détailIMPORTERS OF F I N E W I N E. 10 J A S O N M A GNUSSON - MANAGing director
LIBERTY SPECIALTY IMPORTS IMPORTERS OF F I N E W I N E SUMMER 2015 C O N TAC T S CONTENTS M I C H A E L G ODIN - KEY ACCOUNTS MANAGER Argentina 1 michael@libertywineimports.com 778.838.1809 Australia 1
Plus en détailListe des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015
02/09/2015 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33
Plus en détailCHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte
CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article
Plus en détailPhilippe IMBERT pimbert@groupe-casino.fr Le 15 avril 2015 Beaucoup de facteurs peuvent influencer le choix des consommateurs
Grande distribution : un terrain d expérimentation pour mieux comprendre les comportements des consommateurs Philippe IMBERT pimbert@groupe-casino.fr Le 15 avril 2015 Beaucoup de facteurs peuvent influencer
Plus en détailPROCEDURE D'INSTALLATION ET D UTILISATION DE LA VERSION 2014 DE VISIODENT TABLE DES MATIERES: 1. TELECHARGEMENT.. page 2
PROCEDURE D'INSTALLATION ET D UTILISATION DE LA VERSION 2014 DE VISIODENT TABLE DES MATIERES: 1. TELECHARGEMENT.. page 2 2. MISE A JOUR MONOPOSTE. page 5 3. MISE A JOUR RESEAU page 10 4. Comment paramétrer
Plus en détailLeçon n 3 : la région aquitaine
Leçon n 3 : la région aquitaine Introduction : l Aquitaine, au sud-ouest de la France, est la troisième région métropolitaine par la superficie. Elle comprend 5 départements dont le plus peuplé, la Gironde,
Plus en détailARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales
ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales NOR: MCCE1240070A Version consolidée au 16 janvier 2015 Le ministre de l'économie
Plus en détailFICHE CANDIDATURE. Ain de mieux vous connaître, nous vous remercions de compléter soigneusement toutes les rubriques de ce document.
FICHE CANDIDATURE Ain mieux vous connaître, nous vous remercions compléter soigneusement toutes les rubriques ce document. Ce document dûment complété n engage en rien Planet Sushi ou le candidat. L intégralité
Plus en détailLa mobilité. Au service des Outre-mer
La mobilité Au service des Outre-mer L Agence de l Outre-mer pour la Mobilité (LADOM) est une agence d Etat au service des originaires et résidents des collectivités d outre-mer. LADOM a pour mission première
Plus en détailObservatoire de l équipement audiovisuel des foyers
Observatoire de l équipement audiovisuel des foyers 1 er semestre 2013 Réalisé par 1 Édito L Observatoire de l équipement audiovisuel des foyers succède à l Observatoire de l équipement des foyers pour
Plus en détailLa lettre d information du Syndicat de l AOC Corbières Boutenac SEPTEMBRE 2014 n 8
Boutenac Info La lettre d information du Syndicat de l AOC Corbières Boutenac SEPTEMBRE 2014 n 8 Edito Nos lignes se sont coupées depuis plusieurs mois et pour cause! De nombreuses activités ont occupé
Plus en détailDossier de Presse pour la signature de la convention de partenariat
Dossier de Presse pour la signature de la convention de partenariat entre RFF et la Safer Aquitaine Atlantique le 29 janvier 2013 à Saint Pierre du Mont entre RFF et la Safer Garonne Périgord le 8 mars
Plus en détailÉquipements à jets d eau sous haute et très haute pression
Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique
Plus en détailBilan 2013 des investissements exogènes, français et étrangers, créateurs d emplois en Aquitaine
Bilan 2013 des investissements exogènes, français et étrangers, créateurs d emplois en Aquitaine 21 Mars 2014 2014/03/18-ACE-33-a SOMMAIRE Introduction, p.3 L attractivité de la France : Bilan 2013 des
Plus en détailINSTRUCTION. N 11-002-D61 du 12 janvier 2011 NOR : BCR Z 11 00002 J
INSTRUCTION N 11-002-D61 du 12 janvier 2011 NOR : BCR Z 11 00002 J VERSEMENT AU PROFIT DE L'ÉTAT DES SOMMES DÉPOSÉES SUR DES PRODUITS D'ÉPARGNE RÉGLEMENTÉE ATTEINTES PAR LA PRESCRIPTION TRENTENAIRE ANALYSE
Plus en détailLES INSUFFISANCES EN MATIERE D EQUIPEMENTS D IMAGERIE MEDICALE EN FRANCE : ETUDE SUR LES DELAIS D ATTENTE POUR UN RENDEZ-VOUS IRM EN 2013
LES INSUFFISANCES EN MATIERE D EQUIPEMENTS D IMAGERIE MEDICALE EN FRANCE : ETUDE SUR LES DELAIS D ATTENTE POUR UN RENDEZ-VOUS IRM EN 2013 Étude réalisée pour Imagerie Santé Avenir 2013 CEMKA-E VAL 43,
Plus en détailLes enjeux du quotidien
Les enjeux du quotidien LES FRANCAIS ET LES JEUX D ARGENT EN LIGNE Sondage réalisé pour : La Presse quotidienne Nationale, Régionale, Urbaine Gratuite et la Presse Hebdomadaire Régionale ATTENTION EMBARGO
Plus en détailLE TOURISME N A PAS DE FRONTIERE
LE TOURISME N A PAS DE FRONTIERE Samedi 30 mai 2015 Photo : Jaymantir UNE DESTINATION, C EST QUOI? Juin 2015 Brigitte Bloch Le touriste, un oiseau migrateur Le touriste n a pas de frontière. Sa vision
Plus en détailPrêts bonifiés à l agriculture
MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES Direction des affaires financières Sous-direction du financement de l agriculture Bureau du crédit Adresse : 78 bis, rue
Plus en détailDes territoires laitiers contrastés
Agreste Primeur 308 Numéro 308 - décembre 203 Les exploitations laitières bovines en France métropolitaine Télécharger les données au format tableur Des territoires laitiers contrastés 77 000 exploitations
Plus en détailANNEXE VI. Effet de la réforme sur les ressources des collectivités territoriales
ANNEXE VI Effet de la réforme sur les ressources des collectivités territoriales SOMMAIRE 1. LES RESSOURCES DES COLLECTIVITES NE SONT PAS MODIFIEES EN 2010, UNE COMPENSATION RELAIS SE SUBSTITUANT A L ANCIENNE
Plus en détailContenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010. Fichier Ensemble
Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation
Plus en détailTomate. TOMATE ronde Belgique extra 57-67mm colis 6kg 1.62. TOMATE ronde Belgique extra 67-82mm colis 6kg 1.60
Tomate moyen mini maxi Euro Euro Euro Cavaillon 17/01/13 (Production) unité : le kg* qté:tonne* TOMATE ronde Sud-Est grappe 2.50 2.20 Perpignan 17/01/13 (Production) unité : le kg* TOMATE cocktail Roussillon
Plus en détailDIAGNOSTIC DE DURABILITE du Réseau Agriculture Durable
DIAGNOSTIC DE DURABILITE du Réseau Agriculture Durable Guide de l utilisateur 2010 Si vous êtes amenés à utiliser cet outil, merci d indiquer votre source. Réseau agriculture durable - Inpact Bretagne
Plus en détailENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires
ENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires Données 2012 Institut I+C 11 rue Christophe Colomb - 75008 Paris Tél.: 33 (0)1 47 20 30 33 http://www.iplusc.com Octobre 2013 1/52 UNIVERS ETUDIE ET RAPPELS METHODOLOGIQUES
Plus en détailGRANDE ÉTUDE NATIONALE CAFÉS, HÔTELS, RESTAURANTS 2014. Grande Enquête Nationale CHR / RAT 2014 1
GRANDE ÉTUDE NATIONALE CAFÉS, HÔTELS, RESTAURANTS 2014 Grande Enquête Nationale CHR / RAT 2014 1 Le vin en CHR Français en 2014 et plus précisément dans la Restauration avec Service à Table Excellence
Plus en détailLes touristes français et internationaux de la destination Paris Ile-de-France
Les touristes français et internationaux de la destination Paris Ile-de-France Résultats annuels 2014 des dispositifs permanents d enquêtes dans les aéroports, dans les trains et sur les aires d autoroutes
Plus en détailBilan d activité des Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) Année 2011. Caisse Nationale de Solidarité pour l Autonomie
Bilan d activité des Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) Année 2011 Caisse Nationale de Solidarité pour l Autonomie Préambule : Les Groupes d Entraide Mutuelle (GEM), régis par les articles L. 114-1-1 et
Plus en détailEdition février 2015. CEGEDIM CD, droits réservés : GDR_201502
1 Edition février 215 Chaque mois, CEGEDIM CD propose une vue de son référentiel ENTREPRISES, constitué à partir du répertoire SIRENE (source INSEE) valorisé (fiabilisation & enrichissement), pour vous
Plus en détailContenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014. Fichier Ensemble
Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation
Plus en détailContenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013. Fichier Ensemble
Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation
Plus en détailRapport intermédiaire de la campagne viti-vinicole 2012. «Weinwelt Frankreich»
Rapport intermédiaire de la campagne viti-vinicole 2012 «Weinwelt Frankreich» Page 2 sur 16 Contenu du rapport 1. Présentation Campagne 2012 en Allemagne 3 2. Budget de la campagne en H.T. 4 3. Statistiques
Plus en détailMER DU NORD. Seine. Toulouse. Grande culture (céréales, oléagineux) Cultures maraîchères (fruits, fleurs, légumes)
ROYAUME-UNI MANCHE MER DU NORD BELGIQUE Lille Luxembourg ALLEMAGNE Seine Paris Strasbourg Rhin Loire SUISSE OCÉAN ATLANTIQUE Lyon Bordeaux ITALIE Rhône Garonne Toulouse Marseille ESPAGNE MER MÉDITERRANÉE
Plus en détail