Les cotisations sociales des travailleurs non salariés. Les principes de base du logiciel

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1 Les principes de base du logiciel - Intra-Entreprise 1065 HT* (jusqu à 10 ) Tout comptable nouvel utilisateur ou utilisateur qui n a pas pratiqué COT TNS seul sur au moins une campagne fiscale Maîtriser la philosophie et l utilisation du logiciel COT TNS dans des cas simples Expert-Comptable / Expert-Comptable diplômé / Collaborateur EIC spécialisés PRESENTATION GENERALE RAPPELS GENERAUX SUR LES COTISATIONS SO- CIALES DES T.N.S. FONCTIONNEMENT DE COT TNS APPLICATIONS A PARTIR DE CAS CONCRETS La philosophie de COT TNS - Artisan, RSI mensuel, retard de paiement, loi Madelin Comment ajuster COT TNS aux différentes particularités courantes d un dossier - Commerçant, exercice décalé, forçages de base, modulation de revenus, loi Madelin, conjoint collaborateur, revenus de remplacement, retard de paiement, rachats de points vieillesse, revenus d autres sources (BNC), validation DCR *Frais de déplacement à prévoir en supplément au départ de Vendôme(41).. (session non consécutive à une campagne fiscale de manipulation) Gestion du gérant majoritaire à l IS - Rappel du contexte juridique et fiscal, exercice décalé, loi Madelin, retard de paiement, avantages en nature, bloc-notes Mise en place un nouveau dossier - Début activité entreprise individuelle artisan, Dépôt d une déclaration provisoire au 31 décembre Gestion de la cessation d activité Spécificités des professions libérales - Sage Femme, position à l égard de la convention, comptabilité de trésorerie, traitement des spécificités des diverses professions libérales ORGANISATION A METTRE EN PLACE

2 La prise en main du logiciel - WEB 2 heures 199 HT (+20% par poste supplémentaire (jusqu à 3 personnes par poste Tout comptable nouvel utilisateur dans le cadre d une offre commerciale COT TNS Comprendre la philosophie de COT TNS et le traitement de dossiers simples type artisan/commerçant Collaborateur EIC spécialisé PRESENTATION GENERALE DU LOGICIEL COT TNS LE MENU FEDERATEUR UTILISATION DE COT TNS Découverte du logiciel à partir d un cas concret TRAITEMENT DE CAS CONCRETS Des données permanentes à la production des échéanciers - Entreprise individuelle, commerçant, exercice décalé, RSI, loi Madelin, réintégrations fiscales, calcul des charges à payer et constatées d avance, éditions Explication à partir de cas concret (type commerçant/artisan) et reproduction d un cas par les Un poste connecté à Internet haut débit Un téléphone muni d un haut parleur Les principes de base du logiciel (intra-entreprise ou via le WEB)

3 Les principes de base du logiciel - WEB 3 heures 299 HT (+20% par poste supplémentaire (jusqu à 3 personnes par poste Tout comptable nouvel utilisateur ou utilisateur n ayant pas pris le temps ou pas réussi à le mettre en place Comprendre la philosophie de COT TNS et le traitement de dossiers simples Collaborateur EIC spécialisé PRESENTATION GENERALE DU LOGICIEL COT TNS LE MENU FEDERATEUR UTILISATION DE COT TNS Découverte du logiciel à partir d un cas concret TRAITEMENT DE CAS CONCRETS Des données permanentes à la production des échéanciers - Entreprise individuelle, commerçant, exercice décalé, RSI, loi Madelin, réintégrations fiscales, calcul des charges à payer et constatées d avance, éditions Explication à partir de cas concret (type commerçant/artisan) et reproduction d un cas par les Un poste connecté à Internet haut débit Un téléphone muni d un haut parleur (session non consécutive, nécessite une campagne fiscale de manipulation)

4 Les principes de base du logiciel pour des dossiers avec l abattement DOM - WEB 3 heures 299 HT (+20% par poste supplémentaire (jusqu à 3 personnes par poste Tout comptable nouvel utilisateur ou utilisateur n ayant pas pris le temps ou pas réussi à le mettre en place Comprendre la philosophie de COT TNS et le traitement de dossiers simples avec l abattement DOM Collaborateur EIC spécialisé PRESENTATION GENERALE RAPPELS GENERAUX SUR LES COTISATIONS SO- CIALES DES T.N.S. dans les DOM FONCTIONNEMENT DE COT TNS La gestion des dossiers à partir du Menu Fédérateur - Généralités sur les écrans APPLICATIONS A PARTIR DE CAS CONCRETS avec abattement DOM La philosophie de COT TNS au travers d un cas commerçant - Exercice décalé, loi Madelin, réintégrations fiscales, calcul des charges à payer et constatées d avance, éditions Gestion d un gérant majoritaire à l IS Gestion d un exploitant profession libérale Explication à partir de cas concret (type commerçant/artisan) et reproduction d un cas par les ORGANISATION A METTRE EN PLACE Un poste connecté à Internet haut débit Un téléphone muni d un haut parleur

5 Les principes de base du logiciel - Inter-Entreprise 350 HT par participant (repas inclus) (jusqu à 10 ) Tout comptable nouvel utilisateur ou utilisateur qui n a pas pratiqué COT TNS seul sur au moins une campagne fiscale Maîtriser la philosophie et l utilisation du logiciel COT TNS dans des cas simples Expert-Comptable / Expert-Comptable diplômé / Collaborateur EIC spécialiste COT TNS (session non consécutive, nécessite une campagne fiscale de manipulation) PRESENTATION GENERALE RAPPELS GENERAUX SUR LES COTISATIONS SO- CIALES DES T.N.S. FONCTIONNEMENT DE COT TNS APPLICATIONS A PARTIR DE CAS CONCRETS La philosophie de COT TNS - Artisan, RSI mensuel, retard de paiement, loi Madelin Comment ajuster COT TNS aux différentes particularités courantes d un dossier - Commerçant, exercice décalé, forçages de base, modulation de revenus, loi Madelin, conjoint collaborateur, revenus de remplacement, retard de paiement, rachats de points vieillesse, revenus d autres sources (BNC), validation DCR Gestion du gérant majoritaire à l IS - Rappel du contexte juridique et fiscal, exercice décalé, loi Madelin, retard de paiement, avantages en nature, bloc-notes Mise en place un nouveau dossier - Début activité entreprise individuelle artisan /dépôt d une déclaration provisoire au 31 décembre Gestion de la cessation d activité Spécificités des professions libérales - Sage Femme, position à l égard de la convention, comptabilité de trésorerie, traitement des spécificités des diverses professions libérales ORGANISATION A METTRE EN PLACE

6 Perfectionnement - Intra-Entreprise 1065 HT* (jusqu à 10 ) Tout comptable maîtrisant l utilisation de COT TNS dans des cas simples Maîtriser la gestion des dossiers complexes de revenus à l IR Expert-Comptable / Expert-Comptable diplômé / Collaborateur EIC spécialiste COT TNS Rappels généraux Philosophie de COT TNS - Commerçant, exercice décalé Traitement d un dossier incomplet - Mise en place avec un historique incomplet, débitant de tabac, conjoint, modulation de revenus, retards de paiement, régularisation Les différentes applications concretes Les forçages de calcul - Exercice décalé, retards de paiement, retard des appels, erreurs des caisses, écarts inexplicables, contrôle social Mise en place d un nouveau dossier Spécificités des professions libérales Réalisation d un prévisionnel Explication à partir de Cas concrets avec Questions diverses Cas mis à disposition sur le CD-ROM remis en fin de formation SARL de famille à l IR Incidences de la cessation d activité BIC Incidences des dates de clôtures décalées en BIC/IR *Frais de déplacement à prévoir en supplément au départ de Vendôme(41). La gérance majoritaire à l IS (consécutive ou non)

7 Perfectionnement - Inter-Entreprise 350 HT par participant (repas inclus) (jusqu à 10 ) Tout comptable maîtrisant l utilisation de COT TNS dans des cas simples Maîtriser la gestion des dossiers complexes de revenus à l IR avec COT TNS Expert-Comptable / Expert-Comptable diplômé / Collaborateur EIC spécialiste COT TNS Rappels généraux Philosophie de COT TNS - Commerçant, exercice décalé Traitement d un dossier incomplet - Mise en place avec un historique incomplet, débitant de tabac, conjoint, modulation de revenus, retards de paiement, régularisation Les différentes applications concretes Les forçages de calcul - Exercice décalé, retards de paiement, retard des appels, erreurs des caisses, écarts inexplicables, contrôle social Mise en place d un nouveau dossier Spécificités des professions libérales Réalisation d un prévisionnel Questions diverses Cas mis à disposition sur le CD-ROM remis en fin de formation SARL de famille à l IR Incidences de la cessation d activité BIC Incidences des dates de clôtures décalées en BIC/IR La gérance majoritaire à l IS (consécutive ou non)

8 La gérance majoritaire à l IS Spécialisation - Intra-Entreprise Tout comptable maîtrisant parfaitement l utilisation de COT TNS et souhaitant se perfectionner pour le traitement des TNS de revenus à l IS Maîtriser la gestion des dossiers complexes de revenus à l IS Rappels fiscal, social et comptable du statut du gérant majoritaire Rappels généraux sur le traitement des Gérants majoritaires avec COT TNS La philosophie avec un cas pratique - Exercice décalé, différences de traitement entre un individuel et un gérant majoritaire, cogérant, 2 SARL, retards de paiement, application du prorata, rédaction du PV d AG, variation de rémunération 1065 HT* (jusqu à 10 ) Expert-Comptable diplômé spécialisé Etablissement et interprétation d un prévisionnel de charges sociales Traitement des différentes problématiques Répartition des charges inter-sociétés à l IS Charges à payer et prorata en cas de prime de bilan Gérance majoritaire et rémunération non linéaire Incidence sur COT TNS des charges payées personnellement et précautions à prendre Difficultés de répartition en cas de double régime fiscal Spécificités de la SELARL/EIRL Traitement fiscal et social de la cessation d activité lié au changement de régime fiscal individuel *Frais de déplacement à prévoir en supplément au départ de Vendôme(41).

9 La gérance majoritaire à l IS Spécialisation - Inter-Entreprise Tout comptable maîtrisant parfaitement l utilisation de COT TNS et souhaitant se perfectionner pour le traitement des TNS de revenus à l IS Maîtriser la gestion des dossiers complexes de revenus à l IS Rappels fiscal, social et comptable du statut du gérant majoritaire Rappels généraux sur le traitement des Gérants majoritaires avec COT TNS La philosophie avec un cas pratique - Exercice décalé, différences de traitement entre un individuel et un gérant majoritaire, cogérant, 2 SARL, retards de paiement, application du prorata, rédaction du PV d AG, variation de rémunération 350 HT par participant (repas inclus) (jusqu à 10 ) Expert-Comptable diplômé / Collaborateur EIC spécialiste COT TNS Etablissement et interprétation d un prévisionnel de charges sociales Traitement des différentes problématiques Répartition des charges inter-sociétés à l IS Charges à payer et prorata en cas de prime de bilan Gérance majoritaire et rémunération non linéaire Incidence sur COT TNS des charges payées personnellement et précautions à prendre Difficultés de répartition en cas de double régime fiscal Spécificités de la SELARL/EIRL Traitement fiscal et social de la cessation d activité lié au changement de régime fiscal individuel