Restreinte (AAP 1 et 2) Restreinte (AAP 1 tit et sup) Restreinte (AAP 1 et 2) Restreinte (G TG) (GP G) (GP Tit et sup)

Transcription

1 4 Nomination à l emploi d inspecteur spécialisé 9/09 8(am) et 9(m)/09 Diffusion Ulysse 10/07 8 Titularisation de contractuels dans le corps des ATFIP (en application de la loi Sauvadet) Plénière 10/09 8(am) et 9/09 Diffusion Ulysse 8/09 7 Intégrations (AAP1 et 2 AA1) 10/09 9(am) et 10(m)/09 publiques de 2 ème classe (AAP 1 et 2) 11/09 A partir du 1/09 4 Discipline d un inspecteur des Finances publiques 16/09 publiques de 1 ère classe publiques de 2 ème classe (AAP 1 tit et sup) (AAP 1 et 2) 17/09 A partir du 1/09 18/09 A partir du 1/09 6 Examen de la titularisation de travailleurs handicapés Plénière 23/09 17(am), 18, 19(m) et 22(am)/ Révision de l évaluation des techniciens-géomètres - Révision de l évaluation des géomètres cadastreurs - Révision de l évaluation des géomètres principaux (G TG) (GP G) (GP Tit et sup) 25 et 26(m)/09 23 et 24/09 6 Intégration de contrôleurs 25/09 24/09 Pour les CAP disciplinaires, la durée de consultation est de 2 jours, à choisir par le capiste dans les 5 jours (en principe) qui précèdent la CAP

2 7 Premières affectations des agents administratifs stagiaires de 1 ère classe 2 ème tranche (AAP2 AA1) 25 et 26(m)/09 suites 6(am)/10 18(am), 19(m), 22(am), 23 et 24/09 Diffusion Ulysse 18/09 CCP CCP Contractuels Plénière 25/09 24/09 6 Révision de l évaluation des contrôleurs de 1 ère classe (C1) (CP C1) 2 et 3(m)/10 25(am), 29(am), 30/09 et 1/ Titularisation dans le grade des agents administratifs des Finances publiques de 1 ère classe et de contractuels handicapés de catégorie C - Intégrations Plénière 2 et 3(m)/10 29(am), 30/09 et 1/10 Diffusion Ulysse 29/09 publiques de 1 ère classe (AAP 1 tit et sup) 7/10 A partir du 22/09 4 Examen des candidatures pour affectation hors métropole 7/10 6(am) et 7(m)/10 Diffusion Ulysse 6/10 4 Discipline d un inspecteur des Finances publiques 8/10 1 Affectation de conservateurs des hypothèques sur emplois de CSC (postes comptables C 1) année 2015 (AGFIP CN - AFIP) 9 et 10/10 6(am), 7, 8 et 9(m)/10 Diffusion Ulysse 6/ Affectation d AFIPA sur emplois de CSC (postes comptables C1) - Affectation d IP sur emplois de CSC (postes comptables C1) (AFIPA Tit et sup) (AFIPA IP) 9 et 10/10 6(am), 7, 8 et 9(m)/10 Diffusion Ulysse 6/ Affectation d Idiv HC sur emplois de CSC (postes comptables C1) (Idiv HC Tit et sup) 9 et 10/10 6(am), 7, 8 et 9(m)/10 Diffusion Ulysse 6/10-2 -

3 4 Discipline d un inspecteur des Finances publiques 9/10 8 Révision de l évaluation des agents techniques (ATP 1-2 AT 1-2) 9/10 7 et 8/10 CCP CCP Berkani Plénière 9/10 7 et 8/10 3 Examen des candidatures pour affectation hors métropole (Idiv HC - CN) 14/10 13(am) et 14(m)/10 Diffusion Ulysse 13/10 8 Discipline d un agent technique principal des Finances publiques de 2 ème classe (ATP 1 et 2) 16/10 A partir du 6/10 6 Mouvement complémentaire de mutations des agents de catégorie B. (CP C1 et 2) 21, 22 et 23/10 suites 19(am) et 20/11 9, 10(m), 13(am), 14, 15, 16, 17(m) et 20(am)/10 Diffusion Ulysse 9/10 7 Mouvement de mutations des agents de catégorie C. (AAP1 et 2 AAI ) 24(m), 27(am), 28 et 29/10 suites 19(am) et 20/11 15, 16, 17(m), 20(am), 21, 22 et 23/10 Diffusion Ulysse 15/10 6 Affectation hors métropole (CP C 1 et 2) 30/10 29(am) et 30(m)/10 Diffusion Ulysse 29/10 7 Affectation hors métropole (AAP 1 et 2 - AA1) 31/10 30/10 Diffusion Ulysse 30/10 4 Mouvement complémentaire des inspecteurs des finances publiques, à effet du 01/03/2015 4/11 Suites 12(am) et 13(m)/11 29, 30, 31(m)/10 et 3(am)/11 Diffusion Ulysse 29/10-3 -

4 4 Révision de l évaluation des inspecteurs 5, 6, 7(m), 14(m), 17(am), 18, 19, 20 et 21(m)/11 15, 16, 17(m), 20(am), 21, 22, 23, 24(m), 27(am) et 28/ Révision de l évaluation des inspecteurs divisionnaires classe normale (Idiv HC CN) 6(am), 7(m) et 12(am)/11 3(am), 4, 5 et 6(m)/ Révision de l évaluation des inspecteurs divisionnaires hors classe (Idiv HC tit et sup) 13/11 3(am), 4, 5 et 6(m)/11 6 Révision de l évaluation des contrôleurs de 2 ème classe (C2) (C 1 et 2) 12(am), 13, 14(m) et 17(am)/11 31(m)/10, 3(am), 4, 5, 6 et 7(m)/11 7 Révision de l évaluation des agents administratifs principaux des Finances publiques de 2 ème classe. (AAP 2) (AAP 1 et 2) 12(am), 13 et 14(m)/11 3(am), 4, 5, 6 et 7(m)/11 6 Accueil en détachement (CP - C1 et 2) 7 Accueil en détachement (AAP 1 et 2 AA1) 18/11 18/ Mouvement de mutations des AFIPA sur des postes comptables C2 - Mouvement de mutations des inspecteurs principaux sur des postes comptables C2 (AFIPA tit et sup) (AFIPA IP) 20/11 17, 18 et Diffusion Ulysse 17/11-4 -

5 3 Mouvement de mutations des inspecteurs divisionnaires HC sur des postes comptables C2 et des emplois administratifs (Idiv HC tit et sup) 20/11 17, 18 et Diffusion Ulysse 17/11 3 Mouvement de promotion et d affectation des inspecteurs divisionnaires CN à la hors classe (encadrement et expertise) (Idiv HC et CN ) 20/11 17, 18 et 3 - Promotion des inspecteurs divisionnaires à titre personnel à la hors classe (encadrement et expertise) - Mouvement de mutations des inspecteurs divisionnaires de classe normale sur des postes comptables C3 et des emplois administratifs (encadrement et expertise) - Premières affectations des inspecteurs divisionnaires de classe normale (encadrement et expertise) (Idiv HC et CN) 21(m), 24(am) et 25(m)/11 17, 18 et Diffusion Ulysse 17/11 7 Révision de l évaluation des agents administratifs des Finances publiques de 1 ère classe. (AA1) (AA1 et AAP2) 24(am) et 25/11 7, 8, 9, 10(m)/10 et 21(m)/11 Réunion calendrier des CAP 9/12 2 Tableau d avancement au grade d AFIPA «à titre personnel» (AFIPA - IP) 9/12 8(am) et 9(m)/12 Diffusion Ulysse 8/12 6 Révision de l évaluation des contrôleurs principaux (CP) (CP Tit et sup) 10, 11, 12(m), 15(am), 16, 17 et 18(m)/12 12(am), 13, 14(m), 17(am), 21(m), 24(am), 25 et 26(m)/11, 8(am) et 9/12 3 et 4 Nomination au grade d inspecteur divisionnaire «à titre personnel» - TA 2015 et TA compl (Idiv CN Insp) 10(am) et 11(m)/12 9 et 10(m)/12 Diffusion Ulysse 9/12-5 -

6 6 Discipline d un contrôleur des Finances publiques de 2 ème classe (C 1 et 2) 11/ Révision de l évaluation des inspecteurs principaux des Finances publiques (AFIPA - IP) 16 et 17/12 10, 11, 12(m) et 15(am)/12 7 Révision de l évaluation des agents administratifs principaux des finances publiques de 1 ère classe. (AAP 1) (AAP 1 tit. et sup) 16, 17, 18 et 19(m)/12 8(am), 9, 10, 11, 12(m) et 15(am)/12 4 Révision de l évaluation des inspecteurs (suite) 16(am) et 17/12 11(am), 12(m), 15(am) et 16(m)/ Révision de l évaluation des administrateurs des Finances publiques adjoints (AFIPA tit et sup) 18/12 10, 11, 12(m) et 15(am)/12 Réunion des bureaux de vote centraux (dépouillement) 18/12 4 Affectation au titre de l article 23 sur des emplois d inspecteurs divisionnaires classe normale (Insp.) 19/12 18/12 Diffusion Ulysse 18/12 7 Discipline d un agent administratif des Finances publiques de 1 ère classe (AAP2 et AA1) 14/01/15 7 Discipline d un agent administratif des Finances publiques de 1 ère classe (AAP2 et AA1) 15/01/15-6 -

7 N CAPL Ordre du jour Date limite CAPL Formation Observations 1 Liste d aptitude à l emploi d inspecteur (année 2015) 14/11/14 Plénière 2 Liste d aptitude à l emploi de contrôleur (année 2015) 14/11/14 Plénière - 7 -