Date : 26/10/2015. Préfiguration DIRECCTE ACAL Micro organigrammes

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1 Date : 26/0/205 Préfiguration DIRECCTE ACAL Micro organigrammes

2 Organisation détaillée DIRECCTE ACAL (206) 6, DIRECCTE ACAL Secrétariat Général 7,5 Pôle E 2, Pôle C 66, 62 2,2 Pôle T Mission Synthèse Pilotage pôle 5,5 2,8,2 Service ressources humaines 8,,6 Services financiers 6 Service moyens généraux ESIC,.8 6 7,5 6,5,5, 7 Pilotage pôle 2, 9,9,5 Service Développement économique et Mutations économiques 6 8,5 Service du développement de l emploi 6 6, 5, Service du fonds social européen 5,,7 Service du contrôle de la formation professionnelle 6 Cellule d audit, d appui au pilotage et de gestion 5 2,8 Pilotage pôle 5,7 0,6 0, Service pilotage, animation et appui technique 2 2,6 7,8 Service concurrence PAC dont BIEC 7,,5 Service concurrence PCR 2,5 5,9,2 Service expertises spécialisées BIEV - Fruits et légumes Secteurs spécifiques 6 Service métrologie légale Pilotage pôle Service politique du travail 6 5 Service santé et qualité de vie au travail NANCY METZ 0,2 Projet de service CMC encadrement 5,8,,6 Etudes, statistiques, évaluation, appui au pilotage et à la décision 0,5 Animation et coordination des relations transfrontalières Contrôle interne et contrôle de gestion,9, Capitalisation de l information et communication externe,5 Veille environnement DIRECCTE et alerte

3 Organisation détaillée du SG (206) 7,5 Secrétariat général Secrétaire Général / Assistant(e),5 Pilotage et animation des BOP et programmation des effectifs et des moyens, production des tableaux de bord /bilan social Dialogue social 0,8 Qualité de vie au travail / prévention des risques professionnels 0,5 Service ressources humaines Adjoint au SG Services financiers Service moyens ESIC généraux Communication interne,5 Gestion du personnel Adjoint 7 Gestion, suivi des BOP et plateforme CHORUS,8 2 0,9 Gestion du matériel et du parc automobile et immobilier 2.8, Réseaux et communication- Infrastructures Adjoint,5 0,6 Gestion des ressources financières et des conditions de travail,2 Ordonnancement secondaire-appui au CIJC et au contrôle de gestion,6 0,7 Accueil, courrier Support premier niveau,5 Suivi des effectifs, des recrutements, de la formation et des parcours professionnels,2 NANCY METZ TOTAL ETP

4 Répartition des ETP du SG entre sites (206) Nombre d ETP Services - Unités Strasbourg Chalons Metz Nancy Total Pilotage du pôle(sg + assistant e + Chefs de service dont adjoint SG) 2,5 5,5 Pilotage dupôle - Pilotage et animation des BOP et programmation des effectifs et des moyens, production des tableaux de bord /bilan social Pilotage du pôle- Dialogue social Pilotage du pôle - Qualité de vie au travail / prévention des risques professionnels 0,8,8 0,5,5 Pilotage du pôle - Communication interne,5,5 Service ressources humaines - Ressources financières RH et conditions de travail 0,6,2,8 Missions opérationnelles et spécifiques SG Service ressources humaines Gestion du personnel 7 9 Service ressources humaines - Suivi des effectifs et recrutement, formation et parcours professionnels Service moyens généraux Gestion du matériel et du parc automobile et immobilier Service moyens généraux - Accueil, courrier,2 5,2 2.8, 7,2 5 ESIC Réseaux, communications et infrastructures,5 9,5 ESIC Support premier niveau,5 9,5 Service financier Suivi et gestion des BOP et plateforme CHORUS BOP fonctionnement,8 2 0,9 6,7 Service financier Ordonnancement des BOP appui au CIJC et au contrôle de gestion,6 0,7 5, Total 27,7 26,8 6 7,5

5 Organisation détaillée du pôle E (206) 2, Pôle E Chef de pôle Adjoints chef de pôle 2 Service du développement économique et des mutations économiques Chef de service 2, 20,9 5,5 Service du développement de l emploi Chef de service 6 8,5 Service du fonds social européen Chef de service 6 6, 5, Service du contrôle de la formation professionnelle Chef de service 5,,7 Cellule d audit, d appui au pilotage et de gestion Chef de service 6 Soutien à l économie de demain Pilotage des instances Programmation, relations institutionnelles et avec les OI Gestion du fichier, contrôle bénéficiaires de la taxe d apprentissage Économie de proximité Accès et retour à l emploi Gestion axe mutations économiques Contrôles FSE, IEJ Industries de transformation de la matière et des matériaux Anticipation et accompagnement des mutations économiques Agro-industries et énergie verte, biens de consommation et services Soutien aux entreprises NANCY METZ Gestion axe emploi Contrôle des organismes professionnels 5

6 Répartition des ETP du pôle E entre sites (206) Nombre d ETP Services- Unités Strasbourg Chalons Metz Nancy Total Pilotage du pôle 5 Cellule d audit, d appui au pilotage et de gestion 6 8 Service du développement économique et des mutations économiques - Industries de transformation de la matière et des matériaux Service du développement économique et des mutations économiques Agro-industries et énergie verte, biens de consommation, services Service du développement économique et des mutations économiques - soutien à l économie de demain Service du développement économique et des mutations économiques économie de proximité 2,5,2 6,55 0,,8,2,8 7,8 6,55,25 8,8,5,,9 9,7 Missions opérationnelles et spécifiques Pôle E Service du développement économique et des mutations économiques anticipation et accompagnement des mutations économiques Service du développement économique et des mutations économiques soutien aux entreprises,8 2,9 8,7 6,,8,,6 Service développement de l emploi - pilotage des instances 6 Service développement de l emploi accès et retour à l emploi 2 7,5 2,5 Service du Fonds Social Européen - programmation, relations institutionnelles et avec les OI,5,6 6, Service du Fonds Social Européen gestion axe mutations économiques 2 2,5,9 6, Service du Fonds Social Européen - gestion axe emploi,5, 2, 5, Service du Contrôle de la formation professionnelle-gestion du fichier et déclarations d activité, contrôle bénéficiaires de la taxe d apprentissage, 2,2,5 Service du Contrôle de la formation professionnelle- contrôle FSE, IEJ 0,5 2 0,5 Service du Contrôle de la formation professionnelle - contrôle des organismes professionnels,5 2 6,5 Total 6,2 0,9 26,9 9, 2, 6

7 Organisation détaillée du pôle C (206) 66, Pôle C chef de Pôle et adjoint au chef de Pôle responsable du service pilotage, 2 secrétaires de direction et 0,5 responsable qualité régional 5 2,8 Service pilotage, animation et appui technique 5,7 0,6 0, Service concurrence PAC- dont BIEC 2 2,6 7,8 Service concurrence PCR 7,,5 Service expertises spécialisées BIEV - Fruits et légumes Secteurs spécifiques 2,5 5,9,2 Service métrologie légale 6 METZ TOTAL ETP 7

8 Répartition des ETP du pôle C (206) Nombre d ETP Services Unités Strasbourg Chalons Metz Total Pilotage du pôle ( chef de Pôle et un adjoint au chef de Pôle, secrétaire de direction, relations transfrontalières 0,5, Responsable qualité régional 0,5, appui juridique aux DDI ) 5 2,8 0,8 Missions opérationnelles et spécifiques Pôle C Service pilotage, animation et appui technique 5,7 0,6 0, 6,7 Service concurrence PAC- dont BIEC 2 2,6 7,8 2, Service concurrence PCR 7,,5,8 Service expertises spécialisées BIEV Fruits et légumes secteurs spécifiques 2,5 5,9,2,6 Service métrologie légale 6 Total 25,5 7,6 2,2 66, 8

9 Organisation détaillée du pôle T (206) 62 Pôle T chef de pôle, 2 chefs de service adjoints au chef de pôle, agent de catégorie B gestionnaire, 2 assistantes Service politique du travail Service santé et qualité de vie au travail 9 Bureaux de liaison et URACTI 7 Médecins inspecteurs du travail Contentieux appui juridique- Sanctions administratives- Référent transport 0 Animation 2 NANCY Appui dialogue social- Référent agriculture 5 Appui au contrôle 5 5 TOTAL ETP 9

10 Répartition des ETP du Pôle T (206) Nombre d ETP Services - Unités Strasbourg Chalons Nancy Total Pilotage dupôle ( chef de pôle,2 chefs de service adjoints au chef de pôle, agent de catégorie B gestionnaire, 2 assistantes) 6 (dont vacants) 6 (dont vacants) Service politique du travail Bureaux de liaison et URACTI 9 (dont 2 vacants) 7 20 (dont 2 vacants) Service politique du travail Contentieux appui juridique-sanctions administratives- Référent transport 0 0 Missions opérationnelles et spécifiques Pôle T Service politique du travail Appui dialogue social-référent agriculture 5 5 Service santé et qualité de vie au travail- Médecins inspecteurs du travail (dont vacants) (dont vacant) 5 (dont vacants) Service santé et qualité de vie au travail- Animation 2 (dont vacant) 2 (dont vacant) Service santé au travail- Appui au contrôle 5 5 Total 25(dont7 vacants) (dont vacants) 2 62 (dont 0 vacants) 0

11 Organisation détaillée de la mission synthèse (206) 2,2 Mission synthèse Projet de service 0,2 5,8 CMC encadrement Etudes, statistiques, évaluation, appui au pilotage et à la décision,,6 Animation et coordination des relations transfrontalières 0,5,,5 Contrôle interne et contrôle de gestion Capitalisation de l information et communication externe,9 Veille environnement DIRECCTE et alerte NANCY METZ TOTAL ETP

12 Répartition des ETP de la mission synthèse (206) Nombre d ETP Services Unités Strasbourg Chalons Metz Nancy Total Projet de service 0,2 0,2 Etudes, statistiques, évaluation, appui au pilotage et à la décision 5,8,6,,7 Animation et coordination des relations transfrontalières 0,5 0,5 Contrôle interne et contrôle de gestion Missions opérationnelles et spécifiques Mission synthèse Capitalisation de l information et communication externe,9,, Veille environnement DIRECCTE et alerte,5,5 CMC encadrement Total 0,9,6, 5, 2,2 2

13 Organisation détaillée DIRECCTE ACAL (208) 6,7 DIRECCTE ACAL Secrétariat Général 7,5 Pôle E 20 Pôle C ,2 Pôle T Mission Synthèse Pilotage pôle Service ressources humaines Services financiers 6,5 Service moyens généraux ESIC 6,5 6 7,5 6,5 2,5 Pilotage pôle 22, 20,8 5,5 Service Développement économique et Mutations économiques 6 8,5 Service du développement de l emploi 6 6, 5, Service du fonds social européen 5,,7 Service du contrôle de la formation professionnelle 8 Cellule d audit, d appui au pilotage et de gestion,5 Pilotage pôle 6,5 0,6 0, Service pilotage, animation et appui technique 2 2 Service concurrence PAC dont BIEC 8,2 Service concurrence PCR 7,, Service expertises spécialisées BIEV - Fruits et légumes Secteurs spécifiques 6 Service métrologie légale Pilotage pôle Service politique du travail 6 5 Service santé et qualité de vie au travail NANCY METZ 0,2 Projet de service CMC encadrement 0,, Etudes, statistiques, évaluation, appui au pilotage et à la décision 0,5 Animation et coordination des relations transfrontalières Contrôle interne et contrôle de gestion,9, Capitalisation de l information et communication externe,5 Veille environnement DIRECCTE et alerte

14 Organisation détaillée du SG (cible 208) 7,5 Secrétariat général Secrétaire Général / Assistant(e) Pilotage et animation des BOP et programmation des effectifs et des moyens Dialogue social Qualité de vie au travail / prévention des risques professionnels,5 2,5,5 Service ressources humaines Adjoint au SG Service moyens Services financiers ESIC généraux Communication interne,5 Gestion du personnel Adjoint RH 9 Gestion, suivi des BOP et plateforme CHORUS 5 Gestion du matériel et du parc automobile et immobilier 5,5 Réseaux et communication- Infrastructures Adjoint,5 Gestion des 5 ressources financières et des conditions de travail Ordonnancement secondaire-appui au CIJC et au contrôle de gestion 5 Accueil, courrier Support premier niveau,5 Suivi des effectifs, des recrutements, de la formation et des parcours professionnels 8 NANCY METZ TOTAL ETP

15 Répartition des ETP du SG entre sites (cible 208) Nombre d ETP Services - Unités Strasbourg Chalons Metz Nancy Total Pilotage du pôle (SG + assistant e + Chefs de service dont adjoint SG) 2,5 5,5 Pilotage du pôle - Pilotage et animation des BOP et programmation des effectifs et des moyens 2,5 2,5 Pilotage du pôle- Dialogue social,5,5 Pilotage du pôle - Qualité de vie au travail / prévention des risques professionnels Pilotage du pôle- Communication interne,5,5 Service ressources humaines - Ressources financières RH et conditions de travail 5 5 Missions opérationnelles et spécifiques SG Service ressources humaines Gestion du personnel 9 9 Service ressources humaines - Suivi des effectifs et recrutement, formation et parcours professionnels Service moyens généraux Gestion du matériel et du parc automobile et immobilier 8 8 5,5 5,5 Service moyens généraux - Accueil, courrier 5 ESIC Réseaux, communications et infrastructures,5 9,5 ESIC Support premier niveau,5 9,5 Service financier Suivi et gestion des BOP et plateforme CHORUS BOP fonctionnement 5 5 Service financier Ordonnancement des BOP appui au CIJC et au contrôle de gestion 5 5 Total 27,5 6,5 8,5 7,5 5

16 Organisation détaillée du pôle E (208) 20 Pôle E Direction Chef de pôle Adjoints chef de pôle 2 Service du développement économique et des mutations économiques Chef de service 22, 20,8 5,5 Service du développement de l emploi Chef de service 6 8,5 Service du fonds social européen Chef de service 6 6, 5, Service du contrôle de la formation professionnelle Chef de service 5,,7 Cellule d audit, d appui au pilotage et de gestion Chef de service 8 Soutien à l économie de demain Pilotage des instances Programmation, relations institutionnelles et avec les OI Gestion du fichier, contrôle bénéficiaires de la taxe d apprentissage Économie de proximité Accès et retour à l emploi Gestion axe mutations économiques Contrôles FSE, IEJ Industries de transformation de la matière et des matériaux Anticipation et accompagnement des mutations économiques Agro-industries et énergie verte, biens de consommation et services Soutien aux entreprises NANCY METZ Gestion axe emploi Contrôle des organismes professionnels 6

17 Répartition des ETP du pôle E entre sites (cible 208) Nombre d ETP Services- Unités Strasbourg Chalons Metz Nancy Total Pilotage du pôle Cellule d audit, d appui au pilotage et de gestion 8 8 Service du développement économique et des mutations économiques - Industries de transformation de la matière et des matériaux Service du développement économique et des mutations économiques Agroindustries et énergie verte, biens de consommation et services Service du développement économique et des mutations économiques - soutien à l économie de demain Service du développement économique et des mutations économiques économie de proximité 2,5,2 6,55 0,,8,2,8 7,8 6,55,25 8,8,5,,8 9,7 Missions opérationnel leset spécifiques Pôle E Service du développement économique et des mutations économiques anticipation et accompagnement des mutations économiques Service du développement économique et des mutations économiques soutien aux entreprises,8 2,9 8,7 5,,8,,6 Service développement de l emploi - pilotage des instances 0 5 Service développement de l emploi accès et retour à l emploi 2 7,5 2,5 Service du Fonds Social Européen - programmation, relations institutionnelles et avec les OI 6,5 Service du Fonds Social Européen gestion axe mutations économiques,,5 5, Service du Fonds Social Européen - gestion axe emploi,9 5,9 Service du Contrôle de la formation professionnelle-gestion du fichier et déclarations d activité et contrôle des bénéficiaires de la taxe d apprentissage, 2,2,5 Service du Contrôle de la formation professionnelle- contrôle FSE, IEJ 0,5 2 0,5 Service du Contrôle de la formation professionnelle - contrôle des organismes professionnels 7,5 2 6,5 Total,7 27,9 28,8 9,6 20

18 Organisation détaillée du pôle C (cible 208) 70 Pôle C,5 chef de Pôle et adjoint au chef de Pôle responsable du service pilotage, 2 secrétaires de direction et 0,5 responsable qualité régional 6,5 Service pilotage, animation et appui technique 0,6 0, Service concurrence PAC- dont BIEC 2 2 Service concurrence PCR 8,2 Service expertises spécialisées BIEV - Fruits et légumes Secteurs spécifiques 7,, Service métrologie légale 6 METZ TOTAL ETP 8

19 Répartition des ETP du pôle C (cible 208) Nombre d ETP Services Unités Strasbourg Chalons Metz Total Pilotage du pôle ( chef de Pôle et adjoint au chef de Pôle responsable du service pilotage, 2 secrétaires de direction et 0,5 responsable qualité régional),5,5 Missions opérationnelles et spécifiques Pôle C Service pilotage, animation et appui technique 6,5 0,6 0, 7,5 Service concurrence PAC- dont BIEC Service concurrence PCR 8,2 6,2 Service expertises spécialisées BIEV Fruits et légumes secteurs spécifiques 7,,,8 Service métrologie légale 6 Total

20 Organisation détaillée du pôle T (cible 208) 6 Pôle T chef de pôle, 2 chefs de service adjoints au chef de pôle, agent de catégorie B gestionnaire, 2 assistantes Service politique du travail Service santé et qualité de vie au travail Bureaux de liaison et URACTI 9 7 Médecins inspecteurs du travail NANCY Contentieux appui juridique- Sanctions administratives- Référent transport Appui dialogue social- Référent agriculture 9 5 Animation Appui au contrôle TOTAL ETP 20

21 Répartition des ETP du Pôle T (cible 208) Nombre d ETP Services - Unités Strasbourg Chalons Nancy Total Pilotage dupôle( chef de pôle,2 chefs de service adjoints, agent de catégorie B gestionnaire, 2 assistantes) 6 6 Service politique du travail Bureaux de liaison et URACTI Service politique du travail Contentieux appui juridique-sanctions administratives- Référent transport 9 9 Missions opérationnelles et spécifiques Pôle T Service politique du travail Appui dialogue social-référent agriculture 5 5 Service santé et qualité de vie au travail- Médecins inspecteurs du travail 5 Service santé et qualité de vie au travail- Animation 2 2 Service santé et qualité de vie au travail- Appui au contrôle 5 5 Total

22 Organisation détaillée de la mission synthèse (cible 208) 22,2 Mission synthèse Projet de service 0,2 0, CMC encadrement Etudes, statistiques, évaluation, appui au pilotage et à la décision, Animation et coordination des relations transfrontalières 0,5,5,9 Contrôle interne et contrôle de gestion Capitalisation de l information et communication externe, Veille environnement DIRECCTE et alerte NANCY METZ TOTAL ETP 22

23 Répartition des ETP de la mission synthèse (cible 208) Nombre d ETP Services Unités Strasbourg Chalons Metz Nancy Total Projet de service 0,2 0,2 Etudes, statistiques, évaluation, appui au pilotage et à la décision 0,,,7 Animation et coordination des relations transfrontalières 0,5 0,5 Missions opérationnelles et spécifiques Mission synthèse Contrôle interne et contrôle de gestion Capitalisation de l information et communication externe,9,, Veille environnement DIRECCTE et alerte,5,5 CMC encadrement Total 5,5, 5, 22,2 2