Services d urgence. DEFIBRILLATEURS : A votre disposition dans l entrée de la Mairie et aux vestiaires du stade

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1 Services d urgence DEFIBRILLATEURS : A votre disposition dans l entrée de la Mairie et aux vestiaires du stade Ch. ARGOUD, Médecin du village ou SAMU (urgences médicales seulement) Pompiers Toutes les urgences, d un portable Pompiers Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze Polyclinique La Garaud Bagnols-sur-Cèze Gendarmerie Bagnols-sur-Cèze Laudun Centre antipoison de Marseille Secours populaire (Bagnols-sur-Cèze) ou Resto du Cœur (Bagnols-sur-Cèze) Défense de vos droits Violences conjugales ou Femme info service... Enfance maltraitée ou Fil santé jeunes (gratuit d un poste fixe) Anonyme (d un portable)... Don du sang (gratuit d un poste fixe)... Tabac info service ou (0,15 /mn)... Drogue info service (gratuit) Ou d un portable Ecoute alcool (prix appel local)... Alcool groupes familiaux France

2 La lettre du Maire, Ce n est pas sans émotion que je prends la plume pour ce premier bulletin de la mandature. Pour six ans, vous avez confié à l équipe, que j ai l honneur de piloter, la conduite des affaires de notre beau village. Je peux compter sur une équipe d élus formidable, dynamique, compétente, unie et qui s investit pour mener à bien nos projets. Nous prenons ensemble les décisions nécessaires dans une parfaite transparence. Je profite de cette occasion pour exprimer à toute mon équipe, ma sincère reconnaissance et aussi remercier les électeurs pour la confiance qu ils nous ont clairement manifestée lors du dernier scrutin. Merci aussi à tout le personnel municipal pour son implication au service des administrés. Cavillargues dispose d agents consciencieux, qui savent se rendre disponibles en cas de problème et répondent toujours présents à la moindre sollicitation. J ai d'ailleurs une pensée émue pour notre nouvelle secrétaire générale Christelle Bagnon Henrard, remplaçante de madame Sandrine Vallat depuis le 1 e octobre Elle a su en quelques mois remettre de l ordre et changer le fonctionnement du secrétariat de mairie, travaillant tard le soir pour analyser les fonctionnements et pallier aux nombreuses anomalies ou absence de cohérence au sein de notre collectivité. Absente depuis début décembre, elle mène un combat important contre la maladie, je lui souhaite de tout mon cœur de remporter cette bataille. Nathalie Sidoux et Claudine Billa abattent un travail considérable pour combler son absence. C est pour cette raison que le bulletin annuel 2015 sort à une date peu habituelle, mais il fallait prioriser le travail. En continuant à me lire vous comprendrez pourquoi. Cette nouvelle année 2015 a débuté dans un contexte difficile. L émotion, l indignation, suscitées par les attentats perpétrés par des fanatiques sont légitimes. Les symboles visés : des journalistes, des forces de l ordre, mais aussi des citoyens innocents, démontrent leur volonté de s attaquer aux fondements de notre démocratie, leur volonté de diviser et de répandre la peur. Les réactions spontanées des Français dans toutes les communes, le refus unanime de cette barbarie sont nécessaires pour affirmer notre attachement aux valeurs républicaines. Passé le temps de l émotion, il nous faut continuer à faire vivre ces valeurs. La tolérance et le respect de l opinion de l autre ne se décrètent pas, elles se pratiquent tous les jours dans nos relations, dans notre vie quotidienne. Au travers de ce bulletin je souhaite rappeler la situation que nous avons trouvée. Beaucoup de choses ont été dites sur ce bel héritage, mais rarement des vérités 2

3 comme vous pourrez le constater. Je parlerai aussi des réalisations effectuées au cours de cette première année du mandat et évoquerai les projets pour Il est impossible de ne pas commencer par le budget et parler de la situation financière qui nous a été laissée. L'an dernier on nous a dit haut et fort "je vous laisse un solde de trésorerie très positif de ". Il est évident qu additionner les trois budgets (le budget commune, le budget eau/assainissement et le budget CCAS) est un raccourci rapide. Il est aussi dommageable de ne pas prendre en compte le report de crédits de l année suivante qui doivent servir à payer toutes les dépenses obligatoires de la commune, soit rien que pour les emprunts auxquels s ajoutent les frais liés au fonctionnement de la mairie, environ /an. Nous avons donc trouvé une situation financière tendue, nous avons engagé une réflexion sur la façon de prioriser nos projets tout en faisant des économies et en cherchant des ressources nouvelles. Nous nous sommes réunis à de nombreuses reprises pour tourner et retourner la situation. La solution la plus simple était d augmenter la pression fiscale, ce que nous avons refusé d appliquer en favorisant les solutions palliatives, en réduisant les dépenses inutiles et en demandant des aides au Conseil Général du Gard. C est ainsi que Monsieur le trésorier principal a salué le changement d optique budgétaire de notre commune, mainte fois demandé par le passé à mon prédécesseur. Nos investissements se feront donc avec discernement. Nous n avons pas la prétention d en mettre plein les yeux, mais de gérer votre argent au plus juste. Cette année malgré une dépense de pour 11 emprunts contractés les mandats précédents, nous avons pu obtenir un résultat positif de tous budgets confondus. L Etat se désengage de plus en plus et dans des proportions importantes, ce qui complique davantage encore l équilibre des budgets communaux. Autant vous dire que cela n a pas été facile, mais nous avons bon espoir de voir le bout du tunnel en maintenant nos efforts pour retrouver une force d investissement dans le budget communal, afin d améliorer encore le réseau de voirie, de maintenir et mettre en valeur des biens communaux trop souvent laissés à l abandon. Pour ce qui concerne les travaux réalisés cette année je dresserai un bilan dans l ordre chronologique. Suite à un reversement de , provenant de la dissolution du syndicat d électrification du Mont Bouquet, le conseil municipal a fait le choix d utiliser la majeure partie pour rénover totalement les systèmes électriques de l école côté 3

4 maternelle de façon à les mettre aux normes et respecter la réglementation en vigueur pour un montant de En effet la sécurité des enfants n était plus assurée depuis longtemps, tant le système était vétuste. Nous en avons aussi profité pour redonner un coup d éclat aux peintures défraîchies des murs et des plafonds des deux classes de ce bâtiment. Les toilettes, les couloirs, dortoir, ont aussi été remis à neuf à cette occasion pour un montant de Durant l été, suite à la nécessité d accueillir à la cantine toujours plus d enfants et dans un souci de se soumettre aux normes de sécurité ; nous avons engagé des modifications de l ancien logement communal afin d agrandir le réfectoire et de créer une sortie de secours indispensable en cas d incendie. Nous avons refait totalement plafond, peinture et électricité de l ancien appartement pour De plus l amélioration de ces espaces a facilité grandement la mise en place des nouveaux rythmes scolaires. Pour ce qui est des réseaux d eau et d assainissement, suite à l arrêté préfectoral concernant la déclaration d utilité publique de notre ressource en eau potable, nous avons été obligés de revoir à la baisse les pertes en eau. Nous sommes parvenus à réduire cette consommation excessive de nos sources et forages qui est passée de m 3 /an à m 3 /an comme le stipulait l arrêté de la déclaration d'utilité publique autorisant l'exploitation de la source et des forages de la Préfecture. Pour obtenir de tels résultats il a été nécessaire d analyser le réseau et d effectuer bon nombre de travaux pour limiter les pertes en eau potable. Concernant ces 2 réseaux, il est prévu le lancement des schémas directeurs nécessitant des demandes de subventions auprès des services compétents de l état avec l aide de notre maître d œuvre pour la constitution des dossiers. Pour bénéficier des subventions les plus avantageuses nous avons été dans l obligation de créer un règlement des services d eau et assainissement sur la commune, obligatoire pour toute commune. Nous avons donc augmenté le prix du m 3 de 0,04 et l abonnement de 5, afin d'atteindre le prix minimal de 3 le m 3 (eau potable et assainissement compris). Le coût de nos schémas directeurs est de , l Agence Régionale de la Santé (l'ars) nous aidera à hauteur de et le Conseil Général du Gard à hauteur de , la part restant à la charge de la commune sera de Au sujet de l élimination des canalisations en plomb qui aurait dû être réalisée depuis la loi de 1998 et avant le 25/12/2013, pour mémoire les travaux entre ces 2 dates étaient subventionnés à 80 % par les services de l'état. L agence de 4

5 l eau et l Agence Régionale de la Santé sur leurs injonctions, nous ont demandé de faire un recensement, une étude de faisabilité, ainsi qu une planification des travaux à effectuer et un estimatif précis des coûts. C est donc chose faite, le cabinet CEREG avec l'aide des agents techniques ont identifié 34 canalisations et le montant des travaux est estimé à Comme quoi le remboursement d un prêt sur le budget de l eau demandé par l'ancien maire n était pas le bienvenu. Nous avons reçu ces jours ci le refus des aides demandées à l agence de l eau expliquant qu elle ne finance plus dans le cadre de leur 10 e programmation «sauvons l eau» ce genre de travaux. 15 ans était donc le laps de temps assez confortable pour réaliser cette obligation largement subventionnée (80%) à l époque. Chacun appréciera! En ce qui concerne le château d eau, l état déplorable déjà identifié en 2002 (cabinet d études) et laissé sans suite, nous a obligé à faire appel à la société d ingénierie G2C pour un montant de Il nous faudra en 2015 renforcer la chambre de distribution d eau pour la sécuriser en attendant les préconisations du schéma directeur. Au sujet de la station d épuration, suite aux contrôles des services de l Etat, les bilans mettent en évidence des entrées d eaux parasites préoccupantes : environ 140% au lieu des 60% attendus. La valeur relevée en sortie est représentative d'une population de l'ordre de équivalent/habitants sur le plan hydraulique. La commission de l eau s est penchée sur le problème et a découvert un réseau d égouts poreux, laissant s infiltrer des eaux claires. Là encore un diagnostic des réseaux avait été fait en 2007 par la SAUR, des anomalies importantes ont été constatées, mais les travaux n ont jamais été engagés. Il est de notre devoir d y remédier rapidement afin d éviter que les services de l Etat ne nous obligent à limiter l accroissement de la population. Là aussi chacun jugera du travail accompli. Il conviendra également de mettre en œuvre le programme de travaux prescrit par le schéma directeur d'assainissement, en vue de réduire la quantité d'eaux parasites vehiculée par le réseau d'assainissement. Mon prédécesseur a préféré se concentrer sur le quartier non urbanisé de la Condamine avec l'élaboration d un nouveau réseau d'eau, d assainissement et d'électricité avec en bout un poste de relevage pour renvoyer vers la station d'épuration. Ces réseaux étaient prévus comme l'indique le cahier des charges des travaux, pour desservir 200 logements et 600 personnes. Il est vraiment paradoxal d'investir sur cette zone, alors que des travaux étaient nécessaires ailleurs. Cette zone etait prévue dans le Plan d Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local Urbanisme 5

6 (PLU) de l'ancienne majorité et déjà identifiée à l époque comme un vaste secteur ayant été dessiné a priori pour permettre le développement du village au Sud. La zone représente une vingtaine d hectares et apparaît nettement surdimensionnée compte tenu des besoins réels en foncier et de la surface préconisée par la loi d urbanisation. C'est là que commence le fameuse histoire du PLU, une bien triste histoire!!! Un ancien projet préparé sur des bases qui ne nous semblaient pas cohérentes car trop ciblées sur des intérêts personnels, a été rejeté et remis à plat par mon conseil municipal. Le PLU de notre commune sera donc repris dans son intégralité avec l aide de l entreprise G2C dans le respect des nouvelles lois. Ce projet sera présenté à la population dès qu il aura pris forme. Plusieurs réunions avec G2C organisées par la commission du PLU ont été nécessaires avant la réunion en présence du conseil général, du SCOT (Schéma de cohérence et organisation du territoire de l'agglomération Gard Rhodanien et de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (Préfecture). Une croissance en forte baisse par rapport au précédent projet nous a été ordonnée. Elle réduit notre possibilité de croissance en nombre d habitants entre 1,5 à 2 % par an. Ce qui nous amènerait à une population de 1000 habitants en 2025 ; projet des Sénioriales compris, ce qui nous laisse une faible de marge de manœuvre. Je proposerai donc aux services de l'etat de considérer l opération des Sénioriales comme un projet réalisé dans la mesure où il est abouti. Ainsi les projections démographiques et le calcul des besoins en logements seront établis sur la base du parc de logement et de la population actuelle (Sénioriales compris). Si ce n est pas le cas notre PLU et toute hypothèse de croissance se trouveront plombés et nous serons donc contraints à réduire nos ambitions d'évolution pour notre village, ce qui serait dramatique pour le tissu local et pour nos commerces. Lors de la réunion de travail avec les services de l'etat (DDTM, CG,SCOT), il nous a été signifié que le projet du PADD de l'ancienne équipe n'aurait jamais vu le jour, les services de l'état et le SCOT n'auraient jamais validé la croissance démographique de 3,5 %/an. C'est tout de même pour l élaboration de ce PLU improbable qui auront été engouffrés à perte. Un PLU se construit avec la plus grande attention, en faisant évoluer les réseaux humides et secs en parfaite adéquation avec celui-ci, en insistant et défendant le fait que Cavillargues doit rester un pôle d'attractivité rural important au sein de l'agglomération grâce à ses commerces, ses professions libérales et ses artisans. En 6

7 parallèle la commission des chemins ruraux a travaillé avec la DDTM pour faire un recensement très précis et mettre à jour des données afin de bénéficier d'aides financières supplémentaires pour les entretenir. Concernant l école et la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, nous sommes satisfaits de la réussite du projet éducatif, qui n était pas assuré, étant donné le désengagement à ce sujet de nos prédécesseurs. Ce projet a été élaboré malgré nos réticences concernant le bien fondé de cette réforme. Il a donc été appliqué à la rentrée 2014, entraînant un coût financier non négligeable tant au niveau matériel qu humain. Nous nous sommes engagés aussi dans le projet d informatisation de la bibliothèque municipale. Elle est dotée depuis peu de nouveau matériel, et logiciel afin de faciliter et permettre une meilleure gestion et à terme la mise en réseau avec les bibliothèques départementales. A ce sujet nous avons obtenu après l élaboration de dossiers toutes les subventions demandées, nous avons fait le choix de prendre en régie directe les finances. C est la mairie qui effectue l encaissement des cotisations et en contre-partie une dotation annuelle correspondant à 2 /habitant, environ est reversée à l association. Cette subvention permettra aux bénévoles de l association «Légendes» d investir toujours plus dans l achat de livres de qualité. Un agent municipal viendra aider l'association pour la saisie informatique. La dématérialisation des documents du secrétariat est aussi une réalité au sein de notre commune! Le plan FRANCE NUMERIQUE 2012 a accéléré cette tendance (Plan de développement de l économie numérique /Eric Besson, Secrétaire d Etat à la prospective, à l évaluation des politiques publiques et au développement de l économie numérique). En temps de crise, dématérialiser ses factures, ses contrats ou tout autre document important d échanges de données, peut aider à accélérer les processus commerciaux et à diminuer les coûts. La dématérialisation assure une meilleure traçabilité des courriers et documents et optimise la réactivité du secrétariat. De plus, la commune peut s affranchir en partie des difficultés liées à l archivage et au stockage des données «papier». Enfin, la dématérialisation réduit l empreinte carbone des sociétés par la diminution des transports et du papier. L acquisition d'un logiciel pour exécuter ses tâches pour le prix de sur les conseils de notre ancienne secrétaire générale ne nous donne pas entière satisfaction. 7

8 La création du DICRIM, Dossier d'information Communal sur les Risques Majeurs est un document obligatoire depuis le décret du 11 octobre 1990!!!! dans chaque commune et doit être réalisé par le maire. C est chose faite! Véritable outil de sensibilisation, il est destiné à informer des risques auxquels chacun d'entre nous peut être soumis sur notre territoire qu'ils soient naturels ou technologiques, sur leurs conséquences et sur les mesures à prendre pour s'en protéger. C'est également un guide des mesures et consignes qu'il convient de mettre en œuvre et d'appliquer pour y faire face. Avoir les bons réflexes est essentiel face à de telles situations. Il faut donc le conserver précieusement. Ce document est accessible en mairie et sur le site Web de la commune mairiedecavillargues.sitew.com. Il est un parfait complément au système d alerte VIAPEL de notre commune. Il est impératif pour les nouveaux arrivants et pour tout changement de numéro de téléphone fixe ou mobile, de venir le signaler à la mairie, afin de mettre à jour la liste de diffusion. Nous serons donc mieux préparés en cas d épisode cévenol comme en cette année La construction des Sénioriales est maintenant terminée, c'est avec bonheur que les nouveaux résidents viendront s'installer dans au village fin février. Certains présents depuis longtemps déjà sur notre commune ont pu apprécier l'accueil, l'hospitalité et le dynamisme de Cavillargues. Bienvenue à toutes et tous dans votre village. Ce dynamisme dont je parle, on le doit à toutes les forces vives de notre commune qui contribuent à lui donner une réelle dynamique économique, sociale, culturelle et sportive. Un grand merci à tous les bénévoles du milieu associatif, les commerçants, les artisans et les nombreuses professions libérales. Votre engagement montre l intérêt que vous portez tous à notre vie locale. Je sais que nous pouvons compter sur votre investissement au service du bien commun, favorisant ce lien social et ce service de proximité indispensables dans une commune rurale. Très sincèrement, je vous remercie pour votre dévouement toujours exemplaire et votre implication efficace au quotidien dans vos missions. Le 31 Août a eu lieu le centenaire de la cave coopérative de notre commune. J adresse mes félicitations, au conseil d administration, ainsi qu aux bénévoles, pour l organisation, la qualité des animations et des expositions à l intérieur comme à l extérieur de cette magnifique cave. 8

9 Cela a été un immense honneur pour moi d être intronisé à la confrérie de la Compagnie de la Côte du Rhône gardoise. Ce fut vraiment deux jours exceptionnels pour notre village. Les journées du patrimoine étaient programmées les 20 et 21 septembre Les sites retenus sur la commune étaient l église paroissiale, le château de la Fare et la chapelle Notre-Dame du Saint Sépulcre. La commune a réalisé des flyers pour communiquer dans tout le canton, on peut dire que cette manifestation a été une réussite. Depuis le mois de janvier une commission extra-municipale culture est mise en place. Cette Commission donnera son avis sur ce qui doit être conservé, protégé, mis en valeur dans la commune, elle pourra aussi coordonner et participer à la mise en place de la journée du patrimoine ou toute création de manifestation culturelle. Elle fera des propositions destinées à promouvoir notre patrimoine, à développer la connaissance de l histoire de notre commune. En un mot, elle conseillera les instances municipales, culturelles sur les meilleurs moyens de faire de Cavillargues, un village valorisant son patrimoine et sa culture. La Commission sera présidée par l Adjoint au Maire chargé de la Culture et animée par la commission culture, la commission jeunesse, fêtes et association, ainsi que par des représentants des associations locales et des habitants compétents, notamment : Madame FRAC Valérie, Madame CHEVALIER Mireille de l association «Les Amis du St Sépulcre», Madame GUERBEUR Janine adhérente de l association «Légendes» et Monsieur BALESI Michel. Cette commission a été créée pour réfléchir à la place de la culture à Cavillargues, elle a pour objectif de créer une dynamique de collaboration entre les structures associatives et la mairie. A terme, elle doit conforter la richesse des initiatives existantes tout en tenant compte de l évolution de notre village. Vous avez pu aussi constater qu il a été effectué l élagage des platanes dans le village, il a été réalisé par tranches. La première durant les vacances de la Toussaint a concerné les écoles, la seconde le centre du village pour la somme de La signalisation a été améliorée, en particulier aux abords de l école. La peinture au sol a été refaite sur la chaussée du village centre et des écoles pour De nouveaux panneaux «stop» ont été installés afin d assurer davantage la sécurité de tous pour 282. Un autre dossier épineux a été découvert, il concerne la présence d amiante dans les locaux communaux. En effet un rapport d expertise datant de septembre 2005 identifie clairement les locaux touchés. 9

10 Les plus gros points noirs sont le vestiaire du stade et l atelier des agents techniques. La réglementation s est fortement durcie ces dernières années et deviendra contraignante à partir du mois de juillet. Le devis pour le vestiaire est de , pour le hangar des agents techniques est de avec la réglementation à ce jour. Heureusement la nature et la typologie des plaques en question ne remet pas en cause la santé de quiconque. Devant ce problème une nouvelle expertise amiante sera faite avec des prélèvements pour échantillonnage et analyse, afin d'élaborer un dossier répondant au cahier des charges identification amiante obligatoire pour les sollicitations d'aide aux divers organismes. Je tiens également au nom de notre commune à remercier les Cavillarguais et Cavillarguaises qui s investissent sans compter au sein de l association de Défense des Vallées de la Tave et de la Veyre présidée par Monsieur BRUGUIER Alain. Cette association lutte contre le projet de la carrière de Saint Laurent la Vernède, nous continuerons, mon conseil et moi-même à soutenir cette association. Il est nécessaire de lutter avec eux afin d éviter de voir dans un avenir proche l augmentation du passage des poids lourds en plein centre de notre village et à proximité de notre école municipale. Suite au rapport récemment élaboré d un hydrogéologue indépendant, les pouvoirs publics on été alerté d un risque de pollution de notre eau potable. Les Réalisations et Projets pour l'année 2015, Je continuerai avec mes adjoints et conseillers à veiller au redressement des finances de notre commune, nous envisageons ; La vente de ruines rue vielle pour est prévue début Mars 2015 à une personne ayant un projet sérieux de restauration. La poursuite de la taille des platanes du tour de ville et du foyer des ainés. La redéfinition du PADD et la finalisation du Plan Local d'urbanisme. La réalisation du projet photovoltaïque par la société VSB énergies nouvelles, ce projet verra bientôt le jour, le début des travaux est prévu au printemps. Je tiens à féliciter mon prédécesseur Monsieur GIVAUDAN et son équipe, il faut reconnaître que c'est un bon projet qui rapportera à la commune par an à compter de Janvier 2016 et durant 30 ans. La sécurisation et consolidation du réservoir d'eau potable. Le lancement des schémas directeurs eau et assainissement. Le lancement des remplacements des canalisations en plomb La poursuite de l'amélioration du fonctionnement de la station d'épuration. 10

11 La poursuite de la lutte contre le projet de la carrière de Saint Laurent la Vernède. La fiabilisation des données de comptage de l'eau potable et la lutte contre le gaspillage. La rénovation de la place Etienne Brunel suite aux intempéries d octobre. L entretien des bâtiments communaux. La rénovation des sorties de toit des cheminées de l appartement de la poste. La remise en peinture de la salle des fêtes. La remise en état de la porte de l église. La mise en place d'un panneau numérique pour l'information à la population au centre du village. La réhabilitation pluriannuelle des routes et chemins touchés lors des intempéries d'octobre par ordre de priorité pour des raisons budgétaires. La réfection et la remise en place de la cloche du Saint sépulcre. La création du document unique, obligatoire depuis 14 ans (décret n du Code Du Travail). Une collectivité ayant plus d'un salarié est obligée d'établir un Document Unique de Sécurité. L'employeur doit rédiger et prendre toutes les mesures nécessaires pour favoriser la sécurité et la santé de tous les agents. La création d'une commission extramunicipale pour nous épauler sur les 5 points suivants: o Le village bourg n'échappe pas à un phénomène qui s amplifie à un point qu il devient une forme de pollution. Nos rues et places sont souillées par des déjections canines, par des chiens laissés en liberté ou accompagnés par leur maître, qui se soulagent quotidiennement alors qu à deux pas de là, la campagne leur permettrait aussi de gambader. Il en est qui sont tout de même respectueux de l'environnement et ramassent ce que leur chien dépose. La mise en place de distributeurs de sacs prévus à cet effet dans divers points du village est envisagée, afin de résoudre en partie ce problème qui relève d un manque d hygiène, d insalubrité et du non respect des autres. Malheureusement le sans-gêne et le manque de civisme nuisent grandement à la propreté du village. La municipalité en est consciente et approuve l'agacement de ses administrés. Je ferai dans un premier temps de la prévention, et si nécessaire de la répression. 11

12 o Un autre phénomène préoccupant est le stationnement dans le centre du village. Il est certain que la valorisation et la location des vieilles demeures remises en état entrainent un apport en véhicule non négligeable. Il faut sensibiliser les citoyens pour qu'ils stationnent dans les parkings prévus et qu'ils n'hésitent pas à marcher sur quelques mètres pour se rendre dans les commerces. On peut constater deux facteurs aggravants : 1 e ) les garages doivent reprendre leur rôle, l'accueil des véhicules!!!! 2 e ) lutter contre les voitures ventouses (stationnement de très longue durée) o Un effort devra être fait sur le respect de l'interdiction de stationner aux abords de l'école. Je ferai dans un premier temps encore de la sensibilisation en rappelant que le seul endroit pour stationner pour les parents est le parking des randonneurs et non l'arrêt minute sauvage devant l'école. Même si la sécurisation du cheminement jusqu'à l école doit être amélioré, je prendrai mes responsabilités en verbalisant les récalcitrants pour la sécurité des enfants. o la mise en conformité des bâtiments publics pour l'accès aux personnes à mobilité réduite. o La sécurisation et la limitation de la vitesse, chemin de Tresques, quartier des Holmes et la route des écoles en direction de Pougnadoresse. Toutes ces réalisations seront bien entendu menées selon notre budget. J en termine avec mes premiers mots de maire, il était important pour moi de rendre compte et d'informer mes administrés sur l'état de notre collectivité. Mon conseil et moi-même travaillerons sans relâche pour redresser la situation. Nous devons permettre aux Cavillarguais de vivre pleinement en harmonie dans leur village et de profiter de tout ce qu il pourra leur apporter. Que 2015 donne à chacun des raisons d espérer en des jours meilleurs Bien à vous, votre Maire NADAL Laurent 12

13 ... Sommaire Services d urgence... 1 La lettre du Maire... 2 Cavillargues, notre village Etat Civil Budget commune Budget eau et assainissement Vie du village Réalisations, dépenses Diverses décisions Ecole Autour de l école A savoir Guide des démarches administratives Vie des associations

14 Cavillargues, notre village.... Composition du Conseil Municipal Les élections municipales de mars 2014 ont confirmé la confiance que vous nous aviez manifestée en juillet L équipe s est donc renforcée de 5 conseillers et se compose comme suit : Maire : Laurent NADAL 1 er adjoint : Antoine PLUTINO 2 ème adjointe : Joëlle GAS 3 ème adjointe : Pascale FANTON 4 ème adjoint : Norbert LAVASTRE Jean-Jacques ARNAUD Nathalie DOSE Catherine JALLIFIER-ARDENT Les conseillers municipaux Mireille JUSTAMOND Michel PAILLOT Florence BOURDELIN Fabien AUDIBERT Éric FRENE Pierre MATHIEU Joris TOLETTI Les employés municipaux Au quotidien l équipe municipale est aidée par les agents municipaux dont l efficacité et le dévouement sont très appréciables. Service administratif Christelle BAGNON-HENRARD, Claudine BILLA, Nathalie SIDOUX. Ecole et Garderie Sylvie ALLEMAND, Concepcion PUGNERE, Delphine MASSOT, Juliette ROMAN (contrat d apprentissage), Services techniques Franck DEHAIS, Clément MILESI, Lise DUPUY, et Marie-Josée ALLEMAND qui remplace Nathalie CANTE en disponibilité. Noémie CLERMONT, Olivier TERAUBE, Boris OTALORA sont venus renforcer l équipe technique au cours de cette année. Nous les remercions pour leur aide précieuse et leur bonne volonté. 14

15 .... Cavillargues, notre village Services publics Mairie Secrétariat, du lundi au vendredi : Permanence du Maire sur rendez-vous 8h00 12h00 / 14h00 18h00 Informations pratiques et diverses : La Poste Receveur : Véronique BADIN Horaires d ouverture : Mardi : 8h45-11h50 Mercredi, Jeudi, Vendredi 8h45-12h00 Samedi... 8h45-11h30. Levée du courrier : 12h00 en semaine et 10h45 le samedi Les horaires changeront à compter du 1 juin 2015 : Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi..9h15-11h40 Fermé le samedi Bibliothèque municipale Horaires d ouverture : PUBLIC Mardi... 16h30-18h00 Jeudi... 16h30-18h00 Samedi... 10h00-12h00 Horaires d ouverture : TAP/ECOLES Lundi 16h00-17h00 15

16 Cavillargues, notre village.... Correspondant de presse Les Cavillarguais qui souhaitent transmettre des informations diverses à la rédaction de Midi Libre doivent s adresser au correspondant : Michel LAGIER ( ). Assistant(e)s maternel(le)s agréé(e)s ANDRE Cécile AUDIGIER Cathy FRAISSE Elisabeth PETIT David TORTEZ Mélodie Santé Médecin ARGOUD Christian / Consultations : Lundi, mercredi, vendredi 13h00-17h30 Mardi et jeudi 9h00-12h30 Pharmacie BENEFICE Simone et Pierre Du lundi au vendredi 9h00-12h00/ 14H - 19H Samedi 9h00-12h00 Infirmière TROMBINI Anny Kinésithérapeutes MERELLI Vanessa (à domicile seulement) VALENSI Denis ou Podologue-Pédicure GERTOSIO Carine sur RDV

17 ..Cavillargues, notre village Artisans Maçonnerie TOLETTI Frères Electricité plomberie GUARINO Roland SMIRNOW Jean-François Services petits travaux Travaux intérieur/extérieur ERIC SERVICES Maintenance TV, hifi, vidéo DIVOL Wilfrid Espaces verts Espace jardins - MATHIEU Pierre Alarmes, vidéosurveillance ERMES -RODRIGUEZ Michel Travaux publics, agricoles LACROIX débroussaillage Installateur en assainissement non collectif GRIMAUD Christophe Supports publicitaires, création de sites Internet MIKA-WEB - TORTEZ Michaël Infographiste / webmaster Réalisation de votre publicité, création de votre identité visuelle, Sites Internet : Conseils, création, hébergement, référencement et maintenance Art et décoration florale Johanna floral design MATHIEU Johanna 17

18 Cavillargues, notre village.. Commerces Alimentation-journaux EPICERIE - Mercédès et Michel LABOUREL Ouvert : 8h15 12h15 / 16h 19h. Dimanche : 9h-12h. Fermé le mercredi et dimanche après-midi Boucherie-charcuterie Stéphan GILLET Ouvert : 8h30-12h30 / 16h-19h Fermé le dimanche et le lundi. Boulangerie-pâtisserie Les Saveurs Retrouvées Jennifer DAGUT et Grégory DOUSSIERE Ouvert : 6h30-12h30 / 16h15-19h15 Fermé dimanche après-midi et lundi toute la journée Café, bar Bar du Commerce - Isabelle et René DANIEL Restaurant Chez ma Mère - Rémi GAUTIER Ouvert de mai à octobre Pizzas Lundi, mardi, samedi : à partir de 18h, Place E. Brunel Rôtisserie Biline Mercredi : à partir de 18h, Place E. Brunel Poulet entier, cuisse, pilon, aile et pomme de terre Coiffeuses Chantal SABRAN (à domicile sur RDV) LC Coiffure - Lucie CHAZAL Lundi et mercredi : 14h - 18h30 mardi et jeudi : 9h - 12h / 14h - 18h30 vendredi et samedi en continu : 9h - 17h 30 Espace Coiffure - Lydie DUPUY Du lundi au samedi en continu : 9h - 18h30 Beauté, soins du corps Modelage d ongles - Patricia PANDRAUD Du lundi au samedi matin sur rendez-vous Secrets d Orient Catherine & Natacha ARGOUD Institut de beauté et centre balnéo - hammam Massages non thérapeutiques - Remodelage Exdream 18

19 ....Cavillargues, notre village Cave, Domaines Viticole Et Agricole Cave coopérative Des vignerons Vin en vrac et bouteilles Vente, dégustation et visites sur RDV Ouvert du lundi au vendredi : 9h 12h / 14h 17h30 Domaine de Givaudan Vente et dégustation au caveau Ouvert du lundi au vendredi : 9h 12h / 14h 17h Et le samedi sur rendez-vous MATHIEU Richard et Damien Ouvert du lundi au vendredi : 14h 19h Vente au détail à la ferme de fruits et légumes de saison Jus de fruits Hébergements Touristiques Chambres d hôtes JALLIFFIER-ARDENT Patrick LAGIER Michel et Monique Gites ruraux BRUGUIER Gilles BRUGUIER Marc JOUVE Pierre La déclaration d hébergement touristique est obligatoire, en Mairie, depuis Musique Monsieur BAMBAGIOTTI donne des cours aux enfants 0 partir de 4 ans et aux adultes. Les cours sont construits sur la transmission des fondamentaux à l aide de musique tous styles

20 Etat Civil..... Naissances La cigogne s est montrée généreuse cette année : Maé DELBECQ le 03 février Enzo VILLESSECHE le 04 février Lylou PAGES le 10 mars Zélie DOUSSIERE le 03 avril Elsa MASLIYEVICH le 19 mai Lysian CHALLIER le 26 mai Valentina BARRIOS le 17 juillet Romain ARNAUD le 28 juillet Arthur FABRE VIRIOT le 03 octobre Beaucoup de bonheur aux bébés, et félicitations aux heureux parents! Parrainages civils Pour la première fois, Monsieur le Maire a procédé à un «baptême républicain» pour une très jeune citoyenne de Cavillargues, Ava Céleste LARNAC âgée de 2 ans, fille de Laurent LARNAC et Amélie TOURRET. Cette cérémonie particulière a eu lieu le samedi 27 juin en mairie. Souhaitons-lui de grandir en harmonie avec les valeurs de la République. Mariages Josef SEDLAK et Magali PERRENX le 06 décembre Félicitations et vœux de bonheur aux nouveaux mariés! 20

21 .....Etat Civil Décès Hervé LACROIX Joséfa BROCHE Renée POUPINEAU Fenny DEVAUX Bernard GILLET Guy RESSAIRE José LLACER le 20 avril le 23 mai le 20 juin le 28 octobre le 11 décembre le 18 décembre le 07 janvier Nous adressons toutes nos condoléances aux familles dans la peine. 21

22 Budget communal FONCTIONNEMENT dépenses chapitre Intitulé Voté en Dépensé en RESTANT en 011 Charges à caractère général Charges de personnel Charges de gestion courante Emprunts Charges exceptionnelles Dépenses imprévues Amortissements TOTAUX FONCTIONNEMENT recettes chapitre Intitulé Voté en Encaissé en RESTANT en 70 Vente tickets cantine, garderie, TAP, Redevance Occupation du Domaine Public Impôts et taxes Dotations et subventions TOTAUX INVESTISSEMENT dépenses chapitre Intitulé Voté en Dépensé en RESTANT en 20 PLU Emprunts Achats tondeuse, panneaux signalisation, ordinateur bibliothèque, menuiserie vestiaires stade Travaux réfection vestiaires stade, chauffage école, peintures école, sol école TOTAUX INVESTISSEMENT recettes chapitre Intitulé Voté en Encaissé en RESTANT en 10 Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée TOTAUX

23 ...Budget eau et assainissement 2014 FONCTIONNEMENT dépenses chapitre Intitulé Voté en Dépensé en RESTANT en 011 Charges à caractère général Charges de personnel Charges de gestion courante Emprunts Charges exceptionnelles Dépenses imprévues Amortissements TOTAUX FONCTIONNEMENT recettes chapitre Intitulé Voté en Encaissé en RESTANT en 70 Vente de l eau Dotations et subventions TOTAUX INVESTISSEMENT dépenses chapitre Intitulé Voté en Dépensé en RESTANT en 20 Schéma directeur, DUP, Emprunts Achats pompe eau potable, reprises branchements en plomb, compteurs eau, 23 Travaux DIVERS TOTAUX INVESTISSEMENT recettes chapitre Intitulé Voté en encaissé en RESTANT en 10 Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée TOTAUX

24 Vie du village.... Festivités du centenaire de la cave coopérative En 1914 naît la première cave coopérative de la côte du Rhône gardoise, celle des vignerons de Cavillargues. Elle est enfantée en temps de paix, sur fond de crise viticole. Mais en août 1914, les hommes sont réquisitionnés et c est grâce au concours des femmes, des vieux et des médiocres bêtes que se termine la construction. Tenace, le président fondateur Joseph Cichero fait du porte à porte pour convaincre les petits vignerons de Cavillargues et des environs de vinifier en commun. Les premiers apporteurs sont craintifs mais très vite, on manque de cuve. Riches, pauvres et moyens souscrivent tous! On agrandit avec ardeur à l est, à l ouest, derrière et «rederrière», à tel point qu elle devient un labyrinthe d Egypte, signe de sa juste prospérité. Vinifiés en 1956, les premiers hectolitres (660) de Côtes du Rhône sont à l origine d importantes évolutions techniques et qualitatives. Les notions de sélection des apports et de paiement différencié apparaissent dans les années 60. Les premiers Vins de Pays arrivent en 1981 (sous la présidence de Mégier J.), le groupe de froid en 1983 (Soullier G.), l agrandissement destiné aux sélections et aux longues macérations en 2000 (Jouve P.), et la thermovinification en 2006 (Lacroix B.). Après plusieurs essais, la vente en commun est définitivement adoptée en Le lien social créé par la coopération se renforce encore et encore quand la cave stocke 121 tonnes de cerises (récolte pléthorique de 1976) ou qu elle abrite le groupement des producteurs d asperges (années 80/90). La partie commerciale n est pas en reste Après avoir tenté l aventure du vin conditionné (veille commerciale, démarchage national, cols vendus en juin 1977!), la cave se recentre sur son activité principale : le vrac. D ailleurs, elle abrite la naissance du groupement de production / commercialisation «Les Caves de l Uzège» (auquel elle adhère) en Modelée par les hommes, les évolutions techniques et les exigences du marché, la cave a négocié bien des virages. La nouvelle donne est internationale mais notre modèle résiste, celui de la coopération. La vieille dame a encore de beaux jours devant elle. 24

25 ...Vie du village Festivités du centenaire de la cave coopérative Monsieur le Maire de Cavillargues Coupant le ruban en présence de Monsieur le président du syndicat des vignerons des côtes du Rhône Philippe PELLATON, de Monsieur le Conseiller Général du Gard du canton Alexandre PISSAS, de Monsieur le Président de la cave coopérative Franck REBOULET et Monsieur le maire de Le Pin Patrick PALISSE 25

26 Vie du village.... Festivités du centenaire de la cave coopérative Le tracteur d époque Les Vendanges à l ancienne Les heureux gagnants de leur poids en vin 26

27 .Vie du village Journées européennes du patrimoine "Patrimoine culturel,patrimoine naturel" 20 et 21 septembre 2014 Orientées cette année autour de la thématique "Patrimoine culturel, patrimoine naturel", cette 31ème édition des JEP ouvre des horizons et permet aux acteurs du patrimoine d'évoquer tous les liens qui unissent le patrimoine sous toutes ses formes à son environnement : minéral, aquatique, végétal, champêtre, paysager... Notre village a souhaité s'inscrire à cette manifestation nationale et figurait ainsi dans les programmes régionaux de la DRAC Languedoc/Roussillon et de la Communauté d'agglomération du Gard Rhodanien. Les lieux de visite proposés à Cavillargues étaient : la chapelle et l'ermitage Notre-Dame-du- Saint-Sépulcre, le château de La Fare et l'église paroissiale Saint-Pierre. 27

28 Vie du village.... Journées européennes du patrimoine La chapelle et l'ermitage Notre-Dame-du-Saint-Sépulcre Nichée dans son écrin de verdure et dans une nature préservée (collines boisées d'essences méditerranéennes) la chapelle, dernier vestige de l'ermitage, est un lieu de culte où perdure la tradition de deux pèlerinages annuels. Le pèlerinage de septembre s'est tenu le dimanche 21 septembre et a réuni une assemblée de 120 personnes pour la messe suivie de l'apéritif convivial offert par l'association des "Amis du Saint-Sépulcre". Un repas tiré du sac a ensuite rassemblé 40 pique-niqueurs. Une visite guidée (environ 100 personnes) par le Président et les membres de l'association a présenté l'historique du site et de la chapelle ainsi que des aménagements extérieurs : grotte artificielle et sa Pietà, bosquet et stèle de la Vierge. Sans oublier la belle "descente de croix", tableau du 18ème siècle de l'école d'avignon récemment restauré. Sous l'impulsion des élus de Cavillargues, un inventaire du petit patrimoine rural a été initié avec, dans un premier temps, le recensement des croix de chemin du village. Ainsi un parcours découverte des croix jalonnant les chemins d'accès au Saint-Sépulcre a été suivi par une vingtaine de promeneurs, mené et agréablement commenté par la secrétaire de l'association Valérie Frac. 28

29 ...Vie du village Journées européennes du patrimoine Le château de La Fare Cavillargues a la chance de compter deux châteaux adossés à ses remparts, dont le château de La Fare inscrit à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques depuis Leurs propriétaires, Denise et Jean Bobot, passionnés d'histoire, ont entrepris d'importants travaux de restauration et ouvrent le château à l'occasion des Journées du Patrimoine. Ces Journées du Patrimoine 2014 furent ensoleillées et les deux après-midi ont accueilli 86 visiteurs adultes qui ont pu découvrir les décors des deux façades Renaissance quelque peu cachées à l'intérieur des remparts du village. Ils ont admiré les tapisseries contemporaines ornant les murs de l'escalier en vis, le sommet de la tour ayant, comme toujours, enchanté particulièrement les enfants. Les visiteurs sont majoritairement originaires des villages environnants mais quelques uns étaient également venus d'avignon, de Villeneuve, d'aigues-mortes et d'uzès. Signalons exceptionnellement cette année, trois représentants de la famille La Fare en villégiature dans la région pour une reconnaissance des lieux de vie de leurs ancêtres. 29

30 Vie du village.... Journées européennes du patrimoine L'église paroissiale Saint-Pierre Le comité paroissial ouvre chaque année l'église au grand public pour une visite libre ou commentée lors des Journées du Patrimoine. Terminée en 1866, son portail néo-roman s'ouvre au nord sur le Tour de Ville. Elle s'intègre dans l'ancien fort car elle fut érigée à l'emplacement de l'église primitive romane qui, elle, était orientée est-ouest. Le projet est dû à l'architecte Uzétien, Bègue, à l'origine de nombreuses églises du XIXe siècle de notre région. Les peintures intérieures datant du début du XXe siècle ont disparu lors de la rénovation de A signaler de beaux vitraux retraçant la vie de quelques témoins majeurs de la chrétienté ainsi que des statues de grands saints méridionaux autrefois vénérés dans nos campagnes (saint Roch et saint Gens). L'église, qui a ouvert ses portes les deux après-midi des 20 et 21 septembre, a reçu la visite d'une trentaine de personnes. 30

31 Vie du village.... Sandie TOLETTI Sandie s'est imposée cette année dans l'équipe 1 e du Montpellier Hérault Sporting Club. Entrée en jeu lors des deux premiers matchs face à Rodez et Yzeure, elle n a plus quitté le onze titulaire de Jean-Louis Saez. Ses performances ont séduit le sélectionneur de l Equipe de France A Philippe Bergeroo qui l a sélectionnée pour disputer le match contre la Pologne, rencontre au cours de laquelle elle a délivré une passe décisive. 31

32 ...Vie du village Amandine GILLET et Julien MEGIER Cette photo date de la saison 2011/2012 debout au milieu Amandine et Julien évoluent au Sporting club entourés de leurs copains Romain, Lucas le gardien (actuellement à l'olympique d'ales) Lucas VILLA, Maxime PECHEUR (actuellement à l'olympique d'ales), Jimmy, Kéké, Julien, Sylvain. Superbe génération une des meilleures!!!!!!!!!!!! Cette année Amandine évolue à Montpellier Hérault Sporting Club le week-end. La semaine elle est au pôle espoir de le F.F.F de Blagnac. Amandine suit le même chemin que Sandie. Cette année Julien a été recruté par le Nîmes Olympique. Il était l'un des meilleurs défenseurs du département. Il poursuit sa progression au centre de formation d'un club professionnel. 32

33 Vie du village.... Les Sénioriales de Cavillargues Les travaux de construction de la résidence vont s achever début 2015 et permettre l emménagement de futurs Cavillarguais. Cet ensemble composé de 47 logements, accueillera à terme une population d environ 90 personnes. Nous souhaitons d ores et déjà, la bienvenue à ces nouveaux villageois, et comptons sur eux pour participer à la vie de nos commerces et associations. Repas des Aînés C est le 3 décembre que les «séniors» de Cavillargues ont pu se retrouver pour le traditionnel repas de fin d année offert par la municipalité. Plus d une centaine ont répondu présents à l invitation pour passer un moment agréable et festif. Un succulent repas servi par un traiteur de renom a ravi les convives. Le tout pris en chanson, grâce au talent d un animateur et d une animatrice dont le large registre, composé des grands standards de la variété française, a comblé l assistance et permis quelques pas de danse jusqu en fin d après-midi. Un repas des ainés très convivial, superbe animation 33

34 ...Vie du village Commémorations du 8 mai et du 11 novembre Les défilés du 8 mai et du 11 novembre ont permis de rassembler plus qu à l accoutumé la population pour un dépôt de gerbes aux monuments aux morts. La commémoration du 11 novembre a quant à elle, revêtue cette année un caractère particulier : le centenaire de la déclaration de la guerre de 1914/1918. Cent ans de souvenirs poignants qui ont à jamais marqué notre mémoire nationale. Lors de cette cérémonie, les enfants de l école du village ont rendu un bel hommage aux soldats morts pour la France en interprétant à capella la Marseillaise avec leur enseignante Mme Cazalet. Ce moment très émouvant a été grandement apprécié par toutes les personnes présentes. Vœux du Maire Le 16 janvier 2014, Laurent NADAL, notre maire, a convié son Conseil Municipal, le Conseiller Général Monsieur Alexandre Pissas, les maires des communes voisines, les représentants de la Gendarmerie et des Sapeurs-pompiers, ainsi que l ensemble de la population au foyer communal pour présenter ses vœux. Les Cavillarguais ont répondu nombreux à l invitation, contribuant ainsi à la réussite de cette soirée conviviale autour du verre de l amitié. 34

35 Réalisations, dépenses.. Les prix indiqués ci-après s entendent TTC, sauf précision contraire. Eau et Assainissement Intervention pour débouchage des réseaux d assainissement : 30 interventions pour 2014 pour un montant de 4 480,50. Désinfection périodique des réservoirs par la société SOMES : Remplacement Pompe de chloration : Remplacement de Pompe immergée de forage : Changement de l Automate de commande de la station d épuration : 990 Amélioration de la technologie de mesure de niveau de la station d épuration : 977 Diagnostic du réservoir principal et de locaux annexes : Rénovation et amélioration de la mesure de niveau du réservoir : 819 Diagnostic des canalisations en plomb existantes : Finalisation de l enquête publique de déclaration d utilité publique et protection des captages d eau potable Dans le cadre de l enquête publique concernant la protection des forages, nous avons confié au cabinet GRONTMIJ la réalisation de documents spécifiques (dossier «minute») demandés par la Préfecture et l Agence Régionale de Santé : Equipement du personnel Achat d un ordinateur pour les agents techniques 944 Achat d équipements et tenues de sécurité

36 ......Décisions diverses Taux d imposition des taxes directes locales Comme chaque année et conformément à l article 1636B du Code Général des Impôts, le Conseil Municipal est appelé à fixer le taux des impôts locaux. Par délibérations du 11 avril 2014, il a décidé de reconduire pour cette année les mêmes taux qu en 2013, à savoir : - Taxe Habitation : 11,22 % - Foncier Bâti : 20,63 % - Foncier non Bâti : 45,74 % Ruines de la Rue Vieille Sur ce sujet, un petit rappel s impose. L acquisition en 1998 pour un montant de ( frs) de ces deux logements très anciens avait pour but de les réhabiliter, mais sans réel projet ni budget précis. L état de dégradation devenant critique, la tâche devint irréalisable à l échelle de la commune. Une proposition pour réaliser un projet de réhabilitation, nous a été soumise. Cette offre était de , l acheteur propose également de prendre à sa charge les frais de notaire et tous frais se rapportant à cette vente. Ces bâtisses très vétustes ont fait l objet d une estimation par France Domaines, qui en a évalué le prix à au total. La commune n ayant pas les finances nécessaires pour effectuer des travaux de rénovation ou de démolition, est satisfaite de cette vente au juste prix. VSB parc photovoltaïque La société VSB Energies Nouvelles ayant trouvé le financement, ce projet se concrétise et les travaux devraient débuter très prochainement. Leur durée est estimée à 6 mois. Cette installation en énergie renouvelable devrait permettre, une fois en production, un revenu annuel de

37 Décisions diverses. Projet de carrière à Saint-Laurent-la-Vernède La commune a lancé un recours en justice contre le projet de cette carrière. Les communes environnantes vont en faire autant. Outre les effets néfastes sur l environnement (faune, flore, nappe phréatique, etc ), c est le nombre important de camions, plus ou moins gros, qui pourraient traverser notre commune qui nous inquiète. En plus des nuisances sonores et visuelles, c est le risque d accidents qui serait en forte augmentation. Pour le calme de nos enfants à l école et la sécurité de tous, nous disons «Non à la carrière». Agglomération Gard Rhodanien Le jeune fonctionnement de l agglomération était articulé sur le fonctionnement d un Bureau des Maires. Ce fonctionnement facilitait grandement l'assemblée plénière, cette formule qui avait été adoptée lors de la construction de l'agglomération. Malheureusement le fonctionnement a changé depuis septembre 2014, suite à la création d'un groupe de majorité au sein du Conseil d agglomération du Gard Rhodanien, Monsieur le Président de l agglomération a proposé aux conseillers communautaires la signature d une charte du Groupe «Unis pour l avenir» exigeant 10 engagements pour faire partie des membres. Différents échanges écrits ont été émis à ce sujet afin que soit prise en considération la volonté de ne pas être obligés d adhérer à une unité de pensée qui pourrait entraver la libre expression des élus. Plusieurs maires Sabran, Saint Pons la Calm, Tresques, Connaux, Le Pin, Lirac, Gaujac, Saint Etienne des sorts, Saint Nazaire, La Roque sur Cèze et Cavillargues ont proposé l'abrogation du point n 7 (Etre solidaire des décisions prises par le groupe), afin de garantir la liberté d expression de chaque membre et de faire disparaître la notion de groupe. Il fallait éviter l'exclusion des Maires, ciment fondateur de la Communauté d'agglomération du Gard Rhodanien. Monsieur le Président de la Communauté d agglomération du Gard Rhodanien a rejeté la Charte modifiée. En tant qu'élu j'ai pris l'engagement de m'impliquer dans le fonctionnement de notre agglomération, aussi je regrette que nous en soyons exclus, j'estime que Monsieur le Président profite du prétexte de la création d'un groupe d'opposition pour politiser la gestion de la Communauté d agglomération du Gard Rhodanien et, pire encore, laisser en dehors des débats des maires représentant leurs administrés. J'ai donc demandé au Conseil municipal de se positionner sur l adhésion à la Charte du groupe «Unis pour l avenir». Il a rejeté l adhésion à la charte du groupe «Unis pour l avenir» telle que présentée actuellement et confirme que les positions qui seront prises par le Conseiller communautaire représentant la commune de Cavillargues seront garanties par la liberté d expression. 37

38 Ecole Réforme et nouveaux horaires La réforme a entraîné de nombreux changements à l école de Cavillargues. Pour coller aux exigences ministérielles il a fallu modifier les horaires : 9h/12h le matin 13h30 /15h45 l après-midi avec une matinée supplémentaire le mercredi. A cela viennent s ajouter deux soirs par semaine (lundi et vendredi) les TAP à partir de 15h45 avec une pause récréative de 15 mn. Ces deux temps d activités périscolaires d une heure sont encadrés par les personnels municipaux et quelques intervenants extérieurs (bénévoles). Les ateliers proposés concernent différents domaines. Pour cette année scolaire les enfants auront accès à la poterie, au chant, aux activités manuelles, à des jeux de balles, des ateliers de production d écrits et d informatique ainsi que des activités à la bibliothèque municipale. De l aide aux leçons est aussi proposée. Au premier trimestre 59 élèves y ont participé sur 73 inscrits à l école. Le démarrage s est effectué dans de bonnes conditions, grâce au travail effectué en amont par les commissions école qui se sont succédées depuis le mois de mars La concertation entre la municipalité, les enseignants et les parents d élèves élus au conseil d école associée à la bonne volonté et à l implication des personnels et bénévoles ont facilité la mise en œuvre du projet. Pour cette année une aide de l état (fond d amorçage) a permis malgré le coût élevé en matière de personnel et de matériel de ne demander aux familles qu une participation de 10 euros par enfant pour le trimestre. 51 élèves sont prévus pour le deuxième trimestre. Cette réforme a aussi impliqué une adaptation de l accueil périscolaire le soir et le mercredi aprèsmidi, ainsi qu une modification de la tarification (par plages horaires). Le service garderie a donc été modifié, plus étendu en matière d horaires et renforcé en personnel pour répondre à la demande des familles. La forte fréquentation de la cantine a quant à elle nécessité d importants travaux pour améliorer et sécuriser le service de restauration. Le corps enseignant et le personnel L équipe pédagogique a été modifiée : Didier Harel a dû quitter l école à cause de la fermeture de classe et a été nommé à Connaux. Nous le remercions pour les cinq ans passés avec nos enfants. Frédérique Cazalet, directrice de l école est responsable de la classe de CE2/CM1/CM2 ; Agnès Boisson est en charge de la maternelle (petite, moyenne et grande section) Marion Pansier s occupe de la classe de CP/CE1 ; Jean-Marc Ambrosino assure le quart temps de Mme Boisson le vendredi ; Sylvie Allemand est ATSEM de la classe de la classe de PS/MS/GS ; Conchita Pugnère a réintégré son poste depuis la rentrée de septembre. Elle intervient à la garderie et à la cantine dont elle est responsable ; Delphine Massot assure la garderie, le prêt de livre en BCD et la cantine ; Noémie Clermont assure le remplacement de Nathalie Cante pour l entretien des classes ; Juliette Roman qui a réussi son CAP petite enfance poursuit sa scolarité en alternance en Bac Pro SAPAT ; Coralie Barrot stagiaire en Bac Pro SAPAT. 38

39 Ecole.. Effectifs Les effectifs ayant fortement baissé depuis plusieurs années, la quatrième classe qui était sur la sellette n a pas pu être maintenue pour cette rentrée. Cette fermeture a entrainé deux classes à cours triples et la perte d une journée de décharge de direction pour Mme Cazalet. Sauf démographie à la hausse, il sera difficile de ré-ouvrir une classe avant longtemps. Les 73 élèves sont répartis dans 3 classes : 27 élèves en petite, moyenne et grande section 24 élèves en CP/CE1 22 élèves en CE2/CM1/CM2 L école accueille les enfants de Pougnadoresse. 39

40 ..Autour de l école Garderie Garderie Le service garderie a été modifié. Pour répondre aux besoins croissants des familles, du personnel supplémentaire a été affecté pour accueillir tous les enfants. La garderie fonctionne désormais par plages horaires et les temps d accueil ont été augmentés. Les carnets de tickets sont en vente en Mairie. A noter Vous pouvez bénéficier d une réduction d impôts pour les frais de garde de votre enfant de moins de 7 ans. Il suffit de demander un reçu en Mairie en fin d année civile. Horaires Lundi, mardi, jeudi et vendredi : Mercredi : 7h15 9h00/ 15h45 18h30 7h15 9h00 / 12h00 18h30 Pendant les petites vacances scolaires de la Toussaint, de février (hiver) et Pâques (printemps) tous les enfants de maternelle et de primaire sont accueillis. Lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi : 7h15 à 18h30 Le mercredi et durant les vacances scolaires : les enfants restant en garderie à midi doivent apporter un repas tiré du sac. Un nouveau règlement, voté en conseil municipal, a été établi. Il est consultable en mairie et affiché à la garderie. 40

41 Autour de l école.. Temps d activités périscolaires (TAP) Les inscriptions se font au trimestre. Le paiement s effectue en mairie (achat d un ticket) donnant accès à une ou deux activités. Un nouveau règlement, voté en conseil municipal, a été établi. Il est consultable en mairie et affiché à la garderie. Cantine Le carnet de 10 tickets est en vente à la mairie au tarif de 40 euros. Durant les vacances d été, des travaux ont été réalisés à la cantine. La personne qui occupait le logement communal à l école a accepté de le quitter. La mairie a ainsi pu agrandir la cantine et surtout créer une issue de secours par l escalier de l ancien appartement car les normes de sécurité n étaient pas respectées. Depuis la rentrée de septembre, il n y a donc plus qu un seul service. Suite aux problèmes rencontrés avec l ancien prestataire, la mairie a lancé un appel d offre et a retenu la société «Provence Plats». Un nouveau règlement, voté en conseil municipal, a été établi. Il est consultable en mairie et affiché à la cantine. 41

42 .. Autour de l école Réalisation d une Fresque à l école par les élèves Madame la Directrice présente le projet de la fresque en expliquant le fil conducteur de cette œuvre magnifique sur le mur intérieur de l école. Un auditoire nombreux, élus, parents et enfants. Félicitations aux enfants et aux enseignants. 42

43 A savoir Elections départementales 2015 Les dates retenues pour les élections départementales (ex-cantonales) sont le dimanche 22 mars 2015 pour le premier tour et le dimanche 29 mars 2015 pour le second tour. Un décret publié au Journal officiel du dimanche 30 novembre 2014 vient de confirmer ces dates. Ces élections se dérouleront dans nouveaux cantons. Elles permettront de renouveler l intégralité des conseillers départementaux, le renouvellement des conseillers ayant lieu auparavant par moitié. Ces élections verront par ailleurs un nouveau mode de scrutin avec l élection des conseillers départementaux au scrutin majoritaire binominal (femme-homme) à deux tours. À l issue de ce scrutin, les conseils généraux et les conseillers généraux seront dénommés respectivement conseils départementaux et conseillers départementaux. Nouveau Canton : Bagnols-sur-Cèze Liste des communes : Bagnols-sur-Cèze, Cavillargues, Chusclan, Connaux, Gaujac, Orsan,Le Pin, Sabran, Saint-Étienne-des-Sorts,Saint-Pons-la-Calm et Tresques. 43

44 ...A savoir Elections régionales 2015 Le renouvellement général des conseils régionaux aura lieu sur la base des nouvelles circonscriptions liées à la création des nouvelles collectivités, au 1 er janvier En métropole, 13 présidents de région seront élus en lieu et place des 22 actuels pour une durée de six ans. Le mandat des conseillers régionaux élus en décembre 2015 prendra fin en Le scrutin de liste, dont les dates seront fixées par décret, se déroulera dans le cadre de sections départementales. Dans sa décision, le Conseil constitutionnel a jugé l article 6 de la loi conforme à la Constitution. «Pour l élection au conseil régional opérée sur des listes régionales, cet article prévoit un nombre minimal d élus par section départementale en fonction de la population des départements.» Selon le ministère de l Intérieur, «les territoires ruraux seront mieux pris en compte dans les nouvelles assemblées régionales, chaque département bénéficiant d une représentation minimale garantie». L effectif du conseil régional et le nombre de candidats par section départementale pour l élection du nouveau conseil régional seront fixés par décret en Conseil d État avant le prochain renouvellement général. Ils sont déterminés selon les règles suivantes posées par la loi : l effectif du conseil régional est égal à la somme des effectifs des conseils régionaux des régions regroupées ; le nombre de candidats par section départementale est déterminé en fonction de la population de chaque département à la représentation proportionnelle suivant la règle du plus fort reste. À ce nombre, sont ajoutés, pour chaque section départementale, deux candidats Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées (158 élus) Nombre de candidats par section départementale : Ariège 6 Aude 12 Aveyron 10 Gard 22 Haute-Garonne 38 Gers 7 Hérault 32 Lot 7 Lozère 4 Hautes-Pyrénées 9 Pyrénées-Orientales 15 Tarn 13 Tarn-et-Garonne 9 44

45 A savoir.. Location du foyer Les tarifs de location du foyer sont les suivants : Habitants de Cavillargues 100 A la journée (hors week-end) 50 Mineurs (maxi 30 enfants) ans 50 Non-résidents : Eté 400 Hiver 500 Les parents ou représentants légaux d un jeune mineur sont tenus entièrement responsables. Il leur revient d encadrer le groupe, de faire eux-mêmes la réservation de la salle et de remplir un formulaire, en Mairie. L heure de fin de la fête est impérativement fixée à minuit. Le nombre d enfants mineurs est limité à 30. Caution pour tous les usagers : Le montant de la caution est de 500, à verser lors de la remise des clés en Mairie. Il sera restitué après l état des lieux. La salle doit être rendue propre et les poubelles vidées. Acompte : Le Foyer est très demandé. Pour éviter les annulations de dernière minute, un acompte est exigé au moment de la réservation, puis déduit du prix de la location. En cas d annulation tardive sans raison valable et sérieuse, il ne sera pas remboursé. Montant de l acompte Pour les Cavillarguais, à partir de 18 ans 50 Pour les jeunes jusqu à 18 ans 16 Pour les personnes n habitant pas le village 200 Prêt gratuit de tables et de bancs Il est possible de réserver en Mairie des bancs et tables pour ses repas, réunions, etc. Pour cela, vous devez déposer une caution de 153, qui vous sera restituée au retour du matériel, sous réserve de son état. Le retrait et le retour du matériel emprunté ne sont pas pris en charge par la Mairie. 45

46 ...A savoir Piles Une borne est à votre disposition en Mairie, vous pouvez y déposer vos piles usagées. Journaux verre textiles Des containers spécifiques sont à votre disposition derrière l Ecole ainsi qu au Cimetière. Sacs jaunes Collecte : jeudi matin. La collecte pouvant être effectuée très tôt, il est impératif de sortir les sacs jaunes la veille au soir. Par souci d économie, il est conseillé de bien les remplir. Les sacs jaunes sont disponibles en Mairie. A noter : la communauté d agglomération du Gard Rhodanien ne nous fournira que 3 rouleaux de sacs par foyer et par an (60 sacs). Merci de les économiser! Le tri sélectif permet de freiner l augmentation incessante du poids des ordures ménagères en recyclant papier, verre, plastiques, métaux, vêtements, chaussures, etc Trier c est réduire le coût du traitement des ordures, c est aussi agir pour préserver l environnement. Maintenons nos efforts. Ordures ménagères Collecte : mardi et samedi matin. Les ordures ménagères doivent être déposées dans les bacs à retirer en Mairie si vous ne l avez pas déjà fait. Même démarche pour les nouveaux arrivants. Cette précaution évite que les animaux n éventrent les sacs et ne dispersent les déchets. Rappel : toujours dans un souci de propreté et de respect de l espace public, ces bacs doivent être rentrés après chaque ramassage. Collecte des encombrants Le premier mardi de chaque mois les employés communaux procèdent à l enlèvement des objets volumineux. Ce service est réservé aux personnes n ayant pas de véhicule approprié. Ces encombrants doivent être sortis devant votre porte, uniquement le jour de la collecte, sans gêne pour la circulation, APRES INSCRIPTION EN MAIRIE. 46

47 A savoir.. Déchetterie du SITDOM, Route d Alès Téléphone : Depuis le 1 er janvier 2013 et la création de la communauté d agglomération du Gard Rhodanien, la déchetterie de Saint-Marcel-de-Careiret est gérée par le SITDOM du Gard Rhodanien dont le siège est à Saint-Nazaire (30200). Si vous n avez pas encore votre nouvelle carte, vous pouvez la retirer au secrétariat de la Mairie, sur présentation d un justificatif de domicile et de la carte grise de votre véhicule. Elle vous donne accès à toutes les déchetteries gérées par le SITDOM dans la communauté d agglomération. L accès est gratuit pour les particuliers et payant pour les entreprises (selon les déchets et audelà de 2 m 3 ). Sont récupérés : gravats, matelas, cartons, cuisinières, vélos, métaux, déchets spéciaux et toxiques (piles, peintures, TV, matériel informatique ). Pour les gros volumes de branchages, se renseigner à la déchetterie. Nouveaux horaires de la déchetterie (fermée le mercredi) : Lundi, mardi, jeudi, vendredi, samedi : Matin 8h00 12h00 Après-midi 14h00 17h00 A noter : la déchetterie de Sabran est ouverte le mercredi. Diffusion d informations par le système VIAPEL La Mairie de Cavillargues utilise depuis plusieurs années le système VIAPEL qui permet de diffuser des messages d alerte à la population. Elle permet de transmettre des informations diverses (intempéries, coupures d eau, d électricité, transports scolaires, etc.). Pour faire enregistrer votre numéro de téléphone fixe ou/et portable, veuillez vous manifester en mairie. 47

48 ...A savoir Eau et assainissement - Prix du m3 d eau 0,99 - Prix de l assainissement au m 3 : 0,99 - Prix de l abonnement : 53,00 Tarifs indiqués sans les taxes obligatoires reversées aux organismes de l Agence de l Eau. Monsieur le Maire rappelle aux usagers qu il est de leur responsabilité de protéger efficacement leur compteur contre le gel, faute de quoi son remplacement leur sera facturé. Frais de branchement à l eau et/ou l assainissement Le conseil municipal a décidé, suite à la créations des règlements de l eau et assainissement, de prévoir un coût pour le branchement de l eau, un pour celui de l assainissement et un pour l ensemble des deux prestations. Les tarifs sont les suivants : pour un branchement d eau jusqu à 5ml maximum à pour un branchement d assainissement jusqu à 5ml maximum à pour un branchement d eau et d assainissement jusqu à 5ml maximum à Au-delà de 5 ml de branchement eau et/ou assainissement, un chiffrage et un devis devront être réalisés avant toute prise de décision Participation à l Assainissement Collectif (PAC) Concernant la PAC, le tarif de cette participation s élevait à Le conseil municipal a souhaité revoir à la baisse ce tarif, indiquant que pour les nouveaux abonnés, la charge est lourde puisqu ils devront payer le branchement de l eau et/ou de l assainissement en plus. Le conseil municipal a décidé, à l unanimité, de fixer le tarif de la PAC à Photocopies et fax Il est possible de faire une photocopie ou passer un fax en mairie. Ce service vous sera facturé ainsi : Photocopie A4 noir 0,60 Photocopie A4 couleur 0,90 Photocopie A3 noir 0,90 Photocopie A3 couleur 1,20 Envoi de fax dans le Gard 0,90 Envoi de fax hors département 1,50 Concessions au cimetière Depuis le 1 er mai 2012, le prix des concessions perpétuelles est fixé à : 3 places (3,5 m²) places (5 m²) places (7,25 m²)

49 A savoir Végétaux à brûler Brûlage INTERDIT entre le 15 juin et le 15 septembre. Le Préfet peut décider de prolonger cette interdiction en fonction des conditions climatiques. En dehors de cette période, une déclaration doit être déposée en Mairie. Opération brioches Ces dons ont été remis à l ADAPEI 30. Comme chaque année, les bénévoles ont tenu un stand devant l épicerie pour l opération «brioches». Les Cavillarguais se sont montrés comme d habitude généreux. La somme de 695 a été collectée. La municipalité remercie vivement tous les donateurs et bénévoles. 49

50 ...A savoir Coopération Culturelle avec le site du Pont du Gard La commune a signé une convention de partenariat avec le site du Pont du Gard. Les administrés possesseur de la carte bénéficient de la gratuité totale d accès au Site du Pont du Gard. C est l occasion d en profiter pour visiter ou revisiter, en famille, avec vos amis, ce monument mondialement connu, que nous avons la chance d avoir, près de chez nous. Les termes de cette convention prévoient la délivrance d une carte d accès par foyer, nominative et non cessible. Les détenteurs de cette carte bénéficient de l accès gratuit au parking, et pour cinq personnes par véhicule, de réductions ou de gratuité sur les entrées dans les divers musées, salles d expositions et animations sur le site. Les cartes sont délivrées au secrétariat de la mairie, sur présentation de la carte grise du véhicule et d un justificatif de domicile, et sont valables 3 ans. Probablement bâti au cours du 1 er siècle, l aqueduc du Pont du Gard, Chef d œuvre de l architecture antique, est une des plus belles constructions romaines de la région. Le pont du Gard est la partie monumentale d'un aqueduc de plus de 50 km de longueur, qui apportait l'eau de la Fontaine d Eure située au pied d Uzès, jusqu'à la ville romaine de Nemausus (Nîmes). Plus haut pont-aqueduc connu du monde romain, il a été classé monument historique en 1840 et inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l Unesco, en décembre

51 Démarches administratives.. Carte Nationale d Identité Passeport Permis de conduire Recensement militaire Inscription sur les listes électorales Mariage Civil Livret de famille Concubinage Baptême Civil Décès Cartes grises Urbanisme 51

52 .. Démarches administratives Carte Nationale d Identité (CNI) CARTES NATIONALES D IDENTITÉ Depuis le 01/01/2014, la Carte Nationale d Identité est valable 15 ans pour les majeurs, toujours 10 ans pour les mineurs. Pour un majeur: - 2 photographies (à faire chez un photographe), - 1 acte de naissance de moins de trois mois, - 1 justificatif de domicile de moins de trois mois, - photocopie de l ancienne carte d identité. Pour un mineur : - 2 photographies (à faire chez un photographe), - 1 acte de naissance de moins de trois mois, - copie du livret de famille, - 1 justificatif de domicile de moins de trois mois, - photocopie de l ancienne carte d identité du demandeur, - photocopies des cartes d identités des parents. Passeport Biométrique (délivré en Mairie de Bagnolssur-Cèze, de Laudun ou d Alès) Nous restons à votre disposition pour donner des formulaires à remplir. Pour les majeurs: - 2 photographies (à faire chez un photographe). - 1 acte de naissance de moins de trois mois, - 1 justificatif de domicile de moins de trois mois, - photocopie de l ancienne carte d identité, - 86 de timbres fiscaux. Pour les mineurs: - 2 photographies (à faire de préférence chez un photographe), - 1 acte de naissance de moins de trois mois, - copie du livret de famille, - 1 justificatif de domicile de moins de trois mois, - photocopies des cartes d identités des parents, - 42 de timbres fiscaux pour les enfants de 15 ans et plus, - 17 de timbres fiscaux pour les enfants de moins de 15 ans. Le passeport devra être retiré obligatoirement par le titulaire de la demande sous dizaine environ (mineur : accompagné d un parent). 52

53 Démarches administratives.. Permis de conduire LE NOUVEAU PERMIS DE CONDUIRE Finis les permis roses délivrés, pliés, chiffonnés Un nouveau permis de conduire, au format carte de crédit, arrive dans les portefeuilles des français. Il est gratuit, plus pratique, plastifié, aux normes européennes il est surtout infalsifiable! Ce permis de conduire comprend : - Une photographie, - Les mentions liées à l état-civil et aux droits à conduire du conducteur, - Une puce électronique (elle contient seulement les informations visibles sur le titre, ni empreintes digitales, ni historique des PV), - Une bande de lecture optique. Ce nouveau modèle doit être renouvelé tous les 15 ans pour les catégories A et B. Il s agit d un simple renouvellement administratif (mise à jour de l adresse et de la photographie d identité), sans visite médicale ou examen pratique, à l exception des situations particulières. Les conducteurs détenteurs des anciens modèles de permis (les permis roses cartonnés) sont dans l obligation de les renouveler avant le 19 janvier Attention : la reprise des anciens titres ne commencera pas avant Cette réforme s inscrit dans le cadre d une directive européenne de 2006 concernant les permis de conduire délivrés dans les pays de l Union européenne (UE). Depuis le 19 janvier 2013, les catégories de permis de conduire et les règles d obtention de permis ont en effet été harmonisées dans les pays de l UE. Recensement militaire Inscriptions sur les listes électorales Il est obligatoire pour tous les adolescents (filles et garçons) âgés de 16 ans révolus. Ils doivent se faire recenser à la Mairie de leur domicile. L attestation de recensement est obligatoire pour l inscription à tout examen ou concours soumis au contrôle de l autorité publique. Il faut apporter la photocopie du livret de famille et la carte d identité des parents et du jeune. L inscription doit se faire à la mairie de son lieu de résidence jusqu au 31 décembre inclus pour l année suivante. Les pièces à fournir sont : - Une copie d une pièce d identité - Une copie d un justificatif de domicile de moins de 3 mois. Important : le demandeur doit se présenter lui-même au secrétariat de la Mairie. 53

54 .. Démarches administratives Mariage Civil Retirer un dossier à la Mairie et fournir: - La date du mariage, - Copie intégrale de l acte de naissance datant de moins de trois mois, - Copie intégrale de l acte de naissance datant de moins de six mois, pour les étrangers ainsi qu un certificat de coutume, - Copie des pièces d identité, - Justificatif de domicile de moins de trois mois, - Fournir la liste des témoins (2 ou 4), - Contrat de mariage (s il y en a un). Le Maire doit auditionner les futurs époux après dépôt du dossier (art. 63 Code Civil). Livret de famille Il est établi lors du mariage. Les parents non-mariés reçoivent leur livret de famille de la Mairie du lieu de naissance de leur premier enfant. Concubinage Aucune déclaration n est établie par la Mairie. Il est néanmoins possible de légaliser les signatures de deux témoins majeurs apposées au bas d une attestation sur l honneur établie par les intéressés. Baptême civil Aucun texte officiel ne le prévoit, il est donc dépourvu de toute valeur officielle. Toutefois, le «baptême républicain» est destiné à faire entrer un enfant dans la communauté laïque et à le faire adhérer, de manière symbolique, aux valeurs républicaines. Pièces à fournir au moins 20 jours avant : - Livret de famille des parents - Justificatif de domicile - Pièces d identité des parents, ainsi que des parrains et marraines. Décès La déclaration doit être effectuée, dans les 24 heures, à la Mairie du lieu de décès. Pièces à fournir - Certificat médical confidentiel délivré par le médecin qui a constaté le décès - Livret de famille du défunt 54

55 Démarches administratives. Cartes Grises Depuis le 15/10/2009, le S.I.V. (Système d Immatriculation des Véhicules) attribue à chaque automobile un numéro, valable de sa première mise en circulation jusqu à sa destruction. L acquéreur d un véhicule d occasion doit vérifier tout particulièrement que le numéro de série mentionné sur la carte grise est bien celui gravé sur le châssis et qu en tout état de cause, ce numéro figure lisiblement sur ledit châssis. Pièces à fournir pour toute demande de carte grise : Demande de certificat d immatriculation (imprimé fourni par la Mairie) Justificatifs d identité et de domicile de moins de trois mois Votre règlement par chèque ou par mandat cash seulement Toute rature ou surcharge sur l une des pièces du dossier entraîne sa nullité! Et pour chacun des cas suivants : Véhicules d occasion Pièces + carte grise signée, datée, par le(s) vendeur(s), portant la mention «vendue le... à... heure» (dossier rejeté par la Préfecture si cette mention n apparaît pas) + certificat de cession + rapport du contrôle technique de moins de 6 mois si le véhicule a de plus de 4 ans. Coût : selon l âge et la puissance fiscale du véhicule (taxe, frais d envoi). Vous pouvez pré-saisir votre dossier via le site vous obtiendrez un numéro d opération à joindre au dossier papier. Duplicata Pièces + original de la carte grise ou de la déclaration de vol ou de perte + rapport du contrôle technique en cours de validité. Coût : véhicules sous l ancienne immatriculation : 6,50 ; véhicules déjà immatriculés en SIV : 50,50 Changement d adresse Anciennes immatriculations : Pièces + rapport du contrôle technique en cours de validité + carte grise + mandat de location si véhicule en leasing. Coût : 2,50. Véhicule déjà immatriculé en S.I.V. : Déclarer le changement d adresse sur le site internet Le demandeur recevra une étiquette à coller sur la partie «adresse» de son certificat d immatriculation. Coût : gratuit. Véhicules neufs de plus de 3T500 : Pièces + notice descriptive (+3T500) + certificat de conformité non barré de rouge + certificat de cession. Coût : Se renseigner en Mairie ou auprès de la Préfecture. 55

56 .. Démarches administratives Dans tous les cas L acheteur doit conserver le coupon détachable au bas de la carte grise si celle-ci est en munie. Correctement rempli et signé par le vendeur, ce document permet de circuler en attendant de recevoir le nouveau certificat d immatriculation (en l absence de coupon, la Mairie vous délivrera un certificat provisoire d immatriculation). Urbanisme Pour plus d informations, consulter les sites suivants : Avant d entreprendre des modifications, renseignez-vous au secrétariat de la Mairie. Il existe cinq autorisations d'urbanisme : la déclaration préalable le permis de construire le permis modificatif le permis d aménager le permis de démolir Pour chaque autorisation, le dossier complet doit être déposé directement à la Mairie où se situe le terrain, ou envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception. La Mairie délivre un récépissé de dépôt qui indique le départ du délai d instruction du dossier ainsi que son numéro d enregistrement. A noter : Une ordonnance publiée au Journal Officiel du 17/11/2011, entrée en vigueur le 1 er mars 2012, simplifie la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l urbanisme. Cette nouvelle approche définit la surface de plancher d une construction comme la somme des surfaces de plancher closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 mètre (calculée à partir du nu intérieur des façades du bâtiment). Déclaration préalable Une déclaration préalable doit être déposée pour les travaux suivants réalisés sur une construction existante (sauf si en secteur sauvegardé ou en site classé, soumis à Permis de construire) : - Tous travaux créant entre 5 m² et 20 m² de surface de plancher ou d emprise au sol. - d agrandir une construction entraînant la création d une surface de plancher supérieure à 2m² et inférieure ou égale à 40 m², si après réalisation la surface ou l'emprise totale de la construction est inférieure à 170 m². - de modifier l aspect extérieur d un bâtiment, y compris ravalement de façades et isolation par l extérieur. - en cas de changement de destination d un bâtiment, même lorsque celui-ci n implique pas de travaux. 56

57 Démarches administratives. Permis de construire Construction existantes Un permis de construire est notamment exigé dès lors que les travaux envisagés sur une construction existante ont pour effet de : créer une surface de plancher ou une emprise au sol supérieure à 40 m² dans les zones urbaines couvertes par un plan local d'urbanisme (PLU) ou un document assimilé. Toutefois, entre 20 et 40 m² de surface de plancher ou d'emprise au sol, un permis de construire est exigé lorsque les extensions ont pour effet de porter la surface totale de la construction au-delà de 170 m². modifier les structures porteuses ou la façade du bâtiment, lorsque ces travaux s'accompagnent d'un changement de destination (par exemple, transformation d'un local commercial en local d'habitation). ou : portent sur un immeuble inscrit au titre des monuments historiques ou se situant dans un secteur sauvegardé. Constructions nouvelles Elles doivent être précédées de la délivrance d'un permis de construire, à l'exception de celles qui sont dispensées de toute formalité et celles qui doivent faire l'objet d'une déclaration préalable (voir liste ci-dessus). A noter : le recours à un architecte pour réaliser le projet de construction est obligatoire dès lors que la surface de plancher ou l'emprise au sol de la future construction dépasse 170 m². Permis modificatif Principe Le bénéficiaire d un permis de construire en cours de validité peut apporter des modifications à son permis initial dès lors que celles-ci sont mineures. Cette demande peut être déposée à tout moment, tant que la déclaration d achèvement des travaux n est pas délivrée. Modifications concernées Les modifications apportées au projet initial qui a donné lieu au permis de construire, ne peuvent concerner que des modifications mineures, notamment : - l aspect extérieur du bâtiment (par exemple un changement de façade), - la réduction, comme l augmentation de l emprise de la construction, ou - de la surface hors œuvre brute lorsqu elle est mineure, - le changement de destination d une partie des locaux. Lorsque ces modifications sont plus importantes, un changement profond de l implantation du projet ou de son volumepar exemple, un nouveau permis de construire doit être sollicité. A noter :Le permis de construire est valable, en principe, pour une durée de deux ans à compter de sa délivrance. Passé ce délai, il devient caduc si les travaux n ont pas commencé, ou s ils ont été interrompus pendant plus d un an. 57

58 Démarches administratives. Permis d aménager Un permis d aménager est notamment exigé pour les opérations de lotissement (divisions foncières), de remembrement, d affouillement (creusement) et exhaussement (surélévation) du sol, d une profondeur ou d une hauteur excédant 2 mètres, et qui portent sur une superficie supérieure ou égale à 100 m². Permis de démolir Un permis de démolir est notamment exigé pour les travaux : - Démolissant, rendant inutilisable tout ou partie d une construction dans un secteur sauvegardé avec périmètre délimité ou dans un périmètre de restauration immobilière. - Démolissant, rendant inutilisable tout ou partie d une construction située dans le champ de visibilité d un monument historique. 58

59 Les Associations. 59

60 Mardis de 20h30 à 22h30 Adultes et Mercredis de 15h00 à 17h00 Enfant de 10 à 14 ans (Ecole de tennis de table fonctionnant si un minimum de 5 enfants) Cette année 2013/2014, bien agréable où chacun a pu se donner à sa passion sans contrainte de résultats mais dans le respect du tennis de table qui est d acquérir des compétences indispensables à la pratique de ce sport : Compétences motrices : - maîtriser la balle, la raquette, - Envoyer la balle sur la demi-table adverse - renvoyer de différentes façons, - «servir» de différentes manières - réaliser des «rotations», - «accélérer une balle, - jouer sur le rythme de l échange - adapter sa pratique à ses capacités physiques, - concourir à son épanouissement Compétences comportementales : - prendre des initiatives au sein du groupe, - mener à bien les différentes tâches prises - de la conception à la réalisation, - construire son jeu en fonction de l adversaire, - de ses propres potentialités (physiques, techniques, physiologiques) - utiliser une grille simple d observation, compter les points et juger Plusieurs rencontres amicales avec les clubs de ST NAZAIRE et ST PAULET DE CAISSON nous ont permis d évaluer nos compétences et d apprécier des soirées bien agréables avec des clubs comme nous qui apprécient le loisir procuré par la petite balle. A noter notre très grande satisfaction de voir un enfant de notre école de tennis de table depuis plusieurs années (Anthony ROUYRE) intégrer non seulement le club de Bagnols sur Cèze mais avoir représenté le club au cours de la compétition régionale UNSF où il a terminé 1 er de son niveau. Le club est fier de lui et le félicite pour sa performance. Le bureau du PPC : Président : Michel PAILLOT Vice - Président. Stéphan GUERRERO Secrétaire Fabrice ROUYRE et Trésorier : Christian DULAU

61 L Année 2014 au Club La Fon d Ouzigue Les aîné(e)s de Cavillargues Le 09 Janvier, Galette des rois et assemblée générale et renouvèlement des membres du CA, élection de Michel Lagier et réélection des sortants. Le 09 Février, après midi cinéma + crêpes Le 08 Mars, repas au foyer communal participation 19 personnes (grosse colère du Président devant le manque d implication des adhérents) En Avril Mai Juin : démission du président, trésorier et secrétaire. Les membres restants du CA décident de suspendre toute acticités pour pouvoir mettre en place un nouveau bureau dans la légalité. Nouveau bureau au 24 avril 2014 Président : Marcel Dubois Trésorier : Henri Normand Secrétaire : Michel Lagier Le 28 Juin, traditionnelle porte ouverte avec loto, belle participation à l apéritif dinatoire. Merci à Mr le Maire et aux conseillers présents Fermeture Estivale lors de la période Juillet-Août. Réouverture le 04 septembre pour les activités habituelles Mardi + Jeudi A la demande de certain, nous rétablissons les Mercredi créatifs. Le 23 Septembre repas de rentrée, grande première celui-ci est organisé au foyer des Aînés. Nous étions une quarantaine à déguster les grillades de notre ami Jacky. Le 12 Octobre c est une première aussi avec l organisation d un gouter musical sur proposition de Cédric BAMBAGIOTTI qui est un pianiste de talent, merci à lui. Merci également aux généreux donateurs du gouter. Le 23 Novembre au foyer communal repas de fin d année en présence de Mr le Maire, qui pourra se rendre compte de la vitalité du club. Le 19 Décembre 2014 au foyer communal gouter de noël et Assemblée générale, élection de Madame Catherine JALLIFIER-ARDENT qui va surement redynamiser un peu plus le club la fon d'ouzigue. Un nouveau bureau est mise en place, coïncident avec un retour d'adhérents partis en avril suite à la démission de leur président Michel PAILLOT qui s'est toujours investi sans compter. Voilà le club retrouve un élan, pour le bien de tous les adhérents afin de partager d'agréables moments. Un repas au foyer à réuni une quarantaine de membre le 20 février Une sortie est prévu le dimanche 14 juin prochain à Marseille avec, en autres, la visite du MUCEM, cette sortie est ouverte à tous ceux qui désireraient y participer, plein d'autres projets sont en cours 61

62 Chers amis, Avant de commencer le bilan de la saison 2013/2014 du Sporting Club Cavillargues, le bureau, les dirigeants et tous les joueurs souhaitent rendre hommage à Mr NADAL Laurent, qui après plus de 20 ans au service du SCC en tant qu entraineur et président, a décidé de raccrocher le jogging, les baskets et la machine à tracer le stade pour servir une cause à plus grande échelle. Tout le club lui souhaite courage pour sa nouvelle mission en tant que maire du village. La saison du SCC a été chargée de diverses émotions sportives, l équipe Senior, après une saison compliquée a été reléguée à la division inférieure en finissant avant-dernier de sa poule, avec un bilan très mitigé de 4 victoires, 4 matchs nuls et 14 défaites.heureusement celle-ci a été repêchée à la dernière minute par le district Gard Lozère en tant que «meilleure» équipe avant-dernière. L équipe Fanion repart donc en première division. Cependant les erreurs n ont pas été retenues et ce début de saison est très laborieux. Mais la route est encore longue et nous sommes certains que joueurs et dirigeants redresseront la barre pour éviter à cette équipe pleine de talents de descendre. Un grand merci à SANDIE TOLETTI d avoir offert les maillots à cette équipe qui, nous sommes sûrs, arrivera à lui rendre honneur. En catégories U12/U13, l équipe de Tristan, Pépito et Jeff a eu un début de saison compliquée avec l arrivée de nouveaux joueurs dont certains découvraient la joie du ballon rond pour la première fois. Mais grâce à une présence assidue aux entrainements et grâce à de la persévérance, la deuxième partie de saison a vu les jeunes joueurs du SCC reprendre le dessus et s imposer contre des équipes plus fortes qu elle. Une mention pour leur victoire au tournoi de Cavilllargues et plusieurs places d honneurs aux tournois voisins. Comme la saison passée, le début de la saison 2014/2015 est difficile mais les éducateurs sont confiants. Merci à Florent ARNAUD VISUALIS Bagnols sur Cèze pour avoir sponsorisé un jeu de maillots à cette équipe très attachante. 62

63 La catégorie U10/U11, avec une génération pleine de talents, a passé une saison2013/2014 avec une majorité de victoires. L équipe de Momo et Steph a pratiqué tout le long de la saison un football de qualité. Là aussi, la présence de tous les joueurs à chaque entrainement a été importante dans cette réussite. Le début de la saison 2014/2015 s annonce aussi intéressante. Un grand merci à l entreprise TOLLETTI Frères qui a offert un superbe jeu de maillot à cette équipe. Dans les catégories U6/U7/U8/U9, le club a là aussi, fait le plein avec pas moins de 35 licenciés, les plus petits se sont essayés tout au long de la saison à apprendre à apprivoiser le ballon rond, jouer en équipe et surtout s amuser. Les équipes de Jean-Pierre, Jean-Pierre, Alexandre A, Saïd et Alexandre L, nous ont donné beaucoup de joies. De nombreux progrès ont été constatés et nous pouvons être certains que la relève est assurée. Pour ce début de saison 2014/2015, le club a la joie d intégrer un nouvel éducateur en catégorie U8, Robert Bacquet qui nous apporte déjà beaucoup par son expérience des jeunes et du foot, et par l énorme passion qu il porte à ce sport. Enfin pour terminé, le SCC a reçu en ce début d Octobre une grande nouvelle, en effet l école de foot du club va être labélisée «école de foot FFF». Un label qui témoigne de la rigueur du club autant pour former ces dirigeants que par sa capacité à apprendre le football aux jeunes dans un cadre de respect, d éducation et d amélioration sportive de loisir. Le tournoi de Pentecôte a été dans ces catégories, une grande réussite. Nous vous invitons à découvrir une ambiance sportive mais aussi festive à Pentecôte Tout le club, le bureau, les dirigeants, les joueurs et moi-même vous souhaitent une excellente année 2015 qu elle soit belle et heureuse. Amitiés sportives. LAZARD Tristan, Président. 63

64 AMICALE DES PECHEURS DE LA HAUTE TAVE ET DE L AUZIGUE Une année magnifique pour l amicale des pêcheurs. Beaucoup d enfants se sont promenés avec la canne à pêche à la main en bordure de ruisseau face la mairie pour essayer de prendre les truites postées sous les ponts L ouverture aura été prolifique sur l Auzigue, avec de superbes prises sur le haut, mais aussi plus bas avec une truite fario de 40 centimètres. La qualité de l eau sur le haut de l Auzigue est encourageante, les gammares sont encore bien présentes. L association entend donc bien continuer à assumer ses prérogatives, notamment celles liées à la protection de l environnement et à la gestion halieutique. Des agents de l état sont venus courant novembre pour visualiser les berges et le lit de l Auzigue, ils nous remettront un compte rendu en début d année 2016, afin de nous aider de garder l Auzigue en parfait état. Un alevinage a eu lieu en fin d année 2014, avec des truites Farios. L Amicale des pêcheurs, vous souhaite une très bonne année 2015! 64

65 Association des Parents d Elèves de CAVILLARGUES Forte d une équipe dynamique, l APE organise tout au long de l année des manifestations permettant la mise en place de diverses activités proposées aux enfants de l école. Cette année nous avons programmé le loto, un concours de pétanque et la fête des écoles. Tous les bénéfices récoltés nous ont permis d organiser des sorties (Les Ocres de Roussillon et le Pont du Gard), de participer au projet de la fresque sur le mur de l école, de défiler dans les rues pour le carnaval et de réunir les enfants pour un après-midi Halloween. Pour Noël, nous avons amené les enfants au cinéma et subventionné les cadeaux du Père Noël. A ce titre, nous remercions le Père Noël qui trop connu du jeune public a été démasqué (Avis à la population, nous recherchons un remplaçant). Pour animer nos festivités, nous avons fait l acquisition d une structure gonflable pour le plus grand bonheur des enfants. Notre grande déception de l année est d avoir annulé notre repas dansant faute de participants. Nous comptons sur votre présence pour nos prochaines manifestations Nous remercions les mairies de Cavillargues et de Pougnadoresse pour le financement du goûter de Noël et de la galette des rois et pour les subventions qu elles nous accordent, les sponsors, l équipe pédagogique, le personnel communal ainsi que toutes les personnes qui ont participées à nos manifestations. 65

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