Archives de la commune de Pirou

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1 Archives départementales de la Manche Archives de la commune de Pirou répertoire numérique détaillé des archives de la commune déposées le 8 mars 2007 par Manuel Desdevises sous la direction de Julie Laplanche Saint-Lô

2 Plan de classement B - Actes de l administration départementale D - Administration générale de la commune D - Conseil municipal D - Actes de l administration municipale D - Administration générale de la commune D - Contentieux et assurances... 1 F - Population - Economie sociale - Statistiques F - Population F - Commerce et industrie F - Agriculture F - Ravitaillement... 2 G - Contributions - cadastre - administrations financières G - Contributions directes G - Impôts extraordinaires G - Rapports avec les diverses administrations financières... 4 H - Affaires militaires H - Recrutement H - Administration militaire H - Garde nationale H - Mesures d exception et faits de guerre... 5 J - Police, justice, hygiène J - Police locale J - Police générale J - Justice J - Hygiène, santé, protection de l environnement... 6 K - Elections, personnel, protocole K - Elections... 6 L - Finances communales L - Budgets et comptes communaux L - Recettes L - Dépenses... 7 M - Bâtiments appartenant à la commune, à l état ou au département M - Bâtiments communaux... 7 N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux N - Gestion des biens communaux... 8 O - Voirie, travaux publics, services des eaux O - Voirie, travaux publics, service des eaux, canalisations O - Transports publics O - Navigation, régime des eaux... 9 P - Culte P - Culte catholique... 9 Q - Assistance et prévoyance Q - Généralité et secours... 9

3 3 Q - Etablissements hospitaliers - hospitalisations Q - Application des lois d assistance et de prévoyance R - Enseignement, action culturelle R - Enseignement R - Œuvres scolaires et périscolaires R - Sports, tourisme, loisirs S - Divers... 14

4 B- Actes de l administration départementale 123 ED B 1 Préfecture. - Affaires générales (an VIII-1815, 1886, 1889, 1924, 1941) 123 ED B 2 Préfecture et sous-préfecture. - Affaires générales (an VIII-an XIII, 1863, 1866, 1868, 1870, , , 1885, 1912) an VIII-1941 an VIII-1912 D - Administration générale de la commune 1 D - Conseil municipal 123 ED 1 D 1 Délibérations et enregistrement des lois et décrets : registre Le registre est en mauvais état, non communicable. 123 ED 1 D 2 Délibérations, arrêtés et enregistrement des actes administratifs : registre ED 1 D 3 Délibérations : registre ED 1 D 4 Délibérations : registre La reliure du registre est en mauvais état ED 1 D 5 Délibérations : registre ED 1 D 6 Délibérations : registre Le dossier contient uniquement les folios 25 à ED 1 D 7 Délibérations, extrait D - Actes de l administration municipale 123 ED 2 D 1 Actes de l administration municipale, enregistrement ED 2 D 2 Correspondance D - Administration générale de la commune 123 ED 3 D 1 Archives communales antérieures à 1790, récolement (1859). Archives et objets mobiliers, récolement (1900) ED 3 D 2 Corbillard, acquisition ED 3 D 3 Pétition. Plage d Armanville, accès D - Contentieux et assurances

5 123 ED 4 D 1 Contentieux entre la commune et le comte de Bricqueville et consorts au sujet de la lande ED 4 D 2 Procès-verbaux pour usurpation de biens communaux ED 4 D 3 Jugements à l encontre des communes de Créances, Lessay, la Feuillie, Muneville-le-Bingard, Geffosses et Pirou pour l utilisation de la Lande ED 4 D 4 Contentieux au sujet des landes et mielles 1863 F - Population - Economie sociale - Statistiques 1 F - Population 123 ED 1 F 1 Recensement de la population : liste nominative (1806, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1866, 1872, 1876, 1886, 1901, 1906, 1911) 123 ED 1 F 2 Recensement de la population : bordereau de la maison, feuille de ménage 123 ED 1 F 3 Recensement de la population, résultats statistiques ([1856], [1861], 1866, 1886, 1896, 1911, 1926) [1856] F - Commerce et industrie 123 ED 2 F 1 Projet de création d un établissement de pêche F - Agriculture 123 ED 3 F 1 Statistiques agricoles annuelles et plan départemental de ravitaillement ( ). Statistiques agricoles (1924, ) ED 3 F 2 Producteurs de lait [s.d.]-xixe 123 ED 3 F 3 Coupe du varech ED 3 F 4 Sinistres, statistique ED 3 F 5 Carburant détaxé. Rationnement du carburant F - Ravitaillement 123 ED 4 F 1 Poids du pain : arrêté affiche 1913 G - Contributions - cadastre - administrations financières

6 1 G - Contributions directes 123 ED 1 G 1 Plan cadastral ED 1 G 2 Etat de section ED 1 G 3 Etat de section ED 1 G 4 Matrice cadastrale, volume ED 1 G 5 Matrice cadastrale, volume ED 1 G 6 Matrice cadastrale, volume ED 1 G 7 Matrice cadastrale, volume ED 1 G 8 Matrice cadastrale, propriétés bâties ED 1 G 9 Mutations de propriétés ED 1 G 10 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres 123 ED 1 G 11 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale 123 ED 1 G 12 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale 123 ED 1 G 13 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale 123 ED 1 G 14 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale ED 1 G 15 Contributions et taxe : matrice générale (copie) ED 1 G 16 Contributions foncières : extrait de rôle ED 1 G 17 Chemins vicinaux, taxe des prestations ED 1 G 18 Chiens, taxe municipale ED 1 G 19 Propriétés de la commune, classement Document en mauvais état, non communicable ED 1 G 20 Taxe vicinale : résumé de rôle 1904

7 2 G - Impôts extraordinaires 123 ED 2 G 1 Imposition extraordinaire Document en mauvais état, non communicable G - Rapports avec les diverses administrations financières 123 ED 3 G 1 Bouilleurs de cru H - Affaires militaires 1 H - Recrutement 123 ED 1 H 1 Conscription militaire An VII ED 1 H 2 Classes de , recensement ED 1 H 3 Classes de , recensement ED 1 H 4 Loi du 10 août Classes de , recensement des hommes de 25 à 35 ans ED 1 H 5 Armée territoriale. Classes de , recensement ED 1 H 6 Militaires en congé limité, délivrance de passeport ED 1 H 7 Anciens militaires de la République et de l Empire, demande de secours ED 1 H 8 Ordre de route, inscription H - Administration militaire 123 ED 2 H 1 Chevaux, juments, mules et mulets, recensement [ ] 123 ED 2 H 2 Véhicules automobiles de première et deuxième catégories, recensement ED 2 H 3 Réquisitions militaires ED 2 H 4 Cantonnement des troupes H - Garde nationale 1 Période Période Classement par période puis thématique. 2 Décret du 22 juin 1791 : mise en activité de la garde nationale.

8 123 ED 3 H 1 Instructions [18..] ED 3 H 2 Célibataires de 18 à 35 ans, recensement 1827 Période ED 3 H 3 Elections. Dépenses relatives à la formation du bataillon cantonal de Pirou. Divers ED 3 H 4 Contrôle matricule. Recensement [1832] Période ED 3 H 5 Garde nationale sédentaire. Contrôle H - Mesures d exception et faits de guerre Guerre ED 5 H 1 Organisation de la nation en temps de guerre. Instruction. Divers ED 5 H 2 Ravitaillement. Recensement de la population : cahier [s.d.] 123 ED 5 H 3 Réfugiés. Contrôle des étrangers ED 5 H 4 Dommages de guerre : liste manuscrite [1944] 123 ED 5 H 5 Dommages de guerre. Reconstruction ED 5 H 6 Anciens combattant et victimes de guerre. Demande de carte du combattant [post. 1945] J - Police, justice, hygiène 1 J - Police locale 123 ED 1 J 1 Débit de boissons ED 1 J 2 Correspondance de l agent voyer J - Police générale 123 ED 2 J 1 Passeport à l intérieur Décret impérial du 10 avril 1815 sur l organisation de la garde nationale. 4 Loi des 22 mars 1831et 19 avril 1832 : réorganisation de la garde nationale. 5 Loi des 9 avril, 28 mai et 13 juin 1851 et dissolution de la garde nationale le 25/8/1871.

9 3 J - Justice 123 ED 3 J 1 Justice de Paix. Découverte de corps : procès-verbal an XI-an XII 123 ED 3 J 2 Tribunal de simple police de Cherbourg. - Affaire concernant monsieur Gazancon (Baptiste) (1957). Tribunal correctionnel. Affaire concernant monsieur Simon (André) (1957) J - Hygiène, santé, protection de l environnement 123 ED 5 J 1 Fièvre aphteuse. Infection, déclaration : arrêté affiche 123 ED 5 J 2 Dépôt d explosifs, exploitation (1921). Dépôt de gaz, exploitation (1950) [189.] ED 5 J 3 Inspection sanitaire des tueries particulières ED 5 J 4 Vaccination obligatoire. Nomination d un médecin 1919 K - Elections, personnel, protocole 1 K - Elections 123 ED 1 K 1 Electeurs et électrices : liste ED 1 K 2 Elections municipales ED 1 K 3 Elections au conseil d arrondissement ED 1 K 4 Elections cantonales ED 1 K 5 Elections des délégués aux collèges départementaux ED 1 K 6 Elections législatives ED 1 K 7 Elections sénatoriales ED 1 K 8 Appel à la nation. Référendum 1852, ED 1 K 9 Tribunal paritaire des baux ruraux ED 1 K 10 Tribunal de commerce. Chambre de commerce ED 1 K 11 Elections, divers : correspondance

10 L - Finances communales 1 L - Budgets et comptes communaux 123 ED 1 L 1 Budget et budget additionnel An XI ED 1 L 2 Budget et budget additionnel ED 1 L 3 Compte du maire. Compte du percepteur An X ED 1 L 4 Compte de la gestion ED 1 L 5 Compte administratif Le compte de 1923 est en très mauvais état, non communicable. 123 ED 1 L 6 Arrêté sur le compte rendu par le percepteur et pièces jointes L - Recettes 123 ED 2 L 1 Procès-verbal de clôture des livres et comptes-journaux L - Dépenses 123 ED 3 L 1 Règlement des dépenses an XII-an XIII 123 ED 3 L 2 Factures et notes diverses ED 3 L 3 Emprunt ED 3 L 4 Secrétaire de mairie, traitement 1941 M - Bâtiments appartenant à la commune, à l état ou au département 1 M - Bâtiments communaux 123 ED 1 M 1 Eglise ED 1 M 2 Eglise, agrandissement : plan ED 1 M 3 Eglise, agrandissement : plan (calque identique à la cote précédente) ED 1 M 4 Presbytère ED 1 M 5 Ecole des filles et école des garçons

11 123 ED 1 M 6 Ecole des garçons, mobilier scolaire : plan ED 1 M 7 Ecole des garçons, travaux d appropriation : plan ED 1 M 8 Ecole des filles : plan (calque) ED 1 M 9 Ecole des filles, adjudication des travaux affiche, 2 exemplaires 123 ED 1 M 10 Ecole des filles, adjudication des travaux affiche 123 ED 1 M 11 Ancienne école des filles, projet d aliénation affiche 123 ED 1 M 12 Ecole des filles, adjudication des travaux affiche, 2 exemplaires ED 1 M 13 Groupe scolaire : plan ca ED 1 M 14 Groupe scolaire ED 1 M 15 Monument aux morts : plan (calque) ED 1 M 16 Bureau de poste, installation ED 1 M 17 Acquisition d un corps de bâtiment appartenant à M. Brisset N - Gestion des biens communaux, exploitation des eaux 1 N - Gestion des biens communaux 123 ED 1 N 1 Vente de biens communaux. Aliénation de parcelles de lande 123 ED 1 N 2 Vente de biens communaux. - Plan cadastral : extrait 2 plans 123 ED 1 N 3 Location de biens communaux. Location de lots de mielles , 1929, ED 1 N 4 Forêt communale ED 1 N 5 Dossier pour M. Mosselman sur les Tanguières de la baie de Lessay 1853 O - Voirie, travaux publics, services des eaux

12 1 O - Voirie, travaux publics, service des eaux, canalisations 123 ED 1 O 1 Chemins ruraux et chemins vicinaux, état ED 1 O 2 Chemins ruraux ED 1 O 3 Chemins vicinaux ( ). Route départementale n 23 (1879) ED 1 O 4 Service vicinal. Budget et chapitres additionnels ED 1 O 5 Service vicinal. Budget des ressources, des travaux et des dépenses 123 ED 1 O 6 Chemin vicinal ordinaire n 4 (105), construction. Adjudication des travaux : affiche ED 1 O 7 Aqueduc, construction ED1 O 8 Chemin vicinal n 6. Aqueduc, construction : plan [s.d.] - XIX e 123 ED 1 O 9 Electrification des écarts : correspondance (1939). Eclairage public. - Syndicat intercommunal d électrification de la Haye-du-Puits ( ) O - Transports publics 123 ED 2 O 1 Chemins de fer de la Manche. Ligne de Coutances à Lessay O - Navigation, régime des eaux 123 ED 3 O 1 Cours d eau P - Cultes 1 P - Culte catholique 123 ED 1 P 1 Legs au profit de la fabrique ED 1 P 2 Comptes et budgets de la fabrique ( , 1887, 1892, , ) Q - Assistance et prévoyance 1 Q - Généralité et secours Bureau de bienfaisance

13 123 ED 1 Q 1 Budget et chapitres additionnels Certaines pièces sont fragiles ED 1 Q 2 Compte de la gestion ED 1 Q 3 Recettes et dépenses, divers ED 1 Q 4 Indigents, fourniture de pain ED 1 Q 5 Ouvriers indigents, fourniture de travaux ED 1 Q 6 Legs ED 1 Q 7 Délibération, extrait ED 1 Q 8 Délibération, registre Q - Etablissements hospitaliers - hospitalisations 123 ED 3 Q 1 Aliénés Q - Application des lois d assistance et de prévoyance 123 ED 4 Q 1 Assistance médicale et pharmaceutique gratuite ED 4 Q 2 Assistance aux familles nombreuses ED 4 Q 3 Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables ED 4 Q 4 Assistance aux femmes en couche et primes d allaitement [1924] ED 4 Q 5 Assistance à l enfance 1945 R - Enseignement, action culturelle 1 R - Enseignement Instruction primaire 123 ED 1 R 1 Canton de Lessay et de Périers, statistique ED 1 R 2 Personnel enseignant, installation ED 1 R 3 Instruction, divers ED 1 R 4 Rétribution scolaire ED 1 R 5 Etablissement d une école pour les garçons, aide de l Etat

14 123 ED 1 R 6 Ecole des garçons : registre matricule ED 1 R 7 Ecole des garçons, appel journalier ED 1 R 8 Ecole des garçons, inscription des élèves ED 1 R 9 Commission municipale scolaire ED1 R 10 Transport scolaire [s.d.] post R Œuvres scolaires et périscolaires 123 ED 2 R 1 Instruction d enfants pauvres. Donation d une rente annuelle ED 2 R 2 Comité d instruction primaire, délibération ED 2 R 3 Caisse des écoles, budget 1884, ED 2 R 4 Distribution de lait dans les écoles R - Sports, tourisme, loisirs 123 ED 4 R 1 Manifestation aérienne 1949 S - Divers 123 ED S 1 Vente entre madame Lefrançois et monsieur et madame Leudet (Emile) 1948