ETAT CIVIL URBANISME HORAIRES MAIRIE RECENSEMENT MILITAIRE

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1 BULLETIN MUNICIPAL Novembre 2015 ETAT CIVIL Avis de décès : Le 14 octobre 2015 à St-Brieuc, M. MARTIN Joseph, né à St-Trimoël en Demande : URBANISME Le 20 octobre 2015, agrandissement d une maison par Mme CORNIER Typhaine et M. ROBIN Stéphane «37 le Probriend». Accordée le 29 octobre HORAIRES MAIRIE Le mardi et le vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, le jeudi (semaine paire) de 8h30 à 12h30. Secrétariat fermé le jeudi 12 et le mardi 17 novembre. RECENSEMENT MILITAIRE Les jeunes garçons et filles doivent se faire recenser à la Mairie, à partir du mois où ils atteignent l âge de 16 ans. Se munir du livret de famille. L attestation délivrée sera demandée pour passer des examens ou concours. Il est rappelé que le recensement est obligatoire et ne pourra être effectué avant l âge des 16 ans. 1

2 CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 19 octobre 2015 Présents : BOURDAIS Claude, LE ROUX Marie-Pierre, LUCIENNE Joël, POILVET Emilien, RENAULT Jean-Marc, RONXIN Annick, VALO Annie. Absents excusés : BLANCHARD Fabienne, GUEGUEN Isabelle, LEGROS Sylvain, MAUPETIT Damien Personnel communal tableau des effectifs» Le Conseil municipal adopte le tableau des effectifs suite à la mise en place des rythmes scolaires. CADRES OU EMPLOIS CAT EFFECTIF DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE FILIERE TECHNIQUE Adjoint technique principal 2ème classe C 1 30 heures 04 Agent polyvalent en CDI C 1 8 heures 34 Agent polyvalent en CDD C 1 3 heures agent polyvalent en CDD C 1 3 heures Réhabilitation de la salle polyvalente Il a été décidé d engager un programme de travaux visant principalement à changer le sol de la salle, améliorer son confort acoustique, son isolation thermique, son éclairage ainsi que son accessibilité aux personnes handicapées. Le coût a été estimé par Loïc JUGUET, architecte, Lamballe à TTC (honoraires compris) Le Conseil municipal décide de solliciter des financements auprès de l ETAT (DETR), du Conseil départemental (Contrat de territoire) de la Sénatrice (réserve parlementaire). Travaux école Le Conseil municipal accepte la facture présentée par l entreprise LE RAY relative au changement des chevrons de la toiture pour un montant de TTC. ERDF / pose d une armoire de coupure «Le Mont Gicquel» Le Conseil municipal autorise le Maire à signer une convention avec ERDF qui projette la pose d une armoire de coupure au lieu-dit «Le Mont Gicquel» pour améliorer la qualité de desserte et d alimentation du réseau électrique de distribution publique. Cette armoire sera posée sur un terrain communal le long du RD 46. Cérémonie des vœux 2016 Le Maire présentera ses vœux à la population le vendredi 8 janvier Un repas clôturera cette cérémonie (participation de 8 par personne de plus de 12 ans et 4 pour les enfants de moins de 12 ans). 2

3 CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE Le 11 novembre 2015 sera célébré le 97 ème anniversaire de l Armistice de La population est conviée à participer à cette commémoration à 11 h à St Trimoël pour un dépôt de gerbe au Monument aux Morts et à se rendre ensuite à Bréhand. ELECTIONS REGIONALES Les élections régionales auront lieu le dimanche 6 décembre pour le premier tour et le dimanche 13 décembre en cas de second tour. Elles se dérouleront de 8 heures à 18 heures. ECOLE NOTRE DAME Cette année, l'école Notre Dame accueille 48 élèves dont 9 Moyennes Sections et 14 Grandes sections dans la classe de Mme VALO, 16 CP et 9 CE1 dans la classe de Mme INGOAT. Le projet pédagogique de cette nouvelle année est ciblé sur trois grands axes : le recyclage des déchets en début d'année le corps la Bretagne Les élèves de l'école ont déjà eu plusieurs interventions en septembre/octobre : le mercredi 16 septembre : initiation tennis avec le club de tennis de Lamballe le vendredi 18 septembre : Rencontre de sport avec l'ugsel le vendredi 25 septembre : Opération Nettoyons la nature Les élèves de l'école Notre Dame ont nettoyé la nature sur la commune de Saint-Trimoël. Ils ont ramassé tous les déchets. Ils étaient tous équipés de gants et d'un tee shirt. le mardi 6 octobre : Intervention Kerval sur le tri des déchets Le mardi 6 octobre, Nelly de Kerval (centre de tri de Lamballe communauté) est venue à l'école nous apprendre à trier nos déchets. Nous avons découvert le tri selon trois couleurs: jaune, vert et marron. Elle nous a proposé de jouer afin de trier les déchets. Bien d'autres sorties sont encore prévues pour l'année. Pour tous renseignements, vous pouvez contacter l'école au

4 RYTHMES SCOLAIRES - T.A.P. Dans le cadre des activités périscolaires, nous faisons appel, pour le mardi et jeudi de 14h50 à 16h20, à des bénévoles pour accompagner les animatrices auprès des enfants. Activités (bricolage décoration Noël.), jeux de société. Si cela vous intéresse, merci de prendre contact auprès de la mairie. ( ). CLUB 3ème AGE BREHAND ST-TRIMOEL Bal le 15 novembre à Bréhand Assemblée générale le 9 décembre Election du bureau le 11 décembre MAISON DE GARDE MEDICALE DE LAMBALLE En semaine de 20h à 24h, le samedi de 14h à 24h et le dimanche de 8h à 24h, le médecin de garde assure les consultations à la maison de garde à Lamballe, rue du Jeu de Paume, à côté de l hôpital Villedeneu. ANNONCES FOYER DE VIE ET EHPAD HOSPITALITE SAINT-THOMAS DE VILLENEUVE DE MONCONTOUR Chaque dernier week-end de novembre, le Foyer de vie et l EHPAD de l Hospitalité Saint- Thomas de Villeneuve de Moncontour organise une exposition, ouverte à tous, des travaux réalisés par les résidents tout au long de l année. Jours et horaires d ouverture pour cette année : Vendredi 27 novembre : 10h00-12h00 ; 14h00-18h00 Samedi 28 novembre : 9h00-12h00 ; 14h00-18h00 Dimanche 29 novembre : 14h00-18h00 A vendre une table roulante en bois, parfait état ; une grande cage de transport pour gros chiens ou autres ; un tapis en parfait état : L 1,75, l 1,15 ; une plaque de cheminée en fonte : L 0,62, H: 0,57, E 2 cm. tél:

5 DECHETTERIE DE BREHAND HORAIRES D OUVERTURE Tél Lundi : 9h à 12h, jeudi : fermée Mardi : 9h à 12h et de 14h à 18hvendredi : 9h à 12h et de 14h à 18h COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2015 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Le conseil communautaire prend acte des décisions prises par le Président au cours du 3 ème trimestre 2015 dans le cadre des délégations qu il a accordées. FOURNITURE ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS Le conseil communautaire prend note de la décision d attribution du marché à la société RICOH France Rungis. SUPPRESSION DE LA DSC Le Conseil Communautaire décide de supprimer à compter de 2015, la DSC versée aux communes. REVISION DE L ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2015 Le Conseil Communautaire décide de réviser l attribution de compensation. Les crédits seront inscrits au budget 2015 par décisions modificatives. VENTE D UN TERRAIN SUR LE PARC D ACTIVITES DE LA TOURELLE 2 Le Conseil Communautaire approuve la cession du lot n 3 du Parc d Activité de la Tourelle 2 au bénéfice de la SARL LLM. L arpentage et le bornage sont commandés par Lamballe Communauté et sont à la charge de l acquéreur. Les frais d acte concernant cette cession sont à la charge de l acquéreur. CONVENTION DE PARTENARIAT DESTINATION TOURISTIQUE «BAIE DE SAINT-BRIEUC PAIMPOL LES CAPS» Le conseil Communautaire adopte les termes de la convention. RENFORCEMENT, EXTENSION OU MODIFICATION DES RESEAUX D EAU ET D ASSAINISSEMENT Le conseil communautaire approuve les chiffrages des travaux et fixe les participations financières des pétitionnaires. AMENAGEMENT DU PLAN D EAU DE LA VILLE GAUDU Le Conseil Communautaire autorise le lancement d une étude sur l aménagement du plan d eau de la ville Gaudu. CONVENTION DE PARTENARIAT ORDI SOLIDAIRE Le Conseil Communautaire adopte la convention de partenariat entre Lamballe Communauté et l'association Penthièvre Actions. CONTRAT D ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES Le Conseil Communautaire décide d adhérer au contrat d assurance proposé par le Centre de gestion. MISE A DISPOSITION D UN AGENT DE LA COMMUNE DE POMMERET AUPRES DE LAMBALLE COMMUNAUTE Le conseil Communautaire adopte les termes de l avenant à la convention. 5

6 MISE A DISPOSITION D UN AGENT DE LAMBALLE COMMUNAUTE AUPRES DE LA COMMUNE DE BREHAND Le conseil Communautaire adopte les termes de l avenant à la convention. REGLEMENT DE FORMATION Le conseil Communautaire adopte les modifications du règlement. TABLEAU DES EFFECTIFS Le conseil Communautaire adopte le nouveau tableau des effectifs. DESIGNATION D UN REPRESENTANT A LA COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE DEPARTEMENTALE DE L ENERGIE EN COTES D ARMOR Le Conseil communautaire désigne Monsieur Alain GALLIOT pour représenter Lamballe Communauté à cette Commission 6