Cahier spécial des charges. Renouvellement du parc informatique du Ministère de la Communauté Germanophone

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Cahier spécial des charges. Renouvellement du parc informatique du Ministère de la Communauté Germanophone"

Transcription

1 Renouvellement du parc informatique du Ministère de la Communauté Germanophone Date de la séance d ouverture des offres : 8 juillet h Ministerium der Deutschsprachigen Gemeinschaft Gospertstraße Eupen V /25

2 1. Description Générale du Marche Pouvoir adjudicateur Objet du marché Clauses administratives et aspects contractuels du marché Cadre juridique Personne de contact Subdivision du marché en lots Procédure / mode de passation Procédure négociée ultérieure Durée du marché pour le lot Durée du marché pour le lot Durée du marché pour le lot Dépôt des offres Ouverture des offres Offre Généralités Durée et validité des offres Variantes ou alternative Options Présentation de l offre Langue de l offre Prix du marché Procédure d attribution du marché Critères d attribution pour le lot 1 : fourniture de PC, écrans et portables Critères d attribution pour le lot 2 : fourniture de licences Critères d attribution le lot 3 : fourniture de services Critères d exclusion Clause liées à l exécution du contrat Délais et notifications de l attribution Publicité Référencement Confidentialité Cautionnement Exécution du marché Réception des équipements Garantie des équipements Extension de garantie (maintenance) des équipements Lieu où les services doivent être exécutés et horaires Organisation et gestion du projet Amende pour retard de livraison Facturation et paiement Responsabilité, information de propriété industrielle, brevets et droits d auteurs Litiges et contentieux V /25

3 3. Description des Besoins aspects fonctionnels et techniques Généralité Lot 1 : fourniture de PC, écrans TFT et portables Caractéristiques techniques des PC Caractéristiques techniques des portables Caractéristiques des écrans Lot 2 : fourniture de licences Lot 3 : fourniture de services Création, test et update de l image Mise en place d un système de déploiement et installation Installation et migration des postes des travail Annexe 1 : Modèle de soumission Annexe 2 : Modèle de tableaux de prix lot Annexe 3 : Modèle de tableaux de prix lot Annexe 4 : Modèle de tableaux de prix lot Annexe 5 : Questionnaire pour le lot Annexe 6 : Liste des logiciels supplémentaires à installer V /25

4 1. Description Générale du Marche 1.1 Pouvoir adjudicateur Le pouvoir adjudicateur est le Ministerium der Deutschsprachigen Gemeinschaft / Ministère de la Communauté Germanophone (MGC), Gospertstraße 1 à B-4700 Eupen. Fonctionnaire dirigeant responsable du marché : Monsieur Norbert Heukemes, Secrétaire Général du ministère. Personne de contact pour le projet au ministère: Monsieur Guy Trips, Tel Tout échange de courrier relatif à l exécution de ce marché devra se faire avec l adresse suivante : Ministerium der Deutschsprachigen Gemeinschaft Gospertstraße Eupen 1.2 Objet du marché Le marché se rapporte à l acquisition sous la forme de leasing financier avec option de transfert de propriété d équipements de type ordinateurs personnels et portables et prestations de services relatifs à leur mise en service et leur maintenance sur site. Le marché porte sur : la fourniture de 235 PC, 60 ordinateurs portable et 235 écrans plats avec garantie et maintenance sur site pendant une période de 4 ans la fourniture de licences la fourniture de services comprenant l installation et configuration des nouveaux ordinateurs, la mise en place d un système de «roll-out» et de la migration des profils et logiciels existants. Les quantités indiquées dans le cahier des charges sont des quantités garanties, il est néanmoins possible que certaines quantités seraient revues légèrement à la hausse. 1.3 Clauses administratives et aspects contractuels du marché Cadre juridique Les dispositions des lois qui régissent les marchés publics de travaux, de fournitures et de services, sont d application au présent marché, à savoir : la loi du 24/12/1993 (MB 21/01/1994 et errata MB 25/02/1997) relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services; V /25

5 l arrêté royal du 8/01/1996 (MB 26/01/1996 et errata MB 25/02/1997) relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics; l arrêté royal du 26/09/1996 (MB 18/10/1996) établissant les règles générales d exécution des marchés publics et des concessions de travaux publics ainsi que l annexe au cahier général des charges des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et de concessions de travaux publics; toute autre disposition légale en vigueur à la date de l ouverture des offres modifiant les textes précités dont les nouvelles lois des 15 et 16 juin 2006, publiée au Moniteur belge du 15 février Les dispositions légales et réglementaires relatives à la protection du travail. Le présent cahier spécial des charges Personne de contact Pour ce marché, le soumissionnaire désignera une personne de contact unique qui représentera le soumissionnaire dans ses rapports avec le MGC Subdivision du marché en lots Le marché comporte trois lots : Lot 1 : fourniture de PC, écrans, portables et accessoires Lot 2 : fourniture de licences Lot 3 : fourniture de services Les soumissionnaires sont autorisés à remettre offre pour un des lots ou pour les trois lots Procédure / mode de passation Le marché est attribué par appel d offre général. En application de l'article 18 de la Loi, le pouvoir adjudicateur peut soit renoncer à passer le marché, soit refaire la procédure, au besoin suivant un autre mode Procédure négociée ultérieure Le Ministère de la Communauté germanophone se réserve le droit de recourir à la procédure négociée sans publicité prévue à l article 17 2, 2, b de la loi du 24 décembre 1993 pour des prestations de services nouveaux consistant dans la répétition de services similaires attribués à l adjudicataire de ce marché endéans les 3 ans de son attribution Durée du marché pour le lot 1 Le marché prend cours le premier jour calendrier qui suit le jour où le fournisseur à reçu la notification d attribution du marché et est conclu pour une durée de quatre ans. Une maintenance sera assurée par un partenaire agréé par le constructeur pour trois années à l issue de la période de garantie d un an. La garantie prenant cours à la réception provisoire, aux conditions mentionnées dans l offre Durée du marché pour le lot 2 Le marché prend cours le lendemain de la date de la notification de l attribution pour une durée de 4 ans. V /25

6 1.3.8 Durée du marché pour le lot 3 Le marché prend cours le lendemain de la date de la notification de l attribution pour une durée de 4 ans Dépôt des offres Les offres sont, avant l ouverture des offres, soit envoyées par courrier, soit déposées personnellement auprès du pouvoir adjudicateur. Les offres sont acceptées pour autant que la séance d ouverture des offres n ait pas été déclarée ouverte. Les offres sont glissées dans une enveloppe fermée. Sur cette enveloppe, il y a lieu d indiquer les mentions suivantes : L objet du cahier spécial des charges : «Renouvellement du parc informatique» La date et l heure de l ouverture des offres. Cette enveloppe est glissée dans une deuxième enveloppe portant comme indication la mention «OFFRE / ANGEBOT» et l adresse suivante: Ministère de la Communauté Germanophone Service Informatique A l attention de Guy Trips Gospertstraße Eupen Le soumissionnaire assume l entière responsabilité du mode d envoi et de la réception dans les délais impartis de son offre. Toute offre remise hors délai est écartée ; toutefois si une telle offre tardive a été envoyée par courrier recommandé au plus tard quatre jours de calendrier avant la date limite, le pouvoir adjudicateur peut la prendre en considération pour autant qu il n ait pas encore notifié sa décision Ouverture des offres La séance publique d ouverture des offres se tiendra le 8 juillet 2008 à 11h au Ministère de la Communauté Germanophone Local n 240 Gospertstraße Eupen 1.4 Offre Généralités Les soumissionnaires sont tenus de s engager expressément sur toutes les clauses administratives et contractuelles du présent cahier spécial des charges. Toute réserve ou non-engagement sur l une de ces clauses peut entraîner l irrégularité de l offre. Toute rature, surcharge et mention complémentaire ou modificative, tant dans l offre que dans ses annexes, doivent être signées (et pas simplement paraphées) par le soumissionnaire ou son mandataire sans quoi l offre sera déclarée irrégulière. V /25

7 1.4.2 Durée et validité des offres La durée de validité des offres ne peut être inférieure à 120 jours. Cette durée de validité commence à courir à partir de la date limite fixée pour le dépôt des offres. Aucune révision de prix ne sera appliquée pendant cette période Variantes ou alternative Le soumissionnaire n est pas autorisé à introduire des variantes dans son offre Options Chaque soumissionnaire est autorisé à remettre dans son offre une liste de prix des options Présentation de l offre L offre doit être établie selon les modèles joints en annexe Langue de l offre L offre doit obligatoirement être rédigée dans une seule langue, soit en allemand, soit en français. Les documents d ordre technique qui seront ajoutés à l offre peuvent être rédigés en anglais dans le cas où il n existe pas de traduction en allemand ou en français. 1.5 Prix du marché Le présent marché sera attribué moyennant un prix global par lot. Les soumissionnaires indiqueront le montant des prix en Euros. Les redevances de leasing sont à calculer sur base de paiements annuels. Une assurance des équipements pour la durée du contrat sera comprise dans le prix. Le soumissionnaire est censé avoir inclus dans son prix tous les frais et impositions grevant les services et fournitures. Il est prié de fournir, dans son offre, toutes les indications nécessaires permettant au pouvoir adjudicateur de contrôler les prix offerts. Le taux et le montant de la TVA en vigueur au moment de l offre devront être mentionnés séparément. Sont notamment inclus dans les prix : - les frais récupel ; - les frais administratifs et de secrétariat ; - les frais de déplacement, de transport et d assurance ; - les livraisons de documents ou de pièces liés à l exécution de la prestation ; - les frais de téléphone, fax et autres frais de fonctionnement ; - les frais de personnel ; - la marge bénéficiaire ; - les frais d utilisation de matériel et d acquisition des biens et des services divers ; - les frais de traduction éventuels. V /25

8 1.6 Procédure d attribution du marché Critères d attribution pour le lot 1 : fourniture de PC, écrans et portables Les critères de sélection qui seront tenus en ligne de compte pour évaluer les réponses sont les suivants : Critères Pondération Le prix offert 25 La qualité technique du matériel proposé 25 Les caractéristiques ergonomiques de l équipement proposé 30 le bruit pour les PC et portables le dégagement calorifique pour les PC La facilité de manipulation L encombrement La consommation électrique pour les PC et écrans La consommation électrique et l autonomie pour les portables Qualité de l offre et la clarté et la cohérence des modalités d exécution du marché (contenu, présentation, motivation, conformité de la présentation des prix, conformité de la présentation du matériel) Critères d attribution pour le lot 2 : fourniture de licences Les critères de sélection qui seront tenus en ligne de compte pour évaluer les réponses sont les suivants : Critères Pondération Le prix offert 80 Qualité de l offre et la clarté et la cohérence des modalités d exécution 20 du marché (contenu, présentation, motivation, conformité de la présentation des prix, conformité de la présentation du matériel) Critères d attribution le lot 3 : fourniture de services Les critères de sélection qui seront tenus en ligne de compte pour évaluer les réponses sont les suivants : Critères Pondération Le prix offert 40 La valeur technique des services de migration 40 Qualité de l offre et la clarté et la cohérence des modalités d exécution 20 du marché (contenu, présentation, motivation, conformité de la présentation des prix, conformité de la présentation du matériel) V /25

9 1.6.4 Critères d exclusion Simplification administrative Par le seul fait de participer à la procédure de passation d'un marché public, le soumissionnaire atteste qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés aux articles 17, 43 et 69 de l'arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics. Le pouvoir adjudicateur vérifie l'exactitude de la déclaration sur l'honneur implicite dans le chef du soumissionnaire dont l'offre est la mieux classée. A cette fin, il demande au soumissionnaire concerné par les moyens les plus rapides, et dans le délai qu'il détermine, de fournir les renseignements ou documents permettant de vérifier sa situation personnelle et ce avant toute décision relative à l'attribution du marché. Toutefois, le pouvoir adjudicateur demandera lui-même ces renseignements par des moyens électroniques aux services gestionnaires de ces renseignements, dans la mesure où ils sont accessibles à celui-ci gratuitement par ces moyens. Un soumissionnaire pourra être exclu de la participation au marché s'il apparaît, à la suite de ces vérifications, que la déclaration sur l'honneur implicite ne correspondait pas à sa situation personnelle à la date limite de réception des demandes de participation en procédure restreinte ou négociée avec publicité ou à la date limite de réception des offres en procédure ouverte, aucune régularisation a posteriori n'étant possible. Une telle exclusion pourra également avoir lieu s'il apparaît que la situation personnelle du candidat ou du soumissionnaire durant le déroulement de la procédure ne correspond plus à la déclaration sur l'honneur implicite. Dans ces deux hypothèses, le pouvoir adjudicateur établira un classement corrigé en tenant compte de l'incidence possible sur ce dernier de l'écartement de la demande de participation ou de l'offre du candidat ou du soumissionnaire exclu, notamment en cas d'application des dispositions relatives à la vérification des prix anormaux formulées à l'article 110 4, de l'arrêté royal du 8 janvier Le pouvoir adjudicateur pourra ensuite attribuer le marché au soumissionnaire dont l'offre est classée immédiatement après celle du soumissionnaire exclu, après avoir également appliqué à son égard les présentes dispositions. 2. Clause liées à l exécution du contrat 2.1 Délais et notifications de l attribution Le pouvoir adjudicateur informe les candidats non sélectionnés et les soumissionnaires dont l offre a été jugée irrégulière ou n a pas été choisie dans les moindres délais après la prise de décision les concernant. 2.2 Publicité Référencement Aucun avis, communiqué de presse, rapport de recherche ou avis public semblable concernant ce projet ne peuvent être publiés par l adjudicataire ni pour ses sous-traitants sans approbation écrite préalable d un représentant autorisé du Ministère de la Communauté Germanophone. V /25

10 2.3 Confidentialité Les termes et contenus de ce cahier des charges ainsi que toutes les informations échangées en relation avec ce marché sont strictement confidentiels. L adjudicataire se porte garant du respect de la confidentialité de ces informations par son personnel et ses sous-traitants. 2.4 Cautionnement Aucun cautionnement n est demandé. 2.5 Exécution du marché Les équipements doivent être livrés soit au MGC à Eupen, soit auprès du prestataire de service désigné pour le lot 3. Aucune livraison ne peut être faite sans qu un avis en ait été donné aux services destinataires au moins 5 jours ouvrables avant la date d expédition. Les palettes de transport éventuelles ne peuvent être plus grandes que le standard Europalette. 2.6 Réception des équipements Le MGC procédera à la réception provisoire des équipements dans les 7 jours ouvrables suivant la livraison complète de l équipement. 2.7 Garantie des équipements Pendant une période d un an prenant cours à la date de réception provisoire, le MGC peut exiger de l adjudicataire de remplacer, à ses frais, les équipements reconnus comme n étant pas en état d être mis en service. Un nouveau délai d un an s applique à tous les équipements fournis en remplacement. La réception définitive a lieu à l expiration de la garantie. Elle est réclamée par l adjudicateur et sera automatiquement prononcée si l équipement n a pas donné lieu à réclamation. 2.8 Extension de garantie (maintenance) des équipements L adjudicateur s engage à étendre le délai de garantie de chaque équipement à quatre ans à compter de la date de réception provisoire. Durant ce délai, l adjudicataire est responsable du bon fonctionnement de chaque équipement. L adjudicataire devra intervenir et localiser le défaut dans les huit heures ouvrables qui suivent la demande du MGC. V /25

11 L ensemble des opérations de maintenance sera effectué sur site dans les locaux du MGC. 2.9 Lieu où les services doivent être exécutés et horaires La prestation des services se déroule principalement à Eupen, dans les locaux du MGC. Une partie des services peut également être prestée dans les locaux de l adjudicataire. Afin que la collaboration avec les membres du personnel du MGC se réalise de manière optimale, le personnel de l adjudicataire effectuant des prestations dans les locaux du MGC doit, autant que possible se tenir aux heures normales de bureau : du lundi au vendredi de 8h00 à 18h Organisation et gestion du projet Les soumissionnaires préciseront les moyens qu ils mettront en œuvre afin d assurer l organisation et la gestion du projet. La livraison du matériel aura lieu au plus tard 28 jours calendrier après l attribution du marché. La migration sera clôturée au plus tard le 24 octobre Amende pour retard de livraison Une amende pour retard de livraison pourra être imposée à l adjudicataire. Le montant est fixé à Euros par jour de retard Facturation et paiement Pour chaque somme due, une facture devra être établie et remise au Ministère de la Communauté Germanophone. Les paiements seront effectués selon la réglementation sur la comptabilité de l Etat Responsabilité, information de propriété industrielle, brevets et droits d auteurs L'adjudicataire certifie qu'à sa connaissance les services et les produits utilisés ne constituent pas une contrefaçon de brevets, de droits d'auteur ou de licences appartenant à des tiers et en excluant ou en limitant l'utilisation. Tous droits y relatifs sont supportés par l'adjudicataire. Après l'adjudication du marché, l'adjudicataire défendra le pouvoir adjudicateur contre toute allégation selon laquelle les services et les produits utilisés constituent une contrefaçon de brevets ou de droits d'auteur en Belgique. Il s'engage soit à obtenir pour V /25

12 le pouvoir adjudicateur le droit de continuer à utiliser les produits, soit à modifier ou à remplacer à ses frais les produits, de façon à faire cesser la contrefaçon sans pour autant modifier les spécifications fondamentales des produits. L'adjudicataire prendra à sa charge, sans limitation de montant, tout paiement de dommages-intérêts, frais ou dépenses qui en résulteraient et seraient mis à charge du pouvoir adjudicateur dans une action en justice fondée sur une telle allégation, pour autant que l'adjudicataire ait le contrôle de la défense, ainsi que des négociations en vue d'un règlement à l'amiable. Le pouvoir adjudicateur s'engage à aviser promptement l'adjudicataire au cas où il ferait l'objet d'une telle allégation Litiges et contentieux Le marché doit être élaboré, interprété et exécuté conformément au droit belge. Les tribunaux compétents sont ceux de la circonscription judiciaire d Eupen. V /25

13 3. Description des Besoins aspects fonctionnels et techniques 3.1 Généralité Les soumissionnaires sont tenus, sous peine de nullité de leur soumission, de déposer offre pour la totalité des équipements tels qu ils sont décrits ci-dessous. Les équipements faisant l objet du présent marché doivent être intégrés dans le parc existant. 3.2 Lot 1 : fourniture de PC, écrans TFT et portables L adjudicataire sera tenu de mettre à la disposition du MGC et du prestataire de service tous les logiciels, pilotes, etc. nécessaires à la réalisation d une image pour le roll-out et au bon fonctionnement des équipements livrés. Tous logiciels et pilotes sont à fournir en version langue allemande Caractéristiques techniques des PC Les PC proposés doivent rencontrer les caractéristiques techniques suivantes : Form factor Consommation en service Mini-Tower ou Small form factor PC Maximum 65 Watt (EnergyStar 4.0 catégorie B) minimum Maximum 50 Watt (EnergyStar 4.0 catégorie A) est un plus Mémoire de travail 2Go extensible à 4Go Disque dur interne 80Go minimum Lecteur optique CD / DVD interne Lecteur disquettes - Interfaces 6 connecteurs USB 2.0 (dont 2 au moins à l avant) 1 connecteur VGA (SUB-D15) 1 connecteur DVI Souris optique à molette, raccordement USB Clavier clavier belge AZERTY avec lecteur de carte e-id, raccordement USB, conforme à la norme TCO 99 ou plus récent Réseau carte Ethernet 1Gbit, UTP RJ45, WOL DMI 2.0 Carte son adapteur audio interne avec «speaker-out/line-out» et «microin/line-in» et des prises pour écouteur et microphone à l avant du PC. Système Windows XP Professional DE d exploitation Normes, Windows Vista, Windows XP certifications et GS homologations EPA Energy Star 4.0 Blue Angel TCO 99 (ergonomie) TCO 05 est un plus RoHS (Restriction of Hazardous Substances Directive) FCC class B (Compatibilité électromagnétique) CE V /25

14 EN 60950, (European Union Low Voltage Directive) ISO 9241, (Ergonomic requirements for office work with visual display terminals), IEC 60950, (Information technology equipment Safety- CENELEC) Caractéristiques techniques des portables Les portables proposés doivent rencontrer les caractéristiques techniques suivantes : Ecran 14,1 pouces TFT WXGA 1280 x 800 Mémoire de travail 2Go extensible à 4Go Disque dur interne 120GB minimum Interfaces 4 connecteurs USB connecteur VGA (SUB-D15) Lecteur optique Graveur DVD+/- RW+/- +R intégré Clavier clavier belge AZERTY Réseau carte Ethernet 1Gbit, UTP RJ45 Carte son adapteur audio interne avec «speaker-out/line-out» et «micro-in/line-in» Autonomie Minimum de 3 heures d autonomie Réplicateur de ports 4 x USB 2.0, VGA, DVI-D, RJ-45, port série, port parallèle ou docking station Sans alimentation supplémentaire. Lecteur de cartes e-id intégré Accessoires Sacoche de transport Système Windows Vista Business DE avec downgrade sur Windows XP d exploitation Professional DE Normes, Windows Vista certifications et GS homologations CE RoHS (Restriction of Hazardous Substances Directive) Energy Star Caractéristiques des écrans Ecrans TFT 19 pouces résolution 1280 x 1024 équipés d un pied ajustable en hauteur Connecteurs minimum une entrée vidéo numérique (DVI) et une entrée analogique (VGA) Luminosité minimale 250 cd/m2 Taux de contraste minimal 400 :1 Angle de vision horizontal et 130 vertical minimum Temps de commutations max. 12ms Comptabilité PnP (VESA DDC) VESA DPMS Normes, certifications et TCO 03 au plus récente V /25

15 homologations CE RoHS (Restriction of Hazardous Substances Directive) ISO , ISO , ISO , ISO EnergyStar Lot 2 : fourniture de licences 150 Windows Server 2003 Terminal Server Client Access License Government Open License Program (GOLP). 150 licences Microsoft Office 2003 Proofing Tools en langue allemande Government Open License Program (GOLP) 3.4 Lot 3 : fourniture de services Les services à fournir sont la création d une image pour l installation sur 154 PC ou portables ; la mise en place d un système de déploiement compatible Windows XP et Vista; le «roll-out» des PC et portables configurés ; la migration des profils utilisateurs ; l installation de logiciels supplémentaires sur différents postes de travail ; la formation de quatre membres du service informatique du MGC à l utilisation du système de déploiement Création, test et update de l image Après l attribution du marché, la création de l image à installer sur les ordinateurs sera réalisée par le prestataire en étroite collaboration avec le MGC. Le MGC fournira une liste des logiciels à inclure dans l image et de la configuration désirée. Les images seront testées dans le réseau du MGC et éventuellement adaptées avant d être approuvées Mise en place d un système de déploiement et installation L adjudicataire mettra en place un système de déploiement de logiciels. Ce système sera utilisé pour «roll-out» des PC et portables ainsi que pour l installation des ordinateurs que le MGC va acquérir pendant les prochaines années. L adjudicataire mettra à disposition du MGC la connaissance de ses outils et son savoirfaire. Le transfert de compétence pourra se faire en allemand ou en français Installation et migration des postes des travail Le personnel du soumissionnaire déconnectera, étiquettera et enlèvera les ordinateurs et écrans à remplacer. Il placera les ordinateurs, claviers, souris et écrans dans les bureaux du MGC à Eupen (Gouvernement, Ministère, Bibliothèque). Il procédera à la migration des profils utilisateurs et à la migration ou installation de logiciels qui ne font pas partie de l image standard. La liste de ces cas spéciaux se trouve en annexe. V /25

16 Annexe 1 : Modèle de soumission le soumissionnaire est une personne physique (complétez la rubrique A) le soumissionnaire est une personne morale (complétez la rubrique B) le soumissionnaire est une association sans personnalité juridique (complétez la rubrique C) A. Personne physique LE/LA SOUSSIGNE(E) nom: prénom: qualité ou profession: nationalité: DOMICILE: rue: n : boîte: code postal: localité: pays: B. Personne morale LA FIRME raison sociale ou dénomination: forme juridique: nationalité : SIEGE SOCIAL: rue: n : boîte: code postal: localité: pays: REPRESENTEE PAR LE(S) SOUSSIGNE(S) nom: prénom: qualité: nationalité: V /25

17 C. Association sans personnalité juridique LES SOUSSIGNES (il y a lieu de donner les informations suivantes pour CHACUN d'entre eux) nom: prénom: qualité ou nationalité: adresse complète: profession: en association momentanée pour le présent marché et élisant domicile à l'adresse suivante: rue: n : boîte: code postal: localité: pays: représentés auprès de l'onss par: s'engage(nt) (solidairement) sur ses/leurs biens meubles et immeubles à exécuter le marché relatif au renouvellement du parc informatique du Ministère de la Communauté Germanophone. moyennant les prix indiqués dans l'offre ci-jointe et ceci conformément aux clauses et conditions du cahier spécial des charges. V /25

18 Renseignements généraux: numéro d'immatriculation à l'onss ou numéro d'entreprise: numéro de TVA: numéro du registre de commerce: à: Personne à contacter nom et prénom: fonction: rue: n : boîte: code postal: localité: pays: téléphone: Il(s)/elle(s) autorise(nt) l'administration à prendre toutes les informations utiles de nature financière ou morale à son (leur) sujet auprès de tout organisme public. Fait à, le Le(s) soumissionnaire(s) biffer la mention inutile V /25

19 Annexe 2 : Modèle de tableaux de prix lot 1 PC Extension de garantie Portable Extension de garantie Ecran TFT Extension de garantie Prix unitaire hors TVA Montant TVA Prix unitaire totaux Prix total pour le lot 1 (hors TVA) Taux de TVA Montant de la TVA Prix Total TVA comprise Prix de l assurance (hors TVA) Franchise Taux de TVA Montant de la TVA Prix total de l assurance TVA comprise Indemnité annuelle de leasing (basée sur 4 ans) Taux de TVA Montant de TVA Montant total TVA comprise Valeur de reprise hors TVA à payer après 4 ans de leasing Taux de TVA Montant de la TVA Montant total TVA comprise V /25

20 Annexe 3 : Modèle de tableaux de prix lot Windows Server 2003 Terminal Server Client Access License 150 licences Microsoft Office 2003 Proofing Tools en langue allemande Prix hors TVA Montant TVA Prix totaux Prix total pour le lot 2 (hors TVA) Taux de TVA Montant de la TVA Prix Total TVA comprise Indemnité annuelle de leasing (basée sur 4 ans de leasing) Taux de TVA Montant de TVA Montant total TVA comprise Valeur de reprise hors TVA à payer après 4 ans de leasing Taux de TVA Montant de la TVA Montant total TVA comprise V /25

21 Annexe 4 : Modèle de tableaux de prix lot 3 Description Prix unitaire hors TVA Quantité Gestion de projet 1 Système de déploiement 1 (logiciel, licenses, installation, configuration, formation) Migration d un PC 145 (avec installation PC/écran) Migration d un portable 12 Configuration d un PC de 40 réserve (sans migration) Prix installation de logiciels 61 supplémentaires (annexe 6) Prix total hors TVA Prix total pour le lot 3 (hors TVA) Taux de TVA Montant de la TVA Prix Total TVA comprise Indemnité annuelle de leasing (basé sur 4 ans de leasing) Taux de TVA Montant de TVA Montant total TVA comprise Valeur de reprise hors TVA à payer après 4 ans de leasing Taux de TVA Montant de la TVA Montant total TVA comprise V /25

RENOUVELLEMENT DU PARC INFORMATIQUE DU SITE DE L OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET TOXICOMANIES (OFDT) Mise en concurrence simplifiée

RENOUVELLEMENT DU PARC INFORMATIQUE DU SITE DE L OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET TOXICOMANIES (OFDT) Mise en concurrence simplifiée RENOUVELLEMENT DU PARC INFORMATIQUE DU SITE DE L OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET TOXICOMANIES (OFDT) Mise en concurrence simplifiée Saint Denis le 2 février 2015 1 1 - PRESENTATION GENERALE Créé en

Plus en détail

CONSULTATION : Marché à procédure adaptée (MAPA) MAT_INFO_2013_04

CONSULTATION : Marché à procédure adaptée (MAPA) MAT_INFO_2013_04 Ministère de l enseignement Supérieur et de la recherche SUPMÉCA INSTITUT SUPÉRIEUR DE MÉCANIQUE DE PARIS 3 Rue Fernand Hainaut 93406 Saint-Ouen cedex CONSULTATION : Marché à procédure adaptée (MAPA) MAT_INFO_2013_04

Plus en détail

fournir un cd de restauration du Windows 8 ou procédure de restauration extrême prévue par constructeur

fournir un cd de restauration du Windows 8 ou procédure de restauration extrême prévue par constructeur SYSTÈME D'EXPLOITATION fourni Microsoft Windows 8.1 Pro 64 bits fournir un cd de restauration du Windows 8 ou procédure de restauration extrême prévue par constructeur Type de processeur 4 cœurs, 3.30

Plus en détail

LYCEE DE BRAS PANON MAPA MAI 2015

LYCEE DE BRAS PANON MAPA MAI 2015 LYCEE DE BRAS PANON MAPA MAI 2015 ****** Etablissement demandeur : Lycée de Bras-Panon 51 Chemin de Bras-Panon 97412 Bras-Panon Lycée de Bras-Panon - Mai 2015 Page 1 sur 7 1 - Objet de l appel d offres

Plus en détail

Marché de fournitures. Cahier spécial des Charges

Marché de fournitures. Cahier spécial des Charges AOG11019 - Appel d offres général avec publicité européenne Marché de fournitures Renouvellement des licences de produits "Unicenter" Cahier spécial des Charges ASBL GIAL VZW bd E. Jacqmainlaan 95 Bruxelles

Plus en détail

Service des Marchés Publics

Service des Marchés Publics Service des Marchés Publics MARCHÉ DE SERVICE Ind.2014-10 CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES ET PARTICULIERES OBJET: MARCHÉ DE SERVICE RELATIF AUX PRODUITS BANCAIRES Pouvoir adjudicateur : Le pouvoir adjudicateur

Plus en détail

Objet : Fourniture d équipements Informatiques. Année 2014

Objet : Fourniture d équipements Informatiques. Année 2014 Communauté d Agglomération de Tulle Pôle Ressources Service Informatique Objet : Fourniture d équipements Année 2014 Marché public de fournitures passé selon une procédure adaptée en application des articles

Plus en détail

DEMANDE D OFFRE DE SERVICE

DEMANDE D OFFRE DE SERVICE Cahier spécial des charges DE/2013/DEV AND Partie A : Dispositions administratives et contractuelles. Contexte et finalité Technofutur TIC asbl créée en 1998, est labellisée Centre de compétence de la

Plus en détail

COLLEGE ADRIEN CERNEAU

COLLEGE ADRIEN CERNEAU COLLEGE ADRIEN CERNEAU MARCHE A PROCEDURE ADAPTÉE (MAPA) DE FOURNITURES D EQUIPEMENTS INFORMATIQUES CAHIER DES CHARGES (CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES) Lot 1 : Tablettes tactiles Android Lot 2 :

Plus en détail

CAHIER. DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES N 07 08 du 16 avril 2007 ORDINATEURS. C.I.E.P 1, Avenue Léon JOURNAULT 92 310 SEVRES

CAHIER. DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES N 07 08 du 16 avril 2007 ORDINATEURS. C.I.E.P 1, Avenue Léon JOURNAULT 92 310 SEVRES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES N 07 08 du 16 avril 2007 ORDINATEURS C.I.E.P 1, Avenue Léon JOURNAULT 92 310 SEVRES MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE En application des articles 28 et 40 du Code

Plus en détail

Dossier d appel d offres

Dossier d appel d offres FONDS DES NATIONS UNIES POUR LA POPULATION Sauver des vies de femmes UNITED NATIONS POPULATION FUND Saving women s lives Cotonou, le 23 février 2009 Dossier d appel d offres Type de marché : Intitulé du

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE NEGOCIEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE NEGOCIEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Greta des Hautes-Pyrénées BP 51634 65016 TARBES CEDEX MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE NEGOCIEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure de consultation : Marché à procédure

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE DIGOIN SERVICES TECHNIQUES 14, PLACE DE L HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN Tél: 03 85 53 73 24 FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL INFORMATIQUE

Plus en détail

Centre de Gestion et de Formation C G F

Centre de Gestion et de Formation C G F République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUE Marché sans formalité particulière Article 321 du code des marchés publics passés

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE -------------------------------- ETABLISSEMENT :

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE -------------------------------- ETABLISSEMENT : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE -------------------------------- ETABLISSEMENT : LYCEE LOUIS ARMAND 63 Rue de La Bugellerie BP 90621 86 022 POITIERS CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION OBJET DE LA CONSULTATION : Remplacement parc informatique En aucun cas, les clauses du présent document ne peuvent être modifiées par le candidat. Le présent cahier comporte 6

Plus en détail

ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE

ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION 4/02/2014 Le présent

Plus en détail

Acquisition de Micro-ordinateurs, Micro-ordinateurs Portables, prestations informatiques. Cahier des Clauses Particulières & Techniques

Acquisition de Micro-ordinateurs, Micro-ordinateurs Portables, prestations informatiques. Cahier des Clauses Particulières & Techniques Acquisition de Micro-ordinateurs, Micro-ordinateurs Portables, prestations informatiques Appel d offres ouvert (articles 57 à 59 du code des marchés publics) Cahier des Clauses Particulières & Techniques

Plus en détail

REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DE DEVELOPPEMENT. Centre Mauritanien d Analyse des politiques (CMAP)

REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DE DEVELOPPEMENT. Centre Mauritanien d Analyse des politiques (CMAP) REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DE DEVELOPPEMENT Centre Mauritanien d Analyse des politiques (CMAP) Financement : Fondation pour le Renforcement des Capacités en

Plus en détail

FORMULAIRE D OFFRE. CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES n COP 2013/1

FORMULAIRE D OFFRE. CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES n COP 2013/1 Département des Affaires générales, des Services généraux et du Contrôle interne, Service Approvisionnement rue Louis Boumal 70 4000 Liège Tél. 04 238 50 30 Fax 04 254 04 66 Personnes de contact du Pouvoir

Plus en détail

Acquisition de matériels informatiques

Acquisition de matériels informatiques Acquisition de matériels informatiques MARCHES PUBLICS (ARTICLE 28 PROCEDURE ADAPTEE) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Dossier de consultation - Pièce n 3 Date et heure limite de réception

Plus en détail

CAHIER SPECIAL DES CHARGES. PC portables 2010 Version 27/04/2010

CAHIER SPECIAL DES CHARGES. PC portables 2010 Version 27/04/2010 CAHIER SPECIAL DES CHARGES PC portables 2010 Version 27/04/2010 Date de la séance d ouverture des offres : 31 mai 2010 à 10 h Dépôt des offres uniquement auprès de Madame Nathalie Orban : Service d Encadrement

Plus en détail

La station de travail pour petits budgets

La station de travail pour petits budgets Fiche produit CELSIUS W370 La station de travail pour petits budgets Version: Novembre 2009 CELSIUS W370 Complètes et polyvalentes, les stations de travail CELSIUS de la série W sont idéales pour les personnes

Plus en détail

LOT 1 - ACQUISITION DE SERVEURS INFORMATIQUES LOT 2 - ACQUISITION DE 5 POSTES INFORMATIQUES

LOT 1 - ACQUISITION DE SERVEURS INFORMATIQUES LOT 2 - ACQUISITION DE 5 POSTES INFORMATIQUES CAHIER DES CHARGES LOT 1 - ACQUISITION DE SERVEURS INFORMATIQUES LOT 2 - ACQUISITION DE 5 POSTES INFORMATIQUES Suivi de versions Addendum : 11 avril 2012 MARS 2012 Agence pour la Recherche et l Innovation

Plus en détail

ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE

ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION 14/02/2013 Le présent

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05

Plus en détail

BORDEREAU DE PRESTATION Ville de Langeais. Fourniture et installation du matériels informatiques et autres. Marché de fournitures et services

BORDEREAU DE PRESTATION Ville de Langeais. Fourniture et installation du matériels informatiques et autres. Marché de fournitures et services Ville de Langeais Hôtel de Ville, 2, Place du 14 juillet BP 98 37 130 LANGEAIS : 02.47.96.12.50 : 02.47.96.69.23 Fourniture et installation du matériels informatiques et autres Marché de fournitures et

Plus en détail

CAHIER SPECIAL DES CHARGES RÉFÉRENCE CSC JFN 2015.01 / POSTES CLIENTS MARCHE DE FOURNITURES APPEL D'OFFRES GENERAL

CAHIER SPECIAL DES CHARGES RÉFÉRENCE CSC JFN 2015.01 / POSTES CLIENTS MARCHE DE FOURNITURES APPEL D'OFFRES GENERAL CAHIER SPECIAL DES CHARGES RÉFÉRENCE CSC JFN 2015.01 / POSTES CLIENTS MARCHE DE FOURNITURES APPEL D'OFFRES GENERAL MARCHÉ PORTANT SUR LA FOURNITURE DE NOUVEAU MATÉRIEL DESTINÉ À REMPLACER L ENSEMBLE DU

Plus en détail

Voies navigables de France. OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité

Voies navigables de France. OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité Voies navigables de France OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité MARCHÉ PASSÉ SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE en application de l article 28 du Code des Marchés Publics

Plus en détail

REGIE PROVINCIALE AUTONOME DE SECURITE

REGIE PROVINCIALE AUTONOME DE SECURITE REGIE PROVINCIALE AUTONOME DE SECURITE Cahier spécial des charges Appel d offre général pour la fourniture de défibrillateurs externes automatiques (DEA) Exercice 2013 Marché référencé «DEA 2013» L attention

Plus en détail

LES NOUVELLES CONTRAINTES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS

LES NOUVELLES CONTRAINTES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS LES NOUVELLES CONTRAINTES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS I - PREAMBULE Jusqu à présent, la majorité des achats d équipements effectués par les services échappaient à la réglementation relative aux marchés

Plus en détail

CAHIER SPECIAL DES CHARGES relatif à : 2013_INFRA_JLC_IT_SUPPORT. Marché public de services

CAHIER SPECIAL DES CHARGES relatif à : 2013_INFRA_JLC_IT_SUPPORT. Marché public de services Fonds de participation rue de Ligne 1 1000 Bruxelles Contact : Jean-Luc Catry Tél. : 02 / 210 87 00 Fax : 02 / 210 87 59 Courriel : catry@fonds.org CAHIER SPECIAL DES CHARGES relatif à : l assistance dans

Plus en détail

MINISTERIUM DER DEUTSCHSPRACHIGEN GEMEINSCHAFT BELGIENS CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES MDG-INFO-2012/3 MARCHÉ DE SERVICES

MINISTERIUM DER DEUTSCHSPRACHIGEN GEMEINSCHAFT BELGIENS CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES MDG-INFO-2012/3 MARCHÉ DE SERVICES MINISTERIUM DER DEUTSCHSPRACHIGEN GEMEINSCHAFT BELGIENS CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES MDG-INFO-2012/3 MARCHÉ DE SERVICES Objet du marché La Communauté Germanophone de Belgique cherche à connecter les écoles

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières Cahier des Clauses Techniques Particulières Accord Cadre fourniture de matériels informatiques Objet : Dans le cadre de la réforme d'une partie du parc informatique du musée de l'air et de l'espace, il

Plus en détail

CAHIER SPECIAL DES CHARGES SERVICES FORMATION INFORMATIQUE ET HELPDESK POUR LE PERSONNEL DU CPAS APPEL D OFFRES GÉNÉRAL.

CAHIER SPECIAL DES CHARGES SERVICES FORMATION INFORMATIQUE ET HELPDESK POUR LE PERSONNEL DU CPAS APPEL D OFFRES GÉNÉRAL. CAHIER SPECIAL DES CHARGES DU MARCHE PUBLIC DE SERVICES AYANT POUR OBJET FORMATION INFORMATIQUE ET HELPDESK POUR LE PERSONNEL DU CPAS APPEL D OFFRES GÉNÉRAL Pouvoir adjudicateur CPAS de Bruxelles Auteur

Plus en détail

1/ 14 BE001 14/01/2013 - Numéro BDA: 2013-500799 Formulaire standard 2 - FR Fourniture, mise en place et maintenance d'une solution ERP

1/ 14 BE001 14/01/2013 - Numéro BDA: 2013-500799 Formulaire standard 2 - FR Fourniture, mise en place et maintenance d'une solution ERP 1/ 14 BE001 14/01/2013 - Numéro BDA: 2013-500799 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

EXERCICE 2011 CHAPITRE 22-21

EXERCICE 2011 CHAPITRE 22-21 République algérienne démocratique et populaire Ministère de l enseignement Supérieur Et de la Recherche Scientifique de Tizi-Ouzou Faculté des Sciences Humaines et Sociales Cahier des charges relatif

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Université de Reims Champagne-Ardenne - Direction des Achats Villa Douce 9, boulevard de la Paix CS 60005 51724 REIMS Cedex Tél: 0326913000 GARDIENNAGE

Plus en détail

CAHIER SPECIAL DES CHARGES Assistance informatique pour le CIRB Conclusion d un accord cadre

CAHIER SPECIAL DES CHARGES Assistance informatique pour le CIRB Conclusion d un accord cadre 2009 CAHIER SPECIAL DES CHARGES Assistance informatique pour le CIRB Conclusion d un accord cadre 1 Section 1 : Partie Administrative... 11 1.1. Objet et mode de passation du marché... 11 1.2. Pouvoir

Plus en détail

OBJET. Travaux de gardiennage, sécurité et de surveillance des locaux de l Agence Urbaine de Marrakech REGLEMENT DE LA CONSULTATION

OBJET. Travaux de gardiennage, sécurité et de surveillance des locaux de l Agence Urbaine de Marrakech REGLEMENT DE LA CONSULTATION ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L URBANISME ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ----------- AGENCE URBAINE DE MARRAKECH APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 01/2014 OBJET Travaux de gardiennage, sécurité

Plus en détail

OPÉRATION : Fourniture de matériel informatique

OPÉRATION : Fourniture de matériel informatique COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LA-FORET MARCHÉ PUBLIC MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Article 28 du Code des Marchés Publics OPÉRATION : Fourniture de matériel informatique Marché n F2014/02 Réception des offres

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Procédure adaptée en application de l article 28 (procédure adaptée) et 77 (bons de commande) du Code des marchés publics 2006 modifié par décret n 2011-1853 du 09 décembre

Plus en détail

DEMANDE D OFFRE DE SERVICE

DEMANDE D OFFRE DE SERVICE Offre n CD/2009/02/BD Partie A : Dispositions administratives et contractuelles. Contexte et finalité Technofutur TIC asbl créée en 1998, est labellisée Centre de compétence de la Région wallonne, et reprend

Plus en détail

Marché public de fournitures et service. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot n 1

Marché public de fournitures et service. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot n 1 Marché public de fournitures et service Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot n 1 Objet du marché Acquisition et maintenance de matériels informatiques et bureautiques Procédure Marché

Plus en détail

Ministère des Finances. Services informatiques CAHIER SPECIAL DES CHARGES HEBERGEMENT DES SITES INTERNET DU MINISTERE DES FINANCES

Ministère des Finances. Services informatiques CAHIER SPECIAL DES CHARGES HEBERGEMENT DES SITES INTERNET DU MINISTERE DES FINANCES Ministère des Finances Services informatiques CAHIER SPECIAL DES CHARGES HEBERGEMENT DES SITES INTERNET DU MINISTERE DES FINANCES 1 1 Première partie : Clauses administratives et contractuelles 1.1 Identification

Plus en détail

LOT N 1 : ORDINATEURS BORDEREAU DE PRIX IDENTIFICATION DU FOURNISSEUR. Code DESIGNATION QTE PU HT EN EURO MONTANT TOTAL HT EN EURO MONTANT TTC EN EURO

LOT N 1 : ORDINATEURS BORDEREAU DE PRIX IDENTIFICATION DU FOURNISSEUR. Code DESIGNATION QTE PU HT EN EURO MONTANT TOTAL HT EN EURO MONTANT TTC EN EURO LOT N 1 : ORDINATEURS BORDEREAU DE PRIX IDENTIFICATION DU FOURNISSEUR Code DESIGNATION QTE PU HT EN EURO ORD1 Ordinateur de bureau 18 ORD2 Ordinateur de bureau 1 ORD3 Ordinateur portable 1 ORD 4 Unités

Plus en détail

Règlement de Consultation

Règlement de Consultation Règlement de Consultation ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU RESEAU INFORMATIQUE Direction de l Administration Générale Procédure Adaptée en application des articles 28 du code des marchés publics 2006 modifié

Plus en détail

1 onduleur pour l alimentation des PC du pôle secrétariat, 4 capteurs de réception WIFI connectable sur port USB,

1 onduleur pour l alimentation des PC du pôle secrétariat, 4 capteurs de réception WIFI connectable sur port USB, INF.2009-01 ANNEXE AU CCAP LISTE DES MATERIELS 1 ordinateur portable, 4 Ordinateurs de bureautique, 4+1 jeux de logiciels bureautique, 1 onduleur pour l alimentation du serveur, 1 onduleur pour l alimentation

Plus en détail

ARCHOS OFFRE n 1 : Solution mobile 12+ 1 Réf. Désignation Prix de vente

ARCHOS OFFRE n 1 : Solution mobile 12+ 1 Réf. Désignation Prix de vente ARCHOS OFFRE n 1 : Solution mobile 12+ 1 Réf. Désignation Prix de vente 1. Solution TBI 1 Système "tout-en-un" ajustable PROMETHEAN intégrant un TBI 78" et son support mural ajustable en hauteur, deux

Plus en détail

SERVICE INFORMATIQUE CAHIER SPECIAL DES CHARGES. relatif à la maintenance des systèmes centraux THEATRE ROYAL DE LA MONNAIE.

SERVICE INFORMATIQUE CAHIER SPECIAL DES CHARGES. relatif à la maintenance des systèmes centraux THEATRE ROYAL DE LA MONNAIE. SERVICE INFORMATIQUE CAHIER SPECIAL DES CHARGES relatif à la maintenance des systèmes centraux THEATRE ROYAL DE LA MONNAIE novembre 2007 N de référence : CSC-IT0701 Appel d offre général CSC-IT0701 1 /10

Plus en détail

Cahier spécial des charges

Cahier spécial des charges Cahier spécial des charges Adjudication publique avec publicité belge et européenne pour un marché de fournitures Référence n 2012/3320 «Mise à disposition de mises à jour et support des licences logicielles

Plus en détail

I.G.R.E.T.E.C. Boulevard Mayence,1 Localité/Ville: Charleroi Code postal: 6000

I.G.R.E.T.E.C. Boulevard Mayence,1 Localité/Ville: Charleroi Code postal: 6000 1/ 12 BE001 27/1/2012 - Numéro BDA: 2012-501818 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES RELATIF A L ACQUISITION DE FOURNITURES ET MATERIEL AU PROFIT DES AXES DE RECHERCHE ET DE LA PEDAGOGIE

CAHIER DES CHARGES RELATIF A L ACQUISITION DE FOURNITURES ET MATERIEL AU PROFIT DES AXES DE RECHERCHE ET DE LA PEDAGOGIE Université Mouloud Mammeri De Tizi-Ouzou Faculté des sciences CAHIER DES CHARGES RELATIF A L ACQUISITION DE FOURNITURES ET MATERIEL AU PROFIT DES AXES DE RECHERCHE ET DE LA PEDAGOGIE AVIS DE CONSULTATION

Plus en détail

Achats ordinateurs avec liste des prix 3 ème trimestre 2010. Optiplex 780 DT (Bureau)

Achats ordinateurs avec liste des prix 3 ème trimestre 2010. Optiplex 780 DT (Bureau) Achats ordinateurs avec liste des prix 3 ème trimestre 2010 Les offres ci-dessous sont actuellement les standards proposés par le SITEL : Optiplex 780 DT (Bureau) Optiplex GX780, processeur E8400 (3GHz,

Plus en détail

Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.

Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants. Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode

Plus en détail

Hybrides, Tablettes & Convertibles

Hybrides, Tablettes & Convertibles Convertibles Hybrides, Tablettes & Convertibles Hybride Tablette Convertible Hybride, Tablette & Convertible La puissance de l'ultrabook, le plaisir de la tablette Parée pour travailler Il était temps

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE

Plus en détail

Annexe 1. Modèle d offre. Objet de la soumission : Identification du soumissionnaire : 1. Société :

Annexe 1. Modèle d offre. Objet de la soumission : Identification du soumissionnaire : 1. Société : Annexe 1 Modèle d offre Objet de la soumission : Identification du soumissionnaire : 1. Société : -Raison sociale ou dénomination : -Forme juridique : -Nationalité : 2. Siège social : -Rue : n boîte -Localité

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES --------------- MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché

Plus en détail

Fiche produit Fujitsu LIFEBOOK AH502 Ordinateur portable

Fiche produit Fujitsu LIFEBOOK AH502 Ordinateur portable Fiche produit Fujitsu LIFEBOOK AH502 Ordinateur portable Votre ordinateur portable au quotidien Le LIFEBOOK AH502 de Fujitsu est un ordinateur portable destiné à un usage quotidien idéal pour vos besoins

Plus en détail

PDF created with pdffactory Pro trial version www.pdffactory.com

PDF created with pdffactory Pro trial version www.pdffactory.com BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF Appel d'offre n 05/204 Lot n : Achat de matériel Informatique Prix Unitaires en dhs (Hors T.V.A.) Prix total N ART. Désignation des prestations Quantité En chiffres

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT Entreprise : MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l'acheteur MARCHE N : MONTANT (euro HT) : NOTIFIE LE : A Objet du marché

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir

Plus en détail

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

Décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F)

Décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F) MAITRE D OUVRAGE : Commune de LAPOUTROIE Décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F) Marché de fournitures et services Mode de passation : procédure adaptée suivant articles 28 et 40 du Code

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Carcassonne Agglo Direction Générale Adjointe Ressources Services des marchés publics 1 Rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE CEDEX 9 Tél: 04.68.10.56.58

Plus en détail

Spécifications détaillées

Spécifications détaillées IBM IBM IntelliStation M Pro 9229 - MT - 1 x Core 2 Duo E6400 / 2.13 GHz - 1 Go - Disque dur 1 x 160 Go - combinaison CD-RW / DVD-ROM - Quadro FX 550 - Gigabit Ethernet - Win XP Pro x64 - Moniteur : aucun(e)

Plus en détail

RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION

RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ DE FOURNITURES ET SERVICES N DU MARCHE : FS 02/2015 OBJET DU MARCHÉ : ACHAT DE LIVRES ADULTES ET JEUNESSE POUR LA MEDIATHEQUE MONTMAJOUR DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel

Plus en détail

Fiche produit Fujitsu ESPRIMO Q9000 PC de bureau

Fiche produit Fujitsu ESPRIMO Q9000 PC de bureau Fiche produit Fujitsu ESPRIMO Q9000 PC de bureau Le mini PC offrant plus de puissance par cm2 Vous ne passerez plus jamais inaperçu. L ESPRIMO Q9000 de Fujitsu, incroyablement compact et élégant. Ce mini

Plus en détail

DEVIS MATERIEL INFORMATIQUE MAIRIE DE CAZERES

DEVIS MATERIEL INFORMATIQUE MAIRIE DE CAZERES DEVIS MATERIEL INFORMATIQUE MAIRIE DE CAZERES Quantité Désignation Références ou similaires Prix unitaire Total H.T. Ecole Primaire des CAPUCINS 1 PC portable ASUS K53SD SX163V Core i5 245oM/2.5 Ghz Windows

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION. Objet : Achat de 4 serveurs pour le service informatique

LETTRE DE CONSULTATION. Objet : Achat de 4 serveurs pour le service informatique Nîmes, le 8 février 2011 A l attention de xxxxxxx x x x LETTRE DE CONSULTATION Procédure : Consultation par présentation d une offre en application de l article 28 du code des marchés publics. Objet :

Plus en détail

MARCHE DE REGIE PUBLICITAIRE ET D IMPRESSION DU PLAN TOURISTIQUE

MARCHE DE REGIE PUBLICITAIRE ET D IMPRESSION DU PLAN TOURISTIQUE Marchés publics de services ou de fournitures OFFICE DE TOURISME DE LOURDES Place Peyramale 65100 LOURDES Tél. : 05 62 42 77 40 Fax : 05 62 94 60 95 E-mail : communication@lourdes-infotourisme.com www.lourdes-infotourisme.com

Plus en détail

CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES RELATIF À : la fourniture, la livraison, l installation et la maintenance de matériel informatique

CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES RELATIF À : la fourniture, la livraison, l installation et la maintenance de matériel informatique CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES RELATIF À : la fourniture, la livraison, l installation et la maintenance de matériel informatique pour les besoins de la centrale de marchés du Centre d Informatique pour la

Plus en détail

emachines de la gamme G625 Guide rapide

emachines de la gamme G625 Guide rapide emachines de la gamme G625 Guide rapide Droits d auteur 2009. Acer Incorporated. Tous droits réservés. Guide rapide du emachines de la gamme G625 Première publication : 02/2009 Cette société ne fournit

Plus en détail

MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Particulières

MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Particulières MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Particulières Fourniture de matériels et logiciels informatiques 2015 Lot 1 Micro-ordinateurs et moniteurs Lot 2 Imprimantes Lot 3 PC portables Lot 4 - Logiciels

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION visant à l attribution d un marché de fournitures informatiques et de pièces détachées dans le cadre du fonctionnement du système d information du Palais omnisports de Paris-Bercy

Plus en détail

VILLE DE MONTRICHARD MARCHES PUBLICS PRESTATIONS D'ASSURANCES ACTE D ENGAGEMENT. Lot 2 Responsabilité civile

VILLE DE MONTRICHARD MARCHES PUBLICS PRESTATIONS D'ASSURANCES ACTE D ENGAGEMENT. Lot 2 Responsabilité civile MARCHES PUBLICS PRESTATIONS D'ASSURANCES ACTE D ENGAGEMENT Lot 2 Responsabilité civile Personne publique VILLE DE MONTRICHARD Pouvoir Adjudicateur VILLE DE MONTRICHARD Personne habilitée à fournir des

Plus en détail

LOCATION DE MICRO-ORDINATEURS PORTABLES A DESTINATION DES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE NICE

LOCATION DE MICRO-ORDINATEURS PORTABLES A DESTINATION DES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE NICE Direction des Systèmes d Information 22 avenue Jean Médecin 06364 Nice cedex 4 CAHIER DES CHARGES (CDC) LOCATION DE MICRO-ORDINATEURS PORTABLES A DESTINATION DES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE

Plus en détail

Objet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

Objet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Maître de l ouvrage Communauté

Plus en détail

PROCEDURE DE VENTE SDV 20145401 DE 25 LOTS DE MATERIEL INFORMATIQUE ET DE REPRODUCTION A PEUTIE

PROCEDURE DE VENTE SDV 20145401 DE 25 LOTS DE MATERIEL INFORMATIQUE ET DE REPRODUCTION A PEUTIE PROCEDURE DE VENTE SDV 20145401 DE 25 LOTS DE MATERIEL INFORMATIQUE ET DE REPRODUCTION A PEUTIE 1. Résumé de la procédure de vente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Procédure appliquée service responsable

Plus en détail

emachines de la gamme G720/G520 Guide rapide

emachines de la gamme G720/G520 Guide rapide emachines de la gamme G720/G520 Guide rapide Droits d auteur 2008. Acer Incorporated. Tous droits réservés. Guide rapide du emachines de la gamme G720/G520 Première publication : 08/2008 Cette société

Plus en détail

APPEL D OFFRES N 100001320 FOURNITURE D ORDINATEURS DE BUREAU, DE PC PORTABLES ET D OPTIONS ASSOCIEES

APPEL D OFFRES N 100001320 FOURNITURE D ORDINATEURS DE BUREAU, DE PC PORTABLES ET D OPTIONS ASSOCIEES APPEL D OFFRES N 100001320 FOURNITURE D ORDINATEURS DE BUREAU, DE PC PORTABLES ET D OPTIONS ASSOCIEES Date limite de réception des offres : vendredi 2 octobre 2015 à 15h (heure de Paris) PREAMBULE L OCDE

Plus en détail

Date de la session d information : 11 août 2011 1

Date de la session d information : 11 août 2011 1 CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES: APPEL D OFFRES GÉNÉRAL POUR «PLATE-FORME DE SECURITE FIREWALL ET ANTIVIRUS STATIONS DE TRAVAIL SERVEURS» POUR LE COMPTE DU SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES III.1.1 Préambule

Plus en détail

Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.

Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem. COMMUNE DE VERLINGHEM Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.fr MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES

Plus en détail

Fiche produit Fujitsu STYLISTIC M532 Tablet PC

Fiche produit Fujitsu STYLISTIC M532 Tablet PC Fiche produit Fujitsu STYLISTIC M532 Tablet PC Travail et divertissement en toute confiance Pour un usage privé et professionnel, la tablette Fujitsu STYLISTIC M532 est le choix qui s impose pour les professionnels

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (33520) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Bruges Pôle Ressources Service Juridique et Commande Publique Hôtel de Ville

Plus en détail

Lettre de consultation

Lettre de consultation Lettre de consultation Objet : Invitation à remettre offre pour un Marché de services relatif à l animation de deux formations sur : - Les Techniques de la Promotion sur les lieux de Ventes (Merchandising,

Plus en détail

II. IDENTIFICATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL OU DU MEMBRE DU GROUPEMENT (à compléter par lui)

II. IDENTIFICATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL OU DU MEMBRE DU GROUPEMENT (à compléter par lui) DECLARATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL OU DU MEMBRE DU GROUPEMENT En cas de candidatures groupées, ou de sous-traitance déclarée à l'offre, remplir une déclaration de candidat par membre du groupement et par

Plus en détail

Tablet Windows 8 Pro

Tablet Windows 8 Pro Tablet Windows 8 Pro Le nouveau HP Elitepad 900 La tablette idéale pour le business Faites évoluer votre activité au niveau supérieur avec l ElitePad HP, la luxueuse, fine et légère tablette équipée de

Plus en détail

Règlement de la consultation. Marché de prestations de services Marché Assurances. Commune de COUX. Date limite de remise des plis : 29/12/2014

Règlement de la consultation. Marché de prestations de services Marché Assurances. Commune de COUX. Date limite de remise des plis : 29/12/2014 Règlement de la consultation Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX Date limite de remise des plis : 29/12/2014 Heure limite : 12h00 Numéro du marché : 2014_002 RC-n 2014_002,

Plus en détail

Marché public de fournitures et service. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot n 2

Marché public de fournitures et service. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot n 2 Marché public de fournitures et service Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot n 2 Objet du marché Acquisition et maintenance de matériels informatiques et bureautiques Procédure Marché

Plus en détail

1/ 13 BE001 16/02/2011 - Numéro BDA: 2011-503145 Formulaire standard 2 - FR Maintenance en sécurité informatique - software et hardware

1/ 13 BE001 16/02/2011 - Numéro BDA: 2011-503145 Formulaire standard 2 - FR Maintenance en sécurité informatique - software et hardware 1/ 13 BE001 16/02/2011 - Numéro BDA: 2011-503145 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Commune de MIOS. Marché n 11/2013. RENOVATION D UN BATIMENT COMMUNAL En salle polyvalente REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Commune de MIOS. Marché n 11/2013. RENOVATION D UN BATIMENT COMMUNAL En salle polyvalente REGLEMENT DE LA CONSULTATION Commune de MIOS Marché n 11/2013 RENOVATION D UN BATIMENT COMMUNAL En salle polyvalente REGLEMENT DE LA CONSULTATION La procédure de consultation utilisée est la suivante : Procédure adaptée en application

Plus en détail

Cahier spécial des charges pour un marché de services : conclusion d'emprunts pour le financement du service d'investissements de l'exercice 2006

Cahier spécial des charges pour un marché de services : conclusion d'emprunts pour le financement du service d'investissements de l'exercice 2006 Centre Public d'action Sociale de Jette Rue de l'eglise 47-49 1090 Bruxelles Cahier spécial des charges pour un marché de services : conclusion d'emprunts pour le financement du service d'investissements

Plus en détail

emachines de la gamme D620 Guide rapide

emachines de la gamme D620 Guide rapide emachines de la gamme D620 Guide rapide Droits d auteur 2008. Acer Incorporated. Tous droits réservés. Guide rapide du emachines de la gamme D620 Première publication : 09/2008 Cette société ne fournit

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics

Plus en détail

Journal Officiel de l'union Européenne

Journal Officiel de l'union Européenne Journal Officiel de l'union Européenne N de l'annonce Date de parution Mode de passation Type du marché Pays - ville 136/2007-167709-2007 18/07/2007 1 - Procédure ouverte 4 - Marchés publics de services

Plus en détail

Spécifications détaillées

Spécifications détaillées Lenovo (SGFH5FR) Lenovo ThinkCentre Edge 71 1577 Tour 1 x Core i3 2120 / 3.3 GHz RAM 2 Go Disque dur 1 x 500 Go graveur de DVD HD Graphics 2000 Gigabit Ethernet Windows 7 Pro 64 bits Moniteur : aucun(e)

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE

Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du

Plus en détail