MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Particulières

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Particulières"

Transcription

1 MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Particulières Fourniture de matériels et logiciels informatiques 2015 Lot 1 Micro-ordinateurs et moniteurs Lot 2 Imprimantes Lot 3 PC portables Lot 4 - Logiciels Réponse impérativement ment avant le 23 Juin 2015 à 12 heures CH Fougères Document original Ce document est la propriété exclusive du Centre Hospitalier de Fougères. Toute diffusion, reproduction ou modification, même partielle, est strictement interdite sans son accord préalable. Page 1 / 22

2 SOMMAIRE I. Règlement de la consultation I.1 Objet de la consultation... 3 I.2 Procédure de passation... 3 I.3 Contenu de l offre... 3 I.4 Retrait du dossier de consultation... 4 I.5 Conditions d envoi des propositions... 5 I.6 Jugement des propositions... 7 I.7 Renseignements complémentaires... 7 Clauses Administratives Particulières I.8 Documents administratifs... 8 I.9 Modalités d exécution ou de livraison... 8 I.10 Procédure de recours... 8 I.11 Garantie... 8 I.12 Avance forfaitaire (article 87 du code des marchés publics)... 9 I.13 Modalités de détermination des prix... 9 I.14 Pénalités de retard... 9 I.15 Paiement... 9 I.16 Comptable assignataire... 9 II. Lot 1 Micro-ordinateurs ordinateurs et moniteurs II.1 Micro-ordinateurs II.2 Moniteurs III. Lot 2 2 Imprimantes III.1 Imprimante monoposte III.2 Imprimante réseau III.3 Imprimante Couleur réseau IV. Lot 3 PC portables V. Lot 4 Logiciels VI. Livraison et garantie VII. Contrat de Marché Public N DSEF VIII. Annexe VIII.1 Retrait du fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx»: VIII.2 Contenu du fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» : Page 2 / 22

3 I. Règlement de la consultation I.1 Objet de la consultation La consultation a pour objet la fourniture de matériels et de logiciels informatiques. I.2 Procédure de passation La procédure de passation utilisée est celle de la PROCÉDURE ADAPTÉE, selon les articles 26 et 28 du Code des Marchés Publics. I.3 Contenu de l offre Le marché est décomposé en 4 lots : Lot 1 Micro-ordinateurs et moniteurs Lot 2 Imprimantes Lot 3 PC Portables Lot 4 Logiciels Les lots sont indépendants les uns des autres et peuvent être attribués à des fournisseurs différents. Dans ce cas, le Centre Hospitalier de Fougères et les prestataires retenus devront s assurer que l intégration des solutions fournies peut être réalisée sans problème de compatibilité. Un lot est attribué à un et un seul prestataire. Un lot peut ne pas être attribué si les réponses fournies sont insuffisantes au regard de ce qui est demandé. Dans certains lots, des options ou variantes sont demandées. Il est fortement conseillé d apporter une réponse pour ces demandes. Pour chacun des lots, les fournitures et prestations attendues sont un minimum et il est possible de fournir une réponse améliorée. Il est fortement déconseillé de fournir une configuration dégradée. Les candidats sont autorisés à présenter des variantes ou des options complémentaires afin d améliorer la réponse aux demandes formulées par l établissement. Le délai de validité des offres est fixé à 60 jours (soixante jours) à compter de la date limite de réception des offres. Page 3 / 22

4 I.4 Retrait du dossier de consultation L ensemble du dossier permettant de répondre à la consultation est remis gratuitement à chaque demandeur. Le dossier de consultation est à retirer : sur le site internet du Centre Hospitalier de Fougères à l'adresse rubrique Marchés publics / Fournitures et prestations de service, au service Informatique du Centre Hospitalier de Fougères par message électronique à l adresse ou par télécopie au Retrait du dossier sous format électronique En application de l article 56 du Code des Marchés Publics, les sociétés ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité via le site https://www.achat-hopital.com, au plus tard aux dates et heures indiquées sur la page de garde du présent règlement et selon les modalités décrites dans le présent document. Afin d accéder à cette application, le candidat doit, au préalable, s inscrire sur le site. Pour cela, après avoir cliqué sur le bouton d accès à la création d'un nouveau compte, il renseigne les différents champs proposés puis valide son inscription. En cas de souci de retrait, vous pouvez contacter le Support Technique au ou par mail Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : - Fichiers compressés au standard.zip (lisibles par les logiciels Winzip ou Quickzip par exemple) - Adobe Acrobat.PDF (lisibles par le logiciel Acrobat Reader) Lors du téléchargement du dossier, il est préconisé que le candidat renseigne le nom de l organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique afin que nous puissions notifier par courrier électronique des compléments éventuels intervenant en cours de procédure (ajout d une pièce au DCE, envoi d une liste de réponses aux questions reçues etc ) Nous attirons votre attention sur le fait qu il est de votre responsabilité de déclarer des coordonnées valides : nous déclinons notamment toute responsabilité de non information de modification de consultation due à l impossibilité de vous joindre par les moyens renseignés lors de votre déclaration ou de votre inscription sur le site. Page 4 / 22

5 I.5 Conditions d envoi des propositions Le dossier à remettre par les candidats sera placé sous enveloppe cachetée avec la mention «CONSULTATION INFORMATIQUE FOURNITURE DE MATERIELS ET LOGICIELS INFORMATIQUES 2015»; il comprendra les pièces suivantes dûment renseignées et signées : l offre du candidat établi en un exemplaire original. Un relevé d identité bancaire y sera joint, le Contrat de Marché Public dûment daté et signé par le candidat, une liste détaillée des références hospitalières du fournisseur pour la réalisation de projets similaires, le CCP complété et paraphé en un exemplaire sous forme papier (original), les formulaires DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), la déclaration que le candidat ne fait pas l objet d une interdiction de concourir, ainsi que le DC6 (travail clandestin), la déclaration sur l honneur visée à l article 46 du Code des Marchés Publics, (ou directement le certificat récapitulatif NOTI2) établissant que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et sociales. L offre placée sous enveloppe cachetée sera adressée par la poste par pli recommandé avec avis de réception ; Chronopost, ou déposée contre récépissé à : «CONSULTATION INFORMATIQUE FOURNITURE DE MATERIELS ET LOGICIELS INFORMATIQUES 2015» Centre Hospitalier de Fougères Service Informatique 133, rue de la Forêt CS FOUGERES CEDEX Avant le 23 Juin 2015 à 12 heures Les offres seront établies et dûment signées par le responsable habilité de l entreprise. Les offres qui parviendraient après cette date limite ne seront pas retenues et seront renvoyées à leur expéditeur. Dépôt sous format électronique Ce procédé respecte l intégralité des règles fixées par l article 56 du Code des Marchés Publics et par l arrêté du 28 août 2006 (signature électronique, chiffrement des réponses à l aide de clés de chiffrement sécurisées, dépouillement des plis électroniques par les personnes habilitées). Il vous permet en outre : o De gagner du temps pour votre réponse (pas d impression et de mise sous plis, délai d'acheminement réduit à la seule transmission informatique par Internet dans un canal sécurisé) o De réduire vos coûts d envoi (impression et acheminement), ce procédé de remise d'offre électronique étant totalement gratuit pour les entreprises. La candidature et l'offre du soumissionnaire transmises par voie électronique donneront lieu à l'envoi d'un accusé de réception électronique. La transmission de l offre du candidat peut être effectuée via la plate forme de dématérialisation https://www.achat-hopital.com. Page 5 / 22

6 Le certificat électronique du fournisseur doit faire partie de la liste des Autorités de Certification autorisée par le Ministère de l Economie. Détenir un certificat électronique Un certificat est une carte d'identité électronique délivrée par une autorité de certification qui atteste que ce certificat est bien celui qu'il doit être et qu'il appartient à la personne qui le revendique. Votre certificat électronique nous permettra de vérifier l'authenticité des documents que vous aurez déposés et de s'assurer de manière formelle que vous en êtes bien le signataire. La personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être inscrite sur le site et titulaire d un certificat électronique valide afin de signer sa réponse. Le certificat électronique valide doit être conforme aux exigences de la Directive Européenne n 1999/93/CE, des articles et du Code Civil et de l article 6 de l arrêté du 28 août Il doit être délivré par un prestataire de certification et permettre de faire le lien entre la signature des documents et la personne physique signataire, celle-ci ayant le pouvoir d engager la société candidate. Le site Internet du Ministère de l Economie et des Finances donne la liste d un certain nombre d Autorités de Certification acceptées par la plateforme de gestion des marchés publics. Vous trouverez aussi cette liste sur le site dans la rubrique «Documentation». Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent être, d une part, conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d autre part, référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l Etat à l adresse suivante : Attention : l'obtention d'un certificat électronique nécessite de la part du demandeur la constitution d'un dossier comprenant un certain nombre de pièces justificatives dont notamment : - un extrait de Kbis datant de moins de 3 mois - une copie d'une pièce d'identité du représentant légal de l'entreprise - une copie de la pièce d'identité du demandeur du certificat - un formulaire de demande de certificat Ce dossier est contrôlé par les Autorités de Certification, ce qui implique un délai dans la délivrance du certificat, ce délai varie de 24 heures à une ou deux semaines en fonction des Autorités de Certification. Signature électronique Vous devrez signer vos DC1, DC2, acte d engagement et tout autre document conformément au règlement de consultation Autres indications Le téléchargement des documents n'oblige pas à répondre électroniquement et inversement, le retrait d un dossier de consultation au format papier n oblige pas à répondre au format papier. Tout fichier électronique doit être traité préalablement par le soumissionnaire par un antivirus régulièrement mis à jour. Si un fichier contient un virus, il est réputé n'avoir jamais été reçu. Page 6 / 22

7 Cependant pour le dépôt des candidatures (uniquement), conformément au terme de l article 52 du code des marchés publics, le Pouvoir Adjudicateur dispose de la faculté de demander au soumissionnaire d adresser à nouveau ou de compléter sa candidature, dans les délais impartis. L heure de référence pour le dépôt d une offre électronique est l heure de la plateforme ADEMA MP. Le cryptage des offres est interdit. Assistance aux utilisateurs En cas de souci, vous pouvez contacter le Support Technique au ou par mail I.6 Jugement des propositions L examen des offres sera effectué en tenant compte des critères suivants pondérés avec un pourcentage d importance : valeur technique de l offre 60 % prix des fournitures 40 % Les candidats seront informés par courrier du résultat de la consultation. I.7 Renseignements complémentaires Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront s'adresser au service Informatique du Centre Hospitalier : Monsieur HERVE Yannick (Responsable du Service Informatique) Monsieur BOISGERAULT Nathan (Technicien Informatique) Page 7 / 22

8 Clauses Administratives Particulières I.8 Documents administratifs La présente consultation sera constituée par les documents énumérés ci-dessous par ordre de priorité décroissante : le Contrat de Marché Public, le présent Cahier des Clauses Particulières, dont l exemplaire original est conservé dans les archives de l établissement et fait seul foi, le Cahier des Clauses Administratives Générales pour les fournitures et services. I.9 Modalités d exécution ou de livraison Le marché ne deviendra définitif et ne pourra recevoir exécution qu'après notification au fournisseur. Le délai de livraison à compter de la notification est à préciser dans l offre. Le candidat s engage à livrer les équipements et à réaliser les prestations prévues dans les meilleurs délais. Le matériel livré doit être totalement neuf. La fourniture devra être garantie contre tout vice de fabrication à compter du jour de la mise en service. L ensemble du matériel livré devra s'appuyer sur les dernières technologies existantes. Tous les logiciels seront livrés avec leur support d'installation (CD-ROM / DVD-ROM) ainsi que leur documentation (papier ou électronique) et leur certificat de licence. Chaque matériel livré sera accompagné des dernières versions de driver disponibles au moment de la livraison. I.10 Procédure de recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le candidat peut, s'il le souhaite, adresser devant le tribunal administratif de Rennes : un référé précontractuel dans les conditions des articles L551-1 et L551-2 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat, une demande d'annulation des actes détachables du contrat, accompagnée d'une demande de suspension par référé de ces mêmes actes, un recours de plein contentieux pour obtenir réparations des préjudices subis du fait de son éviction dans le délai de 2 mois suivant la notification du rejet de son offre, un recours en annulation du contrat dans le délai de 2 mois suivant la date à laquelle sa conclusion est rendue publique. Ces recours peuvent être précédés d'un recours gracieux peut être présenté devant Mme la Directrice du Centre Hospitalier de Fougères. I.11 Garantie Les dispositions de l article 23 du CCAG sont applicables aux fournitures et prestations visées par le présent marché. Page 8 / 22

9 Le point de départ de la garantie sera la date de réception et sera constatée par un procès-verbal de livraison. La garantie des éléments livrés ne pourra pas être inférieure à une année. Le fournisseur devra indiquer clairement dans son offre la durée et le contenu de la garantie consentie. Pendant cette période de garantie, le fournisseur devra assurer les réparations et remplacement de pièces reconnues défectueuses, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité. Toute fourniture défectueuse, ou ne correspondant à la description du matériel figurant sur l'engagement du candidat sera immédiatement remplacée. I.12 Avance forfaitaire (article 87 du code des marchés publics) L avance forfaitaire est un versement effectué au titulaire dans un délai d un mois compté à partir de la date d effet de l acte qui emporte commencement d exécution du marché. Cette avance forfaitaire doit être accordée lorsque le montant fixé dans le marché dépasse Euros HT. Le candidat indiquera s il accepte ou refuse le versement de l avance. Ceci n entre pas dans les critères de choix. I.13 Modalités de détermination des prix La consultation est traitée à prix ferme. L EURO est la monnaie de compte du marché. I.14 Pénalités de retard Lorsque le délai contractuel d exécution est dépassé, par le fait du titulaire, celui-ci encourt, par jour de retard, et sans mise en demeure préalable, des pénalités calculées selon la formule suivante : P = V x R P = montant de la pénalité 1000 V = la valeur de l ensemble des prestations R = nombre de jours de retard Toutefois, le retard imputable à la personne publique ne peut donner lieu à application de pénalités ; un avenant de prolongation de délai est alors établi. I.15 Paiement Les factures afférentes au paiement seront établies en trois exemplaires. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la Comptabilité Publique dans les conditions prévues à l'article 8 et suivant du CCAG. Il est précisé que le délai de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture, dans la mesure où la réception du matériel a donné lieu à un avis favorable suivant l article 96 du Code des Marchés Publics. I.16 Comptable assignataire Le Comptable assignataire chargé du paiement est le Trésorier du Centre Hospitalier de Fougères. Page 9 / 22

10 II. Lot 1 Micro-ordinateurs ordinateurs et moniteurs Ce lot consiste à fournir au minimum : 50 micro-ordinat ordinateurs 70 moniteurs II.1 Micro-ordinateurs ordinateurs Le parc actuel est constitué de PC de bureau de marques constructeurs Dell, HP, Lenovo. Afin de simplifier la gestion des garanties et maintenances, le souhait du Centre Hospitalier est d homogénéiser le parc en termes de marques déployées. Les micro-ordinateurs seront proposés dans la configuration minimale suivante : Processeur Mémoire Boîtier Disque dur interne Lecteur optique Connectique USB Connectique vidéo Réseau (filaire) Périphériques Garantie OS Caractéristiques minimales requises es : 4 cœurs, cache 6 Mo minimum, fréquence 3 GHz minimum 4 Go (non ECC) boitier faible encombrement (bloc d alimentation interne) 320 Go, SATA (7200 tr/min) lecteur de DVD-ROM 4 ports USB 2.0 (ou 3.0), dont 2 en façade avant numérique (DVI, Display-port, HDMI, ) Ethernet 100/1000 Mbits clavier 105 touches souris optique avec roulette 3 années sur site (J+1) Windows 8.1 OA Professionnel (64 bits) Windows 7 Professionnel 64 bits compatible (downgrade) Proposer en option : Mémoire Mémoire Disque dur interne Disque dur interne Disque dur interne Lecteur optique Garantie Garantie upgrade à 8 Go (non ECC) upgrade à 16 Go (non ECC) Hybride SSHD 500 Go minimum, 7200 tr/min Disque dur SSD 60 ou 64 Go Disque dur SSD 120 ou 128Go Graveur de DVD-ROM 4 années sur site (J+1) 5 années sur site (J+1) Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. La configuration proposée devra respecter les points suivants : installation possible des systèmes d exploitation suivants (en licence OEM) : Microsoft Windows 7 Pro 32 bits ou 64 bits. Page 10 / 22

11 Fourniture de la connectique vidéo entre l unité centrale et le moniteur (cartes, câbles) entièrement numérique (DVI, Display-port, HDMI, ). proposer différentes variantes de processeurs avec des niveaux de puissance croissants (au moins 2 variantes souhaitées) Fournitures à intégrer obligatoirement dans la réponse : Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows 7 64 bits Edition Professionnelle supportant l OEM Activation 3.0. Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows 7 32 bits Edition Professionnelle supportant l OEM Activation 3.0. Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows bits Edition Professionnelle. Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows bits Edition Professionnelle. II.2 Moniteurs Les moniteurs seront proposés avec les caractéristiques communes suivantes : Caractéristiques minimales requises : Temps de réponse maximum de 5 ms Haut-parleurs Intégrés (avec le câble fourni) Connectiques numérique (DVI, DisplayPort, HDMI, ) et analogique (VGA) Format 16/10 Orientation Réglable en hauteur et inclinable Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. Proposer les moniteurs dans les tailles suivantes (au choix de l établissement) : 20 pouces 22 pouces Chacune des configurations proposées devra respecter les points suivants : la connectique vidéo entre l unité centrale et le moniteur (cartes, câbles) devra être entièrement numérique (DVI, Display-port, HDMI, ). Fournitures à intégrer obligatoirement dans la réponse : chaque moniteur sera livré avec ses câbles de connexion (unité centrale <-> moniteur) aux formats numérique et analogique (VGA). Chaque moniteur sera livré avec un câble DisplayPort to DVI, longueur 1.80m minimum. Le matériel proposé dans ce lot devra être garanti au minimum pendant 3 années. Page 11 / 22

12 III. Lot 2 Imprimantes Ce lot consiste à fournir au minimum : 10 imprimantes monoposte 20 imprimantes réseau III.1 Imprimante monoposte Le CH Fougères est principalement équipé d imprimantes HP. Les derniers modèles déployés étant le HP 401d et le HP 2055d. Afin de simplifier la gestion des consommables et la maintenance, le souhait du Centre Hospitalier est d homogénéiser le parc en termes de marques et modèles déployés. Caractéristiques minimales requises : Technologie Laser monochrome Vitesse d'impression (A4, noir) ppm minimum Résolution d'impression, noir 600 ppp Mémoire, standard 64 Mo Types de supports acceptés Bristol, étiquettes, enveloppes, papier ordinaire, transparents Ports standard USB compatible avec la spécification USB 2.0 Langages imprimantes Emulation PCL 5 et PCL 6 Volume mensuel de pages pages par mois minimum Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. Fournitures à intégrer obligatoirement dans la réponse : Câbles d alimentation et de connexion au micro-ordinateur (USB) Si le modèle d imprimante le permet, proposer sous forme d option : version réseau de l imprimante, Bac supplémentaire de 250 feuilles minimum pour le modèle proposé, Module recto-verso, Extension de garantie sur site pendant 3 années. Le matériel proposé dans ce lot devra être garanti au minimum pendant 1 année sur site. Page 12 / 22

13 III.2 Imprimante réseau La configuration proposée doit répondre aux spécifications minimales suivantes : Technologie Caractéristiques minimales requises : Laser monochrome Vitesse d'impression (A4, noir) 35 ppm minimum Résolution d'impression, noir Mémoire, standard Ecran Câbles de connexion Système d exploitation Types de supports acceptés Ports standard 600 ppp 128 Mo Ecran LCD 2 lignes, Pas d écran tactile LCD relevable Alimentation, USB Microsoft Windows XP, Linux, IBM AIX 5.3 et ultérieur, toute plateforme prenant en charge le protocole TCP/IP Bristol, étiquettes, enveloppes, papier ordinaire, transparents USB compatible avec la spécification USB 2.0, Ethernet 10/100BaseTX interne Support des protocoles réseau TCP/IP Langages imprimantes Emulation PCL 5 et PCL 6 Volume mensuel de pages pages par mois minimum Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. Fournitures à intégrer obligatoirement dans la réponse : Câbles d alimentation et de connexion au réseau Ethernet (RJ45) Si le modèle d imprimante le permet, proposer sous forme d option : Bac supplémentaire de 250 feuilles minimum, Extension mémoire, Module recto-verso. Le matériel proposé dans ce lot devra être garanti pendant 3 années sur site à J+1 (réparation ou remplacement). Page 13 / 22

14 III.3 Imprimante Couleur réseau La configuration proposée doit répondre aux spécifications minimales suivantes : Technologie Caractéristiques minimales requises : Laser couleur Vitesse d'impression (A4, noir) 20 ppm minimum Résolution d'impression, noir Mémoire, standard Ecran Câbles de connexion Système d exploitation Types de supports acceptés Ports standard 600 ppp 128 Mo Ecran LCD 2 lignes, Pas d écran tactile LCD relevable Alimentation, USB Microsoft Windows XP, Linux, IBM AIX 5.3 et ultérieur, toute plateforme prenant en charge le protocole TCP/IP Bristol, étiquettes, enveloppes, papier ordinaire, transparents USB compatible avec la spécification USB 2.0, Ethernet 10/100BaseTX interne Support des protocoles réseau TCP/IP Langages imprimantes Emulation PCL 5 et PCL 6 Volume mensuel de pages pages par mois minimum Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. Fournitures à intégrer obligatoirement dans la réponse : Câbles d alimentation et de connexion au réseau Ethernet (RJ45) Si le modèle d imprimante le permet, proposer sous forme d option : Bac supplémentaire de 250 feuilles minimum, Extension mémoire, Module recto-verso. Le matériel proposé dans ce lot devra être garanti pendant 3 années sur site à J+1 (réparation ou remplacement). Page 14 / 22

15 IV. Lot 3 PC portables Ce lot consiste à fournir au minimum: 30 ordinateurs portables Les ordinateurs portables seront proposés dans la configuration minimale suivante : Caractéristiques minimales requises : Processeur 2 cœurs, cache 3 Mo minimum, fréquence 2 GHz minimum Mémoire 4 Go (non ECC) Ecran 17.3 Disque dur interne 320 Go, SATA (7200 tr/min) Lecteur optique lecteur de DVD-ROM Connectique USB 4 ports USB 2.0 ou USB 3.0 Réseau (Filaire) Ethernet 100/1000 Mbits Réseau (Wifi) Carte WiFi n (A/B/G/N) ATTENTION : cartes Wi-Fi bi-bande 2,4 GHz et 5 GHz Clavier & souris Clavier numérique intégré, souris externe optique avec roulette Batterie 8 cellules minimum 75Wh LI-ION OS Windows 8.1 OA Professionnel (64 bits) Windows 7 Professionnel 64 bits compatible (downgrade) Garantie 3 ans sur site (J+1) Proposer oser en option /variante : Mémoire Disque dur interne Disque dur interne Disque dur interne Batterie Chargeur Sacoche Garantie upgrade à 8 Go (non ECC) Hybride SSHD 320 Go Minimum, 7200 tr/min Disque dur SSD 60 ou 64 Go Disque dur SSD 120 ou 128Go Batterie capacité standard et à haute-capacité Chargeur supplémentaire du modèle proposé Sacoche de transport Garantie 3 ans retour atelier Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. La configuration proposée devra respecter les points suivants : installation possible des systèmes d exploitation suivants (en licence OEM) : Microsoft Windows 7 Pro 32 bits ou 64 bits. proposer différentes variantes de processeurs avec des niveaux de puissance croissants (au moins 2 variantes souhaitées). Proposer également une variante en 15,6 respectant les caractéristiques et options demandées ci-dessus et proposer en option une extension à 16Go de RAM non ECC. Page 15 / 22

16 Fournitures à intégrer obligatoirement dans la réponse : Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows 7 64 bits Edition Professionnelle supportant l OEM Activation 3.0. Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows 7 32 bits Edition Professionnelle supportant l OEM Activation 3.0. Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows bits Edition Professionnelle. Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows bits Edition Professionnelle. Le matériel proposé dans ce lot devra être garanti au minimum pendant 3 années sur site et posséder un clavier numérique intégré. Page 16 / 22

17 V. Lot 4 Logiciels Ce lot consiste à fournir : 4 licences Windows Ser erver Standar andard d 2012 R2 SNGL MVL 50 licences Windows 2012 CAL devices Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. Les licences seront de type Open Gouvernement si les quantités et les conditions le permettent. Page 17 / 22

18 VI. Livraison et garantie (a) Livraison Les logiciels seront livrés avec leur support d'installation (CD-ROM) ainsi que leur documentation et leur certificat de licence. Chaque matériel livré sera accompagné des dernières versions de driver disponible au moment de la livraison. Tous les composants seront livrés intégrés et testés. Chaque matériel sera livré avec ses câbles de connexion (alimentation, USB). Chaque micro-ordinateur ou serveur sera accompagné de son tapis de souris. Le délai de livraison réel de chaque fourniture devra être indiqué dans la réponse. (b) Garantie Les conditions de garantie demandées sont décrites ci-avant dans le descriptif des lots. La réponse devra indiquer très clairement les caractéristiques de la garantie standard et des éventuelles extensions de garantie (durée, couverture, ). Le point de départ de la garantie sera la date de réception. Page 18 / 22

19 VII. Contrat de Marché Public N DSEF 15-0 Nom de la personne publique Représentant du pouvoir adjudicateur Centre Hospitalier 133, rue de la Forêt CS FOUGERES Cedex Madame Laurence JAY-PASSOT, Directrice Nom du contractant Comptable assignataire Monsieur le Trésorier du Centre Hospitalier Objet du présent marché Fourniture de matériels et logiciels informatiques 2015 Type de marché Procédure adaptée en application des articles 26 et 28 du Code des Marchés Publics Montant du marché H.T. : T.V.A. : T.T. C. : Forme du prix Prix fermes Modalités de règlement Retenue de garantie : sans objet Pièces constitutives du marché Le paiement est effectué par mandat administratif au maximum 50 jours après la date de réception de la facture, émise après exécution de la totalité de la prestation Le Cahier des Clauses Particulières L offre de prix Le contrat de Marché Public Le représentant du pouvoir adjudicateur, A le La Directrice, L. JAY-PASSOT Le titulaire Page 19 / 22

20 VIII. Annexe VIII.1 Retrait du fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» : Le tableau des caractéristiques est à remplir par le soumissionnaire et à ajouter aux pièces de sa réponse. Le retrait du fichier au format électronique se fait par simple demande à VIII.2 Contenu du fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» : Lot 1 - Micro-Ordinateurs : Marque et modèles : Processeur (4 coeurs, cache 6 Mo minimum, fréquence 3 GHz minimum) Boitier (boitier faible encombrement (bloc d alimentation interne)) Lecteur DVD-ROM Connectiques (4 ports USB 2.0 (ou 3.0), dont 2 en façade avant) Connectique vidéo numérique (USB, DVI, HDMI) Périphériques (clavier 105 touches, souris optique avec roulette) notez ici la marque et la référence notez ici la référence du processeur et ces caractéristiques et quantités Système d'exploitation Downgrade OS Windows 7 Pro Garantie standard Options Extension Mémoire à 8 Go Extension Mémoire à 16 Go Disque dur interne Hybride SSHD 500 Go minimum Disque dur interne SSD 60 ou 64Go Disque dur interne SSD 120 ou 128Go Critère PRIX DES FOURNITURES TTC (40%) 0.00 Coût HT configuration matérielle Coût HT Garantie 4 années sur site (J+1) Coût HT Garantie 5 années sur site (J+1) Coût HT upgrade mémoire à 8 Go (non ECC) Coût HT upgrade mémoire à 16 Go (non ECC) Coût HT Disque dur Hybride SSHD 500 Go minimum Coût HT Disque dur SSD 60 Go ou 64Go Coût HT Disque dur SSD 120 Go ou 128Go Coût HT Graveur de DVD-ROM Page 20 / 22

MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Particulières

MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Particulières MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Particulières Fourniture d un véhicule léger pour le Service Mobile d Urgences et de Réanimation ( SMUR ) Du Centre Hospitalier Avec signalisation et aménagements

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05

Plus en détail

Fourniture de matériels informatique

Fourniture de matériels informatique CCTP Fourniture de matériels informatique N 13 APC 29 SOMMAIRE 1. Objet du marché... 3 2. Matériels demandés... 3 2.1. Lot 1... 3 2.1.1. Ordinateurs de bureau de type «Wintel»... 3 2.1.2. Option du lot

Plus en détail

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr

Plus en détail

CONSULTATION : Marché à procédure adaptée (MAPA) MAT_INFO_2013_04

CONSULTATION : Marché à procédure adaptée (MAPA) MAT_INFO_2013_04 Ministère de l enseignement Supérieur et de la recherche SUPMÉCA INSTITUT SUPÉRIEUR DE MÉCANIQUE DE PARIS 3 Rue Fernand Hainaut 93406 Saint-Ouen cedex CONSULTATION : Marché à procédure adaptée (MAPA) MAT_INFO_2013_04

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION. Objet : Achat de 4 serveurs pour le service informatique

LETTRE DE CONSULTATION. Objet : Achat de 4 serveurs pour le service informatique Nîmes, le 8 février 2011 A l attention de xxxxxxx x x x LETTRE DE CONSULTATION Procédure : Consultation par présentation d une offre en application de l article 28 du code des marchés publics. Objet :

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (administratives et techniques)

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (administratives et techniques) AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (administratives et techniques) Établi en application de l Article 28 du CMP procédure adaptée

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICE ACHAT D UN LOT DE 48 ORDINATEURS DE BUREAU LYCEE JEAN LURCAT. Cahier des clauses particulières

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICE ACHAT D UN LOT DE 48 ORDINATEURS DE BUREAU LYCEE JEAN LURCAT. Cahier des clauses particulières MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICE ACHAT D UN LOT DE 48 ORDINATEURS DE BUREAU LYCEE JEAN LURCAT Cahier des clauses particulières 21 janvier 2011 Page 1 sur 7 1. IDENTIFICATION DE LA PERSONNE PUBLIQUE

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION OBJET DE LA CONSULTATION : Remplacement parc informatique En aucun cas, les clauses du présent document ne peuvent être modifiées par le candidat. Le présent cahier comporte 6

Plus en détail

Marché à procédure adaptée (MAPA)

Marché à procédure adaptée (MAPA) Pièce n 1 N d identification du marché : 2010-008 REGLEMENT DE CONSULTATION Marché à procédure adaptée (MAPA) Objet du marché : Location d un véhicule de service Ce document comprend 8 pages. Date et heure

Plus en détail

Règlement de Consultation

Règlement de Consultation Règlement de Consultation Maître de l'ouvrage Mairie de STAFFELFELDEN Espace Générations 68850 STAFFELFELDEN Tel : 03.89.55.08.21 Fax : 03.89.55.57.77 Objet Marché de fournitures courantes et de services

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché public de Travaux 1- Identification du pouvoir adjudicateur Collectivité Adresse : Téléphone : 2- Objet du marché Lot n 1 - Lot unique Objet du marché Code (s) CPV n

Plus en détail

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1) Identification du pouvoir adjudicateur Régie Autonome Personnalisée du Pôle Arts de la Rue de Chalon-sur-Saône C.S. 70092 71 321 CHALON-SUR-SAONE CEDEX Tel : 03.85.90.94.73

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d Ouvrage Sancy Artense Communauté Rue de la Pavade 63 680 La Tour d'auvergne Date et heure limites de remise des offres 9 Avril 2008 à

Plus en détail

Fourniture, installation et maintenance d un stockage rapide pour virtualisation et base de données

Fourniture, installation et maintenance d un stockage rapide pour virtualisation et base de données Marché public de fournitures courantes et services Fourniture, installation et maintenance d un stockage rapide pour virtualisation et base de données --------------- Règlement de la consultation (RC)

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) MARCHE PUBLIC DE LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS-SCANNERS (toner et agrafes compris) Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION COMMUNE DE PETITE-FORET Représentant de la personne publique contractante : Monsieur le Maire de la Ville de Petite-Forêt Le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire de la Ville de Petite-Forêt Comptable

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Syndicat Intercommunal d énergie et de e-communication de l Ain - Service des Marchés Publics 32, cours de Verdun 01006 Bourg en Bresse Cedex Tél: 04.74.45.09.07

Plus en détail

Commune de CALVISSON (Gard)

Commune de CALVISSON (Gard) Commune de CALVISSON (Gard) REGLEMENT DE LA CONSULTATION Avec possibilité de négociation Contrats d'assurance pour la commune de Calvisson Date et heure limite de réception des offres : 20 août 2015 à

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES --------------- MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché

Plus en détail

Objet du marché : FOURNITURE ET INSTALLATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION

Objet du marché : FOURNITURE ET INSTALLATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION Mairie de PERONNE EN MELANTOIS 10 rue du marais 59273 PERONNE EN MELANTOIS Téléphone : 03.20.41.10.48 Fax : 03.20.84.06.30 mairie@peronne-melantois.fr www.peronne-melantois.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

Plus en détail

Marché de Fournitures et Services. MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE suivant article 28 du Code des Marchés Publics

Marché de Fournitures et Services. MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE suivant article 28 du Code des Marchés Publics OBJET DU MARCHE : FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE 2010 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Marché de Fournitures et Services MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE suivant article 28 du Code des Marchés

Plus en détail

Règlement de consultation Marché à procédure adaptée de fournitures et services informatiques de l'office de Tourisme de Metz Cathédrale

Règlement de consultation Marché à procédure adaptée de fournitures et services informatiques de l'office de Tourisme de Metz Cathédrale Règlement de consultation Marché à procédure adaptée de fournitures et services informatiques de l'office de Tourisme de Metz Cathédrale Metz, le 02.06.2015 SOMMAIRE 1 Contexte 2 Objet du marché 2.1 Procédure

Plus en détail

Présentation de l existant

Présentation de l existant Le présent marché à pour objet, la fourniture d équipements informatiques : microordinateurs de bureau équipés de systèmes d exploitation et de logiciels bureautiques pour remplacer le parc obsolète, d

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Marché de fournitures passé selon la procédure adaptée. Objet du marché : Vidéoprojecteurs. Référence du Marché : MAPA 2_2015

CAHIER DES CHARGES. Marché de fournitures passé selon la procédure adaptée. Objet du marché : Vidéoprojecteurs. Référence du Marché : MAPA 2_2015 Lycée Agricole de Cibeins Domaine de Cibeins 01600 Misérieux 04.74.08.88.22 04.74.08.88.34 Site Internet : www.epl.cibeins@educagri.fr CAHIER DES CHARGES Marché de fournitures passé selon la procédure

Plus en détail

Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P)

Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) MAITRE D OUVRAGE : Commune de LAPOUTROIE Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) Marché de fournitures et services Mode de passation : procédure adaptée suivant articles 28 et 40 du Code

Plus en détail

Université Paris8 Vincennes-Saint-Denis Service Technique Immobilier 2, rue de la Liberté 93526 SAINT-DENIS cedex

Université Paris8 Vincennes-Saint-Denis Service Technique Immobilier 2, rue de la Liberté 93526 SAINT-DENIS cedex Université Paris8 Vincennes-Saint-Denis Service Technique Immobilier 2, rue de la Liberté 93526 SAINT-DENIS cedex MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée en application de l article 28

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES COMMUNE DE SAINT GEORGES SUR BAULCHE 37 GRANDE RUE 89000 SAINT GEORGES SUR BAULCHE

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES COMMUNE DE SAINT GEORGES SUR BAULCHE 37 GRANDE RUE 89000 SAINT GEORGES SUR BAULCHE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Fourniture et acheminement de gaz naturel et de services associés Date et heure limites de réception des offres : 13 avril 2015 à 12 heures REGLEMENT

Plus en détail

Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Réseau

Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Réseau Marché public de travaux Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Réseau --------------- Règlement de Consultation (RC) Procédure de consultation

Plus en détail

Marché Public. Serveurs et Sauvegarde 2015. Cahier des Clauses Techniques Particulières

Marché Public. Serveurs et Sauvegarde 2015. Cahier des Clauses Techniques Particulières Marché Public Serveurs et Sauvegarde 2015 Cahier des Clauses Techniques Particulières Remise des Offres avant le lundi 18 mai 2015 à 16h MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Service de conseil juridique pour l analyse de la situation fiscale d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Article 30 du Code des Marchés Publics)

Plus en détail

MARCHE DE LOCATION DE VEHICULES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DES ANDELYS

MARCHE DE LOCATION DE VEHICULES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DES ANDELYS Document 1 MARCHE DE LOCATION DE VEHICULES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DES ANDELYS 2014 2019 Marché en Procédure Adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : Vendredi

Plus en détail

FOURNITURE DE 5 PHOTOCOPIEURS, 1 IMPRIMANTE EN CONTRAT DE LOCATION MAINTENANCE. MATERIEL NEUF

FOURNITURE DE 5 PHOTOCOPIEURS, 1 IMPRIMANTE EN CONTRAT DE LOCATION MAINTENANCE. MATERIEL NEUF LYCEE AUGUSTE ANGELLIER Dunkerque, le 17/12/12 Boulevard République F.MITTERRAND BP 119 TEL : 03 28 29 29 82 FAX : 03 28 28 24 03 FOURNITURE DE 5 PHOTOCOPIEURS, 1 IMPRIMANTE EN CONTRAT DE LOCATION MAINTENANCE.

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage AMIENS METROPOLE Objet de la consultation Fourniture de micro-ordinateurs fixes, d ordinateurs portables,

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Le pouvoir adjudicateur : I.N.S.A. de Toulouse INSA de Toulouse Cellule Marchés 135 avenue de Rangueil 31077 TOULOUSE Cedex 4 Objet du marché : 2012-007

Plus en détail

TRAVAUX SUR TOITURE ET CHARPENTE

TRAVAUX SUR TOITURE ET CHARPENTE MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.F CHAMPOLLION TRAVAUX SUR TOITURE ET CHARPENTE Règlement de la Consultation R.C MARCHE N 101-2015 Date limite de remise des

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire Service Marchés Publics Place Marcellin Verbe BP 63329 44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE Tél: 02 40 80 85 67 ASSURANCE

Plus en détail

Fourniture d un véhicule utilitaire pour la blanchisserie des Thermes

Fourniture d un véhicule utilitaire pour la blanchisserie des Thermes COMMUNE DE BAGNERES DE LUCHON 23 ALLEES D ETIGNY 31 110 BAGNERES DE LUCHON Fourniture d un véhicule utilitaire pour la blanchisserie des Thermes REGLEMENT DE CONSULTATION LOT 01 : Fourniture du véhicule

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE -------------------------------- ETABLISSEMENT :

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE -------------------------------- ETABLISSEMENT : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE -------------------------------- ETABLISSEMENT : LYCEE LOUIS ARMAND 63 Rue de La Bugellerie BP 90621 86 022 POITIERS CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAHIER CLAUSES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAHIER CLAUSES PARTICULIERES LYCEE de la VENISE VERTE 71 rue Laurent BONNEVAY BP 3600 79012 NIORT CEDEX Tél. 05.49.32.48.00 Fax 05.49.09.18.29 1 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAHIER CLAUSES PARTICULIERES

Plus en détail

Objet du marché : FOURNITURE ET INSTALLATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION

Objet du marché : FOURNITURE ET INSTALLATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 mairie@verlinghem.fr www.verlinghem.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION

Plus en détail

Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion. Ecole d'ingénieurs ISIS

Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion. Ecole d'ingénieurs ISIS Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion Ecole d'ingénieurs ISIS Rue Firmin Oulès 81100 CASTRES REGLEMENT DE CONSULTATION n ISIS2010-04-05RC Infrastructure et équipement

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE. Du mois d avril 2015 au mois de mai 2015

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE. Du mois d avril 2015 au mois de mai 2015 Au Touquet, le 22 janvier 2015 Service Intendance MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE Du mois d avril 2015 au mois de mai 2015 Le présent document

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANÇON Direction du Système d'information Hôpital St Jacques 2 Place St Jacques 25030 - Besançon Cedex PROCEDURE ADAPTEE 2006/81 du 21 septembre 2006 MAINTENANCE ET

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE

Plus en détail

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES DE BORDEAUX AQUITAINE MICRO-ORDINATEURS ET AUTRES MATERIELS INFORMATIQUES

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES DE BORDEAUX AQUITAINE MICRO-ORDINATEURS ET AUTRES MATERIELS INFORMATIQUES ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES DE BORDEAUX AQUITAINE Date et heure limite de réception des offres : 30 janvier 2013 à 15H 30 1) Règlement de la Consultation NOM ET ADRESSE DE L ORGANISME

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GARDANNE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES SERVICE Marché REMPLACEMENT DES REVETEMENTS DE SOL Date et heure limites de réception des offres 18 avril 2005 à 16 Heures

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAIRIE DE BRUYERES-LE-CHATEL - Services des Marchés Publics 2 rue des Vignes 91680 BRUYERES-LE-CHATEL ASSURANCE «DOMMAGE OUVRAGE» ET GARANTIE DECENNALE

Plus en détail

MARCHE 2013/22 : Infogérance du parc informatique et changement du serveur de la mairie

MARCHE 2013/22 : Infogérance du parc informatique et changement du serveur de la mairie AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2013/22 : Infogérance du parc informatique et changement du serveur de la mairie 1- Identification de l organisme qui passe le marché

Plus en détail

Acquisition d un logiciel de gestion de la qualité pour le laboratoire d analyses médicales du centre Hospitalier de la Rochelle en un lot unique.

Acquisition d un logiciel de gestion de la qualité pour le laboratoire d analyses médicales du centre Hospitalier de la Rochelle en un lot unique. Centre Hospitalier de La Rochelle AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Acquisition d un logiciel de gestion de la qualité pour le laboratoire d analyses médicales du centre Hospitalier de la Rochelle en

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE Article 28 du Code des Marchés Publics DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES EQUIPEMENT EN MOBILIER POUR LA MAIRIE DE QUINT-FONSEGRIVES REGLEMENT DE LA

Plus en détail

0 /0 0 4 0!"0 000 /0!00!2! 0 0/0!

0 /0 0 4 0!0 000 /0!00!2! 0 0/0! !" # $%%&' () * + % &&,* $& %& #! + % && $& -* &.! / ( 0 120 &* " * # $%%&' () * + % &&,* $& %. #! + % && $& -* * "3 0 + 0 /0 0 4 0!"0 000 /0!00!2! 0 0/0!!!" ' 0 &%%' 5 *, 60 *7 "3 0 &7!00 7 0!00 2 0 7*7!0

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION D I R E C T I O N I N F O R M A T I Q U E SERVICE INFORMATIQUE ALAIN PERCHEC 6 & 8, rue Saint-Fiacre BP 218 77104 MEAUX CEDEX 01 64 35 37 64-01 64 35 36 55 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES

Plus en détail

Plan de Reprise d Activité (P.R.A.)

Plan de Reprise d Activité (P.R.A.) MARCHE : Plan de Reprise d Activité (P.R.A.) REGLEMENT DE CONSULTATION Page n 1/7 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION P. 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION P. 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCÉDURE ENSNP 2014 / 002 Fourniture de matériels informatiques à l école nationale supérieure de la nature et du paysage 1 ACHETEUR PUBLIC 1- nom de l organisme : l école

Plus en détail

TRAVAUX D IMPRESSION DES EDITIONS TOURISTIQUES 2016

TRAVAUX D IMPRESSION DES EDITIONS TOURISTIQUES 2016 MARCHES PUBLICS A BON DE COMMANDES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur : OFFICE DE TOURISME DE HONFLEUR Quai Lepaulmier BP20070 14600 Honfleur CCAP numéro

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Procédure Adaptée : Article 26-II et 28 du Code des Marchés Publics Le présent Cahier des Clauses Particulières (C.C.P) comporte 5 pages numérotées de 1 à 5. ARTICLE 1

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Procédure adaptée. Fourniture d un véhicule utilitaire neuf ou occasion camion benne équipé d une grue

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Procédure adaptée. Fourniture d un véhicule utilitaire neuf ou occasion camion benne équipé d une grue Palais Jacques d Amboise - Parc abbatial 71250 CLUNY Tél. : 03 85 59 05 87 Fax : 03 85 59 89 47 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Procédure adaptée Fourniture d un véhicule utilitaire neuf ou occasion camion

Plus en détail

Télésurveillance des établissements de la Ville de Tourlaville REGLEMENT DE CONSULTATION

Télésurveillance des établissements de la Ville de Tourlaville REGLEMENT DE CONSULTATION Ville de TOURLAVILLE Direction Urbanisme et Services Techniques TELESURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS DE LA VILLE DE TOURLAVILLE REGLEMENT DE CONSULTATION DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES Vendredi 5 décembre

Plus en détail

MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP)

MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP) Rue Frédéric Raboisson BP 40024 60 607 CLERMONT CEDEX Tél : 03 44 77 33 00 http://www.ch-clermont.fr/appel_offres-1c.html Direction des Services Economiques Tél : 03 44 77 33 92 Fax : 03 44 77 36 30 MARCHÉ

Plus en détail

Marché à bons de commande Achat de mobilier de bureau

Marché à bons de commande Achat de mobilier de bureau PREFET DE PARIS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES Procédure Adaptée Article 28 du code des Marchés Publics Marché à bons de commande Achat de mobilier de bureau Règlement de consultation (RC) Le pouvoir adjudicateur

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Cahier des clauses particulières Pouvoir adjudicateur Commune de MAZÉ Représentant légal : Monsieur le Maire Adresse : Mairie 49630 MAZÉ Tel : 02 41 80 60 19 Télécopie : 02 41

Plus en détail

RÈGLEMENT DE CONSULTATION

RÈGLEMENT DE CONSULTATION RÈGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE 1 - DENOMINATION ET ADRESSE DE LA COLLECTIVITE QUI PASSE LE MARCHE AMIENS METROPOLE Pôle Juridique Unité Commissions de Concurrence Place de l Hôtel de Ville BP 2720 80027

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION L ONDE Régie Personnalisée pour la Gestion de l Espace Culturel de Vélizy-Villacoublay Marché public n 22 : maintenance et entretien des t rois ascenseurs et du monte-charge de l Onde Régie personnalisée

Plus en détail

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1) Identification du pouvoir adjudicateur Grand Chalon Service Ingénierie Infrastructures 23, avenue Georges Pompidou CS 90 246 71 106 CHALON SUR SAONE CEDEX Tel :

Plus en détail

Avis d'appel public à la concurrence

Avis d'appel public à la concurrence Ville d E C K B O L S H E I M Avis d'appel public à la concurrence 1. Identification de la collectivité qui passe le marché Ville d Eckbolsheim 9 rue du Général Leclerc BP 21 - Eckbolsheim 67 038 Strasbourg

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MICRO ORDINATEURS ET PERIPHERIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MICRO ORDINATEURS ET PERIPHERIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION 1 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MICRO ORDINATEURS ET PERIPHERIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet : Achat de micro-ordinateurs, d ordinateurs portables, de périphériques, et de logiciels réseau et breautique.

Plus en détail

RÈGLEMENT DE CONSULTATION

RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHES PUBLICS 2013 MATERIEL INFORMATIQUE RÈGLEMENT DE CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur VILLE DE LA CHARITÉ SUR LOIRE Objet du marché MATÉRIEL INFORMATIQUE Etablie en application du Code des Marchés

Plus en détail

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Communauté d Agglomération du Carcassonnais Marchés Publics 47 Allée d Iéna 11000 CARCASSONNE Tél: 04.68.10.56.42 INFORMATISATION DU

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Acquisition de Micro-ordinateurs, Micro-ordinateurs Portables, Prestations informatiques Par la Chambre Régionale de Métiers & de l Artisanat de Midi-Pyrénées REGLEMENT DE LA CONSULTATION M.A.P.A. N 2014

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché public à procédure adaptée de fournitures courantes ou de services Représentant du pouvoir adjudicateur : M. le Maire de la Commune de Vendenheim Objet du marché : Marché

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES EQUIPEMENT INFORMATIQUE ET SUITE LOGICIELLE

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES EQUIPEMENT INFORMATIQUE ET SUITE LOGICIELLE APPRENTISSAGE FORMATION CONTINUE 2 rue du Collège Technique CS 6006 33327 Eysines Cedex Tél : 05 56 16 12 05 Fax : 05 56 16 13 00 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES EQUIPEMENT INFORMATIQUE

Plus en détail

Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics)

Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) Hôpital Local Intercommunal «Sèvre et Loire» Siège Social : Vertou Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) Objet : Migration du cœur de réseau informatique Site

Plus en détail

MARCHE PUBLIC 2015 008. Règlement de consultation (RC) Fourniture et livraison de consommables électriques

MARCHE PUBLIC 2015 008. Règlement de consultation (RC) Fourniture et livraison de consommables électriques MARCHE PUBLIC 2015 008 Règlement de consultation (RC) Fourniture et livraison de consommables électriques Procédure adaptée Art.28 du code des Marchés Publics Marché à bons de commande Art.77 du code des

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE GARDANNE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES SERVICE Marché ETUDE PROSPECTIVE INFORMATIQUE Date et heure limites de réception des offres 31 mars

Plus en détail

Objet de la consultation. Mise à disposition de bennes pour le stockage et le transport de divers déchets, hors déchets toxiques.

Objet de la consultation. Mise à disposition de bennes pour le stockage et le transport de divers déchets, hors déchets toxiques. AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE VALANT RÈGLEMENT DE CONSULTATION et CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES Objet de la consultation Mise à disposition de bennes pour le stockage et le transport

Plus en détail

CONSULTATION : MAT_INFO_2012_01. Marché à procédure adaptée (MAPA) n CRI-2012-01

CONSULTATION : MAT_INFO_2012_01. Marché à procédure adaptée (MAPA) n CRI-2012-01 Ministère de l enseignement Supérieur et de la recherche SUPMECA INSTITUT SUPERIEUR DE MECANIQUE DE PARIS 3 Rue Fernand Hainaut 93406 Saint-Ouen cedex CONSULTATION : MAT_INFO_2012_01 Marché à procédure

Plus en détail

Mairie de NOAILLES MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS

Mairie de NOAILLES MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Mairie de NOAILLES MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : COMMUNE de NOAILLES 1, rue de Paris 60430 NOAILLES Téléphone

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CHARGES

AVIS D APPEL PUBLIC A CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CHARGES AVIS D APPEL PUBLIC A CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CHARGES Fourniture et mise en œuvre d un système de gestion automatisée de temps de travail PROCEDURE ADAPTEE (Article 28

Plus en détail

MARCHE PUBLIC N 2015/04/PA

MARCHE PUBLIC N 2015/04/PA REPUBLIQUE FRANCAISE Direction des Affaires Juridiques et de l Aménagement Service de la Commande Publique 02.35.59.56.53 Services Techniques 02.35.59.56.20 MARCHE PUBLIC N 2015/04/PA REGLEMENT DE CONSULTATION

Plus en détail

Marché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE

Marché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Marché Public de prestations de services Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Désherbage et Traitement herbicide et thermique des espaces publics ANNEE 2015-2017

Plus en détail

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE MARCHE DE SERVICES MARCHE A PRIX MIXTES (forfaitaire et unitaires) APPEL D OFFRES OUVERT PRESSE COULEUR COPIEUR COULEUR AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES : Mardi

Plus en détail

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE Avis de publicité procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics)

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE Avis de publicité procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics) CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE Avis de publicité procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics) Date de l'annonce : 03/11/2008 Référence : 36/2008 Autres publications

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation : Achat d une embarcation et de matériel nautique DATE et HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : Le 15 mars 2013 à 12h00 1 Article 1 Pouvoir adjudicateur

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne ACQUISITION VEHICULE S TECHNIQUES ET LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES DE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAIRIE DE COULOGNE DIRECTION DES MARCHES SERVICE DES MARCHES Place de la Mairie BP 17 62137 COULOGNE Tél.: 03 21 36 92 80 ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE

Plus en détail

ANNEXE. Suite à l arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics

ANNEXE. Suite à l arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics ANNEXE Suite à l arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics A l usage des Utilisateurs Opérateurs Economiques Mise en vigueur le 19/05/2013-1 - Préambule : Les

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE NEGOCIEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE NEGOCIEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Greta des Hautes-Pyrénées BP 51634 65016 TARBES CEDEX MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE NEGOCIEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure de consultation : Marché à procédure

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Services Economiques 04 75 25 37 02 economat@ch-crest.fr MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Personne publique contractante : CENTRE HOSPITALIER DE

Plus en détail

Fourniture d'équipements informatiques, réseaux et multimédia au Centre de Formation d Apprentis de la CMAO

Fourniture d'équipements informatiques, réseaux et multimédia au Centre de Formation d Apprentis de la CMAO Fourniture d'équipements informatiques, réseaux et multimédia au Centre de Formation d Apprentis de la CMAO C a h i e r d e s C l a u s e s T e c h n i q u e s P a r t i c u l i è r e s Centre de Formation

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES

Plus en détail

Institut Universitaire de Formation des Maîtres

Institut Universitaire de Formation des Maîtres Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application

Plus en détail

******** Date d'envoi de l'avis de publicité au journal Voix de la Haute-Marne : 04/07/2014

******** Date d'envoi de l'avis de publicité au journal Voix de la Haute-Marne : 04/07/2014 ******** Marché de fournitures relatif à la location de matériels et systèmes informatiques pour l Agence Régionale de la Construction et de l Aménagement Durables (ARCAD) REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Plus en détail

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1) Identification du pouvoir adjudicateur Commune de Chalon-sur-Saône Service de la Commande Publique 3, place de l Hôtel de Ville CS 70 092 71 321 CHALON SUR SAONE

Plus en détail

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres

Plus en détail

Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00

Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00 MARCHE 3/2015 Aménagement d une plateforme Pédagogique Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00 La procédure de consultation utilisée est la

Plus en détail