MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Particulières

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Particulières"

Transcription

1 MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Particulières Fourniture de matériels et logiciels informatiques 2015 Lot 1 Micro-ordinateurs et moniteurs Lot 2 Imprimantes Lot 3 PC portables Lot 4 - Logiciels Réponse impérativement ment avant le 23 Juin 2015 à 12 heures CH Fougères Document original Ce document est la propriété exclusive du Centre Hospitalier de Fougères. Toute diffusion, reproduction ou modification, même partielle, est strictement interdite sans son accord préalable. Page 1 / 22

2 SOMMAIRE I. Règlement de la consultation I.1 Objet de la consultation... 3 I.2 Procédure de passation... 3 I.3 Contenu de l offre... 3 I.4 Retrait du dossier de consultation... 4 I.5 Conditions d envoi des propositions... 5 I.6 Jugement des propositions... 7 I.7 Renseignements complémentaires... 7 Clauses Administratives Particulières I.8 Documents administratifs... 8 I.9 Modalités d exécution ou de livraison... 8 I.10 Procédure de recours... 8 I.11 Garantie... 8 I.12 Avance forfaitaire (article 87 du code des marchés publics)... 9 I.13 Modalités de détermination des prix... 9 I.14 Pénalités de retard... 9 I.15 Paiement... 9 I.16 Comptable assignataire... 9 II. Lot 1 Micro-ordinateurs ordinateurs et moniteurs II.1 Micro-ordinateurs II.2 Moniteurs III. Lot 2 2 Imprimantes III.1 Imprimante monoposte III.2 Imprimante réseau III.3 Imprimante Couleur réseau IV. Lot 3 PC portables V. Lot 4 Logiciels VI. Livraison et garantie VII. Contrat de Marché Public N DSEF VIII. Annexe VIII.1 Retrait du fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx»: VIII.2 Contenu du fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» : Page 2 / 22

3 I. Règlement de la consultation I.1 Objet de la consultation La consultation a pour objet la fourniture de matériels et de logiciels informatiques. I.2 Procédure de passation La procédure de passation utilisée est celle de la PROCÉDURE ADAPTÉE, selon les articles 26 et 28 du Code des Marchés Publics. I.3 Contenu de l offre Le marché est décomposé en 4 lots : Lot 1 Micro-ordinateurs et moniteurs Lot 2 Imprimantes Lot 3 PC Portables Lot 4 Logiciels Les lots sont indépendants les uns des autres et peuvent être attribués à des fournisseurs différents. Dans ce cas, le Centre Hospitalier de Fougères et les prestataires retenus devront s assurer que l intégration des solutions fournies peut être réalisée sans problème de compatibilité. Un lot est attribué à un et un seul prestataire. Un lot peut ne pas être attribué si les réponses fournies sont insuffisantes au regard de ce qui est demandé. Dans certains lots, des options ou variantes sont demandées. Il est fortement conseillé d apporter une réponse pour ces demandes. Pour chacun des lots, les fournitures et prestations attendues sont un minimum et il est possible de fournir une réponse améliorée. Il est fortement déconseillé de fournir une configuration dégradée. Les candidats sont autorisés à présenter des variantes ou des options complémentaires afin d améliorer la réponse aux demandes formulées par l établissement. Le délai de validité des offres est fixé à 60 jours (soixante jours) à compter de la date limite de réception des offres. Page 3 / 22

4 I.4 Retrait du dossier de consultation L ensemble du dossier permettant de répondre à la consultation est remis gratuitement à chaque demandeur. Le dossier de consultation est à retirer : sur le site internet du Centre Hospitalier de Fougères à l'adresse rubrique Marchés publics / Fournitures et prestations de service, au service Informatique du Centre Hospitalier de Fougères par message électronique à l adresse ou par télécopie au Retrait du dossier sous format électronique En application de l article 56 du Code des Marchés Publics, les sociétés ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) dans son intégralité via le site https://www.achat-hopital.com, au plus tard aux dates et heures indiquées sur la page de garde du présent règlement et selon les modalités décrites dans le présent document. Afin d accéder à cette application, le candidat doit, au préalable, s inscrire sur le site. Pour cela, après avoir cliqué sur le bouton d accès à la création d'un nouveau compte, il renseigne les différents champs proposés puis valide son inscription. En cas de souci de retrait, vous pouvez contacter le Support Technique au ou par mail Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : - Fichiers compressés au standard.zip (lisibles par les logiciels Winzip ou Quickzip par exemple) - Adobe Acrobat.PDF (lisibles par le logiciel Acrobat Reader) Lors du téléchargement du dossier, il est préconisé que le candidat renseigne le nom de l organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique afin que nous puissions notifier par courrier électronique des compléments éventuels intervenant en cours de procédure (ajout d une pièce au DCE, envoi d une liste de réponses aux questions reçues etc ) Nous attirons votre attention sur le fait qu il est de votre responsabilité de déclarer des coordonnées valides : nous déclinons notamment toute responsabilité de non information de modification de consultation due à l impossibilité de vous joindre par les moyens renseignés lors de votre déclaration ou de votre inscription sur le site. Page 4 / 22

5 I.5 Conditions d envoi des propositions Le dossier à remettre par les candidats sera placé sous enveloppe cachetée avec la mention «CONSULTATION INFORMATIQUE FOURNITURE DE MATERIELS ET LOGICIELS INFORMATIQUES 2015»; il comprendra les pièces suivantes dûment renseignées et signées : l offre du candidat établi en un exemplaire original. Un relevé d identité bancaire y sera joint, le Contrat de Marché Public dûment daté et signé par le candidat, une liste détaillée des références hospitalières du fournisseur pour la réalisation de projets similaires, le CCP complété et paraphé en un exemplaire sous forme papier (original), les formulaires DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), la déclaration que le candidat ne fait pas l objet d une interdiction de concourir, ainsi que le DC6 (travail clandestin), la déclaration sur l honneur visée à l article 46 du Code des Marchés Publics, (ou directement le certificat récapitulatif NOTI2) établissant que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et sociales. L offre placée sous enveloppe cachetée sera adressée par la poste par pli recommandé avec avis de réception ; Chronopost, ou déposée contre récépissé à : «CONSULTATION INFORMATIQUE FOURNITURE DE MATERIELS ET LOGICIELS INFORMATIQUES 2015» Centre Hospitalier de Fougères Service Informatique 133, rue de la Forêt CS FOUGERES CEDEX Avant le 23 Juin 2015 à 12 heures Les offres seront établies et dûment signées par le responsable habilité de l entreprise. Les offres qui parviendraient après cette date limite ne seront pas retenues et seront renvoyées à leur expéditeur. Dépôt sous format électronique Ce procédé respecte l intégralité des règles fixées par l article 56 du Code des Marchés Publics et par l arrêté du 28 août 2006 (signature électronique, chiffrement des réponses à l aide de clés de chiffrement sécurisées, dépouillement des plis électroniques par les personnes habilitées). Il vous permet en outre : o De gagner du temps pour votre réponse (pas d impression et de mise sous plis, délai d'acheminement réduit à la seule transmission informatique par Internet dans un canal sécurisé) o De réduire vos coûts d envoi (impression et acheminement), ce procédé de remise d'offre électronique étant totalement gratuit pour les entreprises. La candidature et l'offre du soumissionnaire transmises par voie électronique donneront lieu à l'envoi d'un accusé de réception électronique. La transmission de l offre du candidat peut être effectuée via la plate forme de dématérialisation https://www.achat-hopital.com. Page 5 / 22

6 Le certificat électronique du fournisseur doit faire partie de la liste des Autorités de Certification autorisée par le Ministère de l Economie. Détenir un certificat électronique Un certificat est une carte d'identité électronique délivrée par une autorité de certification qui atteste que ce certificat est bien celui qu'il doit être et qu'il appartient à la personne qui le revendique. Votre certificat électronique nous permettra de vérifier l'authenticité des documents que vous aurez déposés et de s'assurer de manière formelle que vous en êtes bien le signataire. La personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être inscrite sur le site et titulaire d un certificat électronique valide afin de signer sa réponse. Le certificat électronique valide doit être conforme aux exigences de la Directive Européenne n 1999/93/CE, des articles et du Code Civil et de l article 6 de l arrêté du 28 août Il doit être délivré par un prestataire de certification et permettre de faire le lien entre la signature des documents et la personne physique signataire, celle-ci ayant le pouvoir d engager la société candidate. Le site Internet du Ministère de l Economie et des Finances donne la liste d un certain nombre d Autorités de Certification acceptées par la plateforme de gestion des marchés publics. Vous trouverez aussi cette liste sur le site dans la rubrique «Documentation». Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent être, d une part, conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d autre part, référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l Etat à l adresse suivante : Attention : l'obtention d'un certificat électronique nécessite de la part du demandeur la constitution d'un dossier comprenant un certain nombre de pièces justificatives dont notamment : - un extrait de Kbis datant de moins de 3 mois - une copie d'une pièce d'identité du représentant légal de l'entreprise - une copie de la pièce d'identité du demandeur du certificat - un formulaire de demande de certificat Ce dossier est contrôlé par les Autorités de Certification, ce qui implique un délai dans la délivrance du certificat, ce délai varie de 24 heures à une ou deux semaines en fonction des Autorités de Certification. Signature électronique Vous devrez signer vos DC1, DC2, acte d engagement et tout autre document conformément au règlement de consultation Autres indications Le téléchargement des documents n'oblige pas à répondre électroniquement et inversement, le retrait d un dossier de consultation au format papier n oblige pas à répondre au format papier. Tout fichier électronique doit être traité préalablement par le soumissionnaire par un antivirus régulièrement mis à jour. Si un fichier contient un virus, il est réputé n'avoir jamais été reçu. Page 6 / 22

7 Cependant pour le dépôt des candidatures (uniquement), conformément au terme de l article 52 du code des marchés publics, le Pouvoir Adjudicateur dispose de la faculté de demander au soumissionnaire d adresser à nouveau ou de compléter sa candidature, dans les délais impartis. L heure de référence pour le dépôt d une offre électronique est l heure de la plateforme ADEMA MP. Le cryptage des offres est interdit. Assistance aux utilisateurs En cas de souci, vous pouvez contacter le Support Technique au ou par mail I.6 Jugement des propositions L examen des offres sera effectué en tenant compte des critères suivants pondérés avec un pourcentage d importance : valeur technique de l offre 60 % prix des fournitures 40 % Les candidats seront informés par courrier du résultat de la consultation. I.7 Renseignements complémentaires Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront s'adresser au service Informatique du Centre Hospitalier : Monsieur HERVE Yannick (Responsable du Service Informatique) Monsieur BOISGERAULT Nathan (Technicien Informatique) Page 7 / 22

8 Clauses Administratives Particulières I.8 Documents administratifs La présente consultation sera constituée par les documents énumérés ci-dessous par ordre de priorité décroissante : le Contrat de Marché Public, le présent Cahier des Clauses Particulières, dont l exemplaire original est conservé dans les archives de l établissement et fait seul foi, le Cahier des Clauses Administratives Générales pour les fournitures et services. I.9 Modalités d exécution ou de livraison Le marché ne deviendra définitif et ne pourra recevoir exécution qu'après notification au fournisseur. Le délai de livraison à compter de la notification est à préciser dans l offre. Le candidat s engage à livrer les équipements et à réaliser les prestations prévues dans les meilleurs délais. Le matériel livré doit être totalement neuf. La fourniture devra être garantie contre tout vice de fabrication à compter du jour de la mise en service. L ensemble du matériel livré devra s'appuyer sur les dernières technologies existantes. Tous les logiciels seront livrés avec leur support d'installation (CD-ROM / DVD-ROM) ainsi que leur documentation (papier ou électronique) et leur certificat de licence. Chaque matériel livré sera accompagné des dernières versions de driver disponibles au moment de la livraison. I.10 Procédure de recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le candidat peut, s'il le souhaite, adresser devant le tribunal administratif de Rennes : un référé précontractuel dans les conditions des articles L551-1 et L551-2 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat, une demande d'annulation des actes détachables du contrat, accompagnée d'une demande de suspension par référé de ces mêmes actes, un recours de plein contentieux pour obtenir réparations des préjudices subis du fait de son éviction dans le délai de 2 mois suivant la notification du rejet de son offre, un recours en annulation du contrat dans le délai de 2 mois suivant la date à laquelle sa conclusion est rendue publique. Ces recours peuvent être précédés d'un recours gracieux peut être présenté devant Mme la Directrice du Centre Hospitalier de Fougères. I.11 Garantie Les dispositions de l article 23 du CCAG sont applicables aux fournitures et prestations visées par le présent marché. Page 8 / 22

9 Le point de départ de la garantie sera la date de réception et sera constatée par un procès-verbal de livraison. La garantie des éléments livrés ne pourra pas être inférieure à une année. Le fournisseur devra indiquer clairement dans son offre la durée et le contenu de la garantie consentie. Pendant cette période de garantie, le fournisseur devra assurer les réparations et remplacement de pièces reconnues défectueuses, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité. Toute fourniture défectueuse, ou ne correspondant à la description du matériel figurant sur l'engagement du candidat sera immédiatement remplacée. I.12 Avance forfaitaire (article 87 du code des marchés publics) L avance forfaitaire est un versement effectué au titulaire dans un délai d un mois compté à partir de la date d effet de l acte qui emporte commencement d exécution du marché. Cette avance forfaitaire doit être accordée lorsque le montant fixé dans le marché dépasse Euros HT. Le candidat indiquera s il accepte ou refuse le versement de l avance. Ceci n entre pas dans les critères de choix. I.13 Modalités de détermination des prix La consultation est traitée à prix ferme. L EURO est la monnaie de compte du marché. I.14 Pénalités de retard Lorsque le délai contractuel d exécution est dépassé, par le fait du titulaire, celui-ci encourt, par jour de retard, et sans mise en demeure préalable, des pénalités calculées selon la formule suivante : P = V x R P = montant de la pénalité 1000 V = la valeur de l ensemble des prestations R = nombre de jours de retard Toutefois, le retard imputable à la personne publique ne peut donner lieu à application de pénalités ; un avenant de prolongation de délai est alors établi. I.15 Paiement Les factures afférentes au paiement seront établies en trois exemplaires. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la Comptabilité Publique dans les conditions prévues à l'article 8 et suivant du CCAG. Il est précisé que le délai de paiement est de 50 jours à compter de la date de réception de la facture, dans la mesure où la réception du matériel a donné lieu à un avis favorable suivant l article 96 du Code des Marchés Publics. I.16 Comptable assignataire Le Comptable assignataire chargé du paiement est le Trésorier du Centre Hospitalier de Fougères. Page 9 / 22

10 II. Lot 1 Micro-ordinateurs ordinateurs et moniteurs Ce lot consiste à fournir au minimum : 50 micro-ordinat ordinateurs 70 moniteurs II.1 Micro-ordinateurs ordinateurs Le parc actuel est constitué de PC de bureau de marques constructeurs Dell, HP, Lenovo. Afin de simplifier la gestion des garanties et maintenances, le souhait du Centre Hospitalier est d homogénéiser le parc en termes de marques déployées. Les micro-ordinateurs seront proposés dans la configuration minimale suivante : Processeur Mémoire Boîtier Disque dur interne Lecteur optique Connectique USB Connectique vidéo Réseau (filaire) Périphériques Garantie OS Caractéristiques minimales requises es : 4 cœurs, cache 6 Mo minimum, fréquence 3 GHz minimum 4 Go (non ECC) boitier faible encombrement (bloc d alimentation interne) 320 Go, SATA (7200 tr/min) lecteur de DVD-ROM 4 ports USB 2.0 (ou 3.0), dont 2 en façade avant numérique (DVI, Display-port, HDMI, ) Ethernet 100/1000 Mbits clavier 105 touches souris optique avec roulette 3 années sur site (J+1) Windows 8.1 OA Professionnel (64 bits) Windows 7 Professionnel 64 bits compatible (downgrade) Proposer en option : Mémoire Mémoire Disque dur interne Disque dur interne Disque dur interne Lecteur optique Garantie Garantie upgrade à 8 Go (non ECC) upgrade à 16 Go (non ECC) Hybride SSHD 500 Go minimum, 7200 tr/min Disque dur SSD 60 ou 64 Go Disque dur SSD 120 ou 128Go Graveur de DVD-ROM 4 années sur site (J+1) 5 années sur site (J+1) Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. La configuration proposée devra respecter les points suivants : installation possible des systèmes d exploitation suivants (en licence OEM) : Microsoft Windows 7 Pro 32 bits ou 64 bits. Page 10 / 22

11 Fourniture de la connectique vidéo entre l unité centrale et le moniteur (cartes, câbles) entièrement numérique (DVI, Display-port, HDMI, ). proposer différentes variantes de processeurs avec des niveaux de puissance croissants (au moins 2 variantes souhaitées) Fournitures à intégrer obligatoirement dans la réponse : Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows 7 64 bits Edition Professionnelle supportant l OEM Activation 3.0. Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows 7 32 bits Edition Professionnelle supportant l OEM Activation 3.0. Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows bits Edition Professionnelle. Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows bits Edition Professionnelle. II.2 Moniteurs Les moniteurs seront proposés avec les caractéristiques communes suivantes : Caractéristiques minimales requises : Temps de réponse maximum de 5 ms Haut-parleurs Intégrés (avec le câble fourni) Connectiques numérique (DVI, DisplayPort, HDMI, ) et analogique (VGA) Format 16/10 Orientation Réglable en hauteur et inclinable Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. Proposer les moniteurs dans les tailles suivantes (au choix de l établissement) : 20 pouces 22 pouces Chacune des configurations proposées devra respecter les points suivants : la connectique vidéo entre l unité centrale et le moniteur (cartes, câbles) devra être entièrement numérique (DVI, Display-port, HDMI, ). Fournitures à intégrer obligatoirement dans la réponse : chaque moniteur sera livré avec ses câbles de connexion (unité centrale <-> moniteur) aux formats numérique et analogique (VGA). Chaque moniteur sera livré avec un câble DisplayPort to DVI, longueur 1.80m minimum. Le matériel proposé dans ce lot devra être garanti au minimum pendant 3 années. Page 11 / 22

12 III. Lot 2 Imprimantes Ce lot consiste à fournir au minimum : 10 imprimantes monoposte 20 imprimantes réseau III.1 Imprimante monoposte Le CH Fougères est principalement équipé d imprimantes HP. Les derniers modèles déployés étant le HP 401d et le HP 2055d. Afin de simplifier la gestion des consommables et la maintenance, le souhait du Centre Hospitalier est d homogénéiser le parc en termes de marques et modèles déployés. Caractéristiques minimales requises : Technologie Laser monochrome Vitesse d'impression (A4, noir) ppm minimum Résolution d'impression, noir 600 ppp Mémoire, standard 64 Mo Types de supports acceptés Bristol, étiquettes, enveloppes, papier ordinaire, transparents Ports standard USB compatible avec la spécification USB 2.0 Langages imprimantes Emulation PCL 5 et PCL 6 Volume mensuel de pages pages par mois minimum Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. Fournitures à intégrer obligatoirement dans la réponse : Câbles d alimentation et de connexion au micro-ordinateur (USB) Si le modèle d imprimante le permet, proposer sous forme d option : version réseau de l imprimante, Bac supplémentaire de 250 feuilles minimum pour le modèle proposé, Module recto-verso, Extension de garantie sur site pendant 3 années. Le matériel proposé dans ce lot devra être garanti au minimum pendant 1 année sur site. Page 12 / 22

13 III.2 Imprimante réseau La configuration proposée doit répondre aux spécifications minimales suivantes : Technologie Caractéristiques minimales requises : Laser monochrome Vitesse d'impression (A4, noir) 35 ppm minimum Résolution d'impression, noir Mémoire, standard Ecran Câbles de connexion Système d exploitation Types de supports acceptés Ports standard 600 ppp 128 Mo Ecran LCD 2 lignes, Pas d écran tactile LCD relevable Alimentation, USB Microsoft Windows XP, Linux, IBM AIX 5.3 et ultérieur, toute plateforme prenant en charge le protocole TCP/IP Bristol, étiquettes, enveloppes, papier ordinaire, transparents USB compatible avec la spécification USB 2.0, Ethernet 10/100BaseTX interne Support des protocoles réseau TCP/IP Langages imprimantes Emulation PCL 5 et PCL 6 Volume mensuel de pages pages par mois minimum Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. Fournitures à intégrer obligatoirement dans la réponse : Câbles d alimentation et de connexion au réseau Ethernet (RJ45) Si le modèle d imprimante le permet, proposer sous forme d option : Bac supplémentaire de 250 feuilles minimum, Extension mémoire, Module recto-verso. Le matériel proposé dans ce lot devra être garanti pendant 3 années sur site à J+1 (réparation ou remplacement). Page 13 / 22

14 III.3 Imprimante Couleur réseau La configuration proposée doit répondre aux spécifications minimales suivantes : Technologie Caractéristiques minimales requises : Laser couleur Vitesse d'impression (A4, noir) 20 ppm minimum Résolution d'impression, noir Mémoire, standard Ecran Câbles de connexion Système d exploitation Types de supports acceptés Ports standard 600 ppp 128 Mo Ecran LCD 2 lignes, Pas d écran tactile LCD relevable Alimentation, USB Microsoft Windows XP, Linux, IBM AIX 5.3 et ultérieur, toute plateforme prenant en charge le protocole TCP/IP Bristol, étiquettes, enveloppes, papier ordinaire, transparents USB compatible avec la spécification USB 2.0, Ethernet 10/100BaseTX interne Support des protocoles réseau TCP/IP Langages imprimantes Emulation PCL 5 et PCL 6 Volume mensuel de pages pages par mois minimum Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. Fournitures à intégrer obligatoirement dans la réponse : Câbles d alimentation et de connexion au réseau Ethernet (RJ45) Si le modèle d imprimante le permet, proposer sous forme d option : Bac supplémentaire de 250 feuilles minimum, Extension mémoire, Module recto-verso. Le matériel proposé dans ce lot devra être garanti pendant 3 années sur site à J+1 (réparation ou remplacement). Page 14 / 22

15 IV. Lot 3 PC portables Ce lot consiste à fournir au minimum: 30 ordinateurs portables Les ordinateurs portables seront proposés dans la configuration minimale suivante : Caractéristiques minimales requises : Processeur 2 cœurs, cache 3 Mo minimum, fréquence 2 GHz minimum Mémoire 4 Go (non ECC) Ecran 17.3 Disque dur interne 320 Go, SATA (7200 tr/min) Lecteur optique lecteur de DVD-ROM Connectique USB 4 ports USB 2.0 ou USB 3.0 Réseau (Filaire) Ethernet 100/1000 Mbits Réseau (Wifi) Carte WiFi n (A/B/G/N) ATTENTION : cartes Wi-Fi bi-bande 2,4 GHz et 5 GHz Clavier & souris Clavier numérique intégré, souris externe optique avec roulette Batterie 8 cellules minimum 75Wh LI-ION OS Windows 8.1 OA Professionnel (64 bits) Windows 7 Professionnel 64 bits compatible (downgrade) Garantie 3 ans sur site (J+1) Proposer oser en option /variante : Mémoire Disque dur interne Disque dur interne Disque dur interne Batterie Chargeur Sacoche Garantie upgrade à 8 Go (non ECC) Hybride SSHD 320 Go Minimum, 7200 tr/min Disque dur SSD 60 ou 64 Go Disque dur SSD 120 ou 128Go Batterie capacité standard et à haute-capacité Chargeur supplémentaire du modèle proposé Sacoche de transport Garantie 3 ans retour atelier Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. La configuration proposée devra respecter les points suivants : installation possible des systèmes d exploitation suivants (en licence OEM) : Microsoft Windows 7 Pro 32 bits ou 64 bits. proposer différentes variantes de processeurs avec des niveaux de puissance croissants (au moins 2 variantes souhaitées). Proposer également une variante en 15,6 respectant les caractéristiques et options demandées ci-dessus et proposer en option une extension à 16Go de RAM non ECC. Page 15 / 22

16 Fournitures à intégrer obligatoirement dans la réponse : Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows 7 64 bits Edition Professionnelle supportant l OEM Activation 3.0. Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows 7 32 bits Edition Professionnelle supportant l OEM Activation 3.0. Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows bits Edition Professionnelle. Fournir 1 média (d origine Microsoft ou de restauration) d installation de Windows bits Edition Professionnelle. Le matériel proposé dans ce lot devra être garanti au minimum pendant 3 années sur site et posséder un clavier numérique intégré. Page 16 / 22

17 V. Lot 4 Logiciels Ce lot consiste à fournir : 4 licences Windows Ser erver Standar andard d 2012 R2 SNGL MVL 50 licences Windows 2012 CAL devices Le fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» fourni en annexe est à compléter par le soumissionnaire. Les caractéristiques du matériel ainsi que les coûts y seront inscrits. Les licences seront de type Open Gouvernement si les quantités et les conditions le permettent. Page 17 / 22

18 VI. Livraison et garantie (a) Livraison Les logiciels seront livrés avec leur support d'installation (CD-ROM) ainsi que leur documentation et leur certificat de licence. Chaque matériel livré sera accompagné des dernières versions de driver disponible au moment de la livraison. Tous les composants seront livrés intégrés et testés. Chaque matériel sera livré avec ses câbles de connexion (alimentation, USB). Chaque micro-ordinateur ou serveur sera accompagné de son tapis de souris. Le délai de livraison réel de chaque fourniture devra être indiqué dans la réponse. (b) Garantie Les conditions de garantie demandées sont décrites ci-avant dans le descriptif des lots. La réponse devra indiquer très clairement les caractéristiques de la garantie standard et des éventuelles extensions de garantie (durée, couverture, ). Le point de départ de la garantie sera la date de réception. Page 18 / 22

19 VII. Contrat de Marché Public N DSEF 15-0 Nom de la personne publique Représentant du pouvoir adjudicateur Centre Hospitalier 133, rue de la Forêt CS FOUGERES Cedex Madame Laurence JAY-PASSOT, Directrice Nom du contractant Comptable assignataire Monsieur le Trésorier du Centre Hospitalier Objet du présent marché Fourniture de matériels et logiciels informatiques 2015 Type de marché Procédure adaptée en application des articles 26 et 28 du Code des Marchés Publics Montant du marché H.T. : T.V.A. : T.T. C. : Forme du prix Prix fermes Modalités de règlement Retenue de garantie : sans objet Pièces constitutives du marché Le paiement est effectué par mandat administratif au maximum 50 jours après la date de réception de la facture, émise après exécution de la totalité de la prestation Le Cahier des Clauses Particulières L offre de prix Le contrat de Marché Public Le représentant du pouvoir adjudicateur, A le La Directrice, L. JAY-PASSOT Le titulaire Page 19 / 22

20 VIII. Annexe VIII.1 Retrait du fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» : Le tableau des caractéristiques est à remplir par le soumissionnaire et à ajouter aux pièces de sa réponse. Le retrait du fichier au format électronique se fait par simple demande à VIII.2 Contenu du fichier «Tableau des caracteristiques.xlsx» : Lot 1 - Micro-Ordinateurs : Marque et modèles : Processeur (4 coeurs, cache 6 Mo minimum, fréquence 3 GHz minimum) Boitier (boitier faible encombrement (bloc d alimentation interne)) Lecteur DVD-ROM Connectiques (4 ports USB 2.0 (ou 3.0), dont 2 en façade avant) Connectique vidéo numérique (USB, DVI, HDMI) Périphériques (clavier 105 touches, souris optique avec roulette) notez ici la marque et la référence notez ici la référence du processeur et ces caractéristiques et quantités Système d'exploitation Downgrade OS Windows 7 Pro Garantie standard Options Extension Mémoire à 8 Go Extension Mémoire à 16 Go Disque dur interne Hybride SSHD 500 Go minimum Disque dur interne SSD 60 ou 64Go Disque dur interne SSD 120 ou 128Go Critère PRIX DES FOURNITURES TTC (40%) 0.00 Coût HT configuration matérielle Coût HT Garantie 4 années sur site (J+1) Coût HT Garantie 5 années sur site (J+1) Coût HT upgrade mémoire à 8 Go (non ECC) Coût HT upgrade mémoire à 16 Go (non ECC) Coût HT Disque dur Hybride SSHD 500 Go minimum Coût HT Disque dur SSD 60 Go ou 64Go Coût HT Disque dur SSD 120 Go ou 128Go Coût HT Graveur de DVD-ROM Page 20 / 22

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05

Plus en détail

Objet : Fourniture d équipements Informatiques. Année 2014

Objet : Fourniture d équipements Informatiques. Année 2014 Communauté d Agglomération de Tulle Pôle Ressources Service Informatique Objet : Fourniture d équipements Année 2014 Marché public de fournitures passé selon une procédure adaptée en application des articles

Plus en détail

Marché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE

Marché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Marché Public de prestations de services Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Désherbage et Traitement herbicide et thermique des espaces publics ANNEE 2015-2017

Plus en détail

Musée National du Moyen Âge Thermes et hôtel de Cluny

Musée National du Moyen Âge Thermes et hôtel de Cluny Musée National du Moyen Âge Thermes et hôtel de Cluny Marché public de fournitures REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION DATE LIMITE DE RECEPTION DES CANDIDATURES : 11 mai 2009 à 17 heures DATE LIMITE

Plus en détail

MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières

MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières CENTRE HOSPITALIER DE FOUGÈRES MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières Création et hébergement du site Internet du centre hospitalier de Fougères Réponse

Plus en détail

CONSULTATION : Marché à procédure adaptée (MAPA) MAT_INFO_2013_04

CONSULTATION : Marché à procédure adaptée (MAPA) MAT_INFO_2013_04 Ministère de l enseignement Supérieur et de la recherche SUPMÉCA INSTITUT SUPÉRIEUR DE MÉCANIQUE DE PARIS 3 Rue Fernand Hainaut 93406 Saint-Ouen cedex CONSULTATION : Marché à procédure adaptée (MAPA) MAT_INFO_2013_04

Plus en détail

RENOUVELLEMENT DU PARC INFORMATIQUE DU SITE DE L OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET TOXICOMANIES (OFDT) Mise en concurrence simplifiée

RENOUVELLEMENT DU PARC INFORMATIQUE DU SITE DE L OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET TOXICOMANIES (OFDT) Mise en concurrence simplifiée RENOUVELLEMENT DU PARC INFORMATIQUE DU SITE DE L OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES DROGUES ET TOXICOMANIES (OFDT) Mise en concurrence simplifiée Saint Denis le 2 février 2015 1 1 - PRESENTATION GENERALE Créé en

Plus en détail

CAHIER. DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES N 07 08 du 16 avril 2007 ORDINATEURS. C.I.E.P 1, Avenue Léon JOURNAULT 92 310 SEVRES

CAHIER. DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES N 07 08 du 16 avril 2007 ORDINATEURS. C.I.E.P 1, Avenue Léon JOURNAULT 92 310 SEVRES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES N 07 08 du 16 avril 2007 ORDINATEURS C.I.E.P 1, Avenue Léon JOURNAULT 92 310 SEVRES MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE En application des articles 28 et 40 du Code

Plus en détail

OPÉRATION : Fourniture de matériel informatique

OPÉRATION : Fourniture de matériel informatique COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-LA-FORET MARCHÉ PUBLIC MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE Article 28 du Code des Marchés Publics OPÉRATION : Fourniture de matériel informatique Marché n F2014/02 Réception des offres

Plus en détail

Voies navigables de France. OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité

Voies navigables de France. OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité Voies navigables de France OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité MARCHÉ PASSÉ SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE en application de l article 28 du Code des Marchés Publics

Plus en détail

REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DE DEVELOPPEMENT. Centre Mauritanien d Analyse des politiques (CMAP)

REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DE DEVELOPPEMENT. Centre Mauritanien d Analyse des politiques (CMAP) REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DE DEVELOPPEMENT Centre Mauritanien d Analyse des politiques (CMAP) Financement : Fondation pour le Renforcement des Capacités en

Plus en détail

EXERCICE 2011 CHAPITRE 22-21

EXERCICE 2011 CHAPITRE 22-21 République algérienne démocratique et populaire Ministère de l enseignement Supérieur Et de la Recherche Scientifique de Tizi-Ouzou Faculté des Sciences Humaines et Sociales Cahier des charges relatif

Plus en détail

SOMMAIRE. Page 2 sur 8

SOMMAIRE. Page 2 sur 8 Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE -------------------------------- ETABLISSEMENT :

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE -------------------------------- ETABLISSEMENT : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE -------------------------------- ETABLISSEMENT : LYCEE LOUIS ARMAND 63 Rue de La Bugellerie BP 90621 86 022 POITIERS CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

Plus en détail

LYCEE DE BRAS PANON MAPA MAI 2015

LYCEE DE BRAS PANON MAPA MAI 2015 LYCEE DE BRAS PANON MAPA MAI 2015 ****** Etablissement demandeur : Lycée de Bras-Panon 51 Chemin de Bras-Panon 97412 Bras-Panon Lycée de Bras-Panon - Mai 2015 Page 1 sur 7 1 - Objet de l appel d offres

Plus en détail

Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION

Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières Cahier des Clauses Techniques Particulières Accord Cadre fourniture de matériels informatiques Objet : Dans le cadre de la réforme d'une partie du parc informatique du musée de l'air et de l'espace, il

Plus en détail

Commune de MIOS. Marché n 11/2013. RENOVATION D UN BATIMENT COMMUNAL En salle polyvalente REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Commune de MIOS. Marché n 11/2013. RENOVATION D UN BATIMENT COMMUNAL En salle polyvalente REGLEMENT DE LA CONSULTATION Commune de MIOS Marché n 11/2013 RENOVATION D UN BATIMENT COMMUNAL En salle polyvalente REGLEMENT DE LA CONSULTATION La procédure de consultation utilisée est la suivante : Procédure adaptée en application

Plus en détail

Fourniture de matériels pour la plomberie et le chauffage

Fourniture de matériels pour la plomberie et le chauffage Marchés Publics de Fournitures Centre Hospitalier Montperrin Cellule Marchés Publics - 109, avenue du Petit Barthelémy 13617 Aix en Provence Cedex 01 Centre Hospitalier Montperrin Fourniture de matériels

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION. Objet : Achat de 4 serveurs pour le service informatique

LETTRE DE CONSULTATION. Objet : Achat de 4 serveurs pour le service informatique Nîmes, le 8 février 2011 A l attention de xxxxxxx x x x LETTRE DE CONSULTATION Procédure : Consultation par présentation d une offre en application de l article 28 du code des marchés publics. Objet :

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION OBJET DE LA CONSULTATION : Remplacement parc informatique En aucun cas, les clauses du présent document ne peuvent être modifiées par le candidat. Le présent cahier comporte 6

Plus en détail

Centre de Gestion et de Formation C G F

Centre de Gestion et de Formation C G F République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUE Marché sans formalité particulière Article 321 du code des marchés publics passés

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER

REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES --------------- MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr

Plus en détail

FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DU CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP EN UN LOT UNIQUE

FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DU CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP EN UN LOT UNIQUE Direction des Ressources Matérielles FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DU CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP EN UN LOT UNIQUE PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article

Plus en détail

Décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F)

Décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F) MAITRE D OUVRAGE : Commune de LAPOUTROIE Décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F) Marché de fournitures et services Mode de passation : procédure adaptée suivant articles 28 et 40 du Code

Plus en détail

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances. LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES Valant règlement de la consultation, CCTP et CCAP

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES Valant règlement de la consultation, CCTP et CCAP MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES A BONS DE COMMANDE Procédure adaptée Passé en application de l article 28 du Code des marchés publics (CMP) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES RENOUVELLEMENT

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (33520) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Bruges Pôle Ressources Service Juridique et Commande Publique Hôtel de Ville

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI novembre BP 13 33380 MIOS MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ DE MAÎTRISE D ŒUVRE A PROCEDURE ADAPTEE EN

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Le pouvoir adjudicateur : I.N.S.A. de Toulouse INSA de Toulouse Cellule Marchés 135 avenue de Rangueil 31077 TOULOUSE Cedex 4 Objet du marché : 2012-007

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception

Plus en détail

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières

Plus en détail

Mise en œuvre d une architecture réseau sécurisée à haute disponibilité pour le Centre Hospitalier de Guingamp.

Mise en œuvre d une architecture réseau sécurisée à haute disponibilité pour le Centre Hospitalier de Guingamp. Direction des Ressources Matérielles Mise en œuvre d une architecture réseau sécurisée à haute disponibilité pour le Centre Hospitalier de Guingamp. Cahier des Clauses Particulières Procédure adaptée établie

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE NEGOCIEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE NEGOCIEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Greta des Hautes-Pyrénées BP 51634 65016 TARBES CEDEX MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES PROCEDURE NEGOCIEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure de consultation : Marché à procédure

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES

REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES SOMMAIRE I.IDENTIFICATION DE L ACHETEUR II.OBJET DU MARCHE III.ARTICLES DU CODE DES MARCHES PUBLICS IV.CARACTERISTIQUES PRINCIPALES

Plus en détail

AVIS DE MARCHÉ (Montant inférieur aux seuils communautaires) Fournitures Services Travaux

AVIS DE MARCHÉ (Montant inférieur aux seuils communautaires) Fournitures Services Travaux AVIS DE MARCHÉ (Montant inférieur aux seuils communautaires) Fournitures Services Travaux Date de parution : 29/10/2014 Numéro d avis : Type de procédure : PA2014227 Procédure adaptée de type restreint

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Le pouvoir adjudicateur : Syndicat Intercommunal du Cimetière des Joncherolles (SICJ) Objet du marché : Mission de contrôle technique pour la création d une

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION COMMUNE DE LODEVE

REGLEMENT DE LA CONSULTATION COMMUNE DE LODEVE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Personne publique : COMMUNE DE LODEVE Objet du marché : PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE LOT UNIQUE (DROITS STATUTAIRES)

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION PRÉFET DE LA CHARENTE Direction des Ressources Humaines, Des Finances et de la Logistique Mutualisée Bureau Interservices de l Immobilier et de la logistique mutualisée REGLEMENT DE LA CONSULTATION ENTRETIEN

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE

Plus en détail

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION. MARCHE n 15.002

REGLEMENT DE LA CONSULTATION. MARCHE n 15.002 Ecole Nationale Supérieure d Informatique pour l Industrie et l Entreprise 1, Square de la Résistance 91025 EVRY CEDEX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE n 15.002 Prestation de gardiennage du bâtiment

Plus en détail

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D ARCHITECTURE DE PARIS-MALAQUAIS MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE :

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D ARCHITECTURE DE PARIS-MALAQUAIS MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D ARCHITECTURE DE PARIS-MALAQUAIS MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE : «FOURNITURE DE CONSOMMANBLES ET PETITS MATERIELS INFORMATIQUES» MARCHE N 2013/ 07-10 Article 1 er Parties

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE DIGOIN SERVICES TECHNIQUES 14, PLACE DE L HOTEL DE VILLE 71160 DIGOIN Tél: 03 85 53 73 24 FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL INFORMATIQUE

Plus en détail

Mardi 09 juin 2015 avant 17 h 30

Mardi 09 juin 2015 avant 17 h 30 Marché Public de fourniture et services REGLEMENT DE CONSULTATION Location, livraison, installation et reprise de modulaires à l école La Fontaine de Wissous 91 Marché 2015/16 Conformément à l article

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) MARCHE PUBLIC DE LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS-SCANNERS (toner et agrafes compris) Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002

Plus en détail

fournir un cd de restauration du Windows 8 ou procédure de restauration extrême prévue par constructeur

fournir un cd de restauration du Windows 8 ou procédure de restauration extrême prévue par constructeur SYSTÈME D'EXPLOITATION fourni Microsoft Windows 8.1 Pro 64 bits fournir un cd de restauration du Windows 8 ou procédure de restauration extrême prévue par constructeur Type de processeur 4 cœurs, 3.30

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Université de Reims Champagne-Ardenne - Direction des Achats Villa Douce 9, boulevard de la Paix CS 60005 51724 REIMS Cedex Tél: 0326913000 GARDIENNAGE

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme. Marché n 1515

REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme. Marché n 1515 B.P. 615 01606 TREVOUX CEDEX Tél. 04 74 10 50 47 Fax. 04 74 10 50 49 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme Marché n 1515 Date limite de remise des offres le

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 27 avenue de Pézenas BP 112 34120 NEZIGNAN L EVÊQUE Tél: 04 67 98 58 05 PRESTATION DE TELESURVEILLANCE,

Plus en détail

Marché simplifié de fournitures et de services courants

Marché simplifié de fournitures et de services courants LYCÉE DE BOIS D OLIVE 112, avenue Laurent Vergès 97432 Ravine des Cabris Tél : 0262 49 89 60- Fax : 0262 49 89 70 Mail : gestion.9741206t@ac-reunion.fr Marché simplifié de fournitures et de services courants

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SYNDICAT MIXTE BAIE DE SOMME GRAND LITTORAL PICARD/ DESTINATION BAIE DE SOMME 1 place de l Amiral Courbet CS 50728 80 142 ABBEVILLE Cedex 03 22 20 60

Plus en détail

MARCHE 2013/22 : Infogérance du parc informatique et changement du serveur de la mairie

MARCHE 2013/22 : Infogérance du parc informatique et changement du serveur de la mairie AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2013/22 : Infogérance du parc informatique et changement du serveur de la mairie 1- Identification de l organisme qui passe le marché

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 907 Chemin de l Amandier BP 112 34120 PEZENAS Tél: 04 99 43 21 64 Règlement de la Consultation

Plus en détail

Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.

Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants. Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Acquisition de Micro-ordinateurs, Micro-ordinateurs Portables, Prestations informatiques Par la Chambre Régionale de Métiers & de l Artisanat de Midi-Pyrénées REGLEMENT DE LA CONSULTATION M.A.P.A. N 2014

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007. Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex

REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007. Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007 PERSONNE PUBLIQUE Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex Téléphone : 01 45 07 60 00 Télécopieur : 01

Plus en détail

BORDEREAU DE PRESTATION Ville de Langeais. Fourniture et installation du matériels informatiques et autres. Marché de fournitures et services

BORDEREAU DE PRESTATION Ville de Langeais. Fourniture et installation du matériels informatiques et autres. Marché de fournitures et services Ville de Langeais Hôtel de Ville, 2, Place du 14 juillet BP 98 37 130 LANGEAIS : 02.47.96.12.50 : 02.47.96.69.23 Fourniture et installation du matériels informatiques et autres Marché de fournitures et

Plus en détail

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation CENTRE HOSPITALIER de SAINT- JUNIEN 12 Rue Chateaubriand - BP 110 87 205 SAINT-JUNIEN Cedex : 05.55.43.50.80 : 05.55.43.53.97 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES APPEL D OFFRES OUVERT

Plus en détail

MARCHE DE REGIE PUBLICITAIRE ET D IMPRESSION DU PLAN TOURISTIQUE

MARCHE DE REGIE PUBLICITAIRE ET D IMPRESSION DU PLAN TOURISTIQUE Marchés publics de services ou de fournitures OFFICE DE TOURISME DE LOURDES Place Peyramale 65100 LOURDES Tél. : 05 62 42 77 40 Fax : 05 62 94 60 95 E-mail : communication@lourdes-infotourisme.com www.lourdes-infotourisme.com

Plus en détail

Proposition Matériels Informatiques

Proposition Matériels Informatiques Proposition Matériels Informatiques Collectivité : MICRO-ORDINATEURS CORE i7 LENOVO ThinkCentre P300 30AH (Tour) Processeur: 1 x Intel Core i7 4790 (3,6 Ghz)-RAM 8 Go (installé), 16 Go (Maxi) DDR3 SDRAM

Plus en détail

Marchés publics de travaux AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Marchés publics de travaux AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Page 1 Marchés publics de travaux AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Maître de l ouvrage Office public de l habitat de la ville de Vincennes 6 allée Charles V 94300 Vincennes Objet de la consultation

Plus en détail

RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION

RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE pour la mise en oeuvre des actions de communication des programmes communautaires «compétitivité régionale et emploi» et «développement rural» en Auvergne pour la période de programmation

Plus en détail

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON 1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011

Plus en détail

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres

Plus en détail

ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES

ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon

Plus en détail

DOSSIER CONSULTATION

DOSSIER CONSULTATION DOSSIER CONSULTATION MAPA DAE BIO 13-0001 La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure adaptée, prévue à l article 28 du Code des Marchés Publics. Les dispositions du CCAG relatives

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert

REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert REGLEMENT DE LA CONSULTATION Référence accord-cadre n 03-2015 Procédure d appel d offres ouvert Régie par l article 29 du décret n 2005-1742 pris en application de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005

Plus en détail

Modalités de transmission du pli par voie électronique

Modalités de transmission du pli par voie électronique Modalités de transmission du pli par voie électronique Ce document est visé dans les règlements des consultations lancées par le CHU de Poitiers Il est précisé que le retrait des documents électroniques

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché : CONTRAT DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTE CHARGES ET APPAREILS ELEVATEURS DU CENTRE HOSPITALIER DE PERIGUEUX MARCHE DE SERVICE MARCHE PASSE SUIVANT LA PROCEDURE «D APPEL D OFFRES OUVERT» (Articles

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE HOSPITALIER D UZES Services Economiques Cellule Marchés 1 & 2 Avenue Foch BP 81050 30701 UZES Cedex Tél: 0466637113 TRANSPORTS EN AMBULANCES

Plus en détail

L équipement choisit devra être nomade, il servira aux visiteurs en déplacements et sera donc sujets à des limitations de tailles et de poids.

L équipement choisit devra être nomade, il servira aux visiteurs en déplacements et sera donc sujets à des limitations de tailles et de poids. I.Cahier des charges Afin de remplacer les ordinateurs portables obsolètes des visiteurs, nous avons mis en place un cahier des charges afin de sélectionner plusieurs équipements pour ensuite les comparer

Plus en détail

Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.

Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera

Plus en détail

Objet de la consultation

Objet de la consultation REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Télésurveillance des alarmes anti-intrusion et incendie, avec gardiennage pour les bâtiments de la Communauté d agglomération Caen la mer MARCHES PUBLICS

Plus en détail

Maîtrise d œuvre pour la construction d un ascenseur ou monte personne handicapée au CPMT et d un monte personne handicapée à LA POSTE

Maîtrise d œuvre pour la construction d un ascenseur ou monte personne handicapée au CPMT et d un monte personne handicapée à LA POSTE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE OBJET DU MARCHE : Maîtrise d œuvre pour la construction d un ascenseur ou monte personne handicapée au CPMT et d un monte personne handicapée à LA POSTE MARCHE à PROCÉDURE

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et

Plus en détail

LOT 1 - ACQUISITION DE SERVEURS INFORMATIQUES LOT 2 - ACQUISITION DE 5 POSTES INFORMATIQUES

LOT 1 - ACQUISITION DE SERVEURS INFORMATIQUES LOT 2 - ACQUISITION DE 5 POSTES INFORMATIQUES CAHIER DES CHARGES LOT 1 - ACQUISITION DE SERVEURS INFORMATIQUES LOT 2 - ACQUISITION DE 5 POSTES INFORMATIQUES Suivi de versions Addendum : 11 avril 2012 MARS 2012 Agence pour la Recherche et l Innovation

Plus en détail

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir adjudicateur : ETAT - Préfecture de L Orne OBJET DU MARCHE : Fourniture et installation d un système de vidéo-surveillance au sein de la préfecture de l Orne Date et

Plus en détail

Institut Universitaire de Formation des Maîtres

Institut Universitaire de Formation des Maîtres Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application

Plus en détail

MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES

MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES Sous-direction des affaires financières et générales 182, rue Saint-Honoré 75033 Paris cedex 01 Service bénéficiaire :

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT Entreprise : MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l'acheteur MARCHE N : MONTANT (euro HT) : NOTIFIE LE : A Objet du marché

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES

Plus en détail

Travaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008

Travaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008 1 Département de Seine et Marne Marché public n 04-2008 Date limite de dépôt des offres : 16/06/08 à 12 heures REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) 2 SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION 2 ARTICLE 2

Plus en détail

Contrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction d une salle de restauration scolaire à Troarn

Contrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction d une salle de restauration scolaire à Troarn MARCHES PUBLICS DE SERVICES COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS Mairie de Troarn Place Paul Quellec 14 670 TROARN Contrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction

Plus en détail

MARCHE N 2015 URB 04 28 HEBERGEMENT DU SITE WEB WWW.URBACT.EU ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III

MARCHE N 2015 URB 04 28 HEBERGEMENT DU SITE WEB WWW.URBACT.EU ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III MARCHE N 2015 URB 04 28 HEBERGEMENT DU SITE WEB WWWURBACTEU ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III REGLEMENT DE CONSULTATION RC ACHETEUR PUBLIC: L Agence

Plus en détail

MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l information et de la communication

MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l information et de la communication MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l information et de la communication Cahier des charges Impression et livraison des cartes de vœux 2009 du ministère Marché à procédure adaptée

Plus en détail

LOT N 1 : ORDINATEURS BORDEREAU DE PRIX IDENTIFICATION DU FOURNISSEUR. Code DESIGNATION QTE PU HT EN EURO MONTANT TOTAL HT EN EURO MONTANT TTC EN EURO

LOT N 1 : ORDINATEURS BORDEREAU DE PRIX IDENTIFICATION DU FOURNISSEUR. Code DESIGNATION QTE PU HT EN EURO MONTANT TOTAL HT EN EURO MONTANT TTC EN EURO LOT N 1 : ORDINATEURS BORDEREAU DE PRIX IDENTIFICATION DU FOURNISSEUR Code DESIGNATION QTE PU HT EN EURO ORD1 Ordinateur de bureau 18 ORD2 Ordinateur de bureau 1 ORD3 Ordinateur portable 1 ORD 4 Unités

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION «Location et entretien de machines à affranchir et de leurs périphériques - Fournitures spécifiques aux machine à affranchir et

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014 ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage

Plus en détail

Cahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Cahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Cahier des charges «Lot N 1 : Hébergement des sites Internet municipaux et prestations connexes» MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE «Direction de la communication» DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail