EXEMPLE DE SUPPORTS D ANALYSE D ACCIDENT DU TRAVAIL

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Viviane Bruneau
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1 ...toujours à vos côtés! entreprises Prév. 103 Juillet 2010 EXEMPLE DE SUPPORTS D ANALYSE D ACCIDENT DU TRAVAIL L accident du travail est un dysfonctionnement. A chaque fois qu un accident ou un incident se produit, il est utile pour le bon fonctionnement de l entreprise de rechercher toutes les causes qui peuvent en être à l origine. Pour effectuer cette analyse, nous vous proposons deux exemples de support : un support simplifié facilement utilisable pour les PME-PMI ou les TPE, un support détaillé pour les entreprises de plus grande taille. Ces supports sont des exemples à partir desquels vous allez pouvoir créer votre propre document et vous l approprier. Cela peut être fait en créant des cadres complémentaires (croquis, photos, arbres des causes 1, suivi des réalisations, actions à la reprise du travail,...). L analyse de l accident ou de l incident sera plus pertinente si elle est issue d un groupe de travail. Le contenu de l analyse pourra être : la collecte des faits concrets, précis, objectifs, l examen des éléments de la situation de travail : - l individu (qui?) - la tâche (fait quoi? comment?), - le matériel (avec quoi? sur quelle machine?), - le milieu (où? avec qui?). la remontée le plus loin possible en partant de la blessure, la recherche des faits inhabituels. Cela doit permettre d élaborer une liste de mesures susceptibles d éviter la reproduction de l accident ou de l incident. Les mesures peuvent concerner tous les domaines : techniques, organisationnels, informationnels, pédagogiques... Département des Risques Professionnels 80 avenue de la Jallère Bordeaux cedex Tél. : Fax. : Il est indispensable d associer, au support que vous aurez élaboré, une procédure (qui fait quoi lors d un incident ou d un accident du travail?). Si vous possédez déjà une structure documentaire liée à une démarche qualité ou environnement, il sera utile de compléter le document (n version, date d édition, nombre de pages...) et d un référencement homogène avec la structure documentaire existante. Pour tester la validation des solutions, il faut tenir compte des éléments suivants : stabilité de la mesure : la mesure envisagée ne risque-t-elle pas de perdre son efficacité avec le temps, portée de la mesure : la mesure est-elle applicable sur un ou plusieurs postes de travail, délai d application : la mesure peut-elle être appliquée immédiatement? déplacement du coût pour les opérateurs : la mesure, bénéfique sur certains points, n est-elle pas néfaste pour d autres points? 1 Si vous voulez en savoir plus, reportez-vous à la brochure INRS ED 833.

2 SUPPORT SIMPLIFIE D ANALYSE D UN ACCIDENT DU TRAVAIL bien le comprendre pour mieux l éviter A remplir par l agent de maîtrise et un membre du C.H.S.C.T. (s il existe) assistés par la victime et les témoins. VICTIME Nom Prénom Age Sexe Emploi habituel Emploi au moment de l accident Ancienneté dans l emploi Nature et siège des lésions Gravité (probable) Incapacité : temporaire permanente décès ACCIDENT Date Heure Horaire de travail de l accidenté Site de l accident TEMOINS EVENTUELS Nom Prénom Nom Prénom RECIT TRES DETAILLE DE L ACCIDENT et éventuellement arbre des causes (A remplir le plus tôt possible après l accident) Avant Quel travail devait faire la victime? Avec quel outil, machine, matière? Avec qui, où, quand, comment? Au moment Que s est-il passé exactement? Action précise de la victime, des tiers, des matières, des machines, véhicules... Après Comment la victime a-t-elle été secourue? Délais? Qu est-ce qui a changé par rapport à l opération habituelle? 2

3 CROQUIS MESURES DE PREVENTION Décisions de la Direction DELAIS Quelles mesures allez-vous prendre à votre niveau? Quelles mesures proposez-vous à votre supérieur hiérarchique et/ou à votre direction? Date de l analyse Signature de l agent de maîtrise Eventuellement, signature du membre du C.H.S.C.T. de l animateur de sécurité 3

4 SUPPORT DETAILLE D ANALYSE D UN ACCIDENT DU TRAVAIL Etablissement N AT Codifications SS ACCIDENTE NOM Prénom Sexe Né(e) le Permanent Intérimaire Ent. extérieure Stagiaire Service Profession Qualification Horaire de travail Horaire habituel le jour de l accident de à de à Oui Non ACCIDENT Date Heure Jour Lieu précis (étage, local, poste de travail, etc...) PREMIERS SOINS Date Heure Par qui? N registre infirmerie DELIVRANCE DU TRIPTYQUE Date Heure Par qui? TRANSPORT DE L ACCIDENTE Heure Où? Par qui? Comment? DECLARATION A LA CPAM Date Par qui? Contestée oui non Acceptée Refusée sans arrêt avec arrêt mortel SIEGE LESIONS NATURE G D Tête Oeil Cou Nez Plaie Piqûre Ecorchure Brûlure Fracture Amputation G D Thorax Abdomen Dos Lombes Epaule Contusion Entorse Luxation Déchirure musculaire Lombalgie Douleur G D Bras Coude Avant-bras Main Poignet G D Cuisse Genou Jambe Cheville Pied Corps étranger Autres lésions Nature du corps étranger 4

5 COMPTE-RENDU A rédiger le jour même, avant la fin de poste, par l agent de prévention ou par le chef direct ou un membre du CHSCT, à défaut les témoins et l accidenté (chaque fois que possible) Avant : but, objectif précis de l action dans laquelle l accidenté était engagé? Au moment : ce qui s est passé exactement au moment de l accident? Après : qu a fait l accidenté, qui est intervenu, qu a-t-on fait? TEXTE : Description des faits, sans interprétation CROQUIS OU PHOTO SI POSSIBLE Mesures de sauvegarde prises immédiatement après l accident Témoin(s) Nom : Prénom : Nom : Prénom : Première personne avisée Nom : Prénom : ATTENTION : un témoignage écrit doit être demandé au(x) témoin(s). Une déclaration établie sur papier libre et signée pourra être exigée du déclarant : - si le chef direct n a pas été averti de l accident le jour même, - si le fait accidentel n apparaît pas de façon évidente après étude sur les lieux. 5

6 RECHERCHE DES CAUSES A réaliser dans les 8 jours par le chef direct, l agent de prévention, un membre du CHSCT, les témoins, l accidenté (chaque fois que possible) et toute autre personne susceptible d apporter son aide à l analyse des causes. Méthode retenue : arbre des causes Liste des questions Autre LISTE DES CAUSES RETENUES N RISQUES MIS EN EVIDENCE CAUSES SOLUTIONS POSSIBLES ACTIONS PROPOSEES (si nécessaire utiliser les critères de choix) N MESURES PROPOSEES SUIVI CHEF DIRECT NOM : CHSCT NOM : AUTRES PARTICIPANTS VISA VISA 6

7 CIRCULATION SOLUTIONS RETENUES CHEF DE SERVICE MEDECIN DU TRAVAIL CHSCT DIRECTION SUIVI DES REALISATIONS SOLUTIONS RETENUES RESPONSABLES DELAIS REALISEES LE SUITES DE L ACCIDENT ARRET DE TRAVAIL PROLONGATIONS DU HEURE DUREE PREVUE LETTRE JOINTE AU TRIPTYQUE OUI NON DU AU DUREE DUREE TOTALE DE L ARRET DU AU DUREE REPRISE DU TRAVAIL DU LE AU DUREE VISITE MEDICALE LE ACTIONS A LA REPRISE DU TRAVAIL FORMATION AU POSTE DE TRAVAIL SECURITE RENFORCEE POUR C.D.D. ET INTERIMAIRES QUAND? PAR QUI? CONTENU LE PAR QUI? Nota : toutes les pièces ou photocopies concernant l accident doivent être classées dans ce dossier. 7

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