6 R. Sapeurs-pompiers

Transcription

1 6 R Sapeurs-pompiers

2 2 6 R SAPEURS-POMPIERS ORGANISATION DES SUBDIVISIONS 6 R 1-9 Organisation générale et fonctionnement dans les communes : instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, règlements, correspondance R 8 Réorganisation des corps de sapeurs-pompiers 1, recensement des communes souhaitant créer un corps municipal : délibérations municipales [classement par canton] R 9 Création d un corps de sapeurs-pompiers dans les communes 1 : arrêtés préfectoraux, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux, états des hommes valides ou demandant à faire partie du corps, correspondance [classement par communes] R 10 Enquête sur les corps de sapeurs-pompiers existant avant le décret de 1875 : questionnaires communaux classés par canton R 11 Caisse de secours, de pensions et de retraites, recensement : questionnaires [classés par commune] R Corps de sapeurs-pompiers, renouvellement de l engagement de quinze ans des communes pour assurer leur entretien² : délibérations municipales, correspondance [classement par communes] REGLEMENTS DE SERVICE 6 R Corps communaux de sapeurs-pompiers, règlement de service : arrêtés municipaux Abainville - Luzy-Saint-Martin 16 Maizey - Xivray-Marvoisin 6 R 17 Adhésion des communes au règlement du service départemental d incendie et de secours : délibérations municipales, correspondance [classement par canton] Décret du 29 décembre 1875 et instruction ministérielle du 6 mai Décret du 10 novembre 1903

3 6 R SAPEURS-POMPIERS 3 RECRUTEMENT 6 R Effectifs des subdivisions dans les communes Enquête sur les effectifs de sapeurs-pompiers : questionnaires communaux [classés par canton] Enquête de 1872 : listes nominatives des sapeurs-pompiers armés [classées par commune] Enquête de 1921 : questionnaires [classés par commune] Enquêtes annuelles sur les effectifs réels des subdivisions : questionnaires [pour les communes M à X uniquement] Enquêtes statistiques annuelles sur les effectifs et les équipements : tableaux récapitulatifs R Engagement des hommes dans le corps des sapeurs-pompiers : listes par commune A C 24 D L 25 M R 26 S X OFFICIERS 6 R 27 Organisation de subdivisions : états communaux, états des propositions pour les grades ou emplois d officiers, procès-verbaux de prestation de serment des officiers, correspondance, lettres de démission R Organisation du corps des officiers : correspondance, arrêtés, règlements sur les exercices et revues, extraits des délibérations des conseils municipaux, états de propositions R Nomination individuelle par le Préfet : décrets, correspondance [classement par commune] A-B 33 C-D 34 E- G 35 H-K 36 L 37 M 38 N-P 39 R 40 S 41 T-U 42 V-X 43 Nomination collective 4 ( ) 6 R 44* Contrôle des effectifs : registre nominatif des officiers [classement par communes] A signaler : règlement de service de la compagnie des sapeurs-pompiers volontaires de la ville de Bar-le-Duc (1853). 4 Plusieurs communes figurent dans un même décret.

4 4 6 R SAPEURS-POMPIERS SUBVENTIONS 6 R Demandes de subventions des communes à l Etat : extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, marchés de gré à gré de matériel d incendie, correspondance R Emploi des subventions par les communes : extraits des procès-verbaux des conseils municipaux, correspondance EQUIPEMENT 6 R Armement des sapeurs-pompiers Circulaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance ( ) 51* Registre de contrôle ( ) 6 R Besoins en matériel et habillement : rapports d inspection, extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, règlements de service, engagements financiers quinquennaux, correspondance A - C 53 D - L 54 M - R 55 S - X 6 R Acquisition de matériel : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance CONSEIL SUPERIEUR DES SAPEURS-POMPIERS 5 6 R Elections au Conseil supérieur : instructions, circulaires, listes d appel et d inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de recensement général des votes, correspondance Organisme consultatif du ministère de l Intérieur créé en 1907 pour répondre au vœu de la Fédération nationale et composé pour moitié d officiers.

5 6 R SAPEURS-POMPIERS 5 SERVICE DEPARTEMENTAL DE SECOURS CONTRE L INCENDIE 6 R 65 Organisation générale et création des centres : extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, rapports du Préfet à l inspecteur départemental du service de secours contre l incendie, rapports annuels des chefs de service, correspondance R Répartition des crédits et comptabilité : rapports du Préfet, extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, états de frais, rapports et délibérations de la commission départementale, correspondance R 68 Recensement du matériel : états de situation R 69 Contrôle de l emploi des subventions 6 : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, marchés de gré à gré, correspondance R 70 Intervention des centres : rapports d incendie et d alerte, états des frais, correspondance R 71 Consigne en cas d incendie : extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, listes des communes avec rattachement à leur centre respectif, correspondance R 72 Rattachement des communes aux centres de secours : questionnaires aux communes, extraits des procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux, correspondance [classement par canton] R 73 Création de centres spéciaux : extraits des procès-verbaux des conseils municipaux, cartes de la Meuse et des Ardennes, correspondance Au titre de la loi du 28 juillet 1927.