Représentation des familles

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1 secteur PROTECTION SOCIALE - FAMILLE - SANTE - VIEILLESSE Association Départementale d'education pour la Santé Caisse d'allocations Familiales Arrondissement de Lyon (C.A.F.A.L) Caisse d'allocations Familiales Arrondissement de Villefranche Caisse d'assurance Maladie de Lyon Caisse d'assurance Maladie de Villefranche Centre Communal d'action Sociale de Lyon Centre Communal d'action Sociale de Villefranche Représentation des familles Statut privé trois ans Sept titulaire Monique Jotut Loi n du 17/12/1982 Ordonnance n du 30/04/96 Arrêté n du 11/10/01 Arrêté n du 22/07/04 Loi n du 17/12/1982 Arrêté n du 11/10/01 Arrêté n du 21/01/02 Arrêté n du 24/04/03 Articles L211-2, R211-1, D231-4 et 5 du Code de la Sécurité Sociale, Arrêtés n du 22/11/04 et n du 22/12/04. Articles L211-2, R211-1, D231-4 et 5 du Code de la Sécurité Sociale, Arrêtés n du 22/11/04 et n du 22/12/04. Loi n du 06/01/86 Décret n du 6/05/95 Arrêté n du 11/06/01 Loi n du 06/01/86 Décret n du 6/05/95 Arrêté n du 11/06/01 cinq ans Sept cinq ans Sept.2011 cinq ans Janv cinq ans Janv six ans mars 2014 (s municipales) 4 titulaires 2 suppléants 4 titulaires 1 suppléant 1 titulaire T. Adrien Laude-Bousquet Eliette Lautard Raphaël Petozzi Nicolas Thème S. Nicole Daumin M.F.R. A.D.A.P.E.I. ANPEIP A.D.M.R. 1 suppléant S. Brigitte de Dinechin 1 titulaire T. Louis Domi A.D.M.R. 1 suppléant 2 titulaires T. Ghislaine du Crest Brigitte de Dinechin Marguerite Fayle Yves Leclerc S. Michèle Etienne Christophe Perrier T. Hubert Gorron Asso. Non fédérée S. Robert Cathebras Dominique Dupuy-Lorin Famille du Cheminot six ans mars titulaire Gilbert Capy (s municipales) Centre Communal d'action Sociale de Villeurbanne Centre Gériatrique des Monts d'or Centre gérontologique de la Chaux/Charmettes/Hibiscus CRUPCQ des établissements gérontologiques de la Chaux/Charmettes/Hibiscus Loi n du 06/01/86 Décret n du 6/05/95 Arrêté n Loi n du 4 mars 2002 JO n 54 du 5 mars 2002 Code de la Santé Publique art. L Décret n six ans mars titulaire Françoise Audouard CSF (s municipales) trois ans mai-12 1 titulaire Hélène Cabrillat 1 titulaire T. Ancelyse R. de Bézieux trois ans févr suppléant S. Geneviève Colinet trois ans févr titulaire Geneviève Colinet C.O.D.A.M.U - (Comité départemental de l'aide médicale urgente et des transports sanitaires) Loi n du 06/01/86 Décret n du 30/11/87 trois ans mars-10 1 titulaire T. Muriel Favre 1 suppléant S. Monique Goutelle A.F.P.

2 secteur PROTECTION SOCIALE - FAMILLE - SANTE - VIEILLESSE Loi n 2004/806 du 09/08/04 Décret n Comité de protection des personnes trois ans sept titulaires C.O.D.E.R.P.A. Art. L du CASF trois ans sept.-11 C.R.I.A.S - (Comité du Rhône d'information et d'action Sanitaire en faveur des Personnes Agées) 477 du 26/04/06 JO du 27/04/06 Michelle Etienne Humbert de Rivaz T : Marlis Gérard S : Jacques Jalon ADAPEI AFC A.F.P. A.F.C Statut privé trois ans juil titulaire Régis Salavert Commission départementale des droits et de l autonomie des personnes handicapées Loi n du 11 février 2005 Décret n du 15/12/05 trois ans oct titulaire En cours de renouvellement Commission Départementale des Prestations Sociales Agricoles Commission des Tutelles aux Prestations Sociales du Rhône Décret du 3/08/1964 Arrêtés n du 17/07/96 et du 18/03/97 cinq ans Sept Décret du 25/04/69 cinq ans Fév Loi du 18/10/66 1 titulaire T. Jeanine Philis 1 suppléant S. R. Blanchet MFR 1 pers. qualifiée Jean Murard Entretemps Statut privé Trois ans Sept titulaire Ivane de Belair Hôpital Desgenettes trois ans févr titulaire Jacqueline Vernet Hôpital Saint-Jean-de-Dieu Arrêté n trois ans sept titulaire Claudette Gombault C.S.F. Loi n du 4 mars 2002 JO n 54 Hospices Civils de Lyon trois ans Déc titulaire En cours de renouvellement Hôpital local d'amplepuis et CRUPCQ Hôpital local de Neuville et Fontaines sur Saône Hôpital local de St-Laurent de Chamousset du 5 mars 2002 Loi n du 4 mars 2002 JO n 54 du 5 mars 2002 Loi n du 4 mars 2002 JO n 54 du 5 mars 2002 trois ans Déc Loi n du 10/02/94 Art. Mutualité Sociale Agricole cinq ans févr.-10 Observatoire de la Protection de l'enfance et de l'adolescence Loi n du 4 mars 2002 JO n 54 du 5 mars du code rural Structure Etat/Conseil général 27/11/00 1 titulaire Hervé Rival de Rouville 1 suppléant Christiane Montibert trois ans Déc titulaire Eva Arteta-Cristin C.S.F. trois ans Déc titulaire Michelle Etienne A.D.A.P.E.I. 2 titulaires Jeanine Philis (1 par collège) René-Christian Blanchet M.F.R. trois ans janv titulaire En cours de renouvellement U.D.A.F.

3 secteur HABITAT CADRE DE VIE A.C.A.L. (Association Collective pour l'accès au Logement) Association créée en 1986, UDAF membre fondateur statut privé trois ans sept titulaire T. Pierre Bordet FF 1 suppléant S. Maurice Gotteland APF A.D.I.L. (Agence Départementale d'information sur le Logement) A.N.I.L., association créée en 1975 A.D.I.L. 69 créée en 1991 Loi n du 13/12/02 Art R.366 du Code de la Construction trois ans nov titulaire Hervé d Augustin Agence Locale de l'energie Association créée le 18 février 2000 trois ans sept titulaire Humbert de Rivaz Agence Locative Sociale du Rhône Association créée en 1999 statut privé trois ans juil titulaire Hervé de Dinechin A.F.C Commission consultative des services publics locaux du Grand Lyon Loi n du 27 février 2002 art. 5 I, 23 II. J.O du 28/02/02 trois ans Déc titulaires T. Hubert Jeannerod S. Christophe Perrier FF ANPEIP. Commission consultative des services publics locaux de la Ville de Lyon Commission Départementale de Conciliation Loi n du 27 février 2002 art. 5 I, 23 II. J.O du 28/02/02 Loi n du 23/12/86 Décret n du 26/06/87 Arrêté préfectoral du 05/04/89 trois ans Déc titulaire T. Bruno Thévenet trois ans déc-2010(t) déc-2010 (S) 2 titulaires 2 suppléants T. Jean Murard T. Dominique Morel- Journel S. Catherine Palvadeau S. Raphaël Petozzi Commission Départementale d Organisation et de modernisation des Services Publics C.A.U.E. (Conseil d'architecture, d'urbanisme et l'environnement) trois ans avr Dominique Dupuy-Lorin Famille du Cheminot 172 du 09/02/78 trois ans Sept titulaire Catherine Palvadeau C.D.A.F.A.L. Loi n 77-2 du 03/01/77 Décret 78- Installation le 5 février 2001 Nvelle T. Christian Valentinuzzi Conseil de développement du Grand Lyon installation en 2006 trois ans mars-12 1 à 3 titulaires S. Christophe Perrier ANPEIP. Comité Dép. des Aides Publiques au Art R et 48 du Code de la 1 titulaire T. Alain Rouast Construction trois ans avr.-12 Logement 1 suppléant S. Christine Sanhaji Lire et Flire Conseil Local de Développement Pays des Association intercommunale créée en 2002 trois ans janv titulaire Monique Rufète côteaux du lyonnais A.co.l.a.d.e. Conseil de Développement du Pays Beaujolais Statuts privés trois ans avr titulaire T. Yves Leclerc M.F.R. 1 suppléant S. Maurice Moiroud A.D.M.R.

4 secteur HABITAT CADRE DE VIE Instance Technique Territorialisée Logement de l'unité territoriale de Gleizé I.T.T.L. Instance interne de l U.T trois ans oct titulaire Imelda Besacier Office Public de l Habitat de Saint-Priest construction et de l'habitation six ans févr titulaire Marie-Christine Vionnet Art. R à R du code de la Office Public de l Habitat du Grand Lyon Art. R à R du code de la construction et de l'habitation six ans mai-13 1 titulaire Marie-Christine Vionnet Office Public de l Habitat du Rhône Office Public de l Habitat de Villeurbanne Art. R à R du code de la construction et de l'habitation Art. R à R du code de la construction et de l'habitation six ans juin-10 1 titulaire Pascal du Crest six ans mai-14 1 titulaire Hervé de Dinechin Association créée en 19 statut PACT - ARIM trois ans 1 titulaire En cours de renouvellement Synd. Interco. Des Eaux des Monts du Lyonnais SYTRAL Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise privé Art. L du 26/02/92 trois ans Janv titulaire François Coste Loi n du 27/02/02 Art5 I, 23 II- JO du 28/02/02 Ordonnance n du 17/06/04- Art 15 JO du 19/06/04 Trois ans nov titulaire T : Hervé d'augustin 1 suppléant S : H. de Rivaz

5 secteur DROIT DE LA FAMILLE ET PROTECTION DE L'ENFANT Comité de Pilotage "Réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents" 99/153 du 9 mars 1999 trois ans Nov titulaire Brigitte de Dinechin Circulaire interministérielle DIF/DAS/DIV/DPM n Comité de retrait d'agrément des accueillants familiaux Décret n Du 30/12/04 trois ans Déc titulaire Marlis Gérard A.F.P. Commission Départementale d'action contre les Violences faites aux Femmes Circulaire n du 8 mars 98 de la Délégation régionale aux droits des femmes trois ans Nov titulaire Doëtte Jarrosson Conseil de famille : Loi n Conseil de Famille six ans juin-13 Décret n du 23/08/1985 Arrêté n XX du 07/06/ titulaire T : Carmela Desseaux E.F.A. 1 suppléant S : Françoise Costechareire E.F.A. Commission d'agrément A pour l'adoption Commission d'agrément : 1 titulaire T : Joselyne Terrien E.F.A. Art. 9 du décret n six ans juin-11 Commission d'agrément B pour l'adoption du 1er/09/ titulaire T : Anne de Lombarès A.F.C Conseil Lyonnais pour le Respect des Droits Commission installée en octobre 1989 Trois ans nov titulaire T. Pascal du Crest A.F.C

6 COHESION SOCIALE ET VIE QUOTIDIENNE A.D.M.S. U.D.A.F. associé à la création de trois ans juin-11 1 titulaire Brigitte de Dinechin A.D.I.A.F Association Départementale Interfédérale pour l'aide Familiale Commission Départementale des Taxis et Commission des taxis de la ville de Lyon l'u.e.s Qualidom, le 06/01/1995, puis à la création de l'adms Association créée en 1972 statut privé Loi n 13/03/86 Décret n Arrêté n trois ans avr titulaire Yves Leclerc M.F.R trois ans mars-10 1 titulaire T. Monique Rufète 1 suppléant S. Raphaël Petozzi Loi n 13/03/86 Commission des taxis de Bron trois ans sept titulaire Jean-Pierre Bonnet Décret n Commission des taxis de Meyzieu Arrêté n 09 - R du 26 mars 2009 trois ans févr titulaire Jean-Marc de Visme A.F.P. Commission Surendettement Loi n L à L du Code de la Consommation ; décrets et Arrêté n du 03/05/04 un an mars-10 1 suppléant Michel Grand Familles rurales

7 ECONOMIE - EMPLOI -FORMATION PROFESSIONNELLE Décret n du 12/07/1983 Arrêté se réunit à la Comité Départemental de la Consommation n ? demande Commission Dép. d'equipement Cinématographique 1 titulaire T. Hervé d'augustin 1 suppléant S. Henri Pugni Loi n du 27/12/73 Trois ans suppléant Henri Pugni Commission Dép. d'aménagement Commercial Loi n du 27/12/73 Décret du 28/01/74 Décret du 9/03/93 Arrêté du trois ans nov titulaire T. Henri Pugni

8 EDUCATION JEUNESSE Conseil Départemental de la Jeunesse des sports et de vie associative Décret du 3 août 1999 Arrêté n du 21/10/02 Abrogé Trois ans sept titulaire Jean-François Gonnet Conseil Départemental de l'education Nationale Décret n du 7/06/1990 Arrêté n titulaire Circulaire ministérielle du Fédération dép. des Centres sociaux trois ans juin-11 1 titulaire Hélène Cabrillat 30 janvier 1961 sine die Monique Rufète

9 INSTANCES REGIONALES SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL Association Régional Mutualité Sociale Agricole (AROMSA) Caisse Régionale d assurance Maladie (CRAM) Collège Rhône Alpes d Education pour la Santé (CRAES) Commission régionale des Produits Alimentaires de Qualité (CORPAQ) Comité Régionale de l Organisation Sanitaire et Médico Sociale (CROSMS) Comité de Bassin Rhône-Méditerranée* Corse Schéma Régional de l Organisation Sanitaire (SROS) Loi n du , décrets n et ans 3 ans Janv ans 1 titulaire 1 suppléant 1 titulaire 1 suppléant S : Louis Domi A.DM.R. 1 titulaire T. Monique Jotut 1 suppléant S. Nicole Damon 3 ans oct titulaire Jean-François Gonnet C.D.A.F.A.L. 3 ans T. Jeanine Philis T : Mme Dalverny (Udaf 07) 1 titulaire T. M. Jean Riondet A.D.M.R. 1 suppléant S. Maurice Moiroud A.D.M.R. six ans 1 titulaire T. François Coste 1 suppléant 3 ans 1 titulaire T. Hélène Cabrillat S. Poste vacant

10 SECTEUR EQUIPEMENT Comité régional des partenaires élargi (Transports et communication) 3 ans 1 titulaire S.N.C.F. Direction Lyon 3 ans 2 titulaires Transports régionaux des voyageurs 3 ans 2 titulaires C.A. de l Association Interdépartementale des UDAF (URAF) Pascal du Crest Henri Laurent (UDAF 01) Hervé d Augustin Jean Delprat Pascal du Crest Françoise Capy désignation U.D.A.F. Trois ans deux titulaires Jeanine Philis

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