MANUEL SMI. Transport scolaire et adapté. Transport urbain. Transport pédagogique et culturel. Lignes Régulières

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1 Transport scolaire et adapté Transport urbain Transport pédagogique et culturel Lignes Régulières

2 Page 1 sur 9 SOMMAIRE Pages 1. POLITIQUE QSE PRESENTATION DE L ENTREPRISE Organigramme Principales missions Localisation et effectifs Quelques chiffres La RDTA et la QSE SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE Domaine d application Domaine d exclusion Diffusion La cartographie des processus Processus et procédures Objectifs QSE AMELIORATION CONTINUE GESTION DU MANUEL... 9 Annexe : 1 - référencement processus et procédures du SMI

3 Page 2 sur 9 1. Politique Qualité, Sécurité et Environnement :

4 Page 3 sur 9 2. PRESENTATION DE L ENTREPRISE : Depuis 2003 la Régie Départementales des Transports de l Ain est engagée dans une démarche qualité, et détient la certification ISO Elle l a complété en 2009, par 2 nouvelles certifications Santé/Sécurité et Environnement, correspondant respectivement aux référentiels OHSAS et ISO Et est ainsi devenue la 1 ère entreprise française de transport de voyageurs à obtenir cette triple certification. 2.1 Organigramme :

5 Page 4 sur Missions principales : Professionnel du transport de voyageurs nous assurons : Par autocars : Des lignes régulières départementales, Des lignes urbaines et transfrontalières, Des déplacements scolaires pédagogiques et culturels, Des transports scolaires, Par véhicules légers le transport des élèves et étudiants en situation de handicap (dit «transport adapté») pour le compte du Conseil Départemental de l Ain. 2.3 Localisation et moyens : Siège social : 1 rue François ARAGO, BOURG-EN-BRESSE Agences : 8 sites et 2 centres de maintenance judicieusement répartis sur le département

6 MANUEL SMI Page 5 sur 9 Moyens humains et matériels au 31 décembre 2015 : 508 salariés : - 62 administratifs répartis sur les 8 sites - 22 mécaniciens électriciens, carrossiers et magasiniers, également répartis sur sites - Et 424 conducteurs et conductrices 395 véhicules : autocars, - 31 autobus, - 36 minibus, véhicules légers (dont 20 véhicules équipés de rampes PMR).

7 Page 6 sur en quelques chiffres : kms parcourus : Réseaux urbains : kms Tourisme : kms Lignes régulières et doublages de lignes : kms Transports scolaires : kms Transports scolaires adaptés : kms Environ passagers transportés kw d électricité produit sur un site équipé en panneaux photovoltaïque, 2.5 La RDTA et la QSE : Fortement impliquée dans une démarche de développement durable, la RDTA définit et valide ses plannings d audits internes, détermine ses actions prioritaires et ses plans d actions, contrôle ses activités, maitrise les réclamations clients et contrôle l efficacité des N.C /A.P/A.C. Tous les services contribuent au respect des exigences internes et externes, s appuyant sur les référentiels suivant : Code de la route, du travail, de la santé publique et de l environnement Les normes ISO 9001, et OHSAS Règlement social européen 561/ 2006 du 11/04/2006 La convention collective VFIL Les différents accords d entreprise applicables La nomenclature ICPE en vigueur pour les rubriques 4330 (liquides inflammables), (débit distribution carburant), 1435 (distribution annuelle carburant). Au 31/12/2015, la RDTA est soumis au régime de Déclaration sur ces 3 rubriques. 3. LE SYSTEME DE MANAGEMENT INTEGRE : 3.1 Domaine d application : Ce manuel décrit le Système de Management Intégré (SMI) de la QSE, selon les normes ISO 9001 version 2008, ISO version 2004 et OHSAS version 2007, conçu et géré par la RDTA. 3.2 Domaine d exclusion : Est exclus du champ de notre Système de Management Intégré (SMI) de la QSE le paragraphe de la norme ISO 9001 V2008 : 7.3, conception et développement.

8 Page 7 sur Diffusion : En interne : - dans tous les services via le réseau informatique RDTA, - sur des PC communication, à disposition du personnel de conduite en salle conducteur. En externe : via le site internet La cartographie des processus : L organisation du SMI se traduit par une cartographie unique, basée sur nos 4 pôles. Répartis en processus de management, réalisation ou supports. Pour chaque processus est identifié un pilote et un co-pilote. Les activités des processus et services supports, et les interactions entre processus et services supports, sont décrites dans cette cartographie et dans les différents processus et procédures du SMI (Qui?)

9 Page 8 sur Processus et procédures du SMI : Annexe 1 : référencement processus et procédures du SMI 3.6 Objectifs QSE : Des objectifs sont fixés à l ensemble des services, et découlant de la politique QSE. Des indicateurs permettent de suivre l évolution de ses objectifs, mais également l efficacité des processus en place : 1) Les objectifs «entreprise» : stratégique pour l entreprise, et en lien direct avec le contrat d intéressement. Les résultats sont transmis mensuellement à l ensemble du personnel. 2) Les objectifs «de fonctionnement» : en lien direct avec le bon fonctionnement de chaque processus. Les résultats seront analysés trimestriellement avec la direction, et sur communication des informations par les pilotes de processus. La Revue de direction analyse les résultats de l année. 4. AMELIORATION CONTINUE Cette amélioration est le résultat de la mise en œuvre des outils suivants : - Les fiches d amélioration : pour traiter des dysfonctionnements principalement interne, - Les audits internes : et la réalisation d actions d amélioration, - L analyse des différents dysfonctionnements et/ou non-conformités issues des contrôles internes et du module de gestion des incidents d exploitation.

10 Page 9 sur 9 5. GESTION DU MANUEL : Le manuel est rédigé par la responsable QSE, il est vérifié et approuvé par le Directeur de le RDTA. Le manuel est revu lorsqu il nécessite une modification. Le manuel est disponible informatiquement à l ensemble du personnel de la RDTA sur le réseau. Aucune version papier n est gérée. DATES OBJET Juin novembre 2003 Avril /07/ /10/ /04/ /01/ /10/ /04/ /02/ /02/ /03/ /02/2016 MQ indice A Création avant certification MQ Indice B Première mise à jour du manuel qualité MQ -Indice C Révision complète du manuel Qualité non diffusé MQ - Indice D Révision complète format et contenu, mise à disposition sur le réseau et internet, 1 exemplaire dans chaque salle des conducteurs à disposition M QSE - Indice E Intégration des aspects Sécurité et Environnement pour certification ISO et OHSAS 1801 en 2009 M QSE - Indice F Révision de la présentation. Aucune version papier. M SMI - Indice G Modification du manuel suite gestion en SMI M SMI Indice H Modification du manuel pour répondre à l écart mineur de l audit de renouvellement 2012 (ajout d une annexe avec le référencement des processus et procédures) M SMI Indice H Suite à la diffusion de l organigramme à compter d avril 2013 et de la validation des objectifs entreprise M SMI Indice I Actualisation des données M SMI Indice J Actualisation des données chiffrées, intégration distinction objectifs Entreprise et fonctionnement, évolution de la politique QSE M SMI Indice K Suite écart mineur 1 audit renouvellement QSE mars 2015 : modification de la politique QSE 2015, suppression des engagements QSE (désormais repris directement dans la politique QSE) M SMI 2016 indice L Actualisation des données chiffrées, et des rubriques de la nomenclature ICPE.