PLAN COMPTABLE SECTIONS USF

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PLAN COMPTABLE SECTIONS USF"

Transcription

1 PLAN COMPTABLE SECTIONS USF CLASSE 1 COMPTES DE CAPITAUX 11. REPORT A NOUVEAU Report à nouveau créditeur Report à nouveau débiteur 12. RESULTAT DE L EXERCICE Résultat de l exercice bénéfice Résultat de l exercice perte 15. PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES Provision pour risques et charges 20. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Logiciels 21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES CLASSE 2 COMPTES D IMMOBILISATIONS 213. Construction Installations générales, agencements, aménagements des constructions 215. Installations techniques, matériels et outillages industriels Matériel, équipement 218. Autres immobilisations corporelles Installations générales, agencements, aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et d informatique Mobilier 27. AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 275. Dépôts et cautionnements versés Dépôts et cautionnements 28. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 280. Amortissements des immobilisations incorporelles Amortissements Logiciels 281. Amortissements des immobilisations corporelles Amortissements Installations générales, agencements, aménagements des constructions Amortissements matériel, équipement Amortissements installations et aménagements divers Amortissements matériel de transport Amortissements matériel de bureau et informatique Amortissements mobilier 1

2 CLASSE 3 COMPTES DE STOCKS 37. STOCKS DE MARCHANDISES Stocks matériels sportifs 39. PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises CLASSE 4 COMPTES DE TIERS 40. FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES Fournisseurs - Factures non parvenues 44. ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES 448. Etat Charges à payer et produits à recevoir Etat Charges à payer Etat Produits à recevoir 46. DEBITEURS ET CREDITEURS DIVERS 467. Autres comptes débiteurs et créditeurs LIFA (Athlétisme) Autres comptes débiteurs ou créditeurs divers USF / TG Siège Tennis (Siège) Tennis de table (Siège) 468. Divers charges à payer et produits à recevoir Remboursement IJSS Remboursement IJSS PEROCHON AG2R prévoyance indemnités Divers charges à payer Divers produits à recevoir 47. COMPTES TRANSITOIRES OU D ATTANTE Comptes d attente 48. COMPTES DE REGULARISATION Charges constatées d avance Produits constatés d avance CLASSE 5 COMPTES FINANCIERS 50. VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 508. Autres valeurs mobilières et créances assimilées BRED placements 51. BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES 511. Valeurs à l encaissement Chèques à encaisser 2

3 CLASSE 5 COMPTES FINANCIERS (suite) 512. Banques BRED Bred Compte bis (Foot) Société Générale Crédit Mutuel (Tennis) Livret / Epargne BRED 53. CAISSE Caisse 58. VIREMENT INTERNE Virements CAC 60. ACHATS ET VARIATION DES STOCKS CLASSE 6 COMPTES DE CHARGES 603. Variation des stockes Variation des stocks de matériels sportifs approvisionnements 605. Achats de matériel, équipements et travaux Achats équipements et matériels sportifs 606. Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures d entretien et de petit équipement Fournitures administratives Pharmacie / Premiers secours joueurs - adhérents Fournitures matériel sportif consommable 607. Achats de marchandises Achats pour reventes en buvette Achats de marchandises pour reventes aux adhérents 61. SERVICES EXTERIEURS 611. Sous-traitance générale Travaux à charges de la section (Tennis) 613. Locations Locations installations sportives Locations diverses Locations matériels techniques 615. Entretien et réparations Entretien matériel technique Entretien matériel bureau Maintenance Informatique 616. Primes d assurance Primes d assurance 618. Divers Documentations et abonnements Frais assemblées 62. AUTRES SERVICES EXTERIEURS 621. Personnel extérieur à l association Personnel occasionnel 3

4 CLASSE 6 COMPTES DE CHARGES (suite) 622. Rémunérations d intermédiaires et honoraires Honoraires divers Frais d arbitrages Participation sous-traitance paies Participation honoraires comptable Commissaire du compte Frais d actes et contentieux 623. Publicit2, publications, relations publiques Publicité et relations publiques Tombola, Loto, Annonces et insertions Cadeaux Récompenses, Dons, Pourboires 625. Déplacements, missions et réceptions Voyages et déplacements Aide personnalisé à la compétition Formations / Stage Réception, Fêtes, Pots 626. Frais postaux et frais de télécommunications Poste, Téléphone, Internet Intranet PR2i 627. Services bancaires et assimilés Service bancaires et assimilés Commission ANCV 628. Divers Frais médicaux joueurs - adhérents Affiliations Licences / assurances d adhérents Engagements compétitions / Droit de Régularité Pénalités / Amendes fédérale Frais passages de niveaux Transfert et prêt de joueur Frais de coaching exceptionnel Organisation compétition 63. IMPÔTS, TAXE ET VERSEMENTS ASSIMILES 631. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) Taxe sur les salaires 633. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) Participation à la formation continue 64. CHARGES DE PERSONNEL 641. Rémunérations du personnel Salaires et appointements Variation provision des congés à payer Indemnités avantages divers Indemnités exonérées cotisations sociales Indemnités exo. Cotis. soc. joueur Indemnités exo. Cotis. soc. Accompagnateur Indemnités de licenciement et rupture 4

5 CLASSE 6 COMPTES DE CHARGES (suite) 645. Charges de sécurité sociale et de prévoyance Charges patronales CSP Charges sociales sur congés à payer 647. Autres charges sociales Médecins du travail personnel 648. Autres charges de personnel Autres charges de personnel 65. AUTRES CHARGES DE GERSTION COURANTE Charges divers de gestion courante 66. CHARGES FINANCIERES 661. Charges d intérêts Intérêts bancaires agios 67. CHARGES EXCEPTIONNELLES 671. Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Pénalités et amendes fiscales 672. Charges sur exercices antérieurs Charges sur exercices antérieurs 678. Autres charges exceptionnelles Autres charges exceptionnelles 68. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS 681. Dotations aux amortissements et aux provisions charges d exploitation Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles Dotations aux provisions pour risques et charges d exploitation CLASSE 7 COMPTES DE PRODUITS 70. VENTES DE MARCHANDISES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES 706. Prestations de services Cotisation et droit d entrées ANCV Tous en club Pass solidaire Licences et assurances Transfert ou prêt de joueurs Recette d événements organisés par la section Remboursements voyages adhérents Recette d entrée publique manifestation Droits de Table Remboursements de stages Inscriptions au tournoi 707. Ventes de marchandises Recette buvettes Ventes des matériels 5

6 CLASSE 7 COMPTES DE PRODUITS (suite) 708. Produits des activités annexes Locations des matériels Mise à Disposition Personnel Facturé Formations Recette Tombola, Loto,. 74. SUBVENTIONS D EXPLOITATION Subvention municipale Sub. mun. Conventions Sub. mun. aide aux fonctionnements Sub. mun. aide administrative Sub. mun. aide aux projets Sub. mun. athlète de haut niveau Subvention conseil général Sub. CG manifestation exceptionnelle Sub. CG compétitions internationales Sub. CG stage sportifs Sub. CG transport d équipes Sub. CG athlète de haut niveau Sub. CG aide au sport niveau national Subvention ministère Subvention CNDS Subvention parlementaire Subventions diverses Subvention emploi aidé Partenariat 75. AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Produits divers de gestion courante Dons 76. PRODUITS FINANCIERS Revenus des valeurs mobilières de placement Autres Produits Financiers 77. PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur exercices antérieurs Autres produits exceptionnels 78. REPRISE SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 781. Reprises sur amortissements et provisions Reprises sur provisions pour risques et charges d exploitation 79. TRANSFERT DE CHARGES Transfert de charges d exploitation Refacturation honoraire comptable Refacturation Médecine du Travail Refacturation honoraire salaires Refacturation Formation Professionnelle Continue 6

LIGUE DU CENTRE DE FOOTBALL COMMISSION REGIONALE DE CONTRÔLE DES CLUBS

LIGUE DU CENTRE DE FOOTBALL COMMISSION REGIONALE DE CONTRÔLE DES CLUBS LIGUE DU CENTRE DE FOOTBALL COMMISSION REGIONALE DE CONTRÔLE DES CLUBS PLAN COMPTABLE 1 LE PLAN COMPTABLE classe 1 : classe 2 : classe 3 : classe 4 : classe 5 : classe 6 : classe 7 : les capitaux les immobilisations

Plus en détail

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS DETAILLE (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes annuels des associations

Plus en détail

ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 0, Logiciels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 0, Logiciels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 BILAN ACTIF Exercice N Ex.N-1 BRUT Amortissements NET NET et provisions ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 208200 Logiciels TOTAL IMMOBILISATIONS INCORPORELLES a IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Plus en détail

Classe 1 Comptes de capitaux (fonds propres, emprunts et dettes assimilées)

Classe 1 Comptes de capitaux (fonds propres, emprunts et dettes assimilées) Classe 1 Comptes de capitaux (fonds propres, emprunts et dettes assimilées) 10. Fonds associatif et réserves. 11. Report à nouveau. 12. Résultat de l exercice. 13. Subventions d investissement. 15. Provisions

Plus en détail

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS SIMPLIFIE

PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS SIMPLIFIE PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS SIMPLIFIE Dans ce document n'apparaissent que les classes 6, 7 et 8 nécessaires aux associations de jeunes pour établir leurs budget. NB : Les associations peuvent limiter

Plus en détail

Plan Comptable Du Conseil National de la Vie Associative DETAILLE

Plan Comptable Du Conseil National de la Vie Associative DETAILLE Plan Comptable Du Conseil National de la Vie Associative DETAILLE (Par le biais de les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes annuels

Plus en détail

PLAN COMPTABLE COMPTES DE BILAN

PLAN COMPTABLE COMPTES DE BILAN PLAN COMPTABLE CLASSE 1 COMPTES DE CAPITAUX COMPTES DE BILAN 1010000 CAPITAL 1060000 RESERVES 1061000 RESERVES LEGALES 1062000 RESERVES INDISPONIBLES 1063000 RESERVES STATUTAIRES OU CONTRACTUELLES 1068000

Plus en détail

Produits d'entretien 0,00 20,00 0,00 20,00 0, Equipement Sportifs 1 918, ,00 760,00 935, ,87

Produits d'entretien 0,00 20,00 0,00 20,00 0, Equipement Sportifs 1 918, ,00 760,00 935, ,87 RESULTAT 2015 LIGUE AQUITAINE HANDBALL TOTAL COMPTE DE RESULTAT LIGUE RESULTAT 2015 COMPTES-CHARGES 2014 BUDGET REEL CUMULE ECART BUDGET/REEL ECART 2014/2015 602220 Produits d'entretien 0,00 20,00 0,00

Plus en détail

LIVRE BLANC. Le plan comptable

LIVRE BLANC. Le plan comptable LIVRE BLANC Le plan comptable 2 Le plan comptable - www.l-expert-comptable.com INTRODUCTION Le plan comptable est un outil de gestion qui permet d harmoniser la présentation des comptes annuels de toutes

Plus en détail

du plan comptable des associations

du plan comptable des associations III. Aspects financiers- Outils Comptes 6 et 7 du plan comptable des associations 60 61/62 61 601 602 604 606 6061 6063 6064 6068 607 6071 6072 609 603 6031 6032 6037 611 612 6122 613 6132 6135 614 615

Plus en détail

10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES

10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES 102 - Dotations et fonds divers 1021 - Dotation 1022 - Fonds globalisés d investissement 10222 - F.C.T.V.A. 10223 - T.L.E. 10228 - Autres fonds globalisés 10229

Plus en détail

CAPITAUX 102 FONDS ASSOCIATIFS Réservé au siège national 110 REPORTS A NOUVEAU 120 RESULTAT EXERCICE POSITIF 129 RESULTAT EXERCICE NEGATIF

CAPITAUX 102 FONDS ASSOCIATIFS Réservé au siège national 110 REPORTS A NOUVEAU 120 RESULTAT EXERCICE POSITIF 129 RESULTAT EXERCICE NEGATIF CAPITAUX 102 FONDS ASSOCIATIFS Réservé au siège national 110 REPORTS A NOUVEAU 120 RESULTAT EXERCICE POSITIF 129 RESULTAT EXERCICE NEGATIF 131 SUBVENTION INVESTISSEMENT PAR COLLECTIVITES LOCALES OU AUTRES

Plus en détail

FONDATION D'ENTREPRISE AG2R LA MONDIALE BILAN ACTIF Montants en Euros

FONDATION D'ENTREPRISE AG2R LA MONDIALE BILAN ACTIF Montants en Euros BILAN ACTIF ACTIF BRUT AMORT/PROV. Capital souscrit non appelé Comptre de liaison 0 ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles 15 730-510 15 220 Frais d'établissement Frais de recherche et de développement

Plus en détail

Introduction à la gestion comptable Entreprise DORLIA

Introduction à la gestion comptable Entreprise DORLIA Introduction à la gestion comptable Entreprise DORLIA Objectifs : Réaliser un travail de synthèse à la fin du module 711-Introduction à la Gestion Comptable. Mettre en œuvre le principe de double détermination

Plus en détail

LE BILAN LEXIQUE COMPTABLE DEFINITION :

LE BILAN LEXIQUE COMPTABLE DEFINITION : LEXIQUE COMPTABLE LE BILAN DEFINITION : Le bilan est un document de synthèse qui décrit à un moment donné le patrimoine de l association. C est une photographie prise instantanément à la fin de la période

Plus en détail

602600 Equipement Sportifs 760,00 0. Total 602 - Achats Stockés -Autres approvisionnements 760,00 0

602600 Equipement Sportifs 760,00 0. Total 602 - Achats Stockés -Autres approvisionnements 760,00 0 BUDGET 2016 LIGUE AQUITAINE HANDBALL COMPTES CHARGES REEL 2015 BUDGET 2016 602600 Equipement Sportifs 760,00 0 Total 602 - Achats Stockés -Autres approvisionnements 760,00 0 603700 Variation de stocks

Plus en détail

PLAN COMPTABLE PAR LIBELLÉ

PLAN COMPTABLE PAR LIBELLÉ COMPTES DE PRODUITS (classe 7) PLAN COMPTABLE PAR LIBELLÉ Libellé N Abonnement Ozanam magazine 701103 Aide reçue d'un autre CD/AS 753300 Aides reçues du CNF 753103 Autres produits de gestion courante 758400

Plus en détail

COMPTE DE RESULTAT. Sélection période du 01/01/2012 au 31/12/2012. Toutes les écritures

COMPTE DE RESULTAT. Sélection période du 01/01/2012 au 31/12/2012. Toutes les écritures Sélection période du 01/01/2012 au 31/12/2012 Toutes les écritures Charges (ttc) CHARGES D'EXPLOITATION ACHATS DE MARCHANDISES VARIATION DE STOCK ACHATS MATIERES PREMIERES AUTRES APPROVISIONNEMENTS 50

Plus en détail

ASS. SPORTIVE GOLF BIARRITZ 2 Rue Edith CAVELL Durée N: BIARRITZ Durée N-1: 12 BILAN ACTIF

ASS. SPORTIVE GOLF BIARRITZ 2 Rue Edith CAVELL Durée N: BIARRITZ Durée N-1: 12 BILAN ACTIF 2 Rue Edith CAVELL Durée N: 12 64200 BIARRITZ Durée N-1: 12 BILAN ACTIF Brut Amort. prov. 30/09/2016 30/09/2015 Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions,

Plus en détail

Plan comptable Société de Saint-Vincent-de-Paul (CNF - CD - Conférences) MAJ : 17/02/2017

Plan comptable Société de Saint-Vincent-de-Paul (CNF - CD - Conférences) MAJ : 17/02/2017 Plan comptable Société de Saint-Vincent-de-Paul (CNF - CD - Conférences) MAJ : 17/02/2017 102100 Fonds associatif sans droits de reprise Legs et donations en contrepartie d'actifs immobilisés assortis

Plus en détail

B.P place de la Convention ECHIROLLES Cédex. Tél Fax

B.P place de la Convention ECHIROLLES Cédex. Tél Fax B.P. 122 9 place de la Convention 38431 ECHIROLLES Cédex Tél 04 76 33 63 63 Fax 04 76 33 63 66 ligue10@handball-france.eu RARRAPPORT Organisme de formation enregistré sous le n 82 38 04103 38 auprès du

Plus en détail

DOSSIER de DEMANDE de SUBVENTION Nom de l Association :...

DOSSIER de DEMANDE de SUBVENTION Nom de l Association :... DOSSIER de DEMANDE de SUBVENTION 2017 Nom de l Association :.... 1 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2017 1 ère DEMANDE RENOUVELLEMENT SECTEUR D ACTIVITE Sport Culture (Plusieurs secteurs d

Plus en détail

BILAN ET RÉSULTAT SIMPLIFIE

BILAN ET RÉSULTAT SIMPLIFIE ASPHER 9-11 rue Benoît Malon 92156 SURESNES BILAN ET RÉSULTAT SIMPLIFIE ASPHER page 2 BILAN SIMPLIFIÉ Présenté en Euros Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 31/12/2014 31/12/2013 Brut Amort. & Prov

Plus en détail

BILAN ACTIF ACTIF ACTIF IMMOBILISÉ ACTIF CIRCULANT SARL WIFILM ST SULPICE ET CAMEYRAC. Régularisation TOTAL III. Comptes de

BILAN ACTIF ACTIF ACTIF IMMOBILISÉ ACTIF CIRCULANT SARL WIFILM ST SULPICE ET CAMEYRAC. Régularisation TOTAL III. Comptes de 33450 ST SULPICE ET MEYRAC BILAN ACTIF ACTIF Capital souscrit non appelé (I) Exercice N Exercice N1 31/12/2014 12 31/12/2013 12 Brut Amortissements et dépréciations (à déduire) Net Net IMMOBILISATIONS

Plus en détail

(CAP) étoile DOCUMENTS FINANCIERS. association loi rue Edouard Vaillant MONTREUIL. siret: ape: 9001Z

(CAP) étoile DOCUMENTS FINANCIERS. association loi rue Edouard Vaillant MONTREUIL. siret: ape: 9001Z (CAP) étoile association loi 1901 10 rue Edouard Vaillant 93100 MONTREUIL siret: 490 439 858 00021 ape: 9001Z DOCUMENTS FINANCIERS exercice clos le 31 décembre 2012 BILAN Simplifié page 1 ACTIF Exercice

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION :...... o du siège social :... o... o Nom et prénom du président :... o Tél :... Correspondance :...... Tél. fixe :... Tél.

Plus en détail

Rechercher un compte avec un mot ou un numéro

Rechercher un compte avec un mot ou un numéro Page 1 sur 12 Rechercher un compte avec un mot ou un numéro GO PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS - LOI 1901 Règlement N 99.01 du 16 février 1999 relatifs aux modalités d'établissement des comptes annuels

Plus en détail

Plan comptable des associations loi 1901

Plan comptable des associations loi 1901 Plan comptable des associations loi 1901 Règlement n o 99.01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et des fondations CLASSE 1. Comptes de capitaux

Plus en détail

BILAN ACTIF. Période du 01/01/2016 au 31/12/2016 Présenté en Euros Edité le 26/07/2017 TOTAL ACTIF , ,00

BILAN ACTIF. Période du 01/01/2016 au 31/12/2016 Présenté en Euros Edité le 26/07/2017 TOTAL ACTIF , ,00 LES PTITS GAUGUIN ASSOC. page 1 BILAN ACTIF Période du 01/01/2016 au 31/12/2016 Présenté en Euros Edité le 26/07/2017 Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 31/12/2016 31/12/2015 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES:

Plus en détail

Compte de résultat 2014 et budget prévisionnel 2015

Compte de résultat 2014 et budget prévisionnel 2015 Compte de résultat 2014 et budget prévisionnel 2015 Charges en euros N Compte Libellé 2014 2013 Budget 2015 602251 ACHATS STOCKES DE MARCHANDISES 604101 ACHATS SPECTACLES 8 676,00 27 010,69 23 242,00 604802

Plus en détail

BILAN ET COMPTE DE RESULTAT

BILAN ET COMPTE DE RESULTAT Place de la Convention BILAN ET COMPTE DE RESULTAT Pages - Bilan actif-passif 1 et 2 - Compte de résultat 3 et 4 - Détail des comptes bilan actif passif 5 et 6 - Détail compte de résultat 7 à 9 10 RUE

Plus en détail

BILAN ACTIF. Exercice clos le. ACTIF 31/12/ /12/2014 (12 mois) (12 mois) LES PTITS GAUGUIN ASSOC. page 1

BILAN ACTIF. Exercice clos le. ACTIF 31/12/ /12/2014 (12 mois) (12 mois) LES PTITS GAUGUIN ASSOC. page 1 LES PTITS GAUGUIN ASSOC. page 1 BILAN ACTIF Période du 01/01/2015 au 31/12/2015 Présenté en Euros Edité le 05/10/2016 Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 31/12/2015 31/12/2014 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES:

Plus en détail

BILAN ACTIF ACTIF ACTIF IMMOBILISE ACTIF CIRCULANT COMITE DE L'AIN DE TENNIS DE TABLE MEZERIAT

BILAN ACTIF ACTIF ACTIF IMMOBILISE ACTIF CIRCULANT COMITE DE L'AIN DE TENNIS DE TABLE MEZERIAT BILAN ACTIF ACTIF Brut Amortissements et Provisions Net Net Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, Brevets et droits similaires Fonds commercial

Plus en détail

Cabinet Adrien KRACHER SYNDICAT CHIR. DENT. BAS-RHIN Page : Bilan Actif. Brut Amort. et Dépréc. Net Net

Cabinet Adrien KRACHER SYNDICAT CHIR. DENT. BAS-RHIN Page : Bilan Actif. Brut Amort. et Dépréc. Net Net Page : 1 Bilan Actif 31//20 31//2011 ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions brevets droits similaires Fonds commercial (1)

Plus en détail

Plan comptable français http://www.becompta.be

Plan comptable français http://www.becompta.be CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 - CAPITAL ET RESERVES 101 - Capital 1011 - Capital souscrit - non appelé 1012 - Capital souscrit - appelé, non versé 1013 - Capital souscrit - appelé, versé 10131 - Capital

Plus en détail

LIGUE REGIONALE DE VOILE NORD-PAS DE CALAIS BILAN ET COMPTE DE RESULTAT

LIGUE REGIONALE DE VOILE NORD-PAS DE CALAIS BILAN ET COMPTE DE RESULTAT NORD-PAS DE CALAIS Quai Armement Nord, 59140, Dunkerque BILAN ET COMPTE DE RESULTAT NORD-PAS DE CALAIS Page : 2 BILAN (présenté en Euros) 31/10/2015 ACTIF Brut Amort & Provisions Net % Net % Actif Immobilisé

Plus en détail

OFFICE MUNICIPAL du SPORT DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SAISON 2006 / 2007

OFFICE MUNICIPAL du SPORT DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SAISON 2006 / 2007 OFFICE MUNICIPAL du SPORT de BÉZIERS DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SAISON 2006 / 2007 Dossier à retourner avant le 31 octobre 2007, délai de rigueur à : Office Municipal du Sport Maison

Plus en détail

SKI CLUB FRASNE DRUGEON. Comptes Annuels

SKI CLUB FRASNE DRUGEON. Comptes Annuels SKI CLUB FRASNE DRUGEON Comptes Annuels Du 01 août 2012 au 31 juillet 2013 BILAN - ACTIF ACTIF IMMOBILISE Immobilisations Incorporelles Exercice du 01/08/2012 au 31/07/2013 01/07/2011 au ACTIF Brut Amort.

Plus en détail

LE TABLEAU DE RESULTAT. Pré-requis : o connaissance du fonctionnement des comptes : débit, crédit, solde.

LE TABLEAU DE RESULTAT. Pré-requis : o connaissance du fonctionnement des comptes : débit, crédit, solde. LE TABLEAU DE RESULTAT Objectif(s) : être capable de : o classer les charges et les produits selon leur nature, o déterminer le résultat de l'exercice. Pré-requis : o connaissance du fonctionnement des

Plus en détail

FICHE ANNUELLE POUR L ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

FICHE ANNUELLE POUR L ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SPORT - CULTURE - VIE ASSOCIATIVE FICHE ANNUELLE POUR L ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SAISON 20... / 20... OU ANNEE CIVILE 20... (Rayer la mention inutile) NOM DE L ASSOCIATION :... ACTIVITE(S) / DISCIPLINE(S)

Plus en détail

SKI CLUB FRASNE DRUGEON BILAN ACTIF. Du 01/07/2010 au 30/06/2011. Créances Créances Clients et Comptes rattachés (3)

SKI CLUB FRASNE DRUGEON BILAN ACTIF. Du 01/07/2010 au 30/06/2011. Créances Créances Clients et Comptes rattachés (3) 07/10/2011 9900 - SKI CLUB FRASNE DRUGEON BILAN ACTIF ACTIF Capital souscrit non appelé ACTIF IMMOBILISÉ Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de développement Concessions, brevets

Plus en détail

Etats Comptables et Fiscaux

Etats Comptables et Fiscaux C.D.O.S. GARD 3 RUE SCATISSE 30000 NIMES 04.66.38.26.36 Etats Comptables et Fiscaux 31/12/2015 FRAISSE DIDIER 7 ZA DU PUECH RADIER 34970 LATTES Téléphone : 04.67.54.50.85 Bilan Simplifié C.D.O.S. GARD

Plus en détail

11, rue de Mogador F PARIS Tél. +33 (0) Fax +33 (0)

11, rue de Mogador F PARIS Tél. +33 (0) Fax +33 (0) 11, rue de Mogador F-75009 PARIS Tél. +33 (0)1 42 601 606 Fax +33 (0)1 42 613 792 www.groupe-nsk.com SOMMAIRE NOTES ET COMMENTAIRES Notes et commentaires ------------------------------------------------------------------

Plus en détail

ASS.OFFICE TOURISME VALLEE KAYSERSBERG

ASS.OFFICE TOURISME VALLEE KAYSERSBERG ASS.OFFICE TOURISME VALLEE KAYSERSBERG 31 RUE DU GEISBOURG 68240 KAYSERSBERG Bilan Association Présenté en Euros Période du 01/01/2014 au 31/12/2014 édité le 02/04/2015 ASS.OFFICE TOURISME VALLEE KAYSERSBERG

Plus en détail

ASSOCIATION PLUME D ANGE 38 Avenue de la Roseraie TOULOUSE

ASSOCIATION PLUME D ANGE 38 Avenue de la Roseraie TOULOUSE ASSOCIATIONPLUMED ANGE 38AvenuedelaRoseraie 31500TOULOUSE ÉTATSDESYNTHÈSE au 29/02/2016 SARLaucapitalde15.000 RCSTOULOUSE531800761 225AvenuedeLardenne31100TOULOUSE Tel:0683580465Mail:v.savantros@acg.fr

Plus en détail

ASSOCIATION AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT 1

ASSOCIATION AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT 1 ASSOCIATION AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT 1 Comptes annuels au 31décembre 2007 BILAN ACTIF déc-07 déc-06 Brut Amort & Prov Net Net Immobilisations incorporelles. Concessions et droits similaires 800,00-800,00

Plus en détail

PARTIE 1. Les comptes annuels

PARTIE 1. Les comptes annuels PARTIE 1 Les comptes annuels THÈME 1 Le compte de résultat EXERCICE 1 Variations des stocks relatives aux achats L extrait de la balance, par soldes, après inventaire de l entreprise Rêva, fabrique de

Plus en détail

Association Centre de la Petite Enfance

Association Centre de la Petite Enfance ABCD Association Centre de la Petite Enfance Comptes annuels Exercice clos au 31 décembre 2010 KPMG Entreprises Département de KPMG S.A. ABCD Association Centre de la Petite Enfance Comptes annuels clos

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 A retourner avant le 31 janvier 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 A retourner avant le 31 janvier 2017 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 A retourner avant le 31 janvier 2017 Nom de l Association : Objet de l Association : Adresse du siège social : Tel. :.. Email :.. Réservé à l administration : N enregistrement

Plus en détail

COMPTE DE RESULTAT. Sélection période du 01/01/2014 au 31/12/2014. Toutes les écritures

COMPTE DE RESULTAT. Sélection période du 01/01/2014 au 31/12/2014. Toutes les écritures Sélection période du 01/01/2014 au 31/12/2014 Toutes les écritures CHARGES D'EXPLOITATION ACHATS DE MARCHANDISES VARIATION DE STOCK ACHATS MATIERES PREMIERES AUTRES APPROVISIONNEMENTS 57 635.38 51 115.32

Plus en détail

COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE FAF TT 14, rue Riquet PARIS

COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE FAF TT 14, rue Riquet PARIS COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2013 FAF TT 14, rue Riquet 75019 PARIS 11, rue de Mogador F-75009 PARIS Tél. +33 (0)1 42 601 606 Fax +33 (0)1 42 613 792 www.groupe-nsk.com Rapport de Présentation EXPERTISE

Plus en détail

ANIS. Bilan Association. Présenté en Euros. Période du 01/01/2013 au 31/12/ RUE DES ARTS ROUBAIX EC3A - DEPLANQUE

ANIS. Bilan Association. Présenté en Euros. Période du 01/01/2013 au 31/12/ RUE DES ARTS ROUBAIX EC3A - DEPLANQUE 139 RUE DES ARTS 59100 ROUBAIX Bilan Association Présenté en Euros BILAN ACTIF Présenté en Euros Exercice clos le Exercice précédent ACTIF 31/12/2013 31/12/2012 (12 mois) (12 mois) IMMOBILISATIONS INCORPORELLES:

Plus en détail

ASSOCIATION COMITE DES FAMILLES

ASSOCIATION COMITE DES FAMILLES ASSOCIATION COMITE DES FAMILLES Numéro SIRET : 48249488700037 Code APE : 8899B 18/18 RUE DE LA MARE 75020 PARIS COMPTES ANNUELS ARRÊTÉ AU 31/12/2014 ASSOCIATION COMITE DES FAMILLES 18/18 RUE DE LA MARE

Plus en détail

LE PLAN COMPTABLE ADAPTE AUX ORGANISMES DE FORMATION

LE PLAN COMPTABLE ADAPTE AUX ORGANISMES DE FORMATION LE PLAN COMPTABLE ADAPTE AUX ORGANISMES DE FORMATION Annexe 1 : Modèles de tableaux à intégrer dans l annexe comptable Annexe II : Créations et modifications d intitules des comptes Annexe III: Créations

Plus en détail

INITIATION À LA COMPTABILITÉ MODULE 1 ECO MODULE 1

INITIATION À LA COMPTABILITÉ MODULE 1 ECO MODULE 1 INITIATION À LA COMPTABILITÉ MODULE 1 MODULE 1 1 Pour obtenir de l aide sur ce module merci d adresser un mail à : contact@copro-eco.fr 2 OBJECTIF DE CE MODULE COMPRENDRE les dispositions «COMPTABLES»

Plus en détail

Annexe 1 : l état financier après répartition En première partie : l état financier En deuxième partie: l état des dettes et des créances

Annexe 1 : l état financier après répartition En première partie : l état financier En deuxième partie: l état des dettes et des créances 1. Chaque année, les syndics doivent adresser à TOUS les copropriétaires les 5 annexes comptables OBLIGATOIRES qui sont jointes à la convocation de l assemblée générale conformément à l article 11 du décret

Plus en détail

A la fin de l examen votre travail devra être inséré dans la copie double correctement étiquetée.

A la fin de l examen votre travail devra être inséré dans la copie double correctement étiquetée. ANNEE UNIVERSITAIRE 2014 / 2015 SEMESTRE 1 SESSION 2 Etiquette 1ère ANNEE DE LICENCE AES 2015 Matière :Comptabilité Durée de l épreuve : 1h00 Responsable de la matière : M. Gasquet Aucun document n est

Plus en détail

COMPARATIF COMPTES ADMINISTRATIFS 2014/2015

COMPARATIF COMPTES ADMINISTRATIFS 2014/2015 SECTION D'EXPLOITATION- RECETTES 013 ATTENUATION CHARGES 677 512,44 404 571,49-272 940,95-40,29% 6032 Variation de stocks 185 836,71 144 102,68-41 734,03-22,46% 6419 Remboursement, rémunération personnel

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017 Associations culturelles. Mairie de Saint-Julien-en-Genevois. Fiche d identité de l association

DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017 Associations culturelles. Mairie de Saint-Julien-en-Genevois. Fiche d identité de l association DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017 Associations culturelles Mairie de Saint-Julien-en-Genevois Nom et coordonnées de l association Fiche d identité de l association Nom de l'association Objet Adresse de

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014 A retourner avant le 31 janvier 2014 A adresser à Monsieur le Député - Maire personnellement Hôtel de Ville Service des Finances 7 place du Marché-au-Bois 44350 GUERANDE

Plus en détail

PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DU 1 er DEGRE. Comptes de BILAN Septembre 2009 COMPTES LIBELLES OBSERVATIONS

PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DU 1 er DEGRE. Comptes de BILAN Septembre 2009 COMPTES LIBELLES OBSERVATIONS Comptes de BILAN Septembre 2009 Classe 1: Comptes de Capitaux 10 FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES 102000 fonds associatifs sans droit de reprise 102600 subv d'investissements affectées à des biens renouvelables

Plus en détail

COMPTES ANNUELS UAV FOOTBALL. Chemin des Terres rouges BP LA VALETTE DU VAR CEDEX UAV FOOTBALL

COMPTES ANNUELS UAV FOOTBALL. Chemin des Terres rouges BP LA VALETTE DU VAR CEDEX UAV FOOTBALL COMPTES ANNUELS UAV FOOTBALL Chemin des Terres rouges BP 72 83163 LA VALETTE DU VAR CEDEX UAV FOOTBALL Exercice du 01/07/10 au 30/06/11 SIRET : 42415765900014 UAV FOOTBALL Sommaire Clôture au 30/06/2011

Plus en détail

Commune de CARCES dossier de demande de subvention Année 2 COMMUNE DE CARCES. DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION «ASSOCIATIONS loi 1901» ANNEE...

Commune de CARCES dossier de demande de subvention Année 2 COMMUNE DE CARCES. DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION «ASSOCIATIONS loi 1901» ANNEE... COMMUNE DE CARCES DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION «ASSOCIATIONS loi 1901» ANNEE.... Nom du club : Montant sollicité pour l exercice :...... Date limite de dépôt du dossier : 30 Janvier 2017 Pièces à joindre

Plus en détail

ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4

ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4 ANNEXE N 3 : Bilan et compte de résultat M4 43 Les tableaux suivants présentent les éléments nécessaires à la confection des documents de synthèse figurant au compte de gestion. Ils permettent d associer

Plus en détail

OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE DIJON

OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE DIJON OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE DIJON PALAIS DES SPORTS 17 RUE LEON MAURIS 21000 DIJON Comptes Annuels du 01/01/2015 au 31/12/2015 Sommaire Bilan 5 ACTIF 5 PASSIF 6 Compte de résultat 7 Bilan détaillé 9

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Les dossiers doivent impérativement être retournés dûment complétés avant le 1 er décembre 2016 pour être pris en compte dans le cadre du budget 2017 Tout dossier incomplet ou

Plus en détail

O.M.S. / A.S.F. DOCUMENTS FINANCIERS

O.M.S. / A.S.F. DOCUMENTS FINANCIERS NOT.RECETTES NOTICE EXPLICATIVE DES RECETTES Vous pouvez utiliser les lignes vierges à votre convenance. Mais vous ne devez pas changer les têtes de chapître : nom, ordre, numéro Vous ne devez pas changer

Plus en détail

Olympic Nice Natation 36, avenue Paul Arène Nice

Olympic Nice Natation 36, avenue Paul Arène Nice SOFIAL Olympic Nice Natation 36, avenue Paul Arène 06000 - Nice Dossier Financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2008 Etats de synthèse SOFIAL 57 ROUTE DE CANTA GALLET - 06200 - NICE Tel : 04

Plus en détail

Ligue de Normandie de Triathlon Balance Générale 09/01/2015

Ligue de Normandie de Triathlon Balance Générale 09/01/2015 11000000 Report à nouveau (excédent) -56 325,72-44 480,29 12000000 Résultat de l'exercice -6 948,04-11 845,43 13180000 Subvention d'équipement 0,00 0,00 21540000 Matériel & Outillage 22 287,46 22 287,46

Plus en détail

FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL

FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL Compte de Résultat 2013/2014 PRODUITS Prév 2013/2014 Réalisé 2013/2014 AFFILIATIONS 129 000 131 514 LICENCES-MUTATIONS Licences + Assurances 8 931 000 9 128 595 Droits

Plus en détail

ANNEXE N 4 : Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes.

ANNEXE N 4 : Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes. 285 ANNEXE N 4 : Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes. Nota : en bleu les nouveautés 2016. CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS

Plus en détail

Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes

Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes Plan comptable M43 abrégé applicable aux services publics locaux de transport de personnes Nota : en bleu les nouveautés 2011, en vert les comptes de tiers et financiers utilisés exclusivement sous Hélio.

Plus en détail

CH14- Le cycle d exploitation : achats, autres charges externes et ventes

CH14- Le cycle d exploitation : achats, autres charges externes et ventes CH14- Le cycle d exploitation : achats, autres charges externes et ventes I- Rappels : 1-la notion de cycle d exploitation Le cycle d'exploitation est constitué de l'ensemble des opérations réalisées depuis

Plus en détail

RAPPORT FINANCIER 2016 Eure et Loir Nature Eure-et-Loir Nature

RAPPORT FINANCIER 2016 Eure et Loir Nature Eure-et-Loir Nature RAPPORT FINANCIER 2016 Eure et Loir Nature Eure-et-Loir Nature Association départementale de France Nature Environnement et de Nature Centre Maison de la Nature et de l Environnement - rue de Chavannes

Plus en détail

ASSOC. RÉSULTAT (LISTE) VAR.

ASSOC. RÉSULTAT (LISTE) VAR. PRODUITS D'EXPLOITATION Ventes de marchandises 9 905,92 10 378,00-472,08-4,55 707100 VENTES BOUTIQUE 9 905,92 10 378,00-472,08-4,55 Production vendue (biens et services) 24 790,62 20 679,22 4 111,40 19,88

Plus en détail

BUDGET DE L'EXERCICE 2013 BUDGET PRIMITIF

BUDGET DE L'EXERCICE 2013 BUDGET PRIMITIF BUDGET DE L'EXERCICE BUDGET PRIMITIF COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL Charges Produits Charges de personnel 2 665 962,00 1 279 422,00 Subventions d'exploitation 4 260 935,00 1 761 00 631, 632, 633 : IMPOTS,

Plus en détail

RAPPORT FINANCIER Assemblée Générale Ordinaire 26 mars 2013 Marseille

RAPPORT FINANCIER Assemblée Générale Ordinaire 26 mars 2013 Marseille RAPPORT FINANCIER Assemblée Générale Ordinaire 26 mars 2013 Marseille Sommaire Rapport Financier Clôture des comptes...1 Compte de résultat 2012...2 Bilan 2012...3 Affectation des fonds associatifs 2012...3

Plus en détail

Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2010

Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2010 Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2010 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france DISPOSITIF SOUTIEN AUX CLUBS EMERGENTS AFFECTATION D AUTORISATIONS

Plus en détail

UNIVERSITE DE LYON. Budget Primitif Décembre 2013

UNIVERSITE DE LYON. Budget Primitif Décembre 2013 UNIVERSITE DE LYON Budget Primitif 2014. 3 Décembre UNIVERSITE DE LYON ( UDL) BP 2014. 3 Décembre Présenté au Conseil d'administration du 3 Décembre Adopté par le Conseil d'administration de l'université

Plus en détail

COMITE DES ŒUVRES SOCIALES Association

COMITE DES ŒUVRES SOCIALES Association ETATS FINANCIERS au 31 Décembre 2010 COMITE DES ŒUVRES SOCIALES Association Hôtel de Ville 61, rue Carnot 92150 Suresnes LBM Associés Villa Fragonard 25, Bd de la République 92210 Saint-Cloud tél. 01 46

Plus en détail

SOMMAIRE. SLH AUDIT & CONSEIL 8 rue du Marais. -Bilan actif-passif. -Compte de résultat. -Détail des comptes bilan actif passif

SOMMAIRE. SLH AUDIT & CONSEIL 8 rue du Marais. -Bilan actif-passif. -Compte de résultat. -Détail des comptes bilan actif passif 9 RUE JEAN HOFF SOMMAIRE -Bilan actif-passif -Compte de résultat -Détail des comptes bilan actif passif -Détail Compte de résultat 8 rue du Marais 67300 SCHILTIGHEIM 03 88 81 00 75 BILAN ACTIF ACTIF Capital

Plus en détail

PLAN COMPTABLE MINIMUM APPLICABLE AUX AGENCES IMMOBILIERES SOCIALES

PLAN COMPTABLE MINIMUM APPLICABLE AUX AGENCES IMMOBILIERES SOCIALES Annexe à l arrêté ministériel approuvant les directives comptables du Fonds du Logement des Familles nombreuses de Wallonie applicables aux agences immobilières sociales PLAN COMPTABLE MINIMUM APPLICABLE

Plus en détail

ANNEXE N 2 : Composition des titres de l EPRD

ANNEXE N 2 : Composition des titres de l EPRD 1 ANNEXE N 2 : Composition des titres de l EPRD ANNEXE 2.1. : COMPOSITION DES TITRES DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL (CRPP) CHARGES TITRE 1 : CHARGES DE PERSONNEL 621 Personnel extérieur à

Plus en détail

SITUATION FINANCIÈRE COMPTE DE RÉSULTATS ET BILAN DE L'ANNÉE 20. Dépenses Recettes Résultats BUDGET PRÉVISIONNEL DE L'ANNÉE 20. Recettes.

SITUATION FINANCIÈRE COMPTE DE RÉSULTATS ET BILAN DE L'ANNÉE 20. Dépenses Recettes Résultats BUDGET PRÉVISIONNEL DE L'ANNÉE 20. Recettes. 1 SIÈGE SOCIAL : PRÉSIDENT(E) : RESPONSABLE ADMINISTRATIF : TRÉSORIER(E) : NATURE DU STATUT JURIDIQUE : N DÉCLARATION A LA PRÉFECTURE : SITUATION FINANCIÈRE COMPTE DE RÉSULTATS ET BILAN DE L'ANNÉE 20 Dépenses

Plus en détail

Fonds de Dotation Après demain 12 avenue de Carnot BP 61709 44017 NANTES COMPTES ANNUELS AU 31/12/2014 Sommaire RAPPORT 1 COMPTES ANNUELS 3 Bilan 4 Compte de résultat 6 ANNEXE 8 Tableau de suivi des dotations

Plus en détail

VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018

VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018 VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018 Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention à la Ville de Vern-sur- Seiche. Une subvention n est jamais attribuée

Plus en détail

Les coordonnées de votre association ont-elles changé depuis le 01/01/2016? Non. Courriel :.

Les coordonnées de votre association ont-elles changé depuis le 01/01/2016? Non. Courriel :. Au titre de la saison 2015/2016 Nom de l association :.. Les coordonnées de votre association ont-elles changé depuis le 01/01/2016? Non Oui, compléter les informations ci-dessous Adresse postale du siège

Plus en détail

Budget prévisionnel PRODUITS

Budget prévisionnel PRODUITS FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL Budget prévisionnel 2014-15 PRODUITS 2013-14 2014-15 AFFILIATIONS 129 000 129 000 LICENCES-MUTATIONS Licences + Assurances 8 931 000 9 560 000 Droits de licences complémentaires

Plus en détail

VILLE DE COGNAC DEMANDE DE SUBVENTION 2017

VILLE DE COGNAC DEMANDE DE SUBVENTION 2017 VILLE DE COGNAC DEMANDE DE SUBVENTION 2017 A remettre au plus tard le 9 décembre 2016 Présenter un dossier complet par demande. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Première demande Renouvellement d une demande

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATION SPORTIVE A retourner avant le 31 janvier 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATION SPORTIVE A retourner avant le 31 janvier 2017 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATION SPORTIVE A retourner avant le 31 janvier 2017 Nom de l Association : Objet de l Association : Adresse du siège social : Tel. :.. Email :.. Réservé à l

Plus en détail

ANIS ASSOCIATION 19 RUE NICOLAS LEBLANC

ANIS ASSOCIATION 19 RUE NICOLAS LEBLANC 19 RUE NICOLAS LEBLANC Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2015 au 31/12/2015 Activité principale de l'association : Nous vous présentons ci-après le dossier de l'exercice. Fait à

Plus en détail

ACTIF Edition le 07/11/2015 à 18:20:20 Au 31/12/2014

ACTIF Edition le 07/11/2015 à 18:20:20 Au 31/12/2014 ACTIF Edition le 07/11/2015 à 18:20:20 Brut Amort et Prov et et-1 ACTIF IMMOBILISE Immobilisations Incorporelles Logiciels Sous total des immo. incorporelles Immobilisations Corporelles Terrains et constructions

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION À retourner au service hygiène - santé - handicap Hôtel de Ville Place Docteur Esquirol 47916 Agen Cedex 9 www.agen.fr Madame, Monsieur, Le réseau associatif est l élément

Plus en détail

Dossier de demande de subvention municipale. Année 2017

Dossier de demande de subvention municipale. Année 2017 Dossier de demande de subvention municipale Année 2017 Cadre réservé Ville de Redon Dossier reçu hors-délai Dossier incomplet RIB manquant Etats comptables non renseignés Dossier non signé par le ou la

Plus en détail

A F N I C. Domaine de Voluceau Rocquencourt LE CHESNAY CEDEX COMPTES ANNUELS AU 31/12/1999. Cabinet Alain CORNUOT

A F N I C. Domaine de Voluceau Rocquencourt LE CHESNAY CEDEX COMPTES ANNUELS AU 31/12/1999. Cabinet Alain CORNUOT A F N I C Domaine de Voluceau Rocquencourt 78153 LE CHESNAY CEDEX COMPTES ANNUELS AU 31/12/1999 Cabinet Alain CORNUOT SOMMAIRE Pages BILAN COMPTE DE RESULTAT 2 3 ANNEXE * Règles et méthodes comptables

Plus en détail

TABLEAU DE CORRESPONDANCE PCN / SCF

TABLEAU DE CORRESPONDANCE PCN / SCF TABLEAU DE CORRESPONDANCE PCN / SCF PLAN COMPTABLE NATIONAL 1975 Classe 1 : Fonds propres 100 Apports de l'etat (appelés / non appelés) 101 Capital émis (capital social ou fonds de dotation, ou fonds d

Plus en détail

ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE

ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE 11 Bis rue Gallier 77390 CHAUME EN BRIE Bilan Association Présenté en Euros ASSOCIATION VEGETARIENNE DE FRANCE page 2 BILAN ACTIF Présenté en Euros Exercice clos le Exercice

Plus en détail

Association CPDSI. Comptes Annuels

Association CPDSI. Comptes Annuels Association CPDSI Comptes Annuels Du 01 janvier 2015 au 31 décembre 2015 BILAN - ACTIF Exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015 15/04/2014 au 10 ACTIF Brut Amort. & Dépréc. Net 31/12/2014 ACTIF IMMOBILISE

Plus en détail

A.A.S.S.A BILAN CONSOLIDE

A.A.S.S.A BILAN CONSOLIDE A.A.S.S.A 116, avenue du Truc Période du 01/01/2011 CS 90012 au 31/12/2011 33 693 Mérignac Cedex Tenue de compte : EURO Association à but non lucratif déclarée à la Préfecture de la Gironde le 02/02/1971

Plus en détail

Nom de l Association :

Nom de l Association : Nom de l Association :...... Pour tous renseignements : Mairie de Montaigu Téléphone : 02 51 09 21 24 (service comptabilité) mairie.de.montaigu@ville-montaigu.com INFORMATIONS PRATIQUES Qu est ce que le

Plus en détail