Banque de Montréal Billets de dépôt liés à CI, série 2
|
|
- Émilien Marois
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 NOTICE D INFORMATION CONFIDENTIELLE La présente notice est confidentielle. Le contenu ne peut être reproduit ni distribué auprès du public ou de la presse. La présente notice doit être lue conjointement avec le document d information daté du 25 avril 2005 (le «document d information»). Rien ne garantit que les renseignements figurant aux présentes, bien qu ils aient été obtenus de sources que nous jugeons fiables, sont exacts ou exhaustifs. La présente notice est remise à titre d information uniquement et ne constitue pas une offre de vente ou la sollicitation d une offre d achat des titres dont il est question aux présentes. CI, Fonds CI et le logo de Fonds CI sont des marques de commerce déposées de Fonds mutuels CI Inc. et font l objet de licences d utilisation attribuées à la Corporation BMO Nesbitt Burns Limitée et aux membres du même groupe qu elle. BMO (le médaillon contenant le M souligné) est une marque de commerce déposée de Banque de Montréal utilisée aux termes d une licence. Les termes clés utilisés aux présentes et qui n y sont pas par ailleurs définis ont le sens qui leur est attribué dans le document d information. NOUVEAU PLACEMENT Banque de Montréal Billets de dépôt liés à CI, série 2 venant à échéance le 7 juillet 2010 pouvant être rachetés au gré de la Banque le 28 décembre 2007 au prix de 121,22 $, représentant un rendement annuel composé de 8 % AVRIL 2005 POINTS SAILLANTS DU PLACEMENT Liés au rendement de deux fonds communs de placement parmi les mieux classés (le «portefeuille de référence») : o Fonds de placements canadiens CI o Fonds de revenu élevé Signature Structure attrayante Rendement annuel composé possible de 8 % si les billets sont rachetés par la Banque après 2,5 années 100 % du rendement du portefeuille de référence si la Banque ne rachète pas les billets de dépôt après 2,5 années et que les billets de dépôt sont détenus jusqu à échéance Protection en cas de baisse 100 % du capital est protégé à l échéance par la Banque de Montréal Avantageux sur le plan fiscal Report de l impôt et possibilité de réaliser des gains en capital Transparence des frais Des frais globaux de 2,95 % sont imputés au portefeuille de référence, ce qui représente un coût de 0,955 % supérieur au pourcentage moyen des dépenses de gestion des parts de catégorie A des fonds CI sous-jacents Admissibilité Contenu canadien à 100 % aux fins des REER «Rachetables» Les billets de dépôt sont «rachetables» quotidiennement sur un marché secondaire liquide* Placement minimal bas de $ * maintenu par BMO Nesbitt Burns Inc., comme il est indiqué dans le document d information PÉRIODE DE VENTE Du 25 avril au 15 juin 2005
2 Structure : potentiel de croissance, protection du capital avec trois scénarios possibles Taux annuel composé de 8 % si les billets sont rachetés par la Banque après 2,5 années ou Participation de 100 % dans le portefeuille de référence s ils ne sont pas rachetés à la date de rachat par anticipation ou Protection du capital à 100 % à l échéance Date d émission Année 2,5 Absence Année 5 de rachat Rachat L épargnant reçoit 121,22 $ par billet de dépôt Somme suivante la plus élevée 100 $ majorés de 100 % du rendement total du portefeuille de référence par billet de dépôt ou 100 $ par billet de dépôt 3 scénarios faciles à comprendre Scénario 1 Scénario 2 Scénario 3 Les billets de dépôt sont rachetés après 2,5 années par la Banque et l épargnant reçoit 121,22 $ par billet de dépôt. Les billets de dépôt ne sont pas rachetés par la Banque après 2,5 années et l épargnant reçoit 100 % du rendement du portefeuille de référence à l échéance. Dans cet exemple, un épargnant reçoit 140 $ par billet de dépôt. Le portefeuille de référence a un rendement négatif à l échéance et l épargnant reçoit 100 $ par billet de dépôt à l échéance.
3 Points saillants des Fonds CI sous-jacents Fonds de placements canadiens CI Gestionnaire chef de file : Kim Shannon Catégorie d actif : Actions canadiennes Date de création : Novembre 1932 Rendement : En dollars canadiens en date du 28 février 2005 Cumul annuel 1 mois 6 mois 1 an 2 ans 3 ans 5 ans 10 ans 15 ans Fonds (%) 5,7 5,8 17,0 17,7 22,3 11,8 13,8 13,9 10,2 8,9 Fonds de revenu élevé Signature Gestionnaires chef de file : Eric Bushell, Matt Shandro Catégorie d actif : Revenu canadien Date de création : Décembre 1996 Rendement : En dollars canadiens en date du 28 février 2005 Cumul annuel 1 mois 6 mois 1 an 2 ans 3 ans 5 ans 10 ans 15 ans Depuis le début Depuis le début Fonds (%) 5,7 3,0 17,5 20,8 23,1 17,7 19,6 s.o. s.o. 13, $ Exemple d'un placement de $ du 31 décembre 1996 au 28 février 2005 incluant les distributions réinvesties $ $ Fonds de revenu élevé Signature : $ (au 28 février 2005) Fonds de placements canadiens CI : $ (au 28 février 2005) $ $ $ 0 $ déc-04 juin-04 déc-03 juin-03 déc-02 juin-02 déc-01 juin-01 déc-00 juin-00 déc-99 juin-99 déc-98 juin-98 déc-97 juin-97 déc-96 Fonds de placements canadiens CI Fonds de revenu élevé Signature Le graphique ci-dessus présente les rendements historiques des fonds CI indiqués et ne se veut pas une indication concernant la volatilité ou les rendements futurs de ces fonds ou le rendement éventuel, s il y a lieu, des billets de dépôt et ne devrait pas être interprété comme telle. Le graphique qui précède suppose que l ensemble des distributions ou des dividendes ont été réinvestis dans des parts supplémentaires des fonds et ne comprend pas les frais de vente ou les taxes applicables, ce qui aurait pour effet de réduire les rendements. Les rendements sont indiqués après le paiement des dépenses des fonds. Le graphique montre le placement d une somme globale de $ dans chacun des fonds CI indiqués le 31 décembre 1996 et la façon dont la valeur du placement fluctue au cours des périodes indiquées.
4 Modalités du placement Émetteur Note Banque de Montréal (la «Banque) Prix d émission 100,00 $ (le «capital») Taille de l émission En date du document d information, les obligations de dépôt de la Banque qui ont une durée jusqu à échéance d au moins un an sont notées AA- par Standard & Poor s, Aa3 par Moody s et AA (bas) par DBRS. Les billets de dépôt n ont pas été notés et rien ne garantit que s ils obtenaient une note précise de ces agences de notation, ils auraient la même note que les autres obligations de dépôt de la Banque. Les billets de dépôt ne constituent pas des dépôts assurés aux termes de la Loi sur la Société d assurance-dépôts du Canada ou de tout autre régime d assurance-dépôts. La Banque émettra un maximum de $ de billets de dépôt dans le cadre du présent document d information. La Banque peut augmenter le maximum à son appréciation. Période de vente Du 25 avril 2005 au 15 juin 2005 Date d émission Vers le 29 juin 2005 Date d échéance/durée Concession de vente Achat minimal $ Date de rachat par anticipation Montant de rachat par anticipation Fonds Portefeuille de référence Rendement variable Admissibilité aux fins de placement Incidences fiscales Marché secondaire Frais de négociation anticipée Vers le 7 juillet ,25 $ par billet de dépôt (4,25 %) payable à BMO Nesbitt Burns Inc. à titre de courtier Le 28 décembre 2007 Si la Banque rachète les billets de dépôt à la date de rachat par anticipation, à son appréciation, aucun rendement variable ne sera alors payable sur les billets de dépôt et l épargnant aura uniquement le droit de recevoir, à l égard d un billet de dépôt, le capital de 100,00 $ majoré du coupon de rachat de 21,22 % du capital ou de la somme de 21,22 $, payable le troisième jour ouvrable suivant la date de rachat par anticipation. Les Fonds sont le Fonds de placements canadiens CI, parts de catégorie A et le Fonds de revenu élevé Signature, parts de catégorie A. Le portefeuille de référence est un portefeuille de parts des Fonds dont les frais s élèvent à 2,95 %. Les frais sont composés de ce qui suit : i) un ratio des frais de gestion fixe de 1,995 % par année (cumulé quotidiennement et versé mensuellement), et ii) des frais de programme correspondant à 0,955 % (cumulés quotidiennement et versés mensuellement) de la valeur liquidative du portefeuille de référence. Le ratio des frais de gestion sera fixé pour la durée des billets de dépôt et ne fluctuera pas selon les variations (à la hausse ou à la baisse) des ratios de frais de gestion réels des Fonds. Les frais décrits ci-dessus seront payés par prélèvement sur l actif du portefeuille de référence et auront par conséquent une incidence sur le montant du rendement variable, s il y a lieu, en réduisant la valeur liquidative finale du portefeuille de référence. Au début, le portefeuille de référence sera pondéré également avec les parts de chaque Fonds. Par la suite, la pondération variera selon les fluctuations de la valeur des parts des Fonds. Un épargnant recevra un rendement variable, s il y a lieu, en dollars canadiens à la date d échéance. Le rendement variable correspond à la plus élevée des sommes suivantes, à savoir : a) le produit du capital et du rendement du portefeuille de référence, lorsque le rendement du portefeuille de référence représente le rendement total (qui peut être positif ou négatif), exprimé en tant que pourcentage du portefeuille de référence mesuré à compter de la date d émission jusqu à la date d échéance, et b) zéro. Admissibles aux REER, FERR, REEE et RPDB (à l exception d une fiducie régie par un RPDB auquel les contributions sont faites par la Banque ou une société avec laquelle la Banque ne négocie pas sans lien de dépendance au sens de la Loi de l impôt sur le revenu) à titre de contenu canadien. Lorsqu un épargnant achète des billets de dépôt par l intermédiaire de courtiers et d autres sociétés, ces courtiers ou autres sociétés pourraient ne pas être en mesure de permettre un achat de billets de dépôt par l intermédiaire de certains régimes enregistrés. Les épargnants devraient consulter leur propre conseiller financier pour savoir s il existe des restrictions concernant leur capacité d acheter des billets de dépôt par l entremise de régimes enregistrés. Le montant du paiement excédentaire par rapport au capital que l épargnant reçoit à l échéance, s il y a lieu, sera inclus dans le revenu de celui-ci pour l année d imposition au cours de laquelle il est reçu; toutefois, si un événement extraordinaire survient, l épargnant peut devoir reporter l intérêt, s il y a lieu, à des fins fiscales. Lorsque Banque de Montréal rachète les billets de dépôt à la date de rachat par anticipation, le montant intégral du coupon de rachat sera inclus dans le revenu de l épargnant. En règle générale, un épargnant peut réaliser un gain en capital ou subir une perte en capital dans le cadre de la vente du billet de dépôt avant l échéance (autre qu à une date de rachat par anticipation). Les épargnants qui vendent les billets de dépôt peu avant la date d échéance devraient consulter leur propre conseiller en fiscalité à l égard de leur situation personnelle. Se reporter à la rubrique intitulée «INCIDENCES FISCALES FÉDÉRALES CANADIENNES» dans le document d information. Il n existe actuellement aucun marché par l intermédiaire duquel les billets de dépôt seront vendus. Toutefois, BMO Nesbitt Burns, sous réserve de conditions de marché normales, déploiera des efforts raisonnables en vue de maintenir un marché secondaire pour les billets de dépôt, mais elle se réserve le droit de ne pas le faire à l avenir, sans en aviser au préalable les épargnants. Les ordres de rachat et les règlements sur le marché secondaire doivent être effectués au moyen du système d entrée des ordres des organismes de placement collectif FundSERV. Les billets de dépôt ne seront inscrits à la cote d aucune bourse. L épargnant ne sera pas en mesure de racheter ni de vendre les billets de dépôt avant l échéance, sauf par l intermédiaire du marché secondaire. Des frais de négociation anticipée s appliqueront aux ordres de rachat sur le marché secondaire pour les billets de dépôt donnés au cours des deux années suivant l émission, établis comme suit : Par la suite Frais de négociation anticipée applicables 5,70 % 5,00 % 4,30 % 3,60 % 2,90 % 2,20 % 1,50 % 0,80 % Néant
5 Renseignements relatifs aux communications téléphoniques Lorsqu un épargnant achète des billets de dépôt par téléphone, et qu il n a pas reçu le document d information connexe, le conseiller en placement doit mettre en lumière certains renseignements à l égard du billet de dépôt. Pour ces billets de dépôt, ces renseignements se résument comme suit : 1. Le rendement des billets de dépôt est lié au rendement d un portefeuille composé des fonds communs de placement CI suivants : Fonds de placements canadiens CI, parts de catégorie A, et Fonds de revenu élevé Signature, parts de catégorie A. 2. Le rendement du portefeuille, calculé à compter de la date d émission des billets de dépôt, aura une incidence sur le montant éventuel de rendement variable payable. 3. Les rendements du billet de dépôt peuvent être limités à 21,22 %, ce qui représente un rendement annuel composé de 8 % si la Banque exerce son option de racheter les billets de dépôt 2,5 années après la date d émission à la date de rachat par anticipation. À la date d échéance, si les billets de dépôt n ont pas été rachetés à la date de rachat par anticipation, vous recevrez la somme que vous avez déposée auprès de la Banque, majorée d un montant de rendement variable, s il y a lieu, lié au rendement des fonds CI dans le portefeuille, déduction faite des frais décrits dans le document d information. Les lois canadiennes empêchent une personne de demander un intérêt supérieur à 60 % chaque année. 4. Il est possible qu aucun rendement ne soit payable sur les billets de dépôt. Aucun rendement variable ne sera payable, à moins que le rendement du portefeuille des fonds CI excède les frais globaux décrits dans le document d information. 5. Le capital sera remboursé uniquement à l échéance. Vous ne pouvez choisir de recevoir le capital ou l intérêt avant l échéance. Toutefois, BMO Nesbitt Burns déploiera des efforts raisonnables pour former un marché secondaire pour permettre la vente des billets de dépôt au moyen de FundSERV. Le marché secondaire représente l unique façon par laquelle vous pouvez racheter ou vendre vos billets de dépôt avant l échéance (à l exception d un rachat des billets de dépôt à la date de rachat par anticipation, à notre appréciation). 6. Si vous choisissez de vendre un billet de dépôt au cours des 720 premiers suivant la clôture du placement, la somme que vous recevrez sera réduite par des frais de vente anticipée. Les frais de vente anticipée varieront entre 5,70 $ pour chaque billet de dépôt vendu au cours des premiers 90 suivant la clôture du placement et 0,80 $ pour chaque billet de dépôt vendu entre les 631 et les 720 suivant la clôture du placement. 7. Les billets de dépôt viennent à échéance le 7 juillet Le document d information renferme un exposé des facteurs de risque associés à un placement dans les billets de dépôt. Veuillez lire attentivement les facteurs de risque décrits dans le document d information. 9. Vous pouvez annuler l ordre d achat du billet de dépôt (ou son achat s il est émis) dans les 48 heures suivant la réception réputée du document d information. Vous recevrez le document d information par courrier avec la confirmation de transaction. Une version PDF du document d information est offerte et peut vous être envoyée par courriel si vous le souhaitez. 10. Dans certains cas, la détermination et le paiement du montant de rendement variable peuvent être reportés au-delà de l échéance. Dans d autres circonstances, le calcul et le paiement du rendement variable peuvent être accélérés ou un fonds peut être remplacé par un autre fonds CI. Ces circonstances sont décrites à la rubrique intitulée «DESCRIPTION DES BILLETS DE DÉPÔT - Circonstances particulières» dans le document d information que nous vous ferons parvenir. 11. Si vous vendez les billets de dépôt sur le marché secondaire, vous pouvez recevoir moins que le capital déposé de 100 $ par billet de dépôt. BMO Nesbitt Burns n est nullement tenue de faciliter ou de créer un tel marché secondaire et peut suspendre le marché secondaire en tout temps. 12. Le présent document ne constitue qu un sommaire de certaines modalités des billets de dépôt. Vous devriez lire le document d information pour obtenir de plus amples renseignements concernant tous les aspects des billets de dépôt.
6 Facteurs de risque à examiner Un placement dans les billets de dépôt est assujetti à certains facteurs de risque que les épargnants éventuels devraient examiner avant de souscrire ces titres. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la rubrique intitulée «FACTEURS DE RISQUE» du document d information. On devrait porter une attention particulière à ce qui suit : Caractère convenable des billets de dépôt en vue d un placement L épargnant devrait prendre une décision d investir dans les billets de dépôt après avoir examiné attentivement, avec ses conseillers, le caractère convenable des billets de dépôt à la lumière des renseignements exposés dans le document d information. Banque de Montréal, BMO Nesbitt Burns, le placeur pour compte, l agent chargé des calculs, Fonds mutuels CI Inc. et le gérant du programme des billets ne formulent aucune recommandation quant au caractère convenable des billets de dépôt en vue d un placement pour toute personne. Un placement dans les billets de dépôt est incertain en ce qu ils pourraient ne procurer aucun rendement sur le placement initial de l épargnant. Il est possible qu à l échéance, l épargnant ne reçoive que le capital. Par conséquent, un placement dans les billets de dépôt ne convient qu aux épargnants préparés à prendre en charge les risques inhérents à un placement dont le rendement est lié au rendement des Fonds. Le capital sera uniquement remboursé si les billets de dépôt sont détenus jusqu à l échéance. Les billets de dépôt ne constituent pas des dettes traditionnelles. Ils n ont pas de rendement fixe et pourraient ne générer aucun rendement à l échéance. Par conséquent, les billets de dépôt ne conviennent pas aux fins de placement aux épargnants qui ont besoin d un rendement du capital investi ou qui s attendent à tirer parti d un tel rendement. Les épargnants doivent comprendre que le risque que comporte ce type de placement est supérieur à ceux normalement associés à d autres types de placements. Les placements dans lesquels Fonds mutuels CI Inc. propose d investir (et ainsi, auxquels le Fonds est exposé) peuvent être assujettis à des fluctuations de prix importantes, non prévues et soudaines et à divers autres risques. Par conséquent, la négociation de placements peut donner lieu à des pertes importantes ainsi qu à des gains dans la valeur du portefeuille de référence au cours d une courte période. Possibilité qu aucun rendement variable ne soit payable Le rendement variable payable aux termes des billets de dépôt, s il y a lieu, est incertain et est lié à la valeur liquidative du portefeuille de référence. Les billets de dépôt NE suivront PAS directement le rendement des Fonds compris dans le portefeuille de référence, et les épargnants ne disposeront pas d un droit de propriété ou de droits connexes (notamment, des droits de vote) à l égard des parts des Fonds. Aux fins du calcul de la valeur liquidative du portefeuille de référence, un ratio des frais de gestion fixe sera utilisé et aucun rajustement ne sera apporté pour tenir compte des fluctuations du ratio des frais de gestion réel qui peuvent survenir. Il est possible qu aucun montant de rendement variable ne soit payable, ce qui fait qu un épargnant pourrait ne recevoir que le capital de 100,00 $ par billet de dépôt à l échéance. Dans tous les cas, un épargnant aura le droit de recevoir le montant intégral de son capital investi uniquement à l échéance. Se reporter à la rubrique intitulée «CALCUL DU RENDEMENT VARIABLE» du document d information. Facteurs de risque liés aux Fonds et au portefeuille de référence Le montant de rendement variable, s il y a lieu, payable sur les billets de dépôt est lié à la valeur liquidative du portefeuille de référence qui, à son tour, est fondée sur le rendement des Fonds. En conséquence, certains facteurs de risque applicables à des épargnants qui investissent directement dans des parts d un ou de plusieurs Fonds s appliquent aussi à un placement dans des billets de dépôt dans la mesure où ces facteurs de risque pourraient avoir une incidence défavorable sur le rendement des Fonds. Ces facteurs de risque peuvent inclure le risque propre aux titres de participation (dans le cas de placements de titres de participation, facteurs qui peuvent faire en sorte que le cours de l action diminue ou augmente), le risque propre aux placements étrangers (dans le cas de placements dans des sociétés étrangères, facteurs concernant les pays dans lesquels une société étrangère exerce ses activités), le risque propre aux taux d intérêt (dans le cas de placements dans des instruments à revenu fixe, facteurs qui pourraient entraîner une fluctuation des taux d intérêt, étant donné que la valeur des instruments à revenu fixe varie en sens contraire par rapport aux taux d intérêt), le risque de crédit (dans le cas d instruments à revenu fixe, facteurs touchant la capacité d une société à rembourser les sommes dues), le risque de liquidité (facteurs relatifs à la facilité de convertir un placement en espèces, ce qui peut causer des changements importants dans la valeur du placement), les risques liés aux instruments dérivés (dans le cas de l utilisation d instruments dérivés pour se protéger contre les pertes liées aux fluctuations des cours des actions, des taux de change ou des indices boursiers, une couverture par l intermédiaire de l utilisation d instruments dérivés peut ne pas être tou efficace et peut restreindre la capacité d un Fonds à accroître sa valeur) et les risques de change (dans le cas de placements étrangers faits en une monnaie autre que le dollar canadien, facteurs touchant le taux de change entre cette monnaie et le dollar canadien). Un exposé complet de ces risques applicables à chaque Fonds figure dans le prospectus simplifié des Fonds que l on peut consulter à l adresse Marché secondaire Le capital et le rendement variable, s il y a lieu, par billet de dépôt ne sont payables qu à l échéance (sous réserve, dans le cas du rendement variable, du paiement anticipé par suite de la survenance d un événement extraordinaire et sous réserve, dans le cas du capital, du paiement du capital le troisième jour ouvrable suivant la date de rachat par anticipation, si un rachat par anticipation par BMO a eu lieu). Un épargnant ne peut choisir de recevoir le rendement variable avant l échéance. Même si, sous réserve de conditions normales du marché, BMO Nesbitt Burns s efforcera de créer un marché secondaire, rien ne garantit qu un tel marché sera liquide ou durable, et BMO se réserve le droit de ne pas le faire à l avenir, à son entière appréciation, et ce, sans en aviser au préalable les épargnants. À ce titre, rien ne garantit qu un marché secondaire sur lequel les billets de dépôt peuvent être vendus se concrétisera ou, si un tel marché se concrétise, qu il sera liquide ou durable. Tout cours sur le marché secondaire dépendra de plusieurs facteurs et de leur interrelation. En particulier, les épargnants devraient comprendre que tout cours (i) devrait avoir une faible sensibilité aux augmentations et aux diminutions de la valeur liquidative du portefeuille de référence (c est-à-dire que le cours d un billet de dépôt augmentera et diminuera à un rythme différent comparativement aux augmentations et aux diminutions en pourcentage de la valeur liquidative du portefeuille de référence) et (ii) peut être considérablement touché par des changements dans le niveau des taux d intérêt indépendamment du rendement du portefeuille de référence. Avant l échéance, les billets de dépôt pourraient se négocier au-dessus ou en dessous de leur capital de 100,00 $. Les billets de dépôt ne seront inscrits à la cote d aucune bourse. L épargnant qui vend un billet de dépôt avant la date d échéance aura à payer des frais de négociation anticipée d au plus 5,70 % du capital, initialement, décroissant trimestriellement jusqu à 0 % après 720. En conséquence, les billets de dépôt ne devraient pas être considérés comme des instruments négociables. Se reporter à la rubrique intitulée «QUESTIONS CONNEXES Négociation secondaire des billets de dépôt» dans le document d information. Événement perturbateur du marché/événement extraordinaire Si un événement perturbateur du marché se produit un jour où la valeur liquidative du portefeuille de référence doit être établie pour les fins du calcul du rendement variable, l établissement de cette valeur liquidative du portefeuille de référence sera reporté à une date ultérieure. Entre temps, il se peut que la valeur liquidative du portefeuille de référence fluctue. La survenance d un événement extraordinaire peut occasionner le choix d un Fonds remplaçant pour remplacer un Fonds ou devancer le paiement du rendement variable, s il y a lieu, auquel cas le montant de rendement variable sera établi selon un autre mode par l agent chargé des calculs. En aucun cas le capital d un billet ne sera versé avant la date d échéance, sauf dans le cadre d un rachat par anticipation par BMO. Se reporter à la rubrique intitulée «DESCRIPTION DES BILLETS DE DÉPÔT Circonstances particulières» dans le document d information. Absence de propriété des parts Les billets de dépôt ne donnent pas à un épargnant une propriété directe ou indirecte dans les Fonds ni un droit aux parts des Fonds ou aux titres composant l actif des Fonds. Les épargnants n auront aucun recours à l égard d un Fonds. Par conséquent, un épargnant ne disposera pas des droits et des avantages d un porteur de parts ou de titres, y compris le droit de recevoir des distributions ou des dividendes ou de voter ou d assister aux assemblées des porteurs de parts ou de titres. La propriété de billets de dépôt diffère de celle de parts des Fonds. Les billets de dépôt ne représentent pas un substitut direct d un placement dans les Fonds. Un placement dans les billets de dépôt permet de participer à la valeur du portefeuille de référence établie en fonction de la valeur liquidative du portefeuille de référence, tout en recevant, à l échéance, le remboursement du capital investi dans chaque billet de dépôt. Ainsi, les billets de dépôt permettent de participer à la plus-value du portefeuille de référence, en fonction de la valeur liquidative du portefeuille de référence (sauf si un rachat par anticipation par BMO survient), tout en assurant le rendement ultime du capital investi. Rachat par anticipation par BMO Le droit de la Banque de Montréal de racheter les billets de dépôt à la date de rachat par anticipation peut limiter le rendement de l épargnant sur les billets de dépôt. À la date de rachat par anticipation, la Banque de Montréal aura le droit de racheter avant l échéance l ensemble des billets de dépôt alors en circulation au prix de 121,22 $ par billet de dépôt, soit une prime de 21,22 % à l égard du capital, représentant à la date de rachat par anticipation un taux de rendement annuel composé de 8 %. Dans ces circonstances, le rendement de l épargnant sur les billets de dépôt ne dépendra pas de la valeur liquidative du portefeuille de référence, et pourrait être inférieur à ce qu il aurait été si la Banque de Montréal n avait pas racheté les billets de dépôt et que les billets de dépôt étaient demeurés en circulation jusqu à la date d échéance. En outre, si la Banque de Montréal exerçait le droit de rachat par anticipation par BMO, un épargnant pourrait ne pas être en mesure de réinvestir le produit qu il reçoit au moment en question dans un placement ayant un rendement comparable. Le coupon de rachat est payable uniquement si la Banque de Montréal, à son appréciation, exerce son droit de racheter les billets de dépôt à la date de rachat par anticipation. Un épargnant n a pas droit à un coupon de rachat, sauf si un rachat par anticipation par BMO survient.
RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE
RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE Le 18 décembre 2013 Les actionnaires devraient lire attentivement la notice d offre en entier avant de prendre une décision
Plus en détailPROSPECTUS SIMPLIFIÉ LE 7 MAI 2014
LE 7 MAI 2014 PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Fonds de revenu Fonds Desjardins Revenu à taux variable (parts de catégories A, I, C et F) Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de
Plus en détailFonds IA Clarington mondial de croissance et de revenu (le «Fonds»)
Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Le 23 septembre 2014 Offre de parts de série A, de série F, de série F5, de série I, de série L, de série L5 et de série T5 du Fonds IA Clarington mondial
Plus en détailBILLETS DE DÉPÔT ÉQUILIBRE MONDIAL PLUS RBC INVESTISSEMENTS MANUVIE
BILLETS DE DÉPÔT ÉQUILIBRE MONDIAL PLUS RBC INVESTISSEMENTS MANUVIE Une protection du capital, une participation au marché boursier et des gestionnaires de placements de première catégorie Séries 7, 8
Plus en détailNOTICE ANNUELLE FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC
NOTICE ANNUELLE FAMILLE DE PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLES SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLE REVENU SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLE REVENU PLUS SOUS GESTION CIBC PORTEFEUILLE ÉQUILIBRÉ SOUS GESTION
Plus en détailRégime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires
Notice d offre Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions pour les actionnaires Septembre 1999 Imprimé au Canada BCE Inc. Notice d offre Actions ordinaires Régime de réinvestissement
Plus en détailPlacements IA Clarington inc. Prospectus simplifié
Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Le 23 juin 2015 Offre de parts ou d actions de série A, de série B, de série DA, de série DF, de série E, de série E4, de série E5, de série E6, de série
Plus en détailLes Fonds mutuels Fiera Capital
Les Fonds mutuels Fiera Capital Prospectus simplifié FIERA CAPITAL FONDS D OBLIGATIONS (parts de catégories A, B, F et O) FIERA CAPITAL FONDS ÉQUILIBRÉ (parts de catégories A, AV, B, F, FV et O) FIERA
Plus en détailRÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES POUR LES ACTIONNAIRES
RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES POUR LES ACTIONNAIRES Innergex énergie renouvelable inc. POUR PLUS D INFORMATION, VISITEZ LE WWW.INNERGEX.COM Siège social (Longueuil) : 450 928-2550 Bureau de
Plus en détailFonds d investissement Tangerine
Fonds d investissement Tangerine Prospectus simplifié Portefeuille Tangerine revenu équilibré Portefeuille Tangerine équilibré Portefeuille Tangerine croissance équilibrée Portefeuille Tangerine croissance
Plus en détailProspectus simplifié en date du 1 avril 2014 LE FONDS D INVESTISSEMENT RÉA II FIERA CAPITAL INC.
Prospectus simplifié en date du 1 avril 2014 LE FONDS D INVESTISSEMENT RÉA II FIERA CAPITAL INC. Actions de catégorie A série 2014, classes Conseillers, Investisseurs et F et Actions de catégorie A séries
Plus en détailAlliez un potentiel de rendement boursier à la protection du capital
Série offerte du Alliez un potentiel de rendement boursier à la protection du capital Bénéficiez d une protection complète du capital Profitez du potentiel d un rendement boursier Investissez dans la plus-value
Plus en détailRENSEIGNEMENTS SUR L IMPÔT ET LES GAINS EN CAPITAL
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT AGF ET ACUITY 2014 RENSEIGNEMENTS SUR L IMPÔT ET LES GAINS EN CAPITAL La présente brochure renferme des renseignements fi scaux afférents à vos investissements et gains en capital
Plus en détailSOCIÉTÉ D ASSURANCE VIE MD Siège social : Ottawa, Canada. Le présent certificat est émis en vertu de la
SOCIÉTÉ D ASSURANCE VIE MD Siège social : Ottawa, Canada Le présent certificat est émis en vertu de la POLICE DE RENTE COLLECTIVE FONDS DE REVENU STABLE MD établie en faveur de LA COMPAGNIE TRUST ROYAL
Plus en détail8. Exercice du Fonds. L année fiscale du Fonds se termine le 31 décembre de chaque année et n excédera pas 12 mois.
Régime Nº d identification de la caisse ou de la credit union Folio AVENANT NOUVEAU FRV ONTARIO AVENANT À LA DÉCLARATION DE FIDUCIE DU FONDS DE REVENU DE RETRAITE DES CAISSES ET CREDIT UNIONS (FRR 1459)
Plus en détailFinancière Sun Life inc.
Financière Sun Life inc. Régime canadien de réinvestissement des dividendes et d achat d actions CIRCULAIRE D OFFRE MODIFIÉE ET MISE À JOUR Table des matières Dans la présente circulaire d offre... 1
Plus en détail2014 Renseignements sur l impôt et les gains en capital
2014 Renseignements sur l impôt et les gains en capital VOS FONDS COMMUNS DE PLACEMENT SPC La présente brochure renferme des renseignements fi scaux afférents à vos investissements et gains en capital
Plus en détailÀ l intention des actionnaires éventuels en France
Aucune commission des valeurs mobilières ni aucune autorité similaire ne s est prononcée sur la qualité de ces parts ni n a examiné la présente notice d offre; toute personne qui donne à entendre le contraire
Plus en détailComment avoir accès à la valeur de rachat de votre police d assurance vie universelle de RBC Assurances
Comment avoir accès à la valeur de rachat de votre police d assurance vie universelle de RBC Assurances Découvrez les avantages et désavantages des trois méthodes vous permettant d avoir accès à vos fonds.
Plus en détailTitres RBC liés à des obligations de sociétés non protégés avec remboursement de capital, série 1F
RBC Marchés des Juin 2014 TITRES LIÉS À DES TITRES D EMPRUNT I SOLUTIONS DE PLACEMENT GLOBALES RBC Titres RBC liés à des obligations de sociétés non protégés avec remboursement de capital, série 1F Durée
Plus en détailNotice annuelle. Fonds d obligations mondiales tactique $ US Banque Nationale. Datée du 23 mars 2015
Notice annuelle Datée du 23 mars 2015 Parts de la Série Conseillers, de la Série F et de la Série O Fonds d obligations mondiales tactique $ US Banque Nationale AUCUNE AUTORITÉ EN VALEURS MOBILIÈRES NE
Plus en détailPlacements IA Clarington inc. Prospectus simplifié. Le 15 juin 2015. Offre de parts de série A et de série F des Fonds Clic objectif IA Clarington
Placements IA Clarington inc. Prospectus simplifié Le 15 juin 2015 Offre de parts de série A et de série F des Fonds Clic objectif IA Clarington Fonds Clic objectif 2015 IA Clarington Fonds Clic objectif
Plus en détailFONDS PURPOSE. Prospectus simplifié
Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces actions et toute personne qui donne à entendre le contraire commet une infraction. FONDS PURPOSE Prospectus simplifié Actions
Plus en détailStratégie de vente d options d achat couvertes
Stratégie de vente d options d achat couvertes La stratégie de vente d options d achat couvertes, également connue sous le nom de stratégie d achat-vente, est mise en œuvre par la vente d un contrat d
Plus en détailFIRST ASSET REIT INCOME FUND. Rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds pour la période du 1 er janvier 2013 au 30 juin 2013
FIRST ASSET REIT INCOME FUND Rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds pour la période du 1 er janvier 2013 au 30 juin 2013 Fonds : First Asset REIT Income Fund Titres :, Période
Plus en détailBulletin d information en date du 23 mars 2009
Bulletin d information en date du 23 mars 2009 Le présent bulletin d information ne constitue pas une offre ni une sollicitation par quiconque dans un territoire où une telle offre n est pas autorisée
Plus en détailS ENRICHIR AVEC L ARGENT DES AUTRES! (Prêt investissement) Le rêve de plusieurs est de devenir entrepreneur :
S ENRICHIR AVEC L ARGENT DES AUTRES! (Prêt investissement) Le rêve de plusieurs est de devenir entrepreneur : Avoir un commerce : Avoir un immeuble à revenus : mais cela sous-entend aussi gérer des troubles,
Plus en détailPro-Investisseurs CIBC Barème des commissions et des frais
Pro-Investisseurs CIBC Barème des commissions et des frais En vigueur à compter du 6 octobre 2014 En tant que client de Pro-Investisseurs MD CIBC, vous avez accepté de payer certains frais selon les types
Plus en détailGROUPE DE FONDS BMO NESBITT BURNS PROSPECTUS SIMPLIFIÉ
GROUPE DE FONDS BMO NESBITT BURNS PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Offrant des parts de catégorie A et de catégorie F seulement, à moins d indication contraire, du : Fonds d actions canadiennes sélectionnées BMO Nesbitt
Plus en détail4,50 % Obligation Crédit Mutuel Arkéa Mars 2020. par an (1) pendant 8 ans. Un placement rémunérateur sur plusieurs années
Obligation Crédit Mutuel Arkéa Mars 2020 4,50 % par an (1) pendant 8 ans Souscrivez du 30 janvier au 24 février 2012 (2) La durée conseillée de l investissement est de 8 ans. Le capital est garanti à l
Plus en détailLOOKBACK TO MAXIMUM NOTE 2
Société Générale (Paris) LOOKBACK TO MAXIMUM NOTE Un instrument de créance structuré émis par Société Générale S.A. (Paris) Durée de 8 ans. Mécanisme d observation annuelle dès la ème année égale à la
Plus en détailFonds communs de placement de la HSBC
Fonds communs de placement de la HSBC Prospectus simplifié Le 25 juin 2015 Offre de parts de série investisseurs, de série conseillers, de série privilèges, de série gestionnaires et de série institutions
Plus en détailalpha sélection est une alternative à un placement risqué en actions et présente un risque de perte en capital, en cours de vie et à l échéance.
alpha sélection alpha sélection est une alternative à un placement risqué en actions et présente un risque de perte en capital, en cours de vie et à l échéance. Instrument financier émis par Natixis (Moody
Plus en détailOffrant des parts de catégorie Ordinaire et de catégorie Gestion
PROSPECTUS SIMPLIFIÉ DATÉ DU 10 MARS 2014 Offrant des parts de catégorie Ordinaire et de catégorie Gestion Les Fonds COTE 100 Fonds COTE 100 Premier Fonds COTE 100 US Fonds COTE 100 EXCEL (parts de catégorie
Plus en détailCoup d oeil sur les produits d investissement
Coup d oeil sur les produits d investissement Autorités canadiennes en valeurs mobilières Les autorités provinciales et territoriales en la matière se sont regroupées pour former les Autorités canadiennes
Plus en détailANNEXE DE RÉMUNÉRATION DU COURTIER DU DISTRIBUTEUR
TABLE DES MATIÈRES PAGE 1. Éléments de la rémunération 3 1.1 Commission de production sur contrats d assurance vie... 3 1.2 Revenu de service acquis sur contrats d assurance vie... 3 1.3 Commission de
Plus en détailCREDIT AGRICOLE DE LA TOURAINE ET DU POITOU
CREDIT AGRICOLE DE LA TOURAINE ET DU POITOU Société coopérative à capital et personnel variables Siège social : 18, rue Salvador Allende - 86 POITIERS Siret 399 78 97 16 - APE 651 D Note d information
Plus en détailSERVICE FISCALITÉ, RETRAITE ET PLANIFICATION SUCCESSORALE. Guide d utilisation du calculateur des sommes récupérables
SERVICE FISCALITÉ, RETRAITE ET PLANIFICATION SUCCESSORALE Guide d utilisation du calculateur des sommes récupérables Table des matières Introduction... 3 Revenu pleinement imposable et revenu de placement
Plus en détailBarème de frais et de commissions
BMO Ligne d action 1 er mai 2015 Barème de frais et de commissions Pour des commissions et des frais concurrentiels, vous pouvez compter sur nous Chez BMO Ligne d action, nous sommes déterminés à fournir
Plus en détailEPARGNE SELECT RENDEMENT
EPARGNE SELECT RENDEMENT Instrument financier non garanti en capital 1 Durée d investissement conseillée : 6 ans (en l absence d activation automatique du mécanisme de remboursement anticipé) Ce produit
Plus en détailRégime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions
Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions Circulaire d offre Compagnie Pétrolière Impériale Ltée Aucune commission de valeurs mobilières ni organisme similaire ne s est prononcé de
Plus en détailManuel de référence Options sur devises
Manuel de référence Options sur devises Groupe TMX Actions Bourse de Toronto Bourse de croissance TSX TMX Select Equicom Produits dérivés Bourse de Montréal CDCC Marché climatique de Montréal Titres à
Plus en détailBAX MC Contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois
BAX MC Contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois Groupe TMX Actions Bourse de Toronto Bourse de croissance TSX Equicom Produits dérivés Bourse de Montréal CDCC Marché climatique
Plus en détailContrat et notice explicative
FONDS DE PLACEMENT GARANTI JANVIER 2015 Contrat et notice explicative Renseignements financiers au 31 décembre 2013 Le présent document contient le contrat, une description des placements offerts et des
Plus en détailFiche info financière Assurance-vie Top Protect Best Profile 05/2018 1
Fortis AG - Vos assurances chez votre courtier Fiche info financière Assurance-vie Top Protect Best Profile 05/2018 1 1 Cette fiche d information financière décrit les modalités du produit qui sont d application
Plus en détailDemande d adhésion instruction. Rente épargne CELI T086 (05-2015)
Demande d adhésion instruction Rente épargne CELI T086 (05-2015) Demande d adhésion instruction Rente épargne CELI Est-ce un nouveau client? Oui Si oui, remplir la section Identification du preneur Non
Plus en détailCPG marchés boursiers non enregistrés Conditions générales
CPG marchés boursiers non enregistrés Conditions générales Les conditions qui suivent sont les conditions générales (les «conditions générales») s appliquant à tous les certificats de placement garanti
Plus en détailAPERÇU DU FONDS Fonds Iman de Global, série A au 13 avril 2015
APERÇU DU FONDS Fonds Iman de Global, série A au 13 avril 2015 Ce document contient des renseignements essentiels sur le Fonds Iman de Global que vous devriez connaître. Vous trouverez plus de détails
Plus en détailGLOSSAIRE. ASSURÉ Personne dont la vie ou la santé est assurée en vertu d une police d assurance.
GLOSSAIRE 208 RAPPORT ANNUEL 2013 DU MOUVEMENT DESJARDINS GLOSSAIRE ACCEPTATION Titre d emprunt à court terme et négociable sur le marché monétaire qu une institution financière garantit en faveur d un
Plus en détailCREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES Société coopérative à capital et personnel variables Siège social : 15-17, rue Paul Claudel - 381 GRENOBLE Siret 42 121 958 19 - APE 651 D Note d information émise à l occasion
Plus en détailPrincipes généraux de l imposition des contrats d assurance-vie au Canada
Principes généraux de l imposition des contrats d assurance-vie au Canada Janvier 2015 L assurance-vie joue un rôle de plus en plus important dans la planification financière en raison du patrimoine croissant
Plus en détailServices Investisseurs CIBC Convention de modification Fonds de revenu viager (Québec) Loi sur les régimes complémentaires de retraite du Québec
Page 1 de 6 inc. a droit aux prestations de retraite qui sont régies par la (nom du constituant en caractères d'imprimerie) Loi du, et il désire transférer ces montants dans un Fonds de revenu viager (FRV)
Plus en détailASSURANCE VIE UNIVERSELLE. Une protection permanente et souple
ASSURANCE VIE UNIVERSELLE Une protection permanente et souple Une solution adaptée à vos besoins et objectifs de sécurité financière L assurance Vie universelle de la London Life À la London Life, nous
Plus en détailRachat périodique d actions Libérez la valeur de votre entreprise MC
Mars 2005 Rachat périodique d actions Libérez la valeur de votre entreprise MC La majeure partie des avoirs financiers des propriétaires de petite entreprise est souvent immobilisée dans les actions d
Plus en détailG&R Europe Distribution 5
G&R Europe Distribution 5 Instrument financier émis par Natixis, véhicule d émission de droit français, détenu et garanti par Natixis (Moody s : A2 ; Standard & Poor s : A au 6 mai 2014) dont l investisseur
Plus en détailS informer sur. Les obligations
S informer sur Les obligations Octobre 2012 Autorité des marchés financiers Les obligations Sommaire Qu est-ce qu une obligation? 03 Quel est le rendement? 04 Quels sont les risques? 05 Quels sont les
Plus en détailADDENDA RELATIF À L IMMOBILISATION DES FONDS AGF
PLACEMENTS AGF INC. ADDENDA RELATIF À L IMMOBILISATION DES FONDS AGF CRI DU QUÉBEC FRV DU QUÉBEC Addenda relatif à l immobilisation des fonds Vous trouverez ci-joint l addenda relatif à l immobilisation
Plus en détailp s den Titres de créance de droit français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance(1).
p s den 1 / 12 Titres de créance de droit français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance(1). ériode de commercialisation : du 18 mai au 17 juillet 2015. La commercialisation
Plus en détailDemande d adhésion/instruction. Rente-épargne non enregistrée. (À être utilisé uniquement pour les entreprises)
Demande d adhésion/instruction Rente-épargne non enregistrée (À être utilisé uniquement pour les entreprises) 1. renseignements de base Demande d adhésion/instruction Rente-épargne non enregistrée (À être
Plus en détailINTEGRITY PERFORMANCE LBS LBS.PR.A THE FOUNDATION FOR EXCELLENCE L E F O NDS O B J E CTIFS ET STRATÉGIES DE PLACE M E NT
RAPPORT INTERMÉDIAIRE 2013 VALUE INTEGRITY LBS LBS.PR.A PERFORMANCE THE FOUNDATION FOR EXCELLENCE Portefeuille équipondéré de titres de capitaux propres de sociétés d assurance vie et de banques canadiennes.
Plus en détailFONDS DE L AVENIR DE LA SANB INC. RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RÉGISSANT LES POLITIQUES DE
FONDS DE L AVENIR DE LA SANB INC. RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RÉGISSANT LES POLITIQUES DE PLACEMENT ET DE GESTION Adopté le 26 septembre 2009 1 RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RÉGISSANT LES POLITIQUES DE PLACEMENT
Plus en détailDes investisseurs peuvent parfois vouloir planifier la réalisation des pertes en
NUMÉRO 2013-10 WWW.BDO.CA LE FACTEUR FISCAL RÈGLES FISCALES À CONSIDÉRER LORSQUE VOUS DÉCLAREZ UNE PERTE EN CAPITAL Des investisseurs peuvent parfois vouloir planifier la réalisation des pertes en capital
Plus en détailSon Organisation, son Fonctionnement et ses Risques
La Bourse Son Organisation, son Fonctionnement et ses Risques Le Marché Financier a un double rôle : apporter les capitaux nécessaires au financement des investissements des agents économiques et assurer
Plus en détailDocument d'information
Document d'information CPG Opportunité de revenu annuel HSBC Non enregistrés Le présent document d information s applique à tous les certificats de placement garanti Opportunité de revenu annuel HSBC non
Plus en détailImposition des sociétés
Imposition des sociétés Introduction L imposition des sociétés est un sujet qui revêt une grande importance pour toute personne qui s occupe de planification financière ou successorale. La mise en place
Plus en détailRapport annuel 2014 AVRIL 2015. Renseignements financiers au 31 décembre 2014 FONDS DE PLACEMENT GARANTI DSF
FONDS DE PLACEMENT GARANTI DSF AVRIL 2015 Rapport annuel 2014 Renseignements financiers au 31 décembre 2014 Les Fonds de placement garanti DSF sont établis par Desjardins Sécurité financière, compagnie
Plus en détailFonds de revenu fixe Fiducie d obligations à rendement global Phillips, Hager & North Fiducie d obligations à rendement élevé RBC
F O N D S R B C Prospectus simplifié Le 19 décembre 2011 Parts de série O Fonds de revenu fixe Fiducie d obligations à rendement global Phillips, Hager & North Fiducie d obligations à rendement élevé RBC
Plus en détailTransferts. Nombre de titres 33.599 Echéance maximale moyenne Cours moyen de la 86,38 transaction Prix d exercice moyen Montants 2.902.
VICAT Société Anonyme au capital de 62.361.600 euros Siège social : Tour MANHATTAN 6 place de l Iris 92095 PARIS LA DEFENSE CEDEX 057 505 539 RCS Nanterre NOTE D INFORMATION RELATIVE A L AUTORISATION DEMANDEE
Plus en détailFonds communs de placement de la HSBC Notice annuelle
Le 25 juin 2015 Fonds communs de placement de la Notice annuelle Offre de parts de série investisseurs, de série conseillers, de série privilèges, de série gestionnaires et de série institutions des Fonds
Plus en détailSOLUTIONS DE LA BANQUE MANUVIE POUR DES CONTRATS D ASSURANCE PERMANENTE DONNÉS EN GARANTIE D UN PRÊT. Aide-mémoire
SOLUTIONS DE LA BANQUE MANUVIE POUR DES CONTRATS D ASSURANCE PERMANENTE DONNÉS EN GARANTIE D UN PRÊT Aide-mémoire 1 Solutions de la Banque Manuvie pour des contrats d assurance permanente donnés en garantie
Plus en détailCERTIFICATS TURBOS Instruments dérivés au sens du Règlement Européen 809/2004 du 29 avril 2004
CERTIFICATS TURBOS Instruments dérivés au sens du Règlement Européen 809/2004 du 29 avril 2004 Emétteur : BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. Garant du remboursement : BNP Paribas S.A. POURQUOI INVESTIR
Plus en détailContrats d assurance vie avec droits acquis
Contrats d assurance vie avec droits acquis Introduction Le budget fédéral de novembre 1981 proposait des modifications fondamentales à l égard du traitement fiscal avantageux accordé aux contrats d assurance
Plus en détailHSBC ETFs PLC PROSPECTUS. 6 octobre 2014
Il est recommandé aux investisseurs potentiels de lire attentivement ce Prospectus dans son intégralité et de consulter un courtier, un conseiller bancaire, un juriste, un comptable ou tout autre conseiller
Plus en détailPOLITIQUE GÉNÉRALE D INVESTISSEMENT Ordre des conseillers en ressources humaines agréés
POLITIQUE GÉNÉRALE D INVESTISSEMENT Ordre des conseillers en ressources humaines agréés Présentée par Krzysztof Kuzniar Directeur, finances et administration Le lundi 29 mars 2010 Table des matières 1.
Plus en détailLa répartition du capital de Accor est détaillée dans la partie 6 de la présente note.
Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 596 680 254 Siège social : 2, rue de la Mare-Neuve 91000 Evry 602 036 444 RCS Evry Note d'information établie préalablement à l'assemblée
Plus en détailÉtats financiers annuels de. LA GREAT-WEST, COMPAGNIE D ASSURANCE-VIE FPG canadien équilibré IG/GWL
États financiers annuels de LA GREAT-WEST, COMPAGNIE D ASSURANCE-VIE FPG canadien équilibré IG/GWL 31 décembre 2014 FPG canadien équilibré IG/GWL ÉTATS FINANCIERS ANNUELS ÉTATS DE LA SITUATION FINANCIÈRE,
Plus en détailEfficience de l actif de l entreprise
Solutions d assurance-vie Efficience de l actif de l entreprise Gérer. Profiter. Préserver. Une solution intelligente pour les professionnels : l assurance-vie permanente, un actif unique pouvant offrir
Plus en détailGirafe & cie, compagnie d'assurance-vie
Girafe & cie, compagnie d'assurance-vie Assurance-vie essentielle pour enfants Premiers Pas Dans la présente police, «nous» et «nos» renvoient à Girafe & cie, compagnie d'assurance-vie. Nous nous engageons
Plus en détailEIP L engagement individuel de pension pour le dirigeant d entreprise indépendant Fiche technique
EIP L engagement individuel de pension pour le dirigeant d entreprise indépendant Fiche technique Nom du produit Description Engagement de Pension - EIP Un engagement individuel de pension d une société
Plus en détailFonds d investissement RÉA II Natcan Inc. Avril 2010
Fonds d investissement RÉA II Natcan Inc. Avril 2010 Christian Cyr, CFA Premier vice-président actions de petite capitalisation ccyr@natcan.com Marc Lecavalier, CFA, M.Sc. Vice-président adjoint actions
Plus en détailPlanification de la relève Troisième partie : La vente de l entreprise à un tiers
Planification de la relève Troisième partie : La vente de l entreprise à un tiers par LORI MATHISON Voici le dernier d une série de trois articles rédigés par Lori Mathison et publiés sur le Reper portant
Plus en détailOPTIMAXMD. GUIDE DU PRODUIT Assurance vie permanente avec participation L avenir commence dès aujourd hui RÉSERVÉ AUX CONSEILLERS
OPTIMAXMD GUIDE DU PRODUIT Assurance vie permanente avec participation L avenir commence dès aujourd hui RÉSERVÉ AUX CONSEILLERS FAITS SAILLANTS Options de primes Optimax 100 Optimax 20 primes Options
Plus en détailRÉGIME D OPTIONS D ACHAT D ACTIONS DE RESSOURCES MÉTANOR INC.
RÉGIME D OPTIONS D ACHAT D ACTIONS DE RESSOURCES MÉTANOR INC. ARTICLE I OBJET DU RÉGIME 1) L objet du présent régime d options d achat d actions (le «régime») est de servir les intérêts de Ressources Métanor
Plus en détailTimbercreek Global Real Estate Fund
Un exemplaire du présent prospectus simplifié provisoire modifié et mis à jour a été déposé auprès de l autorité en valeurs mobilières de chacune des provinces du Canada; toutefois, ce document n est pas
Plus en détailCREDIT AGRICOLE DE CENTRE LOIRE
CREDIT AGRICOLE DE CENTRE LOIRE Société coopérative à capital et personnel variables Siège social : 8 Allée des Collèges 18 BOURGES Siret 398 824 714 - APE 651 D Note d information émise à l occasion de
Plus en détailVotre guide des des polices d assurance-vie avec participation. de la Great-West
Votre guide des des polices d assurance-vie avec participation de la Great-West Ce guide vous donne un aperçu de haut niveau des principales caractéristiques de l assurance-vie avec participation de la
Plus en détailTD Waterhouse Canada Inc. Renseignements fiscaux importants pour l année 2014
TD Waterhouse Canada Inc. Renseignements fiscaux importants pour l année 2014 Date limite de soumission des déclarations de revenus : 30 avril 2015 Le guide Ce guide est conçu pour fournir des renseignements
Plus en détailOrganismes de bienfaisance et assurance vie
Organismes de bienfaisance et assurance vie Introduction Le présent bulletin porte sur les règles de base qui régissent les dons de bienfaisance à l aide d une police d assurance vie, et plus particulièrement
Plus en détailSERVICE FISCALITÉ, RETRAITE ET PLANIFICATION SUCCESSORALE. Compte d épargne libre d impôt LES FAITS
SERVICE FISCALITÉ, RETRAITE ET PLANIFICATION SUCCESSORALE Compte d épargne libre d impôt LES FAITS Tout ce que vous devez savoir au sujet des comptes d épargne libre d impôt (CELI) Avant 2009, bien des
Plus en détailParts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O
FONDS RBC PROSPECTUS SIMPLIFIÉ Parts de série A, de série Conseillers, de série Conseillers T5, de série T5, de série H, de série F, de série FT5, de série I et de série O Le 14 novembre 2014 Fonds en
Plus en détailBULLETIN FISCAL 2011-119
BULLETIN FISCAL 2011-119 Mai 2011 EMPRUNT D UN REER HYPOTHÈQUE Lors de l achat d une résidence, plusieurs personnes ont emprunté de leur REER par le biais du Régime d accession à la propriété. Toutefois,
Plus en détail1 À noter... 3. 2 Demande de prêt REER... 3. 3 But du produit... 4. 4 Le produit en bref... 5. 5 Les principaux avantages... 6
Table des matières 1 À noter... 3 2 Demande de prêt REER... 3 3 But du produit... 4 4 Le produit en bref... 5 5 Les principaux avantages... 6 6 Utilisation du prêt REER... 6 6.1 Taux d intérêt... 6 7 Modalités
Plus en détailPARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE : INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION : OPCVM conforme aux normes européennes
SG MONETAIRE EURO PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM conforme aux normes européennes PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE : DENOMINATION : SG MONETAIRE EURO FORME JURIDIQUE : SICAV de droit français COMPARTIMENTS/NOURRICIER
Plus en détailBMO Société d assurance-vie. Glossaire d aide juin 2009
BMO Société d assurance-vie Glossaire d aide juin 2009 TABLE DES MATIÈRES Utiliser Recherche rapide pour les comptes indiciels gérés 3 Utiliser Recherche avancée pour les comptes indiciels gérés 4 Trier
Plus en détail1 milliard $ cadre Corporation. Reçus de souscription. presse. de souscription. une action. 250 millions $ de. Facilité de crédit.
Communiqué de Ébauche en date du 2 juin 2014 presse NE PAS DISTRIBUER AUX SERVICES DE PRESSE DES ÉTATS-UNIS NI DIFFUSER AUX ÉTATS-UNIS Ce communiqué de presse ne constitue pas une offre de vente ou une
Plus en détailBulletin fiscal. Mai 2011 EMPRUNT D UN REER HYPOTHÈQUE
Bulletin fiscal Mai 2011 EMPRUNT D UN REER HYPOTHÈQUE Lors de l achat d une résidence, plusieurs personnes ont emprunté de leur REER par le biais du Régime d accession à la propriété. Toutefois, peu de
Plus en détailInvestir à long terme
BMO Gestion mondiale d actifs Fonds d investissement Investir à long terme Conservez vos placements et réalisez vos objectifs Concentrez-vous sur l ENSEMBLE de la situation Le choix des bons placements
Plus en détailNorme comptable internationale 7 Tableau des flux de trésorerie
Norme comptable internationale 7 Tableau des flux de trésorerie Objectif Les informations concernant les flux de trésorerie d une entité sont utiles aux utilisateurs des états financiers car elles leur
Plus en détailFONDS DE LINGOTS D OR SPROTT
PROSPECTUS SIMPLIFIÉ offrant des parts de série A, de série F et de série I du FONDS DE LINGOTS D OR SPROTT Le 23 avril 2015 Aucune autorité en valeurs mobilières ne s est prononcée sur la qualité de ces
Plus en détailProspectus simplifié. Décembre 2011. Société d Investissement à Capital Variable de droit luxembourgeois à compartiments multiples
VISA 2012/82078-1283-0-PS L'apposition du visa ne peut en aucun cas servir d'argument de publicité Luxembourg, le 2012-01-11 Commission de Surveillance du Secteur Financier Prospectus simplifié Décembre
Plus en détail