Délibération n 2 Conseil municipal du 4 février 2011

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1 Secrétariat général Délibération n 2 Conseil municipal du 4 février 2011 Conseil Municipal - Décisions prises en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu M. LE DEPUTE-MAIRE donne lecture de l exposé suivant : Exposé Par délibération du 21 mars 2008 modifiée, le Conseil Municipal a délégué ses attributions au Maire et à ses adjoints, dans les vingt-trois domaines prévus par l'article L du Code général des collectivités territoriales. Aux termes de l'article L du Code général des collectivités territoriales, les décisions prises par le Maire en vertu de l'article L sont soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations du Conseil municipal portant sur les mêmes objets. En outre, le Maire doit en rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal. C'est dans ces conditions qu il vous est rendu compte ci-après des décisions intervenues du 25 novembre 2010 au 18 janvier 2011 inclusivement, des marchés passés après procédure adaptée du 25 mai au 22 décembre 2010, des marchés relatifs aux fournitures et prestations récurrentes du 15 novembre au 13 décembre 2010, ainsi que des avenants aux marchés passés du 8 novembre au 30 décembre Le Conseil délibère et, 1. prend acte des décisions, des marchés passés après procédure adaptée, des marchés relatifs aux fournitures et prestations récurrentes, ainsi que des avenants aux marchés mentionnés dans les tableaux ci-après, 2. autorise M. le Député-Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l exécution de la présente délibération. Nantes, le 4 février 2011 Jean-Marc AYRAULT Député-Maire Le Député-Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération, qui a été transmise en Préfecture et affichée le 10 février 2011 Jean-Marc AYRAULT 1

2 N de la décision Elu signataire Date de validation Objet de la décision bis M. JOSSIC Locaux situés 27 rue de la Tannerie Avenant n 2 à la convention du 24 décembre 2009 reconduisant la mise à disposition à l association la Quinzaine Photographique Nantaise pour 6 mois à compter du 1 er janvier Mme ROLLAND Locaux situés 8 allée Reine Margot Ecole maternelle SULLY - Mise à disposition gratuite à l Amicale laïque Sully à compter du 6 septembre 2010 pour l année scolaire Convention Mme ROLLAND Locaux situés 5 rue de Chypre Ecole élémentaire JEAN MOULIN - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Malakoff à compter du 6 octobre 2010 pour l année scolaire Convention Mme ROLLAND Locaux situés 45 route de Paris Ecole élémentaire BATIGNOLLES - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Halvêque Beaujoire à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 45 route de Paris Ecole maternelle BATIGNOLLES - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Halvêque Beaujoire à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 6 rue Louis Pergaud Ecole élémentaire LOUIS PERGAUD - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD St Joseph de Porterie Jokari à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 4 rue Louis Pergaud Ecole maternelle LOUIS PERGAUD - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD St Joseph de Porterie Jokari à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 24 rue Emile Péhant Ecole élémentaire EMILE PEHANT - Mise à disposition gratuite à l APAJH à compter du 20 octobre 2010 pour l année scolaire Convention Mme ROLLAND Locaux situés 11 rue Urbain Leverrier Ecole URBAIN LEVERRIER - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Pilotière à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 53 rue de l Eraudière Ecole élémentaire PORT BOYER - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Port Boyer à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 6 allée du Bourg fumé Ecole maternelle STALINGRAD - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Manu 4 à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention. 2

3 Mme ROLLAND Locaux situés 12 boulevard Stalingrad Ecole élémentaire STALINGRAD - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Manu 4 à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 21 avenue Docteur Teillais Ecole maternelle DOCTEUR TEILLAIS - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD alis à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention M. REBOUH Locaux situés 18 bis rue Charles Perron Mise à disposition d un bureau privatif de 9,73 m² à l Association Congo Intervalles à compter du 1 er juin 2010 pour une durée d un an renouvelable Redevance annuelle d occupation : 21,67 / m² + charges - Convention M. REBOUH Locaux situés 18 bis rue Charles Perron Mise à disposition de 2 bureaux privatifs d une surface globale de 20,96 m² à l Association locale Consommation Logement et Cadre de Vie de Nantes à compter du 1 er juin 2010 pour une durée d un an renouvelable Redevance annuelle d occupation : 21,67 / m² + charges - Convention M. REBOUH Locaux situés 19 rue Jean-Marc Nattier ( La Fabrique) Mise à disposition d un espace privatif d une surface totale de 108 m² et d une salle de convivialité à usage commun de 54 m² à l Association La Luna à compter du 30 novembre 2009 pour une durée d un an renouvelable Redevance annuelle d occupation : 21,67 / m² et 7,33 / m² pour le local de stockage de 18 m² + charges - Convention Mme ROLLAND Locaux situés 4 rue des Renards Ecole maternelle BAUT - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD la Boissière à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 2 rue des Renards Ecole élémentaire BAUT - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD la Boissière à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 15 rue Fellonneau Ecole élémentaire FELLONNEAU - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Centre ville à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 83 rue des Renards Ecole élémentaire GEORGE SAND - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Petite Sensive à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 12 rue Harouys Ecole élémentaire HAROUYS - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Centre ville à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 12 rue Deshoulières Ecole maternelle HAROUYS - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Centre ville à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention. 3

4 Mme ROLLAND Locaux situés 2 rue du Québec Ecole élémentaire PAUL GAUGUIN - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Bout des pavés à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 2 rue Frédureau Ecole maternelle FREDUREAU - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Centre ville à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention M. BOLZER Vitrines situées dans l enceinte du passage Pommeraye (à l intérieur de l ancienne galerie Moyon-Avenard) Mise à disposition gratuite de l Association Emergence à compter du 1 er janvier jusqu au 30 juin 2011 Convention M. REBOUH Local situé rue Anatole de Monzie (Maison d Associations Beaulieu) Mise à disposition d un bureau privatif de 15 m² à la Compagnie Même Pas Cap à compter du 15 octobre 2010 pour une durée d un an renouvelable Redevance annuelle d occupation 21,44 / m² + charges Convention Mme LEFEVRE Révision des tarifs et taxes des prestations funéraires au 1 er janvier M. BOLO Réalisation d un emprunt de auprès de BNP Paribas dans le cadre des investissements 2010 pour une durée de 15 ans M. BOLO Réalisation d un emprunt de auprès du Crédit Coopératif dans le cadre des investissements 2011 pour une durée de 15 ans M. BOLZER Défense des intérêts de la Ville devant toute instance dans le cadre de l action disciplinaire engagée à l encontre d un agent Mme ROLLAND Locaux situés 59 rue des Alouettes Ecole élémentaire PLESSIS CELLIER - Mise à disposition gratuite de l Association «Entre les lignes» à compter du 4 novembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 22 bis rue Marie Anne du Boccage Ecole élémentaire BOCCAGE Mise à disposition gratuite de la compagnie Le Chat Hue à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 22 bis rue Marie Anne du Boccage Ecole élémentaire BOCCAGE Mise à disposition gratuite de la compagnie des Puces à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 22 bis rue Marie Anne du Boccage Ecole élémentaire BOCCAGE Mise à disposition gratuite de la Fédération française d éducation physique et de gymnastique volontaire à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention. 4

5 Mme ROLLAND Locaux situés 22 bis rue Marie Anne du Boccage Ecole élémentaire BOCCAGE Mise à disposition gratuite de l ARTHERAMUZE à compter du 13 octobre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 5 rue Charles Lebourg Ecole primaire CHARLES LEBOURG Mise à disposition gratuite du Collectif de parents d élèves à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 5 rue Charles Lebourg Ecole primaire CHARLES LEBOURG Mise à disposition gratuite de l Amicale laïque Charles Lebourg à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 5 rue Charles Lebourg Ecole primaire CHARLES LEBOURG Mise à disposition gratuite de l ACCOORD Alis à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 46 rue du Douet Garnier Ecole élémentaire GASTON SERPETTE Mise à disposition gratuite de l association Idées Guitare à compter du 3 novembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 46 rue du Douet Garnier Ecole élémentaire GASTON SERPETTE Mise à disposition gratuite de l Association Serpetto à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 46 rue du Douet Garnier Ecole élémentaire GASTON SERPETTE Mise à disposition gratuite de l Atelier Carl Off à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 12 rue Villa Maria Ecole primaire VILLA MARIA Mise à disposition gratuite de la Compagnie Eléments à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 12 rue Villa Maria Ecole primaire VILLA MARIA Mise à disposition gratuite de l Association parents d élèves Villa Maria à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 12 rue Villa Maria Ecole primaire VILLA MARIA Mise à disposition gratuite de l association Axe Brazil à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 12 rue Villa Maria Ecole primaire VILLA MARIA Mise à disposition gratuite de l Amicale laïque Sully à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 45 rue Noire Ecole primaire RUE NOIRE Mise à disposition gratuite de l Association Miré Danse à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention. 5

6 Mme ROLLAND Locaux situés 45 rue Noire Ecole primaire RUE NOIRE Mise à disposition gratuite de l Association sportive Collège Victor Hugo à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 76 route de la Jonelière Ecole primaire JONELIERE Mise à disposition gratuite de l Amicale laïque de la Jonelière à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 2 rue du Québec Ecole primaire PAUL GAUGUIN Mise à disposition gratuite de l Amicale des Petits Gauguin à compter du 1er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 2 rue du Québec Ecole maternelle PAUL GAUGUIN Mise à disposition gratuite de l Association Marumba à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention M. REBOUH Locaux situés 28 rue Antoine Watteau Prolongation de la mise à disposition de deux appartements d une surface globale de 106 m² à l association Les Deux Rives à compter du 1 er octobre 2010 pour une durée d un an renouvelable Redevance annuelle d occupation : 21,44 / m² + charges Convention M. JOSSIC Local situé 11 rue Marmontel (espace Delrue) Mise à disposition gratuite de l atelier n 5 à Mélanie Vincent, lauréate du Prix Arts Plastiques de la Ville de Nantes 2009, à compter du 15 novembre 2010 jusqu au 14 novembre 2012 Convention M. BOLZER Locaux situés 8 rue du Doubs Mise à disposition par Nantes Habitat à la Ville de Nantes de locaux d une surface de 148 m² à compter du 3 janvier 2011 jusqu à la livraison des travaux de réaménagement de la Maison des Habitants et des Citoyens de Bellevue Loyer mensuel : charges - Convention Mme ROLLAND Locaux situés 32 boulevard de la Chauvinière Ecole élémentaire CHAUVINIERE Mise à disposition gratuite à l Union de Loire-Atlantique des DDEN à compter du 1 er septembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention M. BOLZER Défense des intérêts de la Ville devant le Tribunal Administratif de Nantes dans l action intentée par la SEMMINN tendant à suspendre et annuler l arrêté, datant du 18 octobre 2010, de sursis à statuer sur une demande de permis de construire un entrepôt dans l enceinte du MIN M. BOLZER Défense des intérêts de la Ville devant le Tribunal Administratif de Nantes dans l action intentée par la SCI LES KORRIGANS tendant à annuler l arrêté datant du 24 décembre 2009 accordant un permis de construire à la SCI DESAIX SAINT DONATIEN M. BOLZER Défense des intérêts de la Ville devant le Tribunal Administratif de Nantes dans l action intentée par M et Mme Belleguic et autres tendant à annuler l arrêté datant du 18 novembre 2009 accordant un permis de construire au groupe REALITES PROMOTIONS. 6

7 M. BOLZER Défense des intérêts de la Ville et de deux agents de la Police Municipale, victimes d agression dans l exercice de leurs fonctions le 12 juin M. BOLZER Défense des intérêts de la Ville et d un Agent de Surveillance de la Voie Publique, victime d agression dans l exercice de ses fonctions le 28 juillet M. BOLZER Défense des intérêts de la Ville et de deux Agents de Surveillance de la Voie Publique, victimes d agression dans l exercice de leurs fonctions le 30 avril M. BOLZER Défense des intérêts de la Ville et d un agent de la Police Municipale, victime d agression dans l exercice de ses fonctions le 3 avril M. BOLZER Défense des intérêts de la Ville devant la Cour Administrative d Appel dans le recours de l association Falaise de Châteaulin tendant à annuler le jugement du Tribunal Administratif de Nantes du 30 décembre M. BOLZER Défense des intérêts de la Ville dans l action intentée devant le Tribunal Administratif de Nantes par l exploitant du débit de boissons «ZE BAR» (quai des Antilles) tendant à annuler l arrêté municipal du 30 avril M. BOLZER Défense des intérêts de la Ville devant le Tribunal Administratif de Nantes dans le recours indemnitaire engagé par M et Mme Paul Bouju et leurs deux enfants Mme ROLLAND Locaux situés 47 rue Ledru Rollin Ecole élémentaire LEDRU ROLLIN - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Clos Toreau à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 6 avenue du Vélodrome de Longchamp Ecole primaire LONGCHAMP - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Alis à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 16 rue Pierre Yvernogeau Ecole élémentaire BARBERIE site Mulotière Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Alis à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 14 rue du Pontereau Ecole élémentaire MAURICE MACE Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Doulon à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 38 rue de la Ripossière Ecole maternelle SARAH BERNHARDT - Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Clos Toreau à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 3 rue d Ascain Ecole primaire JACQUES TATI Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Clos Toreau à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention. 7

8 Mme ROLLAND Locaux situés 3 rue d Ascain Ecole primaire JACQUES TATI Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Alis à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 24 boulevard de la Fraternité Ecole élémentaire FRATERNITE Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Alis à compter du 1 er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme ROLLAND Locaux situés 24 rue Emile Péhant Ecole élémentaire EMILE PEHANT Mise à disposition gratuite à l APAJH à compter du 27 novembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 7 rue Henri Cochard Ecole élémentaire SULLY Mise à disposition gratuite à l association ARTHERAMUZE à compter du 1 er octobre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 8 allée la Reine Margot Centre de Ressources Ville (Ecole maternelle SULLY) Mise à disposition gratuite à l association RELIEF à compter du 6 décembre 2010 pour l année scolaire en cours Convention Mme ROLLAND Locaux situés 15 rue Fellonneau Ecole maternelle FELLONNEAU Mise à disposition gratuite à l ACCOORD Centre Ville à compter du 1er septembre 2010 pour une durée de 3 ans Convention Mme CHOQUET Etablissement du prix du repas servi aux adultes en multi-accueil petite enfance municipal à 3,25 pour l année

9 MARCHES PASSES APRES PROCEDURE ADAPTEE (inférieurs à 193 K HT) Date de notification Signataire Direction pilote Objet et Montant TTC 25/05/2010 M. JOSSIC 24/09/2010 M. JOSSIC La Fabrique - Maîtrise d œuvre de l équipement de scénographie mobile Titulaire ARCHITECTURE ET TECHNIQUE Montant : La Fabrique - Maîtrise d œuvre de la signalétique Titulaire Groupement INFORMATION CARE/CONCEPT PLASTIQUE Montant : /10/2010 Mme TOUCHEFEU SEVE Renouvellement de jeux - Lot 5 Parc du Broussais - Titulaire COALA Montant : 3 228,72 29/10/2010 Mme TOUCHEFEU SEVE Renouvellement de jeux - Lot 7 Centre social de la Pilotière Titulaire COALA Montant : ,54 03/11/2010 M. LANNUZEL BATI 03/11/2010 M. LANNUZEL BATI 03/11/2010 M. LANNUZEL BATI 03/11/2010 M. LANNUZEL BATI 03/11/2010 M. LANNUZEL BATI Boulodrome du Breil 26, rue Georges Méliès Travaux d extension d un bâtiment Lot 2 gros oeuvre - Titulaire MADEC Montant : ,38 Boulodrome du Breil 26, rue Georges Méliès Travaux d extension d un bâtiment Lot 3 charpente bois Titulaire AGASSE Montant : 2 235,32 Boulodrome du Breil 26, rue Georges Méliès Travaux d extension d un bâtiment Lot 6 cloisons sèches plâtrerie - Titulaire HSP Montant : 2 826,44 Boulodrome du Breil 26, rue Georges Méliès Travaux d extension d un bâtiment Lot 7 peinture - Titulaire BOULFRAY Montant : 3 477,65 Boulodrome du Breil 26, rue Georges Méliès Travaux d extension d un bâtiment Lot 8 électricité - Titulaire ELIT Montant : 2 908,88 09/11/2010 Mme TOUCHEFEU SEVE Cimetière Parc - Evacuation de déblais Titulaire SAUVETRE TP Montant : ,32 12/11/2010 M. BOLZER DGORH 13/11/2010 M. LANNUZEL BATI Gestion des titres restaurant à l usage du personnel de la Ville et de Nantes Métropole Titulaire LE CHEQUE DEJEUNER CCR - Montant : Cimetière de Toutes Aides Travaux d installation d ossuaires préfabriqués Lot 2 ossuaires préfabriqués Titulaire LEGAL DEVELOPPEMENT Montant : ,76 9

10 16/11/2010 M. FILLION- NICOLLET SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE Secteur Champain/route de la Chapelle Etude des usages et pratiques sociales sur l espace public Titulaire IDEA RECHERCHE Montant : ,34 16/11/2010 M. LANNUZEL BATI 19/11/2010 M. JOSSIC CULTURE 19/11/2010 M. PARDESSUS CULTURE Cimetière de Toutes Aides Travaux d installation d ossuaires préfabriqués Lot 1 VRD - Maçonnerie Titulaire BUREAU TP Montant : 7 840,98 Acquisition de partitions et de matériels musicaux et prestations associées Titulaire LIBRAIRIE MUSICALE Montant : 2 077,35 Bibliothèque municipale Acquisition d exemplaires de la revue Place Publique 23 Jacques Demy, le regard qui enchanta Nantes Titulaire Association MEMOIRES et DEBATS Montant : /11/2010 Mme JACQUEY- VAZQUEZ 24/11/2010 M. PAVAGEAU EDUCATION Gestion des déchets valorisables de la cuisine centrale Titulaire GDE Montant : 3 731,52 POLITIQUES PUBLIQUES ET PROSPECTIVES Mission d évaluation d un espace collaboratif : expérimentation de l extranet citoyen de la Ville Titulaire SOPINSPACE Montant : ,65 29/11/2010 Mme TOUCHEFEU SEVE 29/11/2010 Mme TOUCHEFEU SEVE 29/11/2010 Mme LEFEVRE BATI Parc potager de la Crapaudine, jardins familiaux, prestations de menuiserie Lot 1 fourniture et pose de cabanes Titulaire OSER FORET VIVANTE Montant : Parc potager de la Crapaudine, jardins familiaux, prestations de menuiserie Lot 2 fourniture de portillons, portails et d éléments de clôtures Titulaire OSER FORET VIVANTE Montant : 9 635,20 Piscines Léo Lagrange et Durantière Travaux de remplacement et de maintenance des protections cathodiques des filtres à sable Titulaire PROCATH Montant : ,40 30/11/2010 Mme TOUCHEFEU SEVE Acquisition de tronçonneuses Titulaire RAMET Montant : ,06 08/12/2010 M. LANNUZEL BATI Boulodrome du Breil 26, rue Georges Méliès Travaux d extension d un bâtiment Lot 1 VRD Titulaire ATLANTIC ENVIRONNEMENT - Montant : /12/2010 M. BOUTOUTE FINANCES ET GESTION Organisation de la manifestation «l Autre Marché» - Marché de la consommation et l agglomération nantaise pendant la période de Noël Titulaire Associations LERS ECOSSOLIES Montant : /12/2010 M. LANNUZEL BATI Boulodrome du Breil 26, rue Georges Méliès Travaux d extension d un bâtiment Lot 4 couverture Titulaire EURO ETANCHE - Montant : 9 942,12 10

11 09/12/2010 M. LANNUZEL BATI Boulodrome du Breil 26, rue Georges Méliès Travaux d extension d un bâtiment Lot 5 serrurerie Titulaire LE THIEC COUTANT - Montant : 6 959,52 09/12/2010 M. BOLZER FINANCES ET GESTION Maintenance du logiciel Inter VAX client serveur pour le compte de la Ville Titulaire SILOXANE Montant : /12/2010 M. PARDESSUS CULTURE Coffre de protection pour la salle de spectacle du planétarium Titulaire HELIOS Montant : /12/2010 M. LANNUZEL BATI Hôtel de Ville Aménagement de la salle du conseil municipal Lot 2 survitrage Titulaire ISOA Montant : ,52 20/12/2010 M. LANNUZEL BATI Hôtel de Ville Aménagement de la salle du conseil municipal Lot 3 peinture Titulaire TIJOU Montant : ,63 20/12/2010 M. FRANCOIS SEVE Coulée des Renards Fourniture et mise en place de jeux Titulaire HUSSON INTERNATIONNAL Montant : ,95 20/12/2010 M. LANNUZEL BATI Hôtel de Ville Aménagement de la salle du conseil municipal Lot 1 électricité Titulaire EL2D Montant : ,05 22/12/2010 M. LANNUZEL BATI Atelier Maurice Parois Travaux de réfection des couvertures Lot 1 couverture Titulaire ATELIER DAVID Montant : ,45 22/12/2010 Mme TOUCHEFEU SEVE Achat de bois massifs Titulaire TBO Montant : ,16 11

12 MARCHES DE FOURNITURES ET PRESTATIONS RECURRENTES (Marchés à bons de commande) Date Personnes signataires Direction pilote Objet 15/11/2010 M. REBOUH DEVELOPPEMENT ASSOCIATIF Prestation de surveillance et de gardiennage des équipements associatifs - Prestation de protection physique des personnes et d'assistance à sécurité Marché Titulaire : SECURITAS France Montant : ,05 09/12/2010 Mme CHOQUET PETITE ENFANCE 09/12/2010 Mme CHOQUET PETITE ENFANCE 13/12/2010 Mme CHOQUET PETITE ENFANCE Fourniture de repas et de goûters pour les multi-accueils de la Petite Enfance - Lot 1 Marché Titulaire : ANSAMBLE Montant : ,63 Fourniture de repas et de goûters pour les multi-accueils de la Petite Enfance - Lot 2 Marché Titulaire : ANSAMBLE Montant : ,10 Accompagnement et suivi des évolutions du logiciel métier Maélis et de ses applications au sein des directions de l'éducation et de la petite enfance Marché Titulaire : A5SYS Montant :

13 AVENANTS AUX MARCHES Date de notification 08/11/2010 M. JOSSIC Signataire Direction pilote Objet et Montant TTC La Fabrique Travaux de construction Lot 5 : bardage métallique et polycarbonate Avenant n 2 : travaux supplémentaires Titulaire : EMFA GUYONNET Montant : 6 109,62 - Taux d augmentation : 0,35 % 08/11/2010 M. JOSSIC 08/11/2010 M. JOSSIC 08/11/2010 M. JOSSIC 08/11/2010 M. JOSSIC 08/11/2010 M. JOSSIC 09/11/2010 M. JOSSIC 09/11/2010 M. JOSSIC 09/11/2010 M. BOUTOUTE 09/11/2010 M. BOUTOUTE COMMUNICATION EXTERNE COMMUNICATION EXTERNE La Fabrique Travaux de construction Lot 8 : isolation Avenant n 2 : travaux supplémentaires Titulaire : PIM Montant : ,61 - Taux d augmentation : 2,25 % La Fabrique Travaux de construction Lot 9 : métallerie serrurerie Avenant n 2 : travaux supplémentaires Titulaire : CMR Montant : ,97 - Taux d augmentation : 3,88 % La Fabrique Travaux de construction Lot 10 : revêtements de sols durs et collés Avenant n 2 : travaux supplémentaires Titulaire : GROUPE VINET Montant : 2 759,35 - Taux d augmentation : 1,41 % La Fabrique Travaux de construction Lot 17 : chauffage Avenant n 2 : travaux supplémentaires Titulaire : HERVE THERMIQUE Montant : ,38 - Taux d augmentation : 7,37 % La Fabrique Travaux de construction Lot 18 : plomberie Avenant n 2 : travaux supplémentaires Titulaire : HERVE THERMIQUE Montant : 5 037,46 - Taux d augmentation : 6,94 % La Fabrique Travaux de construction Lot 15 : courants faibles communication Avenant n 2 : travaux supplémentaires Titulaire : INEO Montant : 1 844,42 - Taux d augmentation : 3,27 % La Fabrique Travaux de construction Lot 14 : électricité courants forts Avenant n 2 : travaux supplémentaires Titulaire : INEO Montant : ,40 - Taux d augmentation : 11,12 % Nantes Passion - Conception et mise en œuvre d une nouvelle formule du magazine municipal Avenant n 1 au marché : prolongation du marché pour trois numéros Titulaire : CITIZEN PRESS Montant : ,40 - Taux d augmentation : 19,09 % Nantes Passion Mise en page de la nouvelle formule du magazine municipal Avenant n 1 au marché : allongement du marché d une durée de trois numéros Titulaire : CITIZEN PRESS Montant : ,87 Taux d augmentation : 50 % 09/11/2010 M. LANNUZEL BATI Gymnase de la Barboire Travaux de rénovation Lot 4 : cloisons sèches et plafonds suspendus Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires concernant les plinthes et le calorifugeage Titulaire : ADI Montant : 2 198,25 - Taux d augmentation : 20,63 % 13

14 09/11/2010 M. LANNUZEL BATI 10/11/2010 M. LANNUZEL BATI 10/11/2010 M. BOLZER DGORH 17/11/2010 M. LANNUZEL BATI 17/11/2010 M. LANNUZEL BATI 17/11/2010 M. LANNUZEL BATI 1711/2010 M. LANNUZEL BATI 17/11/2010 M. LANNUZEL BATI 17/11/2010 M. LANNUZEL BATI 17/11/2010 M. LANNUZEL BATI 17/11/2010 M. LANNUZEL BATI 17/11/2010 M. LANNUZEL BATI Gymnase de la Barboire Travaux de rénovation Lot 6 : revêtements de sols Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires concernant la création de nouveaux fourreaux pour les poteaux de ring Titulaire : SPORTINGSOLS Montant : 861,12 - Taux d augmentation : 2,33 % Eglise Sainte Anne Travaux espaces intérieurs Lot 3 : menuiserie métallerie Avenant n 2 au marché : travaux supplémentaires concernant des menuiseries à remplacer Titulaire : COLAS Montant : ,75 - Taux d augmentation : 26,24 % Formation du personnel en Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Avenant n 1 au marché : prolongation de la durée d exécution du marché Titulaire : CEPIM Eglise Sainte Anne Travaux espaces intérieurs Lot 4 : électricité Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires concernant une boucle magnétique et des câblages Titulaire : SPIE OUEST CENTRE Montant : 4 282,40 - Taux d augmentation : 9,20 % Missions de maîtrise d œuvre hors loi MOP pour les programmes d entretien durable du patrimoine scolaire, associatif et petite enfance pour les années 2011 à 2014 Avenant n 1 aux marchés et : régularisation d une erreur matérielle Titulaire : ALDO Architectes Construction d une maison de quartier à Bottière Chénaie Lot 12 : électricité Avenant n 2 au marché : travaux supplémentaires concernant l installation de buzzer sur les dispositifs de mise et hors service de l alarme intrusion Titulaire : EL2D Montant : 944,11 - Taux d augmentation 0,33 % Construction d une maison de quartier à Bottière Chénaie Lot 7 : cloisons sèches Avenant n 1 au marché : prestations non réalisées Titulaire : COIGNARD Montant en moins value : ,50 Ecole du Linot Extension et création d un centre de loisirs Lot 2 : terrassement VRD Avenant n 5 au marché : travaux d ajustements complémentaires Titulaire : BLANCHARD TP Montant : 1 048,17 - Taux d augmentation : 15,45 % Ecole du Linot Extension et création d un centre de loisirs Lot 3 : gros oeuvre Avenant n 6 au marché : travaux d ajustements complémentaires Titulaire : LDM MACONNERIE Montant : Taux d augmentation : 7,09 % Ecole du Linot Extension et création d un centre de loisirs Lot 5 : étanchéité Avenant n 2 au marché : travaux d ajustements complémentaires Titulaire : EURO ETANCHE CERTBAT Montant : 6 267,04 - Taux d augmentation : 3,87 % Ecole du Linot Extension et création d un centre de loisirs Lot 9 : cloisonnement Avenant n 4 au marché : travaux d ajustements complémentaires Titulaire : COIGNARD Montant : 4 294,79 - Taux d augmentation : 6,38 % Ecole du Linot Extension et création d un centre de loisirs Lot 10 : carrelage faïence Avenant n 2 au marché : travaux d ajustements complémentaires Titulaire : REPERE Montant : 7 236,78 - Taux d augmentation : 3,06 % 14

15 17/11/2010 M. LANNUZEL BATI 17/11/2010 M. LANNUZEL BATI 18/11/2010 M. LANNUZEL BATI 18/11/2010 Mme TOUCHEFEU SEVE 19/11/2010 M. LANNUZEL BATI 17/11/2010 M. LANNUZEL BATI 22/11/2010 M. LANNUZEL BATI 23/11/2010 M. LANNUZEL BATI 23/11/2010 M. LANNUZEL BATI 23/11/2010 M. LANNUZEL BATI 23/11/2010 M. LANNUZEL BATI Ecole du Linot Extension et création d un centre de loisirs Lot 15 : ventilation plomberie chauffage Avenant n 4 au marché : travaux d ajustements complémentaires Titulaire : ANVOLIA 44 Montant : 732,99 - Taux d augmentation : 3,51 % Ecole du Linot Extension et création d un centre de loisirs Lot 16 : électricité courants forts et faibles Avenant n 4 au marché : travaux d ajustements complémentaires Titulaire : MENES Montant : 2 316,65 - Taux d augmentation : 4,84 % Ecole du Linot Extension et création d un centre de loisirs Lot 7 : menuiseries extérieures aluminium Avenant n 3 au marché : travaux d ajustements complémentaires Titulaire : LEBLANC Montant : 3 786,26 - Taux d augmentation : 0,87 % Taille mécanique des arbres d alignements Avenant n 1 au marché : prestations différées sur différents boulevards (aléas ERDF) Diminution du montant du marché Titulaire : S.A.M.U. - Montant en moins value : ,32 Ecole du Linot Extension et création d un centre de loisirs Lot 8 : menuiseries extérieures bois Avenant n 2 au marché : travaux d ajustements complémentaires Titulaire : PERRIN Raymond Montant : 4 227,73 - Taux d augmentation : 3,05 % Ecole du Linot Extension et création d un centre de loisirs Lot 11 : revêtements de sols souples Avenant n 1 au marché : prestations non réalisées Titulaire : GUIHEUX Montant en moins value : Construction d une maison de quartier à Bottière Chénaie Lot 10 : peinture Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires concernant la réalisation de frises peinturées sur les murs Titulaire : DAUDIN Montant : Taux d augmentation : 2,29 % Multi-accueil de la Manu Extension et restructuration Lot 3 : gros œuvre Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires concernant le percement de deux trous dans les pignons pour la maintenance ventilation mécanique Titulaire : JAUNAULT Montant : 4 007,84 - Taux d augmentation : 1,74 % Multi-accueil de la Manu Extension et restructuration Lot 6 : menuiseries extérieures Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires concernant le remplacement des volets à commande manuelle par un système de motorisation à commande électrique centralisée - Titulaire : ATLANTIQUE OUVERTURES Montant : 1 662,44 - Taux d augmentation : 1,29 % Multi-accueil de la Manu Extension et restructuration Lot 9 : plafonds suspendus Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires concernant le remplacement de plaques abîmées et création de cinq retombées devant les volets roulants Titulaire : ACOUSTIC RENOVATION Montant : 1 046,50 - Taux d augmentation : 8,06 % Multi-accueil de la Manu Extension et restructuration Lot 15 : ravalement Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires concernant la peinture de la coupole du toit Titulaire : GAILLARD Montant : 1 092,13 - Taux d augmentation : 2,04 % 15

16 23/11/2010 M. LANNUZEL BATI 23/11/2010 M. LANNUZEL BATI 23/11/2010 M. LANNUZEL BATI 23/11/2010 M. LANNUZEL BATI 25/11/2010 M. LANNUZEL BATI 25/11/2010 M. LANNUZEL BATI Ecole des Réformes Extension et restructuration Lot 1 : VRD Avenant N 3 au marché : travaux supplémentaires concernant la mise en place de résine gravillonnée Titulaire : EIFFAGE TP Montant : 597,40 - Taux d augmentation : 12,64 % Ecole des Réformes Extension et restructuration Lot 6 : étanchéité Avenant N 1 au marché : travaux supplémentaires concernant la mise en place d une échelle d accès à la toiture terrasse Titulaire : EURO ETANCHE Montant : 777,40 - Taux d augmentation : 0,42 % Ecole des Réformes Extension et restructuration Lot 7 : métallerie serrurerie Avenant N 2 au marché : travaux supplémentaires concernant la modification de la hauteur du portail au regard de la pente du sol Titulaire : LE THIEC COUTANT Montant : 226,04 - Taux d augmentation : 10,27 % Ecole des Réformes Extension et restructuration Lot 14 : électricité Avenant N 4 au marché : travaux supplémentaires concernant le passage provisoire de l alimentation informatique et téléphonique depuis la baie existante vers le nouveau bureau de direction Titulaire : CESA PARK Montant : 675,21 - Taux d augmentation : 2,67 % Théâtre Graslin Immeuble Lekain Travaux de sécurité Lot 1 : maçonnerie Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaire concernant la réalisation d un glacis sur une tête de cheminée Titulaire : LAIGLE Montant : 1 011,82 Taux d augmentation : 2,45 % Propriétés communales Ecole Urbain Leverrier Théâtre Graslin - Avenant de transfert des marchés et confiés à l'entreprise ECTI vers l entreprise BRUNET ECTI 26/11/2010 M. JOSSIC 26/11/2010 M. JOSSIC La Fabrique Travaux de construction Lot 2 : gros oeuvre Avenant n 2 : travaux supplémentaires Titulaire : ETPO-GCC Montant : ,28 - Taux d augmentation : 2,29 % La Fabrique Travaux de construction Lot 7 : menuiseries intérieures Avenant n 2 : travaux supplémentaires Titulaire : GUITTENY MENUISERIE Montant en moins value : 2 460,83 26/11/2010 Mme CHOQUET PETITE ENFANCE 26/11/2010 M. BOLZER DGORH 29/11/2010 M. LANNUZEL BATI 29/11/2010 M. LANNUZEL BATI Fourniture de goûters pour enfants de 6 mois à 4 ans dans les équipements Petite Enfance de la Ville de Nantes Avenant n 1 au marché : augmentation de la durée du marché de l année 2010 pour 3 mois Titulaire : ANSAMBLE Formation du personnel municipal en matière d hygiène, sécurité et conditions de travail Avenant n 1 au marché : prolongation de l exécution du marché Titulaire : ISOPREV Ecole des Réformes Extension et restructuration Lot 2 : menuiserie aluminium Avenant N 2 au marché : travaux supplémentaires concernant la mise en place de panneaux translucides sur les préaux Titulaire : RENOUARD Montant : 999,56 - Taux d augmentation : 4,23 % Réserves des collections municipales Construction Lot 2 : gros œuvre Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires concernant les équipements initialement prévus Titulaire : ANDRE BTP Montant : ,61 - Taux d augmentation : 0,97 % 16

17 29/11/2010 Mme LEFEVRE BATI 29/11/2010 M. LANNUZEL BATI 29/11/2010 M. LANNUZEL BATI 29/11/2010 M. LANNUZEL BATI 29/11/2010 M. LANNUZEL BATI 29/11/2010 Mme LEFEVRE BATI 29/11/2010 Mme LEFEVRE BATI 29/11/2010 Mme LEFEVRE BATI 29/11/2010 M. LANNUZEL BATI 30/11/2010 Mme LEFEVRE BATI 30/11/2010 M. BOLZER DGORH 30/11/2010 M. BOLZER DGORH 30/11/2010 M. BOLZER DGORH Réserves des collections municipales Construction Lot 6 : plâtrerie cloisons sèches Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires concernant la fourniture et pose de gaines coupe feu Titulaire : ADI Montant : 4 011,38 - Taux d augmentation : 12,57 % CNR phase 2 Rénovation des installations thermiques Lot 7 : traitement d air, chauffage Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires Titulaire : AXIMA SEITHA Montant : ,22 - Taux d augmentation : 1,75 % Maison des associations de la Manufacture Réaménagement des salles Lot 1 : gros œuvre Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires concernant la démolition d une dalle de béton non décelable avant travaux au 2 ème étage Titulaire : BALLET Montant : Taux d augmentation : 4,86 % Maison des associations de la Manufacture Réaménagement des salles Lot 7 : peinture Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires de peinture de la salle de réunion Titulaire : LOIRE DECORATION Montant : 5 983,47 - Taux d augmentation : 14,14 % Maison des associations de la Manufacture Réaménagement des salles Lot 10 : chauffage, plomberie, ventilation Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires Titulaire : LUCATHERMY Montant : Taux d augmentation : 3,10 % Réhabilitation des sanitaires écoles maternelles Camille Claudel et Chauvinière Lot 12 Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires concernant la modification des hauteurs de faux plafonds Titulaire : QUADRINOV AGENCEMENT Montant : 227,24 - Taux d augmentation : 4,92 % Réhabilitation des sanitaires écoles maternelles Camille Claudel et Chauvinière Lot 15 Avenant n 1 au marché : travaux supplémentaires de plomberie Titulaire : OGER ROUSSEAU Montant : 361,29 - Taux d augmentation : 0,80 % Maison de quartier Malakoff Construction Lot 8 : menuiserie intérieure mobilier Avenant n 2 au marché : travaux complémentaires divers Titulaire : DUPRE Montant : 4 871,77 - Taux d augmentation : 3,14 % Ecole des Réformes Extension et restructuration Lot 3 : gros œuvre Avenant n 5 au marché 2009/116 : travaux supplémentaires concernant la surélévation de clôture Titulaire : MBA ENTREPRISES Montant : 8 970,08 - Taux d augmentation : 4,27 % Ecole des Réformes Extension et restructuration lot 5 : couverture ardoises Avenant n 2 au marché : suppression d une gouttière zinc Titulaire : ADHENEO LA TOITURE - Montant en moins value : 994 Formation du personnel municipal en matière d hygiène, sécurité et conditions de travail Avenant n 1 au marché : prolongation de l exécution du marché Titulaire : DANAIRE/MARIONNEAU Formation du personnel municipal en matière d hygiène, sécurité et conditions de travail Avenant n 1 au marché : prolongation de l exécution du marché Titulaire : SOCOTEC Formation bureautique pour le personnel municipal Avenant n 1 au marché : prolongation de l exécution du marché Titulaire : ENI 17

18 Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 1a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : BRETHOME Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 1b Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : ROBERT TP Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 2a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : SISTEO ATLANTIQUE Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 2d Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : SISTEO ATLANTIQUE Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 2f Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : DROUIN CATTONI Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 3a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : SISTEO ATLANTIQUE Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 3c Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : EIFFAGE Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 4a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : RORTAIS LE PAVEC Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 4b Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : MCO Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 4d Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : DELAUNAY Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 5a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : GUESNEAU Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 5b Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : SAMSIC Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 6a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : CESA PARK Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 6b Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : ECTI Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 6c Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : EDV Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 6d Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : FRESNEL 18

19 Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 6f Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : EL2D Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 6g Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : SDEL Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 6h Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : FRAMELEC Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 7a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : AXIMA Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 7b Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : COUVERTURE et MACONNERIE Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 7c Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : BLANDIN Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 7e Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : COUVERTURE et MACONNERIE Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 7g Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : BLANDIN Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 7i Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : ARTHECS Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 8a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : LEGOFFE Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 8c Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : BLANDIN Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 8e Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : SEITHA Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 8g Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : BLANDIN Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 8i Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : LEGOFFE Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 9c Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : COYAC Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 9e Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : EMFA 19

20 Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 10a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : BALLET Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 10c Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : REPERE Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 10e Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : REPERE Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 10f Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : MIANI Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 11f Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : BROCHARD Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 12a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : ALFAO Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 13a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : RORTAIS LE PAVEC Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 13b Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : RORTAIS LE PAVEC Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 13c Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : ISOLUX Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 13d Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : DUFISOL Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 14e Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : ABI DECOR Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 15a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : SANI OUEST Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 15c Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : SANI OUEST Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 16c Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : COUVERTURE et MACONNERIE Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 18a Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : YANET Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d entretien courant sur les propriétés communales Lot 18b Avenant de prolongation d exécution du marché Titulaire : SAPRENA 20