Le président constate le quorum et procède à l ouverture de l assemblée régulière à 20 h 45.

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1 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX RICHELIEU-YAMASKA, TENUE LE MERCREDI 19 OCTOBRE 2011, À 20 H 45, À LA SALLE GILLES-VIENS DU CENTRE D HÉBERGEMENT DE L HÔTEL-DIEU-DE-SAINT-HYACINTHE. Présences : M. Michel Aubert, vice-président M. Jean Boily M me Liette Brousseau M. Daniel Castonguay, directeur général et secrétaire M me Huguette Corbeil D r Robert Duranceau M me Manon Gauthier M. Luc Houle M me Louise Larivée M. Jean Lemonde, président M. Serge Lussier M. Normand Poulin M. Gilles Sénéchal M. Jean Turgeon, trésorier Absence motivée : M me Julie Raby Personne-ressource : M me Yolande Godbout, chef de service secrétariat - Direction générale 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE Le président constate le quorum et procède à l ouverture de l assemblée régulière à 20 h ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR d adopter l ordre du jour tel que proposé. 3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU 21 SEPTEMBRE d adopter le procès-verbal de l assemblée régulière du 21 septembre 2011.

2 4. POINTS DE DÉCISION 4.1 COMITÉ DE VÉRIFICATION Achat d un colorateur-monteur de lames pour la pathologie Attendu que l acquisition d un colorateur-monteur de lames a été autorisée lors de l exercice de priorisation d achat d équipements médicaux du CSSS Richelieu-Yamaska; Attendu que cette acquisition permettra d assurer un service rapide, fiable et de qualité par l équipe de pathologie; Attendu la recommandation du comité de sélection; Attendu la recommandation des membres du comité de vérification; d entériner l engagement du directeur général et d autoriser la signature des documents contractuels pour l acquisition du colorateur-monteur de lames pour le secteur de la pathologie, de la compagnie Somagen Diagnostics Inc., pour un montant maximal de ,00 $ incluant taxes et récupération Désignation des signataires des opérations financières et bancaires Attendu la nomination de Marie-Christine Paradis au poste de directrice des ressources financières; Attendu que notre institution financière a demandé que l on confirme les personnes désignées à la gestion des opérations bancaires; Attendu la recommandation des membres du comité de vérification; de désigner les signataires suivants : o Daniel Castonguay, directeur général o Marie-Christine Paradis, directrice des ressources financières Page 2 de 8

3 de désigner Marie-France Dugas à titre de gestionnaire-administrateur de tous les comptes bancaires ainsi que des accès électroniques (internet et autres); de désigner Sonia Thibodeau à titre de gestionnaire-administrateur substitut. 4.2 AFFAIRES PROFESSIONNELLES Candidature de docteure Michelle Dallaire, omnipraticienne Attendu que le chef du département de médecine générale, la chef du service de gériatrie longue durée et la chef du service de première ligne du CLSC des Maskoutains recommandent la candidature de la docteure Michelle Dallaire, omnipraticienne ( ), comme membre actif; Attendu l autorisation de l Agence de la Montérégie pour la candidature de docteure Michelle Dallaire; Attendu la recommandation du comité d examen des titres pour cette candidature; Attendu la recommandation d acceptation de cette candidature par les membres de l exécutif du CMDP, à leur rencontre du 11 octobre 2011; d accepter la candidature de la docteure Michelle Dallaire comme membre actif de notre CMDP et membre du département de médecine générale, avec des privilèges mineurs au service de gériatrie longue durée et en soins palliatifs au Centre d hébergement de l Hôtel-Dieu-de- Saint-Hyacinthe, ainsi qu au service de première ligne du CLSC des Maskoutains, pour œuvrer aux soins à domicile, et ce, jusqu au prochain renouvellement du statut et des privilèges prévu en mars Candidature du docteur Erik Brown, oto-rhino-laryngologiste Attendu que le chef du département de chirurgie et le chef du service d otorhino-laryngologie recommandent la candidature du docteur Erik Brown, otorhino-laryngologiste ( ), comme membre actif; Page 3 de 8

4 Attendu l autorisation de l Agence de la Montérégie pour la candidature de docteur Erik Brown; Attendu la recommandation du comité d examen des titres pour cette candidature; Attendu la recommandation d acceptation de cette candidature par les membres de l exécutif du CMDP, à leur rencontre du 11 octobre 2011; d accepter la candidature du docteur Erik Brown, oto-rhinolaryngologiste, comme membre actif de notre CMDP et membre du département de chirurgie et du service d oto-rhino-laryngologie, avec des privilèges majeurs en oto-rhino-laryngologie, et ce, jusqu au prochain renouvellement du statut et des privilèges prévu en mars Candidature de docteur Serge Thoméré, omnipraticien Attendu que le chef du département de médecine générale et la chef du service de gériatrie longue durée recommandent la candidature du docteur Serge Thoméré, omnipraticien ( ), comme membre associé; Attendu l autorisation de l Agence de la Montérégie pour la candidature de docteur Serge Thoméré; Attendu la recommandation du comité d examen des titres pour cette candidature; Attendu la recommandation d acceptation de cette candidature par les membres de l exécutif du CMDP, à leur rencontre du 11 octobre 2011; d accepter la candidature du docteur Serge Thoméré, omnipraticien, comme membre associé de notre CMDP et membre du département de médecine générale, avec des privilèges mineurs au service de gériatrie longue durée au Centre d hébergement de l Hôtel-Dieu-de-Saint- Hyacinthe, et ce, jusqu au prochain renouvellement du statut et des privilèges prévu en mars Page 4 de 8

5 4.2.4 Candidature de la docteure Karine Charara, dentiste (13409), comme membre associé Attendu que le chef du département de chirurgie et la chef du service de chirurgie dentaire recommandent la candidature de la docteure Karine Charara, dentiste (13409), comme membre associé; Attendu la recommandation du comité d examen des titres pour cette candidature; Attendu la recommandation d acceptation de cette candidature par les membres de l exécutif du CMDP, à leur rencontre du 11 octobre 2011; d accepter la candidature de la docteure Karine Charara, dentiste, comme membre associé de notre CMDP et membre du département de chirurgie et du service de chirurgie dentaire, avec des privilèges majeurs en chirurgie dentaire, tel que spécifié dans son formulaire de demande de nomination, et ce, jusqu au prochain renouvellement du statut et des privilèges prévu en mars Statut et privilèges Docteure Catherine Delage, omnipraticienne Attendu l acceptation du chef de département de médecine générale de l ajout de privilèges pour la docteure Catherine Delage, omnipraticienne; Attendu l acceptation des membres du comité d examen des titres pour cet ajout de privilèges; Attendu la recommandation d acceptation de cet ajout de privilèges par les membres de l exécutif du CMDP; d accepter l ajout de privilèges mineurs au département de médecine générale et au service de l UMJ à la docteure Catherine Delage, omnipraticienne, et ce rétroactivement au 13 juin 2010 et jusqu au prochain renouvellement du statut et des privilèges, prévu en mars Page 5 de 8

6 4.2.6 Statut et privilèges Docteur Paul Wurtele, oto-rhino-laryngologiste Attendu l acceptation de la directrice de l UMF et coordonnatrice de l enseignement pré et post doctoral d octroyer un statut de membre conseil au docteur Paul Wurtele; Attendu l acceptation des membres du comité d examen des titres pour la modification de ce statut; Attendu la recommandation par les membres de l exécutif du CMDP de cette modification de statut; d octroyer un statut de membre conseil au docteur Paul Wurtele, otorhino-laryngologiste, avec des privilèges mineurs en enseignement médical. Ce changement de statut est effectif au 1 er septembre 2011, et ce, jusqu au prochain renouvellement du statut et des privilèges, prévu en mars Statut et privilèges Docteur Jean Lassonde, chirurgien Attendu l acceptation de la directrice de l UMF et coordonnatrice de l enseignement pré et post doctoral d octroyer un statut de membre conseil au docteur Jean Lassonde; Attendu l acceptation des membres du comité d examen des titres pour la modification de ce statut; Attendu la recommandation par les membres de l exécutif du CMDP de cette modification de statut; d octroyer un statut de membre conseil au docteur Jean Lassonde, chirurgien, avec des privilèges mineurs en enseignement médical. Cet octroi de statut est effectif au 1 er septembre 2011, et ce, jusqu au prochain renouvellement du statut et des privilèges, prévu en mars Page 6 de 8

7 4.2.8 Ajout de signataires au registre des signataires autorisés de la Régie de l assurance maladie du Québec (RAMQ) Attendu qu un ajout à la liste des signataires autorisés de la Régie de l assurance maladie du Québec est requis pour la docteure Christiane Martel, omnipraticienne, chef du service médical de la Maison Victor Gadbois, en raison de son statut de chef; Attendu qu un ajout à la liste des signataires autorisés de la Régie de l assurance maladie du Québec est requis pour la docteure France Larivière, omnipraticienne, pour autoriser les demandes de paiement en l absence de la chef du CLSC des Maskoutains, la docteure Myriam Collette; d ajouter les docteures Christiane Martel et France Larivière, à la liste des signataires de la Régie de l assurance maladie du Québec, autorisés pour le CSSS Richelieu-Yamaska; de compléter le formulaire requis et de le transmettre à la Régie de l assurance maladie du Québec. 4.3 DIRECTION GÉNÉRALE Politique portant sur l obligation de civilité, sur la prévention et la gestion de conflits, de violence et de harcèlement en milieu de travail Attendu la consultation tenue auprès des exécutifs syndicaux, du président du CMDP, d une représentante des bénévoles, de la commissaire aux plaintes et à la qualité des services, des membres du comité de traitement des plaintes et du comité paritaire en santé sécurité; Attendu l approbation des membres de l équipe de direction concernant la dite politique; d adopter la politique portant sur l obligation de civilité, sur la prévention et la gestion de conflits, de violence et de harcèlement en milieu de travail du CSSS Richelieu-Yamaska, telle que présentée. Page 7 de 8

8 4.3.2 Démission de madame Julie Raby Attendu la lettre de démission de madame Julie Raby, datée du 19 octobre 2011; Attendu l article 15 du Règlement de régie interne du CSSS Richelieu- Yamaska ; d accepter la démission de madame Julie Raby. 4.4 DOCUMENTS DÉPOSÉS Rapport annuel et plan d action du Conseil des infirmières et infirmiers du CSSS Richelieu-Yamaska Point d information Documents administratifs du CSSS Richelieu- Yamaska a) Politique de déclaration obligatoire de l incident et de l accident survenu à un usager b) Procédure de gestion des incidents, des accidents et de «l événement sentinelle» au CSSS Richelieu-Yamaska Au cœur du réseau Septembre Journal Synergie AQESSS Octobre LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Sur proposition, l assemblée est levée à 21 h 15. LE SECRÉTAIRE LE PRÉSIDENT Page 8 de 8