SEJOURS ET VOYAGES - ALIZEES VACANCES

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1 COMITE D ETABLISSEMENT CE SINTERTECH PONT-DE-CLAIX SEJOURS ET VOYAGES - ALIZEES VACANCES Règlement C.E. de Pont-de-Claix Toute réservation et demande de renseignement doivent passer par le C.E. Une annulation du salarié(e) pourra entrainer des frais à la charge du salarié(e) même si aucun acompte n a été réglé. 1. Montant de l aide accordée par le C.E. Pour les actifs (actifs = salariés inscrits aux effectifs de l'usine de Pont-de-Claix, leur conjoint - marié, pacsé, vie maritale déclarée en mairie - leurs enfants à charge) 50 % sur les séjours dans les Villages Vacances appartenants au CIE ex. UK (Argelès-sur-Mer, Croix-Valmer, Chorges, Superdévoluy et Méribel Mottaret) ; 40 % sur les séjours dans les Villages Partenaires (incluant les frais d'adhésion et de dossier) ; 20 % pour les voyages à l'étranger, avec un plafond de 310 par personne ; 50 % sur les emplacements de camping, y compris hors catalogue ALIZEES VACANCES, limité à 28 jours/an avec un plafond de 300 ; 30 % sur la Balnéothérapie (proposée dans le catalogue uniquement) un séjour par an et par personne Pour les retraités 20 % sur les séjours proposés dans le catalogue Alizées Vacances (10% pour l'etranger). 2. Facturation des gîtes ou appartements réservés à Alizées Vacances Pour que la participation du C.E. soit effective, le nombre de personnes invitées ne doit pas influer sur la grandeur du logement demandé, dans le cas contraire, la participation du CE se fera sur le tarif du logement correspondant à la famille. Les personnes de l'entreprise inscrites sur la demande doivent impérativement effectuer le séjour. Dans le cas contraire, l'aide sera totalement supprimée. Le demandeur devra rembourser le C.E. du montant égal à l'aide obtenue sur la facture. Aucune aide ne sera apportée sur les dépenses supplémentaires (repas, ménage, activité ) hors facture éditée par ALIZEES VACANCES. Toute prolongation de séjour doit obligatoirement passer par le C.E. pour que l aide soit prise en compte (courrier, fax, mail ). 1

2 3. L'aide est apportée pour l'etranger : uniquement sur les destinations proposées sur le catalogue ALIZEES VACANCES. pour la France : possibilité d'une proposition par ALIZEES VACANCES hors catalogue, suite à un premier refus de séjour concernant un village de vacances du catalogue. 4. Limitation des séjours Limitation des séjours aidés à 28 jours/an (soit 4 semaines, location et/ou camping). 5. Assurance annulation L assurance annulation (avant et pendant le séjour) est obligatoire et prise en charge en partie par le CE à hauteur du % de l aide accordée. 6. Date de modification Les modifications de ce règlement entrent en application pour les séjours effectués à partir du 1 er mai

3 COMITE D ETABLISSEMENT CE SINTERTECH PONT-DE-CLAIX SEJOURS ET VOYAGES - ALIZEES VACANCES Règlement C.E. de Pont-de-Claix Toute réservation et demande de renseignement doivent passer par le C.E. Une annulation du salarié(e) pourra entrainer des frais à la charge du salarié(e) même si aucun acompte n a été réglé. 1. Montant de l aide accordée par le C.E. Pour les actifs (actifs = salariés inscrits aux effectifs de l'usine de Pont-de-Claix, leur conjoint - marié, pacsé, vie maritale déclarée en mairie - leurs enfants à charge) 50 % sur les séjours dans les Villages Vacances appartenants au CIE ex. UK (Argelès-sur-Mer, Croix-Valmer, Chorges, Superdévoluy et Méribel Mottaret) ; 40 % sur les séjours dans les Villages Partenaires (incluant les frais d'adhésion et de dossier) ; 20 % pour les voyages à l'étranger, avec un plafond de 310 par personne ; 50 % sur les emplacements de camping, y compris hors catalogue ALIZEES VACANCES, limité à 28 jours/an avec un plafond de 300 ; 30 % sur la Balnéothérapie (proposée dans le catalogue uniquement) un séjour par an et par personne Pour les retraités 20 % sur les séjours proposés dans le catalogue Alizées Vacances (10% pour l'etranger). 2. Facturation des gîtes ou appartements réservés à Alizées Vacances Pour que la participation du C.E. soit effective, le nombre de personnes invitées ne doit pas influer sur la grandeur du logement demandé, dans le cas contraire, la participation du CE se fera sur le tarif du logement correspondant à la famille. Les personnes de l'entreprise inscrites sur la demande doivent impérativement effectuer le séjour. Dans le cas contraire, l'aide sera totalement supprimée. Le demandeur devra rembourser le C.E. du montant égal à l'aide obtenue sur la facture. Aucune aide ne sera apportée sur les dépenses supplémentaires (repas, ménage, activité ) hors facture éditée par ALIZEES VACANCES. Toute prolongation de séjour doit obligatoirement passer par le C.E. pour que l aide soit prise en compte (courrier, fax, mail ). 1

4 3. L'aide est apportée pour l'etranger : uniquement sur les destinations proposées sur le catalogue ALIZEES VACANCES. pour la France : possibilité d'une proposition par ALIZEES VACANCES hors catalogue, suite à un premier refus de séjour concernant un village de vacances du catalogue. 4. Limitation des séjours Limitation des séjours aidés à 28 jours/an (soit 4 semaines, location et/ou camping). 5. Assurance annulation L assurance annulation (avant et pendant le séjour) est obligatoire et prise en charge en partie par le CE à hauteur du % de l aide accordée. 6. Date de modification Les modifications de ce règlement entrent en application pour les séjours effectués à partir du 1 er mai

5 COMITE D ETABLISSEMENT CE SINTERTECH PONT-DE-CLAIX SEJOURS ET VOYAGES - ALIZEES VACANCES Règlement C.E. de Pont-de-Claix Toute réservation et demande de renseignement doivent passer par le C.E. Une annulation du salarié(e) pourra entrainer des frais à la charge du salarié(e) même si aucun acompte n a été réglé. 1. Montant de l aide accordée par le C.E. Pour les actifs (actifs = salariés inscrits aux effectifs de l'usine de Pont-de-Claix, leur conjoint - marié, pacsé, vie maritale déclarée en mairie - leurs enfants à charge) 50 % sur les séjours dans les Villages Vacances appartenants au CIE ex. UK (Argelès-sur-Mer, Croix-Valmer, Chorges, Superdévoluy et Méribel Mottaret) ; 40 % sur les séjours dans les Villages Partenaires (incluant les frais d'adhésion et de dossier) ; 20 % pour les voyages à l'étranger, avec un plafond de 310 par personne ; 50 % sur les emplacements de camping, y compris hors catalogue ALIZEES VACANCES, limité à 28 jours/an avec un plafond de 300 ; 30 % sur la Balnéothérapie (proposée dans le catalogue uniquement) un séjour par an et par personne Pour les retraités 20 % sur les séjours proposés dans le catalogue Alizées Vacances (10% pour l'etranger). 2. Facturation des gîtes ou appartements réservés à Alizées Vacances Pour que la participation du C.E. soit effective, le nombre de personnes invitées ne doit pas influer sur la grandeur du logement demandé, dans le cas contraire, la participation du CE se fera sur le tarif du logement correspondant à la famille. Les personnes de l'entreprise inscrites sur la demande doivent impérativement effectuer le séjour. Dans le cas contraire, l'aide sera totalement supprimée. Le demandeur devra rembourser le C.E. du montant égal à l'aide obtenue sur la facture. Aucune aide ne sera apportée sur les dépenses supplémentaires (repas, ménage, activité ) hors facture éditée par ALIZEES VACANCES. Toute prolongation de séjour doit obligatoirement passer par le C.E. pour que l aide soit prise en compte (courrier, fax, mail ). 1

6 3. L'aide est apportée pour l'etranger : uniquement sur les destinations proposées sur le catalogue ALIZEES VACANCES. pour la France : possibilité d'une proposition par ALIZEES VACANCES hors catalogue, suite à un premier refus de séjour concernant un village de vacances du catalogue. 4. Limitation des séjours Limitation des séjours aidés à 28 jours/an (soit 4 semaines, location et/ou camping). 5. Assurance annulation L assurance annulation (avant et pendant le séjour) est obligatoire et prise en charge en partie par le CE à hauteur du % de l aide accordée. 6. Date de modification Les modifications de ce règlement entrent en application pour les séjours effectués à partir du 1 er mai

7 COMITE D ETABLISSEMENT CE SINTERTECH PONT-DE-CLAIX SEJOURS ET VOYAGES - ALIZEES VACANCES Règlement C.E. de Pont-de-Claix Toute réservation et demande de renseignement doivent passer par le C.E. Une annulation du salarié(e) pourra entrainer des frais à la charge du salarié(e) même si aucun acompte n a été réglé. 1. Montant de l aide accordée par le C.E. Pour les actifs (actifs = salariés inscrits aux effectifs de l'usine de Pont-de-Claix, leur conjoint - marié, pacsé, vie maritale déclarée en mairie - leurs enfants à charge) 50 % sur les séjours dans les Villages Vacances appartenants au CIE ex. UK (Argelès-sur-Mer, Croix-Valmer, Chorges, Superdévoluy et Méribel Mottaret) ; 40 % sur les séjours dans les Villages Partenaires (incluant les frais d'adhésion et de dossier) ; 20 % pour les voyages à l'étranger, avec un plafond de 310 par personne ; 50 % sur les emplacements de camping, y compris hors catalogue ALIZEES VACANCES, limité à 28 jours/an avec un plafond de 300 ; 30 % sur la Balnéothérapie (proposée dans le catalogue uniquement) un séjour par an et par personne Pour les retraités 20 % sur les séjours proposés dans le catalogue Alizées Vacances (10% pour l'etranger). 2. Facturation des gîtes ou appartements réservés à Alizées Vacances Pour que la participation du C.E. soit effective, le nombre de personnes invitées ne doit pas influer sur la grandeur du logement demandé, dans le cas contraire, la participation du CE se fera sur le tarif du logement correspondant à la famille. Les personnes de l'entreprise inscrites sur la demande doivent impérativement effectuer le séjour. Dans le cas contraire, l'aide sera totalement supprimée. Le demandeur devra rembourser le C.E. du montant égal à l'aide obtenue sur la facture. Aucune aide ne sera apportée sur les dépenses supplémentaires (repas, ménage, activité ) hors facture éditée par ALIZEES VACANCES. Toute prolongation de séjour doit obligatoirement passer par le C.E. pour que l aide soit prise en compte (courrier, fax, mail ). 1

8 3. L'aide est apportée pour l'etranger : uniquement sur les destinations proposées sur le catalogue ALIZEES VACANCES. pour la France : possibilité d'une proposition par ALIZEES VACANCES hors catalogue, suite à un premier refus de séjour concernant un village de vacances du catalogue. 4. Limitation des séjours Limitation des séjours aidés à 28 jours/an (soit 4 semaines, location et/ou camping). 5. Assurance annulation L assurance annulation (avant et pendant le séjour) est obligatoire et prise en charge en partie par le CE à hauteur du % de l aide accordée. 6. Date de modification Les modifications de ce règlement entrent en application pour les séjours effectués à partir du 1 er mai

9 COMITE D ETABLISSEMENT CE SINTERTECH PONT-DE-CLAIX SEJOURS ET VOYAGES - ALIZEES VACANCES Règlement C.E. de Pont-de-Claix Toute réservation et demande de renseignement doivent passer par le C.E. Une annulation du salarié(e) pourra entrainer des frais à la charge du salarié(e) même si aucun acompte n a été réglé. 1. Montant de l aide accordée par le C.E. Pour les actifs (actifs = salariés inscrits aux effectifs de l'usine de Pont-de-Claix, leur conjoint - marié, pacsé, vie maritale déclarée en mairie - leurs enfants à charge) 50 % sur les séjours dans les Villages Vacances appartenants au CIE ex. UK (Argelès-sur-Mer, Croix-Valmer, Chorges, Superdévoluy et Méribel Mottaret) ; 40 % sur les séjours dans les Villages Partenaires (incluant les frais d'adhésion et de dossier) ; 20 % pour les voyages à l'étranger, avec un plafond de 310 par personne ; 50 % sur les emplacements de camping, y compris hors catalogue ALIZEES VACANCES, limité à 28 jours/an avec un plafond de 300 ; 30 % sur la Balnéothérapie (proposée dans le catalogue uniquement) un séjour par an et par personne Pour les retraités 20 % sur les séjours proposés dans le catalogue Alizées Vacances (10% pour l'etranger). 2. Facturation des gîtes ou appartements réservés à Alizées Vacances Pour que la participation du C.E. soit effective, le nombre de personnes invitées ne doit pas influer sur la grandeur du logement demandé, dans le cas contraire, la participation du CE se fera sur le tarif du logement correspondant à la famille. Les personnes de l'entreprise inscrites sur la demande doivent impérativement effectuer le séjour. Dans le cas contraire, l'aide sera totalement supprimée. Le demandeur devra rembourser le C.E. du montant égal à l'aide obtenue sur la facture. Aucune aide ne sera apportée sur les dépenses supplémentaires (repas, ménage, activité ) hors facture éditée par ALIZEES VACANCES. Toute prolongation de séjour doit obligatoirement passer par le C.E. pour que l aide soit prise en compte (courrier, fax, mail ). 1

10 3. L'aide est apportée pour l'etranger : uniquement sur les destinations proposées sur le catalogue ALIZEES VACANCES. pour la France : possibilité d'une proposition par ALIZEES VACANCES hors catalogue, suite à un premier refus de séjour concernant un village de vacances du catalogue. 4. Limitation des séjours Limitation des séjours aidés à 28 jours/an (soit 4 semaines, location et/ou camping). 5. Assurance annulation L assurance annulation (avant et pendant le séjour) est obligatoire et prise en charge en partie par le CE à hauteur du % de l aide accordée. 6. Date de modification Les modifications de ce règlement entrent en application pour les séjours effectués à partir du 1 er mai

11 COMITE D ETABLISSEMENT CE SINTERTECH PONT-DE-CLAIX SEJOURS ET VOYAGES - ALIZEES VACANCES Règlement C.E. de Pont-de-Claix Toute réservation et demande de renseignement doivent passer par le C.E. Une annulation du salarié(e) pourra entrainer des frais à la charge du salarié(e) même si aucun acompte n a été réglé. 1. Montant de l aide accordée par le C.E. Pour les actifs (actifs = salariés inscrits aux effectifs de l'usine de Pont-de-Claix, leur conjoint - marié, pacsé, vie maritale déclarée en mairie - leurs enfants à charge) 50 % sur les séjours dans les Villages Vacances appartenants au CIE ex. UK (Argelès-sur-Mer, Croix-Valmer, Chorges, Superdévoluy et Méribel Mottaret) ; 40 % sur les séjours dans les Villages Partenaires (incluant les frais d'adhésion et de dossier) ; 20 % pour les voyages à l'étranger, avec un plafond de 310 par personne ; 50 % sur les emplacements de camping, y compris hors catalogue ALIZEES VACANCES, limité à 28 jours/an avec un plafond de 300 ; 30 % sur la Balnéothérapie (proposée dans le catalogue uniquement) un séjour par an et par personne Pour les retraités 20 % sur les séjours proposés dans le catalogue Alizées Vacances (10% pour l'etranger). 2. Facturation des gîtes ou appartements réservés à Alizées Vacances Pour que la participation du C.E. soit effective, le nombre de personnes invitées ne doit pas influer sur la grandeur du logement demandé, dans le cas contraire, la participation du CE se fera sur le tarif du logement correspondant à la famille. Les personnes de l'entreprise inscrites sur la demande doivent impérativement effectuer le séjour. Dans le cas contraire, l'aide sera totalement supprimée. Le demandeur devra rembourser le C.E. du montant égal à l'aide obtenue sur la facture. Aucune aide ne sera apportée sur les dépenses supplémentaires (repas, ménage, activité ) hors facture éditée par ALIZEES VACANCES. Toute prolongation de séjour doit obligatoirement passer par le C.E. pour que l aide soit prise en compte (courrier, fax, mail ). 1

12 3. L'aide est apportée pour l'etranger : uniquement sur les destinations proposées sur le catalogue ALIZEES VACANCES. pour la France : possibilité d'une proposition par ALIZEES VACANCES hors catalogue, suite à un premier refus de séjour concernant un village de vacances du catalogue. 4. Limitation des séjours Limitation des séjours aidés à 28 jours/an (soit 4 semaines, location et/ou camping). 5. Assurance annulation L assurance annulation (avant et pendant le séjour) est obligatoire et prise en charge en partie par le CE à hauteur du % de l aide accordée. 6. Date de modification Les modifications de ce règlement entrent en application pour les séjours effectués à partir du 1 er mai

13 COMITE D ETABLISSEMENT CE SINTERTECH PONT-DE-CLAIX SEJOURS ET VOYAGES - ALIZEES VACANCES Règlement C.E. de Pont-de-Claix Toute réservation et demande de renseignement doivent passer par le C.E. Une annulation du salarié(e) pourra entrainer des frais à la charge du salarié(e) même si aucun acompte n a été réglé. 1. Montant de l aide accordée par le C.E. Pour les actifs (actifs = salariés inscrits aux effectifs de l'usine de Pont-de-Claix, leur conjoint - marié, pacsé, vie maritale déclarée en mairie - leurs enfants à charge) 50 % sur les séjours dans les Villages Vacances appartenants au CIE ex. UK (Argelès-sur-Mer, Croix-Valmer, Chorges, Superdévoluy et Méribel Mottaret) ; 40 % sur les séjours dans les Villages Partenaires (incluant les frais d'adhésion et de dossier) ; 20 % pour les voyages à l'étranger, avec un plafond de 310 par personne ; 50 % sur les emplacements de camping, y compris hors catalogue ALIZEES VACANCES, limité à 28 jours/an avec un plafond de 300 ; 30 % sur la Balnéothérapie (proposée dans le catalogue uniquement) un séjour par an et par personne Pour les retraités 20 % sur les séjours proposés dans le catalogue Alizées Vacances (10% pour l'etranger). 2. Facturation des gîtes ou appartements réservés à Alizées Vacances Pour que la participation du C.E. soit effective, le nombre de personnes invitées ne doit pas influer sur la grandeur du logement demandé, dans le cas contraire, la participation du CE se fera sur le tarif du logement correspondant à la famille. Les personnes de l'entreprise inscrites sur la demande doivent impérativement effectuer le séjour. Dans le cas contraire, l'aide sera totalement supprimée. Le demandeur devra rembourser le C.E. du montant égal à l'aide obtenue sur la facture. Aucune aide ne sera apportée sur les dépenses supplémentaires (repas, ménage, activité ) hors facture éditée par ALIZEES VACANCES. Toute prolongation de séjour doit obligatoirement passer par le C.E. pour que l aide soit prise en compte (courrier, fax, mail ). 1

14 3. L'aide est apportée pour l'etranger : uniquement sur les destinations proposées sur le catalogue ALIZEES VACANCES. pour la France : possibilité d'une proposition par ALIZEES VACANCES hors catalogue, suite à un premier refus de séjour concernant un village de vacances du catalogue. 4. Limitation des séjours Limitation des séjours aidés à 28 jours/an (soit 4 semaines, location et/ou camping). 5. Assurance annulation L assurance annulation (avant et pendant le séjour) est obligatoire et prise en charge en partie par le CE à hauteur du % de l aide accordée. 6. Date de modification Les modifications de ce règlement entrent en application pour les séjours effectués à partir du 1 er mai

15 COMITE D ETABLISSEMENT CE SINTERTECH PONT-DE-CLAIX SEJOURS ET VOYAGES - ALIZEES VACANCES Règlement C.E. de Pont-de-Claix Toute réservation et demande de renseignement doivent passer par le C.E. Une annulation du salarié(e) pourra entrainer des frais à la charge du salarié(e) même si aucun acompte n a été réglé. 1. Montant de l aide accordée par le C.E. Pour les actifs (actifs = salariés inscrits aux effectifs de l'usine de Pont-de-Claix, leur conjoint - marié, pacsé, vie maritale déclarée en mairie - leurs enfants à charge) 50 % sur les séjours dans les Villages Vacances appartenants au CIE ex. UK (Argelès-sur-Mer, Croix-Valmer, Chorges, Superdévoluy et Méribel Mottaret) ; 40 % sur les séjours dans les Villages Partenaires (incluant les frais d'adhésion et de dossier) ; 20 % pour les voyages à l'étranger, avec un plafond de 310 par personne ; 50 % sur les emplacements de camping, y compris hors catalogue ALIZEES VACANCES, limité à 28 jours/an avec un plafond de 300 ; 30 % sur la Balnéothérapie (proposée dans le catalogue uniquement) un séjour par an et par personne Pour les retraités 20 % sur les séjours proposés dans le catalogue Alizées Vacances (10% pour l'etranger). 2. Facturation des gîtes ou appartements réservés à Alizées Vacances Pour que la participation du C.E. soit effective, le nombre de personnes invitées ne doit pas influer sur la grandeur du logement demandé, dans le cas contraire, la participation du CE se fera sur le tarif du logement correspondant à la famille. Les personnes de l'entreprise inscrites sur la demande doivent impérativement effectuer le séjour. Dans le cas contraire, l'aide sera totalement supprimée. Le demandeur devra rembourser le C.E. du montant égal à l'aide obtenue sur la facture. Aucune aide ne sera apportée sur les dépenses supplémentaires (repas, ménage, activité ) hors facture éditée par ALIZEES VACANCES. Toute prolongation de séjour doit obligatoirement passer par le C.E. pour que l aide soit prise en compte (courrier, fax, mail ). 1

16 3. L'aide est apportée pour l'etranger : uniquement sur les destinations proposées sur le catalogue ALIZEES VACANCES. pour la France : possibilité d'une proposition par ALIZEES VACANCES hors catalogue, suite à un premier refus de séjour concernant un village de vacances du catalogue. 4. Limitation des séjours Limitation des séjours aidés à 28 jours/an (soit 4 semaines, location et/ou camping). 5. Assurance annulation L assurance annulation (avant et pendant le séjour) est obligatoire et prise en charge en partie par le CE à hauteur du % de l aide accordée. 6. Date de modification Les modifications de ce règlement entrent en application pour les séjours effectués à partir du 1 er mai

17 COMITE D ETABLISSEMENT CE SINTERTECH PONT-DE-CLAIX SEJOURS ET VOYAGES - ALIZEES VACANCES Règlement C.E. de Pont-de-Claix Toute réservation et demande de renseignement doivent passer par le C.E. Une annulation du salarié(e) pourra entrainer des frais à la charge du salarié(e) même si aucun acompte n a été réglé. 1. Montant de l aide accordée par le C.E. Pour les actifs (actifs = salariés inscrits aux effectifs de l'usine de Pont-de-Claix, leur conjoint - marié, pacsé, vie maritale déclarée en mairie - leurs enfants à charge) 50 % sur les séjours dans les Villages Vacances appartenants au CIE ex. UK (Argelès-sur-Mer, Croix-Valmer, Chorges, Superdévoluy et Méribel Mottaret) ; 40 % sur les séjours dans les Villages Partenaires (incluant les frais d'adhésion et de dossier) ; 20 % pour les voyages à l'étranger, avec un plafond de 310 par personne ; 50 % sur les emplacements de camping, y compris hors catalogue ALIZEES VACANCES, limité à 28 jours/an avec un plafond de 300 ; 30 % sur la Balnéothérapie (proposée dans le catalogue uniquement) un séjour par an et par personne Pour les retraités 20 % sur les séjours proposés dans le catalogue Alizées Vacances (10% pour l'etranger). 2. Facturation des gîtes ou appartements réservés à Alizées Vacances Pour que la participation du C.E. soit effective, le nombre de personnes invitées ne doit pas influer sur la grandeur du logement demandé, dans le cas contraire, la participation du CE se fera sur le tarif du logement correspondant à la famille. Les personnes de l'entreprise inscrites sur la demande doivent impérativement effectuer le séjour. Dans le cas contraire, l'aide sera totalement supprimée. Le demandeur devra rembourser le C.E. du montant égal à l'aide obtenue sur la facture. Aucune aide ne sera apportée sur les dépenses supplémentaires (repas, ménage, activité ) hors facture éditée par ALIZEES VACANCES. Toute prolongation de séjour doit obligatoirement passer par le C.E. pour que l aide soit prise en compte (courrier, fax, mail ). 1

18 3. L'aide est apportée pour l'etranger : uniquement sur les destinations proposées sur le catalogue ALIZEES VACANCES. pour la France : possibilité d'une proposition par ALIZEES VACANCES hors catalogue, suite à un premier refus de séjour concernant un village de vacances du catalogue. 4. Limitation des séjours Limitation des séjours aidés à 28 jours/an (soit 4 semaines, location et/ou camping). 5. Assurance annulation L assurance annulation (avant et pendant le séjour) est obligatoire et prise en charge en partie par le CE à hauteur du % de l aide accordée. 6. Date de modification Les modifications de ce règlement entrent en application pour les séjours effectués à partir du 1 er mai

19 COMITE D ETABLISSEMENT CE SINTERTECH PONT-DE-CLAIX SEJOURS ET VOYAGES - ALIZEES VACANCES Règlement C.E. de Pont-de-Claix Toute réservation et demande de renseignement doivent passer par le C.E. Une annulation du salarié(e) pourra entrainer des frais à la charge du salarié(e) même si aucun acompte n a été réglé. 1. Montant de l aide accordée par le C.E. Pour les actifs (actifs = salariés inscrits aux effectifs de l'usine de Pont-de-Claix, leur conjoint - marié, pacsé, vie maritale déclarée en mairie - leurs enfants à charge) 50 % sur les séjours dans les Villages Vacances appartenants au CIE ex. UK (Argelès-sur-Mer, Croix-Valmer, Chorges, Superdévoluy et Méribel Mottaret) ; 40 % sur les séjours dans les Villages Partenaires (incluant les frais d'adhésion et de dossier) ; 20 % pour les voyages à l'étranger, avec un plafond de 310 par personne ; 50 % sur les emplacements de camping, y compris hors catalogue ALIZEES VACANCES, limité à 28 jours/an avec un plafond de 300 ; 30 % sur la Balnéothérapie (proposée dans le catalogue uniquement) un séjour par an et par personne Pour les retraités 20 % sur les séjours proposés dans le catalogue Alizées Vacances (10% pour l'etranger). 2. Facturation des gîtes ou appartements réservés à Alizées Vacances Pour que la participation du C.E. soit effective, le nombre de personnes invitées ne doit pas influer sur la grandeur du logement demandé, dans le cas contraire, la participation du CE se fera sur le tarif du logement correspondant à la famille. Les personnes de l'entreprise inscrites sur la demande doivent impérativement effectuer le séjour. Dans le cas contraire, l'aide sera totalement supprimée. Le demandeur devra rembourser le C.E. du montant égal à l'aide obtenue sur la facture. Aucune aide ne sera apportée sur les dépenses supplémentaires (repas, ménage, activité ) hors facture éditée par ALIZEES VACANCES. Toute prolongation de séjour doit obligatoirement passer par le C.E. pour que l aide soit prise en compte (courrier, fax, mail ). 1

20 3. L'aide est apportée pour l'etranger : uniquement sur les destinations proposées sur le catalogue ALIZEES VACANCES. pour la France : possibilité d'une proposition par ALIZEES VACANCES hors catalogue, suite à un premier refus de séjour concernant un village de vacances du catalogue. 4. Limitation des séjours Limitation des séjours aidés à 28 jours/an (soit 4 semaines, location et/ou camping). 5. Assurance annulation L assurance annulation (avant et pendant le séjour) est obligatoire et prise en charge en partie par le CE à hauteur du % de l aide accordée. 6. Date de modification Les modifications de ce règlement entrent en application pour les séjours effectués à partir du 1 er mai