Insertion du logo RAPPORT ANNUEL SUR LA SANTE, LA SECURITE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2014

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1 Insertion du logo RAPPORT ANNUEL SUR LA SANTE, LA SECURITE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2014

2 SOMMAIRE 1- Présentation des collectivités page 2 2- Effectifs page 3 3- Généralités page 4 4- Risques Psycho Sociaux (RPS) page 8 5- Bilan des actions réalisées page Précisions sur les maladies professionnelles page Maladies professionnelles par type d'activité page Fillière page Tranche d'âge page Type d'activité page Nature des lésions page Siège des lésions page Eléments matériels page Taux de fréquence et taux de gravité page 36 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/2016

3 RAPPORT ANNUEL DE LA SANTE, DE LA SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 1 - Présentation des collectivités Effectif titulaires et stagiaires au 31/12/2014 : hommes: 1574 femmes: 2353 Effectif non titulaires au 31/12/2014: hommes: 192 femmes: 393 Effectif total au 31/12/2014 : hommes: 1766 femmes: 2746 soit 4512 Nombre total annuel d'heures payées : Nombre de collectivités CTP / CHS(CT) CDG 96 Nombre de collectivités CTP / CHS(CT) propre 16 Nombre de collectivités affiliées 112 Nombre de collectivités non affiliés CDG 0 Nombre de collectivités n'ayant aucun accident du travail, aucune maladie Professionnelle, aucun reliquat des années antérieures 49 Nombre total de collectivités répondant aux critères (pour une synthèse globale : nombre de synthèses agrégées) Nombre total de collectivités ayant transmis leur fichier Collectivités ayant répondu au RASSCT 2014 : Mairies Communautés de communes 77 7 CCAS / CIAS Syndicats interco. Autres établissements publics OPHLM Conseil Général Centre de Gestion Total 112 Taux de réponse 14,2% Proportion d'agents concernés par les données RASSCT % Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/2016 2

4 2 - Effectifs Total des effectifs au 31/12 Nombre total d'heures payées dans l'année 2012 Homme Femme Total Homme Femme Total Homme Femme Total , , ,385 Effectifs ayant travaillé au moins un jour entre le 1er janvier et le 31 décembre par filière FILIERE Administrative Technique Culturelle Sociale, médico sociale et médico technique Sportive Police municipale Animation Incendie et secours TOTAL 2014 Homme Femme Total Effectifs ayant travaillé au moins un jour entre le 1er janvier et le 31 décembre par tranche d'âge TRANCHE D'AGE Moins de 25 ans Entre 25 et 29 ans Entre 30 et 34 ans Entre 35 et 39 ans Entre 40 et 44 ans Entre 45 et 49 ans Entre 50 et 54 ans Entre 55 et 59 ans Entre 60 et 64 ans 65 ans ou plus TOTAL 2014 Homme Femme Total Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/2016 3

5 3 - Données générales Accidents du Travail / de Service / de Trajet / Maladies Professionnelles Les données 2014 doivent être impérativement renseignées. La saisie facultative des années précédentes permet une comparaison des données sur plusieurs années. ACCIDENT DU TRAVAIL / DE SERVICE Nombre d'accidents sans arrêt Nombre d'accidents avec arrêt entre 1 et 3 jours Nombre d'accidents avec arrêt entre 4 et 21 jours Nombre d'accidents avec arrêt entre 22 et 89 jours Nombre d'accidents avec arrêt de 90 jours ou plus Nombre de décès dans l'année en lien avec des accidents du travail / de service de l'année ou des années antérieures Nombre total d'accidents du travail / de service en fonction du sexe Nombre total d'accidents du travail Nombre de jours d'arrêt de travail dus à des accidents survenus dans l'année en fonction du sexe Nombre total de jours d'arrêt dus à des accidents du travail survenus dans l'année Nombre de jours d'arrêt dans l'année dus à des accidents du travail survenus dans les années antérieures (reliquats) en fonction du sexe Nombre total de jours d'arrêt reliquats des années antérieures Nombre total de jours d'arrêt de travail dans l'année avec reliquats ACCIDENT DE TRAJET (domicile-travail ; restauration-travail) Nombre d'accidents de trajet sans arrêt Nombre d'accidents de trajet avec arrêt Nbre Nbre Nbre Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Nbre Nbre Nbre Nombre de décès dans l'année en lien avec des accidents de trajet de l'année ou des années antérieures Nombre d'accidents de trajet en fonction du sexe Hommes Femmes Nombre total d'accidents de trajet Nombre de jours d'arrêt de travail dus à des accidents de trajet survenus dans l'année Nombre de jours d'arrêt dans l'année dus à des accidents de trajet survenus dans les années antérieures (reliquats) Nombre total de jours d'arrêt de travail dans l'année avec reliquats Nombre total accidents du travail + accidents de trajet Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/2016 4

6 MALADIES PROFESSIONNELLES OU A CARACTERE PROFESSIONNEL OU CONTRACTEES EN SERVICE Nbre Nbre Nbre Nbre de maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service (MP) Nombre de MP reconnues dans l'année en fonction du sexe Nombre total de MP reconnues dans l'année Nombre de MP reconnues dans les années antérieures ayant entraînées des jours d'arrêt dans l'année en fonction du sexe Nombre total de MP reconnues dans les années antérieures ayant entraînées des jours d'arrêt dans l'année Hommes Femmes Hommes Femmes Nombre total de MP en cours (au 31/12) Nbre de jours d'arrêt Nombre de jours d'arrêt dus à des MP reconnues dans l'année en fonction du sexe Nombre total de jours d'arrêt dus à des MP reconnues dans l'année Nombre de jours d'arrêt dans l'année dus à des MP reconnues dans les années antérieures en fonction du sexe Hommes Femmes Hommes Femmes Nombre total de jours d'arrêt dans l'année reliquat des années antérieures Nombre total de jours d'arrêt dans l'année Nbre d'allocations temporaires d'invalidité (ATI) attribuées suite à un accident de service Nbre d'ati attribuées suite à une maladie professionnelle ou à caractère professionnel Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/2016 5

7 3.1 - Part des accidents du travail / de service en fonction des durées d'arrêt 45% 40% 35% 30% 40,66% ,66% 33,64% 37,62% 4,40% 3,64% 7,92% 37,62% 38,46% 40,91% 35,64% 33,64% 11,54% 14,55% 14,85% 4,95% 7,27% 3,96% 40,91% 38,46% 35,64% % 20% 15% 11,54% 14,55% 14,85% 10% 5% 4,40% 3,64% 7,92% 4,95% 7,27% 3,96% 0% Nombre d'accidents sans arrêt Nombre d'accidents avec arrêt entre 1 et 3 jours Nombre d'accidents avec arrêt entre 4 et 21 jours Nombre d'accidents avec arrêt entre 22 et 89 jours Nombre d'accidents avec arrêt de 90 jours ou plus Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/2016 6

8 Nombre d'évènements Nombre d'accidents du travail / de service, d'accidents de trajet et de maladies professionnelles ou à caractère professionnel par sexe et par année 250 Accidents du travail / de service Accidents de trajet Maladies Professionnelles Hommes Femmes Hommes 100 Femmes Accidents du travail / de service Accidents de trajet Maladies Professionnelles Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/2016 7

9 Taux d'absentéisme pour raison de santé 4- Risques Psycho Sociaux (RPS) - Les données n'étant pas renseignées en totalité par les collectivités, les chiffres peuvent manquer de cohérence Démarche d'évaluation des risques psychosociaux (RPS) sur 112 : - Existence d'une évaluation des RPS par service? 3 - Mise à jour de l'évaluation des RPS dans l'année 3 - Existence d'un plan d'actions annuel associé? 2 (Nombre de "Oui") (Nombre de "Oui") (Nombre de "Oui") Indicateurs issus de la circulaire du 25 juillet 2014 relative à la mise en œuvre dans la FPT, de l'accord cadre du 22 octobre 2013 concernant la prévention des risques psychosociaux (RPS) Taux de rotation des agents Nombre total d'heures payées dans l'année Maladie ordinaire Longue ou grave maladie Maladie longue durée Accidents du travail / de service / de trajet Maladie professionnelle Permanents Permanents Non Permanents , , ,38 Nbre de jours total d'arrêt Taux d'absentéisme 3,91% 3,57% 3,65% Nbre de jours total d'arrêt Taux d'absentéisme 1,71% 1,47% 1,47% Nbre de jours total d'arrêt Taux d'absentéisme 0,78% 0,61% 0,77% Nbre de jours total d'arrêt Taux d'absentéisme 0,64% 0,90% 0,70% Nbre de jours total d'arrêt Taux d'absentéisme 0,10% 0,38% 0,19% Nombre total de jours d'arrêts Taux d'absentéisme 7,14% 6,92% 6,78% effectifs au 31/12/n effectifs au 31/12 de l'année Effectifs moyens des permanents , Nombre d'arrivée dans l'année Nbre de départ dans l'année Taux de rotation des agents 6,84% 4,51% 3,74% Nombre d'arrivée dans l'année Nbre de départ dans l'année Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/2016 8

10 Taux de violence sur agents Actes de violences physiques envers le personnel Taux de visite sur demande au médecin de prévention Les données n'étant pas renseignées en totalité par les collectivités, les chiffres peuvent manquer de cohérence Nombre de visites médicales auprès du médecin de prévention à la demande de l'agent Taux de visite 0,11% 0,07% 8,39% Effectif moyen dans l'année Emanant du personnel avec arrêt de travail Emanant du personnel sans arrêt de travail Emanant des usagers avec arrêt de travail Emanant des usagers sans arrêt de travail , Nbre d'actes taux 0,00% 0,00% 0,00% Nbre d'actes Taux 0,00% 0,00% 0,00% Nbre d'actes Taux 0,00% 0,03% 0,00% Nbre d'actes Taux 0,06% 0,13% 0,03% Nombre total d'actes de violence Taux ,06% 0,16% 0,03% Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/2016 9

11 5 - Bilan des actions réalisées en 2014 Nombre de réunions du CTP / CHS(CT) propre dans l'année 26 Nombre de membres CTP / CHS(CT) propre ayant suivi la formation obligatoire dans l'année 11 Analyse des AT/MP au niveau du CTP / CHS(CT) propre 3 Nombre d'assistants de prévention (anciennement ACMO) au 31/12 90 Nombre de conseillers de prévention (anciennement ACMO) au 31/12 12 Nombre d'assistants/conseillers de prévention ayant suivi la formation obligatoire dans l'année 59 Existence d'un document unique d'évaluation des risques professionnels 24 Mise à jour du document unique dans l'année 21 Existence d'un programme annuel de prévention ou plan d'actions santé sécurité 11 Possession du rapport d'activités de la médecine préventive 12 Désignation d'un ACFI (Agent Chargé de la Fonction d'inspection) 22 Nombre de visite(s) de l'acfi dans l'année 0 Nombre de saisines du CTP /CHS(CT) pour l'exercice du droit d'alerte et de retrait dans l'année 0 Existence de registres de santé et sécurité au travail (ex registre hygiène et sécurité ) 35 Existence de plans de prévention des entreprises exterieures établis dans l'année 5 Existence d'un diagnostic de pénibilité annexé au document unique 8 Nécessité d'établir des fiches d'exposition à la pénibilité 7 Existence de fiches d'exposition à la pénibilité dans l'année 2 Nécessité d'établir des fiches d'exposition à l'amiante 4 Existence de fiches d'exposition à l'amiante dans l'année 4 Formations Santé et Sécurité Matériels / protection collective Equipements de protection individuelle Etudes, audits, conseil Analyses, mesures et vérifications périodiques et ponctuelles Total Dépenses , , , , , ,57 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

12 Nbre de maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service 6 - Données générales maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service Les données 2014 doivent être impérativement renseignées. La saisie facultative des années précédentes permet une comparaison des données sur plusieurs années. MALADIES PROFESSIONNELLES OU A CARACTERE PROFESSIONNEL OU CONTRACTEES EN SERVICE n Tableau Intitulé Homme Femme Total Homme Femme Total Homme Femme Total 1 Affections dues au plomb et à ses composés Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante bis Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels A Epaule B Coude C Poignet - Main et doigt Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail (genou, cheville, pied) 57D et E Rhinite et asthmes professionnels Autres Affections provoquées par les vibrations et les chocs transmis par certaines machines outils, outils et objets Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes Maladies professionnelles liées aux risques psychosociaux (stress, dépression, "burnout" ) Divers Nombre total de maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service 2012 Nbre 2013 Nbre 2014 Nbre Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

13 Nombre de maladies professionnelles Nombre de maladies professionnelles ou à caratère professionnel ou contractées en service survenues en 2014 par sexe 5 4,5 4 3,5 3 2 Femme Homme 2, , ,5 1 0 Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

14 6.2 - Part des maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service survenues en 2013 Affections dues au plomb et à ses composés Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante 5,88% 11,76% 29,41% Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels Epaule Coude Poignet - Main et doigt 41,18% 11,76% Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail (genou, cheville, pied) Rhinite et asthmes professionnels Affections provoquées par les vibrations et les chocs transmis par certaines machines outils, outils et objets Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes Maladies professionnelles liées aux risques psychosociaux (stress, dépression, "burnout" ) Divers Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

15 6.3 - Part des maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service survenues en 2014 Affections dues au plomb et à ses composés Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques 33,33% Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels Epaule 55,56% Coude Poignet - Main et doigt Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail (genou, cheville, pied) Rhinite et asthmes professionnels 11,11% Affections provoquées par les vibrations et les chocs transmis par certaines machines outils, outils et objets Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes Maladies professionnelles liées aux risques psychosociaux (stress, dépression, "burnout" ) Divers Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

16 7 - Maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou contractées en service reconnues dans l'année par type d'activité TYPES D'ACTIVITES Nbre de MP reconnues en 2014 Nbre de MP en % Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les MP reconnus dans l'année Nbre de jours en % Entretien, nettoyage et rangement (des locaux notamment) Services aux personnes - Travail social (enfants, personnes âgées, accompagnement social, etc.) Travail administratif et services généraux Intervention, secours, lutte contre l'incendie Espaces verts Collecte des ordures ménagères (collecte et traitement des déchets) Préparation, fermeture, rangement de chantiers (nettoiement voirie) Voirie - Chantiers (maintenance de la voirie) Réparation et fabrication (ateliers et opérations de maintenance des bâtiments, véhicules, etc.) Restauration (préparation et service) Entretien physique et sportif (activités sportives et de loisirs) Coordination, contrôle, surveillance, accueil (police, gardiennage, maintien de l'ordre) Maintenance eau et assainissement Magasinage et stockage Affaires culturelles (manifestations, fêtes, cérémonies et spectacles) Funéraires Autres activités TOTAL 3 33,33 60,0 14,56 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0, ,33 172,0 41,75 0 0,00 0,0 0, ,11 148,0 35,92 0 0,00 0,0 0, ,11 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0,00 0 0,00 0,0 0, ,11 32,0 7, ,00 412,0 100,00 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

17 Nombre de maladies professionnelles Nombre de maladies professionnelles reconnues en 2014 en fonction du type d'activité 4 Entretien 3 des locaux Services aux personnes - Travail social 2 Travail administratif et services généraux 3 3 Intervention, secours et lutte contre l'incendie Espaces 1 verts Collecte des ordures ménagères 0 Préparation, fermeture, rangement de chantiers Voirie - Chantiers Réparation et fabrication Restauration Entretien physique et sportif Coordination, contrôle, surveillance, accueil Maintenance eau et assainissement Commentaires : Magasinage et stockage Affaires culturelles Funéraires Autres activités Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

18 7.2 - Part des jours d'arrêt pour maladie professionnelle en 2014 par type d'activité Entretien des locaux Services aux personnes - Travail social Entretien des loca 14,56% 7,77% Services aux perso 0,00% Travail administra 0,00% Intervention, seco 0,00% Espaces verts 0,00% Collecte des ordu 41,75% Préparation, ferm 0,00% Voirie - Chantiers 35,92% Réparation et fab 0,00% Restauration 0,00% Entretien physiqu 35,92% 0,00% Coordination, con 0,00% Maintenance eau 0,00% Magasinage et sto 0,00% Affaires culturelle 0,00% Funéraires 0,00% Autres activités 7,77% 14,56% 41,75% Travail administratif et services généraux Intervention, secours et lutte contre l'incendie Espaces verts Collecte des ordures ménagères Préparation, fermeture, rangement de chantiers Voirie - Chantiers Réparation et fabrication Restauration Entretien physique et sportif Coordination, contrôle, surveillance, accueil Maintenance eau et assainissement Magasinage et stockage Affaires culturelles Funéraires Autres activités Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

19 8 - Nombre d'accidents du travail / de service et nombre de jours d'arrêt par filière FILIERE Nbre d'accidents survenus en 2014 Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les accidents survenus en 2014 et avant Nbre d'agents victimes d'accidents survenus en 2014 Homme Femme Total Homme Femme Total Homme Femme Total Administrative Technique Culturelle Sociale, médico sociale et médico technique Sportive Police municipale Animation Incendie et secours TOTAL Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

20 Nombre d'accidents du travail / de service Nombre d'accidents du travail / de service survenus en 2014 par filière et par sexe Femme Homme Administrative Technique Culturelle Sociale, médico sociale et médico technique Sportive Police municipale Animation Incendie et secours Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

21 8.2 - Part des accidents du travail / de service survenus en 2014 par filière 1,49% 1,98% 3,96% 0,50% 13,86% Administrative 3,96% Technique 78,22% Culturelle 0,50% Sociale, médico sociale et médico techniq 13,86% Sportive 1,49% Police municipale 0,00% Animation 1,98% Incendie et secours 78,22% 0,00% Filière non définie #REF! Administrative Technique Culturelle Sociale, médico sociale et médico technique Sportive Police municipale Animation Incendie et secours Filière non définie Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

22 Nombre de jours d'arrêt Nombre de jours d'arrêt pour les accidents du travail / de service survenus en 2014 et avant par administrative Technique Spor Poli Anncendie de secour Nbre de victimes Nbre d'agent dans Nbre de victimes filière Nbre et d'agent par sexe Culturelle Sociale, dans Nbr Nbre d'agent dans Nbre Nbre Nbre NNbr N N N N Nbre d'agent dans Homme 1 #REF! 108 #REF! 0 #REF! 0 #REF! 1 0 # #REF! Femme 7 #REF! 50 #REF! 1 #REF! 28 #REF! 2 0 # #REF! Femme Homme Administrative Technique Culturelle Sociale, médico Sportive Police municipale Animation Incendie et secours sociale et médico technique Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

23 9 - Nombre d'accidents du travail / de service et de jours d'arrêt répartis par tranche d'âge TRANCHE D'AGE Nbre d'accidents survenus en 2014 Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les accidents survenus en 2014 et avant Nbre d'agents victimes d'accidents survenus en 2014 Moins de 25 ans Entre 25 et 29 ans Entre 30 et 34 ans Entre 35 et 39 ans Entre 40 et 44 ans Entre 45 et 49 ans Entre 50 et 54 ans Entre 55 et 59 ans Entre 60 et 64 ans 65 ans ou plus TOTAL Homme Femme Total Homme Femme Total Homme Femme Total Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

24 Nombre d'accident du travail / de service Nombre d'accidents du travail / de service survenus en 2014 par tranche d'âge et par sexe Femme Homme Moins de 25 ans Entre 25 et 29 ans Entre 30 et 34 ans 5 18 Entre 35 et 39 ans 26 Entre 40 et 44 ans Entre 45 et 49 ans Entre 50 et 54 ans Entre 55 et 59 ans 2 2 Entre 60 et 64 ans 65 ans ou plus Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

25 Nombre de jours d'arrêt Femme Homme Nombre de jours d'arrêt pour les accidents survenus en 2014 et avant par tranche d'âge et Moins de 25 ans par sexe Entre 25 et 29 ans Entre 30 et 34 ans Entre 35 et 39 ans Entre 40 et 44 ans Entre 45 et 49 ans Femme 828 Entre 50 et 54 ans Entre 55 et 59 ans Homme Entre 60 et 64 ans ans ou plus Moins de 25 ans Entre 25 et 29 ans Entre 30 et 34 ans 119 Entre 35 et 39 ans Entre 40 et 44 ans Entre 45 et 49 ans Entre 50 et 54 ans 81 Entre 55 et Entre 60 et 64 ans ou 59 ans 64 ans plus Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

26 10 - Nombre d'accidents du travail / de service et de jours d'arrêt selon les types d'activités TYPES D'ACTIVITES Nbre d'accidents survenus en 2014 Nbre d'accidents en % Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les accidents survenus en 2014 et avant Nbre de jours en % Entretien, nettoyage et rangement (des locaux notamment) Services aux personnes - Travail social (enfants, personnes âgées, accompagnement social, etc.) Travail administratif et services généraux Intervention, secours, lutte contre l'incendie Espaces verts Collecte des ordures ménagères (collecte et traitement des déchets) Préparation, fermeture, rangement de chantiers (nettoiement voirie) Voirie - Chantiers (maintenance de la voirie) Réparation et fabrication (ateliers et opérations de maintenance des bâtiments, véhicules, etc.) Restauration (préparation et service) Entretien physique et sportif (activités sportives et de loisirs) Coordination, contrôle, surveillance, accueil (police, gardiennage, maintien de l'ordre) Maintenance eau et assainissement Magasinage et stockage Affaires culturelles (manifestations, fêtes, cérémonies et spectacles) Funéraires Autres activités TOTAL 36 17, ,0 22, ,84 801,0 11,65 7 3,47 93,0 1,35 0 0,00 0,0 0, , ,0 19, ,42 427,0 6,21 4 1,98 169,0 2, ,41 432,0 6, ,91 722,0 10, ,94 765,0 11,13 4 1,98 82,0 1,19 0 0,00 5,0 0,07 3 1,49 15,0 0,22 0 0,00 0,0 0,00 5 2,48 25,0 0,36 0 0,00 0,0 0, ,42 412,0 5, , ,0 100,00 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

27 Nombre d'accidents du travail / de service Nombre d'accidents du travail / de service survenus en 2014 en fonction du type d'activité Entretien des locaux Services 15 aux personnes 32 - Travail social 28 Travail 10 administratif et services généraux Intervention, secours et lutte contre l'incendie 5 Espaces verts 7 0 Collecte des ordures ménagères Préparation, fermeture, rangement de chantiers Voirie - Chantiers Réparation et fabrication Restauration Entretien physique et sportif Commentaires Coordination, : contrôle, surveillance, accueil Maintenance eau et assainissement Magasinage et stockage Affaires culturelles Funéraires Autres activités Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

28 0,22% 0,07% 1,19% Part des jours d'arrêt en 2014 par type d'activité 0,36% 5,99% Entretien des locaux Services aux personnes - Travail social Entretien des loca 22,91% Services aux 11,13% perso 11,65% Travail administra 1,35% Intervention, seco 0,00% Espaces verts 19,65% Collecte des ordu 6,21% Préparation, ferm 2,46% Voirie 10,50% - Chantiers 6,28% Réparation et fab 10,50% Restauration 11,13% Entretien physiqu 1,19% Coordination, con 0,07% Maintenance 6,28% eau 0,22% Magasinage et sto 0,00% Affaires culturelle 0,36% Funéraires 0,00% Autres 2,46% activités 6,21% 5,99% 19,65% 22,91% 11,65% 1,35% Travail administratif et services généraux Intervention, secours et lutte contre l'incendie Espaces verts Collecte des ordures ménagères Préparation, fermeture, rangement de chantiers Voirie - Chantiers Réparation et fabrication Restauration Entretien physique et sportif Coordination, contrôle, surveillance, accueil Maintenance eau et assainissement Magasinage et stockage Affaires culturelles Funéraires Autres activités Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

29 11 - Nombre d'accidents du travail / de service et de jours d'arrêt suivant la nature des lésions Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleur d'effort, etc.) Contusion, hématome Plaie Fracture Présence de corps étrangers Intoxication par ingestion, par inhalation, par voie cutanée Piqûre Lésions internes Brûlure physique, chimique Atteintes sensorielles Commotion, perte de connaissance Lésions de nature multiple Morsure Réaction allergique ou inflammatoire cutanée ou muqueuse Lésions nerveuses Electrisation, électrocution Gelure Lésions potentiellement infectieuses dues aux produits biologiques Amputation Asphyxie Autre NATURE DES LESIONS TOTAL Nbre d'accidents survenus en 2014 avec arrêt Nbre d'accidents survenus en 2014 sans arrêt Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les accidents survenus en 2014 et avant Nbre total d'accidents Nbre d'accidents en % , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

30 Nombre d'accidents du travail / de service Nombre d'accidents du travail / de service survenus en 2014 avec arrêt et sans arrêt suivant la nature des lésions Nbre d'accidents survenus en 2014 sans arrêt Nbre d'accidents survenus en 2014 avec arrêt Commentaires : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

31 Nombre de jours d'arrêt Nombre de jours d'arrêt pour les accidents du travail / de service survenus en 2014 et avant selon la nature des lésions Commentaire : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

32 12 - Nombre d'accidents du travail / de service et de jours d'arrêt selon le siège des lésions Main SIEGE DES LESIONS Nbre d'accidents survenus en 2014 Nbre d'accidents en % Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les accidents survenus en 2014 et avant Nbre de jours en % 41 20, ,15 Colonne vertébrale (cervicale, dorsale, lombaire, sacrum, coccyx) Pied Membre inférieur (hanche, cuisse, genou, jambe, cheville, cou-de-pied) Tête (yeux exceptés) Membre supérieur (épaule, bras, coude, avantbras, poignet) compris) Yeux Tronc (thorax, abdomen, région lombaire, bassin, périnée, organes génitaux) Localisation multiple Autres TOTAL 34 16, ,54 8 3, , , , , , , , , ,45 9 4, , , ,13 1 0,50 0 0, Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

33 Part des accidents du travail / de service survenus en 2014 par siège de lésion Tête (yeux exceptés) 6,93% Yeux 10,89% Membre supérieur (épaule, bras, coude, avantbras, poignet) 14,85% Colonne vertébrale (cervicale, dorsale, lombaire, sacrum, coccyx) Tronc (thorax, abdomen, région lombaire, bassin, périnée, organes génitaux) 16,83% 4,46% Main 20,30% Membre inférieur (hanche, cuisse, genou, jambe, cheville, cou-de-pied) 16,34% Pied 3,96% Localisation multiple Autres 4,95% 0,50% Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

34 13 - Nombre d'accidents du travail / de service et de jours d'arrêt en fonction des éléments matériels Chutes avec dénivellation Véhicules et engins Outils à main Agression - Violence Machines Electricité Outils souillés (sang, urine) Autres ELEMENTS MATERIELS Objets ou personnes en cours de manipulation ou transport manuel Chutes de plain-pied Objets, masses, particules en mouvement accidentel Accessoire de levage, amarrage et préhension Appareils de manutention et engins de levage Matières explosives, inflammables ou dangereuses TOTAL Nbre d'accidents survenus en 2014 Nbre d'accidents en % Nbre de jours d'arrêt en 2014 pour les accidents survenus en 2014 et avant Nbre de jours en % 64 31, , , , , , , ,93 1 0, , , ,00 6 2, ,27 0 0, ,30 1 0,50 5 0,07 0 0,00 0 0,00 7 3, ,81 0 0,00 0 0,00 0 0,00 0 0, , , Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

35 Nombre d'accidents du travail / de service Nombre d'accidents du travail / de service survenus en 2014 en fonction des éléments matériels Commentaire : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

36 Nombre de jours d'arrêt Nombre de jours d'arrêt liés à des accidents du travail / de service survenus en 2014 et avant en fonction des éléments matériels Commentaire : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

37 14 - Taux de fréquence, indice de fréquence et taux de gravité des accidents du travail / de service Taux de fréquence Indice de fréquence Taux de gravité sans reliquat Taux de gravité avec reliquat ,73 23,92 17,31 33,32 38,44 27,81 0,50 0,82 0,40 0,84 1,18 0,94 Taux de fréquence, indice de fréquence et taux de gravité des accidents de trajet Taux de fréquence , , ,96 Indice de fréquence 3,09 4,21 1,55 Taux de gravité sans reliquat 0,07 0,11 0,04 Taux de gravité avec reliquat 0,07 0,11 0,06 Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

38 Taux de fréquence, indice de fréquence et taux de gravité des accidents du travail / de service Nb d'accidents du travail / de service avec arrêt survenus en 2014 x 10 6 Taux de fréquence = Nb total d'heures payées Nb d accidents du travail / de service avec arrêt survenus en 2014 x 10 3 Indice de fréquence= Nb total d'heures payées /1607 Taux de gravité sans reliquat = Taux de gravité avec reliquat = Nb de jours d'arrêt de travail liés aux accidents du travail / de service survenus en 2014 x 10 3 Nbre total d'heures payées Nb de jours d'arrêt de travail liés aux accidents du travail / de service survenus en 2014 et dans les années antérieures x 10 3 Nbre total d'heures payées Taux de fréquence, indice de fréquence et taux de gravité des accidents de trajet Nb d'accidents de trajet avec arrêt x 10 6 Taux de fréquence = Nbre total d'heures payées Nb d accidents de trajet avec arrêt x 10 3 Indice de fréquence= Nbre total d'heures payées / 1607 Taux de gravité sans reliquat = Nb de jours d'arrêt de travail liés aux accidents de trajet survenus en 2014 x 10 3 Nbre total d'heures payées Taux de gravité avec reliquat = Nb de jours d'arrêt de travail liés aux accidents de trajet survenus en 2014 et dans les années antérieures x 10 3 Nbre total d'heures payées Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

39 Taux de fréquence et indice de fréquence des accidents du travail / de service et Accidents du des travail accidents / service de trajet par année Accidents de trajet ,44 Taux de fréque 20,73 23,92 17,31 1,92 2,62 0,96 33,32 Indice de fréqu 33,32 38,44 27,81 3,09 4,21 1,55 27,81 Taux de fréquence 23,92 Indice de fréquence 20,73 17,31 1,92 3,09 2,62 4,21 0,96 1, Accidents du travail / de service Accidents de trajet Commentaire : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/

40 1,40 1,20 1,00 0,80 0,60 0,40 0,20 0,00 0, Taux de gravité sans reliquat et taux de gravité avec reliquat des accidents du travail / Accidents du travail / de service Accidents de trajet de service et des accidents de trajet par année Taux de gravit 0,50 0,82 0,40 0,07 0,11 0,04 Taux de gravit 0,84 1,18 1,18 0,94 0,07 0,11 0,06 0,84 0,82 0,40 0, Accidents du travail / de service 0,07 0,07 0,11 0,11 Accidents de trajet Taux de gravité sans reliquat Taux de gravité avec reliquat 0,04 0,06 Commentaire : Rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail /01/