APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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Virginie Jolicoeur
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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 7 OCTOBRE 2015 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 KIA RIO BVA 2 CITROEN C3 1,4 HDI 3 RENAULT 4 RENAULT GRAND SCENIC 1,9 DCI 130 FAP EXCEPTION CLIO 1.5 DCI 65 CAMPUS EVO AUTH, JANTES ALU, CLIM AUTO,, REG ET LIM DE VITESSE, RADAR DE RECUL VITRES, 5 PLACES - JANTES ALU, ATTELAGE,, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VEHICULE GRELE - ANTI BROUILLARD AVANT,, CLIM, VITRES 26-juil nov juil avr PEUGEOT PARTNER 09-sept CITROEN JUMPY HDI 7 RENAULT 8 RENAULT CLIO II 1,4 16V DYNAMIQUE MEGANE.5P.AIR. STE.1.5.DCI.85., ANTI BROUILLARD AVANT, JANTES ALU,, CLIM, DE VITESSE, VITRES ET RETROS 19-mai janv août

5 DCI 65 CAMPUS EVO AUTH, JANTES ALU, CLIM AUTO,, REG ET LIM DE VITESSE, RADAR DE RECUL VITRES, 5 PLACES - JANTES ALU, ATTELAGE,, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VEHICULE GRELE - ANTI BROUILLARD AVANT,,

2 9 PEUGEOT 308 HDI AUTO ECOLE LE DEMONTAGE DU DOUBLE PEDALAGE EST A LA CHARGE DE L ACQUEREUR- JANTES ALU, AVANT ET ARRIERE, TOIT PANORAMIQUE, SEMI CUIR, CLIM,, GPS, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS 28-juil FORD FIESTA TDCI, CLIM, 02-mars PEUGEOT EXPERT 1,9D 08-nov RENAULT KANGOO.EXPRE.L1 EXTRA.DCI.70CH. PORTE LATERALE, DETECTEUR DE RECUL, DE VITESSE, VITRES ET RETROS 28-mars PEUGEOT 407 COUPE 2,7 V6 HDI 204 BVA 13-févr RENAULT CLIO³.3P.SOCIET AIR.DCI.75CH. ANTI BROUILLARD AVANT, DE VITESSE, VITRES 27-janv CITROEN JUMPY HDI 3 PLACES SIEGES AVANT GAUCHE DECHIRE - AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE, VITRES ET 03-févr CITROEN BERLINGO.FG.CRT CLUB.HDI.75CH., CLIM, PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS 19-juil RENAULT KANGOO.EXPRE.L1 EXTRA.DCI.70CH., CLIM, DETECTEUR DE RECUL, PORTE LATERALE, REG ET LIM DE VITESSE, 24-févr RENAULT TRAFIC DCI L1H2 RETROS ELECTRIQUE,, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 15-déc VOLKSWAGEN CARAVELLE 9 PLACES BVA, CLIM 21-sept

PORTE LATERALE, DETECTEUR DE RECUL, DE VITESSE, VITRES ET RETROS 28-mars- 11 5 117918 13 PEUGEOT 407 COUPE 2,7 V6 HDI 204 BVA 13-févr-06 13 182000 14 RENAULT CLIO³.3P.SOCIET AIR.DCI.75CH.

3 20 RENAULT TRAFIC, DE VITESSE 19-juil CITROEN JUMPY RALLONGE HDI 22 RENAULT TRAFIC DCI L1H2,, 22-mai déc RENAULT TRAFIC DCI L1H2 24 RENAULT KANGOO EXPRESS CONFO CABINE RETROS ELECTRIQUE,, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 15-déc mai FIAT PANDA VEHICULE GAGE POUR VEHICULE ENDOMMAGE SEUL UN PROFESSIONNEL DE L AUTOMOBILE PEUT SE PORTER ACQUEREUR - IL DEVRA NOUS FOURNIR UNE ATTESTATION COMME QUOI IL S ENGAGE A REPARER LE VEHICULE 20-mars CITROEN JUMPY HDI 3 PLACES, 19-févr RENAULT SCENIC 1,9 DCI 105 CLIM, GPS 17-avr RENAULT CLIO 1,2 CHIPIE 27-janv RENAULT ESPACE 2,2 DCI 150 EMPREINTE 30 OPEL COMBO ECO FLEX 31 CITROEN XANTIA HDI 90 SX 5 PLACES, JANTES ALU,, TOIT PANORAMIQUE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, RETROS ET VITRES, CLIM CLIM,, VITRES ET RETROS 23-juil oct nov

PORTER ACQUEREUR - IL DEVRA NOUS FOURNIR UNE ATTESTATION COMME QUOI IL S ENGAGE A REPARER LE VEHICULE 20-mars- 12 4 33446 26 CITROEN JUMPY HDI 3 PLACES, 19-févr-09 5 99927 27 RENAULT SCENIC 1,9 DCI

4 32 CITROEN JUMPY HDI, 17-juil RENAULT TRAFIC II.FG.GC 1T2.L1H1.DCI.90 PORTE LATERALE,, 22-juin RENAULT GRAND SCENIC 1,5 DCI 105 EXPRESSION 5 PLACES -, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, 20-févr RENAULT TRAFIC DCI L1H2, 17-mars RENAULT CLIO 1,5 DCI AUTHENTIQUE VITRES 17-janv TOYOTA AVENSIS D4D 24-nov RENAULT TRAFIC DCI L1H2, 15-déc FORD TRANSIT 21-nov VOLKSWAGEN TRANSPORTEUR 25-févr FORD 100T oct IVECO IVECO 50C11 DOUBLE ESSIEU 23-janv PEUGEOT BOXER 10-nov IVECO 46 PEUGEOT IVECO 35S13 DOUBLE CABINE 9 PLACES 407 2,0 HDI 140 PRENIUM 47 RENAULT SCENIC III 1,5 DCI 105CH 48 CITROEN NEMO HDI GPS, TELEPHONE, JANTES ALU GPS, CLIM AUTO, REG DE VITESSE, CLIM 23-oct juil juin févr OPEL AGILA 1,2, JANTES ALU, FERMETURE CENTRAL, TOIT OUVRANT, 05-déc

RENAULT CLIO 1,5 DCI AUTHENTIQUE VITRES 17-janv-03 4 232569 37 TOYOTA AVENSIS D4D 24-nov-06 7 144377 38 RENAULT TRAFIC DCI L1H2, 15-déc-10 7 31381 40 FORD TRANSIT 21-nov-05 7 41 VOLKSWAGEN

5 50 RENAULT TRAFIC DCI EXTRA 3 PLACES, GALERIE,, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE 25-juin AIXAM CITY SANS PERMIS VITRES, JANTES ALU,, RADAR DE RECUL 10-juin FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.

40 % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1.

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