COMPTE RENDU DE RÉUNION Comité de santé et de sécurité du travail 17 septembre à 9 h 30 au local A -1360

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1 COMPTE RENDU DE RÉUNION Comité de santé et de sécurité du travail 17 septembre à 9 h 30 au local A APPROUVÉ Prés. Abs. Membres Titre Représentation au sein du comité X Annie Corriveau Coordonnatrice au service des RH Coordonnatrice du BSS X Brigitte Gauthier Directrice adj. des études à l enseignement Direction des études X Chantal Asselin Coordonnatrice en médecine nucléaire SPECA X Julie Milette Enseignante en électrophysiologie médicale SPECA X Lucie Lamirande Technicienne de laboratoire en chimie SPSCA X Marc-Olivier Goulet Étudiant AGECA X Michel Poncelet Directeur des services de l équipement Président du Comité SST Direction du service de l'équipement X Nathalie Boies Aide pédagogiques individuelle SPPCA X Michèle Clermont Coordonnatrice en éducation physique SPECA X Serge Landry Agent de bureau, classe principale SPSCA X Yanik Chevalier Adjoint administratif, sécurité et prévention Association des cadres Autre participant Titre X France Beauséjour Attachée d'administration, service des RH Conseillère du BSS La réunion débute à 9h30. Michel Poncelet souhaite la bienvenue à Michèle Clermont, représentante du SPECA, en remplacement de Richard Lebel. 1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR À la demande de Michel Poncelet, les membres sont invités à proposer des ajouts ou corrections au projet d ordre du jour présenté. Les items en rouge représentent les modifications adoptées: 1. ADOPTION DU PROJET D'ORDRE DU JOUR 2. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE DU 11 JUIN SUIVIS AU COMPTE RENDU: (Note : les numéros inscrits vis-à-vis les suivis énumérés ci-dessous correspondent à ceux des points traités dans le compte rendu identifié) Suivis au CR du 23 avril 2012 : 3.3 Programme de prévention jeunesse 3.4 Programme de prévention SST 4.1 Ergonomie département informatique 5. Sécurisation des machines dangereuses Suivis au CR du 11 juin 2012 : 4.3 Procédure de sécurité contact avec des aiguilles 5. Suivis et bilan du plan de travail : D-Plan des mesures d urgence : suivi de la formation et suivi du pense-bête F-Qualité de l air : - bilan des contraventions et suivi de l analyse en lien avec la poussière de silice au laboratoire de béton K-Entretien sanitaire : suivi avec le consultant externe 6. Plan de travail projet à bonifier 7.2 Vaccin 7.3 La Mutuelle 4. BUREAU DE SANTÉ-SÉCURITÉ 4.1 Programme de prévention en SST : statut du processus de mise à jour 4.2 Plan de travail du BSS 5. PRODUITS CONTRÔLÉS/MATIÈRES DANGEREUSES : suivis du comité 5.1 Fiches d inspection 5.2 Inspection - Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) 5.3 Formation SIMDUT Comité SST CR du 17 septembre rédigé par Marie-France Juneau, secrétaire 1

2 5.4 Inspection des équipements de sécurité 6. VARIA 6.1 Enlèvement d amiante au pavillon A 6.2 Décontamination vide sanitaire pavillon A 6.3 Vaccin tétanos 6.4 «Le Grand Rendez-vous» 7. PROCHAINE RÉUNION Annie Corriveau, appuyée de Nathalie Boies, propose l'adoption de l'ordre du jour tel que modifié. 2. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE DU 11 JUIN Adopté à l'unanimité La correction ci-dessous est apportée au projet de compte rendu du 11 juin 2012 : - Page 2, point 3.2, 3 e paragraphe : remplacer règles de conduites et des EPI par règles de sécurité. Serge Landry appuyé par Chantal Asselin, propose l'approbation du compte rendu de la rencontre du 11 juin 2012, tel que corrigé. Approuvé à l'unanimité 3. SUIVIS AU COMPTE RENDU (Note : les numéros inscrits vis-à-vis les suivis énumérés ci-dessous correspondent à ceux des points traités dans le compte rendu identifié) Suivis au CR du 23 avril 2012 : 3.3 Programme de prévention jeunesse (Responsable du dossier : B. Gauthier) Brigitte Gauthier reçoit des appels en provenance de d autres cégeps concernant le programme de prévention jeunesse qui a été mis sur pied au Collège Ahuntsic. Le Collège est cité en exemple dans tout le réseau collégial. Une lettre sera envoyée cette semaine ou la semaine prochaine à tous les RCD afin de recruter des membres pour le sous-comité. 3.4 Programme de prévention SST (Responsable du dossier : A. Corriveau Collaboratrice : F. Beauséjour) La mise à jour du programme de prévention SST débute cette semaine jusqu en fin octobre. Une fois la mise à jour terminée, le document devrait être présenté en premier au directeur des ressources humaines, qui lui, verra à le présenter, si nécessaire, à la direction générale. Le dépôt du document à la CSST est prévu en décembre prochain. 4.1 Ergonomie département informatique (Responsable du dossier : A. Corriveau) La rencontre avec le département d informatique, concernant la problématique signifiée lors des comités précédents, est fixée au 1 er novembre Sécurisation des machines dangereuses (Responsable du dossier : M. Poncelet) Sur les 81 machines répertoriées, dont les risques de dangerosité sont divers, plusieurs dont le potentiel est plus élevé proviennent du département d électrotechnique. Le RCD de ce département sera rencontré afin de faire le point. A ce jour : o 16 machines ont été corrigées ; o 5 sont en attente de pièce pour les corriger ; o 7, comportant un danger potentiel plus important, sont à vérifier avec le département d électrotechnique ; o 18 sont à se départir, dont la plupart proviennent du département d électrotechnique ; Comité SST CR du 17 septembre rédigé par Marie-France Juneau, secrétaire 2

3 o 25 peuvent être réparées à l interne ; o 10 devront faire l objet d un appel d offres en achats regroupées, se retrouvant aussi dans d autres collèges. Un ingénieur de la firme Mécanium, mandaté par le CCSR, est à notre disposition pour aider à déterminer les corrections. Des rencontres sont prévues à toutes les cinq semaines pour suivre l avancement des travaux. Un tableau de suivi sera présenté à la prochaine réunion. Suivis au CR du 11 juin 2012 : 4.3 Procédure de sécurité contact avec des aiguilles (Resp. de ce point : A. Corriveau) En plus d être inscrite dans les règles de conduite propres au département où le risque d incident de piqûre d aiguille est plus propice, une directive de sécurité pour les agents de sécurité, s insérant dans le plan des mesures d urgence, est en préparation. Une ébauche de cette directive sera présentée au prochain comité. 5. Suivis et bilan du plan de travail du comité SST 5. D Plan des mesures d urgence : (Responsable du dossier : Y. Chevalier) Suivi : formation M. Barbeau, mandaté par la firme Chartrand St-Germain, sera le formateur. Des modules spécifiques en fonction du personnel à former, seront offerts en 4 blocs. Une définition sommaire des modules est présentée aux membres. Ces formations se tiendront en octobre 2012 et janvier Suivi : pense-bête Une rencontre du sous-comité est prévue pour le 19 septembre à 10h. Des ajouts, corrections au niveau de la forme et du contenu seront discutées. L intention est de le publier en janvier prochain. 5. F-Qualité de l air : (Responsable du dossier : M. Poncelet) Bilan des contraventions Aucune contravention concernant l interdiction de fumer dans les zones proscrites n a été remise dans la dernière année. Une opération de sensibilisation a plutôt été mise de l avant. Certaines portes d entrée du Collège sont ciblées comme étant plus problématiques. Suivi : analyse en lien avec la poussière de silice au laboratoire de béton Des tests ont été effectués simultanément dans une chambre humide (test de moisissures) et au laboratoire de béton (poussière de silice), local T Les résultats et analyses sont attendus. A la session d automne 2012, d autres tests et analyses seront faits au laboratoire de granulats, local T De plus, il est mentionné que les conduits de ventilation au grand gymnase et à la palestre aux miroirs ont été nettoyés. Les diffuseurs d alimentation d air, permettant d augmenter le brassage d air dans le grand gymnase et la palestre, sont attendus prochainement. Les travaux seront complétés d ici une semaine environ. 5. K-Entretien sanitaire (Responsable du dossier : M. Poncelet) Suivi : consultant externe Le sous-comité se réunira prochainement afin de faire le point suite à la rencontre avec le consultant externe qui a eu lieu la semaine dernière. De plus amples informations suivront. 6. Plan de travail (Responsable de ce point : M. Poncelet) De nouvelles corrections sont apportées au plan de travail du comité SST pour À la prochaine réunion du comité SST, le plan de travail devra être finalisé afin d être inclus dans le programme de prévention mis à jour par le BSS et déposé en décembre prochain. Comité SST CR du 17 septembre rédigé par Marie-France Juneau, secrétaire 3

4 Il est suggéré de donner au sous-comité des machines dangereuses la prise en charge de l affichage des règles de sécurité pour les employés plus particulièrement. En ce qui concerne les étudiants et les enseignants, les risques encourus et les règles de sécurité s y appliquant sont clairement identifiés dans le programme de prévention jeunesse. Il est convenu de traiter dans un premier temps de l inspection et des corrections à apporter aux machines dangereuses et d explorer cette possibilité par la suite, au besoin. Dans le moment, c est le BSS qui prend en charge l affichage et fait le suivi auprès du comité SST. 7.2 Vaccin (Responsable de ce point : A. Corriveau) En ce qui concerne le suivi d immunisation des employés, une quête d informations est amorcée auprès des hôpitaux afin de mieux comprendre la procédure. 7.3 La Mutuelle (Resp. de ce point : A. Corriveau Collaborateur : M. Poncelet) Sur les 19 items indiqués au rapport déposé par la Mutuelle, la plupart des correctifs demandés sont effectués. Certains se feront en cours d année. Des explications sont apportées concernant la nature des commentaires exprimés dans le rapport. Un document a été rempli et envoyé à M. Vianney. 4. BUREAU DE SANTÉ-SÉCURITÉ 4.1 Programme de prévention en SST : statut du processus de mise à jour Ce point a déjà été traité dans les suivis du compte rendu du 23 avril, point Plan de travail du BSS (Resp.de ce point : A. Corriveau Collaboratrice : F. Beauséjour) Une procédure d enquête et d analyse d accident sera rédigée à l automne S ensuivra une formation donnée aux gestionnaires afin de les sensibiliser sur ce point dans leur environnement de travail. Il est projeté qu à l hiver 2013, les volets inspection, contrôle et surveillance soient mis en place. En ce qui concerne le volet ergonomie, dès septembre, la firme mandatée pour réaliser le diagnostic organisationnel sera approchée. En début octobre, des accompagnements sont prévus pour la collecte de données. Leur objectif était qu un rapport soit déposé en décembre Ce délai sera certainement repoussé en 2013, compte tenu des particularités de notre milieu. 5. PRODUITS CONTRÔLÉS/MATIÈRES DANGEREUSES : suivis du comité (Responsable de ces points : C. Asselin pour.b. Gauthier) 5.1 Fiches d inspection La fiche d inspection préparée par Christiane Lecomte, consultante SIMDUT, est présentée aux membres. Un mémo sera envoyé aux différents RCD afin de leur expliquer la procédure d inspection. D ici le mois de janvier 2013, deux premières inspections seront effectuées pour tester la fiche d inspection: l une au département de MN-EPM et l autre au service de l équipement. Un premier bilan sera rédigé à la suite de cette première expérience. Il est projeté qu à la fin de l hiver 2013, tous les utilisateurs de SIMDUT auront été approchés. Tous s accordent pour féliciter Christiane Lecomte pour la réalisation de cette fiche qui est complète et très bien faite. 5.2 Inspection - Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) Une inspection très poussée aux départements de médecine nucléaire et de génie civil a eu lieu le 12 juin Il en résulte que l accès, devant être restreint dans certains laboratoires, se fera à l aide d une carte magnétique. Une copie du rapport est remise à Michel Poncelet. Il ajoute que le mérite de n avoir obtenu aucune mention de déficience à la suite de cette inspection revient d emblée à Chantal Asselin. Comité SST CR du 17 septembre rédigé par Marie-France Juneau, secrétaire 4

5 5.3 Formation SIMDUT La suggestion de rendre obligatoire la formation SIMDUT à quiconque ayant accès aux laboratoires où sont entreposés et utilisés les produits contrôlés est énoncée. Afin d assurer un meilleur contrôle, produire une liste à jour des personnes l ayant déjà suivie et depuis combien de temps est essentielle. La demande a été faite auprès des ressources humaines. Seront ciblées par la suite, toutes les personnes pour qui cette formation sera obligatoire, qu elles soient en 1 ère ligne, tels les enseignants, les étudiants, les techniciens de laboratoires, ou en 2 e ligne, tels les agents de sécurité, les employés d entretien sanitaire ou tout autre employé ayant accès à ces locaux. Pour répondre à un problème d horaire évoqué par certaines personnes les empêchant d assister à cette formation, il est suggéré que la formatrice, Christiane Lecomte, puisse donner la formation dans les laboratoires, ce qui assurerait en même temps une inspection des lieux. 5.4 Inspection des équipements de sécurité Un registre avec des dates d inspection des équipements de sécurité, tels les extincteurs, les hottes et les douches oculaires, est en production. Une fiche de contrôle sera installée près de l appareil. On se questionne sur la nécessité d inscrire dans le plan des mesures d urgence, une directive de sécurité en cas de panne de courant ou de coupure d eau, rendant inutilisable ces équipements. 6. VARIA 6.1 Enlèvement d amiante au pavillon A (Responsable de ce point : M. Poncelet) Des sections de tuiles de plafond ont dû être retirées au pavillon A, en raison de travaux sur le système de ventilation, exposant ainsi des conduites enveloppées d un isolant à base d amiante. Michel Poncelet indique que l amiante a été enlevée par un entrepreneur spécialisé. 6.2 Décontamination vide sanitaire pavillon A (Responsable de ce point : M. Poncelet) Un travail de décontamination complète du vide sanitaire situé près de l imprimerie, au pavillon A, a été effectué cet été. Une firme externe a été mandatée pour faire l analyse de la qualité de l air. Un rapport est attendu demain. 6.3 Vaccin tétanos (Responsable de ce point : A. Corriveau) Un seul employé s est prémuni de l autorisation de recevoir le vaccin tétanos à son CLSC, comme il était mentionné au point 3.5 du compte-rendu du 23 avril dernier. 6.4 «Le Grand Rendez-vous» (Responsable de ce point : F. Beauséjour) Une invitation à s inscrire aux ateliers et conférences offerts à l événement intitulé Le Grand rendez-vous, organisé par la Commission SST, les 16 et 17 octobre prochains, sera envoyée aux membres par courriel. Les intéressés doivent faire comptabiliser leur participation par le biais du programme de perfectionnement des employés. 7 PROCHAINE RÉUNION La prochaine réunion du comité aura lieu le 26 novembre Le comité d ordre du jour se réunira le lundi 12 novembre à 10 h. Yanik Chevalier, appuyé par Nathalie Boies, propose la levée de l assemblée. Approuvé à l'unanimité Levée de l'assemblée à 11 h. Comité SST CR du 17 septembre rédigé par Marie-France Juneau, secrétaire 5